Avis juridiques d'Oracle

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Avis de marque de commerce

Oracle et Java sont des marques déposées d'Oracle et/ou de ses sociétés affiliées. Les autres noms peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Intel et Intel Xeon sont des marques de commerces ou des marques de commerce déposées par Intel Corporation. Toutes les marques SPARC sont utilisées sous licence et sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de SPARC International, Inc. AMD, Opteron, le logo AMD, et le logo AMD Opteron sont des marques de commerce ou des marques de commerce déposées de Advanced Micro Devices. UNIX est une marque déposée de The Open Group.

Restrictions de licence/Avis de non-responsabilité en cas de dommage indirect et/ou consécutif

Ce logiciel et la documentation connexe sont fournis en vertu d’un contrat de licence assorti de restrictions relatives à leur utilisation et divulgation. Ils sont protégés en vertu des lois sur la propriété intellectuelle. Sauf dispositions contraires prévues de manière expresse dans votre contrat de licence ou permises par la loi, vous ne pouvez utiliser, copier, reproduire, traduire, diffuser, modifier, mettre sous licence, transmettre, distribuer, présenter, effectuer, publier ni afficher à toutes fins une partie de ces derniers sous quelque forme que ce soit, par quelque moyen que ce soit. Sont interdits l’ingénierie inverse, le désassemblage ou la décompilation de ce logiciel, sauf à des fins d’interopérabilité selon les dispositions prévues par la loi.

Exonération de garantie

L'information contenue dans les présentes est sujette à changement sans préavis. Nous ne garantissons pas qu'elle est exempte d'erreur. Si vous y relevez des erreurs, veuillez nous les signaler par écrit.

Avis sur la limitation des droits

Si ce logiciel ou la documentation connexe sont livrés au gouvernement des Etats-Unis d'Amérique ou à quiconque octroyant des licences qui y sont relatives au nom du gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, la remarque suivante s'applique :

U.S. GOVERNMENT END USERS: Oracle programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware and/or documentation and technical data delivered to U.S. Government end users are "commercial computer software" pursuant to the applicable Federal Acquisition Regulation and agency-specific supplemental regulations. As such, use, duplication, disclosure, modification, and adaptation of the programs, including any operating system, integrated software, any programs installed on the hardware, and/or documentation, shall be subject to license terms and license restrictions applicable to the programs. No other rights are granted to U.S. Government.

Avis sur les applications dangereuses

Ce logiciel ou matériel est destiné à un usage général, dans diverses applications de gestion de l'information. Il n'a pas été conçu pour être utilisé dans le cadre d'applications dangereuses, y compris des applications susceptibles de causer des blessures corporelles. Si vous utilisez ce logiciel ou ce matériel dans des applications dangereuses, il vous revient d'adopter les mesures relatives à la protection contre les interruptions, aux copies de sauvegarde et à la redondance ainsi que toute autre mesure visant à garantir une utilisation en toute sécurité. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité relativement aux dommages pouvant résulter de l'utilisation du logiciel ou du matériel dans des applications dangereuses.

Avis de non-responsabilité concernant les services, produits et contenu tiers

Ce logiciel ou ce matériel et sa documentation peuvent fournir de l’information sur du contenu, des produits et des services tiers, ou y donner accès. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité quant aux garanties de quelque nature que ce soit relatives au contenu, aux produits et aux services offerts par des tiers. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées ne pourront être tenus responsable des pertes, frais et dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’accès à du contenu, des produits ou des services tiers, ou de leur utilisation.

Avis de documentation préliminaire bêta et alpha

Si cette documentation est fournie en version préproduction:

Cette documentation est fournie en version pré-production et uniquement à des fins de démonstration et d’usage à titre préliminaire de la version finale. Elle n'est peut-être pas dédiée au matériel sur lequel vous utilisez le logiciel. Oracle Corporation et ses sociétés affiliées déclinent toute responsabilité quant aux garanties de quelque nature que ce soit relatives au contenu de cette documentation et ne seront tenus responsable d'aucune perte, coût, ou dommage occasionnés suite à l'utilisation de cette documentation.

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