Applications JD Edwards EnterpriseOne

Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour états européens et traitements SEPA

Version 9.1

E60210-01

Août 2014

Applications JD Edwards EnterpriseOne Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour états européens et traitements SEPA, Version 9.1

E60210-01

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Sommaire

Liste des figures

Titre et copyright

Préface

- Utilisateurs

- Produits JD Edwards EnterpriseOne

- Notions de base sur les applications JD Edwards EnterpriseOne

- Accessibilité de la documentation

- Documentation connexe

- Conventions

1 Introduction à la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA

- Aperçu de la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA JD Edwards EnterpriseOne

- Documentation sur les localisations

- Mise en oeuvre des procédures et paramétrages spécifiques aux pays

2 Paramétrage de la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA

- Considérations en matière de traduction dans les environnements multilingues

- Sous-programmes de traduction

- Paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur

- Préférences d'affichage de l'utilisateur

- Ecran utilisé pour définir les préférences d'affichage de l'utilisateur

- Paramétrage des options de traitement du programme Révision des profils d'utilisateurs (P0092)

- Validation R/A

- Paramétrage du serveur GRP

- Paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur

3 Paramétrage de la numérotation des documents juridiques pour la République tchèque, la Hongrie, la Pologne et la Russie

- Présentation de la numérotation des documents juridiques

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour numéroter les documents juridiques

- Génération des données de contact (code 70, type CI) pour la République tchèque et la Hongrie

- Groupe des types de documents juridiques (code 74, type DG)

- Taxes non incluses (code 74, type DL)

- Source du nombre de copies (code 74, type NC)

- Impression des types de lignes pour les documents juridiques (code 74, type PL)

- Impression du titre du document juridique (code 74, type PT)

- Source des adresses des fournisseurs (code 74, type SC)

- Condition de TVA (code 74, type VC)

- Paramétrage des types de documents juridiques

- Présentation des types de documents juridiques

- Ecrans utilisés

- Saisie des types de documents juridiques

- Association des types de documents juridiques aux types de documents

- Présentation de l'association des types de documents juridiques aux types de documents

- Ecrans utilisés

- Association des types de documents juridiques aux types de documents

- Paramétrage des lieux d'émission des documents juridiques

- Présentation des lieux d'émission

- Ecrans utilisés

- Saisie des lieux d'émission

- Paramétrage des numéros suivants pour les documents juridiques

- Présentation des numéros suivants pour les documents juridiques

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des numéros suivants pour les documents juridiques

- Paramétrage des définitions de modèles d'impression pour les documents juridiques

- Présentation des définitions de modèles d'impression

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des définitions de modèles d'impression

- Détermination du nombre de lignes pour les types de lignes du modèle d'impression

- Ecrans utilisés

- Définition du nombre de lignes

- Association des types de documents juridiques aux modèles d'impression

- Ecrans utilisés

- Association des types de documents juridiques aux modèles d'impression

- Détermination des programmes et versions utilisés pour imprimer les documents juridiques

- Présentation des versions pour les documents juridiques

- Présentation du paramétrage des versions correspondantes

- Ecrans utilisés

- Détermination des versions et des programmes d'impression

- Paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques de la République tchèque et de la Hongrie

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques

- Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques de la Russie

- Présentation du bas de page des documents juridiques

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des signatures de bas de page

- Paramétrage de votre système afin d'émettre un document au lieu d'une facture pour la Hongrie

4 (CZE, HUN, et ESP) Paramétrages des comptes et des modèles pour les états financiers

- Présentation du paramétrage des comptes et des modèles pour les états financiers

- Paramétrage des codes UDC pour les états financiers

- Fonction (système 74, type FA)

- Facteurs à appliquer (système 74, type FR)

- Type de groupe (système 74, type GT)

- Classification des types d'état (système 74, type RC)

- Modèle d'état (système 74, type RL)

- Type de ligne d'état (système 74, type TR)

- Paramétrage des groupes de centres de coûts pour les états financiers

- Présentation des groupes de centres de coûts

- Types de centre de coûts

- Ecrans utilisés pour le paramétrage des groupes de centres de coûts

- Paramétrage des groupes de centres de coûts globaux

- Paramétrage des groupes de comptes pour les états financiers

- Présentation des groupes de comptes

- Types de groupes de comptes

- Ecrans utilisés pour le paramétrage des groupes de comptes

- Paramétrage des groupes de comptes globaux

- Paramétrage des modèles pour les états financiers

- Présentation des modèles d'état

- Sections

- Colonnes

- Lignes

- Cellules

- Formules

- Fonctions

- Ecrans utilisés pour paramétrer les modèles d'état

- Définition des modèles d'état

- Définition des sections d'état

- Définition des colonnes d'état

- Formule

- Fonction

- Définition des lignes d'état

- Titre

- Compte en groupe

- Détails des comptes

- Formule

- Compte unique

- Paramétrage des définitions de cellule

- Formule

- Fonction

5 Utilisation des frais de retard pour la République tchèque et la Pologne

- Présentation des frais de retard

- Etapes préliminaires

- Présentation des méthodes de calcul des frais de retard

- Méthode de la règle des 30 jours

- Méthodes des paiements en retard et des montants non soldés

- Exemples de calculs de frais de retard

- Présentation du journal des frais de retard pour les comptes clients

- Présentation du flux de traitement des frais de retard

- Paramétrage des options de traitement pour les frais de retard (P74P525)

- Général

- Règle des 30 jours

- Sélection du client

- Génération des références

- Impression des lettres de rappel pour la République tchèque

- Présentation des lettres de rappel

- Etapes préliminaires

- Impression d'une lettre de rappel

6 Paramétrage de la fonctionnalité Union européenne et SEPA

- Présentation de la fonctionnalité Union européenne et SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro)

- Présentation de la TVA intracommunautaire

- Facteurs à considérer pour les déclarations

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la fonctionnalité relative à l'Union européenne

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI)

- IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA)

- IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC)

- IPI - Types de formulaire (code 00, type IF)

- IPI - Langues et pays (code 00, type IL)

- IPI - Détails du paiement (code 00, type IP)

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les états Intrastat

- Codes de pays (code 00, type CN)

- membres de l'Union européenne (code 00, type EU)

- Code de régime Intrastat (code 00, type NV)

- Codes d'état et de province (code 00, type S)

- Condition de transport (code 00, type TC)

- Moyen de transport (code 00, type TM)

- taux de taxes de triangulation (code 00, type VT)

- Classe de marchandises pour expédition (code 41, type E)

- Codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5)

- Codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5)

- Code de manutention du fret (code 42, type FR)

- Membres de l'Union européenne (système 74, type EU)

- Type de déclaration Intrastat (code 74, type IT)

- Nature de la transaction - UE (code 74, type NT)

- Zone fiscale pour la République tchèque (code 74, type SG)

- Réceptions ou répartitions (code 74, type TD) pour le Royaume-Uni

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les sociétés européennes

- Sociétés affiliées (code 74, type AC)

- Numéro de code (code 74, type 30)

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la SEPA

- Code de pays de localisation (code 00, type LC)

- Création du fichier bancaire (code 04, type PP)

- Code d'erreur XML (code 74, type E1)

- Noms d'éléments XML (code 74, type EN)

- Groupe de transactions (code 74, type TG)

- Remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS) et (70/RS) (Mise à jour version 9.1)

- Code de pays BIC (code 74, type SA)

- Type de séquence de mandat (code 74, type SQ)

- Code de centre de coûts (code 74, type BC)

- Objet de catégorie (code 74, type CP)

- Code d'objet de paiement (code 74, type PC)

- Créditeur principal (code 74, type UC)

- Paramétrage des numéros suivants pour les états Intrastat

- Paramétrage des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

- Présentation des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

- Facteurs à considérer pour le G/L

- Ecrans utilisés

- Détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe

- Saisie de données supplémentaires sur les taux de taxe pour la TVA espagnole

- paramétrage des associations de taux/zone de taxe

- Présentation des associations de taux/zones de taxe

- Ecrans utilisés

- Association des taux/zones de taxe aux types de transaction

- Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques

- Etapes préliminaires

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des classes de marchandises

- Ajout de données statistiques pour la République tchèque

- Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs

- Présentation des références croisées pour les articles et les fournisseurs

- Ecrans utilisés

- Saisie des références croisées

- Paramétrage des formats pour l'interface IDEP/IRIS

- Interface CBS-IRIS pour les Pays-Bas

- Interface CBS-IRIS pour l'Allemagne

- Paramétrage et vérification des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

- Présentation du paramétrage des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

- Présentation de la mise à jour groupée des codes IBAN et BIC (Mise à jour version 9.1)

- Ecrans utilisés

- Paramétrage des comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA

- Mise à jour des codes IBAN et BIC pour plusieurs comptes (Mise à jour version 9.1)

- Exécution du programme de contrôle des numéros BIC et IBAN

- Paramétrage des options de traitement pour l'état de contrôle des numéros BIC et IBAN (R740001)

- Général

7 Utilisation de la fonctionnalité Union européenne

- Présentation des numéros de comptes bancaires internationaux

- Présentation de la validation des codes de banque et des comptes bancaires

- Remplacements de la validation des code bancaires

- Validation des comptes bancaires pour la Belgique

- Validation des comptes bancaires en France

- Validation des comptes et des codes bancaires en Italie

- Présentation de la validation des codes fiscaux

- Présentation des états de l'Union européenne

- Exigences Intrastat

- Déclarations Intrastat et euro

- Facteurs à prendre en compte pour la création des déclarations Intrastat

- Etapes préliminaires

- Impression des factures avec instruction de paiement international

- Présentation des instructions de paiements internationaux

- Sélection de données

- Etapes préliminaires

- Exécution du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international

- Paramétrage des options de traitement du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053)

- Valeurs par défaut

- Impression

- Traitement

8 Utilisation des crédits et paiements SEPA

- Fonctionnement des paiements SEPA

- Génération du fichier XML pour les paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)

- Fonctionnement des fichiers XML pour les paiements SEPA

- Fichier XML

- Présentation des messages d'erreur dans le programme d'extraction des données sur les paiements pour la SEPA (R704001)

- Présentation des caractères inacceptables dans le fichier de sortie

- Exemple 1 : Remplacement de A par FG

- Exemple 2 : Remplacement de A par FG

- Exemple 3 : Remplacement de B par FGHI

- Paramétrage des options de traitement pour le programme Options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001)

- Général

- Données de versement

- Fichier XML

- Impression de l'état détaillé sur les paiements pour la SEPA (Mise à jour version 9.1)

- Présentation de l'état Virement SEPA

- Impression de l'état Virement SEPA

9 Traitement des prélèvements automatiques en zone SEPA

- Prélèvements automatiques SEPA

- Paramétrage du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

- Principe du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

- Formulaires nécessaires pour paramétrer un mandat dans le programme de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002)

- Entrée des données d'un mandat

- En-tête

- Debtor

- Creditor

- Débiteur principal

- Révision des modifications apportées à un mandat

- Valeurs originales

- Données du tableau

- Génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

- Fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

- Modification du statut des paiement en utilisant le programme de copie sur disquette (P0457D) (Mise à jour version 9.1)

- Caractères remplacés dans le fichier XML de prélèvement automatique (Mise à jour version 9.1)

- Fichier XML

- Modes de sortie des paiements dans le XML

- Paramétrage des options de traitement pour le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) (Mise à jour version 9.1)

- Général

- Traitement

- Génération du fichier XML SEPA des prélèvements automatiques en zone SEPA

- Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)

10 Génération de l'état sur la liste des ventes UE

- Présentation de l'état sur la liste des ventes UE

- Extraction des données pour l'état sur la liste des ventes de l'UE

- Présentation de l'extraction des données

- Considérations pour les codes de pays

- Manière dont le système classifie la nature de la transaction

- Notes de crédit et ajustements

- Etapes préliminaires

- Exécution du traitement d'extraction de données pour le programme ESL

- Paramétrage des options de traitement relatives à l'extraction des données pour le programme ESL (R740018A).

- Traitement

- Impression

- Génération de l'état sur la liste des ventes UE

- Présentation de l'état sur la liste des ventes UE avec TVA

- Fichier de sortie générique XML

- Etat n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

- Format résumé

- Format détaillé

- Sélection des données

- Exécution du programme de liste des ventes de l'UE avec TVA

- Paramétrage des options de traitement pour l'état sur la liste des ventes UE avec TVA (R740018D)

- Valeurs par défaut

- Traitement

- Belgique (Mise à jour version 9.1)

- Tchèque

- Vérification et correction des données pour les enregistrements faisant l'objet d'une déclaration pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

- Présentation du programme de corrections de l'historique de la TVA

- Ecrans utilisés

- Modification des enregistrements pour inclure les corrections dans des périodes futures

- Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

- Présentation des états générés par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

- Vérification des définitions d'état pour les versions de traitement par lots

- Consultation de la sortie générée par BI Publisher

11 Production de déclarations Intrastat

- Alimentation du fichier de travail Intrastat

- Présentation de la production de tables de travail pour Intrastat

- Admissibilité des transactions

- Triangulation

- Environnements multimonnaies

- Traitement des monnaies de simulation

- Exemple de sociétés et de déclarations Intrastat dans différentes monnaies

- Considérations sur la performance

- Production de fichiers de travail Intrastat pour les ventes

- Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1)

- Transaction

- Valeurs par défaut

- Monnaies

- Traitement

- Production de fichiers de travail Intrastat pour les achats

- Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Achats (R0018l2)

- Traitement

- Valeurs par défaut

- Monnaies

- Révision des données Intrastat

- Etapes préliminaires

- Formulaire utilisé pour réviser les données Intrastat

- Révision des données Intrastat

- Détails

- Montants

- Codes

- Suppression d'enregistrements de la table Intrastat (F0018T)

- Présentation du processus de suppression

- Exécution du programme de suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

- Définition des options de traitement pour la suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

- Valeurs par défaut

- Utilisation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

- Présentation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

- IDEP/CN8 - France, Italie, Espagne, Autriche, Belgique, Suède, Danemark, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande et Luxembourg

- Regroupement de transactions

- Format électronique

- Etapes préliminaires

- Exécution du programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

- Définition des options de traitement pour le programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

- Valeurs par défaut

- Traitement

- Monnaies

- Arrondi

- Impression

- Utilisation de l'interface SEMDEC pour la production de déclarations Intrastat pour le Royaume-Uni

- Présentation de l'interface SEMDEM aux fins de production de déclarations Intrastat

- Format électronique

- Sélection des données

- Formulaires administratifs

- Délais de soumission

- Etapes préliminaires

- Exécution du programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

- Définition des options de traitement pour l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

- Valeurs par défaut

- Traitement

- Monnaies

- Impression

- Impression

- Versions

- Impression de la déclaration Intrastat allemande

- Présentation de la déclaration Intrastat allemande

- Exécution de la soumission électronique pour l'Allemagne (R0018lGF)

- Définition des options de traitement pour la soumission électronique en Allemagne (R0018lGF)

- Identification

- Expédition

- Etiquette

- Numéro fiscal

- Période de déclaration

A Champs du fichier XML des paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)

- Bloc A : Racine de message

- Bloc B : Eléments d'en-tête de groupe

- Bloc C : Eléments d'informations de paiement

- Données des transactions de transfert de crédit

- Vérification d'un exemple de code XML pour les paiements principaux de la SEPA

- Structuré

B Fichier XML de débit direct SEPA

- Eléments de groupe d'en-tête

- Eléments d'informations de paiement

- Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

C Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

- Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

- Exemple de fichier XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

Glossaire

Index

Liste des figures

- 2-1 Ecran révision des profils d'utilisateurs

- 3-1 Révision des types de documents juridiques

- 3-2 Révision des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents, écran

- 3-3 révision des lieux d'émission des documents juridiques

- 3-4 Révisions des prochains numéros de document juridique, écran

- 3-5 Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques

- 3-6 définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques, écran

- 3-7 révision de la relation entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression, écran

- 3-8 Révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques, écran

- 3-9 Connexion bancaire pour les documents juridiques

- 3-10 Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques

- 5-1 Méthode de la règle des 30 jours

- 5-2 Méthode des paiements en retard et des montants non soldés

- 6-1 Révision des taux/zones de taxe

- 6-2 Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction

- 6-3 Classes de marchandises Intrastat

- 6-4 Données supplémentaires sur les classes de marchandises

- 6-5 Références croisées Intrastat

- 7-1 Traitement des déclarations Intrastat

- 9-1 Versions disponibles

- 9-2 Versions disponibles : Tâches soumises

- 9-3 Invite de publication de définition d'état

- 9-4 Recherche et sélection des soumissions de définition

- 10-1 Définition d'état par défaut

- 11-1 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

- 11-2 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

- 11-3 Formulaire de révision des fichiers de travail Intrastat : onglet Codes

- C-1 Exemple XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (1 de 2)

- C-2 Exemple XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (2 de 2)

Préface

Bienvenue dans le guide de mise en oeuvre de localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne (EU) et des traitements SEPA JD Edwards EnterpriseOne.

Utilisateurs

Ce guide est destiné aux implémenteurs et aux utilisateurs finaux des localisations des systèmes JD Edwards EnterpriseOne suivants :

- Localisations pour l'Autriche;

- Localisations pour la Belgique;

- Localisations pour la République Tchèque;

- Localisations pour le Danemark;

- Localisations pour l'Europe;

- Localisations pour la France;

- Localisations pour la Finlande;

- Localisations pour l'Allemagne;

- Localisations pour la Hongrie;

- Localisations pour l'Irlande;

- Localisations pour l'Italie;

- Localisations pour les Pays-Bas;

- Localisations pour la Norvège;

- Localisations pour la Pologne;

- Localisations pour l'Espagne;

- Localisations pour la Suède;

- Localisations pour la Suisse;

- Localisations pour le Royaume-Uni.

Produits JD Edwards EnterpriseOne

Ce guide de mise en oeuvre se réfère aux produits d'Oracle JD Edwards EnterpriseOne suivants :

- Application Comptes fournisseurs JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Répertoire d'adresses JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Comptabilité générale JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Immobilisations JD Edwards EnterpriseOne Fixed Assets;

- Application Gestion des stocks JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Approvisionnement JD Edwards EnterpriseOne;

- Application Gestion des commandes JD Edwards EnterpriseOne.

Notions de base sur les applications JD Edwards EnterpriseOne

Le guide intitulé Guide de mise en oeuvre des notions de base des applications de gestion financière de JD Edwards EnterpriseOne 9.0 apporte un complément d'information primordial grâce à sa description de la configuration et de la conception du système.

Les clients doivent se conformer aux plates-formes prises en charge par cette version, qui sont décrites en détail dans les exigences techniques minimales du système JD Edwards EnterpriseOne. De plus, le système JD Edwards EnterpriseOne peut s'intégrer, interfacer ou fonctionner avec d'autres produits Oracle. Consultez les références croisées dans la documentation de programme à l'adresse http://oracle.com/contracts/index.html pour connaître les étapes préliminaires du programme et les documents de références croisées de la version pour assurer la compatibilité de votre version avec les différents produits Oracle.

Voir aussi:

- "Notions de base de l'application de gestion financière JD Edwards EnterpriseOne" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

Accessibilité de la documentation

Pour plus d’informations sur l’engagement d’Oracle concernant l’accessibilité à la documentation, visitez le site Web Oracle Accessibility Program, à l'adresse :http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=docacc.

Accès aux services de soutien Oracle

Les clients Oracle qui ont souscrit un contrat de soutien ont accès au soutien en ligne au moyen de My Oracle Support. Pour plus d'informations, visitez le site http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=info ou le site http://www.oracle.com/pls/topic/lookup?ctx=acc&id=trs si vous êtes malentendant.

Documentation connexe

Vous pouvez accéder aux documents à partir des pages d'aperçu de la documentation JD Edwards EnterpriseOne sur My Oracle Support. Accédez à l'aperçu principal de la documentation en faisant une recherche de la référence du document, qui est le 1308615.1, ou en utilisant ce lien :

https://support.oracle.com/CSP/main/article?cmd=show&type=NOT&id=1308615.1

Pour rejoindre cette page à partir de la page d'accueil de My Oracle Support, cliquez sur l'onglet Connaissances (Knowledge), puis cliquez sur le menu Outils et formation (Tools and Training), JD Edwards EntrepriseOne, Centre d'accueil (Welcome Center), Aperçu des informations de publication (Release Information Overview).

Conventions

Les conventions typographiques suivantes sont utilisées dans ce document :

Convention

Signification

Gras

Indique des valeurs de champ.

Italique

Il fait ressortir les mots importants et les titres de grandes publications de JD Edwards EnterpriseOne ou autres.

Police de caractères à espacement fixe

Elle met en évidence un programme JD Edwards EntrepriseOne, d'autres exemples de codes, ou une URL.

1 Introduction à la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Aperçu de la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA JD Edwards EnterpriseOne

- Mise en oeuvre des procédures et paramétrages spécifiques aux pays

Aperçu de la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA JD Edwards EnterpriseOne

Ce guide est divisé en parties afin de vous permettre de trouver facilement les pays pour lesquels des paramétrages ou des fonctionnalités spécifiques existent. Chaque partie est divisée en chapitres, qui comportent soit un aperçu de la fonctionnalité pour un pays donné, soit des informations spécifiques sur la façon de paramétrer ou d'utiliser une fonctionnalité spécifique à un pays.

Documentation sur les localisations

Ce tableau liste les informations de localisation existantes pour chaque pays pris en charge, et l'endroit où les trouver :

Pays

Fonctionnalité

Autriche

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à l'Autriche comportent les éléments suivants :

- Formats de paiement;

- Format de débit.

Voir "Fonctionnement des localisations pour l'Autriche" dans le Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Autriche et "Paramétrage des localisations pour l'Autriche" dans le Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Autriche.

Belgique

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Belgique comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des comptes bancaires;

- Validation des numéros d'identification fiscale et compte bancaire;

- Formats de paiement;

- Paramétrage des zones et des taux de taxe;

- Etats de la TVA.

Voir "Paramétrage des localisations pour la Belgique" dans le Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Belgique et "Génération des états de la TVA pour la Belgique" dans le Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Belgique.

De plus, il existe une fonctionnalité concernant les informations clients supplémentaires :

Voir "(BEL) Saisie des informations pour la société parent" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation.

République tchèque

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la République Tchèque comportent les éléments suivants :

- Traitement des transactions en liquide;

- Traitement des frais de retard;

- Taux de change des devises;

- Comptes correspondants;

- Traitement des factures

- Traitement des notes de crédit et de débit;

- Etats financiers;

- Etats d'articles;

- Etats de la TVA.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la République tchèque

De plus, il existe une fonctionnalité portant sur la méthode d'amortissement.

Voir "Fonctionnement des méthodes d'amortissement internationales" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation.

Danemark

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques au Danemark comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des fournisseurs;

- Traitement des paiements;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des factures;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour le Danemark

Finlande

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Finlande comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des fournisseurs;

- Traitement des paiements;

- Traitement des relevés bancaires.

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des factures.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Finlande

France

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la France comportent les éléments suivants :

- Validation des codes et comptes bancaires;

- Plans comptables secondaires;

- Etats de clôture des périodes comptables;

- Procédures de clôture d'année fiscale;

- Traitement des paiements;

- Traitement des débits automatiques;

- Traitement des factures.

- Procédures pour les créances irrécouvrables et les pertes irrémédiables;

- Etats d'intégrité;

- Etats financiers;

- Immobilisations;

- Traitement des taxes.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la France

De plus, il existe une fonctionnalité spécifique à la France :

- Méthodes de recouvrement pour les immobilisations;
Voir "Fonctionnement des méthodes d'amortissement internationales" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation.

- Oracle Business Accelerator
Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm

Allemagne

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à l'Allemagne comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des comptes bancaires;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des paiements;

- Traitement des débits automatiques;

- Traitement des factures;

- Encaissements;

- Déclaration de taxe électronique (GDPdU);

- Etat Z5a feuille 2;

- Immobilisations;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Allemagne

De plus, il existe la fonctionnalité suivante :

- Méthodes de recouvrement pour les immobilisations;
Voir "Fonctionnement des méthodes d'amortissement internationales" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation.

- Paramétrage des comptes bancaires des fournisseurs;
Voir (CAN, DEU, FIN, GBR, NOR, SWE, et USA) Paramétrage des informations de comptes bancaires fournisseurs spécifiques aux pays dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

- Oracle Business Accelerator.
Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm.

Grèce

Les fonctionnalités pour la Grèce documentées dans ce guide de mise en oeuvre comprennent l'interface IDEP-CN8 pour les déclarations Intrastat.

Hongrie

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques au Danemark comportent les éléments suivants :

- Paramétrage client et fournisseur;

- Etats des états financiers;

- Etats d'immobilisation;

- Etats de la TVA hongroise et européenne.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Hongrie

Irlande

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à l'Irlande comportent les éléments suivants :

- Formats de paiement;

- Formats de débit.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour le Royaume-Uni et l'Irlande

Italie

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à l'Italie comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des comptes bancaires;

- Traitement des retenues d'impôts fournisseurs;

- Traitement des paiements;

- Traitement des factures;

- Traitement des ébauches de comptes clients;

- Clôture mensuelle et annuelle;

- Traitement des taxes;

- Immobilisations;

- Etats d'intégrité;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Italie

De plus, il existe une fonctionnalité spécifique à l'Italie :

- Oracle Business Accelerator
Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm.

- Méthodes de recouvrement pour les immobilisations.
Voir "Fonctionnement des méthodes d'amortissement internationales" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation.

Luxembourg

Les fonctionnalités pour le Luxembourg documentées dans ce guide de mise en oeuvre comprennent l'interface IDEP-CN8 pour les déclarations Intrastat.

Pays-Bas

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques aux Pays-Bas comportent les éléments suivants :

- Traitement des paiements;

- Traitement des débits automatiques;

- Paramétrage des comptes bancaires.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour les Pays-Bas

De plus, il existe une fonctionnalité pour les Pays-Bas pour la solution Oracle Business Accelerator.

Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm.

Norvège

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Norvège comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des comptes bancaires;

- Traitement des paiements;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des factures;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Norvège

De plus, il existe une fonctionnalité pour le paramétrage des comptes bancaires fournisseurs.

Voir (CAN, DEU, FIN, GBR, NOR, SWE, et USA) Paramétrage des informations de comptes bancaires fournisseurs spécifiques aux pays dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

Pologne

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Pologne comportent les éléments suivants :

- Paramétrages pour les compagnies, les clients et les fournisseurs;

- Transactions en liquide;

- Traitement des factures;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des frais de retard;

- Traitement des taxes;

- Traitement des commandes clients;

- Etats financiers;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Pologne

Russie

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Russie comportent les éléments suivants :

- Paramétrages pour les compagnies, les clients et les fournisseurs;

- Transactions en liquide;

- Traitement des factures;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des paiements;

- Comptabilité des écarts de montants;

- Correspondance des comptes;

- Déclaration dans le Grand Livre;

- Traitement des taxes;

- Immobilisations;

- Traitement des commandes clients;

- Traitement des approvisionnements;

- Gestion des stocks.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Russie

Espagne

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à l'Espagne comportent les éléments suivants :

- Paramétrage spécifique au pays pour les comptes bancaires, les clients, les fournisseurs et les sociétés;

- Plans comptables secondaires;

- Traitement des factures;

- Traitement des ébauches de comptes clients;

- Traitement des paiements;

- Etats des états financiers;

- Impression des factures avec Instructions de Paiement International (IPI) jointes;

- Etats d'intégrité;

- Etats de la TVA et des autres taxes.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne

De plus, il existe une fonctionnalité spécifique à l'Espagne :

- Oracle Business Accelerator.
Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm.

- Méthode de recouvrement pour les immobilisations.
Voir "Fonctionnement des méthodes d'amortissement internationales" dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation.

Suède

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Suède comportent les éléments suivants :

- Paramétrage des comptes bancaires;

- Traitement des paiements;

- Traitement des pièces justificatives;

- Traitement des factures;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Suède.

De plus, il existe une fonctionnalité pour le paramétrage des comptes bancaires fournisseurs.

Voir (CAN, DEU, FIN, GBR, NOR, SWE, et USA) Paramétrage des informations de comptes bancaires fournisseurs spécifiques aux pays dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

Suisse

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques à la Suisse comportent les éléments suivants :

- Traitement des paiements;

- Traitement des débits automatiques;

- Traitement des factures;

- Numéro de bon ESR pour les factures;

- Etats de la TVA.

- Formats de paiement;

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Suisse.

Royaume-Uni

En plus des informations sur les déclarations dans l'UE et les traitements SEPA documentés dans ce guide de mise en oeuvre, les localisations spécifiques au Royaume-Uni comportent les éléments suivants :

- Traitement des paiements;

- Traitement des débits automatiques;

- Traitement des pièces justificatives pour le Construction Industry Scheme (CIS);

- Contrôle de paiement des sous-traitants.

Voir Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour le Royaume-Uni et l'Irlande

De plus, il existe une fonctionnalité spécifique au Royaume-Uni :

- Paramétrage des comptes bancaires fournisseurs.
Voir (CAN, DEU, FIN, GBR, NOR, SWE, et USA) Paramétrage des informations de comptes bancaires fournisseurs spécifiques aux pays dans le Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

- Oracle Business Accelerator
Voir http://docs.oracle.com/cd/E24705_01/index.htm.

Les fonctionnalités spécifiques aux pays sont également décrites dans ces guides de mise en oeuvre :

- Voir Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Address Book Implementation

- Voir Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Payable Implementation

- Voir Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation

- Voir Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Fixed Assets Implementation

- Voir Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Tax Processing Implementation

Mise en oeuvre des procédures et paramétrages spécifiques aux pays

Outre la configuration présentée dans ce guide, vous devez paramétrer le logiciel de base du traitement à implémenter. Par exemple, vous devez suivre les étapes de paramétrage du système Comptabilité fournisseurs de JD Edwards EnterpriseOne en plus de paramétrer les fonctions spécifiques aux pays dans ce même système.

Au stade de la planification de l'implémentation, vous disposez de nombreuses sources de renseignements offertes par JD Edwards EnterpriseOne, entre autres les guides d'installation et les directives de dépannage.

Pour déterminer les mises à jour logicielles électroniques (ESU) à installer sur vos systèmes JD Edwards EnterpriseOne, utilisez l'assistant de mise à jour EnterpriseOne et World. Cet outil Java réduit d'au moins 75 % le temps de recherche et de téléchargement des ESU et permet d'installer plusieurs mises à jour en même temps.

Guide JD Edwards EnterpriseOne Tools Software Updates.

2 Paramétrage de la localisation des applications de déclaration dans l'Union européenne et des traitements SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Considérations en matière de traduction dans les environnements multilingues

- Sous-programmes de traduction

- Paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur

Considérations en matière de traduction dans les environnements multilingues

Les menus, écrans et états du système peuvent être affichés dans différentes langues. Tous les logiciels sont offerts avec l'anglais comme langue de base. Vous pouvez installer d'autres langues au besoin. Par exemple, si vous utilisez plusieurs langues d'affichage dans un même environnement, chaque utilisateur pourra choisir sa langue en paramétrant ses préférences.

Outre les menus, écrans et états standard, vous pouvez traduire d'autres éléments du logiciel. Par exemple, vous pouvez traduire le nom des comptes que vous configurez pour une société, ou les valeurs de certains codes définis par l'utilisateur (UDC).

Le tableau ci-dessous dresse la liste des éléments qu'il peut être utile de traduire lorsque vous utilisez un logiciel dans un environnement multilingue.

Eléments logiciels communs

Considérations en matière de traduction

Description des centres de coûts

Vous pouvez traduire la description des centres de coûts paramétrés dans le système.
Les données de traduction sont stockées dans le fichier Centres de coûts – autres descriptions (F0006D).

Imprimez l'état Traduction des centres de coûts (R00067) pour vérifier les descriptions dans la langue de base et dans toute autre langue installée utilisée par la société.

Description des comptes

Vous pouvez traduire la description des comptes dans une autre langue que la langue de base.
Après avoir converti le plan comptable, vous pouvez imprimer l'état Traduction des comptes. Vous pouvez également paramétrer une option de traitement de façon à afficher la description des comptes dans la langue de base et dans toute autre langue utilisée.

Description des instructions de comptabilisation automatique (ICA)

Vous pouvez traduire la description des ICA paramétrées dans le système.

Description des codes définis par l'utilisateur (UDC)

Vous pouvez traduire la description des UDC paramétrés dans le système.

Texte des lettres de rappel

Spécifiez le choix de langue de chaque client lorsque vous créez des enregistrements dans le fichier Clients. Le champ Choix de langue de l'écran Données supplémentaires du répertoire d'adresses détermine la langue d'affichage de la lettre de rappel et du texte complémentaire lorsque vous utilisez le mode final (en mode préliminaire, les données sont imprimées dans la langue associée au client dans le système Répertoire d'adresses).
Le logiciel de base comprend des lettres de rappel traduites en allemand, en français et en italien. Tout texte ajouté au bas de la lettre doit être traduit. Pour ce faire, suivez les instructions de paramétrage du texte des lettres de rappel et remplissez le champ Langue dans l'écran Identification du texte de la lettre.

Les traductions que vous paramétrez s'appliquent également à la langue spécifiée dans le profil de chaque utilisateur du système. Par exemple, lorsqu'un utilisateur de langue française accède au plan comptable, le système affiche la description des comptes en français plutôt que dans la langue de base.

Sous-programmes de traduction

Le système fournit plusieurs sous-programmes de traduction des montants en mots. Ces sous-programmes sont généralement utilisés dans le cas des formats de paiement, des formats d'effet et des chèques, pour lesquels les programmes produisent des données numériques en format numérique et textuel. Les sous-programmes de traduction à utiliser sont paramétrés dans les options de traitement de ces programmes.

Les sous-programmes de traduction offerts par le système sont les suivants :

- X00500 - Anglais;

- X00500BR - Portugais du Brésil;

- X00500C - Montants incluant les cents;

- X00500CH - Chinois;

- X00500D - Allemand (mark);

- X00500ED - Allemand (euro);

- X00500FR - Français (franc);

- X00500EF - Français (euro);

- X00500I - Italien (lire);

- X00500EI - Italien (euro);

- X00500S1 - Espagnol (féminin);

- X00500S2 - Espagnol (masculin);

- X00500S3 - Espagnol (féminin, pas de décimale);

- X00500S4 - Espagnol (masculin, pas de décimale);

- X00500S5 - Espagnol (euro);

- X00500U - Royaume-Uni;

- X00500U1 - Royaume-Uni (cases séparées).

Le sous-programme de traduction dépend parfois de la monnaie utilisée. Par exemple, si vous convertissez des montants en euros en mots, utilisez un sous-programme conçu pour traiter les eurodevises. En Espagne, le sous-programme varie selon le genre de la monnaie (masculin ou féminin).

Paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur

La présente section donne un aperçu des préférences d'affichage de l'utilisateur et traite des sujets suivants :

- paramétrage des options de traitement du programme de révision des profils d'utilisateurs (P0092);

- paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur.

Préférences d'affichage de l'utilisateur

Certains logiciels JD Edwards EnterpriseOne sont munis de la technologie du serveur de pays, qui permet de distinguer les caractéristiques spécifiques au pays de celles du logiciel de base. Par exemple, si, au cours du traitement normal d'une transaction, vous entrez des données supplémentaires sur un fournisseur ou validez un numéro d'identification fiscale par rapport aux exigences d'un pays, vous utiliserez un programme localisé; la validation de la taxe est effectuée par un programme localisé plutôt que par le logiciel de base. Le serveur du pays indique que le programme localisé doit être inclus dans le traitement.

Pour profiter pleinement des solutions localisées de votre société, vous devez paramétrer les préférences d'affichage de l'utilisateur afin d'indiquer le pays dans lequel vous travaillez. Le serveur du pays utilise ces données pour déterminer les programmes localisés à exécuter.

Les codes de pays de localisation servent à indiquer le pays dans lequel vous travaillez. Ces codes sont stockés dans le fichier UDC 00/LC. Ce fichier stocke des codes de pays de localisation à deux et à trois chiffres.

Les préférences d'affichage peuvent aussi servir à paramétrer d'autres fonctions. Par exemple, vous pouvez indiquer au système le format d'affichage des dates (tel que le format JJMMAA habituellement utilisé en Europe) ou la langue qui remplace la langue de base.

Voir aussi:

- Guide JD Edwards EnterpriseOne Tools System Administration

Ecran utilisé pour définir les préférences d'affichage de l'utilisateur

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Révision des profils d'utilisateurs

W0092A

Bannière JD Edwards EnterpriseOne, cliquez sur Personnalisation
Sélectionnez Mes options système, puis révision des profils d'utilisateur.

Sur Révisions par défaut utilisateur, sélectionnez révisions des profils d'utilisateur.

Configurez vos préférences d'affichage.

Paramétrage des options de traitement du programme Révision des profils d'utilisateurs (P0092)

Les options de traitement permettent de paramétrer les valeurs par défaut d'un traitement.

Validation R/A

Numéro de référence du répertoire d'adresses

Entrez la valeur 1 pour pouvoir valider le numéro de référence dans le fichier Répertoire d'adresses (F0101).

Paramétrage du serveur GRP

Serveur GRP

Entrez la valeur D si vous utilisez un serveur Domino d'IBM. Entrez la valeur X si vous utilisez un serveur Exchange de Microsoft.

Paramétrage des préférences d'affichage de l'utilisateur

Accédez à l'écran Révision des profils d'utilisateurs.

Figure 2-1 Ecran révision des profils d'utilisateurs

Code pays localisation

Entrez un code défini par l'utilisateur (00/LC) qui désigne un pays de localisation. Il est possible d'annexer une fonction spécifique à partir de ce code en utilisant la méthodologie du serveur de pays défini dans le produit de base.

Langue

Entrez un code défini par l'utilisateur (01/LP) qui spécifie la langue à utiliser dans les écrans et les états imprimés. Avant d'indiquer une langue, un code pour celle-ci doit exister dans le système ou dans les préférences d'utilisateur. De plus, le CD de la langue en question doit être installé.

Format date

Entrez le format de stockage de la date dans la base de données.

Si vous laissez ce champ en blanc, la date s'affichera en fonction des paramètres du système d'exploitation de la station de travail. Sous NT, les paramètres du système d'exploitation de la station de travail sont contrôlés par les paramètres régionaux du Panneau de configuration. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : utiliser la date système;

DME : jour, mois, année à quatre chiffres;

DMY : jour, mois, année (JJMMAA);

EMD : année à quatre chiffres, mois, jour;

MDE : mois, jour, année à quatre chiffres;

MDY : mois, jour, année (MMJJAA);

YMD : année, mois, jour (AAMMJJ).

Séparateur date

Entrez un caractère permettant de séparer le jour, le mois et l'année d'une date donnée. Si vous entrez un astérisque (*), le système utilisera un espace comme séparateur de date. Si vous laissez ce champ en blanc, le système utilisera le séparateur de date système.

Format décimales

Entrez le nombre de positions à droite du séparateur de décimales que vous souhaitez utiliser. Si vous laissez ce champ en blanc, la valeur système sera utilisée par défaut.

3 Paramétrage de la numérotation des documents juridiques pour la République tchèque, la Hongrie, la Pologne et la Russie

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation de la numérotation des documents juridiques

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour numéroter les documents juridiques

- Paramétrage des types de documents juridiques

- Association des types de documents juridiques aux types de documents

- Paramétrage des lieux d'émission des documents juridiques

- Paramétrage des numéros suivants pour les documents juridiques

- Paramétrage des définitions de modèles d'impression pour les documents juridiques

- Détermination du nombre de lignes pour les types de lignes du modèle d'impression

- Association des types de documents juridiques aux modèles d'impression

- Détermination des programmes et versions utilisés pour imprimer les documents juridiques

- Paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques de la République tchèque et de la Hongrie

- Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques de la Russie

- Paramétrage de votre système afin d'émettre un document au lieu d'une facture pour la Hongrie

Présentation de la numérotation des documents juridiques

Paramétrez la numérotation de telle sorte que les factures que vous imprimez dans les systèmes Comptes clients et Gestion des commandes clients, version 9.1 contiennent les données requises pour les déclarations fiscales. Suivez les étapes permettant de numéroter chaque type de document qui utilise un modèle de numérotation juridique.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour numéroter les documents juridiques

Paramétrez ces codes définis par l'utilisateur pour qu'ils fonctionnent avec les documents juridiques.

Génération des données de contact (code 70, type CI) pour la République tchèque et la Hongrie

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour ce code défini par l'utilisateur. Vous utilisez ces valeurs lorsque vous paramétrez les types de documents dans le programme sur les types de documents juridiques (P7400002). Vérifiez que les valeurs suivantes sont présentes dans votre système :

Codes

Description

Blanc

Ne pas générer les données de contact

1

Générer à partir de la transaction initiale

2

Générer à partir du code d'utilisateur

Groupe des types de documents juridiques (code 74, type DG)

JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour ce code défini par l'utilisateur. Vous utilisez ces valeurs lorsque vous paramétrez les types de documents dans le programme sur les types de documents juridiques. Vérifiez que les valeurs suivantes sont présentes dans votre système :

Codes

Description

(blanc)

Sans objet/autre

IN

Facture

CD

Note de crédit/note de débit

SN

Bordereau d'expédition

ED

Ecart de taux de change

Taxes non incluses (code 74, type DL)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Sélectionnez une valeur dans cette table de codes définis par l'utilisateur lorsque vous paramétrez les types de documents juridiques dans le programme sur les types de documents juridiques. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

0

Ne pas exclure de taxe

1

Exclure par ligne-détail

2

Exclure par code fiscal

3

Total des taxes par code fiscal et taux

4

Exclure par code fiscal et total

Source du nombre de copies (code 74, type NC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Si vous sélectionnez L (type de document juridique) lorsque vous paramétrez les types de documents juridiques, vous devrez fournir des données supplémentaires relatives au type de document juridique. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

(blanc)

Données de facturation

L

Type de document juridique

Impression des types de lignes pour les documents juridiques (code 74, type PL)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour ce code défini par l'utilisateur. Le système utilise ces valeurs pour indiquer les types de lignes qui peuvent être imprimées sur les documents juridiques. Vous utilisez les valeurs de ce code défini par l'utilisateur lorsque vous paramétrez les modèles d'impression des documents juridiques dans le programme de définition des modèles d'impression pour les documents juridiques (P7400002).

Remarque:
Certaines valeurs contenues dans cette table de codes définis par l'utilisateur sont seulement utilisées dans la localisation des applications pour l'Inde.

Vérifiez la présence des valeurs suivantes dans le système :

Code

Description

I01

Ligne 1 du code de texte interne

IAR

Ligne de facture CC

ID1

Détails 1ère étape du détaillant (Inde)

IMD

Détails sur le fabricant (Inde)

ISO

Ligne de facture SOP

PA2

Type de remise 2

PA6

Type de remise 6

SHP

Directives d'expédition

TLC

Ligne de taxe par taux de taxe

TMC

Message de texte encodé

TR2

Abattement

TR3

Valeur taxable

TR4

Exception

TR5

Exonération

TXL

Ligne de taxe

Impression du titre du document juridique (code 74, type PT)

Paramétrez les valeurs de ce code défini par l'utilisateur à utiliser lors de l'impression des documents juridiques. Utilisez le type de document juridique que vous avez paramétré dans le programme sur les types de documents juridiques comme valeur du champ Codes et entrez le nom du document, tel que vous souhaitez l'imprimer, dans le champ Description.

Vous trouverez ci-dessous les exemples de valeurs suivants :

Codes

Description

CI

Facture de correction

TI

Facture de taxes

VI

Facture de TVA

Source des adresses des fournisseurs (code 74, type SC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour ce code défini par l'utilisateur, que vous assignez lorsque vous paramétrez les types de documents juridiques dans le programme correspondant. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

Blanc

Société légale

B

Entité

C

Société

P (Mise à jour version 9.1)

Traitement par pays

S

Particulière au pays

Condition de TVA (code 74, type VC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour ce code défini par l'utilisateur. Le système utilise les valeurs de ce code défini par l'utilisateur pour associer les types de documents juridiques aux types de documents lorsque vous utilisez le programme sur les relations entre les types de documents juridiques et les types de documents (P7400003). Vérifiez la présence des valeurs suivantes dans le système :

Code

Description

Y

Enregistrée

N

Non enregistrée

Paramétrage des types de documents juridiques

La présente section donne un aperçu des types de documents juridiques et traite de leur saisie.

Présentation des types de documents juridiques

Paramétrez les types de documents juridiques pour préciser la manière dont le système traite les taxes en fonction du type de document, s'il doit imprimer le document sur une page et si plusieurs conditions de paiement sont permises pour un document. Le programme sur les types de documents juridiques (P7400002) permet d'associer les types de documents juridiques que vous créez aux groupes de types de documents juridiques qui figurent dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le groupe de types de documents juridiques (code 74, type DG). Lorsque vous paramétrez des types de documents juridiques, vous pouvez également préciser le pays pour le traitement par pays en sélectionnant une valeur dans le fichier de CDU 74/SC. Le système enregistre les détails des pays pour le traitement du type de document juridique dans le fichier des pays de société par type de document juridique (F700003).

Lorsque vous créez des types de documents juridiques, vous assignez un groupe à chaque type de document juridique en sélectionnant une valeur dans le fichier de codes définis par l'utilisateur pour le groupe de types de documents juridiques. (Mise à jour version 9.1)

Paramétrez les types de documents juridiques suivants :

- factures standard;

- factures de paiement anticipé;

- taxe sur la valeur ajoutée (TVA);

- factures;

- notes de crédit et de débit.

Le système enregistre les types de documents juridiques que vous créez dans le fichier des types de documents juridiques (F7400002).

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux types de documents juridiques

W7400002A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Type de document juridique pour la République tchèque et la Hongrie
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC), Type de document juridique pour la Pologne

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC), Type de document juridique pour la Russie

Sert à réviser ou à sélectionner un type de document juridique existant.

Révision des types de documents juridiques

W7400002B

Dans l'écran Accès aux types de documents juridiques, cliquez sur Ajouter.

Sert à entrer les types de documents juridiques.

Saisie des types de documents juridiques

Accédez à l'écran Révision des types de documents juridiques.

Figure 3-1 Révision des types de documents juridiques

Type doc. juridique

Entrez le nom que vous assignez à un type de document juridique.

Groupe types documents juridiques

Entrez une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le groupe de types de documents juridiques (code 74, type DG) afin de préciser le groupe auquel le type de document juridique appartient. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - sans objet/autre;

CD - note de crédit / note de débit;

CI - facture de correction;

ED - écart de taux de change;

IN - facture;

SN - bordereau d'expédition;

Utilisez le code IN pour les factures, les factures de paiement anticipé et les factures comptables de TVA de la République tchèque. Utilisez CD pour les notes de crédit et de débit.

Utilisez le code IN pour les factures, CI pour les factures de correction et CD pour les factures de contrepassation (storno) de la Hongrie.

Utilisez le code IN pour les factures de taxe et SN pour les bordereaux de répartition des marchandises et de livraison des stocks de la Russie.

Utilisez le code IN pour les factures, les factures de paiement anticipé et les factures comptables de TVA de la Pologne. Utilisez CD pour les notes de crédit et de débit.

Calcul taxes

Cochez cette case pour que le système calcule les taxes. Si vous cochez cette case, le champ Taxes non incluse sera activé.

Cochez cette case lorsque vous traitez des factures, des factures de paiement anticipé, des factures comptables de TVA, ainsi que des notes de crédit et de débit pour la République tchèque.

Cochez cette case lorsque vous traitez des factures de correction pour la Hongrie.

Cochez cette case lorsque vous traitez des factures de taxes, des bordereaux de répartition des marchandises et de livraison des stocks pour la Russie.

Cochez cette case lorsque vous traitez des factures et des factures de correction pour la Pologne.

Taxes non incluses

Entrez une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les taxes non incluses (code 74, type DL) afin de préciser si le système doit imprimer la valeur des biens ou des services et les montants de taxes séparément (exclusion des taxes). Ce champ ne sera activé que si vous cochez la case Calcul taxes.

Voici la liste de ces valeurs :

0 - ne pas exclure de taxe. Les taxes sont incluses dans les prix unitaires et totaux.

1 - exclure par ligne-détail. Les taxes ne sont pas incluses dans le prix. Le taux de taxe total et le montant de taxe total d'une ligne sont imprimés dans chaque ligne-détail.

2 - exclure par code fiscal. Les taxes ne sont pas incluses dans le prix, mais elles sont imprimées séparément en dessous de chaque ligne-détail. Cette option ne sera pas applicable si vous cochez la case Document une page.

3 - total des taxes par code fiscal et taux. Les taxes ne sont pas incluses dans le prix, mais elles sont regroupées par taux de taxe à la fin du document. Cette option ne sera pas applicable si vous cochez la case Document une page.

4 - exclure par code fiscal et total. Les taxes ne sont pas incluses dans le prix, mais elles sont imprimées séparément en dessous de chaque ligne-détail et également regroupées par taux de taxe à la fin du document. Cette option ne sera pas applicable si vous cochez la case Document une page.

Entrez la valeur 3 lorsque vous traitez des factures, des facture de correction et des factures de contrepassation (storno) pour la Hongrie.

Entrez la valeur 1 lorsque vous traitez des factures et des facture de correction pour la Pologne.

Entrez la valeur 1 lorsque vous traitez des factures de taxes, des bordereaux de répartition des marchandises et de livraison des stocks pour la Russie.

Document une page

Cochez cette case pour que le système imprime le document juridique sur une page.

Ne cochez pas cette case si vous traitez des factures, des notes de crédit et de débit ou des factures de correction pour la République tchèque et la Hongrie.

Fractionnement conditions paiement

Cochez cette case pour que le système imprime les lignes de détails pour une seule condition de paiement. Si vous ne cochez pas cette case, le système ne crée pas de saut de page en fonction des conditions de paiement.

Cochez cette case lorsque vous traitez des factures, des factures de paiement anticipé, des factures comptables de TVA, ainsi que des notes de crédit et de débit pour la République tchèque.

Cochez cette case si vous traitez des factures, des factures de correction et des factures de contrepassation pour la Hongrie.

Ne cochez pas cette case si vous traitez des bordereaux de répartition des marchandises et de livraison des stocks pour la Russie.

Source nombre copies

Entrez une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour la source de nombre de copies (code 74, type NC). Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - utiliser les instructions de facturation du client qui figurent dans le programme sur les données du fichier Clients (P03013) afin de préciser le nombre de copies.

L - document juridique. Le système imprime le nombre de copies précisé dans le champ Nombre copies document juridique.

Nombre copies document juridique

Entrez le nombre de copies à imprimer. Ce champ est seulement activé lorsque la valeur du champ Source nombre copies est L.

Source adresses fourn.

Entrez une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour la source des adresses des fournisseurs (code 74, type SC) afin de préciser la source utilisée par le système pour l'entité qui imprime le document. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - société légale;

B - entité; C - société;

S - particulière au pays.

Laissez ce champ à blanc pour préciser que le système utilise la société légale pour la République tchèque et la Hongrie.

Pays de la société (Mise à jour version 9.1)

Entrez une valeur qui identifie le pays utilisé dans la détermination des données de société en en-tête. Le système utilise cette valeur pour récupérer le numéro de référence de la société à partir des états sur les numéros de référence de société pour la taxe (P00101). Le système n'active ce champ que lorsque le champ Source des adresses des fournisseurs a la valeur P. Lorsque ce champ est activé, il est obligatoire.

Générer données connexion banque

Le système n'imprime pas les données de la banque sur les documents juridiques de l'Inde, de la Pologne ou de la Russie. Par conséquent, vous pouvez laisser de champ à blanc. Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour ces trois pays.

Cochez cette case pour que le système inclue les données de la banque sur les documents juridiques de la République tchèque et la Hongrie. Vous précisez les détails relatifs aux données des banques dans le programme sur les connexions bancaires pour les documents juridiques (P700050).

Générer données contact

Le système n'imprime pas les données de contact de la banque sur les documents juridiques de la Pologne et de la Russie. Par conséquent, vous pouvez laisser de champ à blanc. Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour ces deux pays.

Entrez une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour la génération des données de contact (code 74, type CI) afin de préciser que le système doit inclure les données de contact dans le bas de page des documents juridiques. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas générer les données de contact.

1 - générer à partir de l'auteur de la transaction. Le système utilise le numéro de référence de l'utilisateur qui lance la transaction afin de générer les données de contact.

2 - générer à partir du code d'utilisateur. Le système utilise le numéro de référence de l'utilisateur qui imprime la transaction afin de générer les données de contact. Il imprime le nom du destinataire, le titre professionnel, le numéro de téléphone et l'adresse de distribution figurant dans le fichier Who's Who (F0111) pour le numéro de référence utilisé pour les données de contact.

Le système utilise les données de l'option de traitement relative au numéro de référence des données de contact du programme P7420565, ainsi que la valeur de ce champ afin de déterminer les données de contact à imprimer.

Si vous remplissez l'option de traitement relative au numéro de référence des données de contact dans le programme P7420565 ou le programme d'impression des factures et des bons de commande (R7430030), le système utilisera le numéro de référence précisé afin de générer les données de contact des documents juridiques, même si vous laissez à blanc le champ Générer données contact dans le paramétrage des documents juridiques. La valeur de l'option de traitement remplace la valeur du champ Générer données contact entrée au paramétrage.

Association des types de documents juridiques aux types de documents

La présente section donne un aperçu de l'association des types de documents juridiques aux types de documents et traite de la manière d'effectuer cette association.

Présentation de l'association des types de documents juridiques aux types de documents

Avant de pouvoir générer des documents juridiques, paramétrez les types de documents (types de documents internes) dans la table de codes définis par l'utilisateur des types de documents (code 00, type DT) pour chaque document juridique que vous utilisez. Associez les valeurs de la table de codes définis par l'utilisateur (code 00, type DT) aux valeurs que vous créez pour les types de documents juridiques.

Vous créez les types de documents juridiques dans le programme approprié, puis vous utilisez le programme des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents (P7400003) pour créer des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents internes. Lorsque vous créez des relations, vous précisez également la société et la condition de TVA du registre de la TVA auxquelles s'appliquent ces relations.

Le système enregistre les relations dans le fichier des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents (F7400003).

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux relations entre les types de documents juridiques et les types de documents

W7400003A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00) pour la République tchèque et la Hongrie, Relations entre les type de documents juridiques et les types de documents
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC) pour la Pologne, Relations entre les type de documents juridiques et les types de documents

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC) pour la Russie, Relations entre les type de documents juridiques et les types de documents

Sert à sélectionner un enregistrement existant.

Révision des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents

W7400003B

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux relations entre les types de documents juridiques et les types de documents.

Sert à associer les types de documents juridiques aux types de documents.

Association des types de documents juridiques aux types de documents

Accédez à l'écran Révision des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents.

Figure 3-2 Révision des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents, écran

Société légale

Entrez la société à laquelle s'applique l'association.

Type document

Entrez le type de document que vous souhaitez associer au type de document juridique. Vous devez entrer une valeur qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le type de document (code 00, type DT) et la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de factures seulement (code 00, type DI).

Condition TVA

Entrez un code de condition de TVA qui figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les conditions de TVA (code 74, type VC). Le système associe ce code au type de document juridique.

Type document juridique

Entrez le type de document juridique que vous souhaitez associer au type de document. Le type de document juridique que vous entrer doit figurer dans le fichier F7400002.

Paramétrage des lieux d'émission des documents juridiques

La présente section donne un aperçu des lieux d'émission des documents juridiques et traite de leur saisie.

Présentation des lieux d'émission

Utilisez le programme sur les lieux d'émission (P7400004) pour paramétrer les codes qui représentent les emplacements où les documents juridiques sont émis. Si, par exemple, la société émet des documents à partir d'un bureau ou d'un entrepôt, paramétrez des codes qui représentent ces emplacements. Vous n'avez pas besoin de paramétrer des lieux d'émission sauf si vous émettez des documents juridiques dans plusieurs emplacements.

Le système enregistre les codes que vous paramétrez dans le fichier des lieux d'émission des documents juridiques (F7400004).

Ecrans utilisés

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Utilisation

Accès aux lieux d'émission des documents juridiques

W7400004A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Lieux d'émission pour la République tchèque et la Hongrie
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC), Lieux d'émission pour la Pologne

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC), Lieux d'émission pour la Russie

Sert à réviser ou à sélectionner un enregistrement existant.

Révision des lieux d'émission des documents juridiques

W7400004B

Dans l'écran Accès aux lieux d'émission des documents juridiques, cliquez sur Ajouter.

Sert à entrer les lieux d'émission.

Saisie des lieux d'émission

Accédez à l'écran Révision des lieux d'émission des documents juridiques.

Figure 3-3 révision des lieux d'émission des documents juridiques

Lieu émission

Entrez un code qui représente l'emplacement où est émis le document.

Paramétrage des numéros suivants pour les documents juridiques

La présente section donne un aperçu des numéros suivants pour les documents juridiques et traite de leur paramétrage.

Présentation des numéros suivants pour les documents juridiques

La numérotation de chaque type de document juridique doit être consécutive. Puisque vous avez la possibilité d'imprimer certains documents juridiques dans plusieurs programmes JD Edwards EnterpriseOne, paramétrez les numéros suivants des documents juridiques afin que le système attribue un numéro suivant valide quel que soit le programme que vous utilisez pour imprimer un document.

Utilisez le programme sur les numéros suivants pour les documents juridiques (P7400001) afin de paramétrer des modèles de numéros suivants différents pour chaque type de document juridique. Vous pouvez, par exemple, paramétrer un modèle de numéros suivants pour les factures standard et un autre pour les factures de TVA.

Le système enregistre les modèles de numéros suivants dans le fichier des numéros suivants des documents juridiques (F7400001).

Ecrans utilisés

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Utilisation

Accès au prochain numéro de document juridique

W7400001A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Numéro suivant de document juridique

Sert à réviser ou à sélectionner un modèle de numérotation existant.

Révisions des prochains numéros de document juridique

W7400001B

Dans l'écran Accès au prochain numéro de document juridique, cliquez sur Ajouter.

Sert à paramétrer les numéros suivants pour les documents juridiques.

Paramétrage des numéros suivants pour les documents juridiques

Accédez à l'écran Révisions des prochains numéros de document juridique.

Figure 3-4 Révisions des prochains numéros de document juridique, écran

Société légale

Entrez la société pour laquelle vous paramétrez les numéros suivants.

Type document juridique

Entrez le type de document juridique pour lequel vous paramétrez les numéros suivants. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400002.

Lieu émission

Entrez le code qui représente le lieu d'émission du document juridique. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400004.

Type document juridique identique à

Entrez les types de documents juridiques qui partagent le même modèle de numéros suivants. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400002.

Prochain numéro document juridique

Entrez le numéro qui précède celui que le système utilise comme premier numéro dans le modèle de numéros suivants. Si, par exemple, vous entrez 99, le système utilisera 100 comme premier numéro du modèle de numéros suivants pour le type de document juridique que vous indiquez.

Paramétrage des définitions de modèles d'impression pour les documents juridiques

La présente section donne un aperçu des définitions de modèles d'impression et traite de leur paramétrage.

Présentation des définitions de modèles d'impression

Vous paramétrez les modèles d'impression dans le programme de définition des modèles d'impression (P7430021) afin de définir le nombre de lignes et le type de données qui seront imprimés dans la zone-détails des documents juridiques. Après avoir paramétré les définitions de modèles d'impression, associez les types de documents juridiques aux définitions pour que le système utilise le modèle correct correspondant à chaque type de document juridique.

Le système enregistre les données relatives aux modèles d'impression dans le fichier de définition des modèles d'impression des documents juridiques (F7430021), le fichier de définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques (F7430022) et le fichier des relations entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression (F7430023).

Ecrans utilisés

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Navigation

Utilisation

Accès à la définition des modèles d'impression des documents juridiques

W7430021A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Définition des modèles d'impression

Sert à réviser ou à sélectionner un modèle d'impression existant.

Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques

W7430021B

Dans l'écran Accès à la définition des modèles d'impression des documents juridiques, cliquez sur Ajouter.

Sert à paramétrer les définitions de modèles d'impression pour les documents juridiques.

Paramétrage des définitions de modèles d'impression

Accédez à l'écran Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques.

Figure 3-5 Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques

Modèle impression

Entrez un code que vous assignez au modèle d'impression. Ce champ est obligatoire.

Nbre total lignes section-détails

Entrez le nombre total de lignes qui peuvent figurer dans la zone-détails de la page d'un document, que chaque page du document comprenne le même nombre de lignes disponibles pour l'impression ou que le document n'ait qu'une seule page. Le nombre de lignes permet au système de calculer le nombre total de pages à utiliser pour imprimer un document.

Entrez la valeur 7 si vous utilisez le programme R7430040 pour imprimer les documents juridiques de la République tchèque.

Entrez la valeur 7 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC (R74H3040) pour imprimer les documents juridiques de la Hongrie.

Le système n'imprime pas le nombre total de pages sur les documents juridiques de la Pologne et de la Russie. Par conséquent, vous pouvez laisser de champ à blanc. Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour ces deux pays.

Impr. annexes cmde clts section détails

Cochez cette case pour que le système imprime l'annexe de l'en-tête de la commande client dans la zone-détails du document.

Nbre lignes pour annexes cmde client

Ce champ est seulement activé lorsque vous cochez la case Impr. annexes cmde clnt ds zone-détails.

Entrez le nombre maximal de lignes disponibles pour imprimer l'annexe de l'en-tête de la commande client. Si le document est un document à une page, la valeur que vous entrez ici doit être inférieure à la valeur entrée dans le champ Total nbre lignes zone-détails.

Impression annexes ligne

Cochez cette case pour que le système imprime les annexes de ligne de la commande client dans la zone-détails du document.

Nbre lignes annexes pour annexes ligne

Ce champ est seulement activé lorsque vous cochez la case Impression annexes ligne.

Entrez le nombre maximal de lignes disponibles pour imprimer l'annexe des détails de la commande client. Si le document est un document à une page, la valeur que vous entrez ici doit être inférieure à la valeur entrée dans le champ Total nbre lignes zone-détails.

Longueur ligne annexe

Entrez le nombre maximal de caractères à imprimer dans une ligne d'annexe. Si le nombre de caractères de la ligne d'annexe est inférieur à la valeur que vous entrez, le système imprimera le texte de l'annexe sur une seule ligne. S'il est supérieur à la valeur entrée, le système imprimera les annexes sur plusieurs lignes, jusqu'au nombre de lignes précisé dans le champ Nbre lignes pour annexes cmde client ou Nbre lignes annexes ligne.

Nbre total lignes première page section détail

Entrez le nombre total de lignes qui peuvent figurer dans la zone-détails de la première page du document lorsque vous imprimez un document comportant plusieurs pages. Cette valeur permet au système de calculer le nombre total de pages utilisées pour imprimer un document. Si vous laissez ce champ à blanc, le système utilisera la valeur du champ Nbre total lignes première page section détail comme nombre de lignes de la première page.

Entrez la valeur 7 si vous utilisez le programme R7430040 pour imprimer les documents juridiques de la République tchèque.

Entrez la valeur 7 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC (R74H3040) pour imprimer les documents juridiques de la Hongrie.

Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour la Pologne ou la Russie. Vous n'avez pas besoin de remplir ce champ pour les transactions ayant trait à ces deux pays.

Nbre total lignes page centrale section détail

Entrez le nombre total de lignes qui peuvent figurer dans la zone-détails des pages centrales du document lorsque vous imprimez un document comportant plus de deux pages. Cette valeur permet au système de calculer le nombre total de pages utilisées pour imprimer un document. Si vous laissez ce champ à blanc, le système utilisera la valeur du champ Nbre total lignes première page section détail comme nombre de lignes de la première page.

Entrez la valeur 34 si vous utilisez le programme R7430040 pour imprimer les documents juridiques de la République tchèque.

Entrez la valeur 34 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC pour imprimer les documents juridiques de la Hongrie.

Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour la Pologne ou la Russie. Vous n'avez pas besoin de remplir ce champ pour les transactions ayant trait à ces deux pays.

Nbre total lignes dernière page section détail

Entrez le nombre total de lignes qui peuvent figurer dans la zone-détails de la dernière page du document lorsque vous imprimez un document comportant plusieurs pages. Cette valeur permet au système de calculer le nombre total de pages utilisées pour imprimer un document. Si vous laissez ce champ à blanc, le système utilisera la valeur du champ Nbre total lignes première page section détail comme nombre de lignes de la première page.

Entrez la valeur 34 si vous utilisez le programme R7430040 pour imprimer les documents juridiques de la République tchèque.

Entrez la valeur 34 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC pour imprimer les documents juridiques de la Hongrie.

Il ignore toutes les valeurs que vous entrez dans ce champ lorsque vous imprimez des documents juridiques pour la Pologne ou la Russie. Vous n'avez pas besoin de remplir ce champ pour les transactions ayant trait à ces deux pays.

Détermination du nombre de lignes pour les types de lignes du modèle d'impression

La présente section porte sur la définition du nombre de lignes pour les types de lignes du modèle d'impression.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la définition des modèles d'impression des documents juridiques

W7430021B

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Définition des modèles d'impression pour la République tchèque et la Hongrie
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC), Définition des modèles d'impression pour la Pologne Relations entre les types

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC), Définition des modèles d'impression pour la Russie Relations entre les types

Sert à sélectionner un modèle d'impression existant.

Définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques

W7430021D

Dans l'écran Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques, sélectionnez Définition types lignes dans le menu Ecran.

Sert à définir le nombre de lignes pour les types de lignes imprimées sur les documents juridiques.

Définition du nombre de lignes

Accédez à l'écran Définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques.

Figure 3-6 définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques, écran

Type ligne modèle impression

Entrez le type de document pour lequel vous souhaitez préciser le nombre de lignes autorisé. La valeur que vous entrez doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de lignes d'impression des documents juridiques (code 74, type PL).

Aucune ligne pour type

Entrez le nombre maximal de lignes disponibles pour l'impression du type de ligne précisé. Le nombre maximum est de 999.

Remarque:
La valeur correspondant au type de ligne ISO pour la République tchèque doit être 4.

Association des types de documents juridiques aux modèles d'impression

Utilisez le programme sur les relations entre le modèle d'impression et le type de document juridique (P7430023) pour associer un type de document juridique à un modèle d'impression.

La présente section porte sur l'association des types de documents juridiques aux modèles d'impression.

Ecrans utilisés

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Navigation

Utilisation

Accès aux types de documents juridiques et aux modèles d'impression

W7430023A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00) pour la République tchèque et la Hongrie, Relations entre le modèle d'impression et le type de document
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC), Définition des modèles d'impression pour la Pologne juridique

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC) pour la Russie et la Pologne, Définition des modèles d'impression pour la Russie juridique

Sert à réviser ou à sélectionner un enregistrement existant.

Révision de la relation entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression

W7430023B

Dans l'écran Accès aux types de documents juridiques et aux modèles d'impression, cliquez sur Ajouter.

Sert à associer les types de documents juridiques aux modèles d'impression.

Association des types de documents juridiques aux modèles d'impression

Accédez à l'écran Révision de la relation entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression.

Figure 3-7 révision de la relation entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression, écran

Société légale

Entrez la société pour laquelle vous paramétrez l'association entre un type de document juridique et un modèle d'impression.

Type document juridique

Entrez le type de document juridique auquel vous associez un modèle d'impression. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400002.

Modèle impression

Entrez le modèle d'impression que vous associez au type de document juridique. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7430021.

Détermination des programmes et versions utilisés pour imprimer les documents juridiques

La présente section donne un aperçu des versions de documents juridiques et des versions correspondantes et traite de leur définition.

Présentation des versions pour les documents juridiques

Utilisez le programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression (P7430024) pour associer les types de documents juridiques aux versions des programmes d'impression qui génèrent les documents juridiques. Voici, par exemple, la marche à suivre afin de paramétrer une version pour les factures :

- Indiquez la société légale.

- Indiquez le type de document juridique que vous paramétrez pour les factures dans le champ destiné à cet effet.

- Indiquez le lieu d'émission et le code d'utilisateur (facultatif).

- Indiquez R7430040 (impression des documents juridiques) dans le champ UBE du programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression pour la République tchèque.

- Indiquez R74H3040 (impression des factures - Hongrie - SOP/CC) dans le champ UBE du programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression si vous sélectionnez l'option Calcul taxes dans le programme sur les types de documents juridiques (P7400002) pour la Hongrie.

- Indiquez R7430040 (impression des documents juridiques) dans le champ UBE du programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression si vous ne sélectionnez pas l'option Calcul taxes dans le programme sur les types de documents juridiques pour la Hongrie.

- Indiquez R74P3030 (impression des factures et des factures de correction) dans le champ UBE du programme sur les versions et les UBE d'impression des documents juridiques pour la Pologne.

- Indiquez le numéro de programme dans le champ UBE du programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression pour la Russie :

- R74R3030 (facture);

- R74R3031 (bordereau de répartition des marchandises);

- R74R3032 (bordereau de livraison des stocks);

- R74R3033 (bordereau de mouvements de stocks sortants).

- Indiquez la version du programme d'impression paramétré pour les factures dans le champ Version du programme sur les relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression.
La version par défaut est ZJDE0001.

- Remplissez les autres champs de l'écran de révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques.

Le système enregistre les données relatives aux versions et aux programmes dans le fichier F7430024.

Présentation du paramétrage des versions correspondantes

Vous devez paramétrer les versions correspondantes des documents juridiques que vous imprimez dans le système Gestion des commandes clients JD Edwards EnterpriseOne pour les programmes sur les documents juridiques spécifiques aux pays et le programme d'impression des factures (R42565). Une version correspondante est dotée d'un nom identique. Outre l'exécution des étapes destinées à paramétrer la numérotation juridique et à associer les modèles d'impression aux types de documents juridiques, paramétrez également les versions correspondantes.

Utilisez le programme P7420565 pour la République tchèque afin de paramétrer les versions de factures suivantes :

- factures standard;

- factures de paiement anticipé;

- factures de TVA.

Utilisez le programme P7420565 pour la Hongrie afin de paramétrer les versions de factures suivantes :

- factures standard;

- factures de correction;

- factures de TVA.

Utilisez le programme P7420565 pour la Pologne afin de paramétrer les versions de factures suivantes :

- factures;

- factures de correction.

Utilisez le programme P7420565 pour la Russie afin de paramétrer les versions de factures suivantes :

- bordereaux de répartition des marchandises;

- bordereaux de mouvements de stocks (sortants);

- bordereaux de livraison des stocks;

- factures;

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux versions et aux moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques

W7430024A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression pour la République tchèque et la Hongrie
Paramétrage des documents juridiques (G74PDOC), Relations entre les documents juridiques et les UBE pour la Pologne

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC), Relations entre les documents juridiques et les UBE pour la Russie

Sert à sélectionner un enregistrement existant.

Révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques

W7430024B

Dans l'écran Accès aux versions et aux moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques, cliquez sur Ajouter.

Sert à déterminer les versions et les programmes d'impression utilisés par le système pour imprimer les documents juridiques.

Détermination des versions et des programmes d'impression

Accédez à l'écran Révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques.

Figure 3-8 Révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques, écran

Société légale

Entrez la société pour laquelle vous paramétrez l'association entre un programme d'impression et une version du programme d'impression.

Type document juridique

Entrez le type de document juridique auquel vous associez un programme d'impression et une version du programme d'impression. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400002.

Lieu émission

Entrez le lieu d'émission du document juridique. Ce champ est facultatif. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400004.

Code util.

Entrez un code d'utilisateur afin de limiter l'autorisation d'imprimer le document à la personne précisée. Ce champ est facultatif.

UBE

Entrez le programme d'impression auquel vous souhaitez associer une version.

Version

Entrez la version du programme indiqué dans le champ UBE que le système doit utiliser lorsque vous exécutez ce programme.

Paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques de la République tchèque et de la Hongrie

La présente section porte sur le paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la connexion bancaire

W700050A

Paramétrage des documents juridiques (G70LD00), Connexions bancaires pour les documents juridiques

Vérification et sélection des enregistrements existants.

Connexion bancaire pour les documents juridiques

W700050B

Dans l'écran Accès à la connexion bancaire, cliquez sur Ajouter.

Sert à entrer des données sur la devise, la société et la banque.
Sert à consulter les données relatives au compte bancaire grâce à l'option qui permet de sélectionner le compte dans le menu Ecran.

Paramétrage des données bancaires pour les documents juridiques

Accédez à l'écran Connexion bancaire pour les documents juridiques.

Figure 3-9 Connexion bancaire pour les documents juridiques

Code devise

Entrez le code monétaire à utiliser pour les transactions.

Société

Entrez la société pour laquelle vous paramétrez les données bancaires.

Centre coûts

Entrez le centre de coûts de la société.

Nº référence

Entrez le numéro de référence du client ou du fournisseur pour lequel vous générez le document juridique.

Description banque

Le système alimente ce champ à l'aide des données relatives au compte bancaire de la société extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

Nº compte bancaire

Le système alimente ce champ à l'aide des données extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

IBAN

Le système alimente ce champ à l'aide des données extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

Code SWIFT

Le système alimente ce champ à l'aide des données extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

Bque/guichet

Le système alimente ce champ à l'aide des données extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

Nº de référence - Banque

Le système alimente ce champ à l'aide des données extraites du fichier des codes bancaires (F0030) lorsque vous décidez d'ajouter les données bancaires à l'enregistrement.

Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques de la Russie

La présente section donne un aperçu des signatures de bas de page et traite de leur paramétrage.

Présentation du bas de page des documents juridiques

Paramétrez les bas de page des documents juridiques afin de préciser les personnes qui sont chargées d'émettre ou de réviser les documents juridiques. Vous devez paramétrer les données particulières de chaque type de document juridique.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la signature de bas de page du document juridique

W74R0007A

Paramétrage des documents juridiques (G74RDOC), Paramétrage - Signature de bas de page du document juridique

Sert à sélectionner un enregistrement existant.

Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques

W74R0007B

Dans l'écran Accès à la signature de bas de page du document juridique, cliquez sur Ajouter.

Sert à ajouter des données pour créer une section de base de page destinée à la signature d'un document juridique.

Paramétrage des signatures de bas de page

Accédez à l'écran Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques.

Figure 3-10 Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques

Société légale

Entrez la société pour laquelle vous souhaitez paramétrer le bas de page aux fins de signature.

Code prog.

Entrez le code du programme d'impression qui génère le document juridique.

Type doc. juridique

Entrez le type de document juridique pour lequel vous créez le bas de page aux fins de signature. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400002.

Lieu délivr.

Entrez le lieu d'émission du document juridique. La valeur que vous entrez doit figurer dans le fichier F7400004.

Version

Entrez la version du programme d'impression qui génère le document juridique.

Signature Role

Entrez le rôle de la personne qui signera le document juridique. La valeur que vous entrez doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le rôle associé aux signatures (code 74, type RL). Ce champ est obligatoire.

Nº séquence

Entrez le numéro de séquence de la ligne de signature que vous souhaitez imprimer. Vous assignez les numéros de séquence lorsque vous paramétrez les formats d'état.

N° référence

Entrez le numéro de référence de la personne qui signera le document juridique.

Alpha Name

Entrez le nom du chef comptable ou du directeur de la société qui est affiché sur la facture ou le document juridique.

Position

Entrez le poste de la personne qui émet le document juridique.

Signature Status

Entrez une valeur pour préciser le statut de la personne qui signe le document juridique. La valeur que vous entrez doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le statut de la signature (code 74R, type FS).

Paramétrage de votre système afin d'émettre un document au lieu d'une facture pour la Hongrie

Le présent tableau donne un aperçu de haut niveau du paramétrage des documents juridiques en vue de l'émission de documents au lieu de factures.

Programme

Action

Type de document juridique (P7400002)

Remplissez les champs suivants :

- Type de document juridique et description
Entrez le code et la description du type de document juridique que vous créez. Vous pouvez, par exemple, entrer le code LIEU et la description Document au lieu de.

- Groupe des types de documents juridiques
Entrez CD (note de crédit ou de débit).

- Calcul des taxes
Cochez cette case.

- Taxes non incluses
Entrez 1 (exclure par ligne-détails).

- Fractionnement des conditions de paiement
Cochez cette case.

- Source du nombre de copies
Entrez L pour activer le champ du nombre de copies de document juridique.

- Nombre de copies de document juridique
Entrez le nombre de copies à imprimer.

Remplissez les autres champs en fonction de vos besoins.

Relations entre les types et les types de documents (P7400003)

Remplissez les champs suivants :

- Société légale
Entrez le numéro de référence de la société pour laquelle vous paramétrez le document au lieu d'une facture.

- Type de document
Entrez RM (note de crédit).

- Condition de TVA
Sélectionnez la valeur appropriée pour votre société.

- Type de document juridique
Entrez le code du type de document que vous paramétrez comme document au lieu d'une facture.

Définition des modèles d'impression (P7430021)

Remplissez les champs suivants :

- Modèle d'impression
Entrez le nom que vous assignez au modèle pour les documents au lieu d'une facture.

- Total du nombre de lignes de la zone-détails
Entrez 7 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC pour la Hongrie (R74H3040) afin d'imprimer le document juridique.

- Nombre total de lignes pour la première page de la section de détail
Entrez 7 pour les documents juridiques de la Hongrie.

- Nombre total de lignes pour la page centrale de la section de détail
Entrez 34 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC pour la Hongrie (R74H3040) afin d'imprimer le document juridique.

- Nombre total de lignes pour la dernière page de la section de détail
Entrez 34 si vous utilisez le programme d'impression des factures SOP/CC pour la Hongrie (R74H3040) afin d'imprimer le document juridique.

Remplissez les autres champs en fonction des procédure de votre société.

Paramétrez les types de lignes des documents au lieu d'une facture.

Lieux d'émission (P7400004)

Paramétrez les codes des emplacements pour lesquels vous émettrez le document au lieu d'une facture. Si vous émettez les documents dans un seul emplacement, vous n'aurez pas besoin d'effectuer cette étape.

Relations entre le modèle d'impression et le type de document juridique (P7430023)

Associez le modèle d'impression que vous avez créé pour les documents au lieu de factures au type de document juridique que vous avez créé pour les documents au lieu de factures.

Numéros suivants des documents juridiques (P7400001)

Paramétrez les numéros suivants pour le type de document que vous avez créé pour les documents au lieu d'une facture. Vous pouvez également préciser si le document au lieu d'une facture partage un modèle de numérotation avec un autre type de document.

Relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression (P7430024)

Associez le type de document juridique que vous avez paramétré pour les documents au lieu d'une facture à la version du programme d'impression que vous utilisez pour générer le document juridique. Vous pouvez, par exemple, paramétrer une version du programme d'impression des factures SOP/CC pour la Hongrie (R74H3040) à utiliser afin d'imprimer les documents au lieu de factures, et indiquer le programme et la version.

Codes définis par l'utilisateur (P0004A)

Ajoutez le code de type de document que vous paramétrez pour les documents au lieu de factures à la table de codes définis par l'utilisateur (code 74, type PT) afin de préciser le texte à imprimer comme nom du document. Si, par exemple, vous nommez le type de document pour les documents au lieu de factures LIEU, entrez LIEU dans le champ de code et entrez le texte à imprimer comme titre du document dans le champ Description 01.

Impression du document juridique pour la commande client (P7420565)

Paramétrez une version du programme d'impression des documents juridiques pour les commandes clients (P7420565) à utiliser pour les documents au lieu de factures et paramétrez une version correspondante du programme d'impression des factures (R42565).

4 (CZE, HUN, et ESP) Paramétrages des comptes et des modèles pour les états financiers

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation du paramétrage des comptes et des modèles pour les états financiers

- Paramétrage des codes UDC pour les états financiers

- Paramétrage des groupes de centres de coûts pour les états financiers

- Paramétrage des groupes de comptes pour les états financiers

- Paramétrage des modèles pour les états financiers

Présentation du paramétrage des comptes et des modèles pour les états financiers

Les états financiers comprennent les états de comptabilité standard tels que les bilans et les états des résultats. Le logiciel de JD Edwards EnterpriseOne vous permet de paramétrer les comptes, les centres de coûts et les modèles pour ces types d'état, puis de les imprimer à l'aide des modèles établis.

Voici la marche à suivre pour paramétrer les comptes et les modèles pour les états financiers :

- Définissez les groupes de centres de coûts.
Vous pouvez définir les groupes de centres de coûts à utiliser dans des rapports multiples ou dans un rapport spécifique.

- Définissez les groupes de compte à associer aux groupes de centres de coûts.
Vous pouvez définir les groupes de comptes à utiliser dans des rapports multiples ou dans un rapport spécifique.

- Définissez le modèle pour chaque type de rapport à générer.

Le système inscrit les données pour les modèles d'état dans les tables suivantes :

- définition d'état (F749101);

- définition de section (F749102);

- définition de colonne de section (F749103);

- définition de ligne (F749104);

- définition de cellule (F749105).

Après avoir défini les modèles d'état, vous devez utiliser le programme correspondant (R749110) pour générer les états financiers.

Paramétrage des codes UDC pour les états financiers

Avant de paramétrer et de générer les états financiers, vous devez définir ces codes UDC.

Fonction (système 74, type FA)

Vous devez utiliser les valeurs existantes dans la table des codes UDC de fonction pour paramétrer les modèles d'état financier. Le système utilise les valeurs de la table des soldes de compte (F0902). Les valeurs suivantes sont codées programme :

Codes

Description 01

Description 02

(blanc)

AUDITAC_CR

Activité de vérification 13,14 - crédit

AND13+AND14

AUDITAC_DB

Activité de vérification 13,14 - débit

ANC13+ANC14

AUDITACTIV

Activité de vérification 13,14

AN13+AN14

CURRPER_CR

Période actuelle - crédit

ANCxx

CURRPER_DB

Période actuelle - débit

ANDxx

CURRPERIOD

Période actuelle

Anxx

INCETODATE

Origine à ce jour

APYC + (AN01 + Anxx)

PRIORYNET

Montant net de l'exercice précédent

APYN - montant net de l'exercice précédent

PRIORYREND

Solde de fin de l'exercice précédent (APYC)

APYC - montant reporté

YEARTODATE

Exercice à ce jour

AN01 + Anxx

YTD_CR

Exercice à ce jour - crédit

ANC01 + ANCxx

YTD_DB

Exercice à ce jour - débit

AND01 + ANDxx

Facteurs à appliquer (système 74, type FR)

Vous devez utiliser les valeurs existantes dans la table des codes UDC de facteur à appliquer pour paramétrer les modèles d'état financier. Les valeurs de cette table de codes UDC sont codées programme et représentent des facteurs permettant d'afficher les montants positifs, négatifs ou d'en inverser le signe. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

(blanc)

-

Affiche le montant comme étant négatif

+

Affiche le montant comme étant positif

N

Affiche le montant s'il est négatif

P

Affiche le montant s'il est positif

R

Inverse le signe du montant

Type de groupe (système 74, type GT)

Cette table de codes UDC fournit des types de groupe utilisés par le système dans le paramétrage des groupes de comptes pour les états financiers. Les valeurs de cette table sont codées programme et représentent les types de regroupement pour les comptes tels que le regroupement par centre de coûts, par compte ou par code de catégorie. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

ANI

Compte

C21

Code de catégorie 21

C22

Code de catégorie 22

C23

Code de catégorie 23

MCU

Centre de coûts

OBJ

Compte objet

OBS

Compte objet - auxiliaire

Classification des types d'état (système 74, type RC)

La table des codes UDC de classification des types d'état contient les valeurs que vous devez utiliser pour indiquer le type d'état lors du paramétrage des modèles pour les états financiers. Le logiciel de JD Edwards EnterpriseOne propose les valeurs codées programme suivantes :

Codes

Description

BASH

Bilan

CFLO

Flux de trésorerie

CHEQ

Modification des capitaux propres

OTHR

Autres

P&L

Résultats

Modèle d'état (système 74, type RL)

Vous devez sélectionner une des valeurs codée programme dans cette table des codes UDC lors du paramétrage des options de traitement pour le programme de génération des états financiers (R749110). Vérifiez que les valeurs suivantes sont présentes dans votre système :

Codes

Description

R749111

Modèle général - paysage

R749112

Modèle général - portrait

Type de ligne d'état (système 74, type TR)

Le système utilise les valeurs codées programme de cette table de codes UDC quand vous sélectionnez un type de ligne lors du paramétrage des rangées pour les états. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description

FOR

Formule

GAC

Comptes en groupe

SAC

Compte unique

TIT

Titre

Paramétrage des groupes de centres de coûts pour les états financiers

Cette section offre un aperçu des groupes de centres de coûts globaux et traite de la manière de les paramétrer.

Présentation des groupes de centres de coûts

Vous devez créer des groupes de centres de coûts avant de pouvoir sélectionner des regroupements de comptes par centre de coûts. Vous pouvez paramétrer des groupes de centre de coûts pour y inclure une gamme de centres de coûts ou utiliser un centre de coûts unique. Par exemple, vous pourriez paramétrer une gamme de centres de coûts dans votre système pour tous vos points de vente. Vous pourriez ainsi regrouper tous ces centres de coûts et associer ce groupe à un groupe de comptes pour l'élaboration des états relatifs aux revenus des ventes. De la même manière, vous pourriez utiliser un centre de coûts unique pour tous vos coûts de gestion et y associer un groupe de comptes ou un compte unique pour l'élaboration des états relatifs aux coûts de gestion.

Après avoir créé les groupes de centres de coûts et les avoir associés aux groupes de comptes, vous devez utiliser ces regroupements lors de la création des modèles pour les états financiers.

Types de centre de coûts

Vous pouvez créer deux types de centre de coûts. Vous pouvez créer un groupe de centres de coûts global pour les groupes de centres de coûts à utiliser dans les états multiples. Par exemple, vous pourriez créer un groupe de centres de coûts global afin d'y inclure tous les centres de coûts paramétrés pour un compte d'activités de vente. Vous pourriez ainsi utiliser ce groupe à la fois dans un état des résultats et dans un état de bilan. Vous pouvez aussi créer un groupe de centres de coûts à usage unique pour un état en particulier. L'usage de ce groupe est restreint à un seul état.

Vous devez créer un groupe de centres de coût pour un état en particulier uniquement lorsque vous utilisez le programme de paramétrage des états financiers (P749101) pour paramétrer les modèles d'état. Vous pouvez créer un groupe de centres de coûts global à l'aide soit du programme de paramétrage des états financiers, soit du programme de paramétrage des comptes des états financiers (P749102).

Ecrans utilisés pour le paramétrage des groupes de centres de coûts

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la définition d'état

W749101A

Etats financiers (G7410), Paramétrage états financiers

Vérification et sélection des états existants.

Accès aux groupes de centres de coûts pour les états : (nom de l'état)

W749102A

Sélectionnez un enregistrement dans l'écran Accès à la définition d'état et sélectionnez Définition centre coûts dans le menu de lignes.

Vérification et sélection des groupes de centres de coûts pour un état en particulier.

Editer définition groupe centres coûts pour état: (nom de l'état)

W749102C

Cliquez sur Ajouter à l'écran d'accès aux groupes de centres de coûts pour les états : (nom de l'état).

Paramétrage de groupe de centres de coûts pour un état en particulier.

Sélection d'un type de groupe

W749102E

Etats financiers (G7410), Paramétrage des comptes d'état financier

Sélectionnez l'accès aux groupes de centres de coûts ou aux groupes de comptes globaux.

Accès groupe centres coûts

W749102A

Cliquez sur le bouton Groupe centres coûts dans l'écran Sélection d'un type de groupe.
Vous pouvez aussi sélectionner Centre coûts global du menu dans l'écran Accès à la définition d'état.

Vérification et sélection des groupes de centres de coûts globaux.

Editer définition groupe centres coûts

W749102C

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès groupe centres coûts.

Création d'un groupe de centres de coûts global et paramétrage des centres de coûts pour le groupe.

Paramétrage des groupes de centres de coûts globaux

Accès à l'écran Editer définition groupe centres coûts.

Groupe

Entrez un nom pour le groupe créé.

Description de groupe

Entrez une description pour le groupe créé.

Centre coûts De

Entrez le point de départ d'une gamme de centres de coûts à inclure dans ce groupe.

Centre de coûts A

Entrez le point d'arrivée d'une gamme de centres de coûts à inclure dans ce groupe.

Paramétrage des groupes de comptes pour les états financiers

Cette section offre un aperçu des groupes de comptes et traite de la manière de les paramétrer.

Présentation des groupes de comptes

Vous devez créer des groupes de comptes pour pouvoir associer un ou plusieurs comptes de grand livre à un groupe de centres de coûts. Vous pouvez regrouper les comptes en fonction des éléments suivants :

- compte;

- objet;

- objet/auxiliaire;

- code de catégorie 21, 22, ou 23.

Types de groupes de comptes

De la même manière que pour les groupes de centres de coûts, vous pouvez paramétrer les groupes de comptes pour être utilisés dans des états multiples ou dans un état unique. Un groupe de comptes à utiliser dans n'importe quel état est un groupe de comptes global. Un groupe de comptes à utiliser dans un état unique est un groupe de comptes pour un état en particulier. Par exemple, vous pourriez créer un groupe de compte global pour y inclure tous les comptes relatifs aux capitaux propres. Vous pourriez ainsi utiliser ce groupe de comptes à la fois dans un état des résultats et dans un état de bilan.

Vous devez créer un groupe de comptes pour un état en particulier lorsque vous utilisez le programme de paramétrage des états financiers pour paramétrer les modèles d'état. Vous pouvez créer un groupe de comptes global à l'aide soit du programme de paramétrage des états financiers, soit du programme de paramétrage des comptes des états financiers.

Ecrans utilisés pour le paramétrage des groupes de comptes

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la définition d'état

W749101A

Etats financiers (G7410), Paramétrage états financiers

Vérification et sélection des états existants.

Accès aux groupes de comptes pour les états : (nom de l'état)

W749102A

Sélectionnez une cellule dans l'écran Accès à la définition d'état, puis Définition de compte dans le menu de lignes.

Vérification et sélection des groupes de comptes existants pour un avis en particulier.

Définition du type de groupe de comptes

W749102B

Cliquez sur Ajouter à l'écran Accès groupe comptes pour état : (nom de l'état).

Sélection du type de compte à créer.

Editer définition groupe comptes pour état: (nom de l'état)

W749102C

Sélectionnez un type de compte et cliquez sur OK dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Création d'un groupe de comptes pour un état en particulier.

Sélection d'un type de groupe

W749102E

Etats financiers (G7410), Paramétrage des comptes d'état financier

Sélection d'accès aux groupes de centres de coût ou aux groupes de comptes.

Accès groupe comptes

W749102A

Cliquez sur le bouton Groupe comptes dans l'écran Sélection d'un type de groupe.
Sélectionnez Compte global dans le menu de l'écran Accès à la définition d'état.

Vérification et sélection des groupes de comptes globaux existants.

Définition du type de groupe de comptes

W749102B

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès groupe comptes.

Sélection du type de groupe de comptes global à créer.

Edition de la définition du groupe de comptes

W749102C

Sélectionnez un type de compte et cliquez sur OK dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Définition du groupe de comptes global.
Vous devez entrer les données de numéro de compte, de code de catégorie ou de compte objet et de compte auxiliaire en fonction du type de groupe de comptes que vous avez paramétré.

Paramétrage des groupes de comptes globaux

Accès à l'écran Edition de la définition du groupe de comptes.

L'option sélectionnée à l'écran Définition du type de groupe de comptes permet de déterminer quels champs s'afficheront à l'écran Edition de la définition du groupe de comptes.

Groupe

Entrez un nom pour le groupe créé.

Description de groupe

Entrez une description pour le groupe créé.

Référence générique (facultatif)

Entrez les données supplémentaires pour la description du groupe.

Vous pouvez utiliser ce champ pour entrer les codes exigés par le gouvernement pour le compte.

Type de groupe

Le système affiche une valeur et une description extraites de la table des codes définis par l'utilisateur (UDC)pour le type de groupe (système 74, type GT).

Le type de groupe que le système affiche et associe au groupe que vous avez créé varie en fonction de l'option de type de compte sélectionnée dans l'écran Définition du type de groupe de comptes. Par exemple, si vous sélectionnez le code de catégorie 22 dans l'écran Définition du type de groupe de comptes, le système associe et affiche le code C22.

Objet De

Entrez le point de départ d'une gamme de comptes objets à inclure dans le groupe de comptes.

Ce champ apparaît uniquement si vous sélectionnez Par objet dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Objet d'arrivée

Entrez le point d'arrivée d'une gamme de comptes objets à inclure dans le groupe de comptes.

Ce champ apparaît uniquement si vous sélectionnez Par objet dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Objet aux. De

Entrez le point de départ d'une gamme de comptes objets et auxiliaires à inclure dans le groupe de comptes.

Ce champ apparaît uniquement si vous sélectionnez Par objet/auxiliaire dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Objet aux. A

Entrez le point d'arrivée d'une gamme de comptes objets et auxiliaires à inclure dans le groupe de comptes.

Ce champ apparaît uniquement si vous sélectionnez Par objet/auxiliaire dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Numéro de compte

Entrez le numéro de compte à inclure dans le groupe de comptes.

Ce champ apparaît uniquement si vous sélectionnez Par compte dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Code catégorie De

Entrez le point de départ d'une gamme de codes de catégorie à inclure dans le groupe de comptes. La valeur entrée pour le code de catégorie sélectionné dans l'écran Définition du type de groupe de comptes doit être présente dans la table des codes UDC (système 09). Par exemple, si vous sélectionnez le code de catégorie 21 dans l'écran Définition du type de groupe de comptes, la valeur que vous entrez ensuite doit être présente dans la table des codes UDC (système 09, type 21).

Ce champ s'affiche uniquement si vous sélectionnez Par code de catégorie 21, Par code de catégorie 22 ou Par code de catégorie 23 dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Code de catégorie A

Entrez le point d'arrivée d'une gamme de codes de catégorie à inclure dans le groupe de comptes. La valeur entrée pour le code de catégorie sélectionné dans l'écran Définition du type de groupe de comptes doit être présente dans la table des codes UDC (système 09). Par exemple, si vous sélectionnez le code de catégorie 21 dans l'écran Définition du type de groupe de comptes, la valeur que vous entrez ensuite doit être présente dans la table des codes UDC (système 09, type 21).

Ce champ s'affiche uniquement si vous sélectionnez Par code de catégorie 21, Par code de catégorie 22 ou Par code de catégorie 23 dans l'écran Définition du type de groupe de comptes.

Paramétrage des modèles pour les états financiers

La présente section porte sur les modèles d'état et traite des sujets suivants :

- définition des modèles d'état;

- définition des sections d'état;

- définition des colonnes d'état;

- définition des lignes d'état;

- paramétrage des définitions de cellule.

Présentation des modèles d'état

Vous devez paramétrer les modèles d'état pour définir les données et l'apparence des états financiers. Vous devez paramétrer les sections, les colonnes, les lignes, les cellules, les données, le formatage, les formules et les fonctions à appliquer par le système pour la génération d'états financiers.

Avant de commencer le paramétrage des modèles d'état, vous devez vérifier la conformité des données et du format des états créés avec les instances gouvernementales.

Pendant la création des modèles d'état, vous pouvez ajouter de nouveaux groupes de comptes et groupes de centres de coûts ou modifier les groupes existants. Vous devez utiliser les menus d'écrans et de lignes pour sélectionner les comptes globaux existants ou les groupes de centres de coûts paramétrés dans le programme de paramétrage des comptes d'état financier. Vous pouvez aussi créer des groupes de comptes ou de centres de coûts pour un état en particulier.

Sections

Les sections sont les premiers composants à paramétrer pour votre modèle d'état. Par exemple, si vous paramétrez les sections pour un état de bilan, il vous faudra le faire pour l'actif, le passif et les capitaux propres. Chaque section doit comprendre un titre, des colonnes et des lignes ainsi qu'un total. Pour le paramétrage des sections, vous devez indiquer les éléments suivants :

- la section est visible ou non dans l'état;

- le titre et le groupe de centres de coûts pour la section;

- les données d'en-tête de la section, y compris le titre, le nombre de colonnes et le modèle pour les colonnes de texte statique;

- les données de bas de page de la section, à savoir, si le total est affiché dans l'état, le titre du total et si le système insert un saut de ligne après la section.

Colonnes

Le système vous permet d'utiliser deux types de colonnes : les colonnes statiques et les colonnes variables. Les colonnes statiques contiennent du texte. Vous pouvez modifier les valeurs de texte par défaut. Vous ne pouvez toutefois pas appliquer de formule ou de fonction à ces colonnes. Le système offre cinq colonnes statiques à utiliser comme en-tête de ligne. Si vous ne voulez pas toutes les utiliser, vous devez indiquer quelles colonnes ne doivent pas apparaître dans l'état au moment de les modifier.

Les colonnes variables sont des colonnes auxquelles vous pouvez appliquer une formule ou une fonction. Vous devez en définir le nombre pour une section lors du paramétrage de celle-ci. Vous pouvez toutefois en ajouter en sélectionnant l'utilisation des colonnes.

Si vous utilisez une colonne variable, vous pouvez en choisir le titre. Vous pouvez aussi décider d'y appliquer une formule une fonction ou un facteur. Le sujet des formules et des fonctions sera abordé dans une autre section de cet aperçu. Les facteurs sont définis dans la table des codes UDC (système 74, type FR)des facteurs à appliquer.

Lignes

Vous devez paramétrer les lignes de chaque section créées. Vous pouvez paramétrer une ligne pour y inclure les éléments suivants :

- un titre;

- un compte unique;

- un groupe de comptes;

- une formule.

Le type de données à entrer pour une ligne varie si elle est paramétrée comme ligne de titre, de compte unique, etc. Par exemple, si vous indiquez qu'une ligne doit contenir un titre, vous pouvez entrer le texte de ce titre. Si vous indiquez qu'une ligne doit contenir un compte unique, vous pouvez entrer le numéro du compte. Lorsque vous modifiez une ligne pour un groupe de comptes, vous pouvez aussi modifier les détails de celui-ci. Par exemple, si la ligne s'étend sur trois colonnes, vous pouvez modifier les détails du compte dans chacune de celles-ci. Et ce même si le total du compte et sa description apparaissent dans l'état.

Cellules

Vous pouvez modifier les cellules d'une ligne pour corriger le calcul de ligne ou de colonne d'une cellule en particulier. Vous pouvez modifier les cellules de n'importe quelle ligne sauf de celles qui contiennent un titre (type de ligne = TIT). Les lignes paramétrées comme ligne de compte unique ou ligne de groupe de comptes (type de ligne = GAC ou SAC) permettent d'appliquer une fonction à la cellule si la colonne dans laquelle elle se trouve est paramétrée comme colonne de fonction. Les lignes de formule (type de ligne = FOR) permettent d'appliquer une formule à la cellule si la colonne dans laquelle elle se trouve est une colonne de formule ou de fonction.

Ce tableau indique les remplacement de cellules :

Type de ligne

Colonne de fonction

Colonne de formule

Compte unique ou groupe de compte

Remplacement d'une fonction de colonne par une fonction de cellule possible

Remplacement de formule de colonne impossible

Formule

Remplacement d'une formule de ligne par une formule de cellule possible

Remplacement de formules de colonnes et de lignes par une formule de cellule possible

Formules

Vous devez paramétrer les formules pour indiquer les fonctions mathématiques que le système doit appliquer aux colonnes, aux lignes ou aux cellules. Indiquez les colonnes, les lignes les cellules à l'aide des conventions suivantes :

- Entrez les section sous la forme Sxxx, où xxx représente le numéro de section.

- Entrez les colonnes sous la forme Cxx, où xx représente le numéro de la colonne.

- Entrez les lignes sous la forme Rxxxx, où xxxx représente le numéro de ligne.

- Indiquez les cellules à l'aide des numéros de colonne et de ligne.
Par exemple, entrez R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la section courante. Entrez S003R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la troisième section.

Remarque:
Si aucune section, ligne ou cellule n'est définie, le système utilise la position courante.

- Utilisez les symboles mathématiques standard.
Par exemple, utilisez + pour les additions, − pour les soustractions, * pour les multiplications et / pour les divisions.

- Mettez les références de section, de colonne ou de ligne entre crochets.
Par exemple, inscrivez la formule pour additionner les montants des colonnes 01 et 02 sous la forme [C01]+[C02].

Fonctions

Le logiciel de JD Edwards EnterpriseOne offre certaines fonctions prédéfinies à utiliser pour le paramétrage des lignes et des cellules. Vous devez sélectionner une valeur codée programme dans la table des codes UDC (système 74, type FA)des fonctions suivante :

Codes

Description 01

Description 02

(blanc)

AUDITAC_CR

Activité de vérification 13,14 - crédit

AND13+AND14

AUDITAC_DB

Activité de vérification 13,14 - débit

ANC13+ANC14

AUDITACTIV

Activité de vérification 13,14

AN13+AN14

CURRPER_CR

Période actuelle - crédit

ANCxx

CURRPER_DB

Période actuelle - débit

ANDxx

CURRPERIOD

Période actuelle

Anxx

INCETODATE

Origine à ce jour

APYC + (AN01 + Anxx)

PRIORYNET

Montant net de l'exercice précédent

APYN - montant net de l'exercice précédent

PRIORYREND

Solde de fin de l'exercice précédent (APYC)

APYC - montant reporté

YEARTODATE

Exercice à ce jour

AN01 + Anxx

YTD_CR

Exercice à ce jour - crédit

ANC01 + ANCxx

YTD_DB

Exercice à ce jour - débit

AND01 + ANDxx

Ecrans utilisés pour paramétrer les modèles d'état

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à la définition d'état

W749101A

Etats financiers (G7410), Paramétrage états financiers

Vérification et sélection des définitions d'état existantes.

Révision de la définition d'état

W749101B

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès à la définition d'état.

Association d'un centre de coûts et d'un type d'état à un nouveau nom d'état.

Accès aux définitions de section

W749101D

Sélectionnez une ligne, puis Editer sections dans le menu de lignes de l'écran Accès à la définition d'état.

Vérification et sélection des enregistrements existants.

Révision de la définition de section

W749101E

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux définitions de section.

Ajout d'une nouvelle section pour l'état.

Accès à la définition de colonne

W749101F

Sélectionnez une section de l'état dans l'écran Accès aux définitions de section, puis Editer colonnes dans le menu de lignes.

Vérification et sélection des colonnes existantes pour l'état.
Le système affiche cinq colonnes statiques et autant de colonnes variables qu'indiqué dans l'écran Révision de la définition de section.

Révision de la définition de colonne

W749101G

Sélectionnez une colonne dans l'écran Accès à la définition de colonne et cliquez sur Sélectionner.

Modification du texte de la colonne et ajout de données sur les formules ou les fonctions.

Accès à la définition de ligne

W749101H

Sélectionnez une section dans l'écran Accès aux définitions de section, puis Editer lignes dans le menu de lignes.

Vérification et sélection des lignes existantes pour la section.

Révision de la définition de ligne

W749101I

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès à la définition de ligne.

Définition des attributs de ligne.

Accès à la définition de cellule

W749101J

Sélectionnez une cellule dans l'écran Accès à la définition de ligne, puis Editer cellules dans le menu de lignes.

Vérification et sélection des enregistrements existants.

Révision de la définition de cellules

W749101K

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès à la définition de cellule.

Paramétrage d'une formule ou d'une fonction pour une cellule en particulier dans une ligne.
Vous devez sélectionner une ligne dans l'écran Accès à la définition de ligne puis une colonne dans l'écran Révision de la définition de cellule pour avoir accès à une cellule en particulier.

Définition des modèles d'état

Accédez à l'écran Révision de la définition d'état.

Nom de l'état

Entrez un nom pour le modèle d'état.

Description d'état

Entrez une description pour le modèle d'état.

Type d'état

Entrez une valeur existante de la table des codes UDC (système 74, type RC) de la classification des types d'état afin d'indiquer si le modèle est destiné à un état de bilan, un état de résultats ou tout autre type d'état.

Groupe de centres de coûts

Entrez une valeur existante de la table F749102 qui représente le regroupement de centres de coûts pour le modèle d'état. Vous devez paramétrer les groupes de centres de coûts à l'aide du programme de paramétrage des comptes d'état financier.

Définition des sections d'état

Accédez à l'écran Révision de la définition de section.

Numéro de section

Le système complète ce champ avec le prochain numéro disponible au cours de la création d'une nouvelle section. Vous pouvez modifier ce numéro en modifiant la section.

Chaque section comporte ses propres définitions de ligne et de colonne. Le champ de numéro de section indique sa position dans le modèle de rapport.

Titre (abrégé)

Entrez une brève description pour le titre.

Groupe de centres de coûts

Entrez le groupe de centres de coûts pour la section. vous pouvez entrer un groupe de centres de coûts pour un état en particulier ou un groupe de centre de coûts global existant en cochant la case d'affichage des groupes publiques dans l'écran Sélection groupe centres coûts pour état: (nom de l'état). Vous pouvez aussi créer un nouveau groupe de centres de coûts pour un état en particulier.

Affichage

Sélectionnez pour rendre la section visible dans l'état.

Titre (long)

Entrez le titre de section tel que vous voulez qu'il apparaisse dans l'état.

Nombre de colonnes

Entrez le nombre de colonnes variables pour la section. Les colonnes variables sont des colonnes qu'il est possible de paramétrer à l'aide de formules et de fonctions.

Modèle pour colonnes statiques

Sélectionnez une des options suivantes :

- Réf. 1 - descr. - Réf. 2

- Standard - 1 référence

- Standard - 2 références

- Standard - 3 références

- Sommaire - descr. et colonnes

Affichage total section

Sélectionnez pour imprimer le total pour la section.

Saut de page après la section

Sélectionnez pour créer un saut de page après cette section.

Titre du total

Entrez le texte à afficher à côté du total de la section. Par exemple, vous pouvez entrer Total, Total des actifs ou toute autre description du total.

Définition des colonnes d'état

Accédez à l'écran Accès à la définition de colonne.

Affichage

Sélectionnez pour afficher la colonne dans l'état.

Le système affiche automatiquement cinq colonnes statiques. Ces colonnes ne contiennent que du texte, comme un titre ou un en-tête de ligne. Si vous ne voulez pas que ces colonnes s'affichent, décochez la case des colonnes.

Colonne de formule

Sélectionnez pour permettre l'entrée d'une formule pour la colonne. Lorsque vous sélectionnez cette option, le système active les champs de l'onglet de formule.

Colonne de fonction

Sélectionnez pour permettre l'entrée d'une fonction pour la colonne. Lorsque vous sélectionnez cette option, le système active les champs de l'onglet de fonction.

Titre de colonne abrégé 1 et titre de colonne abrégé 2

Entrez une description abrégée du titre de colonne. Cette description n'apparaît pas dans l'état.

Titre de colonne long 1 et titre de colonne long 2

Entrez le texte du titre de colonne tel que vous voulez qu'il apparaisse dans l'état.

Formule

Formules à appliquer

Entrez la formule que le système applique à la colonne. Utilisez les conventions suivantes :

- Entrez les section sous la forme Sxxx, où xxx représente le numéro de section.

- Entrez les colonnes sous la forme Cxx, où xx représente le numéro de la colonne.

- Entrez les lignes sous la forme Rxxxx, où xxxx représente le numéro de ligne.

- Indiquez les cellules à l'aide des numéros de colonne et de ligne.
Par exemple, entrez R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la section courante. Entrez S003R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la troisième section.

Remarque:
Si aucune section, ligne ou cellule n'est définie, le système utilise la position courante.

- Utilisez les symboles mathématiques standard.
Par exemple, utilisez + pour les additions, − pour les soustractions, * pour les multiplications et / pour les divisions.

- Mettez les références de section, de colonne ou de ligne entre crochets.
Par exemple, inscrivez la formule pour additionner les montants des colonnes 01 et 02 sous la forme [C01]+[C02].

Facteur à appliquer

Entrez une formule existante dans la table des codes UDC (système 74, type FR)des facteurs à appliquer pour indiquer au système la manière d'afficher les nombres positifs et négatifs.

Afficher total

Sélectionnez pour afficher le total pour la section.

Fonction

Fonctions à appliquer

Entrez une valeur existante de la table des codes UDC (système 74, type FC) pour indiquer la fonction de la colonne. Par exemple, vous pouvez sélectionner une valeur qui permet d'insérer le solde reporté, la période ou l'origine à ce jour.

Compensation pour un exercice

Indiquez l'exercice en effectuant l'une des actions suivantes :

- laissez ce champ vide pour utiliser l'exercice courant;

- entrez les deux derniers chiffres de l'année à utiliser; Par exemple, entrez 07 pour l'année 2007.

- entrez un nombre pour incrémenter à l'exercice suivant; Par exemple entrez +1 pour incrémenter d'une année.

Remarque:
La valeur entrée ici remplace la valeur de l'option de traitement pour l'exercice.

Compensation pour un numéro de période

Indiquez de quel exercice il s'agit en effectuant l'une des actions suivantes :

- laissez ce champ vide pour utiliser la période courante;

- entrez un numéro de période;

- entrez un nombre pour incrémenter à la période suivante. Par exemple entrez +1 pour incrémenter d'une période.

Remarque:
La valeur entrée ici remplace la valeur de l'option de traitement pour la période.

Type de livre

Entrez une valeur existante dans la table des codes UDC (système 09, type LT) pour identifier le type de livre du compte.

Remarque:
La valeur entrée ici remplace les valeurs de type de livre de l'option de traitement.

Code monétaire

Entrez le code monétaire du compte. La valeur entrée ici remplace celles de l'option de traitement.

Facteur à appliquer

Entrez une formule existante dans la table des codes UDC (système 74, type FR)des facteurs à appliquer pour indiquer au système la manière d'afficher les nombres positifs et négatifs.

Afficher total

Sélectionnez pour afficher le total pour la section.

Définition des lignes d'état

Accédez à l'écran Révision de la définition de ligne.

Numéro de ligne

Le système associe le prochain numéro disponible à la ligne que vous avez créée. Vous pouvez modifier le numéro d'une ligne existante ou d'une nouvelle ligne.

Remarque:
Le système suppose que la ligne 001 est une ligne de titre. Si vous modifiez la fonction de cette ligne, le système émet un message d'erreur.

Affichage

Sélectionnez pour afficher la ligne dans l'état.

Vous devez inclure une ligne masquée si vous avez besoin d'une ligne qui ne contienne que les calculs.

Type de ligne

Sélectionnez un type de ligne. Voici la liste de ces valeurs :

- Formule

- Comptes en groupe

- Compte unique

- Titre

Titre

Le système active les champs de cet onglet lorsque vous sélectionnez une ligne de type Titre.

Description de ligne

Entrez le texte que vous désirez voir afficher comme titre de ligne.

Lignes après la ligne

Entrez le nombre de lignes vides que le système doit insérer après cette ligne. Le nombre de lignes maximum est de 50.

Compte en groupe

Le système active les champs de cet onglet lorsque vous sélectionnez une ligne de type Compte en groupe.

Groupe de centres de coûts

Entrez le groupe de centres de coûts pour la ligne. Vous pouvez entrer un groupe de centres de coûts pour un état en particulier ou un groupe de centres de coûts global existant ou alors créer un nouveau groupe de centres de coûts pour un état en particulier.

Compte en groupe

Entrez le groupe de comptes pour la ligne. Vous pouvez entrer un groupe de comptes pour un état en particulier ou un groupe de comptes global existant ou alors créer un nouveau groupe de comptes pour un état en particulier.

Référence

Entrez les données supplémentaires pour la description de la ligne. Le texte que vous entrez s'affiche dans la ligne.

Lignes après la ligne

Indiquez le nombre de lignes vides que le système doit insérer dans l'état. Le nombre de lignes maximum est de 50.

Inclusion du montant des comptes dans le total

Indiquez si le montant de la ligne est inclus dans le total de la section.

Vous devez exclure le montant des comptes si celui-ci est inclus dans une autre ligne. Par exemple, si la formule utilisée ajoute les lignes 5 et 6, il est préférable d'indiquer que ces lignes sont exclues des totaux car les montants qu'elles contiennent sont inclus dans un autre sous-total.

Détails des comptes

Vous pouvez sélectionner cet onglet si vous utilisez un type de ligne pour un groupe de comptes.

Affichage des détails du compte

Sélectionnez pour inclure les détails des comptes compris dans le groupe de comptes.

Référence de colonne

Sélectionnez un type de compte pour chaque colonne de la ligne. Voici la liste de ces valeurs :

(blanc)

Code de catégorie 21

Code de catégorie 22

Code de catégorie 23

Centre de coûts

Compte objet

Auxiliaire

Afficher total

Cochez la case de chaque colonne où vous désirez faire afficher le total.

Description du total

Entrez une description du total pour chaque colonne où vous désirez faire afficher ce total.

Formule

Le système active les champs de cet onglet lorsque vous sélectionnez une ligne de type Formule.

Description de ligne

Entrez le texte utilisé par le système pour la description de la ligne. Le texte que vous entrez s'affiche dans l'état.

Référence

Entrez les données supplémentaires pour la description de la ligne. Le texte que vous entrez s'affiche dans la ligne.

Formules à appliquer

Entrez la formule pour la ligne. Le système utilise cette formule pour chaque colonne de la ligne. Utilisez les conventions suivantes :

- Entrez les section sous la forme Sxxx, où xxx représente le numéro de section.

- Entrez les colonnes sous la forme Cxx, où xx représente le numéro de la colonne.

- Entrez les lignes sous la forme Rxxxx, où xxxx représente le numéro de ligne.

- Indiquez les cellules à l'aide des numéros de colonne et de ligne.
Par exemple, entrez R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la section courante. Entrez S003R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la troisième section.

Remarque:
Si aucune section, ligne ou cellule n'est définie, le système utilise la position courante.

- Utilisez les symboles mathématiques standard.
Par exemple, utilisez + pour les additions, − pour les soustractions, * pour les multiplications et / pour les divisions.

- Mettez les références de section, de colonne ou de ligne entre crochets.
Par exemple, inscrivez la formule pour additionner les montants des colonnes 01 et 02 sous la forme [C01]+[C02].

Lignes après la ligne

Indiquez le nombre de lignes vides que le système doit insérer dans l'état. Le nombre de lignes maximum est de 50.

Inclusion du montant du compte dans le total

Indiquez si le montant de la ligne est inclus dans le total de la section.

Vous devez exclure le montant des comptes si celui-ci est inclus dans une autre ligne. Par exemple, si la formule utilisée ajoute les lignes 5 et 6, il est préférable d'indiquer que ces lignes sont exclues des totaux car les montants qu'elles contiennent sont inclus dans un autre sous-total.

Compte unique

Le système active les champs de cet onglet lorsque vous sélectionnez une ligne de type Compte unique.

Numéro de compte

Entrez le numéro de compte.

Référence

Entrez les données supplémentaires que le système affiche dans la ligne.

Lignes après la ligne

Indiquez le nombre de lignes vides que le système doit insérer dans l'état. Le nombre de lignes maximum est de 50.

Inclusion du montant du compte dans le total

Indiquez si le montant de la ligne est inclus dans le total de la section.

Vous devez exclure le montant des comptes si celui-ci est inclus dans une autre ligne. Par exemple, si la formule utilisée ajoute les lignes 5 et 6, il est préférable d'indiquer que ces lignes sont exclues des totaux car les montants qu'elles contiennent sont inclus dans un autre sous-total.

Paramétrage des définitions de cellule

Accédez à l'écran Accès à la définition de ligne.

Voici la marche à suivre pour paramétrer une définition de cellule :

1. Dans l'écran Accès à la définition de ligne, sélectionnez la ligne qui contient la cellule pour laquelle vous désirez définir une formule ou une fonction, puis sélectionnez l'option d'édition de cellule dans le menu de lignes.
Il est impossible de sélectionner une ligne de type TIT (titre).

2. Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès à la définition de cellule.
Le système active les champs de l'onglet de formule dans l'écran de vérification des définitions de cellule si vous sélectionnez une ligne de type FOR (formule).

Le système active les champs de l'onglet de fonction si vous sélectionnez une ligne de type GAC (compte en groupe) ou SAC (compte unique).

3. Dans l'écran de révision des définitions de cellule, entrez le numéro de la colonne qui contient la cellule pour laquelle vous désirez définir une formule ou une fonction dans le champ correspondant.
Vous pouvez aussi utiliser les boutons Colonne précédente et Colonne suivante pour naviguer entre les colonnes.

4. Remplir les champs restants, si nécessaire.

Formule

Formules à appliquer

Entrez la formule pour la cellule. Utilisez les conventions suivantes :

- Entrez les section sous la forme Sxxx, où xxx représente le numéro de section.

- Entrez les colonnes sous la forme Cxx, où xx représente le numéro de la colonne.

- Entrez les lignes sous la forme Rxxxx, où xxxx représente le numéro de ligne.

- Indiquez les cellules à l'aide des numéros de colonne et de ligne.
Par exemple, entrez R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la section courante. Entrez S003R0020C01 pour indiquer la cellule à l'intersection de la ligne 20 et de la colonne 01 de la troisième section.

Remarque:
Si aucune section, ligne ou cellule n'est définie, le système utilise la position courante.

- Utilisez les symboles mathématiques standard.
Par exemple, utilisez + pour les additions, − pour les soustractions, * pour les multiplications et / pour les divisions.

- Mettez les références de section, de colonne ou de ligne entre crochets.
Par exemple, inscrivez la formule pour additionner les montants des colonnes 01 et 02 sous la forme [C01]+[C02].

Facteur à appliquer

Entrez une formule existante dans la table des codes UDC (système 74, type FR)des facteurs à appliquer pour indiquer au système la manière d'afficher les nombres positifs et négatifs.

Fonction

Fonctions à appliquer

Entrez une valeur existante de la table des codes UDC (système 74, type FC) pour indiquer la fonction de la colonne. Par exemple, vous pouvez sélectionner une valeur qui permet d'insérer le solde reporté, la période ou l'origine à ce jour.

Compensation pour un numéro de période

Indiquez de quel exercice il s'agit en effectuant l'une des actions suivantes :

- laissez ce champ vide pour utiliser la période courante;

- entrez un numéro de période;

- entrez un nombre pour incrémenter à la période suivante. Par exemple entrez +1 pour incrémenter d'une période.

Compensation pour un exercice

Indiquez l'exercice en effectuant l'une des actions suivantes :

- laissez ce champ vide pour utiliser l'exercice courant;

- entrez les deux derniers chiffres de l'année à utiliser; Par exemple, entrez 07 pour l'année 2007.

- entrez un nombre pour incrémenter à l'exercice suivant; Par exemple entrez +1 pour incrémenter d'une année.

Type de livre

Entrez le type de livre du compte.

Code monétaire

Entrez le code monétaire du compte.

Facteur à appliquer

Entrez une formule existante dans la table des codes UDC (système 74, type FR)des facteurs à appliquer pour indiquer au système la manière d'afficher les nombres positifs et négatifs.

5 Utilisation des frais de retard pour la République tchèque et la Pologne

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation des frais de retard

- Présentation des méthodes de calcul des frais de retard

- Présentation du journal des frais de retard pour les comptes clients

- Présentation du flux de traitement des frais de retard

- Paramétrage des options de traitement pour les frais de retard (P74P525)

- Impression des lettres de rappel pour la République tchèque

Présentation des frais de retard

En République tchèque et en Pologne, le taux d'intérêt imputé sur les factures échues en tant que frais de retard peut varier dans le temps. Un taux d'intérêt imputé à une facture échue de 90 jours peut, par exemple, être différent pendant les 30 premiers jours et pendant les 60 derniers jours.

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne vous permet de paramétrer des taux d'intérêt de retard avec dates d'effet. Les programmes supplémentaires destinés à la République tchèque et à la Hongrie vous permettent d'appliquer plusieurs taux d'intérêt de retard à une facture particulière, à partir de la date d'échéance jusqu'à la date de paiement réelle ou à la date de situation Au, même si la date de paiement ou la date de situation Au se situe plus de 30 jours après la date de la facture.

Remarque:
La date d'effet de l'échéance est toujours un jour ouvrable. Si la date d'échéance tombe sur un jour non ouvrable, par exemple un dimanche, la date d'effet de l'échéance sera le jour ouvrable précédent immédiat.

L'imputation de frais de retard aux clients ou aux factures est facultative. Une société peut décider de le faire ou non.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer les tâches de la présente section :

- vérifiez que la valeur du champ Code pays localisation du programme de révision des profils d'utilisateur (P0092) est paramétrée à CZ (République tchèque) ou PL (Pologne);

- paramétrez les options de traitement pour la saisie des factures (P7433B11);

- paramétrez les versions correspondantes des programmes sur les frais de retard (R03B525) et (P74P525);

- vérifiez que le calendrier des jours ouvrables et les règles relatives aux dates d'échéance sont paramétrés.
Voir la section Setting Up Advanced Payment Terms dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

Voir la section Understanding Payment Terms, Advanced Payment Terms dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Financial Management Fundamentals Implementation.

Présentation des méthodes de calcul des frais de retard

Le système fournit une option de traitement qui vous permet de préciser s'il doit calculer les frais de retard en fonction du montant en attente et du montant des paiements effectués après la date d'échéance ou en fonction du montant non soldé (méthode de la règle des 30 jours).

Les frais de retard peuvent varier en fonction de la méthode. Cela dépend du fait qu'ils peuvent augmenter ou diminuer à partir de la date d'échéance de la facture jusqu'au paiement complet de cette dernière et selon que le client effectue des paiements partiels ou non.

Le système utilise les méthodes suivantes pour calculer les frais de retard :

Méthode

Montant de base

Type d'intérêt

Date de début

Date de fin

Règle des 30 jours

Montants non soldés

Taux légal

La date la plus récente parmi la date de la facture, la date d'expédition ou la date de livraison, plus 30 jours.

La date la plus ancienne parmi la date de la facture, la date de situation Au ou la date de compensation de la réception.
Remarque : Une option de traitement du programme sur les frais de retard détermine si le système utilise la date de compensation de l'encaissement ou la date de début du traitement standard.

Paiement en retard

Montant payé

Taux légal ou du contrat

Date d'échéance de la facture.

Date de compensation de l'encaissement.
Remarque : Une option de traitement du programme sur les frais de retard détermine si le système utilise la date de compensation de l'encaissement ou la date de début du traitement standard.

Factures non soldées

Montants en attente

Taux légal ou du contrat

Date d'échéance de la facture.

Date de situation Au

Le système prend en charge la date de début du traitement pour la méthode de la règle des 30 jours. Lorsqu'une facture est partiellement ou complètement payée, le système utilise la valeur du champ Date compensation/valeur afin de déterminer le montant non soldé sur lequel les frais de retard sont calculés. S'il n'existe aucune valeur dans le champ Date compensation/valeur, le système utilisera la date G/L de l'encaissement.

Remarque:
Toutes les méthodes de calcul peuvent être appliquées à la même facture.

Méthode de la règle des 30 jours

Le système se sert de deux fichiers supplémentaires lorsque vous utilisez la règle des 30 jours pour calculer les frais de retard. Le fichier des documents traités dans le traitement des frais financiers (F74P3B24) inclut la date de fin de la période pour laquelle tous les frais sont calculés pour chaque facture. Le système enregistre également des données dans le fichier d'historique détaillé du journal des frais CC pour la Pologne (F74P3B23). Il utilise ces données lorsque vous générez l'état sur le journal des frais de retard des comptes clients pour la Pologne (R74P3B22).

Le graphique ci-dessous illustre la manière dont le système traite les frais de retard à l'aide de la méthode de la règle des 30 jours.

Figure 5-1 Méthode de la règle des 30 jours

Lorsque vous paramétrez l'option de traitement de la règle des 30 jours de telle sorte que le système utilise cette méthode, il effectue les actions suivantes :

1. Il calcule les frais de retard sur le nombre de jours pour lesquels l'ensemble de la facture est en retard.
Le système utilise la date de la facture, la date d'expédition ou la date de livraison plus 30 jours comme date de début de la période pour laquelle il calcule les frais de retard. Il utilise la date la plus ancienne parmi la date d'échéance de la facture ou la date de situation Au comme date de fin de la période de calcul. Si la période pendant laquelle le montant total est échu couvre plusieurs taux d'intérêt, comme défini dans le programme de définition des politiques de retard (P03B2501), le système calculera les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant pour chaque taux d'intérêt en vigueur.

2. En cas de paiement partiel, calcule les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant non soldé jusqu'à la date d'échéance de la facture ou la date de situation Au, selon celle qui est la plus ancienne.
Le système calcule les frais jusqu'à la date de compensation de l'encaissement ou la date G/L de l'encaissement du montant partiel payé, selon le paramétrage des options de traitement.

Si, par exemple, le client effectue un paiement de 1 000 sur une facture de 10 000, le système calcule les frais de retard sur 10 000 jusqu'à la date du paiement. Il calcule également les frais de retard sur 9 000 jusqu'à la date d'échéance de la facture ou la date de situation Au, selon celle qui est la plus ancienne. Si vous paramétrez les options de traitement de manière à utiliser la date de compensation de l'encaissement, le système utilisera cette date au lieu de la date de paiement afin de déterminer le nombre de jours sur lequel calculer les frais de retard.

Si la période pendant laquelle le montant total échu couvre plusieurs taux d'intérêt, le système calculera les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant pour chaque taux d'intérêt en vigueur. Lorsque le dernier paiement est effectué, il calcule les frais de retard à partir de la date du dernier calcul des frais de retard jusqu'à la date la plus ancienne, parmi la date d'échéance de la facture, la date de situation Au, la date de compensation de l'encaissement ou la date G/L. Dans l'exemple présenté dans cette section, les frais de retard seraient calculés sur les 9 000 qui ont été annulés par le dernier encaissement.

Si la période pendant laquelle le montant total échu couvre plusieurs taux d'intérêt, le système calculera les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant pour chaque taux d'intérêt en vigueur.

Méthodes des paiements en retard et des montants non soldés

Si vous n'utilisez pas la méthode de la règle des 30 jours, le calcul des frais de retard sera fondé sur le montant en attente, ainsi que sur le montant et la date des derniers paiements.

Le présent graphique illustre la manière dont le système calcule les frais de retard lorsque vous n'utilisez pas la méthode de la règle des 30 jours :

Figure 5-2 Méthode des paiements en retard et des montants non soldés

Le système effectue les actions suivantes :

1. Il calcule les frais de retard sur le montant non soldé le plus bas à partir de la date d'échéance de la facture jusqu'à la date d'exécution.
Le montant non soldé le plus bas est le montant initial de la facture moins tous les paiements partiels.

Si la période pendant laquelle le montant non soldé le plus bas échu couvre plusieurs taux d'intérêt, le système calculera les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant pour chaque taux d'intérêt en vigueur.

2. Il calcule les frais de retard sur le montant de chaque paiement partiel, en fonction du nombre de jours pendant lesquels le montant du paiement était échu jusqu'à la date de compensation de l'encaissement ou la date G/L d'encaissement, selon les options de traitement.
Si la période pendant laquelle le paiement partiel échu couvre plusieurs taux d'intérêt, le système calculera les frais de retard sur le nombre de jours de retard du montant pour chaque taux d'intérêt en vigueur.

Exemples de calculs de frais de retard

Le logiciel de base calcule les frais de retard sur les montants non soldés à partir de la date d'échéance jusqu'à la date de situation Au. Il n'utilise qu'un seul taux d'intérêt et calcule les frais de retard sur les paiements en retard à partir de la date d'échéance jusqu'à la date de paiement.

Lorsque vous calculez les frais de retard pour la République tchèque, le système utilise la méthode de la règle des 30 jours ou les calcule en fonction des montants en attente et des paiements en retard.

Supposons que vous émettiez une facture et receviez un paiement dans les conditions suivantes :

- Le montant de la facture est de 10 000.

- La date d'émission de la facture est le 19 août.

- La date d'échéance est 30 jours plus tard, le 18 septembre.

- Le taux d'intérêt en vigueur le 18 septembre est de 15 %.

- Le taux d'intérêt passe à 20 % le 1er octobre.

- Le client effectue les paiements suivants :

- 1 000 le 26 septembre;

- 500 le 10 octobre.

- Le 24 octobre est la date de traitement.

Le système effectue les calculs suivants lorsque vous utilisez la méthode de la règle des 30 jours :

- Lorsque le paiement de 1 000 est réglé le 26 septembre, le système détermine un frais de retard quotidien fondé sur un taux d'intérêt de 15 % et le multiplie par 8 jours (du 18 au 26 septembre), puis l'applique au montant initial de la facture de 10 000.

- Lorsque le taux d'intérêt change le 1er octobre, il détermine un taux de retard quotidien fondé sur un taux d'intérêt de 15 % et le multiplie par 4 jours (du 27 au 30 septembre), puis l'applique au montant non soldé de 9 000.

- Lorsque le client effectue le paiement de 500 le 10 octobre, le système détermine un taux de retard quotidien fondé sur un taux d'intérêt de 20 % et le multiplie par 10 jours (du 1er au 10 octobre), puis l'applique au montant non soldé de 9 000.

- Lorsque vous calculez les frais d'intérêt le 24 octobre, il détermine un taux de retard quotidien fondé sur un taux d'intérêt de 20 % et le multiplie par 14 jours (du 10 au 24 octobre), puis l'applique au montant non soldé de 8 500.

Le système effectue les calculs suivants en fonction des montants en attente et des paiements en retard (la méthode de la règle des 30 jours n'est pas activée) :

1. En ce qui concerne le paiement de 1 000 réglé le 26 septembre, le système détermine un frais de retard quotidien fondé sur un taux d'intérêt de 15 % et le multiplie par 8 jours (du 18 au 26 septembre).

2. Pour le paiement de 500 réglé le 10 octobre :

- le système détermine un frais de retard quotidien fondé sur le taux d'intérêt de 15 % et le multiplie par 12 jours (du 18 au 30 septembre);

- il détermine un frais de retard quotidien fondé sur le taux d'intérêt de 20 % et le multiplie par 10 jours (du 1er au 10 octobre).

3. En ce qui concerne le montant non soldé de 8 500 jusqu'à la date d'exécution du 24 octobre :

- le système détermine un frais de retard quotidien fondé sur le taux d'intérêt de 15 % et le multiplie par 12 jours (du 18 au 30 septembre);

- il détermine un frais de retard quotidien fondé sur le taux d'intérêt de 20 % et le multiplie par 24 jours (du 1er au 24 octobre).

Présentation du journal des frais de retard pour les comptes clients

Le système exécute automatiquement les programmes suivants lors de l'exécution de l'état sur les frais de retard (R03B525) :

- Journal des frais de retard (R03B22);

- Journal des frais de retard pour les comptes clients (R74P3B22);

- Journal des frais de retard sur les paiements en retard (R03B21).

Le système lit le fichier détaillé sur l'historique du journal des frais CC (F74P3B23) et génère un état qui comporte les données standard incluses dans l'état sur les frais de retard, ainsi que des données particulières extraites du fichier F74P3B23.

Le tableau suivant décrit les champs du fichier F74P3B23 :

En-tête

Descriptions

Inclus dans l'état R74P3B22

Numéro de politique/numéro de ligne

Indique le nom de la politique utilisée pour déterminer les calculs des frais de retard et le numéro de ligne si plusieurs lignes associées à la politique sont générées. Le numéro de politique est affiché dans l'état standard; le numéro de ligne est spécifique au traitement polonais.

Oui

Date des frais de retard utilisée (article DD P74DBEG)

Si vous utilisez la méthode de la règle des 30 jours, le système calculera la date de début en fonction de la date de la facture la plus récente, la date d'expédition ou la date de livraison plus 30 jours.
Ce champ contiendra la valeur 1 si la date de début du calcul est fondée sur la date de facture plus 30 jours. Il contiendra la valeur 2 si la date de début est fondée sur la date d'expédition plus 30 jours et la valeur 3 si la date de début est fondée sur la date de livraison plus 30 jours.

Oui

Numéro de période (article DD P74PN)

Lorsque vous utilisez la méthode de la règle des 30 jours, le système indique si plusieurs encaissements sont traités au cours de la période couverte par un taux d'intérêt. Pour le premier encaissement effectué durant la période d'application d'un taux d'intérêt, le système inscrira la valeur 1 dans ce champ; pour le deuxième encaissement, il inscrira la valeur 2,, etc.

Non

Période de début (article DD P74BPE) et période de fin (article DD P74EPE)

Si vous utilisez la méthode de la règle des 30 jours, le système générera les périodes de chaque encaissement inclus dans l'intervalle de dates et inscrira les dates de début et de fin servant au calcul des frais de retard.

Oui

Numéro de règle (article DD P74NRUL)

S'il existe des montants échus ou non soldés sur une facture qui couvrent plusieurs périodes de taux d'intérêt (règle), le système indiquera les périodes traitées.
Il inscrit la valeur 1 si l'enregistrement est créé pour la première règle, 2 pour la deuxième, etc.

Non

Date de début (article DD P74FFC) et date de fin des frais calculés (article DD P74TFC)

Le système inscrit les dates de début et de fin de la période sur laquelle portent les frais.

Oui

Présentation du flux de traitement des frais de retard

Voici la marche à suivre pour appliquer des taux d'intérêt différents aux factures :

1. Paramétrez les politiques de frais de retard dans le programme de définition de ces dernières (P03B2501).
Voir la section Setting Up Delinquency Policies dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation.

2. Paramétrez les options de traitement du programme sur les frais de retard (P74P525) en utilisant une version dotée du même nom que la version du programme sur les frais de retard (R03B525) que vous utilisez pour traiter les frais de retard pour la République tchèque.
Si vous ne paramétrez pas de version correspondante, le système utilisera la version ZJDE0001 du programme sur les frais de retard (P74P525).

3. Paramétrez les options de traitement du programme de saisie des factures CF (P7433B11), en indiquant que le lieu d'émission désigne celui à partir duquel le numéro légal est généré pour la facture de frais.

4. Exécutez le programme sur les frais de retard (R03B525).
Voir la section Running the Print Delinquency Notices Program dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation.

Si le code de pays est réglé à CZ (République tchèque), le système lira les options de traitement du programme P74P525 et calculera les frais de retard.

5. Si l'option de traitement associée aux frais de retard sur les paiements en retard du programme est vide, indiquant que le système ne les calcule pas lorsque vous exécutez le programme sur les frais en retard, exécutez le programme des frais de retard sur les paiements en retard (R03B221) pour générer les frais de retard.
Voir la section Generating Delinquency Notices dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation.

6. Exécutez le programme sur la vérification des lettres de rappel (R03B22) pour générer un état que vous pourrez utiliser pour vérifier et approuver les frais de retard.

Remarque:
Le système exécute automatiquement les programmes sur le journal des frais de retard CC (R74P3B22) et sur le journal des frais de retard (R03B22) lorsque vous exécutez le programme sur les frais de retard (R03B525).

Paramétrage des options de traitement pour les frais de retard (P74P525)

Accédez au programme sur les frais de retard dans le menu Comptes clients (G74Z03B). Le système lance un programme qui vous permet de paramétrer les options de traitement.

Général

Politique

Entrez le nom de la politique que vous paramétrez dans le programme de définition des politiques de retard (P03B2501) utilisé pour appliquer les frais de retard.

Société

Entrez le nom de la société associée à la politique utilisée pour appliquer les frais de retard. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la société 00000.

Date de compensation/valeur

Entrez 1 pour utiliser la valeur du champ Date de compensation/valeur de l'écran de saisie des encaissements, dans le programme de saisie standard des encaissements (P03B102), afin de calculer les frais si vous entrez la valeur 1 dans l'option de traitement de la règle des 30 jours. Le système utilise seulement cette valeur lorsqu'elle figure dans le fichier des en-têtes d'encaissement (F03B13). S'il n'existe aucune valeur, il utilisera la date G/L.

Laissez cette option de traitement à blanc pour utiliser la date G/L afin de calculer les frais de retard.

Règle des 30 jours

Règle des 30 jours

Laissez cette option de traitement à blanc pour fonder les calculs des frais de retard sur les montants non soldés et les paiements en retard.

Entrez 1 pour calculer les frais de retard sur les paiements en retard plus 30 jours.

Sélection du client

Numéro de code de catégorie du fichier Clients

Entrez le code de catégorie du répertoire d'adresses associé aux données du client pour l'application des frais de retard.

Valeur du code de catégorie du fichier Clients

Entrez la valeur qui figure dans le code de catégorie indiqué dans l'option de traitement du numéro de catégorie du répertoire d'adresses associée au client pour lequel vous traitez les frais de retard.

Génération des références

Version

Entrez la version du programme de saisie des factures CF (P7433B11) dans laquelle l'option de traitement est définie pour indiquer le lieu d'émission à partir duquel le système génère le numéro légal de la facture de frais.

Impression des lettres de rappel pour la République tchèque

La présente section donne un aperçu des lettres de rappel, indique les étapes préliminaires et traite de l'impression d'une lettre de rappel.

Présentation des lettres de rappel

Si un client ne paie pas une facture avant son échéance, vous pouvez lui envoyer une lettre de rappel. Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne propose une lettre de rappel spécifique à la République tchèque. Cette lettre de rappel inclut les éléments suivants :

- Adresse de distribution de la société en retard.

- Nom, numéro de téléphone et numéro de télécopie de la personne au sein de votre société qui est responsable de la lettre de rappel.
Le système imprime les données de la personne qui imprime la lettre de rappel.

- Signature du contact.

- Lignes résumées par facture.

Le système exécute le programme d'impression des lettres de rappel CC (R74Z3B20) et imprime la lettre de rappel lorsque vous exécutez le programme sur les frais de retard (R03B525). Paramétrez les options de traitement ci-dessous dans l'onglet des lettres de rappel du programme sur les frais de retard :

Option de traitement

Valeur

Génération des lettres de rappel

Entrez 0 pour imprimer l'état en mode préliminaire. Entrez 1 pour imprimer l'état en mode final.

Programme d'impression des lettres de rappel

Entrez R74Z3B20.
R74Z3B20 désigne le code du programme sur les lettres de rappel spécifiques à la République tchèque.

Version des lettres de rappel

Entrez le numéro de version du programme d'impression des lettres de rappel CC que vous souhaitez exécuter.

Voir aussi:

- la section Processing Delinquency Notices and Fees dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer la tâche de la présente section :

- vérifiez que le code R74Z3B20 figure dans la table de codes définis par l'utilisateur pour l'impression des relevés (code 03B, type ST);

- vérifiez que la valeur du champ Code pays localisation du programme de révision des profils d'utilisateur (P0092) est paramétrée à CZ (République tchèque).

Impression d'une lettre de rappel

Sélectionnez Traitement des rappels (G03B22), Impression des lettres de rappel.

6 Paramétrage de la fonctionnalité Union européenne et SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation de la fonctionnalité Union européenne et SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro)

- Présentation de la TVA intracommunautaire

- Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la fonctionnalité relative à l'Union européenne

- Paramétrage des numéros suivants pour les états Intrastat

- Paramétrage des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

- paramétrage des associations de taux/zone de taxe

- Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques

- Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs

- Paramétrage des formats pour l'interface IDEP/IRIS

- Paramétrage et vérification des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

Remarque:
La fonctionnalité relative à l'Union européenne traitée dans le présent chapitre s'applique à la majorité des pays européens pris en charge par le logiciel JD Edwards EnterpriseOne. Toutefois, les états Intrastat de base peuvent ne pas inclure toutes les données requises pour tous les pays, car chaque pays détermine ses propres exigences en matière d'états. Reportez-vous aux guides de mise en oeuvre propres à chaque pays pour obtenir les états de l'Union européenne particuliers.

Présentation de la fonctionnalité Union européenne et SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro)

Le présent tableau donne un aperçu du paramétrage pour l'Union européenne et des processus que vous utilisez en supplément du paramétrage standard et des traitements fournis dans le logiciel de base.

Paramétrage ou traitements

Description

codes définis par l'utilisateur

Outre les codes définis par l'utilisateur du logiciel de base, paramétrez les codes définis par l'utilisateur relatifs à l'Union européenne à utiliser avec les éléments suivants :

- Etats Intrastat.
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les états Intrastat.

- Factures avec instruction de paiement international (IPI).
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI).

- Sociétés.

- Sociétés affiliées (code 74, type AC)

- Numéro de code (code 74, type 30)
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les sociétés européennes.

Importation et exportation de marchandises

Outre le paramétrage standard relatif aux articles, aux fournisseurs et aux sociétés, voici la marche à suivre pour traiter les marchandises importées et exportées dans l'Union européenne :

- Paramétrez les classes de marchandises afin de repérer les produits qui sont exportés ou importés.
Voir Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques.

- Entrez la référence croisée des articles et des fournisseurs afin de suivre le pays d'origine des marchandises.
Voir Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs.

Données sur les comptes bancaires

Les pays européens utilisent couramment le numéro de compte bancaire international (IBAN) pour les transactions bancaires. Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne prend en charge l'utilisation du numéro IBAN.
Voir Présentation des numéros de comptes bancaires internationaux.

Des sous-programmes de validation des codes de banque et des comptes bancaires existent pour les pays suivants :

- Belgique

- Finlande

- France

- Italie

- Espagne

Voir Présentation de la validation des codes de banque et des comptes bancaires.

Traitement des paiements de la SEPA

Outre les formats de paiement propres à chaque pays, vous pouvez utiliser un format de paiement pour la SEPA. Voici la marche à suivre pour paramétrer et utiliser le format des paiements de la SEPA :

- Paramétrez les codes définis par l'utilisateur pour les paiements de la SEPA.
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la SEPA.

- Paramétrez et vérifiez les comptes bancaires associés aux paiements de la SEPA.
Voir Paramétrage et vérification des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA.

- Générez le fichier XML associé aux paiements de la SEPA.

- Vérifiez et purgez le fichier XML associé aux paiements de la SEPA.

Traitement des factures

Outre le traitement standard des factures, vous pouvez imprimer les factures avec IPI. Voici la marche à suivre pour imprimer ces factures et leurs annexes :

- Paramétrez les codes définis par l'utilisateur pour les IPI.
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI).

- Paramétrez les options de traitement du programme d'impression des factures.
Voir Paramétrage des options de traitement du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053).

- Imprimez les factures avec leurs annexes.
Voir Impression des factures avec instruction de paiement international.

Etats Intrastat (paramétrage)

Voici la marche à suivre pour paramétrer les états Intrastat :

- Passez en revue l'aperçu sur les déclarations de l'Union européenne.
Voir Présentation des états de l'Union européenne.

- Paramétrez les codes définis par l'utilisateur.
Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les états Intrastat.

- Paramétrez les numéros suivants destinés aux états Intrastat.
Voir Paramétrage des numéros suivants pour les états Intrastat.

- Paramétrez les classes de marchandises.
Voir Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques.

- Paramétrez les références croisées entre les fournisseurs et les articles de manière à faire afficher le pays d'origine.
Voir Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs.

- Paramétrez l'interface IDEP/IRIS pour certains pays.
Voir Paramétrage des formats pour l'interface IDEP/IRIS.

- Paramétrez les options de traitement des programmes associés aux fichiers de travail Intrastat.

Etats Intrastat (utilisation)

Voici la marche à suivre pour imprimer et purger les enregistrements Intrastat :

- Alimentez les fichiers de travail.

- Révisez les fichiers de travail selon les besoins.

- Utilisez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour générer une déclaration Intrastat électronique au format requis pour chaque pays.

- Purgez les enregistrements du fichier Intrastat (F0018T).

Autres déclarations de l'Union européenne

Outre les états Intrastat, vous pouvez utiliser d'autres états pour les déclarations de l'Union européenne.
Voir la section Génération des états sur la TVA pour la Belgique dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Belgique.

Voir la section Printing VAT and Other EU Reports for the Czech Republic dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la République tchèque.

Voir la section Printing VAT and Other EU Reports for Hungary dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Hongrie.

Voir la section Processing VAT for Italy dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Italie.

Voir la section Printing VAT Reports for Poland dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Pologne.

Voir la section Printing VAT Purchase and Sales Reports in Russia dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Russie.

Voir la section Processing the Model 340 VAT Report in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Processing the 347 Tax Declaration in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Processing the 349 Tax Declaration in Spain dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour l'Espagne.

Voir la section Utilisation d'états supplémentaires pour la Suisse dans le guide Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour la Suisse.

TVA intracommunautaire

Voir Présentation de la TVA intracommunautaire.
Voir la section Validating Tax ID Numbers dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Tax Processing Implementation.

Présentation de la TVA intracommunautaire

Les marchandises vendues par une entité de l'Union européenne assujettie aux taxes à une autre entité similaire dans un autre pays de l'Union européenne sont traitées comme si elles étaient exonérées de la TVA. L'acheteur est ensuite assujetti à la TVA payée sur la transaction dans son propre pays. Dans certains cas, l'acheteur a la possibilité de recouvrer le montant de la TVA payée sous forme de remboursement.

Dans le système Comptes fournisseurs JD Edwards EnterpriseOne, enregistrez la TVA imputée à ces transactions en paramétrant un taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire. La TVA à payer est compensée par la TVA à recevoir et les deux montants doivent être affichés dans les états pertinents. Les états doivent également afficher les transactions exonérées de la TVA.

Vous devez soumettre des états divers sur la TVA dans la plupart des pays de l'Union européenne, y compris sur la TVA qui est exonérée pour les transactions intracommunautaires. Pour enregistrer la TVA exonérée dans les transactions entre membres de l'Union européenne, vous devez paramétrer un taux de taxe pour la TVA intracommunautaire.

Afin d'être admissible à l'exonération de la TVA intracommunautaire, le numéro d'inscription à la TVA de l'acheteur et le numéro d'identification nationale d'Etat membre de l'Union européenne doivent être cités dans la facture du fournisseur.

Facteurs à considérer pour les déclarations

Vous devez imprimer les données des ventes et des achats qui sont assujettis à la TVA intracommunautaire dans des états sur la TVA distincts. Pour déclarer la TVA intracommunautaire séparément, sélectionnez les transactions comportant le taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la fonctionnalité relative à l'Union européenne

Paramétrez les codes définis par l'utilisateur pour les éléments suivants :

- instructions de paiements internationaux (IPI) ;

- Etats Intrastat.

- sociétés européennes ;

- SEPA (Single Euro Payment Area, zone de paiement unique en euro).

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI)

Paramétrez ces codes définis par l'utilisateur avant de traiter les factures avec IPI.

IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA) détermine les combinaisons de code postal, ville et pays que le système inclut dans la deuxième ligne d'adresse du client ayant passé la commande.

Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC) contient les valeurs qui précisent l'entité responsable du paiement des frais bancaires associés à l'IPI. Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Types de formulaire (code 00, type IF)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Types de formulaire (code 00, type IF) contient les valeurs codées programme qui représentent les types de formulaires d'IPI préformatés disponibles à l'utilisation. Les valeurs de ce code défini par l'utilisateur sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

IPI - Langues et pays (code 00, type IL)

La plupart des valeurs associées aux codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays sont codées programme. Cependant, vous devez paramétrer les valeurs de la table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays (code 00, type IL).

Les IPI doivent être imprimées en anglais, mais elles peuvent également inclure une deuxième langue. Pour préciser cette deuxième langue, paramétrez une valeur dans la table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays (code 00, type IL). Certains pays exigent que vous imprimiez les formulaires d'IPI avec une deuxième langue; d'autres considèrent cette exigence comme étant facultative. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

Lorsque vous paramétrez le code défini par l'utilisateur pour l'IPI - Langues et pays, vous entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les langues (code 01, type LP) dans le champ Traitement spécial. Le système utilise la valeur du champ Traitement spécial pour déterminer la deuxième langue qui est imprimée dans le formulaire d'IPI. Si vous ne désirez pas imprimer de deuxième langue dans le formulaire d'IPI, paramétrez le code de traitement spécial du pays à E (anglais). En général, vous utilisez la langue du pays où est située la banque du client.

Vous ne pouvez paramétrer qu'une seule langue par pays. Pour les banques belges, par exemple, vous devez préciser une deuxième langue, mais vous ne pouvez sélectionner qu'une seule langue parmi le français, l'allemand ou le néerlandais. Dans le code défini par l'utilisateur 00/IL, vous ne pouvez paramétrer qu'une seule de ces langues pour la Belgique. Vous ne pouvez pas paramétrer une valeur pour chaque langue.

Le tableau ci-dessous montre les langues que vous pouvez paramétrer pour les pays :

Codes

Description 01

Description 02

Traitement spécial

AT

Autriche

O - Allemand

G

BE

Belgique

R - Français, néerlandais ou allemand

F

CH

Suisse

O - Allemand, français ou italien

F

DE

Allemagne

R - Allemand

G

DK

Danemark

Non précisé - Danois

DN

ES

Espagne

R - Espagnol

S

FI

Finlande;

R - Finnois et suédois

FN

FR

France;

R - Français

F

GB

Royaume-Uni

Sans objet

E

IPI - Détails du paiement (code 00, type IP)

La table de codes définis par l'utilisateur pour l'IPI - Détails du paiement (code 00, type IP) détermine les données qui sont affichées dans la section détaillée sur le paiement du formulaire d'IPI. Ces valeurs sont codées programme et sont conformes aux exigences relatives aux IPI. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les états Intrastat

De nombreux champs dans tout le système acceptent les codes définis par l'utilisateur comme valeurs valides. Vous devez paramétrer plusieurs codes définis par l'utilisateur pour fournir des données valides en vue des états Intrastat.

Paramétrez les codes définis par l'utilisateur suivants pour pouvoir utiliser les états Intrastat :

- codes de pays (code 00, type CN);

- membres de l'Union européenne (code 00, type EU);

- code de régime Intrastat (code 00, type NV);

- codes d'état et de province (code 00, type S);

- condition de transport (code 00, type TC);

- moyen de transport (code 00, type TM);

- taux de taxes de triangulation (code 00, type VT);

- classe de marchandises pour expédition (code 41, type E);

- codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5);

- codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5);

- code de manutention du fret (code 42, type FR);

- membres de l'Union européenne (système 74, type EU) ;

- type de déclaration Intrastat (code 74, type IT);

- nature de la transaction - UE (code 74, type NT);

- réceptions ou répartitions (code 74, type TD).

Codes de pays (code 00, type CN)

Vous devez préciser un code de pays dans les enregistrements du répertoire d'adresses pour les magasins/usines, les clients et les fournisseurs.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de pays :

Codes

Description 01

Traitement spécial

AE

Emirats arabes unis (EAU)

784

AF

Afghanistan

004

AG

Antigua-et-Barbuda

028

AR

Argentine

032

AT

Autriche

040

AU

Australie

036

Pour trouver le code de pays correspondant aux magasins/usines, le système recherche les enregistrements en fonction du numéro de référence figurant dans le fichier des constantes de stock (F41001). Si aucun numéro de référence n'est indiqué, il utilise celui qui est précisé dans le fichier Centres de coûts (F0006).

L'admissibilité des transaction aux états Intrastat dépend du pays du client ou du fournisseur, du pays d'origine des marchandises et du pays du déclarant.

Important:
Le code de pays par défaut ne peut pas être à blanc. Utilisez une valeur dans les enregistrements du répertoire d'adresses pour que le code de pays soit inclus dans les états Intrastat.

membres de l'Union européenne (code 00, type EU)

Les devises de chaque membre de l'Union monétaire européenne (UME) doivent être paramétrées dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/EU.

La table de codes définis par l'utilisateur 00/EU contient les codes de devise par défaut et la date d'effet à laquelle le pays a rejoint l'UME. Vérifiez les valeurs existantes et assurez-vous qu'un code de devise valide existe pour l'euro (EUR).

Le champ du code de traitement spécial est un champ de texte et non de date. Vous devez entrer la date d'effet dans le format suivant, quelles que soient les préférences relatives aux dates :

JJ/MM/AAAA.

Chaque devise est dotée d'une date d'effet, qui vous permet d'entrer les devises existantes de l'UME immédiatement et, plus tard, d'ajouter d'autres devises pour les pays qui se joignent à l'UME. Entrez la date d'effet d'une devise dans le champ du code de traitement spécial de la table de codes définis par l'utilisateur 00/EU, tel qu'illustré ci-dessous :

Codes

Description 01

Description 02

Traitement spécial

Codé programme

EUR

Euro

E - Format électronique pour l'euro

01 janvier 1999

N

Code de régime Intrastat (code 00, type NV)

Utilisez le code défini par l'utilisateur pour le régime Intrastat afin de paramétrer les codes associés à la nature du régime de TVA. Ces codes sont similaires à ceux qui sont associés à la nature des transactions (NAT) et s'appliquent seulement à certains pays.

Les codes de nature du régime de TVA sont couramment utilisés en France.

Important:
Si ces codes ne font pas partie des exigences propres au pays, ajoutez un code à blanc dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/NV afin d'empêcher les erreurs dans le fichier de révision Intrastat (F0018T).

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de régime Intrastat :

Codes

Description 01

10

Exportation permanente

11

Exportation permanente après reprise

21

Exportation temporaire

22

Exportation temporaire après reprise

Codes d'état et de province (code 00, type S)

Pour les pays qui exigent des données régionales, utilisez le champ sur l'état/la province dans l'enregistrement du répertoire d'adresses pour indiquer la région. Paramétrez les codes d'état et de province afin de déterminer la région d'origine des expéditions ou la région de destination des achats.

Le système recherche les enregistrements du répertoire d'adresses à l'aide du numéro de référence du fichier des constantes de stock. Si aucun numéro de référence n'est indiqué, il utilise celui qui est précisé dans le fichier Centres de coûts.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes d'état et de province :

Codes

Description

*

Tous les états/toutes les provinces

AB

Alberta

AI

Arctique

AK

Alaska

AL

Alabama

AM

Amazone

AR

Arkansas

Condition de transport (code 00, type TC)

Les codes de condition de transport (code 00, type TC) servent à indiquer la manière dont les marchandises sont transportées.

Vous devez paramétrer les valeurs de la table de codes définis par l'utilisateur 00/TC qui correspondent au trois premiers caractères des valeurs paramétrées dans le champ Description 02 de la table de codes définis par l'utilisateur pour le traitement spécial (code 42, type FR). Si, par exemple, vous paramétrez une valeur dans la table de codes définis par l'utilisateur pour le coût, l'assurance et le fret (code 42, type FR) et que vous entrez la valeur CIF dans le champ Description 02, vous devrez paramétrer le code CIF dans la table de codes définis par l'utilisateur (codes 00, type TC).

Utilisez le programme Fichier Fournisseurs (P04012) pour paramétrer les conditions de transport par défaut. Entrez la condition de transport dans le champ du code de traitement du fret. Lorsque vous entrez les commandes fournisseurs, ces données sont affichées dans les champs d'en-tête de la commande.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de condition de transport :

Codes

Description 01

CIF

Coût, assurance et fret

DDP

Livré, droits acquittés

DDU

Livré, droits non acquittés

EXW

A l'usine

FOB

Franco à bord

Moyen de transport (code 00, type TM)

Vous paramétrez les codes associés aux moyens de transport dans la table de codes définis par l'utilisateur destinée à cet effet (code 00, type TM). Les huit premières valeurs sont prédéfinies pour les états sur les échanges commerciaux de l'Union européenne.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de moyen de transport :

Codes

Description 01

1

Transport maritime

2

Transport ferroviaire

3

Transport routier

GRD

Service de base

LTL

Chargement partiel

NDA

Jour suivant par avion

Le cinquième caractère du champ Description 02 de la table de codes définis par l'utilisateur pour le code de traitement spécial (code 42, type FR) indique le moyen de transport et correspond à la valeur de la table de codes définis par l'utilisateur 00/TM. Pour assigner un moyen de transport par défaut à un fournisseur, entrez une valeur dans le champ du code de traitement spécial de l'écran de révision du fichier Fournisseurs dans le programme Fichier Fournisseurs. Si vous paramétrez un fournisseur de cette manière, les données relatives au fret et au moyen de transport seront affichées dans les champs d'en-tête de la commande fournisseur.

taux de taxes de triangulation (code 00, type VT)

Si vous utilisez la liste des ventes européennes (R0018S), indiquez les taux de taxe utilisés pour les transactions de triangulation des échanges commerciaux. Si des transactions utilisent les taux de taxe figurant dans ce code défini par l'utilisateur, cela signifie qu'il s'agit de transactions de triangulation d'échanges commerciaux et elles sont indiquées comme telles dans les ventes européennes de l'application de gestion des comptes clients.

Classe de marchandises pour expédition (code 41, type E)

Les codes de classes de marchandises pour expédition (code 41, type E) servent à décrire davantage les produits importés ou exportés par la société.

Afin d'être conformes aux directives Intrastat, les codes de marchandises doivent correspondre à une valeur de marchandises.

Paramétrez les valeurs des marchandises et les unités de mesure supplémentaires pour les classes de marchandises dans l'écran sur les classes de marchandises Intrastat.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de classes de marchandises pour expédition :

Codes

Description 01

Blanc

Classe de marchandises (code 41, type E)

CSE

Electronique grand public

FPD

Denrées alimentaires

LST

Animaux

Codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5)

Les codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5) servent à paramétrer la nature des codes de transaction, en particulier en ce qui concerne les commandes fournisseurs. Pour indiquer la nature de la transaction associée à un article, vous pouvez utiliser le code défini par l'utilisateur 74/NT ou, comme autre méthode, les tables de codes définis par l'utilisateur décrites ici.

N'importe lequel des cinq codes de déclaration des achats peut servir à désigner la nature de la transaction associée à des articles individuels. Indiquez le code de déclaration que vous utilisez dans les options de traitement du programme de mise à jour des taxes Intrastat pour les achats (R0018I2). Le code que vous précisez dans ces options de traitement doit correspondre au code de déclaration que vous utilisez pour déterminer la nature de la transaction associée à l'article dans le programme Fichier Articles (P4101). Entrez 1 pour la table de codes 41/P1, 2 pour la table de codes 41/P2, etc.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de déclaration des achats :

Codes

Description 01

Blanc

Classe de marchandises (code 41, type P1)

A

Aluminium

B

Cuivre jaune

C

Cuivre

DRG

Produits pharmaceutiques

ELC

Matériel électrique

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat, vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5)

Ces codes servent à déterminer le type de règles d'importation et d'exportation associées à un article. Les règles d'importation et d'exportation dépendent de la manière dont un produit est déplacé, qu'il s'agisse de ventes, d'achats ou de locations, ou pour d'autres motifs.

Vous pouvez paramétrer les codes de nature des transactions propres aux déclarations de l'Union européenne dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/NT ou vous pouvez utiliser les tables de codes définis par l'utilisateur du système Gestion des stocks (en particulier, code 41, type P1 à P5 et code 41, type S1 à S5). Vous avez également la possibilité de créer une table de codes définis par l'utilisateur pour enregistrer les codes de nature des transactions.

N'importe lequel des cinq codes de déclaration des ventes peut servir à désigner la nature de la transaction associée à des articles individuels. Indiquez le code de déclaration que vous utilisez dans les options de traitement du programme de mise à jour des taxes Intrastat pour les ventes (R0018I1). Le code que vous précisez dans ces options de traitement doit correspondre au code de déclaration que vous utilisez pour déterminer la nature de la transaction associée à l'article dans le programme Fichier Articles (P4101). Entrez 1 pour la table de codes 41/S1, 2 pour la table de codes 41/S2, etc.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de déclaration des ventes :

Codes

Description 01

APP

Section des vêtements

AVA

Aviation

COM

Section des vélos de ville

MNT

Section des VTT

SAF

Section de l'équipement de sécurité

TRG

Section des vélos de randonnée

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat (F0018T), vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Code de manutention du fret (code 42, type FR)

Les codes de manutention du fret servent à déterminer des données diverses relatives au fret. Pour vous conformer aux exigences de l'Union européenne, modifiez les codes de manutention du fret pour inclure les codes que vous paramétrez pour les conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que pour les moyens de transport. Pour ce faire, entrez les codes de conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que ceux associés aux moyens de transport dans le deuxième champ de description de la table.

Remarque:
Vous devez paramétrer une ligne de code de manutention du fret dans le code défini par l'utilisateur 42/FR pour chaque combinaison distincte des tables de condition de transport, code supplémentaire et moyen de transport.

Le champ Description 02 peut contenir jusqu'à 15 caractères. Lorsque vous modifiez les codes de manutention du fret, utilisez les trois premiers caractères du champ pour préciser les conditions de transport. Utilisez le quatrième caractère pour indiquer le code supplémentaire COTX (code associé à l'emplacement désigné dans le contrat de transport). Ce code supplémentaire est seulement requis dans certains pays. Entrez le code du moyen de transport dans la cinquième position de la deuxième description.

Remarque:
Nous vous recommandons de définir les codes qui indiquent les divers conditions et moyens de transport dans leur tables de codes définis par l'utilisateur respectives, en plus des codes de manutention du fret. Dans le cas contraire, vous recevrez un message d'erreur si vous essayez de modifiez ces codes dans le fichier de révision Intrastat.

Dans l'interface IDEP, le champ Incoterms acceptent seulement les valeurs suivantes :

- C - frais de transport principal payés (CFR, CIF, CPT, CIP);

- D - arrivée (DAF, DES, DEQ, DDU, DDP);

- E - départ (EXW);

- F- - frais de transport principal non payés (FCA, FAS, FOB).

Dans l'interface IDEP, paramétrez le code défini par l'utilisateur 42/FR à l'aide de ces codes au lieu de le faire dans les trois premières positions du champ Description 02 réservées aux conditions de transport standard.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de manutention du fret :

Codes

Description 01

Description 02

Traitement spécial

A

Franco le long du navire

FAS

Sans objet

BRR

Ignorer parcours et taux

Sans objet

9

C

Fret collecté

Sans objet

1

D

Livré, droits acquittés

DDP

Sans objet

F

Franco à bord - Notre quai

FOB

Sans objet

FP

Fret prépayé et ajouté

Sans objet

Sans objet

Membres de l'Union européenne (système 74, type EU)

Seules les transactions effectuées entre les membres de l'Union européenne sont incluses dans le fichier de révision Intrastat. Vérifiez qu'une relation unique existe entre les codes de la table de codes définis par l'utilisateur pour les pays (code 00, type CN) et ceux de la table de codes définis par l'utilisateur pour tous les pays de l'Union européenne que vous paramétrez dans la table UDC (système 74, type EU). Lorsque vous exécutez les programmes de mise à jour Intrastat, le système renvoie les codes de pays des clients, des fournisseurs et des magasins/usines précisés dans la table de codes définis par l'utilisateur 00/CN aux codes de la table de codes 74/EU.

Vous devez utiliser les codes ISO (International Organization for Standardization) officiels. Vous pouvez les trouver sur le site Web de l'ISO : http://www.iso.org/iso/home/standards/country_codes/country_names_and_code_elements.htm.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de pays pour l'Union européenne :

Codes

Description 01

AT

Autriche

BE

Belgique

BL

Belgique et Luxembourg

DE

Allemagne

DK

Danemark

ES

Espagne

FI

Finlande

FR

France

GB

Royaume-Uni

Type de déclaration Intrastat (code 74, type IT)

Paramétrez le code défini par l'utilisateur 74/IT pour préciser si la déclaration de l'interface IDEP est une déclaration fiscale, statistique ou complète.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de type de déclaration Intrastat :

Codes

Description 01

Traitement spécial

1

Déclaration fiscale

F

2

Déclaration statistique

S

3

Déclaration complète

C

Précisez le caractère utilisé par le système pour alimenter la déclaration Intrastat dans le code de traitement spécial de chaque valeur. Le code de traitement spécial est inscrit dans le champ de texte du fichier des détails du traitement de texte (F007111) lorsque vous traitez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3). Ce code de traitement spécial sert également à déterminer le numéro d'inscription à la TVA pour les ventes. Le système utilise le numéro de référence de la destination pour les déclarations statistiques. Il utilise le numéro de référence de l'acheteur pour les déclarations fiscales.

La valeur par défaut est 3 (complète).

Nature de la transaction - UE (code 74, type NT)

La table de codes définis par l'utilisateur pour la nature des transactions (code 74, type NT) sert à paramétrer ces codes, en particulier pour les déclarations de l'Union européenne.

Voici la marche à suivre pour paramétrer la table de codes définis par l'utilisateur 74/NT :

- Utilisez le champ Codes pour entrer une valeur concaténée indiquant la nature de la transaction.
Reliez les valeurs suivantes en séquence sans aucun séparateur (virgule ou espace) : numéro de société, type de document et type de ligne.

- Entrez le code de nature de la transaction dans le champ Description 02.

- Entrez la nature du régime de TVA (procédure statistique) dans le champ Traitement spécial, le cas échéant.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de nature de transaction :

Codes

Description 01

Description 02

00100XIS

Exportation vers le client

16

00100COC

Crédit client

16

00100SOS

Article de stock

10

00100X2S

Transfert à partir du magasin

10

00200SOS

Article de stock

11

00200X1S

Exportation vers le client

16

00200X2S

Transfert à partir du magasin

11

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat, vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.

Zone fiscale pour la République tchèque (code 74, type SG)

Paramétrez les codes que vous utilisez lorsque vous assignez les marchandises spéciales et leurs transferts. Vous assignez ce code lorsque vous utilisez le programme sur les codes de marchandises (P744102) pour entrer les données requises par les états Intrastat. Le gouvernement fournit ces codes.

Réceptions ou répartitions (code 74, type TD) pour le Royaume-Uni

Si vous utilisez l'interface de déclaration unique pour le marché européen (SEMDEC) pour les soumissions Intrastat, paramétrez un code défini par l'utilisateur pour chaque type de document utilisé dans les transactions Intrastat afin d'indiquer si celui-ci correspond à la réception (achat) ou à la répartition (vente) des marchandises.

Pour paramétrer le code défini par l'utilisateur 74/TD, entrez les mêmes codes dans le champ Codes que ceux que vous utilisez dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de document (code 00, type DT). Le champ Description 01 doit contenir la valeur Réception ou Répartition. Le système utilise le code défini par l'utilisateur 74/TD avec le code 00/DT afin de déterminer si la transaction représente la réception ou la répartition de marchandises aux fins des états Intrastat. Vous n'avez besoin d'inclure dans le code défini par l'utilisateur 74/TD que les types de document qui sont utilisés pour les ventes ou les achats.

Remarque:
Si vous ne paramétrez pas le code défini par l'utilisateur 74/TD, le système supposera que toutes les ventes sont des répartitions et tous les achats des réceptions.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les sociétés européennes

Ces codes définis par l'utilisateur servent à préciser les paramètres des sociétés.

Sociétés affiliées (code 74, type AC)

Grâce au code défini par l'utilisateur 74/AC, le système est en mesure de déterminer si la société du client ou du fournisseur est affiliée à la société déclarante. Vous devez indiquer les enregistrements du répertoire d'adresses de toutes les sociétés affiliées à la société déclarante. Le système utilise la table de codes définis par l'utilisateur pour les sociétés affiliées (code 74, type AC) afin de sélectionner les enregistrements aux fins des déclarations et de regrouper les données des sociétés affiliées et non affiliées de la manière suivante :

Type de société

Utilisation

Sociétés affiliées

Si le numéro de référence d'un enregistrement du fichier Grand livre des comptes fournisseurs (F0411) correspond à un enregistrement du répertoire d'adresses de la table de codes définis par l'utilisateur 74/AC, le système sélectionnera l'enregistrement aux fins de déclaration pour les sociétés affiliées.

Sociétés non affiliées

Si le numéro de référence d'un enregistrement du fichier F0411 ne correspond pas à un enregistrement du répertoire d'adresses de la table de codes définis par l'utilisateur 74/AC, le système sélectionnera l'enregistrement aux fins de déclaration pour les sociétés non affiliées.

Numéro de code (code 74, type 30)

Les numéros de code servent à indiquer le type de secteur de service. Vous pouvez, par exemple, paramétrer les valeurs suivantes :

- 014 - transport par compagnie aérienne intérieure;

- 015 - transport par compagnie aérienne étrangère;

- 016 - transport par d'autres transporteurs.

Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour la SEPA

Avant de générer les fichiers de paiement et de crédit ou de prélèvement automatique de la SEPA, paramétrez les tables de codes définis par l'utilisateur suivantes :

Code de pays de localisation (code 00, type LC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le champ du code de pays de localisation du programme de révision des profils d'utilisateur (P0092) doit refléter un pays pour lequel les paiements de la SEPA sont pris en charge par le système JD Edwards EnterpriseOne pour que vous puissiez traiter ces derniers.

Les codes correspondant aux pays pris en charge sont les suivants :

Codes

Description 01

AU

Autriche

BE

Belgique

BU

Bulgarie

CH

Suisse

CY

Chypre

CZ

République tchèque

DE

Allemagne

DK

Danemark

ES

Espagne

ET

Estonie

FI

Finlande

FR

France

GR

Grèce

HU

Hongrie

IC

Islande

IE

Irlande

IT

Italie

LA

Lettonie

LH

Liechtenstein

LI

Lituanie

LU

Luxembourg

MO

Monaco

MT

Malte

NL

Pays-Bas

NO

Norvège

PL

Pologne

PT

Portugal

RO

Roumanie

SE

Suède

SL

Slovaquie

SM

Saint-Marin

SO

Slovénie

UK

Royaume-Uni

Création du fichier bancaire (code 04, type PP)

La table de codes définis par l'utilisateur pour la création du fichier bancaire inclut le programme d'impression utilisé pour traiter automatiquement les paiements. Vous devez ajouter la valeur P744002 dans cette table de codes définis par l'utilisateur. P744002 est le code utilisé par le système pour le programme d'impression des paiements de la SEPA.

Code d'erreur XML (code 74, type E1)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le système écrit un code extrait de cette table de codes définis par l'utilisateur dans le fichier XML généré par le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA.

Noms d'éléments XML (code 74, type EN)

Paramétrez cette table de codes définis par l'utilisateur à l'aide des noms d'éléments XML que vous désirez utiliser pour effectuer une recherche dans le fichier XML. Vous paramétrez les valeurs que vous souhaitez rechercher dans cette table, puis vous précisez le nom de cette table dans le code de produit et le code du code défini par l'utilisateur à inclure dans les éléments d'en-tête XML du programme de révision des transactions de la SEPA XML. Lorsque les options de traitement sont paramétrées de manière à utiliser les valeurs de cette table de codes définis par l'utilisateur, vous pouvez sélectionner un élément qui sert à effectuer une recherche dans le fichier XML dans l'onglet Filtres supplémentaires de l'écran de révision des transactions de la SEPA XML dans le programme du même nom.

Vous pouvez, par exemple, entrer un numéro de document de référence dans cette table de codes définis par l'utilisateur. Le numéro de document de référence est l'un des éléments du fichier XML. La valeur de cet élément correspond au numéro de facture du fournisseur. Si vous paramétrez le numéro de document de référence dans cette table de codes définis par l'utilisateur, vous pouvez préciser cette valeur comme élément à rechercher et entrer le numéro de facture comme la valeur que vous souhaitez rechercher dans le fichier XML.

Groupe de transactions (code 74, type TG)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit une valeur codée programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Le système donne la valeur SEPACT aux fichiers de transactions XML que vous générez à l'aide du programme de transfert de crédit de la SEPA XML. Vous pouvez préciser cette valeur dans le champ du type de transaction du programme de révision des transactions de la SEPA XML afin de rechercher les groupes de transactions qui ont été générés pour les paiements de la SEPA. Vous utilisez également cette valeur dans le but de purger les transactions de la SEPA XML du fichier des transactions de la SEPA XML (F74XMLZ1).

Remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS) et (70/RS) (Mise à jour version 9.1)

La table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS) vous permet d'indiquer les caractères acceptables que le système utilise pour remplacer les caractères inacceptables dans le fichier XML de prélèvement automatique de la SEPA généré par l'état du même nom (R743005).

La table de codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (70/RS) vous permet d'indiquer les caractères acceptables que le système utilise pour remplacer les caractères inacceptables dans le fichier XML de transfert de crédit de la SEPA généré par le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA.

Le système analyse le fichier XML pour identifier les caractères qui sont indiqués dans le champ Description 01 de la table des codes définis par l'utilisateur 74/RS ou 70/RS. Il remplace ensuite ces caractères par les autres caractères que vous indiquez dans le champ Description 02. Il supprime ainsi les caractères inacceptables du fichier XML et les remplace par des caractères acceptables. Par exemple, si votre banque ne reconnaît pas les lettres comportant des umlauts, vous pouvez les remplacer par un équivalent de deux lettres : ae pour ä, oe pour ö, etc.

Important:
La longueur de la chaîne de texte n'est pas modifiée lorsque vous remplacez un caractère par plusieurs caractères. Reportez-vous aux exemples de la section Présentation des caractères inacceptables de ce document pour obtenir des instructions spécifiques sur le remplacement de caractère.
Blanc est une valeur valide du champ Description 02. Si vous entrez une valeur dans le champ Description 01 et que vous laissez le champ Description 02 vide, le système remplace la valeur Description 01 par une valeur à blanc dans chaque chaîne de caractères qui inclut la valeur Description 01.

Le tableau suivant offre des exemples de valeurs pour la table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne :

Codes

Description 01

Description 01

01

ç

c

02

ä

ae

Code de pays BIC (code 74, type SA)

Vous devez paramétrer la table de codes définis par l'utilisateur pour les codes de pays BIC à l'aide des codes de pays de 2 caractères que vous utilisez pour les numéros BIC. Le système valide les numéros BIC entrés dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA en les comparant aux valeurs figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/SA. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes

Description 01

AT

Autriche

BE

Belgique

BG

Bulgarie

Type de séquence de mandat (code 74, type SQ)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser si le mandat fait l'objet d'un recouvrement unique ou de plusieurs recouvrements (périodiques) et s'il s'agit du premier ou du dernier recouvrement périodique. Voici la liste de ces valeurs :

Codes

Description 01

FNAL

Recouvrement final

FRST

Recouvrement initial

OOFF

Recouvrement unique

RCUR

Recouvrement périodique

Code de centre de coûts (code 74, type BC)

Ces valeurs servent à déterminer les différents activités ou les différents services dans cette table de codes définis par l'utilisateur. Vous précisez cette valeur lorsque vous paramétrez l'identification du créditeur dans le programme de prélèvement automatique de la SEPA. Cette valeur est à titre d'information seulement et n'est pas nécessaire pour désigner un mandat d'une manière unique. Vous pouvez le modifier le cas échéant. Si le code de centre de coûts du créditeur n'est pas utilisé, la valeur sera paramétrée à ZZZ.

Objet de catégorie (code 74, type CP)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser la catégorie qui définit l'objet de la transaction. Le système imprime cette valeur dans le fichier XML. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes

Noms des codes

Description

CASH

Transfert de gestion de trésorerie

La transaction fait référence à un transfert de trésorerie à des fins générales. Dans ce cas, le traitement guide et gère le flux de trésorerie.

CCRD

Paiement par carte crédit

Cette transaction reflète un paiement par carte de crédit.

CORT

Paiement pour règlement commercial

La transaction fait référence au règlement d'un échange commercial. Il peut s'agir d'une transaction de change ou portant sur des titres.

Code d'objet de paiement (code 74, type PC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme pour cette table de codes définis par l'utilisateur. Ces valeurs servent à préciser l'objet de la transaction. Le système imprime cette valeur dans le fichier XML. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

Codes

Noms des codes

Description

ACCT

Gestion des comptes

La transaction reflète le transfert de fonds entre deux comptes appartenant au même titulaire dans la même banque.

CASH

Transfert de gestion de trésorerie

La transaction fait référence à un transfert de trésorerie à des fins générales. Dans ce cas, le traitement guide et gère le flux de trésorerie.

COLL

Paiement de recouvrement

La transaction fait référence à un recouvrement de fonds effectué par l'intermédiaire d'un transfert de crédit ou d'un prélèvement automatique.

Créditeur principal (code 74, type UC)

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne fournit des valeurs codées programme allant de 1 à 5 pour cette table de codes définis par l'utilisateur figurant dans les options de traitement. Le numéro que vous précisez dans l'option de traitement extrait du fichier F0101 le numéro de référence supplémentaire associé au créditeur. Le système valide ce numéro en le comparant aux valeurs figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/UC.

Paramétrage des numéros suivants pour les états Intrastat

Lorsque vous exécutez le programme de traitement de fichiers texte (P007101) pour traiter les états Intrastat, le programme donne le numéro de lot et l'interchange figurant dans la ligne 7 des numéros suivants (système 00). Le programme de traitement de fichiers texte donne le numéro de message figurant dans la ligne 5 des numéros suivants (système 74). Vous devez paramétrer ces systèmes de numérotation.

Paramétrage des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

La présente section donne un aperçu des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire et traite des sujets suivants :

- détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe;

- saisie de données supplémentaires sur les taux de taxe pour la TVA espagnole.

Présentation des taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire

Depuis la création du marché unique en 1993, les ventes et les achats prenant place parmi les membres de l'Union européenne ne sont plus assujettis à la TVA. Vous devez paramétrer un taux/zone de taxe pour la TVA intracommunautaire afin d'enregistrer la TVA sur les transactions entre membres de l'Union européenne.

Vous devez déclarer les transactions exonérées de la TVA en Espagne.

Vous paramétrez les taux/zones de taxe pour la TVA intracommunautaire de la même manière que pour n'importe quel autre taux/zone de taxe. Cependant, vous devez utiliser les trois taux de taxe suivants :

1. Le premier taux de taxe est le taux de la TVA qui serait appliqué si la transaction n'était pas exonérée.

2. Le deuxième est l'équivalent négatif du premier taux de taxe.
Si, par exemple, le premier taux de taxe est 10 %, le deuxième sera -10 %. Le résultat des deux taux de taxe est égal à zéro.

3. Le troisième taux de taxe représente le pourcentage de la TVA intracommunautaire non récupérable.

Remarque:
Vous devez cocher la case des frais de TVA pour le troisième taux de taxe.

Vous pouvez paramétrer des clés G/L propres à chaque type de code de taux de taxe. Le système utilise la clé G/L, définie dans l'ICA PTxxxx, pour comptabiliser les écritures de journal dans des comptes de TVA différents figurant dans le plan comptable. Vous pouvez, par exemple, avoir un compte de TVA nationale et un compte de TVA pour l'Union européenne.

Voici la marche à suivre une fois que vous avez paramétré les taux/zones de taxe dans le programme de révision des taux/zones de taxe :

1. Utilisez le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe (P744008) pour préciser si un taux/zone de taxe s'applique à la TVA intracommunautaire.
Accédez à ce programme en sélectionnant la TVA intracommunautaire pour l'Union européenne dans le menu Ligne du programme de révision des taux/zones de taxe.

2. Utilisez le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe pour l'Espagne (P74S408) afin d'ajouter les données supplémentaires requises pour déclarer la TVA en Espagne à l'aide du modèle de TVA 340.
Lorsque vous ajoutez de telles données, vous définissez les transactions à inclure dans un registre séparé réservé à certaines opérations intracommunautaires spéciales. Les transactions désignées comme étant intracommunautaires dans le programme de mise à jour du fichier des zones de taxe (P744008) mais non spéciales dans le programme équivalent pour l'Espagne (P74S408) sont incluses dans les sections sur les factures émises et reçues du modèle de TVA 340.

Accédez à ce programme en cliquant sur OK dans l'écran de révision des zones de taxe pour la région EMEA du programme de mise à jour du fichier des zones de taxe.

Remarque:
Pour inclure des transactions de contrepassation sur les factures pour services intracommunautaires en Espagne, vous devez également paramétrer les tables de codes définis par l'utilisateur (code 74S, type RL) ou (code,74S, type RT).

Facteurs à considérer pour le G/L

Vous pouvez paramétrer des clés du Grand Livre (G/L) propres à chaque type de code de taux de taxe. Le système utilise la clé G/L, définie dans l'instruction de comptabilisation automatique (ICA) PTxxxx, pour comptabiliser les écritures de journal dans des comptes de TVA différents figurant dans le plan comptable. Vous pouvez, par exemple, avoir un compte de TVA nationale et un compte de TVA pour l'Union européenne.

Vous devez également tenir compte du fait que certains taux de TVA intracommunautaires comportent une partie de TVA remboursée non récupérable. Vous devez inclure cette partie non récupérable dans le montant G/L à répartir (comptes de charges) : Montant à répartir = Montant taxable + TVA remboursée non récupérable.

Dans ce cas, le système débite le compte de charges du montant à répartir et crédite le compte commercial du montant taxable. Il débite le compte de la TVA remboursée (taux de taxe positif) du montant de taxe récupérable et crédite le compte de la TVA payée (taux de taxe négatif) du montant de taxe négatif. Le calcul d'une taxe intracommunautaire non récupérable diffère par rapport à celui d'une TVA normale non récupérable. S'il s'agit d'une TVA normale, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de taxe total. S'il s'agit d'une TVA intracommunautaire, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de la TVA remboursée (taux de taxe positif) seulement.

Observez l'exemple ci-dessous dans lequel une pièce justificative avec taux/zone de taxe est comptabilisée :

Figure 6-1 Révision des taux/zones de taxe

Montant taxable : 100 000.

Montant de taxe : 0 = [100 000 x 10 %] + [100 000 x -10 %].

Montant brut : 100 000 = 100 000 + 0 + 0 (montant taxable + taxe + non taxable).

Non récupérable : 5 000 = 10 000 x 50 % (1ère ligne de taxe x taxe non récupérable).

Montant à répartir : 105 000 = 100 000 + 5 000 (taxable + 1ère ligne non récupérable).

Le système crée les transactions G/L suivantes :

N° de compte

Débit

Crédit

ICA

1. 1344 (compte de charges)

105,000

1.4110 (compte fournisseur)

–100,000

PC

1.4430 (TVA cumulée +)

5,000

PT+VATA

1.4431 (TVA cumulée -)

–10,000

PT+VATB

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux taux/zones de taxe

W4008A

Traitement des taxes et élaboration d'états (G00218), Taux/zones de taxe.

Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de taux/zone de taxe.

Zone de taxe - EMEA - Révision

W744008A

Dans l'écran Accès aux taux/zones de taxe, sélectionnez un enregistrement, puis sélectionnez la TVA intracommunautaire pour l'Union européenne dans le menu Ecran.

détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe;

Mise à jour du fichier des zones de taxe pour l'Espagne

W74S408A

Dans l'écran Accès aux taux/zones de taxe, sélectionnez l'option Données régionales dans le menu Ecran.
Cliquez sur OK dans l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.

Sert à entrer les données supplémentaires requises pour la TVA en Espagne.

Détermination de la TVA intracommunautaire par taux/zone de taxe

Accédez à l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.

TVA intracommunautaire

Cochez cette case pour indiquer si la TVA associée à un taux/zone de taxe est considérée comme étant intracommunautaire pour l'Union européenne.

Important:
S'il n'existe pas de TVA intracommunautaire non récupérable, vous devez cocher cette case pour que le système produise des calculs exacts.

Saisie de données supplémentaires sur les taux de taxe pour la TVA espagnole

Accédez à l'écran de révision du fichier de zone de taxe pour la région EMEA.

Transactions intracommunautaires spéciales

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe s'applique aux transactions intracommunautaires spéciales. Le système inclut ce type de transaction dans un registre séparé, dans le modèle de TVA 340.

Remarque:
Ce champ est activé uniquement lorsque vous cochez la case TVA intracommunautaire dans l'écran Zone de taxe - EMEA - Révision.

Type opération intracommunautaire

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les types d'opération intracommunautaire (code 74S, type OC) afin de préciser le type d'opération. Cette valeur est reportée dans la section portant sur les transactions intracommunautaires du modèle de TVA 340.

Voici la liste de ces valeurs :

A - sert à envoyer ou à recevoir des marchandises;

B - sert au transfert de marchandises et aux acquisitions.

Remarque:
Ce champ est activé uniquement lorsque vous cochez la case Transactions intracommunautaires spéciales.

Canaries

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe s'applique aux transactions effectuées dans les îles Canaries.

Immobilisations

Cochez cette case pour indiquer que le taux/zone de taxe sert à désigner les transactions d'immobilisations assujetties à une TVA proportionnelle (TVA au prorata).

Remarque:
Le programme de génération du fichier sur bande pour la TVA (modèle 340) (R74S340) ne permet pas de traiter les transactions d'immobilisations assujetties à la TVA au prorata. Ce champ sert seulement à désigner les immobilisations qui sont assujetties à la TVA au prorata.

paramétrage des associations de taux/zone de taxe

La présente section donne un aperçu des associations de taux/zones de taxe et traite de la manière d'effectuer ces associations aux types de transaction :

Présentation des associations de taux/zones de taxe

La liste des ventes de l'Union européenne que vous générez dans le programme sur la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) inclut des données sur les ventes internationales prenant place avec d'autres pays membres de l'Union européenne.

Le système utilise les taux/zones de taxe, le code d'article et le type de transaction associés aux ventes pour déterminer la manière dont les enregistrements sont classés dans la liste des ventes. Vous associez les taux/zones de taxe aux codes de type de transaction dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction. Lorsque vous créez des associations entre les taux/zones de taxe et les codes de type de transaction, vous précisez si un taux/zone de taxe est utilisé pour des marchandises ou des services.

(Mise à jour version 9.1) Pour identifier une transaction comme impliquant des marchandises ou des services, le système vous permet d'indiquer un code d'article en plus du taux de taxe. Un taux/zone de taxe peut correspondre aussi bien à des marchandises qu'à des services.

Remarque:
Le système lit le fichier Taxes (F0018) lorsque vous exécutez le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A). Si une transaction de vente existe dans le fichier F0018 et que vous avez oublié d'associer un type de transaction au taux/zone de taxe, le système traite cette transaction comme ayant trait à des marchandises sans triangulation.

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne vous permet d'utiliser le système Comptes clients ou le système Gestion des commandes clients pour traiter les factures. Si vous utilisez seulement le système Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures, entrez des données supplémentaires dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction afin d'indiquer si le taux/zone de taxe associé à un type de transaction G (marchandises) est utilisé pour les ventes impliquant une triangulation. Entrez une valeur dans le champ d'indicateur de triangulation pour préciser la nature de la transaction. Cette dernière peut concerner des marchandises (sans triangulation) ou une triangulation (transaction pour des marchandises impliquant trois pays de l'Union européenne). Vous n'avez pas besoin de préciser la nature de la transaction si vous utilisez le système Gestion des commandes clients, car celui-ci capture les données requises pour traiter les ventes relatives aux marchandises dans la liste des ventes européennes.

Le système enregistre les associations entre les taux/zones de taxe, les codes de transaction et la nature des transactions dans le fichier de taux/zone d'imposition et de mappage du type de transaction (F740018A).

Remarque:
Vous utilisez le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction pour associer les taux/zones de taxe aux types de transaction avant de générer les fichiers de travail et les états sur le modèle 340 pour l'Espagne. N'utilisez pas le programme sur la liste des ventes européennes assujetties à la TVA pour générer les états espagnols.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès au taux/zone d'imposition et au mappage du type de transaction

W740018AA

Liste ventes européennes (G74ESL), Taux/zone d'imposition et mappage de transactions

Vérification et sélection des enregistrements existants.

Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction

W740018AB

Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès au taux/zone d'imposition et au mappage du type de transaction.

Sert à associer les types de transaction aux taux/zones de taxe. Vous pouvez également préciser si la triangulation s'applique.

Association des taux/zones de taxe aux types de transaction

Accédez à l'écran sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction.

Figure 6-2 Taux/zone d'imposition et mappage du type de transaction

Tx/zone imp.

Entrez une valeur extraite du fichier de zones de taxe (F4008) pour préciser le taux/zone de taxe à associer au type de transaction.

Code d'article (Mise à jour version 9.1)

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur (code H00, type TV) ou un code d'article système extrait du fichier Articles (F4101) afin de préciser la combinaison taux/zone de taxe et code d'article, pour identifier une transaction en tant que transaction de marchandises ou de services.

Vous utilisez le programme de taux/zones de taxe et mappage du type de transaction (P740018A) pour modifier et enregistrer les données dans le fichier de mappage F740018A.

Pour le programme Accès aux données supplémentaires Intrastat pour les zones de taxe de service (P74Y008), le système extrait les enregistrements du fichier F740018A en fonction de la combinaison taux/zone de taxe et code d'article système.

En fonction de la combinaison taux/zone de taxe et code d'article système, le système extrait le type de transaction et l'indicateur de triangulation du fichier F740018A pour les états suivants :

- Extraction des données pour ELS - 74 (R740018A) ;

- Génération de la déclaration Intrastat pour services - Première étape (R74Y018) ;

- Génération des données de la liste noire - IT - 00 (R74Y050) ;

- Registre des ventes avec TVA - POL - 03 (R74P03B1) ;

- Modèle 349 - Génération des enregistrements d'acquisitions (R74S200) ;

- Modèle 349 - Génération des enregistrements de vente (R74S210).

De la même manière que pour le taux/zone de taxe, le système extrait le code d'article système (pour l'enregistrement en cours de traitement) du fichier F0018.

Type transaction

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour la nature de la transaction (code 74, type TN) afin de préciser le type de transaction à associer au taux/zone de taxe. Voici la liste de ces valeurs :

S - service;

G - marchandises.

Indic. triangulation

Entrez 1 pour préciser que les transactions assignées au taux/zone de taxe impliquent une triangulation. Vous n'entrez une valeur dans ce champ que si vous utilisez le système Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures. Si vous utilisez le système Gestion des commandes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures, vous n'avez pas besoin d'entrer une valeur dans ce champ, car les données relatives aux pays qui sont impliqués dans la transaction sont enregistrées au cours du traitement des commandes clients.

Le système utilise cette valeur pour déterminer la nature de la transaction seulement si un enregistrement figure dans le fichier F0018, mais qu'aucun enregistrement correspondant n'existe dans le fichier des détails des commandes clients (F4211).

Paramétrage des classes de marchandises et des données statistiques

Vous paramétrez les classes de marchandises afin de repérer les produits qui sont exportés ou importés. Les classes de marchandises sont enregistrées dans le fichier des données supplémentaires sur les classes de marchandises (F744102). La présente section donne un aperçu des étapes préliminaires et traite du paramétrage des classes de marchandises.

Etapes préliminaires

Paramétrez les classes de marchandises dans le code défini par l'utilisateur 41/E.

Ecrans utilisés

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Utilisation

Classes de marchandises Intrastat

W744102B

Paramétrage (G74STAT4), Classes de marchandises
Dans l'écran Accès aux classes de marchandises Intrastat, cliquez sur Ajouter.

Sert à ajouter des classes de marchandises.

Données supplémentaires sur les classes de marchandises

W744102C

Dans l'écran Accès aux classes de marchandises Intrastat, sélectionnez Ajouter données dans le menu Ecran.
Dans l'écran Classes de marchandises Intrastat, sélectionnez Ajouter données dans le menu Ecran.

Sert à entrer le code statistique, les marchandises spéciales et le code de mouvement associés aux articles par classe de marchandises pour la République tchèque.

Paramétrage des classes de marchandises

Accédez à l'écran Classes de marchandises Intrastat.

Figure 6-3 Classes de marchandises Intrastat

Classe march. expéd.

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour les classes de marchandises d'expédition (code 41, type E), qui représente le type de propriété ou la classification d'un article (par exemple, traitement d'expédition internationale). Le système utilise ce code pour trier et traiter des articles similaires. Ce champ fait partie des trois catégories de classification principalement disponibles aux fins de gestion de stock et d'expédition.

Classe march.

Entrez le numéro de classe de marchandises correspondant à l'article.

UM supplémentaire

Entrez une valeur figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les unités de mesure (code 00, type UM) afin de préciser la quantité d'un article. Ces valeurs peuvent être les suivantes :

CA (caisse);

BX (boîte).

Facteur conversion volume

Entrez le poids d'une unité d'un article, exprimé dans l'unité de mesure principale.

Entrez la densité du produit dans le champ Facteur conversion volume seulement si le produit est généralement mesurée en volume liquide, mais doit être reportée en kilogrammes. Le système multiplie le volume par la densité afin de calculer la masse du produit.

Ajout de données statistiques pour la République tchèque

Accédez à l'écran Données supplémentaires sur les classes de marchandises.

Figure 6-4 Données supplémentaires sur les classes de marchandises

Code statistique

Entrez le code supplémentaire destiné aux états Intrastat. Ce code représente des détails supplémentaires sur les noms des marchandises. Il est lié à la classe de marchandises. Par exemple, la classe de marchandises 27101121 (Essence spéciale, white-spirit) est dotée des trois codes supplémentaires suivants :

- 10 - Essence spéciale - white-spirit en tant que composant pour la production d'essence pour moteur;

- 20 -Essence spéciale - White spirit en tant que composant pour la production de carburant diesel

- 90 -Essence spéciale - White spirit pour des applications différentes que les composants pour la production de carburants pour moteur

Marchandises spéciales et transferts

Entrez une valeur figurant dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les zones fiscales (code 74, type SG) afin de représenter un transfert spécial ou une expédition de marchandises arrivées.

Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs

La présente section donne un aperçu des références croisées pour les articles et les fournisseurs et traite de leur saisie.

Présentation des références croisées pour les articles et les fournisseurs

Un élément important lié à l'inclusion des achats dans les états Intrastat consiste à suivre le pays d'origine des marchandises. Dans certains pays, les états Intrastat doivent inclure le pays d'origine et le pays d'origine initial de chaque article.

Supposons, par exemple, qu'une société allemande place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français. Ces marchandises sont stockées dans un entrepôt belge. Par conséquent la livraison réelle provient de la Belgique. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Selon la société et les fournisseurs, il se peut que vous ayez besoin de paramétrer une relation plus avancée entre le fournisseur, l'article et le pays d'origine. A cet effet, vous pouvez établir des références croisées dans le programme sur les références croisées des articles et des fournisseurs pour les états Intrastat (P744101), associées aux données suivantes :

- fournisseur;

- article;

- pays d'origine;

- pays d'origine initial.

Le programme sur les références croisées des articles et des fournisseurs enregistre les données dans le fichier de références croisées des articles et des fournisseurs pour les états Intrastat (F744101). Le programme de mise à jour des achats Intrastat (R0018I2) extraira les références croisées si vous précisez dans les options de traitement que le fichier F744101 doit être utilisé.

Remarque:
Le système extrait le pays d'origine de l'enregistrement du fournisseur du répertoire d'adresses. Vous pouvez remplacer le pays d'origine du fournisseur lorsque vous mettez à jour le fichier des données sur l'adresse des commandes (F4006) pour une commande individuelle. Vous pouvez, le cas échéant, remplacer le pays d'origine dans le champ approprié (ORIG) du fichier F744101 et préciser dans les options de traitement du programme de mise à jour des achats Intrastat (R0018I2) que ce fichier doit être utilisé.
Le système utilise le champ du pays d'origine (ORIG) afin de déterminer l'admissibilité des transactions pour les états Intrastat. Le champ du pays d'origine initial (ORGO) est seulement à titre d'information.

Notez également qu'au Royaume-Uni, le pays d'origine est appelé pays de consignation et le pays d'origine initial est appelé pays d'origine.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Références croisées Intrastat

W744101B

Paramétrage (G74STAT4), Références croisées articles/frns
Dans l'écran Accès aux références croisées Intrastat, cliquez sur Ajouter.

Sert à ajouter des références croisées.

Saisie des références croisées

Accédez à l'écran Références croisées Intrastat.

Figure 6-5 Références croisées Intrastat

N° référence

Entrez la valeur *ALL dans le champ du numéro de référence pour indiquer que l'article provient toujours du pays d'origine et du pays d'origine initial précisés, quel que soit le fournisseur.

Lorsque le système recherche un enregistrement donné dans le fichier de références croisées des fournisseurs et des articles pour les états Intrastat (F744101), il recherche d'abord un enregistrement qui correspond au code d'article et au numéro de référence. S'il n'existe aucun enregistrement correspondant à ces critères, le système recherche ensuite un enregistrement qui correspond au numéro de référence, le code d'article étant *ALL. Si, une fois de plus, aucun enregistrement n'est trouvé, le système recherche alors un enregistrement qui correspond au code d'article, le numéro de référence étant *ALL.

Pays provenance

Entrez un code (code 00, type CN) qui désigne le pays de provenance de l'article. Ces données servent aux organisations qui séparent régulièrement leurs stocks par source.

Pays origine

Entrez un code (code 00, type CN) qui indique le pays de provenance initial des marchandises. Supposons, par exemple, que vous représentiez une société allemande qui place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français, mais que ces marchandises soient entreposées en Belgique et livrées ultérieurement depuis ce pays. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Paramétrage des formats pour l'interface IDEP/IRIS

La présente section traite du paramétrage des formats de l'interface IDEP/IRIS.

Avant d'importer des données depuis un système externe, par exemple du logiciel JD Edwards EnterpriseOne dans l'interface IDEP/CN8, vous devez préciser le format de fichier à importer. Ceci fait, vous devez indiquer la structure du fichier (séquence de champs, numéro de champ, taille, etc.) à importer dans l'interface IDEP/CN8.

Le tableau ci-dessous illustre la structure à paramétrer pour un fichier IDEP/CN8 :

Champ

Position [Longueur]

Numéro de référence du déclarant

1-14[14]

Numéro d'inscription à la TVA du partenaire

16-35[20]

Pays d'origine initial

37-39[3]

Pays d'origine

41-43[3]

Nature de la transaction A

45-45[1]

Nature de la transaction B

47-47[1]

Procédure statistique

49-53[5]

Moyen de transport

55-55[1]

Port d'entrée

57-60[4]

Région d'origine

62-63[2]

Modalités de livraison

65-67[3]

Emplacement associé 1

69-69[1]

Classe de marchandises

71-78[8]

Description des marchandises

80-219[140]

Unité supplémentaire

221-233[13]

Masse nette

235-248[12,2]

Valeur de la facture

250-262[13]

Valeur de la facture en devise

264-276[13]

Valeur statistique

278-289[10,2]

Valeur statistique en devise

291-302[10,2]

Code monétaire

304-306[3]

Type de déclaration

307-307[1]

Remarque:
La virgule figurant dans la longueur des champs sur la masse nette, la valeur statistique et la valeur statistique en devise illustrée ci-dessus indique que vous pouvez utiliser un signe décimal avant les deux derniers caractères.

Interface CBS-IRIS pour les Pays-Bas

La version néerlandaise de l'interface CBS-IRIS n'exige aucun format d'enregistrement fixe pour le fichier d'importation. Toutefois, vous devez mapper les données en provenance d'un fichier d'importation dans l'interface CBS-IRIS.

Remarque:
Les données importées doivent avoir le format de fichier plat. Vous devez également indiquer le premier caractère et le nombre de caractères de chaque champ à importer depuis le fichier plat. Le nombre de caractères à importer ne doit pas dépasser celui qui est défini dans l'interface CBS-IRIS. Les champs ne peuvent pas se chevaucher. Terminez chaque champ à l'aide d'un retour chariot et d'un saut de ligne.

Dans l'interface CBS-IRIS, le fichier contenant les données à importer doit être un fichier texte délimité par des espaces vides (ce type de fichier peut être comparé à un fichier Microsoft Excel enregistré en tant que fichier texte délimité par des caractères à blanc).

Dans cette interface, vous pouvez laisser les champs vides, dans la mesure où la position des caractères définie est correcte (c'est-à-dire que chaque espace vide représente une position).

Le tableau ci-dessous illustre la structure que vous devez paramétrer pour un fichier CBS-IRIS néerlandais :

Champ

Position [Longueur]

Numéro de référence du déclarant

1-10[10]

Numéro d'inscription à la TVA du déclarant

12-23[12]

Numéro d'inscription à la TVA du partenaire

25-42[18]

Pays d'origine initial

44-46[3]

Pays d'origine

48-50[3]

Nature de la transaction A

52-52[1]

Procédure statistique/nature du régime de TVA

554-55[2]

Moyen de transport

57-57[1]

Port d'entrée

59-60[2]

Classe de marchandises

62-69[8]

Code tarifaire

71-72[2]

Code monétaire

74-74[1]

Unité supplémentaire

76-85[10]

Masse nette

87-96[10]

Valeur de la facture

98-107[10]

Valeur statistique

109-118[10]

Flux des marchandises

120-120[1]

Période de l'état

122-127[6]

Interface CBS-IRIS pour l'Allemagne

La version allemande de l'interface CBS-IRIS n'exige aucun format d'enregistrement fixe pour le fichier d'importation. Toutefois, vous devez mapper les données en provenance d'un fichier d'importation. Vous devez paramétrer le premier caractère et la longueur de chaque champ importé dans le fichier plat. Le tableau ci-dessous illustre la structure que vous devez paramétrer pour un fichier CBS-IRIS allemand :

Champ

Position [Longueur]

Numéro d'inscription à la TVA du déclarant

1-16[16]

Pays d'origine initial

18-20[3]

Pays d'origine

22-24[3]

Nature de la transaction

26-27[2]

Procédure statistique/nature du régime de TVA

29-33[5]

Moyen de transport

35-35[1]

Port d'entrée

37-40[4]

Région d'origine

42-44[3]

Classe de marchandises

46-53[8]

Code monétaire

55-55[1]

Unité supplémentaire

57-65[9]

Masse nette

67-75[9]

Valeur de la facture

77-85[9]

Valeur statistique

87-95[9]

Flux des marchandises

97-97[1]

Période de l'état

99-104[6]

Paramétrage et vérification des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

La présente section donne un aperçu du paramétrage des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA, la mise à jour groupée des codes IBAN et BIC, et traite des sujets suivants :

- paramétrage des comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA;

- mise à jour des codes IBAN et BIC pour plusieurs comptes ;

- exécution du programme de contrôle des numéros BIC et IBAN;

- paramétrage des options de traitement pour l'état de contrôle des numéros BIC et IBAN (R740001).

Présentation du paramétrage des comptes bancaires pour les paiements de la SEPA

Vous devez paramétrer les comptes bancaires de votre société et de vos fournisseurs en tant que comptes de la SEPA pour pouvoir traiter les paiements. Vous pouvez accéder aux comptes bancaires de la société dans le programme de données sur les comptes bancaires (P0030G). Les comptes bancaires des fournisseurs se trouvent dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A). Ces deux programmes appellent le programme de paramétrage des comptes de la SEPA (P740001), dans lequel est affiché l'écran du même nom qui vous permet de préciser si le compte est utilisé pour les paiements de la SEPA. Le système enregistre la valeur entrée dans la table de paramétrage des comptes de la SEPA (F740001).

(Mise à jour version 9.1) Si vous spécifiez un compte en tant que compte de la SEPA, vous devez entrer un code IBAN valide dans l'écran de paramétrage des comptes du programme sur les données des comptes bancaires ou du programme sur les références croisées des comptes bancaires. Une fois que vous avez cliqué sur le bouton OK de l'écran, le système valide le code IBAN et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

(Mise à jour version 9.1) Le système alimente le champ du code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA avec le code que vous avez entré dans le programme sur les données des comptes bancaires ou le programme sur les références croisées des comptes bancaires. Vous ne pouvez pas entrer ou modifier le code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA. Une fois que vous avez cliqué sur le bouton OK dans l'écran de paramétrage des comptes SEPA, le système valide le code IBAN et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

Une fois que vous avez désigné un compte comme étant un compte de la SEPA, vous pouvez entrer ou vérifier le numéro BIC dans l'écran de révision des données bancaires ou l'écran de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence. Vous entrez le numéro BIC dans le champ du code SWIFT de l'écran de révision des données bancaires ou dans celui du paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence. Vous pouvez laisser ce champ vide.

Le CEP (Conseil européen des paiements) utilise les normes définies par l'ISO (Organisation internationale de normalisation) pour les numéros BIC. Le numéro BIC, également appelé numéro SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication), est composé de quatre éléments dans l'ordre suivant :

1. Quatre caractères pour le code bancaire.

2. Deux caractères pour le code de pays.

3. Trois caractères pour le code de succursale (facultatif).

Lorsque vous entrez le numéro BIC, le système vérifie les éléments suivants :

- aucun caractère spécial, tel que /, & ou %, n'est entré;

- la chaîne de caractères doit être composée de 8 à 11 caractères.
Les positions 5 et 6 consistent du code de pays du compte bancaire, lequel doit être paramétré dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/SA.

Si le numéro BIC est erroné, le système affichera un message d'erreur.

Remarque:
Lorsque le champ du code de pays d'emplacement du programme de révision des profils d'utilisateur est paramétré à un pays pris en charge par le système JD Edwards EnterpriseOne pour les paiements de la SEPA, le système affiche les écrans de révision des données bancaires ou de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence après l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA.

Une fois que les comptes bancaire sont paramétrés en tant que comptes de la SEPA, vous pouvez exécuter le programme de contrôle des numéros BIC et IBAN afin d'imprimer un état dans lequel sont affichés les comptes ne comportant pas de code BIC, ceux ne comportant pas de code IBAN, ou tous ceux ne comportant ni l'un ni l'autre dans l'enregistrement du compte bancaire. Le système lit les enregistrement des fichiers F0030 et F74001.

Le programme des données sur les comptes bancaires (P0030G) fonctionne différemment du programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A) lorsque vous paramétrez les comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411). Ce programme vous permet d'utiliser les enregistrements des comptes bancaires de votre société et le programme sur les références croisées des comptes bancaires vous permet d'utiliser les comptes des fournisseurs.

Le programme des données sur les comptes bancaires exige que vous créiez un compte bancaire avant de pouvoir le désigner en tant que compte de la SEPA. Suivez les étapes ci-dessous pour créer un nouvel enregistrement et désignez-le en tant que compte de la SEPA.

Voici la marche à suivre pour créer un enregistrement et désigner un compte bancaire de société en tant que compte de la SEPA :

1. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

2. Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L.

3. Entrez les données requises dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L, puis cliquez sur OK.
Le système enregistre le nouveau compte bancaire lorsque vous cliquez sur OK.

4. Cliquez sur Annuler dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L.

5. Dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L, sélectionnez l'enregistrement que vous avez créé, puis l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.

6. Dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA, sélectionnez l'option correspondant au compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Voici la marche à suivre pour désigner un compte bancaire de votre société en tant que compte de la SEPA :

1. Sélectionnez le programme des données sur les comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

2. Recherchez un enregistrement existant que vous souhaitez désigner comme compte de la SEPA et sélectionnez-le. Puis sélectionnez l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.

3. Dans l'écran Paramétrage de compte SEPA, sélectionnez l'option sur le compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Le programme sur les références croisées des comptes bancaires vous permet de créer un compte et de le désigner en tant que compte de la SEPA en suivant la même série d'étapes. Voici la marche à suivre pour créer un enregistrement et désigner le compte bancaire d'un fournisseur en tant que compte de la SEPA :

1. Sélectionnez le programme sur les références croisées des comptes bancaires dans le menu Paramétrage des paiements automatiques (G04411).

2. Cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence.

3. Entrez les données requises relatives au compte bancaire du fournisseur dans l'écran Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence, puis cliquez sur OK.

4. Dans l'écran Paramétrage de compte SEPA, sélectionnez l'option sur le compte bancaire de la SEPA, puis cliquez sur OK.

Présentation de la mise à jour groupée des codes IBAN et BIC (Mise à jour version 9.1)

Pour les comptes bancaires existants, vous pouvez utiliser le programme de mise à jour de plusieurs comptes bancaires (P740001) pour mettre à jour les codes IBAN, BIC et sélectionner ou désélectionner l'option SEPA pour plusieurs comptes bancaires simultanément. Vous pouvez utiliser l'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires pour mettre à jour les comptes bancaires de la SEPA et autres que SEPA pour les sociétés, les fournisseurs et les clients.

L'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires contient des options dans l'en-tête que vous pouvez utiliser pour filtrer et afficher les enregistrements de compte bancaire dans la grille. Vous pouvez choisir d'afficher les comptes de la SEPA, les comptes autres que SEPA ou tous les comptes par numéro de référence ou numéro de compte bancaire du G/L. L'écran contient des champs qui ne peuvent pas être modifiés. Ces champs affichent les données relatives au compte, tel que le numéro de référence ou le numéro de compte G/L, le code banque et guichet, la clé RIB, le type d'enregistrement, le code du pays dans lequel la banque est située et la description de la banque. Vous pouvez entrer ou modifier les codes IBAN et BIC (SWIFT) seulement et utiliser l'option de paramétrage des comptes de la SEPA pour désigner un compte en tant que compte de la SEPA. Lorsque vous cliquez sur le bouton OK de l'écran, le système valide les codes IBAN et BIC dans toutes les lignes modifiées en fonction des conditions suivantes :

- Pour les comptes de la SEPA, les codes IBAN et BIC (SWIFT) doivent être corrects et le champ du code IBAN ne doit pas être vide.

- Pour les comptes autres que SEPA, le code IBAN doit être correct.

Vous pouvez corriger les erreurs détectées par le système au moment de la validation. Vous pouvez exporter les données des comptes dans un autre format, mettre à jour les champs obligatoires dans le fichier exporté et les réimporter dans le système avec les données mises à jour. Le système ne met pas à jour les données de la grille si les enregistrements importés ne sont pas dans le même ordre que ceux de la grille.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux comptes bancaires G/L

W0030GA

Paramétrage des paiements automatiques (G04411), Données des comptes bancaires

Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de comptes bancaires associés à votre société.

Accès aux comptes bancaires par numéro de référence

W0030AD

Paramétrage des paiements automatiques (G04411), Références bancaires croisées

Sert à vérifier et à sélectionner les enregistrement de comptes bancaires associés à vos fournisseurs.

Paramétrage de compte SEPA

W740001A

Dans l'écran Accès aux comptes bancaires G/L, sélectionnez un enregistrement, puis l'option sur les données bancaires dans le menu Ligne.
Dans l'écran Paramétrage d'un compte de banque G/L, sélectionnez l'option sur les données bancaires dans le menu Ecran. Dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez un enregistrement.

Dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez un enregistrement, puis l'option de révision dans le menu Ligne.

Dans l'écran Révision des coordonnées bancaires, sélectionnez l'option sur les données régionales dans le menu Ecran.

Dans l'écran Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence, sélectionnez l'option sur les données régionales dans le menu Ecran.

Sert à préciser qu'il s'agit d'un compte de la SEPA.

Révision des coordonnées bancaires

W0030GC

Cliquez sur OK dans l'écran Paramétrage de compte SEPA.

Sert à vérifier les données bancaires relatives à un compte et à ajouter le numéro BIC dans le champ du code Swift, le cas échéant.

Paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence

W0030AA

Sélectionnez un enregistrement ou cliquez sur Ajouter dans l'écran Accès aux comptes bancaires par numéro de référence.

Sert à modifier l'enregistrement d'un compte bancaire ou à en ajouter un nouveau. Ajoutez le numéro BIC dans le champ du code Swift, si nécessaire.

(Mise à jour version 9.1) Mise à jour de plusieurs comptes bancaires

W740001C

SEPA général XML (G74SEPA), Mise à jour de plusieurs comptes bancaires

Sert à mettre à jour l'option IBAN, BIC et SEPA de manière groupée pour plusieurs comptes bancaires.

Paramétrage des comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA

Accédez à l'écran Paramétrage de compte SEPA.

1. Sélectionnez Compte bancaire SEPA et cliquez sur OK.
Le système affiche l'écran de révision des données bancaires ou de paramétrage des comptes bancaires par numéro de référence.

2. Entrez les données requises dans ces deux écrans, puis cliquez sur OK.

Mise à jour des codes IBAN et BIC pour plusieurs comptes (Mise à jour version 9.1)

Accédez à l'écran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires.

1. Sélectionnez une option pour filtrer les comptes dans la grille. Vous pouvez filtrez les comptes de la SEPA, autres que SEPA ou tous les comptes et spécifier si les comptes sont affichés par numéro de référence ou numéro de compte G/L.

2. Entrez ou modifiez les codes IBAN et BIC (SWIFT) pour les comptes. Sélectionnez l'option correspondant aux comptes de la SEPA pour les comptes que vous voulez désigner an tant que tels et cliquez sur OK.

3. Corrigez les erreurs détectées par le système au moment de la validation. Le système met à jour les données des comptes seulement quand les erreurs sont corrigées.

Exécution du programme de contrôle des numéros BIC et IBAN

Sélectionnez SEPA général XML (G74SEPA), Etat de contrôle BIC et IBAN.

Paramétrage des options de traitement pour l'état de contrôle des numéros BIC et IBAN (R740001)

Les options de traitement vous permettent de préciser les valeurs de traitement par défaut des programmes et des états.

Général

Entrée du mode de traitement

Précisez les enregistrements à imprimer. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro BIC et ceux ne comportant pas de numéro IBAN;

0 - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro BIC;

1 - Imprimer la liste des comptes bancaires ne comportant pas de numéro IBAN.

7 Utilisation de la fonctionnalité Union européenne

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation des numéros de comptes bancaires internationaux

- Présentation de la validation des codes de banque et des comptes bancaires

- Présentation de la validation des codes fiscaux

- Présentation des états de l'Union européenne

- Impression des factures avec instruction de paiement international

Présentation des numéros de comptes bancaires internationaux

L'Organisation internationale de normalisation (ISO) et le Comité européen de normalisation bancaire (CENB) ont mis en place le numéro IBAN pour aider les sociétés à identifier les comptes bancaires.

Le numéro IBAN est utilisé dans les transactions internationales pour identifier de manière unique le compte d'un client dans un établissement financier participant à ce système. Ce numéro permet d'effectuer des validations grâce à l'utilisation de codes de pays de 2 caractères définis par l'ISO. L'utilisation d'algorithmes et de chiffres de contrôle permet une validation supplémentaire. La banque qui gère les comptes est responsable du calcul des numéros IBAN et de les fournir à ses clients.

Le format du numéro IBAN est différent selon s'il est transmis électroniquement ou imprimé sur papier. Cette différence affecte seulement la présentation : le numéro IBAN reste le même qu'il soit électronique ou imprimé. Le numéro IBAN est composé des segments suivants :

Segment

Définition

Code de pays

Code de pays de deux lettres défini par l'ISO. Le code de pays utilisé dans le numéro IBAN représente le pays dans lequel la banque ou la succursale réside.

Chiffres de contrôle

Deux chiffres donnés en fonction d'un algorithme.

Numéro de compte bancaire de base (BBAN)

Chaîne de caractères alphanumériques d'une longueur de 30 caractères, qui inclut les chiffres 0 à 9 et les lettres A à Z en majuscules uniquement. Le format électronique ne peut pas contenir de séparateurs ni de caractères propres au pays.
La longueur du numéro BBAN est déterminée par le pays d'origine. Le numéro inclut un code d'identification explicite dans une position fixe, désignant la banque ou la succursale qui gère le compte.

Lorsqu'il est transmis électroniquement, le numéro IBAN est présenté sous forme d'une chaîne de caractères. Lorsqu'il est imprimé, il est précédé de la chaîne de texte IBAN et est divisé en groupes de quatre caractères séparés par un espace. Le dernier groupe peut contenir moins de quatre caractères.

Vous pouvez associer le numéro IBAN à un numéro de référence bancaire du système Répertoire d'adresses JD Edwards EnterpriseOne. Si tel est le cas, le traitement automatique des paiements peut indiquer le pays correct des fournisseurs et des clients qui possèdent des comptes bancaires dans plusieurs pays. Vous entrez le numéro IBAN au format électronique dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A) et le programme de données sur les comptes bancaires (P0030G). Le système enregistre le numéro IBAN au format électronique dans le fichier des codes de banque (F0030).

(Mise à jour version 9.1) Pour les comptes désignés en tant que comptes de la SEPA, vous devez entrer un code IBAN valide dans les programmes sur les références croisées des comptes bancaires et sur les données des comptes bancaires. Le système valide le code IBAN que vous entrez et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

(Mise à jour version 9.1) Ces deux programmes appellent le programme de paramétrage des comptes de la SEPA (P740001), dans lequel est affiché l'écran du même nom qui vous permet de préciser si le compte est utilisé pour les paiements de la SEPA. Le système alimente le champ du code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA avec le code que vous avez entré dans les programmes sur les références croisées des comptes bancaires et sur les données des comptes bancaires. Vous ne pouvez pas entrer ou modifier le code IBAN dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA. Lorsque vous cliquez sur le bouton OK dans l'écran de paramétrage des comptes de la SEPA, le système valide le code IBAN et affiche un message d'erreur en cas d'entrée incorrecte ou si le champ du code IBAN est vide.

(Mise à jour version 9.1) Pour les comptes bancaires existants, vous pouvez utiliser le programme de mise à jour de plusieurs comptes bancaires (P740001) pour entrer ou mettre à jour les codes IBAN et BIC (SWIFT) pour plusieurs comptes bancaires simultanément. Vous pouvez également utiliser ce programme pour désigner plusieurs comptes bancaires en tant que comptes de la SEPA.

Le tableau ci-dessous illustre des exemples de numéros IBAN pour la Belgique et la France :

En-tête de colonne

Exemple pour la Belgique

Exemple pour la France

N° de compte

510-0075470-61

20041 01005 0500013M026 06

Format électronique du numéro IBAN

BE62510007547061

FR1420041010050500013M02606

Format imprimé du numéro IBAN

IBAN BE62 5100 0754 7061

IBAN FR14 2004 1010 0505 0001 3M02 606

Le CENB précise que le numéro IBAN doit être affiché dans le formulaire d'instruction de paiement international (IPI) au format imprimé mais sans mentionner le terme IBAN. Par exemple, le numéro IBAN associé au numéro de compte belge dans le tableau précédent doit être affiché ainsi dans l'IPI : BE62 5100 0754 7061.

Présentation de la validation des codes de banque et des comptes bancaires

Un numéro d'identification (code bancaire) désigne la banque qui gère le compte. Ce numéro est inclus dans les données sur le client que vous fournissez pour traiter les effets clients et les paiements par TEF.

Paramétrez le code de pays de localisation dans le profil d'utilisateur afin d'activer la validation des codes bancaires pour les pays suivants :

- Belgique;

- France;

- Finlande;

- Italie;

- Espagne.

Si vous entrez une valeur dans le champ du code de pays de localisation de l'écran de révision des profils d'utilisateur, le système recherchera un sous-programme de validation des codes bancaires, mais celui-ci n'est pas précisé. Si, par exemple, vous entrez Belgique dans ce champ, vous pourrez quand même valider les codes bancaires d'autres pays. Si vous utilisez le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A), le système utilisera les valeurs du champ Pays dans l'onglet ayant trait à la distribution de l'écran de révision du répertoire d'adresses afin de déterminer la validation à utiliser.

Le système valide les codes bancaires et de succursales lorsque vous les entrez dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires ou dans le programme des données sur les comptes bancaires (P0030G). Le système détermine les clients dont les données bancaires ne sont pas valides et émet un message d'erreur.

Il est possible de vérifier les données bancaires incomplètes des clients en exécutant le programme de validation des comptes bancaires (R00314).

Le système valide les données d'identification des comptes et des banques à l'aide du traitement des effets :

Traitement

Fonction

Création des effets clients par lots (R03B671)

Le système imprime un état qui indique les clients pour lesquels il manque des données bancaires ou pour lesquels elles ne sont pas valides. Vous pouvez vérifier cette liste afin de corriger ou de mettre à jour les données bancaires avant de générer les effets.

Remise des effets (R03B672)

Lors de la remise des effets, le système valide de nouveau les données bancaires et inclut les effets destinés à tous les clients précisés dans le fichier bancaire électronique. Il imprime un état qui indique les clients pour lesquels il manque des données bancaires ou pour lesquels elles ne sont pas valides.

Remplacements de la validation des code bancaires

Il est possible de remplacer la validation du code bancaire d'un pays en ajoutant le code de ce pays à la table de codes définis par l'utilisateur 70/BI. Le système n'exécute pas les sous-programmes de validation des codes bancaires pour les pays qui figurent dans cette table de codes définis par l'utilisateur.

Validation des comptes bancaires pour la Belgique

Pour pouvoir traiter les transactions bancaires de la Belgique, vous devez entrer des données correctes sur les comptes afin d'éviter des frais bancaires et un rejet possible des transferts électroniques de fonds. Les transferts électroniques de fonds peuvent être refusés pour les paiements et les encaissements en raison de données incomplètes ou incorrectes sur les comptes.

Le système JD Edwards EnterpriseOne valide automatiquement les données sur les comptes bancaires des fournisseurs et des clients belges, notamment les numéros de comptes, conformément aux normes définies par l'Autorité bancaire belge. L'algorithme Modulus 97 permet de valider le numéro de compte bancaire lorsque vous en ajoutez ou en modifiez un. Si vous entrez un numéro de compte non valide, vous recevrez un message d'erreur.

Remarque:
Lorsque vous ajoutez le numéro de compte bancaire dans le champ destiné à cet effet, assurez-vous que le chiffre de contrôle est inclus, en plus du numéro de compte. Le champ du chiffre de contrôle fait partie du numéro de compte bancaire en Belgique.

Validation des comptes bancaires en France

Pour pouvoir traiter les transactions bancaires de la France, vous devez entrer des données correctes sur les comptes afin d'éviter des frais bancaires et un rejet possible des transferts électroniques de fonds. Les transferts électroniques de fonds peuvent être refusés pour les paiements et les encaissements en raison de données incomplètes ou incorrectes sur les comptes.

Le système valide automatiquement le Relevé d'identité bancaire (RIB), notamment le numéro de compte et le numéro d'identification de la banque, conformément aux normes définies par l'Autorité bancaire française. Il est nécessaire d'entrer la clé RIB dans le champ du chiffre de contrôle pour que les données relatives au compte soient validées. L'algorithme Modulus 97 permet de vérifier la clé RIB.

Remarque:
Outre la validation en ligne, vous pouvez exécuter l'état sur les exceptions liées aux comptes bancaires (R00310) pour vérifier que les données sur le compte sont correctes. Lorsque vous exécutez cet état, le système vérifie les numéros de comptes en fonction d'un chiffre de contrôle (clé RIB) et le numéro d'identification de la banque.

Validation des comptes et des codes bancaires en Italie

En Italie, les sociétés qui transmettent des données incorrectes ou incomplètes à la banque sur l'identification de la banque ou du compte doivent payer des frais de pénalité. Pour éviter ces frais, elles doivent valider soigneusement ces données lors de leur saisie dans le système.

Vous pouvez valider automatiquement les données sur les comptes en utilisant les programmes suivants :

- Références croisées des comptes bancaires (P0030A);

- Données sur les comptes bancaires (P0030G);

- Révision bancaire - Italie (P7430IT);

- Saisie des effets clients (P03B602);

- Effets pré-autorisés (R03B671);

- Format de bande magnétique RIBA pour la remise d'effets clients (R03B672IT).

Le système valide les données sur les comptes en fonction du fichier des codes bancaires pour l'Italie (F74030).

Les banques italiennes chargeront des frais si un compte ou un numéro d'identification bancaire non valide est inclus dans les données transmises par les sociétés en vue du traitement des effets clients (RiBa) et des paiements automatiques.

Ces données d'identification bancaires sont composées d'un code incluant deux segments de 5 caractères :

- le code de banque (ABI);

- le code de succursale (CAB).

Le segment ABI sert à identifier la banque (par exemple, Banco di Napoli) et est suivi du segment CAB qui sert à identifier la succursale (par exemple, Banco di Napoli - Positano).

La Banca d'Italia met à jour et gère les numéros d'identification bancaires valides. Les banques individuelles peuvent fournir à leurs clients des bandes ou des disquettes contenant les données à jour.

Le système JD Edwards EnterpriseOne prend en charge le format COMIT et livre le fichier des codes bancaires de l'Italie (F74030) avec le logiciel localisé pour ce pays. Vous devez télécharger les données bancaires fournies par la Banca d'Italia dans ce fichier. Une fois que vous avez téléchargé ces données, vous pouvez les réviser selon vos besoins.

Pour valider les données d'identification bancaire, le système valide les codes des banques et des succursales lorsque vous effectuez les opérations suivantes :

- paramétrage des données sur les comptes bancaires;

- saisie des effets clients;

- génération des effets clients pré-autorisés;

- création du fichier de remise des effets clients.

Le système valide les données sur les banques en les comparant aux données valides d'identification bancaire du fichier F74030.

Les programmes qui valident les données sur les comptes et les données d'identification bancaire sont décrits dans le tableau ci-dessous :

Programme

Fonction

Données sur les comptes bancaires (P0030G);

Le système émettra un message d'erreur dans l'écran de révision des données bancaires si ces dernières sont incomplètes ou non valides.

Références croisées des comptes bancaires (P0030A)

Si le champ du code de pays de localisation contient une valeur et que le code de pays du client, du fournisseur ou de l'employé indique IT (Italie) dans l'écran de révision des profils d'utilisateur, le système générera un message d'erreur dans l'écran de paramétrage des comptes bancaires au cas où les données bancaires sont incomplètes ou non valides.

Saisie des effets internes ou des effets clients (P03B602)

Le système émettra un message d'erreur dans l'écran de saisie des effets si les données bancaires ne sont pas valides.

Effets pré-autorisés (R03B671)

Le système imprime un état qui indique les clients pour lesquels il manque des données bancaires ou pour lesquels elles ne sont pas valides. Vous pouvez vérifier cette liste afin de corriger ou de mettre à jour les données bancaires avant de générer les effets.

Format de bande magnétique RIBA pour la remise d'effets clients (R03B672IT)

Lors de la remise des effets, le système valide de nouveau les données bancaires et inclut les effets destinés à tous les clients précisés dans le fichier bancaire électronique. Il imprime un état qui indique les clients pour lesquels il manque des données bancaires ou pour lesquels elles ne sont pas valides.

Présentation de la validation des codes fiscaux

Le système valide les codes fiscaux de certains pays. Il est possible de valider les codes fiscaux et de personnaliser le traitement de validation.

Voir la section Validating Tax ID Numbers dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Tax Processing Implementation.

Présentation des états de l'Union européenne

Les pays membres de l'Union européenne (UE) sont assujettis à l'Acte unique européen de 1987. Cet accord ouvre les marchés et crée une zone sans frontières internes, dans laquelle les marchandises, les personnes, les services et les capitaux peuvent se déplacer librement conformément aux stipulations du Traité de Rome.

Dans le cadre de l'Acte unique européen, les sociétés situées dans les pays de l'Union européenne doivent respecter les exigences propres à l'Union européenne. Pour permettre de surveiller les échanges entre les membres de l'UE, par exemple, les sociétés qui dépassent la limite des échanges intra-unions doivent soumettre les états suivants aux autorités douanières :

- déclaration Intrastat;

- liste des ventes de l'UE.

Des données statistiques détaillées sur les échanges de marchandises entre les membres de l'UE sont utilisées dans les études de marché et l'analyse sectorielle. Le Bureau de statistique de l'UE et les services statistiques des pays membres ont développé le système Intrastat dans le but de mettre à jour les statistiques sur les échanges commerciaux entre les membres de l'UE.

Conformément au système Intrastat, les données relatives aux échanges intra-unions sont collectées directement auprès des sociétés. Si vous faites des affaires dans un pays qui fait partie de l'UE et que vous utilisez les systèmes Gestion des commandes clients et Gestion des achats JD Edwards EnterpriseOne, vous pouvez paramétrer le système pour extraire toutes les données requises pour répondre aux exigences liées aux déclarations Intrastat de l'UE.

Exigences Intrastat

A la suite de la création du marché unique européen, les formalités et les contrôles douaniers ont disparu en 1993 au sein de l'UE. Parallèlement à l'élimination de ces formalités, les systèmes traditionnels permettant de collecter des statistiques sur les échanges entre les membres de l'UE ont également disparu.

Les données statistiques détaillées sur les échanges de marchandises entre les membres de l'UE sont importantes pour les études de marché et l'analyse sectorielle. Le Bureau de statistique de l'UE et les services statistiques des pays membres ont développé le système Intrastat dans le but de mettre à jour les statistiques sur les échanges commerciaux entre les membres de l'UE.

Conformément au système Intrastat, les données relatives aux échanges intra-unions sont collectées directement auprès des sociétés. Les sociétés doivent transmettre régulièrement une déclaration statistique ou, dans certains pays membres, une déclaration statistique et fiscale combinée qui fournit des données détaillées sur leurs échanges intra-unions portant sur la période précédente. La fréquence de soumission de ces déclarations dépend des exigences nationales.

Les caractéristiques principales du système Intrastat sont communes à tous les pays membres, mais certaines spécifications nationales peuvent s'appliquer. Si vous faites des affaires dans un pays qui fait partie de l'UE et que vous utilisez les systèmes Gestion des commandes clients et Gestion des achats JD Edwards EnterpriseOne, vous pouvez extraire toutes les données requises pour répondre aux exigences liées aux déclarations Intrastat.

Remarque:
Les données suivies par le système Intrastat sont strictement fondées sur le mouvement réel physique des marchandises entre les pays membres de l'UE. Les données Intrastat ne s'appliquent pas aux mouvements monétaires ou au placement de commandes entre les pays membres.

Le graphique suivant illustre le traitement des déclarations Intrastat :

Figure 7-1 Traitement des déclarations Intrastat

Remarque:
Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne ne fournit pas d'états Intrastat propres aux pays.

Déclarations Intrastat et euro

Depuis l'introduction de l'euro, le Bureau de statistique des communautés européennes (Eurostat) et les bureaux de statistique nationaux des pays membres de l'Union économique et monétaire (UEM) ont modifié leurs exigences en matière de déclarations Intrastat. Chaque membre de l'UEM continue toutefois à déterminer ses propres exigences Intrastat.

Vous pouvez traiter les exigences relatives aux déclarations Intrastat liées au pays dans lequel vous faites des affaires, que la société convertisse sa monnaie d'exploitation en euros ou non. Les exemples suivants décrivent des situations qui peuvent s'appliquer à la société :

- La société n'a pas converti sa monnaie d'exploitation en euros, mais le bureau de statistique du membre de l'UEM dans lequel vous faites des affaires exige que vous soumettiez les déclarations Intrastat en euros.

- La société a converti sa monnaie d'exploitation en euros, mais le bureau de statistique du membre de l'UEM dans lequel vous faites des affaires exige que vous soumettiez les déclarations Intrastat dans une autre devise.

Les options de devise de simulation figurant dans les programmes de génération Intrastat (R0018I1 et R0018I2) fournissent une approche simplifiée de la révision et de l'impression des montants dans une devise qui est différente de la monnaie d'exploitation.

Facteurs à prendre en compte pour la création des déclarations Intrastat

Avant de créer les déclarations Intrastat, déterminez les éléments suivants :

- la monnaie d'exploitation de chaque société;

- la devise dans laquelle vous devez soumettre les déclarations Intrastat de chaque société.

Si l'entreprise est composée de plusieurs sociétés utilisant des devises multiples, vous devez traiter les déclarations Intrastat avec soin. Vous devez toujours connaître la monnaie d'exploitation de chaque société et savoir si les déclarations Intrastat doivent être reportées en euros ou dans une autre devise. Grâce à ces données, vous convertissez les devises utilisées pour les déclarations Intrastat seulement si cela est nécessaire.

En fonction des exigences relatives aux déclarations Intrastat des sociétés et des pays dans lesquels vous faites des affaires, vous pouvez utiliser les options de traitement et la sélection de données pour créer des versions différentes des états de mise à jour des taxes sur les ventes (R0018I1) et sur les achats (R0018I2) Intrastat.

Etapes préliminaires

Avant de collecter des données en vue des déclarations de l'UE, voici la marche à suivre :

- Paramétrez les données fiscales pour les comptes clients et les comptes fournisseurs.
Voir la section Setting Up Tax Rate Areas dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Tax Processing Implementation.

- Paramétrez les codes définis par l'utilisateur pour les déclarations Intrastat.

- Paramétrez les classes de marchandises.

- Pour le système Gestion des commandes clients, paramétrez les codes de pays du centre de coûts de vente (centre de coûts d'en-tête), du centre de coûts d'expédition (détails) et du client dans le répertoire d'adresses JD Edwards EnterpriseOne.
Voir la section Entering Address Book Records dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Address Book Implementation et la section Updating and Purging Address Book Records dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Address Book Implementation.

- Pour le système Gestion des achats, paramétrez les codes de pays du magasin/usine et du fournisseur dans le répertoire d'adresses JD Edwards EnterpriseOne ou entrez les pays d'origine dans le programme sur les références croisées des articles et des fournisseurs Intrastat (P744101).
Voir Saisie des références croisées pour les articles et les fournisseurs.

Impression des factures avec instruction de paiement international

La présente section donne un aperçu des instructions de paiements internationaux, indique les étapes préliminaires et traite des opérations suivantes :

- exécution du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international;

- paramétrage des options de traitement du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053).

Présentation des instructions de paiements internationaux

Vous utilisez les instructions de paiements internationaux (IPI) pour les règlements de factures transfrontaliers. Lorsque vous générez des factures dans le système Comptabilité client JD Edwards EnterpriseOne, vous pouvez décider d'imprimer les factures avec un formulaire d'instruction de paiement international. Pour ce faire, utilisez des factures préformatées contenant un formulaire IPI. Le système traite et formate les données des fichiers JD Edwards EnterpriseOne, puis les imprime à l'endroit approprié, dans le formulaire IPI.

Les IPI doivent être imprimées en anglais, mais elles peuvent également inclure une deuxième langue. Certains pays exigent que vous imprimiez les formulaires d'IPI avec une deuxième langue; d'autres considèrent cette exigence comme étant facultative. La Commission européenne des normes bancaires publie les exigences en matière d'IPI. Pour préciser la langue secondaire, choisissez une valeur dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les langues et les pays associés aux IPI (code 00, type IL).

Le formulaire IPI est composé des quatre sections suivantes :

- Donneur d'ordre.
Cette section inclut le nom, l'adresse et le numéro de compte du client. Le système utilise ces données (CBNK) lorsqu'elles sont associées à la facture incluant l'IPI. Le client envoie l'IPI à la banque aux fins de traitement et la banque crédite le montant précisé.

- Bénéficiaire.
Cette section inclut les noms de la société et de la banque, ainsi que le numéro de compte précisés dans les options de traitement.

- Montant à payer.
Cette section inclut le montant et la devise de la transaction, de même qu'un code qui indique l'entité responsable du paiement des frais bancaires connexes. Vous précisez ce code dans une option de traitement, alors que le système extrait le montant et la devise de la transaction.

- Signature.
Le système n'imprime pas la signature.

Sélection de données

Lorsque vous paramétrez la sélection de données pour le programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053), il est préférable de filtrer les notes de crédit et les autres factures non positives afin de les supprimer du traitement. Pour ce faire, précisez que le montant non soldé (AAP) est supérieur à zéro. Vous devriez également désigner dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les modes de paiement (code 00, type PY) le code à utiliser pour les factures avec IPI, puis sélectionner le type de paiement dans la sélection de données.

Remarque:
Le programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international n'enregistre pas de messages d'erreur dans le centre de charge; toutefois, vous pouvez les consulter dans le journal de l'UBE (traitement par lots universel) si vous utilisez ce type de consignation. Si ce programme rencontre des erreurs, il imprimera une facture vierge.

Etapes préliminaires

Paramétrez les codes définis par l'utilisateur requis pour les IPI.

Voir Paramétrage des codes définis par l'utilisateur pour les instructions de paiements internationaux (IPI).

Exécution du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international

Sélectionnez Traitement des rappels (G03B22), Impression des factures clients avec instruction de paiement international.

Paramétrage des options de traitement du programme d'impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut des programmes et des états.

Valeurs par défaut

1. Date d'impression de la facture.

Précisez la date imprimée sur les factures par le système. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la date du jour.

2. Type de compte bancaire client

Précisez le type de compte bancaire du donneur d'ordre. Le système utilise ce code de type de compte pour extraire le numéro de compte du donneur d'ordre. Ce code doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de banque (code 00, type BT). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera le type de banque D.

3. Format de l'adresse client.

Précisez le code de séquence des lignes d'adresse pour l'IPI (code 00, type IA). Ce code détermine la combinaison de valeurs code postal/ville/pays incluse par le système comme deuxième ligne d'adresse du donneur d'ordre dans l'IPI. Ce code doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour la séquence des lignes d'adresse dans l'IPI (code 00, type IA). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la valeur 00 (code postal, ville).

4. Compte bancaire du bénéficiaire

Précisez le numéro de compte bancaire G/L du bénéficiaire dans l'IPI. Le système se sert de ce numéro de compte pour rechercher les données correspondantes dans le fichier des codes de banque (F0030), notamment les numéros d'identification bancaire IBAN et SWIFT. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera le compte associé à l'ICA RB.

5. Format du compte bancaire du bénéficiaire

Cette option de traitement sert à définir le format du compte bancaire du bénéficiaire dans l'IPI. En général, vous utilisez le numéro IBAN extrait du fichier de codes de banque (F0030). Dans certains cas, vous pouvez utiliser un numéro de compte national (CBNK) figurant dans le fichier des codes de banque au lieu du numéro IBAN. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - utiliser le numéro IBAN comme format de compte bancaire;

1 - utiliser le numéro CBNK.

6. Nom de la banque du bénéficiaire

Cette option de traitement sert à définir le nom de la banque du bénéficiaire dans l'IPI. L'IPI vous permet de choisir parmi deux formats pour présenter le nom de la banque. Vous pouvez utiliser le code d'identification de banque SWIFT(BIC), enregistré sous SWFT dans le fichier des codes de banque (F0030) ou le nom de la banque. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - utiliser le code BIC;

1 - utiliser le nom de la banque.

7. Références du paiement

Précisez les données qui apparaissent dans la section sur les paiements détaillés de l'IPI. Sélectionnez une valeur codée programme dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les paiements détaillés de l'IPI (code 00, type IP). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la valeur 00. Voici la liste de ces valeurs :

00 - non structuré - DOC. Le système extrait la valeur du champ DOC du fichier Grand Livre clients (F03B11) et l'inscrit dans la section des paiements détaillés de l'IPI.

01 - non structuré - DOC, DCT et CO. Le système utilise les valeurs concaténées des champs DOC, DCT et CO du fichier F03B11 et l'inscrit dans la section des paiements détaillés de l'IPI.

02 - non structuré - DOC et AN8. Le système utilise les valeurs concaténées des champs DOC et AN8 du fichier F03B11 et l'inscrit dans la section des paiements détaillés de l'IPI.

8. Frais à la charge du

Sert à préciser l'entité qui est responsable du paiement des frais bancaires associés à l'IPI. Cette valeur doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les frais payés associés à l'IPI (code 00, type IC). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la valeur 0 (donneur d'ordre). Voici la liste de ces valeurs :

0 - donneur d'ordre;

1 - bénéficiaire;

2 - partagés/les deux.

9. Type du formulaire IPI

Précisez le type de formulaire préformaté à utiliser. Cette valeur doit figurer dans la table de codes définis par l'utilisateur pour les types de formulaire d'IPI (code 00, type IF). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera la valeur 03 (Noir - Non structuré). Voici la liste de ces valeurs :

00 - Couleur neutre - structuré;

01 - Couleur neutre - non structuré;

02 - Noir - structuré;

03 - Noir - non structuré;

04 - Perte - structuré;

05 - Perte - non structuré.

1. Montants des taxes

Précisez si les montants des taxes seront imprimés sur les factures. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer les taxes;

1 - imprimer les taxes.

2. Annexes

Précisez si le texte générique qui est associé à la facture doit être imprimé. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le texte générique;

1 - imprimer le texte générique.

3. Numéro du compte bancaire client

Précisez si le numéro de compte bancaire du client est affiché dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le numéro du compte bancaire du client;

1 - imprimer le numéro du compte bancaire du client.

4. Nom et adresse du client

Précisez si le nom et l'adresse du client doivent être affichés dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le nom et l'adresse du client;

1 - imprimer le nom et l'adresse du client.

5. Références du paiement

Précisez si le système alimente les détails des paiement dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer la référence du paiement;

1 - imprimer la référence du paiement. Le système imprime les données précisées dans l'option de traitement sur les détails des paiements dans l'onglet des valeurs par défaut.

6. Frais à la charge du

Précisez si le système alimente les frais à payer dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer les données de la rubrique Frais à la charge du;

1 - imprimer les données de la rubrique Frais à la charge du.

7. Monnaie IPI et montants

Précisez si la devise et le montant seront affichés dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer la monnaie et le montant associé sur le formulaire IPI;

1 - imprimer la monnaie et le montant associé sur le formulaire IPI.

1. Montant IPI maximum

Précisez le montant maximum autorisé pour une IPI. Si l'IPI est supérieure à ce montant, le système ne générera pas d'IPI. Si vous laissez ce champ à blanc, le système utilisera 999 999,99 comme montant maximum de l'IPI.

Impression

1. Montants des taxes

Précisez si les montants des taxes seront imprimés sur les factures. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer les taxes;

1 - imprimer les taxes.

2. Annexes

Précisez si le texte générique qui est associé à la facture doit être imprimé. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le texte générique;

1 - imprimer le texte générique.

3. Numéro du compte bancaire client

Précisez si le numéro de compte bancaire du client est affiché dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le numéro du compte bancaire du client;

1 - imprimer le numéro du compte bancaire du client.

4. Nom et adresse du client

Précisez si le nom et l'adresse du client doivent être affichés dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer le nom et l'adresse du client;

1 - imprimer le nom et l'adresse du client.

5. Références du paiement

Précisez si le système alimente les détails des paiement dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer la référence du paiement;

1 - imprimer la référence du paiement. Le système imprime les données précisées dans l'option de traitement sur les détails des paiements dans l'onglet des valeurs par défaut.

6. Frais à la charge du

Précisez si le système alimente les frais à payer dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer les données de la rubrique Frais à la charge du;

1 - imprimer les données de la rubrique Frais à la charge du.

7. Monnaie IPI et montants

Précisez si la devise et le montant seront affichés dans la partie de la facture réservée à l'IPI. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc - ne pas imprimer la monnaie et le montant associé sur le formulaire IPI;

1 - imprimer la monnaie et le montant associé sur le formulaire IPI.

Traitement

1. Montant IPI maximum

Précisez le montant maximum autorisé pour une IPI. Si l'IPI est supérieure à ce montant, le système ne générera pas d'IPI. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilisera 999 999,99 comme montant maximum de l'IPI.

8 Utilisation des crédits et paiements SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Fonctionnement des paiements SEPA

- Génération du fichier XML pour les paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)

- Impression de l'état détaillé sur les paiements pour la SEPA (Mise à jour version 9.1)

Fonctionnement des paiements SEPA

Le CEP (Conseil Européen des Paiements, ou European Payments Council, EPC) est l'instance de direction et de coordination de l'industrie bancaire européenne concernant les paiements. Le but du CEP est de soutenir et de promouvoir la création d'un espace européen de paiement unique (Single European Payments Area ou SEPA). Les mises à jour de virement SEPA (Single Euro Payments Area) version 7.0 (V7.0) se basent sur le guide d'utilisation SEPA et le guide de mise en oeuvre SEPA V7.0, qui sont publiés par le CEP.

L'initiative SEPA concernant l'infrastructure financière européenne implique la création d'une zone dans laquelle tous les paiements en euros sont considérés comme des paiements domestiques. Il n'existera aucune distinction entre les paiements nationaux et internationaux. La zone SEPA s'efforce d'améliorer l'efficacité des paiements internationaux et de développer des standards communs, des procédures, et de l'infrastructure pour améliorer les économies d'échelle. La mise en place de la zone SEPA permettra de stimuler la concurrence entre les banques et les sociétés, et ce au bénéfice des clients de tous les pays d'Europe, sans considération de frontières. Pour les clients, l'initiative SEPA apportera des paiements moins chers, plus efficaces et plus rapides au sein de la zone SEPA.

L'initiative SEPA introduira un nouveau régime de paiement pan-européen, concernant à la fois les virements et les prélèvements bancaires. Elle aura donc un impact sur des millions de consommateurs et d'organisations dans toute la zone.

Pour créer le fichier XML de paiement SEPA dans le logiciel JD Edwards EnterpriseOne, vous paramétrez les comptes bancaires de votre entreprise et de votre fournisseur avec les numéros de BIC et d'IBAN, et indiquez que le compte doit être utilisé pour des paiements SEPA. Lorsque vous utilisez le traitement Ecriture dans le traitement de paiement automatique, le système enregistre les informations dans un fichier XML pour les comptes qui ont été paramétrés comme comptes SEPA. Vous envoyez ensuite le fichier XML à la banque.

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne permet la création du format de paiement XML pour les virements bancaires. Vous pouvez créer le fichier XML pour les paiements SEPA par virement bancaire lorsque vous exécutez le traitement de paiement automatique. Cependant, le logiciel JD Edwards EnterpriseOne ne prend pas en charge la transmission du fichier XML.

Remarque (Mise à jour version 9.1):
Les mises à jour vous permettent désormais d'utiliser la fonctionnalité de virement SEPA V7.0 avec l'outil Business Intelligence Publisher (BIP). L'outil BIP est utilisé au lieu de l'état Transfert de crédit XML SEPA - COMM - 04 (R744002) pour les transferts de crédit de la SEPA.

Remarque (Mise à jour version 9.1):
Pour préciser le traitement par défaut des paiements de la SEPA, vous devez paramétrer les options de traitement de la version ZJDE0002 du programme d'extraction de données sur les paiements (R704001) et du programme Options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001). La seule fonction du programme P744001 est de fournir des options de traitement supplémentaires pour les paiements de la SEPA afin de compléter les options de traitement générales disponibles dans le programme R704001.
Afin d'accéder aux options de traitement pour le programme P744001, sélectionnez le programme Options de traitement pour les virements SEPA (P744001) dans le menu Fichier XML général pour la SEPA (G74SEPA). Vous pouvez également accéder aux options de traitement en utilisant le programme Versions interactives.

Afin d'accéder aux options de traitement pour le programme R704001, sélectionnez le programme Transfert de crédit XML SEPA (R704001) dans le menu Fichier XML général pour la SEPA (G74SEPA). Vous pouvez également accéder aux options de traitement en utilisant le programme Versions par lots.

Voir:

- Section sur l'utilisation des formats de paiement BI Publisher dans les pays européens "Working with BI Publisher Payment Formats in European Countries" dans le guide Guide de mise en oeuvre des formats de paiement BIP pour la localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne.

Génération du fichier XML pour les paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)

Cette section donne un aperçu du fichier XML pour les paiements de la SEPA, des messages d'erreur du programme d'extraction de données sur les paiements (R704001) pour la SEPA et des caractères inacceptables dans le fichier de sortie, et traite également du paramétrage des options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001).

Fonctionnement des fichiers XML pour les paiements SEPA

Lorsque vous utilisez le traitement de paiement automatique dans le logiciel JD Edwards EnterpriseOne, vous indiquez le programme d'impression de paiement à utiliser. Le programme d'impression de paiement contrôle la façon dont le système enregistre les informations dans les fichiers de la base de données.

Pour les paiements de la SEPA, vous devez régler le programme d'impression des paiements à P704001, version ZJDE0002 et exécuter le traitement Enregistrement du traitement de paiement automatique pour créer le fichier XML.

Remarque:
Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne software ne prend pas en charge la transmission du fichier XML à la banque. Ce logiciel ne comprend que les fonctions nécessaires à la création du fichier XML.

Lorsque vous exécutez le traitement de paiement automatique qui est paramétré pour utiliser le programme R704001 pour les paiements de la SEPA, le logiciel se comporte de la manière suivante :

- Il génère un fichier PDF qui indique si le traitement s'est terminé sans erreurs ou avec des erreurs.

- Il génère le fichier XML.

- Il change le statut de paiement du groupe; celui-ci passe de WRT (write, écriture) à UPD (update, mis à jour) si le traitement a été effectué avec succès.

Vous pouvez également écrire les paiements uniques d'un groupe en utilisant le programme Accès à un groupe de paiements - Statut Ecriture (P04572W). Le système génère le fichier XML de virement SEPA uniquement pour les paiements inscrits dans l'écran Accès à un groupe de paiements - Statut Ecriture.

Voici la marche à suivre pour écrire des paiements uniques :

- Démarrez le programme Accès aux groupes de paiement (P04571).

- Sélectionnez le groupe de contrôle de paiement.

- Accédez aux paiements à partir du menu Ligne.

- Dans l'écran Accès à un groupe de paiements - Statut Ecriture, sélectionnez un ou plusieurs paiements du groupe et sélectionnez Ecrire dans le menu Ligne.

Fichier XML

Le fichier XML contient trois blocs d'enregistrements. Le bloc A est la racine du message. Le bloc B, le bloc d'en-tête de groupe, contient la description du fichier XML et de la partie initiatrice. Le bloc C est le bloc de données sur les paiements, comprenant un jeu de paramètres qui s'appliquent au côté débit de la transaction de transfert de crédit. Il inclut également les éléments de données sur le transfert de crédit qui peuvent contenir un ou plusieurs enregistrements de transactions.

Voir "Champs du fichier XML des paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)"

Présentation des messages d'erreur dans le programme d'extraction des données sur les paiements pour la SEPA (R704001)

Le système affiche une erreur dans les circonstances suivantes :

- L'option de traitement Priorité d'instruction est vide.

- L'option de traitement Motif de catégorie est vide.

- L'option de traitement Motif du paiement est vide.

- L'élément Partie initiatrice est à blanc.

- L'élément ID de la partie initiatrice est à blanc.

- L'élément Débiteur est à blanc.

- L'élément ID du débiteur est à blanc.

- L'élément Débiteur final est à blanc.

Remarque:
Si le numéro du Débiteur final dans le carnet d'adresses est le même que celui du Débiteur, le système n'imprime pas le code et n'affiche pas d'erreur.

- L'élément ID du débiteur final est à blanc.

- L'élément Créditeur est à blanc.

- L'élément ID du créditeur est à blanc.

- L'élément Créditeur final est à blanc.

Remarque:
Si le numéro du Créditeur final dans le carnet d'adresses est le même que celui du Créditeur, le système n'imprime pas le code et n'affiche pas d'erreur.

- L'élément ID du créditeur final est à blanc.

- L'élément Ligne d'adresse est à blanc.

- Le compte bancaire de la société ou celui du fournisseur n'est pas paramétré en tant que comptes SEPA ou aucun des deux ne le sont.

- La monnaie de paiement indiquée dans l'option de traitement du code monétaire pour l'état R704001, version ZJDE0002 est différente de celle du groupe de paiements.

- Les éléments IBAN et BIC (code SWIFT) du débiteur et du créditeur sont à blanc. Ce message d'erreur est seulement affiché si les options de traitement sont paramétrées pour valider les éléments IBAN et BIC pour les comptes bancaires du débiteur et du créditeur.

S'il y a des erreurs, le système ne fait pas passer le groupe de paiements au statut suivant UPD (mis à jour). Il génère un état PDF qui indique que le traitement s'est terminé avec des erreurs et les messages d'erreur sont écrits dans le centre de charge.

Le système inclut le numéro de contrôle du groupe de paiements dans les messages d'erreur écrits dans le centre de charge. Ce numéro permet d'identifier les paiements comportant des erreurs.

Si le système détermine que le pays de la société ou du fournisseur est à blanc, il écrit un message au centre de charge et modifie le statut des paiements, qui passe de Ecriture à Mis à jour. Le rapport PDF indique qu'un message d'avertissement a été envoyé au Centre de travail.

Si un groupe de contrôle de paiement contient deux paiements ou plus et que certains d'entre eux contiennent des erreurs, le système fait passer les paiements sans erreur au statut Mis à jour contrairement aux paiements erronés. Dans ce cas, il génère le fichier XML seulement pour les paiements écrits (c'est-à-dire sans erreur).

Présentation des caractères inacceptables dans le fichier de sortie

Le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA génère un fichier XML que vous soumettez au système bancaire. Le programme génère certaines données, par exemple les numéros de référence, en utilisant la langue qui est paramétrée dans votre système. Le système bancaire ne peut pas traiter tous les caractères spéciaux qui existent dans chaque langue. Si votre système JD Edwards EnterpriseOne génère le fichier XML avec des caractères inacceptables, vous pouvez le paramétrer pour les remplacer par d'autres caractères acceptables.

Vous paramétrez la table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (système 70, type RS) à l'aide des caractères acceptables qui remplacent les caractères inacceptables. Vous précisez ensuite dans une option de traitement de la version ZJDE0002 du programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) que vous voulez utiliser la table des codes définis par l'utilisateur 70/RS pour remplacer les caractères dans le fichier de sortie XML.

Lorsque vous paramétrez la table UDC 70/RS, vous pouvez spécifier un ou plusieurs caractères de remplacement. Lorsque vous spécifiez plusieurs caractères de remplacement, la longueur de la chaîne altérée n'est pas modifiée ; si la chaîne initiale est de trois caractères, la chaîne modifiée sera aussi de trois caractères. Le système omet certains caractères de la chaîne si l'insertion de tous les caractères de remplacement entraîne le dépassement de la longueur autorisée par la chaîne modifiée.

Les exemples suivants illustrent la manière dont le système remplace un caractère unique par plusieurs caractères :

Exemple 1 : Remplacement de A par FG

La chaîne initiale est ABC.

La chaîne modifiée est FGB.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système omet le C de la chaîne.

Exemple 2 : Remplacement de A par FG

La chaîne initiale est ABC_ _ _ (_ étant un blanc).

La chaîne modifiée est FGBC_ _.

Pour conserver la longueur du champ qui est de six caractères, le système omet le dernier blanc de la chaîne.

Exemple 3 : Remplacement de B par FGHI

La chaîne est ABC.

Le résultat est AFG.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système remplace seulement les deux premières lettres.

Paramétrage des options de traitement pour le programme Options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001)

Les options de traitement permettent de définir les valeurs par défaut des options pour les programmes et les états.

Remarque:
Vous pouvez accéder aux options de traitement en sélectionnant Options de traitement pour les virements SEPA dans le menu Fichier XML général pour la SEPA (G74SEPA).

Général

1. Objet du paiement

Indiquez un code ISO standard à partir du fichier de codes définis par l'utilisateur (74/PC) identifiant la raison du recouvrement.

Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système affiche une erreur sur l'état et n'accorde pas le statut Mis à jour au paiement.

2. Objet de la catégorie

Indiquez un code ISO standard à partir du fichier de codes définis par l'utilisateur (74/PC) identifiant le motif de catégorie du recouvrement. Exemples : paiement de salaire, paiement de fournisseur, paiement de taxes.

Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système affiche une erreur sur l'état et n'accorde pas le statut Mis à jour au paiement.

3. Priorité d'instruction

Indiquez une valeur du fichier de codes définis par l'utilisateur (74/IP) afin d'indiquer le niveau d'urgence que la partie initiatrice a appliqué au traitement de l'instruction. Voici la liste de ces valeurs :

HIGH : Le niveau de priorité est élevé.

NORM : Le niveau de priorité est normal.

Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système affiche une erreur sur l'état et n'accorde pas le statut Mis à jour au paiement.

4. Emetteur de l'identification de la partie initialisation

Indiquez une valeur afin d'identifier l'émetteur de la partie initiatrice. L'émetteur est renseigné au champ "Partie initiatrice" uniquement.

Si vous laissez cette option de traitement vide, le système n'affichera pas de code sur l'état.

5. Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur

Précisez s'il faut inclure le code BIC du compte bancaire du débiteur ou une étiquette contenant la valeur Non fourni dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : BIC de la banque du débiteur

1 : Non fourni

Si vous réglez cette option de traitement à 1, vous devez paramétrer la validation du code BIC du compte bancaire de la société en utilisant une valeur à blanc.

Données de versement

1. Mode données de versement

Indiquez le mode utilisé par le système pour charger les données sur les remises. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Structuré

1 : Non structuré.

2. Emetteur d'identification de remise

Indiquez le champ utilisé par le système pour extraire l'émetteur d'identification de remise lorsque le mode de données sur les remises est structuré. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Nom de destinataire du fournisseur

1 : Pays du fournisseur Le système extrait la valeur du code défini par l'utilisateur 74/IC en fonction du pays du fournisseur.

2 : Valeur définie par l'utilisateur Si vous précisez la valeur de cette option de traitement, vous devez paramétrer l'option de traitement de la valeur Emetteur d'identification de remise.

Si le mode de données sur les remises est non structuré, vous n'avez pas besoin de préciser cette option de traitement.

3. Valeur Emetteur d'identification de remise

Lorsque le mode de données sur les remises est structuré et que l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise est réglée à une valeur définie par l'utilisateur, vous devez préciser une valeur dans cette option de traitement afin d'alimenter l'étiquette <Issr> dans le fichier XML. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système n'alimente pas l'étiquette <Issr>.

Exemple de fichier XML de données de versement

Le système génère différents codes XML selon les valeurs des options de traitement de l'onglet Données sur les remises du programme Options de traitements pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001). Vérifiez les exemples pour un paiement ayant deux fournisseurs (le fournisseur A avec 2 pièces (INV DISC. 1 et INV DISC. 4) et fournisseur B avec 2 pièces (INV DISC. 2 et INV DISC 3) :

- Si l'option de traitement du mode de données sur les remises est réglée à Non structuré et si l'option de traitement de chargement de plusieurs factures (O/N) est réglée à plusieurs occurrences, le système génère le code XML suivant :

<CdtTrfTxInf>
<RmtInf>
<Ustrd>INV DISC. 1/2013-01-10/20000.00/14000.00/6000.00 INV DISC. 2/2013-01-15/10000.00/10000.00/.00</Ustrd>
</RmtInf>
</CdtTrfTxInf>
<CdtTrfTxInf>
<RmtInf>
<Ustrd>INV DISC.3/2013-01-10/20000.00/14000.00/6000.00 INV DISC. 4/2013-01-15/10000.00/10000.00/.00</Ustrd>
</RmtInf>
</CdtTrfTxInf>

- Si l'option de traitement du mode de données sur les remises est réglée à Non structuré et si l'option de traitement de chargement de plusieurs factures (O/N) est réglée à une occurrence unique, le système génère le code XML suivant :

<CdtTrfTxInf>
<RmtInf>
<Ustrd>INV DISC. 1/2013-01-10/20000.00/14000.00/6000.00 </Ustrd>
</RmtInf>
</CdtTrfTxInf>
<CdtTrfTxInf>
<RmtInf>
<Ustrd>INV DISC. 3/2013-01-10/20000.00/14000.00/6000.00 </Ustrd>
</RmtInf>
</CdtTrfTxInf>

- Si l'option de traitement du mode de données sur les remises est réglée à Structuré et si l'option de traitement de chargement de plusieurs factures (O/N) est réglée à plusieurs occurrences, le système génère le code XML suivant :

<RmtInf>
<Strd>
<RmtInf>
<Strd>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC. 1</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<RmtInf>
<Strd>
<RmtInf>
<Strd>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC. 1</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
</CdtrRefInf>
</Strd>
</RmtInf>
<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> General Ops</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC. 3</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr>General Ops</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC. 4</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
</RmtInf>

- Si l'option de traitement du mode de données sur les remises est réglée à Structuré et si l'option de traitement de chargement de plusieurs factures (O/N) est réglée à une occurrence unique, le système génère le code XML suivant :

<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC.1</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
</RmtInf>
<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> General Ops</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC.3</Ref>
</CdtrRefInf>
<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC.1</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
</RmtInf>
<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> General Ops</Issr>
</Tp>
<Ref>INV DISC.3</Ref>
</CdtrRefInf>
</RmtInf>

Fichier XML

1. Nom de ville du débiteur

Indiquez s'il faut inclure l'étiquette d'élément XML Nom de ville <TwnNm> pour le débiteur dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : L'inclure (valeur par défaut). Vous devez paramétrer une valeur dans le répertoire d'adresses.

1 : Ne pas l'inclure.

2. Code postal du débiteur

Indiquez s'il faut inclure l'étiquette d'élément XML Code postal <PstCd> pour le débiteur dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : L'inclure (valeur par défaut). Vous devez paramétrer une valeur dans le répertoire d'adresses.

1 : Ne pas l'inclure.

3. Nom de ville du créditeur

Indiquez s'il faut inclure l'étiquette d'élément XML Nom de ville <TwnNm> pour le créditeur dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : L'inclure (valeur par défaut). Vous devez paramétrer une valeur dans le répertoire d'adresses.

1 : Ne pas l'inclure.

4. Code postal du créditeur

Indiquez s'il faut inclure l'étiquette d'élément XML Code postal <PstCd> pour le créditeur dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : L'inclure (valeur par défaut). Vous devez paramétrer une valeur dans le répertoire d'adresses.

1 : Ne pas l'inclure.

Impression de l'état détaillé sur les paiements pour la SEPA (Mise à jour version 9.1)

Cette section donne un aperçu de l'état Virement SEPA et traite de l'impression de cet état.

Présentation de l'état Virement SEPA

Si vous voulez créer un fichier PDF contenant les détails du paiement, vous devez republier le fichier XML en utilisant le modèle de création PDF (RD70401B). Pour chaque enregistrement de ce PDF, le système inclut les données suivantes :

- nom, adresse et code fiscal de l'auteur;

- codes IBAN et BIC du compte bancaire de l'auteur;

- nom, adresse et code fiscal du bénéficiaire;

- codes IBAN et BIC du compte bancaire du bénéficiaire;

- Date d'exécution demandée

- montant de chaque paiement dans la monnaie de la transaction;

- détails des données sur les remises : numéro de facture, date de la facture, montant brut, montant du paiement et escompte appliqué sur chaque document.

Impression de l'état Virement SEPA

Le programme d'extraction des données sur les paiements (R704001) pour la SEPA inclut deux définitions d'état : RD70401 (Format de lancement de virement SEPA RD) et RD70401B (Etat virement SEPA RD). Lorsque vous exécutez le traitement d'écriture dans le programme Accès aux groupes de paiements (P04571) qui est réglé à P704001, version ZJDE0002, le système utilise l'état RD70401 et génère le fichier XML.

Voici la marche à suivre pour générer un état PDF détaillé :

1. Accédez au programme Versions par lots (P98305W).

2. Dans l'écran Versions disponibles, sélectionnez Tâches soumises dans le menu Ecran.

3. Dans l'écran de recherche des travaux soumis, vous pouvez accéder au programme XML d'extraction des données sur les paiements - COMM -04 et à un état PDF qui indique si le traitement s'est terminé sans erreur, ou avec des erreurs ou des avertissements. Sélectionnez la ligne de l'état XML, puis sélectionnez Republier RD dans le menu Ligne.

4. Dans l'écran d'invite de publication de définition d'état, sélectionnez l'invite de définition d'état, puis cliquez sur OK.

5. Dans l'écran de recherche et de sélection des soumissions de définition d'état, sélectionnez l'état RD70401B et cliquez sur Sélectionner, puis sur OK.

6. Dans l'écran de recherche des tâches soumises, sélectionnez l'option de consultation de la sortie de définition d'état dans le menu Ligne.

7. Sélectionnez et ouvrez le fichier PDF pour l'état Virement SEPA RD. Consultez les détails de la transaction dans le fichier PDF.

9 Traitement des prélèvements automatiques en zone SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Prélèvements automatiques SEPA

- Paramétrage du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

- Génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

- Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)

Prélèvements automatiques SEPA

Dans le cadre des prélèvements automatiques SEPA, le débiteur et le créditeur doivent tous deux posséder un compte bancaire dans une agence de banque participante de la zone SEPA. Le débiteur doit autoriser le créditeur à amorcer un prélèvement de fonds auprès de la banque du débiteur, et indiquer à la banque du débiteur de transférer les fonds directement vers la banque du créditeur. L'autorisation se fonde sur un accord, appelé mandat, entre le débiteur et le créditeur. Le mandat peut se présenter sous forme électronique ou papier, et expire 36 mois après la dernière demande de prélèvement automatique.

En respect des conditions du mandat, le créditeur amorce le traitement d'une transaction à partir du compte SEPA du créditeur. Le principe accorde au débiteur toute discrétion d'accepter ou de refuser un mandat.

Le débiteur peut donner son autorisation pour des prélèvements automatiques récurrents ou pour un seul prélèvement automatique:

- les prélèvements automatiques récurrents désignent les prélèvements pour lesquels le débiteur autorise le créditeur à initier des prélèvements sur une base régulière et supposent donc plusieurs prélèvements pour une seule autorisation;

- les prélèvements uniques reçoivent l'autorisation du débiteur pour que le créditeur prélève un seul montant et une seule fois. L'autorisation ne peut plus être utilisée pour aucune autre transaction suivante.

Le système JD Edwards EnterpriseOne supporte le format de prélèvement de fonds en euros pour des comptes désignés pour accepter les prélèvements. Le débiteur et le créditeur doivent paramétrer leurs comptes bancaires avec le BIC (code d'identification de banque) et l'IBAN (numéro de compte bancaire international) et indiquer que leurs comptes peuvent servir à des paiements SEPA. Toutes les transactions auront lieu en euros et, si les comptes du débiteur ou du créditeur opèrent dans d'autres devises, les fonds prélevés et versés dans l'environnement SEPA seront convertis en euros.

Le programme de Mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002) permet d'entrer et d'enregistrer dans le système les données nécessaires à un mandat. Utilisez ensuite l'application standard de prélèvement (P03B571) pour générer l'état de prélèvement automatique SEPA (R743002) et créer le fichier XML de collecte des prélèvements directs SEPA.

Paramétrage du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

Cette section donne un aperçu du programme de Mandat de prélèvement automatique SEPA et énumère les formulaires nécessaires pour mettre en place un mandat dans le programme de mandat de prélèvement automatique.

Principe du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

Utilisez le programme de mandat de prélèvement automatique d'EnterpriseOne pour ajouter un nouveau mandat et entrer les données du mandat dans le système. Entrez les informations obligatoires que le créditeur doit enregistrer dans le système pour que les traitements du prélèvement automatique SEPA puissent s'exécuter, comme les données de préparation de collecte.

Enregistrez toutes les données de chaque mandat signé par les débiteurs, vérifiez que ces données sont effectives à date et qu'elles incluent les détails du mandat, toutes les références, les détails de comptes du créditeur et du débiteur, et ainsi de suite.

Le programme de mandat de prélèvement automatique permet aussi de modifier un mandat existant dans le système. Le système enregistre les données modifiées et un enregistrement des changements apportés au mandat dans le formulaire de modification d'historique. Le système enregistre les changements des seules données dont il doit obligatoirement assurer l'information pendant la collecte.

Remarque:
Le programme de mandat de prélèvement automatique utilise l'amendement de terme pour signifier une modification apportée à un mandat.

L'en-tête du formulaire de modification d'historique contient les données de base du mandat, tandis que le détail contient les données relatives aux changements apportés au mandat. Dans le formulaire de modification d'historique, vous pouvez visualiser les données suivantes du mandat original, entrées lors de la création du mandat:

- l'identification du mandat original;

- l'identification du schéma du créditeur original;

- Le nom du créditeur original;

- le numéro de compte (IBAN) du débiteur original;

- l'agence du débiteur (BIC du compte du débiteur) original.

Vous n'avez pas le droit de changer des données du formulaire de modification d'historique. Vous n'avez le droit d'apporter des modifications que dans le formulaire de révision des mandats, selon la marche à suivre indiquée dans Utiliser les mandats.

Vous pouvez modifier l'enregistrement débiteur, le créditeur et le débiteur principal dans le carnet d'adresses à partir du menu Formulaire du formulaire de prélèvement automatique SEPA. Le système met automatiquement à jour le fichier de modification d'historique, si vous changez des données du carnet d'adresses qui possèdent une correspondance dans le fichier des mandats, et les données doivent être incluses dans le fichier XML au moment de la collecte.

Formulaires nécessaires pour paramétrer un mandat dans le programme de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002)

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès aux mandats SEPA

W743002A

SEPA général XML (G74SEPA), Mandat de prélèvement automatique SEPA

Visualiser et sélectionner des mandats existants.

Mandat - prélèvements automatiques SEPA

W743002B

Dans le formulaire Accès aux mandats SEPA, cliquez sur Ajouter.

Entrez les détails de mandat, utilisez les onglets débiteur, créditeur et débiteur principal pour entrer les détails correspondants.

Modification d'historique

W743002C

Utilisez une des navigations suivantes :

- Dans l'écran Accès aux mandats SEPA, sélectionnez Modification de l'historique dans le menu Ligne.

- Dans l'écran Mandat - prélèvements automatiques SEPA, sélectionnez Modification de l'historique dans le menu Ligne.

Visualiser toutes les modifications d'un mandat.

Entrée des données d'un mandat

Accès au formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA

En-tête

Identification du mandat

Entrez le numéro d'identification du mandat signé par un débiteur pour ce créditeur. Ce numéro, en combinaison avec la valeur du champ de code d'identification du créditeur, est obligatoirement unique pour chaque mandat.

Date du mandat

Entrez la date de signature du mandat.

Type de séquence du mandat

Indiquez le type de prélèvement Entrez une valeur existante dans le CDU de type de séquence de mandat (74/SQ). Voici la liste de ces valeurs :

OOFF: un seul prélèvement;

RCUR: prélèvement permanent;

FRST: premier d'un prélèvement permanent;

FNAL: dernier d'un prélèvement permanent.

Date d'annulation de mandat

Entrez la date d'annulation du mandat par le débiteur. Ce champ demeure à blanc quand le mandat n'est pas annulé.

Etat du mandat

Entrez l'état du mandat. Voici la liste de ces valeurs :

Y: actif;

N: inactif.

Date d'activation d'un mandat

Entrez la date à laquelle le mandat devient actif. Ce champ permet d'indiquer l'activation ou la désactivation d'un mandat; en cas de désactivation du mandat, entrez la date de désactivation dans le champ.

Version du mandat

Entrez le numéro de version du mandat. Lorsqu'un mandat porte le numéro de version 1, cela indique qu'il n'a subi aucune modification. La valeur prédéfinie au moment de la création du mandat est 1; cette valeur croît avec le nombre de modifications successives apportées au mandat.

Date de dernier prélèvement

Il s'agit d'un champ de sortie et, s'il n'est pas alimenté, le système le complète avec la date du dernier prélèvement effectué pour ce mandat.

Compteur de prélèvements

Le système remplit ce champ avec le nombre de prélèvements effectués avec ce mandat.

Debtor

Accédez à l'onglet Débiteur du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse - Nom

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le débiteur. Le nom du débiteur, tel que dans son adresse postale, apparaît en lecture seule. Le système utilise ce numéro pour obtenir les numéros IBAN et BIC à partir du carnet d'adresses.

Code d'identification du débiteur

Le système copie dans ce champ la valeur obtenue dans le carnet d'adresses, en fonction du numéro de carnet d'adresses entré. Cette valeur est celle du Code taxe correspondant au numéro d'adresse et, si ce code est blanc dans le carnet d'adresses, alors le système utilise le Code de taxe supplémentaire.

Compte bancaire - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du compte bancaire du débiteur. Le système extrait ce numéro de l'enregistrement que vous avez entré dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A) une fois que vous avez entré le numéro de référence du débiteur.

Compte bancaire - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC du compte bancaire du débiteur. Le système obtient ce numéro à partir de l'enregistrement existant dans le fichier Codes de banque (F0030), pour le compte bancaire du débiteur.

Creditor

Accédez à l'onglet Créditeur du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse - Nom

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le créditeur. Le nom du créditeur, tel que dans son adresse postale, apparaît en lecture seule. Le système utilise ce numéro pour obtenir les numéros IBAN et BIC à partir de l'enregistrement du compte bancaire.

Vous ne pouvez entrer ni changer de numéro d'adresse que lorsqu'aucune transaction n'est en cours pour ce mandat. Il n'est pas possible de modifier ce champ pour un mandat, pour lequel une transaction est en cours de traitement.

Identification du schéma

Ceci est le format de création de l'identification qui sert à identifier le créditeur.

Le code d'identification du créditeur, en combinaison avec le code d'identification du mandat, identifie de façon unique le mandat pour ce créditeur. Le créditeur dispose de l'extension de code d'affaire de créditeur pour identifier des activités commerciales différentes mais celle-ci n'est pas indispensable pour identifier le créditeur.

Code d'identification du créditeur

Le système complète ce champ lorsque vous entrez le code de pays, le chiffre de vérification (clé), le code d'affaire et l'identification nationale, dans leurs champs respectifs.

Le code d'identification du créditeur contient dans l'ordre, les éléments suivants:

- Les positions 1 et 2 contiennent le code du pays qui a émis l'identification nationale du créditeur.

- Les positions 3 et 4 contiennent les deux chiffres de vérification (clé) issus du code d'identification nationale du créditeur. Quand le code d'affaire du créditeur n'est pas utilisé, cette valeur est réglée à ZZZ.

- Les positions 8 à 35 contiennent le code défini par la communauté nationale, que le système ne vérifie pas..

Un créditeur peut utiliser plusieurs identifiants. L'identification du créditeur peut changer en raison d'une fusion, d'une acquisition, d'une scission ou de modifications organisationnelles.

Code de pays du créditeur

Indiquez la valeur d'identification du pays du créditeur. Entrez une valeur existante dans le fichier de CDU des codes de pays de BIC (74/SA). Le système copie cette valeur dans les deux premières positions du champ de code d'identification du créditeur. Ce champ est obligatoire.

Chiffre du créditeur

Entrez les deux chiffres de clé de vérification issus du code d'identification nationale du créditeur. Le système vérifie les chiffres entrés et les copie dans les positions 3 et 4 du champ de code d'identification du créditeur. Ce champ est obligatoire.

Code d'affaire du créditeur

Entrez la valeur d'identification de l'affaire ou du service commercial. La valeur entrée ici doit exister dans le fichier de CDU de codes d'affaire (74/BC). Cette valeur ne sert qu'à titre informatif et n'intervient pas dans l'identification unique du mandat. Les créditeurs peuvent la modifier par la suite pour des raisons commerciales. La valeur ZZZ indique que le code d'affaire du créditeur n'est pas utilisé.

Identification nationale du créditeur

Entrez la valeur définie par la communauté nationale qui authentifie le pays du créditeur comme identification nationale du créditeur. Le système copie cette valeur dans les positions 8 à 35 du champ de code d'identification du créditeur. Le système ne vérifie pas la valeur entrée dans cette zone.

Compte bancaire - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du compte bancaire du créditeur. Le système obtient ce numéro à partir du carnet d'adresses après l'entrée du numéro d'adresse du créditeur.

Compte bancaire - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC du compte bancaire du créditeur. Le système obtient ce numéro à partir du carnet d'adresses après l'entrée du numéro d'adresse du créditeur.

Débiteur principal

Accédez à l'onglet Débiteur principal du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse du débiteur principal

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le débiteur principal. Le nom correspondant au numéro d'adresse apparaît en lecture seule. Ce champ est obligatoire.

Code d'identification

Le système copie dans ce champ la valeur obtenue dans le carnet d'adresses, en fonction du numéro de carnet d'adresses entré pour le débiteur principal. Cette valeur est celle du Code taxe correspondant au numéro d'adresse et, si ce code est blanc dans le carnet d'adresses, alors le système utilise le Code de taxe supplémentaire.

Révision des modifications apportées à un mandat

Accès au formulaire de modification d'historique.

Valeurs originales

Accédez à l'onglet des valeurs originales dans le formulaire des modifications d'historique. Ces valeurs ne peuvent changer s'il ya des prélèvements en cours pour ce mandat.

Identification du mandat original

Le système place dans ce champ le premier code d'identification du mandat, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Ces données demeurent constantes et le système fournit celles-ci si elles changent lors du prélèvement.

Code original d'identification du créditeur

Le système place dans ce champ le premier code d'identification du créditeur, sans le code d'affaire, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Ces données demeurent constantes et le système fournit celles-ci si elles changent lors du prélèvement.

Nom original du créditeur

Le système place dans ce champ le premier nom postal du créditeur, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Il s'agit de la description correspondant à la première description inscrite dans le carnet d'adresses pour ce créditeur. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Débiteur original - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du numéro de compte du débiteur, tel qu'il a été entré lors de la création du mandat. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Agence originale du débiteur - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC de la banque du débiteur, tel qu'il a été entré lors de la création du mandat. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Données du tableau

Identification du mandat

Le système place dans ce champ le nouveau code d'identification du mandat, entré pour ce mandat.

Date de modification

Le système complète ce champ avec la date des modifications apportées à ce mandat.

Code d'identification du créditeur

Le système complète ce champ du nouveau code d'identification de créditeur, généré lors de la modification d'une ou plusieurs valeurs parmi le code de pays, le chiffre de vérification (clé), le code d'affaire et l'identification nationale.

Nom du créditeur

Le système copie dans ce champ le numéro d'adresse du nouveau créditeur, que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le créditeur.

Identification du débiteur (IBAN)

Le système copie dans ce champ le nouvel IBAN du compte bancaire du débiteur.

Identification de la banque du débiteur (BIC)

Le système copie dans ce champ le nouveau numéro BIC du compte bancaire du débiteur.

Génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

Cette section propose un aperçu du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA et traite des points suivants:

- génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA;

- affichage de l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne.

Fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

Pour traiter les prélèvements automatiques SEPA dans JD Edwards EnterpriseOne, utilisez le programme de traitement de prélèvements automatiques (P03B571) de JD Edwards EnterpriseOne, pour générer l'état d'extraction de prélèvement automatique SEPA (R743005), à partir du fichier de prélèvement automatique standard (F03B575). L'état R743005 génère un fichier XML et l'enregistre dans les dossiers de Business Intelligence Publisher (BI Publisher).

A partir du fichier F03B575 et du fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002), l'état d'extraction de prélèvement automatique SEPA extrait les prélèvements des débiteurs, qui possèdent des mandats actifs associés dans la période de traitement des prélèvements. Pour chaque débiteur, l'état crée un enregistrement dans le fichier XML, avec les données du mandat et du prélèvement.

Pour générer un XML au format exigé par les banques pour les prélèvements automatiques; le système utilise les services de BI Publisher d'Oracle, intégré dans le logiciel JD Edwards EnterpriseOne.

L'exécution de l'état de génération XML dans le traitement des prélèvements automatique produit l'état de relevé de prélèvement automatique, l'état des erreurs, les états des remises structurées et non structurées, à la fois pour les factures simples et multiples. Sélectionnez une version déterminée pour imprimer un état spécifique. Lors de l'exécution du XML, BI Publisher, intégré à JD Edwards EnterpriseOne, fait appel à une définition d'état. La définition correspond à un modèle d'état déterminé et présente les données en sortie, selon le format spécifié.

Le tableau suivant énumère les états générés, les définitions d'états et les versions associées aux états, ainsi que les formats de sortie des états:

Etats

Définitions d'état

Version source

Formats de sortie

Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA

Aucun

Aucun

RTF

Relevé de prélèvement automatique SEPA

Aucun

Aucun

RTF

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML

RD743005A

XJDE0001

XML

Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA

RD743005B

XJDE0001

PDF

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML

RD743005C

XJDE0002

XML

Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA

RD743005G

XJDE0002

PDF

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple

RD743005D

XJDE0003

XML

Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA

RD743005H

XJDE0003

PDF

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple

RD743005F

XJDE0004

XML

Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA

RD743005I

XJDE0004

PDF

Les descriptions des états sont les suivantes :

Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA: le programme R743005 génère l'état de détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des erreurs induites par le traitement d'extraction de prélèvement automatique SEPA (R743005). Le fichier XML ne sera pas généré si le programme R743005 découvre des erreurs pendant le processus d'extraction. A la place, le programme génère l'état au format RTF.

Relevé de prélèvement automatique SEPA: le programme R743005 génère l'état de relevé de prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des prélèvements inclus dans le XML, générés par le traitement d'extraction de prélèvement automatique SEPA. Si aucune erreur n'apparaît pendant le traitement d'extraction XML, le programme génère au format papier l'état de relevé de prélèvement automatique.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0001 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0001 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0002 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0002 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions non structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0003 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0003 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction structurée relative à une seule facturation.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0004 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0004 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction non structurée relative à une seule facturation.

Remarque:
L'outil BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne ne prend en charge ni le mode préliminaire, ni le mode final.

Le système JD Edwards EnterpriseOne supporte le cas de figure où le créditeur adresse le fichier XML de prélèvements automatiques à la banque du créditeur. Vous pouvez donc demander à votre banque d'amorcer des transactions pour lesquelles les deux parties ont apposé leurs signatures aux mandats et où vous avez pré-informé les débiteurs de l'imminence des transactions. Le système accepte les prélèvements permanents et les prélèvements uniques.

L'état R743005 vérifie les données envoyées dans le fichier XML. Si la moindre donnée requise manque, le programme R743005 s'interrompt en erreur et informe de l'erreur dans un état. Pour visualiser les détails spécifiques d'une erreur, examinez le centre de traitement.

Le tableau suivant énumère les vérifications effectuées et les erreurs possibles correspondantes si les vérifications échouent :

Vérifications

Codes d'erreur

Description de l'erreur

Le mandat existe.

K74E053

Aucun mandat n'est associé au débiteur en cours de traitement.

Le mandat est actif et la date active est antérieure ou égale à la date de traitement du transfert de prélèvement.

K74E054

Le mandat associé n'est pas actif ou sa date d'activation est ultérieure à celle de la tentative de transfert.

Le mandat n'est pas annulé.

K74E055

Le mandat à traiter a été annulé.

Le code de devise est valable.

K74E060

Le code de devise spécifié pour l'EURO dans les options de traitement du R743002 ne correspond pas au code de devise de transaction d'un des enregistrements à traiter, dans le fichier de sélection et préparation de facture avec prélèvement automatique (F03B575).

Aucune valeur n'est laissée à blanc parmi les champs d'options de traitement.

K74E061

Les champs d'options de traitement ne peuvent être vides.

Le nom postal du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E062

Le nom postal du créditeur n'est pas indiqué dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses. (P01012).

L'identificateur de taxe du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E063

L'identificateur de taxe ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'adresse postale du créditeur est indiquée dans le système du carnet d'adresses.

K74E064

L'adresse postale du créditeur n'est pas renseignée dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Le pays du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E065

Le pays du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le pays du créditeur à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'IBAN du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E066

L'IBAN du créditeur n'est pas connu dans le système. Paramétrez obligatoirement son IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par G/L (P700030).

Le numéro BIC du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E067

Le numéro BIC (code SWIFT) du créditeur n'est pas renseigné.
Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de révision des informations bancaires (P0030G).

Le compte bancaire fait partie de la zone SEPA.

K74E068

Le compte bancaire ne fait pas partie de la zone SEPA. Indiquez obligatoirement que le compte du créditeur est un compte bancaire SEPA, à l'aide du programme de paramétrage des comptes SEPA (P0030G).

Le nom postal du créditeur principal est indiqué dans le système du carnet d'adresses.

K74E069

Le nom postal du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'identificateur de taxe du créditeur principal est paramétré.

K74E070

L'identificateur de taxe du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré.

K74E071

Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du débiteur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'identificateur de taxe du débiteur est défini.

K74E072

L'identificateur de taxe du débiteur n'est pas paramétré.
Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'adresse postale du débiteur est définie.

K74E073

L'adresse postale du débiteur n'est pas définie. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Le pays du débiteur est défini.

K74E074

Le pays du débiteur n'est pas défini.
Indiquez obligatoirement le pays à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'IBAN du débiteur est défini.

K74E075

L'IBAN du débiteur n'est pas défini. Paramétrez obligatoirement l'IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par numéros d'adresses (P700030).

Le BIC du débiteur est défini.

K74E076

Le numéro BIC (code SWIFT) du débiteur n'est pas renseigné. Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de comptes bancaires par adresses (P0030A).

Le compte bancaire du débiteur fait partie de la zone SEPA.

K74E077

Le compte bancaire du débiteur n'est pas défini comme un compte de la zone SEPA. Paramétrez obligatoirement le compte bancaire de zone SEPA à l'aide du programme de paramétrage de compte SEPA (P0030A).

Le nom postal du débiteur principal est défini.

K74E078

Le nom postal du débiteur principal n'est pas paramétré.
Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

L'identificateur de taxe du débiteur principal est défini.

K74E079

L'identificateur de taxe du débiteur principal n'est pas paramétré.
Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Remarque:
L'état R743005 vérifie que tous les prélèvements sélectionnés sont en euros. Le code de devise qui représente l'euro correspond à celui entré dans l'option de traitement. Si un prélèvement n'est pas en euro, l'état affiche une erreur et les données correspondant à ce prélèvement sont exclues du fichier XML. Paramétrez obligatoirement l'état de prélèvement automatique (R03B571) pour traiter le prélèvement en euros.

Lorsque la génération du fichier XML réussit pour un mandat, l'état R743005 met à jour les champs suivants du fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA:

- la date de dernier prélèvement (qui devient la date de dernière transaction du mandat);

- le compteur de transactions (soit le nombre de prélèvements automatiques effectués sous ce mandat);

- le champ d'activité est mis à N, si le type de mandat est unique ou s'il s'agit du dernier prélèvement concernant un mandat permanent, de sorte que l'état ne puisse plus générer de transaction de prélèvement automatique à l'avenir.

Modification du statut des paiement en utilisant le programme de copie sur disquette (P0457D) (Mise à jour version 9.1)

Lorsque vous exécutez le programme Débits automatiques (P03B571) en mode final, le système génère le fichier XML et met à jour le champ de statut dans le fichier F03B571 à 2. Lorsque vous formatez le fichier bancaire, le statut passe à 3 (fichier bancaire formaté). Le fichier XML est alors transmis à la banque.

Pour indiquer que le fichier XML a été envoyé à la banque, vous pouvez faire passer le statut du fichier à 4 (Copier sur le support) en sélectionnant Copier sur une disquette dans le menu Ligne. Dans l'écran Confirmation des modifications de statut par lots pour les débits automatiques de la SEPA, sélectionnez le bouton pour confirmer la modification du statut. Cet écran est seulement affiché lorsque le pays fait partie de l'Union européenne, le format bancaire est R743005 et le dernier statut est 3.

Voir la section sur le programme de copie du fichier bancaire "Understanding the Copy Bank File to Diskette Program" dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation

Caractères remplacés dans le fichier XML de prélèvement automatique (Mise à jour version 9.1)

Le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) génère un fichier XML que vous soumettez au système bancaire. Le programme génère certaines données, par exemple les numéros de référence, en utilisant la langue qui est paramétrée dans votre système. Le système bancaire ne peut pas traiter tous les caractères spéciaux qui existent dans chaque langue. Si votre système JD Edwards EnterpriseOne génère le fichier XML de prélèvement automatique de la SEPA avec des caractères inacceptables, vous pouvez le paramétrer pour les remplacer par d'autres caractères acceptables.

Vous paramétrez la table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (système 74, type RS) à l'aide des caractères acceptables qui remplacent les caractères inacceptables. Vous spécifiez ensuite dans une option de traitement du programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA que vous voulez utiliser les codes définis par l'utilisateur 74/RS pour remplacer les caractères dans le fichier de sortie XML.

Lorsque vous paramétrez la table UDC 74/RS, vous pouvez spécifier un ou plusieurs caractères de remplacement. Lorsque vous spécifiez plusieurs caractères de remplacement, la longueur de la chaîne altérée n'est pas modifiée ; si la chaîne initiale est de trois caractères, la chaîne modifiée sera aussi de trois caractères. Le système omet certains caractères de la chaîne si l'insertion de tous les caractères de remplacement entraîne le dépassement de la longueur autorisée par la chaîne modifiée.

Les exemples suivants illustrent la manière dont le système remplace un caractère unique par plusieurs caractères :

Exemple 1 : Remplacement de A par FG

La chaîne initiale est ABC.

La chaîne modifiée est FGB.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système omet le C de la chaîne.

Exemple 2 : Remplacement de A par FG

La chaîne intiale est ABC_ _ _ (_ étant un blanc).

La chaîne modifiée est FGBC_ _.

Pour conserver la longueur du champ qui est de six caractères, le système omet le dernier blanc de la chaîne.

Exemple 3 : Remplacement de B par GFHI

La chaîne est ABC.

Le résultat est AFG.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système remplace seulement les deux premières lettres.

Fichier XML

Le fichier XML contient deux blocs d'enregistrements. Le bloc A, le bloc d'entête de groupe, contient la description du fichier XML et la section d'initialisation ou du créditeur. Le bloc B forme le bloc des données de paiement. Celui-ci regroupe les enregistrements du fichier de prélèvement automatique standard (F03B575) et reprend les enregistrements de modifications suivants, impérativement ajoutés pendant le traitement du transfert de prélèvement:

- l'identification du mandat;

- le code du schéma du créditeur;

- le nom du créditeur;

- l'IBAN du débiteur;

- le numéro BIC du débiteur.

Remarque:
L'état R743005 ne reprend les enregistrements de modifications précédents dans le fichier XML que si des modifications ont été apportées aux données pendant la période comprise entre la date de la dernière transaction et celle de la nouvelle transaction, pour un mandat fondé sur une logique.

Annexe B, "Fichier XML de débit direct SEPA"

Modes de sortie des paiements dans le XML

Vous avez le choix entre quatre versions pour préciser le mode de paiement à utiliser dans le fichier XML :

- XJDE0001 - Multiple, structuré ;

- XJDE0001 - Multiple, non structuré ;

- XJDE0001 - Unique, structuré ;

- XJDE0001 - Unique, non structuré.

La sortie structurée emploie les balises XML pour séparer, isoler et identifier, chacune des données d'une transaction. La sortie non structurée rassemble toutes les données d'une transaction dans une seule balise XML <ustrd>, sans utiliser de balises de séparation pour chaque donnée spécifique.

Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

Paramétrage des options de traitement pour le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) (Mise à jour version 9.1)

Les options de traitement permettent de définir les valeurs par défaut des options pour les programmes et les états.

Remarque:
Pour accéder aux options de traitement, sélectionnez l'option d'extraction de prélèvement automatique SEPA en XML (R743005) du menu SEPA XML général (G74SEPA).

Général

1. Créditeur principal

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir le numéro du répertoire d'adresses supplémentaire associé au créditeur, à partir du fichier F0101. La valeur indiquée doit exister dans le fichier de CDU du créditeur principal (74/UC).

2. Code monétaire

Entrez le code de devise que vous utilisez pour identifier l'euro. La valeur indiquée doit exister dans le fichier des codes de devises (F0013).

3. Code objet

Le système copie dans ce champ la valeur fixe SUPP.

4. Objet catégorie

Le système copie dans ce champ la valeur fixe SUPP.

5. Emetteur de l'identification de la partie initialisation

Indiquez la valeur que le système utilise pour définir l'émetteur dans les données de la partie d'initialisation.

(Mise à jour version 9.1) Le système masque l'étiquette </Issr> dans le fichier XML de sortie si ce champ est laissé à blanc.

6. Méthode locale

Spécifiez une valeur dans la table des codes définis par l'utilisateur pour la méthode locale (système 74, type LI) afin d'indiquer le type de mode de paiement. Voici la liste de ces valeurs :

CODE ou blanc : Le fichier est un fichier de base. Il s'agit de la valeur par défaut.

B2B : Le fichier est un fichier interentreprises.

COR1 (Mise à jour version 9.1) : Le fichier est pour un fichier de prélèvement automatique principal.

7. Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur (Mise à jour version 9.1)

Précisez s'il faut inclure le code BIC du compte bancaire du débiteur ou une étiquette contenant la valeur Non fourni dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : BIC de la banque du débiteur

1 : Non fourni

8. Identification de l'établissement financier de l'agent créditeur (Mise à jour version 9.1)

Précisez s'il faut inclure le code BIC du compte bancaire du créditeur ou une étiquette contenant la valeur Non fourni dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : BIC de la banque du créditeur

1 : Non fourni

9. Emetteur d'identification de remise (Mise à jour version 9.1)

Indiquez le champ utilisé par le système pour extraire l'émetteur d'identification de remise lorsque les données sur les remises sont structurées. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Centre de coûts du document

1 : Valeur définie par l'utilisateur Si vous sélectionnez cette valeur, vous devez paramétrer l'option de traitement de la valeur Emetteur d'identification de remise.

10. Valeur Emetteur d'identification de remise (Mise à jour version 9.1)

Indiquez la valeur alimentée par le système en tant qu'émetteur d'identification de remise dans le fichier XML lorsque les données sur les remises sont structurées et que l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise est réglée à une valeur définie par l'utilisateur. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système n'alimente pas l'étiquette <Issr> dans le fichier XML.

11. Niveau d'identification du modèle de créditeur <CdtrSchmeId> (Mise à jour version 9.1)

Indiquez le niveau auquel le système alimente l'élément <CrdtrSchmeld)> dans le fichier XML. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Au niveau des données sur les paiements

1 : Au niveau de la transaction de débit

2 : Au niveau des données sur les paiements et de la transaction de débit

Traitement

1. Numéro de document juridique formaté pour l'état

Précisez s'il faut utiliser le numéro juridique formaté extrait du champ VR01 du fichier F03B11 ou le numéro de facture extrait du champ DOC du fichier F03B11. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Utiliser le numéro de facture (F03B11.DOC).

1 : Utiliser le numéro juridique formaté (F03B11.VR01).

2. Remplacement des caractères prédéfinis à l'aide du code défini par l'utilisateur 74/RS

Précisez s'il faut remplacer les caractères du fichier XML par les caractères de la table des codes définis par l'utilisateur 74/RS. Si vous précisez qu'il faut utiliser les caractères remplacés, vous devez paramétrer les valeurs appropriées dans la table UDC 74/RS. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Ne pas remplacer les caractères.

1 : Utiliser les caractères de remplacement de la table 74/RS.

Génération du fichier XML SEPA des prélèvements automatiques en zone SEPA

Pour générer le fichier XML des prélèvements automatiques SEPA, à l'aide du traitement des prélèvements automatiques de JD Edwards EnterpriseOne, la marche à suivre est la suivante:

1. Créez des factures à l'aide du programme d'entrée de facture standard (P03B11).

2. Paramétrez les options de traitement du programme de prélèvement automatique (P03B571).

Remarque:
Entrez obligatoirement le compte bancaire dans les options de traitement du programme de prélèvement automatique. Ce compte identifie le créditeur. Complétez cette option pour éviter de devoir sélectionner ensuite plusieurs entreprises. Le traitement de prélèvement automatique SEPA n'autorise en effet qu'une entreprise créditrice par prélèvement. Paramétrez également l'option de traitement du P03B571 pour traiter le prélèvement en euros.

3. Exécutez le programme de prélèvement automatique en mode final. Le traitement génère l'état R743005 avec, en parallèle, l'état d'entête de prélèvement et les états de détails de prélèvement standards. Au cours du traitement, l'état R743005 génère automatiquement un fichier XML.

Remarque:
Le système ne génère automatiquement l'état R743005 lors de l'exécution du programme R03B571, qu'à la seule condition que R743002 soit défini comme le programme de format bancaire et que la version valable existe dans l'option de traitement de version de format bancaire du programme R03B571. Si vous n'avez pas défini le format dans l'option de traitement, vous pouvez aussi sélectionner l'enregistrement dans l'application P03B571 et y définir le format. Générez ensuite l'état à partir de la ligne de formatage de fichier bancaire de P03B571.

4. Téléchargez et extrayez l'état sur le relevé de prélèvements.
Voir "Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)"

Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)

Le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) utilise Oracle JD Edwards EnterpriseOne BI Publisher pour générer des états. Après avoir généré et téléchargé les fichiers de prélèvements automatiques de la SEPA à l'aide du programme d'extraction (R743005), vous pouvez accéder aux définitions de l'état utilisées par BI Publisher afin d'extraire le relevé des prélèvements automatiques. Vous pouvez accéder au fichier XML à partir de l'écran Travaux soumis. Pour générer l'état PDF, vous devez republier le fichier XML.

Voici la marche à suivre pour extraire le relevé de prélèvements :

1. Accédez au programme Versions par lots (P98305W).

Figure 9-1 Versions disponibles

2. Dans l'écran Versions disponibles, sélectionnez Tâches soumises dans le menu Ecran.

Figure 9-2 Versions disponibles : Tâches soumises

3. Dans l'écran de recherche des tâches soumises, sélectionnez l'état à consulter et l'option de republication de définition d'état dans le menu Ligne.

4. Dans l'écran d'invite de publication de définition d'état, sélectionnez l'invite de définition d'état, puis cliquez sur OK.

Figure 9-3 Invite de publication de définition d'état

5. Dans l'écran de recherche et de sélection des soumissions de définition d'état, sélectionnez l'état RD743005B et cliquez sur Sélectionner.

Figure 9-4 Recherche et sélection des soumissions de définition

6. Dans l'écran de recherche des tâches soumises, sélectionnez l'option de consultation de la sortie de définition d'état dans le menu Ligne.

7. Dans l'écran Référentiel sortie définitions états, sélectionnez le menu Ligne pour le PDF d'erreurs et de relevé de prélèvements.

8. Cliquez sur l'icône située dans la colonne de consultation de la sortie pour ouvrir le PDF.

10 Génération de l'état sur la liste des ventes UE

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Présentation de l'état sur la liste des ventes UE

- Extraction des données pour l'état sur la liste des ventes de l'UE

- Génération de l'état sur la liste des ventes UE

- Vérification et correction des données pour les enregistrements faisant l'objet d'une déclaration pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

- Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

Présentation de l'état sur la liste des ventes UE

L'état pour la liste des ventes de l'UE contient les données sur les transactions de ventes transfrontalières avec d'autres pays membres de l'Union européenne. Vous devez soumettre cet état sur une base trimestrielle si le total de vos transactions dépasse la limite locale d'échanges au sein de l'Union européenne.

Le système JD Edwards EnterpriseOne vous permet de générer un état pour la liste des ventes de l'UE avec les données à vérifier ou à déclarer. Vous pouvez inclure ou exclure certaines données comme les ajustements de transaction, la nature des transactions (biens, services ou triangulation) et les numéros de client. Vous pouvez imprimer l'état détaillé pour vérifier les détails des transactions avant d'imprimer l'état résumé pour soumettre à l'administration fiscale.

Voici la marche à suivre pour générer un état de la liste des ventes de l'UE :

1. Associez les zones de taux et de taxe aux types de transaction.
Voir paramétrage des associations de taux/zone de taxe.

2. Terminez la mise à jour des ventes et la facturation.

3. Transférez les données sur les ventes dans les fichiers de travail.

4. Générez l'état pour la liste des ventes en mode détaillé ou résumé.

Remarque:
Vous utilisez le traitement de l'état sur la liste des ventes pour générer l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique. Voici la marche à suivre pour générer l'état intracommunautaire pour la Belgique :

1. Extrayez les données en exécutant le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A).

2. Générez l'état intracommunautaire en exécutant la version XJDE0002 du programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D).

3. (Facultatif) Corrigez les enregistrements faisant l'objet de la déclaration pour inclure les corrections dans une période de déclaration future à l'aide du programme des corrections de l'historique de la TVA (P74B250).

Extraction des données pour l'état sur la liste des ventes de l'UE

Cette section présente un aperçu de l'extraction des données, dresse la liste des prérequis et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

- exécuter l'extraction de données pour le programme ESL;

- paramétrer les options de traitement relatives à l'extraction des données pour le programme ESL (R740018A).

Présentation de l'extraction des données

Vous exécutez le programme d'extraction des données pour alimenter la table ESL correspondante(F740018D). Cette table est utilisée par le système lorsque vous générez l'état final sur la liste des ventes de l'UE. Le programme obtient les données pour la table F740018D à partir des tables suivantes :

- F0018 (taxes);

- F0101 (répertoire d'adresses);

- F0116 (numéro de référence par date);

- F03B11 (Grand Livre clients);

- F4201 (fichier en-tête des commandes clients);

- F4211 (fichier lignes des commandes clients).

Le traitement d'extraction des données pour le programme ESL permet d'inscrire les données dans les tables suivantes :

- Extraction des données ELS (F740018D);

- Détails sur les transactions d'origine pour l'extraction des données (F740018O).
Si les données extraites par le programme comprennent des notes de crédit ou autres ajustements de transaction de vente, alors le système extrait et enregistre les données relatives aux transactions de vente d'origine dans la table F740018O.

Voir Notes de crédit et ajustements

Le traitement d'extraction des données pour le programme ESL sélectionne les enregistrements avec un document de type RI (facture) et RM (note de crédit) à partir de la table F0018, puis accède aux tables de répertoire d'adresses, de comptes clients et de gestion des commandes clients pour obtenir les données supplémentaires dont elle a besoin pour l'état sur la liste des ventes de l'UE. Vous pouvez modifier la sélection des données pour extraire les enregistrements avec un autre type de document.

Le traitement d'extraction des données pour le programme ELS génère un rapport qui confirme l'extraction et indique les messages d'erreur, le cas échéant. Ce rapport ne dresse pas la liste des détails pour les données extraites.

Considérations pour les codes de pays

Les enregistrements de répertoire d'adresses pour vos clients et vos sociétés doivent comprendre plus d'un code de pays. Par exemple, la valeur existante du champ Code de pays (article DD CTR) doit être différente du préfixe de pays associé au code d'inscription à la TVA existant du champ Code fiscal (article DD TAX). Si les codes de pays des champs Code de pays et Code fiscal sont différents, le système associe la valeur du champ Code fiscal aux enregistrements et les inscrit dans la table F740018D. Si le code d'inscription à la TVA n'est précédé d'aucun code de pays le système utilise la valeur du champ Code de pays.

Certains enregistrements de répertoire d'appels doivent être présents dans votre système. Ces enregistrements doivent contenir une valeur de champ Code de pays correspondant à un pays à l'extérieur de l'Union européenne et un préfixe de pays dans le champ Code fiscal correspondant à un pays à l'intérieur de la communauté européenne. L'état sur la liste des ventes de l'UE comprend les transactions de vente pour ces enregistrements.

Par exemple, admettons les faits suivants :

- l'enregistrement de répertoire d'adresse de votre société contient la valeur BE (Belgique) dans les champs Code de pays et Code fiscal;

- l'enregistrement de répertoire d'adresse du client final (l'adresse de destination de votre client) contient la valeur US (Etats-Unis) dans le champ Code de pays et la valeur FR (France) comme préfixe pour le code d'inscription à la TVA dans le champ Code fiscal.

Le système inclut les transactions de vente dans les transactions à déclarer parce qu'il utilise la valeur du champ Code fiscal plutôt que celle du champ Code de pays lorsque ces codes de pays sont différents. Dans cet exemple, étant donné que le champ de Code fiscal de l'enregistrement du répertoire d'adresses de destination contient un code de pays membre de la communauté européenne, alors les transactions de vente sont comprises dans le fichier d'extraction.

Le système utilise la valeur du champ Code fiscal pour les transactions entre deux pays membres de la communauté européenne. Il en va de même lorsque trois pays membres sont impliqués dans la transaction. Dans ce dernier cas, la transaction est classifiée comme triangulation.

Manière dont le système classifie la nature de la transaction

Lorsque vous exécutez l'extraction de données pour le programme ESL, le système, lui, exécute un sous-programme qui permet de classifier la transaction comme transaction de service, de biens normale ou de biens impliquant une triangulation. La triangulation, c'est lorsqu'une société d'un pays membre de l'UE effectue une transaction d'achat ou de vente avec une société d'un pays non-membre et que les biens sont effectivement expédiés à partir d'un troisième pays membre de l'UE. Si les biens ne sont pas expédiés à partir d'un pays membre, il n'est pas nécessaire de déclarer la transaction au gouvernement.

Le système utilise les données des zones de taux et de taxe, de la table de mappage des transactions (F740018A) et de la table F4211 pour déterminer la nature de la transaction.

Ce tableau indique la manière dont le système classifie les transactions en fonction des données des tables F0018A et F4211 :

Le code de transaction dans la table F740018A est Service?

L'enregistrement est présent dans la table F4211

Le code de triangulation dans la table F740018A est 1

Le code de pays est différent pour la société, l'adresse de destination et l'adresse d'expédition (triangulation)

Nature de la transaction

Oui

s.o.
Toutes les transactions de service sont classifiées de la même manière.

s.o.
Le champ Indicateur triangulation est utilisé uniquement avec les transactions de biens pour lesquelles il n'existe aucun enregistrement dans la table F4211.

s.o.
Les transactions de service ne sont pas codées comme triangulations.

Service

Non

Oui

s.o.
Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.

Non

Biens (normale)

Non

Non
Si la transaction est absente dans la table F4211, elle doit être présente dans la table F03B11, sinon le système ne la prend pas en compte pour la classification.

Non

Non

Biens (normale)

Non

Oui

s.o.
Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.

Oui

Triangulation

Non

Non

Oui

Oui

Triangulation

Notes de crédit et ajustements

Vous aurez parfois à retourner des biens ou à effectuer d'autres ajustements pour vos transactions de vente. Ces opérations ont des répercussions sur le montant hors taxe. Par conséquent, vous devez inclure les notes de crédit et les ajustements à l'état sur la liste des ventes de l'UE.

Lorsque vous traitez une note de crédit pour un retour ou un autre type d'ajustement, le système génère un enregistrement avec un type de document RM ou un type de document personnalisé pour identifier les notes de crédit. Lorsque le traitement d'extraction de données pour le programme ESL sélectionne ces transactions, il identifie également les transactions d'origine et en enregistre les données dans les détails sur les transactions d'origine de la table d'extraction des donnée (F740018O). Si vous paramétrez une option de traitement dans le programme de liste des ventes de l'UE avec TVA, le système imprime le numéro de commande de la transaction d'origine, la date de facture d'origine et la date GL d'origine dans les détails de l'état sur la liste des ventes de l'UE.

Afin d'assurer l'intégrité des données, la période d'état de toutes les factures associées à une note de crédit pour un reçu unique doit être identique. Cette note de crédit doit être associée à une facture payée. La période de l'état peut correspondre à la période où la transaction d'origine est traitée ou en être différente.

Le programme d'extraction inclue les transactions de vente avec ajustements multiples, y compris les ajustements hors de la période de l'état, à condition d'utiliser un reçu séparé pour chaque ajustement. Par contre, si vous utilisez un reçu unique pour les ajustements effectués sur plusieurs périodes, ceux-ci ne seront pas inclus. Par exemple, supposons que votre reçu corresponde à une transaction effectuée en mai, supposons maintenant que vous associiez une note de crédit à ce reçu pour mai et une autre pour juin. Alors, étant donné que vous avez associé une note de crédit à ce reçu pour deux périodes différentes, il sera impossible au traitement d'extraction d'enregistrer les transactions de ventes ou les notes de crédit dans la table F740018O.

Etapes préliminaires

Avant d'exécuter le programme vous devez effectuer les opérations suivantes :

- Paramétrez les associations entre nature de transaction et taux/zone de taxe.
Voir paramétrage des associations de taux/zone de taxe.

- Exécuter le programme Mise à jour des ventes (R42800) si vous utilisez le système Gestion commandes clients de JD Edwards EnterpriseOne.

- Terminer le traitement de facturation si vous utilisez le système Comptes clients de JD Edwards EnterpriseOne avant de traiter les commandes clients.

- Poster toutes les factures et les transactions de vente en incluant les ajustements.

Exécution du traitement d'extraction de données pour le programme ESL

Sélectionnez Etats statistiques (G74ESL), Extraction données pour ESL.

Paramétrage des options de traitement relatives à l'extraction des données pour le programme ESL (R740018A).

Les options de traitement vous permettent de définir les valeurs de traitement par défaut.

Traitement

1. Triangulation

Indiquez la méthode de triangulation à utiliser. La triangulation, c'est lorsqu'une société d'un pays membre de l'UE effectue une transaction d'achat ou de vente avec une société d'un pays non-membre et que les biens sont effectivement expédiés à partir d'un troisième pays membre de l'UE. Si les biens ne sont pas expédiés à partir d'un pays membre, il n'est pas nécessaire de déclarer la transaction au gouvernement. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc: Aucune triangulation

1: Intermagasins. Il y a triangulation si une transaction s'effectue entre deux sociétés de pays membres de l'UE dans laquelle les biens sont expédiés à partir du magasin ou de l'usine d'un fournisseur d'un troisième pays membre de l'UE.

2: Livraison directe. Il y a triangulation si une transaction s'effectue entre deux sociétés de pays membres de l'UE dans laquelle les biens sont expédiés directement à partir d'une société d'un troisième pays membre de l'UE.

3: Livraison directe et intermagasins.

2. Société

Entrez le numéro de société pour laquelle extraire des données.

3. Association des ajustements et des factures

Indiquez si vous voulez associer les ajustements et les factures. Voici la liste de ces valeurs :

0: Ne pas associer les ajustements et les factures. Il s'agit de la valeur par défaut.

1: Associer les ajustements et les factures.

4. Déclaration par pays

Pays pour les données des sociétés

Entrez une valeur du fichier de CDU 00/EC pour indiquer le pays pour lequel vous souhaitez générer l'état. Le système extrait les données de société avec le numéro de référence défini dans les états sur les numéros de référence de société pour la taxe (P00101) pour le pays que vous indiquez dans cette option de traitement Si vous laissez ce champ vide, le système extrait les données de société à partir du répertoire d'adresses lié à la société dans le programme sur les sociétés (P0010). Il ne permet pas le traitement par pays. (Mise à jour version 9.1)

Traitement des taux/zones de taxe

Précisez s'il faut traiter les taux/zones de taxe pour le pays indiqué dans l'option de traitement Déclaration par pays. Voici la liste de ces valeurs :

Vide : Empêche tout filtrage supplémentaires des taux/zones de taxe.

1 : Sert à activer un filtrage supplémentaire en excluant les taux/zones de taxe qui n'ont pas été identifiés pour ce pays dans le programme des autres taux/zones de taxe par pays (P40082). (Mise à jour version 9.1)

Impression

Mois de début (1 à 12)

Entrez le mois de début de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Année de début (AAAA)

Entrez l'année de début de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Mois de fin (1 à 12)

Entrez le mois de fin de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Année de fin (AAAA)

Entrez l'année de fin de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Génération de l'état sur la liste des ventes UE

Cette section présente un aperçu de l'état sur la liste des ventes de l'UE avec TVA ainsi que la liste des conditions préalables et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

- exécuter le programme de liste des ventes UE avec TVA;

- paramétrer les options de traitement pour la liste des ventes UE avec TVA (R740018D);

- consulter le fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher.

Présentation de l'état sur la liste des ventes UE avec TVA

Vous devez exécuter le programme de liste des ventes EU avec TVA pour générer un état indiquant les transactions de vente transfrontalières entre deux société de pays membres de l'union européenne. Vous devez exécuter cet état afin d'obtenir un fichier de sortie détaillé, sommaire, générique ou spécifique à la Belgique. Vous devez sélectionner une version pour imprimer un état ESL en particulier. Lorsque vous exécutez cet état, l'outil intégré BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne appelle une définition d'état. Cette définition permet d'associer un modèle à un état en particulier et de présenter le fichier de sortie dans un format particulier.

Vous exécutez le programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) après avoir exécuté le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A). Le programme d'extraction des données pour ESL alimente les fichiers lus par le programme de la liste des ventes européennes avec TVA pour obtenir les données des transactions à inclure dans la sortie XML.

Ce tableau dresse la liste des définitions, des versions et des formats de sortie associés à l'état :

Etats

Définitions d'état

Versions

Formats de sortie

Fichier de sortie générique XML

RD740018D

XJDE0001

XML

Etat sur le relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique

RD74B0018D

XJDE0002

XML

Etat résumé ELS

RD740018DS

XJDE0003

PDF

Etat détaillé ESL

RD740018DD

XJDE0004

PDF

Pour les options de traitement, vous devez indiquer la société, la période d'état, les colonnes à inclure, la manière de traiter les montants, les colonnes à afficher, et les autres données pour l'état.

Remarque:
L'outil BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne ne prend en charge ni le mode préliminaire, ni le mode final.

Fichier de sortie générique XML

Vous devez exécuter la version XJDE0001 de l'état afin de générer le fichier de sortie générique XML pour l'état sur la liste des ventes européennes. Le système lit les données de l'extraction ESL - 74 (F740018D) et les détails de la transaction d'origine dans la table d'extraction de données (F740018O) afin d'obtenir les données de l'état à imprimer. Vous devez indiquer la société pour laquelle exécuter l'état. Cet état génère un fichier de sortie au format XML.

Etat n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

L'administration fiscale belge exige la soumission périodique d'états incluant les montants de TVA pour tous les clients situés dans un pays membre de l'Union européenne, à l'exception de la Belgique. Seuls les clients membres de l'Union européenne non belges et facturés pendant la période de l'exercice doivent soumettre un état. L'administration fiscale belge exige que ces données soient soumises au format XML. Vous devez exécuter la version XJDE0002 de l'état pour générer le format pour la Belgique. Cet état valide le numéro de TVA ou le numéro d'identification fiscale de chaque client selon les routines de validation appropriées à chaque pays de l'UE.

Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme d'extraction des données avec les options de traitement paramétrées afin de générer l'état pour la Belgique et de l'exécuter en mode final, le système effectue les opérations suivantes :

- Il lit les données des fichiers F740019D et F740018O.
Le système alimente ces fichiers à l'aide des données des transactions des clients lorsque vous exécutez le programme d'extraction des données pour ESL.

- Il alimente le fichier de l'historique de la TVA (F74B250) à l'aide des données sur les montants de TVA pour la période de déclaration actuelle lorsque vous exécutez l'état sur la TVA trimestrielle de la Belgique en mode final.
Le programme écrit des montants résumés par déclaration, client et nature de transaction (IntraCode) dans le fichier F74B250. Vous pouvez modifier les enregistrements et les inclure dans une période future pour signaler les corrections apportées à la période actuelle.

- Il exécute l'état sur la TVA trimestrielle (R74B300) si vous avez paramétré l'option de traitement à ces fins.
L'état R74B300 inclut une colonne de corrections pour les enregistrements déclarés précédemment. Il inclut également le nombre total des enregistrements corrigés. Vous pouvez personnaliser cet état pour qu'il inclue des données supplémentaires.

Vous pouvez également l'exécuter manuellement en sélectionnant une option de menu.

- Il génère un fichier XML au format requis par les administrations fiscales belges.
Le traitement utilise Oracle BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne afin de générer le fichier XML.

Voir Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne.

- Il génère une lettre d'accompagnement que vous pouvez envoyer avec le fichier XML.
Notez que cette lettre d'accompagnement est imprimée en anglais. Vous devez fournir votre propre traduction.

Le traitement valide le numéro de TVA ou le numéro d'identification fiscale de chaque client en fonction de la routine de validation appropriée pour chaque pays de l'UE.

Le système valide les états lorsqu'ils sont soumis. S'il rencontre un numéro de TVA incorrect, la première page de la sortie de l'état indique le nombre et le type d'erreurs rencontrées.

Le système enregistre le numéro de TVA, ou numéro d'identification fiscale, dans le champ du code fiscal (alias TAX) situé dans le fichier Répertoire d'adresses (F0101). Ces données proviennent du fichier d'extraction des données pour ESL (F740018D) lorsque vous générez le programme du même nom (R740018A). Si des numéros de TVA non valides sont associés à des enregistrements clients, vous devez les corriger et exécuter à nouveau l'état pour éviter des pénalités infligées par les autorités.

Pour certains clients, par exemple pour des fournisseurs de soins de santé, vous n'aurez peut-être pas de numéro de TVA. Si vous ne connaissez pas le numéro de TVA à utiliser, entrez 99_unknown ou 99_onbekend dans le champ du numéro de TVA/code fiscal.

Voir aussi:
Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

Format résumé

Vous devez exécuter la version XJDE0003 de l'état pour générer l'état de la liste des ventes européennes au format résumé. Le système lit les données des tables F740018D et F740018O pour obtenir les données de l'état à imprimer. L'état résumé classe les données par code de pays, numéro de TVA et type de transaction. Vous pouvez paramétrer les options de traitement pour indiquer les colonnes de l'état à inclure ou à supprimer. Les montants de l'état sont en monnaie nationale. Les options de traitement permettent de déterminer si les montants sont arrondis ou pas ainsi que la manière d'inscrire les montants négatifs.

Vous devez soumettre l'état résumé à l'administration fiscale.

Format détaillé

Vous devez exécuter la version XJDE0004 de l'état pour générer l'état de la liste des ventes européennes au format détaillé. Le système lit les données de la table F740018D pour obtenir les données de l'état à imprimer. L'état détaillé classe les données par code de pays, numéro de TVA, type de transaction et numéro de transaction. L'état contient les données détaillées de chaque transaction, y compris la date de facturation, la date du Grand livre (GL) et la devise.

Sélection des données

Vous devez exécuter l'état sur la liste des ventes UE avec TVA séparément pour chaque société de l'organisation inscrite à la TVA.

Si vous avez effectué certaines expéditions intermagasins à partir d'un magasin ou d'une usine située dans un pays différent de celui du siège social de l'organisation, vous devez soumettre la liste des ventes européennes pour ce pays en particulier.

Par exemple si une société allemande possède trois magasins ou usines en Allemagne, un en France et un au Danemark, alors celle-ci doit produire trois listes de ventes EU :

- une pour les trois magasins/usines en Allemagne;

- une pour le magasin/usine en France;

- une pour le magasin/usine au Danemark.

Pour exécuter la liste des ventes UE avec TVA pour les magasins/usines de chaque pays, vous devez paramétrer la sélection de données avec le code de société du document (KCO) identique à celui du siège social et le code de société (CO) identique à celui des sociétés associées à chaque magasin/usine.

Remarque:
Les sociétés associées aux magasins/usines doivent être paramétrées avec le code de pays des magasins/usines.

Exécution du programme de liste des ventes de l'UE avec TVA

En fonction de la version que vous désirez utiliser pour le programme de liste des ventes UE, vous pouvez accéder à l'état à partir des menus de navigation suivants :

- Liste ventes européennes (G74ESL), Fichier de sortie générique XML

- Localisation - Belgique(G74B), Etat trimestriel belge

- Liste ventes européennes (G74ESL), Etat résumé ESL

- Liste ventes européennes (G74ESL), Etat détaillé ESL

Paramétrage des options de traitement pour l'état sur la liste des ventes UE avec TVA (R740018D)

Les options de traitement vous permettent de définir les valeurs de traitement par défaut.

Valeurs par défaut

Société

Entrez le numéro de société pour laquelle générer l'état.

Centre coûts

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête du centre de coûts.

Administration fiscale locale

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête de l'administration fiscale locale.

Titre de l'état

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête du titre de l'état.

Date Du

Entrez la date de début pour laquelle générer un état.

Date Au

Entrez la date de fin pour laquelle générer un état.

Traitement de l'état

Entrez une valeur pour indiquer le type d'état. Voici la liste de ces valeurs :

1: Traitement format générique/Belgique;

2: Etat résumé ESL;

3: Etat détaillé ESL.

Période de déclaration

Entrez une valeur de la table des codes UDC de période de déclaration (système 74B, type PR)afin d'indiquer la période pour laquelle générer l'état. Voici la liste de ces valeurs :

01: Mensuelle

02: Trimestrielle

03: Annuelle

Traitement

Indicateur arrondissement

Indiquez la méthode d'arrondissement à utiliser par le système pour l'inscription des montants dans l'état. Voici la liste de ces valeurs :

0 ou blanc : Aucun arrondissement. Le système imprime le montant tel qu'il a été enregistré dans la table F03B11 ou F4211.

1: Arrondissement à la valeur supérieure. Le système arrondit le montant inscrit dans l'état au nombre entier supérieur. Par exemple 100,25 est arrondi à 101.

2: Arrondissement à la valeur inférieure Le système arrondit le montant inscrit dans l'état au nombre entier inférieur. Par exemple, 100,75 est arrondi à 100.

3: Arrondissement normal. Le système arrondit le montant à la valeur supérieure si la décimale est supérieure ou égale à 5 et à la valeur inférieure si elle est inférieure à 5. Par exemple 18,50 est arrondi à 19 et 18,49 à 18. Si vous sélectionnez cette option, vous pouvez indiquer le nombre de décimales dans l'option de traitement correspondante.

Nombre de décimales

Indiquez le nombre de décimales à conserver. Le système utilise cette valeur uniquement si vous entrez 3 pour l'option de traitement de l'indicateur d'arrondissement. Si vous sélectionnez 3 et que vous laissez ce champ à blanc, le système conserve deux décimales par défaut.

Indicateur - biens

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les biens n'incluant pas les triangulations. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre L comme code par défaut.

Indicateur -

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les services. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre S comme code par défaut.

Indicateur - triangulation

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les biens auxquelles les triangulations s'appliquent. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre T comme code par défaut.

Indicateur négatif

Entrez 1 pour que le système mette les nombres négatifs entre parenthèses. Entrez 0 ou laissez ce champ à blanc pour que le système ajoute un signe négatif (–) devant un nombre négatif.

Par exemple, si vous entrez 1, le système inscrit le montant négatif 100 sous cette forme : (100). Si vous entrez 0, le système inscrit le montant négatif 100 sous cette forme : –100.

Code d'indicateur

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le code d'indicateur ou de fournisseur. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Nom du client

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le nom du client. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour que le nom du client ne soit pas affiché.

Nombre de transactions

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le nombre de transactions. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Montant des ajustements

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le montant des ajustements. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Déclaration par pays

Pays pour les données de société

Entrez une valeur du fichier de CDU 00/EC pour indiquer le pays pour lequel vous souhaitez générer l'état. Le système extrait les données de société avec le numéro de référence défini dans les états sur les numéros de référence de société pour la taxe (P00101) pour le pays que vous indiquez dans cette option de traitement Si vous laissez ce champ vide, le système extrait les données de société à partir du répertoire d'adresses lié à la société dans le programme sur les sociétés (P0010). Il ne permet pas le traitement par pays. (Mise à jour version 9.1)

Belgique (Mise à jour version 9.1)

Le système utilise les options de traitement sous cet onglet pour les états belges uniquement.

N° de référence

Entrez un numéro de référence pour un contact. Le numéro de téléphone de cet enregistrement s'inscrit sur la page des données sur le disque de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, les données du contact s'affichent par défaut. Ces données sont extraites du champ de numéro de référence du code d'utilisateur dans la liste des bibliothèques – fichier Utilisateur (F0092).

Le nom et le numéro de téléphone de l'enregistrement du répertoire d'adresses indiqué dans cette option de traitement apparaît sur la lettre d'accompagnement générée par l'état sur la liste des ventes UE avec TVA. La lettre d'accompagnement est à la dernière page de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, cette valeur s'affiche par défaut. Cette valeur est extraite du répertoire d'adresses dont le numéro est indiqué dans les préférences de l'utilisateur (et enregistré dans la table F0092) de la personne qui soumet l'état.

Numéro de référence du représentant d'agent

Entrez le numéro de référence de l'agent. Le système utilise la valeur de ce champ pour alimenter l'en-tête du numéro de référence du représentant d'agent dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Commentaire

Entrez une description générale pour cet état en particulier. Le système utilise la valeur de ce champ pour alimenter l'en-tête de commentaire dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Nom du fichier

Entrez le nom de la pièce jointe, le cas échéant. Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Nom du fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Description du fichier

Entrez une description de la pièce jointe, le cas échéant. Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Description du fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Type de fichier

Entrez une valeur de la table des codes UDC (système 74B, type FT). Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Type de fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Liste TVA

Indiquez si le système doit imprimer l'état sur la liste TVA. Si vous choisissez d'imprimer l'état, vous devez définir l'option de traitement pour la version de la liste TVA trimestrielle (R74B300) avec le numéro de version du programme de traitement par lots R74B300 à utiliser par le système. Si vous choisissez de ne pas imprimer l'état, le système se contente de créer un fichier XML. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Le système n'imprime pas l'état sur la liste TVA.

1 : Le système imprime l'état sur la liste TVA.

version de la liste TVA trimestrielle (R74B300)

Utilisez cette option de traitement pour indiquer la version de l'état sur la liste TVA trimestrielle - Belgique (R74B300) à utiliser par le système.

Type d'identification

Indiquez le numéro d'identification du représentant de la société faisant l'objet de la déclaration. Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément RepresentativeID du fichier XML.

Code/n° référence interTVA

Indiquez le code ou le numéro de référence de la déclaration précédente que vous remplacez par la déclaration actuelle. Vous remplissez cette option de traitement seulement lorsque vous remplacez une déclaration que vous avez soumise pour une période par une nouvelle déclaration pour la même période.

Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément ReplacedIntraListing du fichier XML.

Référence du représentant

Précisez la valeur à écrire dans l'élément RepresentativeReference du fichier XML.

Référence déclarant

Indiquez la valeur à écrire dans l'élément DeclarantReference du fichier XML.

Mode préliminaire ou final

Entrez 1 (mode final) pour mettre à jour le fichier de l'historique de la TVA (F74B250). Si vous laissez cette option de traitement vide, le système s'exécute en mode préliminaire et ne met pas à jour le fichier.

Tchèque

Le programme n'utilise pas les options de traitement sous cet onglet.

Vérification et correction des données pour les enregistrements faisant l'objet d'une déclaration pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

Cette section donne un aperçu du programme de corrections de l'historique de la TVA et explique comment modifier les enregistrements pour inclure les corrections dans des périodes de déclaration futures.

Présentation du programme de corrections de l'historique de la TVA

Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) pour générer l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique, le système alimente les fichiers de l'historique de la TVA (F74B250) et des listes de TVA annuelle et trimestrielle (F74B200) avec des données sur les transactions de la période de déclaration actuelle. Il lit aussi les fichiers afin d'obtenir des données sur les enregistrements modifiés ou nouveaux provenant de périodes de déclaration précédentes et les inclut en tant que corrections dans l'état actuel.

Supposons par exemple que vous exécutiez l'état sur la liste des ventes européennes avec TVA en janvier et que les transactions du client A ont atteint un montant de 1 000 euros. Le système alimente ces données dans les fichiers F74B250 et F74B200 lorsque vous exécutez le programme pour janvier et génère le fichier XML que vous soumettez aux administrations fiscales. Dans le fichier XML de janvier, le code de nature des transactions est L. Supposons, qu'avant d'exécuter l'état pour février, vous découvriez que le code L a été attribué correctement à des transactions d'un montant de 800 euros mais que des transactions de 200 euros auraient dû être déclarées avec le code de nature de transaction S.

Vous pouvez utiliser le programme de corrections de l'historique de la TVA (P74B250) pour modifier les enregistrements incorrects de janvier. Dans cet exemple, lorsque vous modifiez les enregistrements incorrects du client A, vous remplacez le code de nature de transaction pour le montant approprié et vous enregistrez l'enregistrement modifié. Lorsque vous enregistrez l'enregistrement, le programme écrit la valeur 1 dans le champ indiquant la correction d'une période du fichier F74B250. Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme R740018D pour février, le système alimente le fichier F74B250 avec les transactions de février. Il lit également le fichier F74B250 pour identifier les enregistrements ayant la valeur 1 et les inclut dans l'état de février et le fichier XML. Les enregistrements corrigés sont également inscrits dans l'état sur la TVA trimestrielle (R74B300). L'état R74B300 inclut une colonne qui identifie les enregistrements corrigés et en fournit le montant total.

Lorsque vous accédez au programme de corrections de l'historique de la TVA, l'écran Accès à l'historique de la TVA affiche les enregistrements écrits par le programme R740018D dans le fichier F74B250. Vous pouvez rechercher et sélectionner les enregistrements que vous avez besoin de corriger. Vous pouvez modifier seulement le montant imposable et le code de nature de transaction. Lorsque vous cliquez sur OK, le système marque l'enregistrement dans le fichier F74B250 comme ayant été modifié et le modifie également dans le fichier R74B200 si vous avez modifié le montant. Lorsque vous exécutez de nouveau le programme R740018D pour la Belgique, le programme écrit l'enregistrement corrigé dans l'état R74B300 et le fichier XML que vous générez pour la période actuelle.

Remarque:
Paramétrez l'option de traitement associée au mode préliminaire ou final dans l'onglet Belgique pour mettre à jour le fichier F74B250 avec les enregistrements de la période actuelle et pour que le système marque les enregistrements corrigés de la période précédente comme ayant été traités.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Accès à l'historique de la TVA

W74B250A

Localisation - Belgique (G74B), Corrections de l'historique de la TVA

Sert à vérifier et à sélectionner des enregistrements qui existent dans le fichier de l'historique de la TVA (F74B250).

Historique de la TVA

W74B250B

Sélectionnez un enregistrement dans l'écran Accès à l'historique de la TVA, puis cliquez sur Sélectionner.
Vous pouvez aussi cliquer sur Ajouter dans l'écran Accès à l'historique de la TVA.

Sert à modifier un enregistrement existant ou à en ajouter un nouveau. L'état sur la TVA trimestrielle inclut l'enregistrement nouveau ou modifié pour la période indiquée.

W74B250C

Dans l'écran Accès à l'historique de la TVA, sélectionnez Ajout multiple dans le menu Ligne.

Ajoutez les nouveaux enregistrements dans le fichier F74B250.

Modification des enregistrements pour inclure les corrections dans des périodes futures

Accédez à l'écran Historique de la TVA. Vous pouvez également accéder à l'écran Ajout multiple pour ajouter les nouveaux enregistrements dans le fichier F74B250.

Numéro de transaction

Entrez le numéro de la transaction, qui est une concaténation du numéro de document, du type de document et du code de ligne.

Numéro inscription TVA société

Entrez le numéro d'inscription à la TVA de la société faisant l'objet de la déclaration.

Numéro inscription TVA client

Entrez le numéro d'inscription à la TVA du client faisant l'objet de la déclaration.

Période Mois/trimestre

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour la période (mois ou trimestre) (code 74B, type MQ) afin de préciser le mois ou le trimestre correspondant à l'enregistrement. Les valeurs 01 à 12 correspondent aux mois (01 = Janvier, 02 = Février, etc.). Les valeurs correspondant aux trimestres sont les suivantes :

- T1 : Janvier à mars ;

- T2 : Avril à juin ;

- T3 : Juillet à septembre ;

- T4 : Octobre à décembre.

Montant HT

Entrez le montant imposable pour le client pour la période.

Société

Entrez le numéro de la société faisant l'objet de la déclaration.

Pays TVA société

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de la communauté européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays dans lequel la société faisant l'objet de la déclaration paie la TVA. Pour cet état belge, ce code doit toujours être BE (Belgique).

Pays TVA client

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de l'Union européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays du client.

Nature transaction

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de l'Union européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays du client.

Nature transaction

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour la nature de la transaction (code 74, type TN) afin de préciser le type de transaction. Voici la liste de ces valeurs :

- L : Marchandises

- S : Services

- T : Triangulation

Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

Cette section présente un aperçu du fichier de sortie généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

- vérification des définitions d'état pour les versions de traitement par lots;

- consultation de la sortie générée par BI Publisher.

Présentation des états générés par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

BI Publisher permet aux développeurs de concevoir des états plus flexibles que ceux conçus à l'aide d'autres outils de JD Edwards EnterpriseOne. Grâce aux modèles, aux définitions d'état et à d'autres éléments, les développeurs sont en mesure de concevoir les états de manière à ce que le modèle et le fichier de sortie puissent être facilement modifiés. Ce document ne traite pas des aspects techniques de la conception des états. Il s'attarde plutôt sur la manière de générer et de vérifier ces états.

Le développeur peut indiquer le type de fichier de sortie pour l'état comme un fichier XML, PDF ou texte. Les états conçus par JD Edwards EnterpriseOne et offerts en téléchargement sont paramétrés pour être générés dans un type de fichier qui correspond aux exigences du gouvernement. Il n'est nul besoin de modifier les paramètres de l'état, à moins que cela ne soit indiqué dans la documentation pour un état en particulier. Comme pour les autres états, vous pouvez indiquer les valeurs pour les options de traitement, la sélection des données et la séquence des données au besoin.

Vous pouvez exécuter les états générés par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne à partir des options de menu. Vous pouvez aussi les exécuter à partir du programme Définitions d'états XML Publisher (P95620) ou Versions de traitement par lots (P98305). Pour exécuter l'état à partir du programme Définitions d'états XML Publisher, vous devez le faire à partir du serveur. Il est impossible d'effectuer cette opération localement.

Une fois l'état soumis et les valeurs pour les options de traitement, la sélection des données et la séquence des données entrées, l'écran Soumission de définitions d'états apparaît. Cet écran vous permet d'indiquer le type de fichier de sortie et la livraison à condition que le développeur ait activé la fonction de modification des champs correspondants. De manière générale, vous n'aurez aucune modification à apporter au fichier de sortie pour les états réglementaires.

Voir aussi:

- Submitting JD Edwards EnterpriseOne Report Definitions to BI Publisher dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Tools BI Publisher for JD Edwards EnterpriseOne.

- Managing JD Edwards EnterpriseOne Report Definition Output dans le guideGuide JD Edwards EnterpriseOne Tools BI Publisher for JD Edwards EnterpriseOne.

Vérification des définitions d'état pour les versions de traitement par lots

Avant d'utiliser BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne pour générer les états, il faut qu'une définition leur soit associée. Cette association doit être paramétrée par le développeur d'état ou l'administrateur de système. Si vous exécutez un état et que le fichier de sortie n'est pas celui escompté, vérifiez que cet état est bien associé à une définition. S'il ne l'est pas, communiquez avec l'administrateur.

Voici la marche à suivre pour vérifier les définitions d'état pour les versions de traitement par lots :

1. Dans l'écran Accès aux versions de traitement par lots du programme Versions de traitement par lots, localisez la version de l'état.

2. Sélectionnez la version, puis Détails de la version à partir du menu d'écrans.

3. Dans l'écran Détails de la version, sélectionnez Définition de l'état à partir du menu d'écrans.
Le code de définition d'état apparaît dans le champ Définition d'état de l'écran Définition d'état par défaut.

Ce graphique montre l'écran Définition d'état par défaut :

Figure 10-1 Définition d'état par défaut

Consultation de la sortie générée par BI Publisher

Marche à suivre pour consulter le fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne :

1. Dans le programme Version de traitement par lots, entrez le code d'état dans le champ Application par lots et cliquez sur Rech.

2. Sélectionnez la version de l'état, puis Tâches soumises à partir du menu d'écrans.

3. Dans l'écran de recherche des taches soumises, sélectionnez l'état à consulter et l'option de consultation du fichier de sortie pour la définition d'état à partir du menu d'écrans.

4. Dans l'écran Référentiel sortie définitions états, sélectionnez l'état puis l'option Aff. sortie à partir du menu d'écrans.
Vous pouvez sélectionner l'option de consultation ou d'enregistrement du fichier de sortie dans la boîte de dialogue Téléchargement fichier qui s'affiche.

11 Production de déclarations Intrastat

Ce chapitre traite des sujets suivants :

- Alimentation du fichier de travail Intrastat

- Révision des données Intrastat

- Suppression d'enregistrements de la table Intrastat (F0018T)

- Utilisation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

- Utilisation de l'interface SEMDEC pour la production de déclarations Intrastat pour le Royaume-Uni

- Impression de la déclaration Intrastat allemande

Alimentation du fichier de travail Intrastat

La présente section donne un aperçu de la production de flux de fichiers de travail pour Intrastat et traite des sujets suivants :

- production de fichiers de travail pour les ventes;

- définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Ventes (R0018l1);

- production de fichiers de travail pour les achats;

- définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Achats (R0018l2).

Présentation de la production de tables de travail pour Intrastat

La production de déclarations Intrastat est basée sur la table de révision Intrastat (F0018T). Ce fichier de travail est alimenté avec des données du système JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management, JD Edwards EnterpriseOne Procurement et d'autres systèmes. Les déclarations Intrastat sont produites en fonction des transactions de vente et d'achat de la société pour la période de déclaration. Lorsque vous exécutez cette opération, le processus de mise à jour inscrit toutes les données requises à partir des données des systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order et JD Edwards EnterpriseOne Procurement dans la table F0018T.

Le tableau suivant indique les programmes à utiliser pour mettre à jour la table F0018T :

Programme

Description

Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018I1)

Sert à mettre à jour la table F0018T avec les données sur les ventes basées sur les tables suivantes :

- fichier en-tête des commandes clients (F4201);

- fichier des détails sur les commandes clients (F4211).

Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018I2)

Sert à mettre à jour la table F0018T avec les données sur les achat basées sur les tables suivantes :

- fichier d'en-tête des commandes fournisseurs (F4301);

- fichier des détails des commandes fournisseurs (F4311);

- fichier du réceptionnaire des commandes fournisseurs (F43121).

De plus, les programmes de mise à jour recueillent des données des tables suivantes :

- table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101);

- table des constantes de stock (F41001);

- fichier principal du centre de coûts F0006;

- table des constantes de la société (F0010);

- table des codes monétaires (F0013);

- fichiers des taux de réévaluation des monnaies (F1113);

- fichier des articles (F4101);

- fichier des magasins/usines (F4102);

- fichier du répertoire d'adresses (F0101);

- fichier des adresses par date (F0116);

- table des données sur les adresses de commande (F4006);

- table des facteurs de conversion des unités de mesure des articles (F41002);

- table de conversion standard des unités de mesure (F41003);

- table des codes définis par l'utilisateur (F0005).

Lorsque vous exécutez les programmes de mise à jour, vous utilisez des options de traitement et des sélections de données pour sélectionner des transactions basées sur un certain nombre de critères différents dans les tables des ventes et des achats. En fonction de la structure de la société et des exigences de production de déclarations propres au pays, vous pouvez préciser que le système produise des enregistrements liés au coût, au coût plus marge sur coût de revient ou prix d'achat imposable. Si vous voulez produire une déclaration sur la quantité réellement expédiée plutôt que sur la quantité commandée, vous pouvez utiliser une sélection de données pour sélectionner les lignes de commande des tables d'achat et de ventes qui sont basées sur la règle d'activité des commandes correspondant à l'état d'expédition. Le système vérifie que les transactions répondent aux critères de sélection et soient valides pour la production de déclarations Intrastat avant d'inscrire les données requises des tables de ventes et d'achat, et de toute autre donnée applicable des tables supplémentaires dans la table de révision Intrastat.

Pour vous assurer que la table F0018T contient les données les plus récentes, mettez régulièrement à jour les données de la table F0018T. Le programme de mise à jour pour les ventes accède aux données pour les transactions de vente dans la table F4211. Si vous éliminez automatiquement les détails sur les ventes dans la table de l'historique des commandes clients (F42119) lorsque vous exécutez le programme de mise à jour des ventes (R42800), exécutez le programme de production de déclarations Intrastat pour les ventes après avoir confirmé les expéditions et avant de mettre à jour les données de vente. Vous devez mettre à jour la table F0018T au moins une fois par période de production de déclarations, après la saisie et la finalisation de toutes les commandes clients et de toutes les commandes fournisseurs.

Remarque:
Si vous modifiez les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs après avoir généré la table F0018T, les modifications ne sont pas reflétées dans la table F0018T, à moins que vous ne génériez de nouveau la table ou que vous modifiiez manuellement la table à l'aide du programme de révision Intrastat (P0018T).

Admissibilité des transactions

Les transactions de commandes clients ne sont pas admissibles pour la production de déclarations Intrastat si les valeurs des champs Vendu à pays ou Expédié à pays sont les mêmes que celles du champ Pays déclarant, ou si un de ces pays (Vendu à, Expédié à ou Déclarant) ne se situe pas dans l'Union européenne.

Les transactions d'achat ne sont pas admissibles pour la production de déclarations Intrastat si les valeurs des champs Pays du fournisseur ou Pays de provenance de l'expédition sont les mêmes que la valeur du champ Pays déclarant, ou si un de ces pays (Fournisseur, Expédié en provenance de ou Déclarant) ne se situe pas dans l'Union européenne.

Le système extrait la valeur Expédié à pays à partir de la table des données sur les adresses de commande (F4006) si un enregistrement existe. Sinon, le système extrait la valeur Expédié à pays à partir des fichiers détaillés sur les adresses de commande (F4211).

Le système extrait la valeur Expédié en provenance de en effectuant une recherche dans les tables suivantes et dans l'ordre suivant :

1. pays dans la table Adresse par date (F0116), à l'aide des enregistrements du répertoire du fournisseur;

2. pays dans la table des données sur les adresses de commande (F4006);

3. pays d'origine dans la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Dans la table F744101, la valeur Pays d'origine est utilisée pour déterminer si la transaction est admissible pour la production de déclarations Intrastat. La valeur Pays d'origine initial a seulement un caractère informatif. Le champ Pays d'origine initial est alimenté avec la valeur du champ Pays d'origine dans le fichier des magasins/usines (F4102) lorsque vous générez la table F0018T.

Vous devez inclure les valeurs valides des codes pour tous les pays de l'Union européenne dans les codes définis par l'utilisateur 74/EU (membres de l'Union européenne).

Important:
Les modifications de l'admissibilité des transactions qui surviennent après la production de la table F0018T ne sont pas reconnues lorsque vous générez de nouveau la table F0018T à l'aide de l'option de traitement pour rafraîchir cette dernière. Oracle recommande aux utilisateurs de générer la table F0018T seulement après avoir effectué toutes les modifications pertinentes sur les expéditions et après avoir reçu les données pour la période de production des déclarations. Si vous devez remplacer des adresses et modifier l'admissibilité de certaines transactions après avoir généré la table F0018T, vous devez effacer et générer totalement la table F0018T de nouveau.

Triangulation

Le programme Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018I1) comprend des options de traitement pour la triangulation. Cependant, le programme n'a pas de logique pour identifier la triangulation. Les options de traitement vous permettent plutôt d'indiquer la méthode de traitement des enregistrements intermagasins. Si vous utilisez les options de traitement, l'usine/magasin d'en-tête de la table F4211 est saisi dans la table F0018T en tant que société déclarante. L'utilisation des options de traitement a également des répercussions sur le type de document et le montant hors taxes (HT). Trois montants HT distincts peut être saisis dans le champ sur les taxes dans la table de révision Intrastat :

- le montant relatif au prix calculé (AEXP);

- le montant relatif au coût d'origine (ECST);

- le montant relatif au coût calculé total (TCST).

Les montants sont extraits pour l'usine/magasin d'en-tête ou détaillé, en fonction des champs d'options de traitement sélectionnés.

Si vous n'utilisez pas les options de traitement de triangulation, l'usine/magasin détaillé de la table F4211 est toujours saisi dans la table F0018T en tant que société déclarante, et le type de document est toujours le type entré dans la commande client.

Pour le programme Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats, vous pouvez préciser la valeur réelle de la provenance de l'expédition dans la table F4006. A titre d'exemple, supposons que la commande fournisseur indique que le pays déclarant (magasin/usine) est l'Italie et que le pays du fournisseur est la Suisse. Cependant, au moment de la réception des marchandises, l'avis des douanes indique que les marchandises ont été expédiées de France. Vous devez alors préciser dans la table des adresses de commande que le pays réel de provenance de l'expédition est la France pour vous assurer que la transaction est correctement comprise dans la table de révision Intrastat.

Environnements multimonnaies

Dans des environnements multimonnaies, le système crée des enregistrements dans la table F0018T en fonction de la monnaie de base du magasin/usine à l'origine de la vente ou de l'achat pour chaque transaction.

Vous pourriez avoir à réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou à un taux de change mensuel moyen. Pour ce faire, utilisez les options de traitement de l'onglet Monnaie pour indiquer le type de taux de change et la date pour le taux de change. Le système recalcule le montant en monnaie nationale en fonction du taux et de la date indiqués dans les options de traitement. Le taux de change est extrait de la table F1113.

Traitement des monnaies de simulation

Pour utiliser le traitement des monnaies de simulation pour les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats, vous devez définir des options de traitement. Ces programmes, contrairement à d'autres programmes qui utilisent des traitements de monnaies de simulation, créent des enregistrements de montants dans une table. D'autres programmes font afficher ou imprimer des montants en monnaies de simulation, mais ne créent pas d'enregistrements de montants dans une table.

Si vous utilisez le traitement des monnaies de simulation, vous perdez la piste d'audit directe pour les champs des montants entre la table F0018T et les tables d'origine dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management et JD Edwards EnterpriseOne Procurement.

Exemple de sociétés et de déclarations Intrastat dans différentes monnaies

Le siège social se trouve en Angleterre et a trois filiales, chacune utilisant une monnaie de base différente. Vous devez soumettre toutes les déclarations Intrastat en livres sterling (GBP). Le tableau suivant présente les sociétés et les monnaies de base :

Société

Monnaie de base

Monnaie des déclarations Intrastat

Société 1

GBP

GBP

Société 2

EUR

GBP

Société 3

CAD

GBP

Aux fins de production de déclarations Intrastat, prenez en compte les directives suivantes :

- Pour la société 1, n'exécutez pas les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2). La monnaie de base de la société et celle de la déclaration Intrastat sont les mêmes.

- Pour la société 2, exécutez les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats pour convertir les montants en euros en livres sterling.

- Pour la société 3, exécutez les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats pour convertir les montants en dollars canadiens en livres sterling.

Pour les sociétés 2 et 3, exécutez les programmes pour enregistrer les données dans la table de révision Intrastat (F0018T) et convertir les montants. Cette opération doit se faire une société à la fois, en créant une version distincte pour chaque société. Pour les deux sociétés, indiquez "livre sterling" et la date du taux de change dans les options de traitement pour la monnaie de simulation.

Considérations sur la performance

En fonction de la sélection de données et du nombre de transactions enregistrées dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management et JD Edwards EnterpriseOne Procurement, le temps nécessaire à l'exécution des programmes de production de déclarations Intrastat varie. Effectuez les tâches suivantes pour réduire l'impact de ces programmes sur la performance du système :

- Précisez la sélection de données aussi minutieusement que possible afin de seulement enregistrer les données nécessaires dans la table F0018T.

- Mettez à jour la table F0018T dans le cadre des opérations nocturnes.

Production de fichiers de travail Intrastat pour les ventes

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes.

Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Transaction

1. Méthode des codes de déclaration

Indiquez le code Ventes (1 à 5) correspondant à la nature de la transaction si vous souhaitez utiliser la méthode des codes de déclaration.

Sinon, vous pouvez utiliser la méthode des codes définis par l'utilisateur.

1. Code du système et code défini par l'utilisateur

Précisez le code du système ou le code défini par l'utilisateur pour la table UDC correspondant à la nature de la transaction. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table UDC 74/NT.

2. Saisissez la valeur 1 pour rafraîchir les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T).

Indiquez si le système met à jour les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, seules les nouvelles transactions seront saisies.

Valeurs par défaut

1. Indiquez la valeur de mise à jour de tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA.

Indiquez si le système met à jour tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA. Sinon, entrez une table UDC qui comprend la valeur à utiliser dans les options de traitement suivantes.

1. Code du système et codes définis par l'utilisateur

Précisez le code du système ou le code défini par l'utilisateur pour la table UDC correspondant à la nature de la transaction. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table des codes définis par l'utilisateur UDC 74/NT.

2. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.

Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non obligatoire;

1 : obligatoire.

3. Entrez la valeur constante par kg à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.

Précisez la valeur constante par kilogramme à utiliser pour le calcul de la valeur statistique. (Montant statistique = constante * masse nette en Kg + montant HT)

3. Pour utiliser la méthode des pourcentages, entrez le pourcentage à utiliser (par exemple, 105 = 105 % de la valeur réelle).

Précisez le pourcentage à utiliser pour la méthode des pourcentages. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Si vous n'indiquez aucune valeur pour ces options, la valeur statistique sera égale à la valeur réelle.

En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Monnaies

1. Indiquez le code de monnaie à utiliser pour l'élaboration de déclarations dans la monnaie de simulation.

Précisez le code de monnaie à utiliser pour la production de déclarations dans la monnaie de simulation. Cette option permet au système d'imprimer des montants dans une monnaie différente de la monnaie dans laquelle ils sont enregistrés. Les montants sont convertis et imprimés dans cette monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, les montants seront imprimés dans leur monnaie de la base de données.

2. Indiquez la date de situation au à utiliser pour le traitement du taux de change actuel de la monnaie de simulation.

Indiquez la date de situation au à utiliser pour le traitement du taux de change actuel de la monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, la date du système sera utilisée.

3. Type de taux

Indiquez la valeur du type de taux de la table UDC 11/RT en utilisant la date d'effet pour réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

3. Date d'effet

Indiquez la date d'effet en utilisant parallèlement le type de taux pour réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

Traitement

Ces options de traitement indiquent les enregistrements de triangulation que le système crée. Entrez la valeur à utiliser, suivie du type de document pour l'enregistrement. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : enregistrement non créé;

1 : prix;

2 : coût;

3 : coût de transfert.

Omettez le type de document pour utiliser le type de document d'origine.

Par exemple :

3SI : Permet d'indiquer les coûts de transfert, type de document SI.

2 : Permet de préciser le coût, le type de document d'origine.

1. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Exportation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Importation de l'en-tête vers la zone-détails

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'importation de l'en-tête vers la zone détails lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

2. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le magasin de la zone détails se trouvent dans le même pays et que le client est dans un autre pays.

2. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le magasin/usine de la zone détails se trouvent dans le même pays et que le client est dans un autre pays.

3. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Exportation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Importation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'importation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

Production de fichiers de travail Intrastat pour les achats

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Production de fichiers de travail Intrastat - Achats.

Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Achats (R0018l2)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Traitement

1. Indiquez le code Achats (1 à 5) correspondant à la nature de la transaction.

Indiquez le code Achats correspondant à la nature de la transaction ou utilisez les options de traitement Codes système et Codes définis par l'utilisateur pour entrer la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la nature de la transaction.

1. Code système et 1. Codes définis par l'utilisateur.

Précisez la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la nature de la transaction. Utilisez ces options de traitement parallèlement à l'option de traitement des codes définis par l'utilisateur ou à l'option de traitement des codes système. Si aucune valeur n'est entrée pour cette option, le système utilise la table UDC 74/NT.

2. Entrez 1 pour rafraîchir les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T).

Indiquez si le système met à jour les enregistrements de transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système n'inscrit que les nouvelles transactions.

3. Utilisez cette option de traitement pour préciser comment le système entre le pays d'origine (ORIG).

Précisez comment le système entre le pays d'origine (ORIG). Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Le système entre le pays d'origine en fonction du numéro d'adresse du fournisseur figurant dans la table Adresse par date (F0116).

1 : Le système entre le pays d'origine en fonction de la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Remarque:
Tout pays indiqué dans la table des données sur les adresses de commande (F4006) est prioritaire par rapport à tous les autres pays d'origine.

4. Entrez 1 pour utiliser la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101) pour le pays d'origine initial.

Précisez comment le système entre le pays d'origine initial (ORGO). Les valeurs valides sont les suivantes :

Blanc : Le système entre le pays d'origine initial en fonction du pays d'origine indiqué dans la table des fichiers de magasin/usine (F4102). Si aucune valeur ne figure dans la table F4102, le système utilise le numéro d'adresse du fournisseur indiqué dans la table Adresse par date (F0116).

1 : Le système entre le pays d'origine initial en fonction de la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Remarque:
Tout pays indiqué dans la table des données sur les adresses de commande (F4006) est prioritaire par rapport à tous les autres pays d'origine.

Valeurs par défaut

1. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.

Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non obligatoire;

1 : obligatoire.

2. Entrez un pourcentage à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.

Précisez le pourcentage que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Ou utilisez l'option de traitement suivante pour entrer la valeur constante par kilogramme.

2. Entrez la valeur constante par Kg à utiliser.

Précisez la valeur constante par kilogramme que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, Montant statistique = Constante x Masse nette en Kg + Montant HT.

En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

3. Entrez une valeur dans le champ Procédure statistique pour mettre à jour tous les enregistrements.

Précisez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Au lieu d'utiliser cette option de traitement, vous pouvez utiliser les options de traitement par code système et codes définis par l'utilisateur pour entrer la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur à utiliser.

3. Code système et 3. Codes définis par l'utilisateur.

Précisez le code système ou le code défini par l'utilisateur pour la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur souhaitée. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table UDC 74/NT.

Monnaies

1. Indiquez le code de devise à utiliser pour l'élaboration d'états dans la monnaie de simulation.

Précisez le code de monnaie à utiliser pour la production de déclarations dans la monnaie de simulation. Cette option permet au système d'imprimer des montants dans une monnaie différente de la monnaie dans laquelle ils sont enregistrés. Les montants sont convertis et imprimés dans cette monnaie de simulation.

2. Indiquez la date de situation Au à utiliser pour le traitement du taux de change de la devise de simulation.

Indiquez la date de situation Au à utiliser pour le traitement du taux de change de la monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, la date du système sera utilisée.

3. Type de taux de change

Utilisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Date d'effet du taux de change pour réévaluer les montants dans la monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

3. Date d'effet du taux de change

Utilisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Type de taux de change pour réévaluer les montants dans la monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

Révision des données Intrastat

Vous pouvez réviser des données existantes dans la table de révision Intrastat (F0018T). Vous pourriez avoir à effectuer cette révision pour corriger des informations manquantes ou erronées, pour ajouter une transaction particulière, pour mettre à jour l'indicateur du processus ou pour entrer des données dans les champs exigés par les administrations, mais qui ne sont pas alimentés par le système. Vous pouvez également utiliser le programme de révision Intrastat (P0018T) pour mettre à jour les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs qui ont changé depuis la génération de la table F0018T.

Vous pouvez réviser des données existantes dans la table de révision Intrastat (F0018T). Vous pourriez avoir à effectuer cette révision pour corriger des informations manquantes ou erronées, pour ajouter une transaction particulière, pour mettre à jour l'indicateur du processus ou pour entrer des données dans les champs exigés par les administrations, mais qui ne sont pas alimentés par le système. Vous pouvez également utiliser le programme de révision Intrastat (P0018T) pour mettre à jour les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs qui ont changé depuis la génération de la table F0018T.

Etapes préliminaires

Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

Formulaire utilisé pour réviser les données Intrastat

Nom de l'écran

Code de l'écran

Navigation

Utilisation

Révision de fichiers de taxes Intrastat

W0018TE

Traitement périodique (G74STAT2), Révision de fichiers de travail Intrastat
Dans le formulaire Travail avec fichiers de taxes Intrastat - 1993, cliquez sur Ajouter ou sélectionnez un enregistrement et cliquez sur Sélectionner.

Sert à réviser les données Intrastat figurant dans la table de révision Intrastat (F0018T).

Révision des données Intrastat

Accédez au formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat.

Figure 11-1 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

Détails

Magasin/Usine

Entrez un code alphanumérique qui désigne une entité distincte au sein d'une société pour laquelle vous souhaitez effectuer le suivi des coûts. Il peut s'agir d'un entrepôt, d'un travail, d'un projet, d'un centre de charge ou d'un magasin/usine.

Vous pouvez affecter un centre de coûts à un document, à une entité ou à une personne aux fins de comptabilité par centres de responsabilité. Par exemple, le système fournit des rapports sur les comptes fournisseurs ou sur les comptes clients ouverts par entité pour assurer le suivi des équipements par service responsable.

La sécurité des entités peut vous empêcher de visualiser des informations sur des entités qui ne sont pas de votre ressort.

Acheteur/Destinataire

Entrez un numéro qui identifie une entrée dans le système JD Edwards EnterpriseOne Address Book, comme employé, candidat, participant, client, fournisseur, locataire ou emplacement.

Société document

Entrez un numéro qui, utilisé conjointement avec le numéro de document, le type de document et la date du Grand Livre, désigne de façon unique un document original, comme une facture, une facture de fournisseur ou une écriture de journal.

Si vous utilisez la fonction Numéros suivants par société/exercice, le programme Numéros suivants automatiques (X0010) utilise la société du document pour récupérer le numéro suivant correct pour cette société.

Si au moins deux documents originaux ont le même numéro et type de document, vous pourrez utiliser la société du document pour localiser le document que vous souhaitez.

Nº document

Entrez un numéro qui identifie le numéro du document d'origine, comme une facture, une facture de fournisseur ou une écriture de journal. Dans les écrans de saisie, vous pouvez assigner le numéro de document, ou le système l'attribuera à l'aide du programme Numéros suivants (P0002). Les numéros de documents correspondants (DOCM) identifient les documents liés dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable et JD Edwards EnterpriseOne Accounts Payable. Voici des exemples de documents originaux et correspondants :

Comptes fournisseurs;

Document d'origine - pièce justificative;

Document correspondant - paiement;

Comptes clients;

Document d'origine - facture;

Document correspondant - reçu.

Remarque:
Dans le système JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable, ces transactions génèrent simultanément des documents d'origine et correspondants : déductions, reçus non imputés, facturation interne et lettres de charge.

Type document

Entrez un code défini par l'utilisateur (UDC) afin d'identifier l'origine et l'objectif de la transaction. Le système réserve plusieurs préfixes pour les types de documents, comme les pièces justificatives, les factures, les reçus et les fiches de temps. Les préfixes réservés aux types de documents pour les codes sont les suivants :

P : comptes fournisseurs;

R : comptes clients;

T : heure et paiement;

I : stock;

O : commande fournisseur;

S : commandes clients.

Type ligne

Entrez un code qui détermine le mode de traitement des lignes d'une transaction. Ce code contrôle les systèmes avec lesquels la transaction interface, comme les systèmes JD Edwards EnterpriseOne General Accounting, JD Edwards EnterpriseOne Job Cost, JD Edwards EnterpriseOne Accounts Payable, JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable, et JD Edwards EnterpriseOne Inventory Management. Il précise également les conditions selon lesquelles une ligne est imprimée sur les rapports et il est inclus dans les calculs. Les codes sont les suivants :

S : article du stock;

J : coût du projet;

N : article hors stock;

F : fret;

T : information textuelle;

M°: frais et crédits divers;

W : bon de travail.

Date GL

Entrez une date qui désigne la période financière à laquelle la transaction sera comptabilisée.

Les constantes de la société précisent la fourchette de dates pour chaque période financière. Vous pouvez avoir jusqu'à 14 périodes. En règle générale, la période 14 est utilisée pour les redressements après vérification. Le système valide ce champ pour les messages PBCO (comptabilisation avant date butoir), PYEB (solde de fin de l'exercice précédent), PACO (comptabilisation après date butoir) et WACO (comptabilisation bien après la date butoir).

Date facture

Entrez la date à laquelle la facture a été imprimée. Le système met cette date à jour au moment de l'exécution du programme d'impression des factures du système JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management.

Expéd. réelle

Entrez la date de la confirmation de l'expédition pour le client. Au cours de cette confirmation d'expédition, le système met à jour la table des détails des commandes clients (F4211) avec cette date.

Date réception

Entrez la date à laquelle vous avez reçu la ligne de commande fournisseur.

Montants

Accédez à l'onglet Montants.

Figure 11-2 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

Masse nette Kg

Entrez la masse nette du produit exprimée en kilogrammes. Le système extrait cette valeur de la table des fichiers détaillés sur les commandes clients (F4211) ou de la table des fichiers des réceptionnaires des commandes fournisseurs (F43121).

Monnaie base

Entrez un code qui représente la monnaie de la transaction.

Montant HT

Entrez le montant par rapport auquel les taxes sont évaluées.

Valeur statistique

En France, entrez les coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande, ou les deux. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Monnaie transaction

Entrez un code qui représente la monnaie (de base) nationale de la société d'une transaction.

Montant HT devise

Entrez la partie de la vente qui est assujettie à des taxes en monnaie étrangère.

Valeur statistique étrangère

La valeur statistique est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France. Bien qu'elle puisse être utilisée dans d'autres pays, en France, la valeur statistique est définie comme les coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, il s'agit d'un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande, ou les deux. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Elle peut être mise à jour à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Unités supplémentaires

Entrez le nombre total d'articles d'une commande fournisseur ou d'une commande client. Ce total est mis à jour dans la table de révision Intrastat (F0018T) seulement si le coefficient de pondération principal est zéro.

Codes

Accédez à l'onglet Code.

Figure 11-3 Formulaire de révision des fichiers de travail Intrastat : onglet Codes

Pays provenance

Entrez un code (code 00, type CN) qui désigne le pays de provenance de l'article. Ces données servent aux organisations qui séparent régulièrement leurs stocks par source.

Pays origine

Entrez un code (code 00, type CN) qui indique le pays de provenance initial des marchandises. Supposons, par exemple, que vous représentiez une société allemande qui place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français, mais que ces marchandises soient entreposées en Belgique et livrées ultérieurement depuis ce pays. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Région d'origine ou destination

Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur la région d'origine ou la destination. La région d'origine est extraite du code de région (code d'Etat) dans l'enregistrement du carnet d'adresses de l'adresse de destination (dans le cas d'un acheminement) ou du fournisseur (dans le cas des arrivées).

Moyen transport

Entrez le code défini par l'utilisateur (00/TM) qui décrit la nature du transporteur utilisé pour transporter les marchandises jusqu'au client, par exemple, par train, par voie routière, etc.

Conditions transport

Les conditions de transport (ou conditions de livraison) sont extraites de la table des fichiers détaillés d'en-tête des commandes clients (F4201) ou de la table des en-têtes des commandes fournisseurs (F4301). Le champ Conditions de livraison (FRTH) dans le fichier en-tête ne contient qu'un seul caractère. Pour obtenir le libellé à trois caractères requis pour la production de déclarations de TVA dans l'UE, le deuxième libellé de code de catégorie 42/FR est utilisé. Définissez un code d'utilisateur 00/TC correspondant au libellé à trois caractères.

Voici des exemples de code :

EXW : à l'usine;

FOB : franco à bord;

CIF : coût, assurance et fret;

DDP : rendu droits acquittés;

DDU : rendu droits non acquittés;

xxx : autres.

Nature transaction

Sert à définir si le mouvement de marchandises se fait dans le cadre d'une vente, d'une location, etc. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, vous pouvez entrer les codes de la nature de la transaction en utilisant un des codes définis par l'utilisateur dans le formulaire de révision des détails des commandes clients ou dans le formulaire des détails des commandes (pour les achats). Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 41/P1 par le biais de 41/P5. Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 40/S1 par le biais de 40/S5. Les programmes Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1) et Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018l2) mettent à jour les données de la table de révision Intrastat (F0018T) si vous indiquez le code défini par l'utilisateur que vous utilisez (41/P1 par le biais de 41/P5 ou 40/S1 par le biais de 40/S5) dans l'option de traitement adéquate dans le programme de production. Vous pouvez également entrer directement les données dans le programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Port entrée/sortie

Entrez le port de provenance ou de destination des marchandises. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur le port de provenance ou de destination. Ces informations ne sont actuellement pas disponibles dans le système. Vous précisez le port d'entrée ou de sortie lors de la réception d'une commande fournisseur à l'aide du programme Réception des commandes fournisseurs (P4312), lors de la création d'une commande client à l'aide du programme Saisie des commandes clients (P4210), lors de la confirmation des expéditions à l'aide du programme Confirmation des expéditions (P4205) ou à l'aide du programme Révision Intrastat (P0018T). Définissez des valeurs dans la table des codes définis par l'utilisateur 40/PE.

Nature du régime T.V.A.

Entrez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Code nature

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Si cette information est requise aux fins de production de déclarations de TVA dans le pays, entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Ind. processus

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : enregistrement non traité.

1 : enregistrement traité.

2 : aucun traitement requis. Les déclarations Intrastat sélectionnent seulement les enregistrements non traités (indicateur de processus = blanc). Entrez la valeur 2 pour exclure un enregistrement particulier de la déclaration Intrastat. Par exemple, si un fournisseur dans l'Union européenne expédie une commande particulière ne provenance d'un pays en-dehors de l'Union européenne, cette commande doit être exclue de la déclaration Intrastat. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Pour la production de déclarations de TVA, entrez les données à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Classe march.

Entrez le numéro de classe de marchandises correspondant à l'article.

Suppression d'enregistrements de la table Intrastat (F0018T)

La présente section donne un aperçu du processus de suppression et traite des sujets suivants :

- exécution du programme de suppression de fichiers de travail Intrastat;

- définition des options de traitement pour la suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP).

Présentation du processus de suppression

La table de révision Intrastat (F0018T) est un fichier de travail temporaire dans lequel sont stockées les informations utilisées aux fins de production de déclarations Intrastat mensuelles ou trimestrielles. Après l'acceptation des déclarations par les administrations fiscales, les données continuent de s'accumuler dans ce fichier. Il n'est pas nécessaire de conserver ces données.

Vous pouvez supprimer des enregistrements de la table F0018T. Vous pouvez utiliser la sélection de données pour supprimer tous les enregistrements ou ne supprimer que les enregistrements sélectionnés. Vous pouvez indiquer des critères de sélection en fonction de la date facturation, de la date inscrite au grand livre, de la date de l'achat ou de la date d'expédition. Par exemple, vous pouvez supprimer les enregistrements dont les dates d'expédition sont comprises entre le 1er mars 2005 et le 1er mai 2005.

Vous pouvez exécuter la programme de suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP) en mode préliminaire ou en mode final. Exécutez le programme en mode préliminaire pour passer en revue les enregistrements qui seront supprimés. Aucun enregistrement n'est supprimé tant que vous ne lancez pas le rapport en mode final.

Exécution du programme de suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Suppression de fichiers de travail Intrastat.

Définition des options de traitement pour la suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

Utilisez cette option de traitement pour préciser si le programme doit être exécuté en mode préliminaire ou final, et pour indiquer les dates à utiliser pour sélectionner les transactions.

1. Mode préliminaire ou final

Précisez le mode d'exécution du rapport. Le mode final supprime tous les enregistrements sélectionnés dans la table de révision Intrastat (F0018T). Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode préliminaire,

1 : mode final.

2. Date Du (obligatoire) et 3 : Date Au (obligatoire)

Précisez la date de début ou la dernière date des enregistrements que vous souhaitez supprimer. Ces dates sont utilisées avec la date précisée pour comparaison. Le système supprime les enregistrements pour lesquelles la date de comparaison est postérieure ou égale à la date de début et antérieure ou égale à la date de fin.

4. Date de comparaison (obligatoire)

Indiquez la date à utiliser pour la comparaison. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : date de facturation;

1 : date du grand livre;

2 : date du reçu;

3 : date d'expédition.

Utilisation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

La présente section donne un aperçu de l'interface IDEP/IRIS, dresse la liste des étapes préliminaires et traite des sujets suivants :

- exécution du programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour la production de déclarations Intrastat;

- définition des options de traitement pour l'interface IDEP/IRIS (R0018l3).

Présentation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

L'acronyme IDEP/IRIS signifie Intrastat Data Entry Package/Interactive Registration of the International Trade Statistics. Utilisez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour générer une déclaration Intrastat électronique au format requis pour chaque pays. Le tableau suivant présente les pays associés à chaque format :

Format

Pays d'utilisation

IDEP/CN8

France, Italie, Espagne, Autriche, Belgique, Suède, Danemark, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande et Luxembourg

CBS-IRIS

Pays-Bas

CBS-IRIS

Allemagne

Les déclarations Intrastat sont basées sur les données de la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastats soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les exigences de déclaration varient selon les pays.

Remarque:
Les formats IDEP/CN8 et CBS-IRIS ne nécessitent pas de structure de fichier particulière.

IDEP/CN8 - France, Italie, Espagne, Autriche, Belgique, Suède, Danemark, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande et Luxembourg

L'interface IDEP/CN8 comprend une option d'importation des données nécessaires pour la déclaration statistique à partir d'un système administratif et financier externe. L'interface IDEP/CN8 ne nécessite pas une structure fixe d'enregistrement pour le fichier d'importation. Vous devez définir le format des données à importer dans l'interface IDEP/CN8. L'interface IDEP/CN8 peut exécuter automatiquement les conversions et les validations requises des données, et produire les déclarations.

Dans l'interface IDEP/CN8, les données suivantes peuvent être importées :

- lignes de détails;

- codes bons pour le fournisseur des données statistiques;

- numéros d'immatriculation de TVA des partenaires commerciaux;

- taux de change.

Bien que vous puissiez importer toutes les informations citées précédemment, l'interface IDEP/CN8 vous permet d'importer seulement les lignes de détails et les numéros d'immatriculation de TVA des partenaires commerciaux. Pour les transactions de type vente, le numéro d'immatriculation de TVA du client est basé sur le type de déclaration. Pour les déclarations statistiques, le système utilise la valeur du champ Expédier à - Numéro d'adresse. Pour les déclarations fiscales ou complètes, le système utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse. Comme le type de déclaration par défaut est la déclaration complète, le numéro d'immatriculation de TVA utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse. Pour les transactions de type achat, le numéro d'immatriculation de TVA du fournisseur est utilisé par le système.

Regroupement de transactions

Pour regrouper des transactions pour les ventes, les achats et les déclarations d'ajustement, définissez des versions du programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018l3) qui ont des sélections de données pour les commandes clients, les commandes fournisseurs, les ajustements pour des commandes clients, et les ajustements pour des commandes fournisseurs basés sur le type de document.

Format électronique

Utilisez le programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018l3) pour créer un fichier à plat au format de message IDEP/IRIS que vous pourrez soumettre aux administrations fiscales adéquates dans un format électronique.

Le programme de l'interface IDEP/IRIS génère un enregistrement pour chaque société déclarante.

Les états IRIS pour les Pays-Bas et l'Allemagne extraient l'ID taxe ou la taxe supplémentaire en fonction de la valeur définie dans l'option de traitement des codes de taxe et du paramètre de l'option de traitement Déclaration par pays. (Mise à jour version 9.1)

Lorsque vous exécutez le programme de l'interface IDEP/IRIS, le système crée un lot aux fins de révision par le programme Outil de traitement de fichier texte (P007101). Le lot est stocké dans les tables suivantes :

- F007101 - en-tête de l'outil traitement de texte;

- F007111 - table des détails de l'outil traitement de texte.

Exécutez le programme Outil de traitement de fichiers texte pour convertir le lot en un fichier à plat que vous pouvez soumettre aux services douaniers de différents pays, aux bureaux des statistiques, ou aux deux types de services.

Le programme Outil de traitement de fichiers texte affecte un numéro de lot et un échange d'information du septième champ des numéros suivants pour le système 00. L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de message à partir du cinquième champ de numéros suivants pour le système 74.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer les tâches de la présente section :

- Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

- Définissez les structures dont vous avez besoin.

Exécution du programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

Sélectionnez Déclarations statistiques(G74STAT3), Interface IDEP CN8/IRIS.

Définition des options de traitement pour le programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

1. Code de taxe

Précisez le code de taxe à utiliser pour la société et le client. Vous pouvez récupérer le code de taxe à partir du champ Code taxe supplémentaire (ABTX2) ou à partir du champ Code taxe dans la table principale du carnet d'adresse (F0101). Voici la liste de ces valeurs :

blanc : code de taxe (article du dictionnaire de données ABTAX);

1 : code de taxe supplémentaire (article du dictionnaire de données ABTX2).

2. Code de pays

Précisez le format à utiliser pour le code de pays. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : code ISO à deux caractères. Entrez un code ISO à deux caractères défini dans la table des codes définis par l'utilisateur 00/CN.

1 : code GEONOM à trois chiffres. Entrez un code GEONOM à trois chiffres défini dans le champ Code traitement spécial de la table UDC 00/CN.

3. Type de déclaration (code utilisateur système 74, type IT)

Indiquez le type de déclaration Intrastat (requis pour l'interface IDEP). Voici la liste de ces valeurs :

1 : fiscale;

2  : statistique;

3 : complète.

Les codes correspondants à ces types de déclaration sont conservés dans la table UDC Type de déclaration Intrastat (74/IT).

Pour l'interface IDEP, le code indiqué dans le code de traitement spécial pour le code défini par l'utilisateur est inscrit dans le champ de texte dans la table des détails de l'outil de traitement de texte (F007111). Ce code de traitement spécial sert également à déterminer le numéro d'inscription à la TVA pour les ventes. Pour les déclarations statistiques, le système utilise la valeur du champ Expédier à - Numéro d'adresse. Pour les déclarations fiscales ou complètes, le système utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse.

Traitement

1. Type d'interface

Indiquez le type d'interface pour lequel les données doivent être formatées. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : IDEP;

1 : version néerlandaise d'IRIS;

2 : version allemande d'IRIS.

2. Flux des marchandises

Indiquez la direction du transport des marchandises.

Les valeurs valides pour les Pays-Bas sont les suivantes :

6 : arrivées;

7 : répartitions.

Pour les valeurs valides pour l'Allemagne, consultez la documentation CBS-IRIS.

Remarque:
Cette option est requise seulement pour l'interface IRIS.

3. Niveau de détail

Indiquez si le programme doit être exécuté en mode détaillé ou sommaire. En mode détaillé, le système établit des déclarations sur toutes les transactions. En mode sommaire, le système résume les transactions en fonction de la version que vous définissez. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode détaillé;

1 : mode sommaire.

Remarque:
Le niveau d'agrégation est déterminé par le séquencement de la version. Si une valeur de champ séquencée est modifiée, un changement de niveau se produit et un enregistrement agrégé s'inscrit dans le fichier texte.

4. Mode préliminaire ou final

Précisez le mode de traitement de l'interface IDEP/IRIS. En mode final, la table En-tête de l'outil de traitement de texte (F007101) et la table Détails de l'outil de traitement de texte (F007111) sont mises à jour. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode préliminaire,

1 : mode final.

Déclaration par pays (Mise à jour version 9.1)

Entrez une valeur du fichier de CDU 00/EC pour indiquer le pays pour lequel vous souhaitez générer l'état. Le système extrait les données de société avec le numéro de référence défini dans les états sur les numéros de référence de société pour la taxe (P00101) pour le pays que vous indiquez dans cette option de traitement Si vous laissez ce champ vide, le système extrait les données de société à partir du répertoire d'adresses lié à la société dans le programme sur les sociétés (P0010). Il ne permet pas le traitement par pays.

Remarque:
Cette option ne concerne que les états IRIS pour les Pays-Bas et l'Allemagne.

Monnaies

1. Traitement de simulation

Indiquez si le montant de facturation et le montant statistique sont enregistrés dans IRIS en monnaie nationale ou en monnaie de simulation. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : monnaie nationale;

1 : monnaie de simulation.

Remarque:
Les valeurs de simulation peuvent être utilisées seulement si la table de révision Intrastat (F0018T) a été générée avec un traitement de simulation. Si vous générez la table de révision Intrastat à l'aide d'une monnaie de simulation, les montants en monnaie nationale et en monnaie de simulation sont enregistrés dans la table F0018T.

2. Nombre de chiffres à tronquer dans les montants monétaires

Indiquez comment le système détermine le nombre de chiffres à tronquer dans les montants monétaires. Par exemple, si vous entrez la valeur 3, le montant monétaire 123456 est tronqué pour devenir 123.

Les valeurs valides sont les chiffres de 0 à 9.

Arrondi

1. Règles d'arrondissement

Indiquez la méthode d'arrondissement des montants HT en monnaie nationale et en monnaie étrangère. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : aucun arrondi. Par exemple, 14,66 = 14,66.

1 : arrondir au montant entier le plus proche. Par exemple, 14,66 = 15 (pas de décimales).

2 : arrondir au montant entier inférieur. Par exemple, 14,66 = 14 (pas de décimales).

3 : arrondir au montant entier supérieur. Par exemple, 14,66 = 15 (pas de décimales).

4 : arrondir à la moitié la plus proche. Par exemple, 14,66 = 15,5 (une décimale).

5 : arrondir au dixième le plus proche. Par exemple, 14,66 = 14,7 (une décimale).

6 : diviser par cent puis arrondir. Par exemple, 1674 = 17.

7 : diviser par mille puis arrondir. Par exemple, 1674 = 2.

Montant statistique

Indiquez la méthode d'arrondissement des montants statistiques en monnaie nationale et en monnaie étrangère.

UM supplémentaire

Indiquez la méthode d'arrondissement de l'unité de mesure supplémentaire.

UM masse nette

Indiquez la méthode d'arrondissement de l'unité de mesure de masse nette.

Impression

1. Période de déclaration

Année (obligatoire)

Précisez l'année de déclaration.

Période (obligatoire)

Précisez la période de déclaration.

Utilisation de l'interface SEMDEC pour la production de déclarations Intrastat pour le Royaume-Uni

La présente section donne un aperçu de l'interface SEMDEC, dresse la liste des étapes préliminaires et traite des sujets suivants :

- exécution du programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018I4);

- définition des options de traitement pour l'interface SEMDEC (R0018I4) pour le Royaume-Uni.

Présentation de l'interface SEMDEM aux fins de production de déclarations Intrastat

L'acronyme SEMDEC signifie Single European Market Declaration (déclaration unique pour le marché européen).

Les déclarations Intrastat sont basées sur les données de la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastat soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les formats de déclaration peuvent varier d'un pays à l'autre.

Depuis le 1er janvier 1999, les sociétés anglaises peuvent soumettre des données Intrastat aux administrations douanières et fiscales dans un des trois formats suivants :

- électronique (disquette, bande magnétique ou e-mail);

- formulaire administratif préimprimé (papier);

- formulaire administratif disponible sur Internet.

Format électronique

Utilisez le programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4) pour créer un fichier à plat au format de message SEMDEC que vous pourrez soumettre aux administrations fiscales et douanières sur une disquette.

Remarque:
Le format de message SEMDEC combine les données de la table de révision Intrastat qui sont requises pour la déclaration des statistiques des échanges intracommunautaires et pour la liste des ventes de l'UE.

Les sociétés anglaises n'ont pas à soumettre de listes de ventes de l'UE.

Lorsque vous créez la liste des ventes de l'UE à l'aide du programme R0018I4, le système exécute le programme d'interface SEMDEC – statistiques des échanges intracommunautaires (R0018I41) pour produire la déclaration correspondante.

Utilisez l'outil de traitement de texte pour créer un fichier à plat au format de message SEMDEC qui comprend les données sur la liste des ventes de l'UE et sur les statistiques des échanges intracommunautaires. Les données de l'outil de traitement de texte sont enregistrées dans les fichiers suivants :

- F007101 - en-tête de l'outil traitement de texte;

- F007111 - détails de l'outil du traitement de texte.

Utilisez le programme Outil de traitement de fichiers textes (P007101) pour copier le lot de textes généré par les programmes de l'interface SEMDEC (R0018I4 et R0018I41) dans un fichier à plat que vous pourrez soumettre aux administrations douanières et fiscales.

Les administrations fiscales et douanières fournissent ces noms de fichiers pour le fichier à plat au format de message SEMDEC :

- KEDCSD.TRX - utilisé pour les données finales;

- KEDCSD.TST - utilisé pour les données préliminaires.

Utilisez ces noms lorsque vous copiez le lot de textes SEMDEC dans l'outil de traitement de fichiers texte.

Important:
Les administrations fiscales et douanières refusent toute déclaration qui contient des lettres en minuscules. Vérifiez que le nom de la société a été entièrement saisi en lettres majuscules dans le programme Sociétés (P0010), ou entrez le nom de la société dans les options de traitement du programme de l'interface SEMDEC (R0018l4).

Sélection des données

Vous pouvez exécuter le programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni pour une seule société déclarante, ou vous pouvez consolider plusieurs sociétés pour déclarer leurs données sous un numéro de TVA d'une seule société.

Utilisez la sélection de données pour dresser la liste de la société ou des sociétés pour lesquelles vous déclarez des données Intrastat. Si vous dressez une liste pour plus d'une société dans la sélection de données, le système consolide les données statistiques pour ces sociétés dans la déclaration.

Si vous n'indiquez qu'une seule société dans la sélection de données, le nom de cette société est affiché dans l'en-tête de la déclaration en tant que société déclarante. Si vous indiquez plusieurs sociétés dans la sélection de données, entrez le numéro du carnet d'adresses de la société déclarante dans les options de traitement du programme de l'interface SEMDEC. Si vous indiquez plusieurs sociétés dans la sélection de données mais que vous ne complétez pas l'option de traitement, le système fait imprimer le nom, l'adresse et le numéro de TVA de la société 00000 dans l'en-tête de la déclaration.

Utilisez une sélection de données correspondante pour la valeur Société des programmes de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni et de l'interface SEMDEC - statistiques sur les échanges intracommunautaires (R0018l41). Utilisez également la sélection de données dans l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni pour sélectionner seulement les transactions de type ventes. Vous n'avez pas à inclure une sélection de données correspondante pour les transactions de type ventes dans l'interface SEMDEC - statistiques sur les échanges intracommunautaires.

Formulaires administratifs

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne ne fournit pas de version imprimée de la déclaration Intrastat sur des formulaires administratifs

Délais de soumission

Les statistiques sur les échanges intracommunautaires doivent être soumises une fois par mois avant le dixième jour ouvrable du mois suivant auprès des administrations fiscales et douanières, mais il est possible de les soumettre plus fréquemment. Les administrations fiscales et douanières combinent les soumissions du même mois pour produire un total mensuel.

En revanche, la liste des ventes de l'UE est requise tous les trimestres dans les six semaines suivants la fin de l'exercice trimestriel, mais il est possible de la soumettre tous les mois. Lorsque vous soumettez conjointement les statistiques sur les échanges intracommunautaires et la liste des ventes de l'UE, soumettez-les tous les mois pour respecter la date limite de soumission des statistiques sur les échanges intracommunautaires. Informez le bureau local chargé de la TVA si vous prévoyez de soumettre la liste des ventes de l'UE au format électronique et sur une base mensuelle.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer les tâches de la présente section :

- Définissez la table des codes définis par l'utilisateur 74/TD pour les arrivées et les répartitions.

- Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

- Définissez les numéros suivants pour l'outil de traitement des fichiers texte.
L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de lot et l'échange d'informations à partir du septième champ des numéros suivants pour le système 00. L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de message à partir du cinquième champ des numéros suivants pour le système 74.

Exécution du programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

Sélectionnez Déclarations statistiques(G74STAT3), Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni.

Définition des options de traitement pour l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

Ces options de traitement vous permettent d'indiquer des données sur la société déclarante et sur l'agence soumettant la déclaration.

1. Nom de la société

Indiquez le nom de la société du déclarant. Si cette option de traitement est laissée à blanc, le système utilise la description pour la société 000000.

Attention ::
Entrez le nom de la société en n'utilisant que des lettres majuscules. Les administrations fiscales et douanières refusent toute déclaration qui contient des lettres en minuscules.

2. Numéro d'immatriculation de TVA

Indiquez le numéro d'immatriculation de TVA du déclarant. Si cette option de traitement est laissée à blanc, le système utilise le code de taxes de l'enregistrement du carnet d'adresses pour la société 000000.

3. Référence agent

Indiquez le code de référence associé à l'agence soumettant la déclaration. Finalisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Type de soumissions dans l'onglet Processus.

Traitement

Ces options de traitement vous permettent d'indiquer si la déclaration doit être exécutée en mode préliminaire ou final et si le déclarant ou une agence soumet la déclaration.

1. Mode

Précisez le format d'élaboration de la déclaration. Vous pouvez produire la déclaration au format préliminaire pour vérifier des données. Cependant, soumettez la déclaration au format final aux administrations fiscales et douanières. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : format préliminaire;

1 : format final.

2. Type de soumission

Indiquez qui soumet la déclaration. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : soumission par le déclarant;

1 : soumission par un agent ou une agence.

Finalisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Référence agent dans l'onglet Paramètres par défaut.

Monnaies

Cette option de traitement vous permet d'enregistrer des montants en monnaie nationale ou dans la monnaie de la table de révision Intrastat (F0018T).

1. Monnaie

Précisez si les montants sont déclarés en monnaie de simulation. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : monnaie nationale;

1 : monnaie utilisée dans les fichiers de travail Intrastat (F0018T).

Remarque:
Cette option est disponible seulement si le fichier de travail Intrastat a été créé à l'aide de la monnaie de simulation. Indiquez la monnaie de stimulation pour le fichier de travail Intrastat dans les options de traitement pour Déclarations Intrastat - Ventes (R0018l1) et Déclarations Intrastat - Achats (R0018l2).

Impression

Ces options de traitement ne contrôlent pas la sélection d'enregistrements du fichier de travail Intrastat. Finalisez ces options de traitement pour satisfaire aux exigences des administrations fiscales et douanières selon lesquelles la soumission doit comprendre la période et l'année de déclaration.

1. Période de déclaration

Année

Entrez l'année de déclaration de la soumission.

Période

Entrez la période de déclaration.

Impression

Période de déclaration : année

Précisez l'année de la période de déclaration.

Période de déclaration : période

Entrez la période comptable de la déclaration.

Versions

1. Version de la déclaration des statistiques des échanges intracommunautaires (R0018I41)

Indiquez la version de la déclaration des statistiques sur les échanges intracommunautaires (R0018l4). La version par défaut est XJDE0001.

Impression de la déclaration Intrastat allemande

La présente section donne un aperçu de la déclaration Intrastat allemande et traite des sujets suivants :

- exécution de la soumission électronique pour l'Allemagne (R0018lGF);

- définition des options de traitement pour la soumission électronique en Allemagne (R0018lGF).

Présentation de la déclaration Intrastat allemande

Les déclarations Intrastat sont imprimées en fonction des données contenues dans la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastat soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les formats de déclaration peuvent varier d'un pays à l'autre.

Le programme de soumission électronique de l'Allemagne (R0018lGF) crée un fichier à plat qui peut être copié sur une bande magnétique à envoyer au bureau allemand des statistiques.

Lorsque vous exécutez le programme de soumission électronique de l'Allemagne, le champ Indicateur du processus de la table F0018T est mis à jour à la valeur 1 pour indiquer que l'enregistrement a été traité. Utilisez les options de traitement pour préciser que cette valeur ne doit pas être mise à jour.

Exécution de la soumission électronique pour l'Allemagne (R0018lGF)

Sélectionnez Déclarations statistiques (G74STAT3), Soumission électronique pour l'Allemagne.

Définition des options de traitement pour la soumission électronique en Allemagne (R0018lGF)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Identification

1. Entrez le code du magasin/de l'usine à imprimer dans la déclaration.

Précisez le numéro d'identification du magasin/de l'usine à imprimer dans la déclaration.

2. Indiquez le code régional de l'administration fiscale.

Entrez un code défini par l'utilisateur (UDC) afin d'identifier l'administration fiscale. Ce code est habituellement une abréviation de service postal.

Expédition

1. Type d'expédition

Indiquez si le système doit importer ou exporter le fichier. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : exporter;

1 : importer.

Etiquette

1. Etiquette des disquettes

Indiquez si une étiquette est requise pour la disquette. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non requise;

1 : obligatoire.

2. Nom de la bibliothèque des objets

Précisez le nom du fichier.

2. Code du membre

Indiquez la bibliothèque du fichier.

Numéro fiscal

Entrez le numéro fiscal du registre.

Précisez le numéro fiscal du registre. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise le numéro fiscal de l'enregistrement de la société dans le répertoire d'adresses. S'il s'agit d'un registre tiers, indiquez le numéro fiscal.

Période de déclaration

Période de déclaration, Période

Indiquez la période de déclaration à imprimer dans l'en-tête de la déclaration.

Période de déclaration, Année

Indiquez l'année à imprimer dans l'en-tête de la déclaration.

A Champs du fichier XML des paiements de la SEPA (Mise à jour version 9.1)

Cette annexe traite des sujets suivants :

- Bloc A : Racine de message

- Bloc B : Eléments d'en-tête de groupe

- Bloc C : Eléments d'informations de paiement

Bloc A : Racine de message

La racine de message suivante apparaît devant la section En-tête de groupe dans le système XML :

<?xml version="1.0" encoding="utf-8" ?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:pain.001.001.03" xmlns:xsi="http:⇒
//www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
- <CstmrCdtTrfInitn>

Bloc B : Eléments d'en-tête de groupe

Un fichier XML SEPA comporte un en-tête de groupe. L'en-tête de groupe doit être présent dans le fichier. Les éléments de l'en-tête de groupe sont les suivants :

Code de description

Code XML

Source des données

Commentaires

Identification de message

<MsgId>

Le système génère une identification interne, qui comprend le numéro de société, le numéro de compte bancaire et le numéro suivant (74/01).

Maximum de 35 caractères.

Date et heure de création

<CreDtTm>

Le système génère une date et une heure selon l'heure de mise en page du message.

Le format est le suivant : AAAA-MM-JJThh:mm:ss.

Nombre de transactions

<NbOfTxs>

Le système fournit le nombre total de blocs de virements bancaires dans le message.
Par exemple, un message contient 1 en-tête de groupe, 1 bloc d'informations de paiement et 4 blocs d'informations de virement bancaire. Dans ce cas, le nombre de transactions sera fixé à 4.

Maximum de 15 caractères numériques.

Somme de contrôle

<CtrlSum>

Le système fournit le total de chacun des montants en euros compris dans le message.

Aucun

Nom de la partie initiatrice

<Nm>

Le système imprime le nom du contact de la société qui paye la pièce justificative. Le système obtient cette information à partir du fichier Adresses par date (F0116).

Maximum de 70 caractères.

ID organisation de la partie initiatrice

<Id>

Ce système utilise le numéro d'identification fiscale du numéro de référence de la société.

Aucun

Emetteur d'identification de la partie initiatrice

<Issr>

Le système utilise la valeur dans l'option de traitement Emetteur de la partie initiatrice pour déterminer l'émetteur de la partie initiatrice. Si vous laissez cette option de traitement vide, le système n'affichera pas de code sur l'état.

Aucun

Bloc C : Eléments d'informations de paiement

Code de description

Code XML

Source des données

Commentaires

ID informations de paiement

<PmtInfId>

Le système génère un code interne.

Maximum de 35 caractères.

Méthode de paiement

<PmtMtd>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : TRF.

Aucun

Batch booking

<BtchBookg>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : Faux.

Aucun

Nombre de transactions

<NbOfTxs>

Le système fournit le nombre total de blocs de virements bancaires dans le message.
Par exemple, un message contient 1 en-tête de groupe, 1 bloc d'informations de paiement et 4 blocs d'informations de virement bancaire. Dans ce cas, le nombre de transactions sera fixé à 4.

Maximum de 15 caractères numériques.

Somme de contrôle

<CtrlSum>

Le système fournit le total de chacun des montants en euros compris dans le message.

Aucun

Priorité d'instruction

<Pmt TpInf>
<InstrPrty>

Le système utilise la valeur de priorité d'instruction définie dans les options de traitement pour déterminer la priorité d'instruction.
Les valeurs sont HIGH et NORM.

Aucun

Code de niveau de service

<SvcLvl>
<Cd>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : SEPA.

Aucun

Code d'instrument local

<LclInstrm>
<Cd>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : TRF.

Aucun

Code de motif de catégorie

<CtgyPurp>
<Cd>

Le système utilise la valeur de motif de catégorie définie dans les options de traitement pour déterminer la priorité d'instruction.

Aucun

Date d'exécution demandée

<ReqdExctnDt>

Le système utilise la valeur de date de paiement à partir du fichier F04572. KKDGJ.

Aucun

Nom du débiteur

<Dbtr>
<Nm>

Le système utilise le nom de contact à partir du fichier F0116.MLNM.

Maximum de 70 caractères.

Code postal du débiteur

<PstlAdr>
<PstCd>

Le système inclut ou exclut le code postal du débiteur selon l'option de traitement du même nom. Le système extrait cette valeur de ADDZ.

Aucun

Nom de ville du débiteur

<TwnNm>

Le système inclut ou exclut le nom de la ville du débiteur selon l'option de traitement du même nom. Le système extrait cette valeur de CTY1.

Aucun

Pays du débiteur

<Ctry>

Le système utilise le pays de la société.

Aucun

Ligne d'adresse postale du débiteur

<AdrLine>

Le système utilise deux lignes d'information d'adresse. Le système utilise les données d'adresse des lignes 3 et 4 lorsque les lignes d'adresse 1 ou 2 sont à blanc.

Aucun

Identification d'organisation du débiteur

<Id>

Le système utilise le numéro d'identification fiscale de la partie initiatrice.

Aucun

Numéro de compte IBAN du débiteur

<IBAN>

Le système utilise la valeur du champ IBAN du compte bancaire de paiement du débiteur.

Aucun

Devise du compte du débiteur

<Ccy>

Le système requiert la devise du compte bancaire du débiteur pour les paiements SEPA. Le système assigne la valeur codée programme suivante : EUR.

Aucun

BIC de l'agent débiteur

<FinInstnId>
<BIC>

<Other>

<Id>

Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur dans le programme P74400, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du débiteur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.

Aucun

Nom du débiteur final

<UltmtDbtr>
<Nm>

Le système utilise le nom de contact à partir du fichier F0116.MLNM.

Maximum de 70 caractères.

ID organisation du débiteur final

<Id>

Le système utilise le numéro d'identification fiscale du débiteur final.

Aucun

Responsable des frais

<ChrgBr>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : SLEV.

Aucun

Identification d'instruction

<InstrId>

Le système génère une clé unique pour chaque paiement, incluant le compte bancaire, le fournisseur, la date du paiement et le numéro de contrôle de vérification.

Aucun

Identification fin à fin

<EndToEndId>

Le système génère une clé unique pour chaque paiement, incluant le compte bancaire, le fournisseur, la date du paiement et le numéro de contrôle de vérification.

Aucun

Montant instruit

<InstdAmt Ccy>

Le système affiche le montant du virement bancaire en euros.

Le montant doit être compris entre 0.01 et 999999999.99. Seules deux décimales sont permises.

BIC de l'agent créditeur

<CdtrAgt>

Le système utilise le code BIC du compte bancaire du fournisseur.

Aucun

Nom du créditeur

<Cdtr>

Le système utilise le nom de contact à partir du fichier F0116.MLNM.

Aucun

Code postal du créditeur

<PstlAdr>
<PstCd>

Le système inclut ou exclut le code postal du créditeur selon l'option de traitement du même nom. Le système extrait cette valeur de ADDZ.

Aucun

Nom de ville du créditeur

<TwnNm>

Le système inclut ou exclut le nom de la ville du créditeur selon l'option de traitement du même nom. Le système extrait cette valeur de CTY1.

Aucun

Pays du créditeur

<Ctry>

Le système utilise le pays du bénéficiaire.

Aucun

Ligne d'adresse postale du créditeur

<AdrLine>

Le système utilise deux lignes d'information d'adresse. Le système utilise les données d'adresse des lignes 3 et 4 lorsque les lignes d'adresse 1 ou 2 sont à blanc.

Aucun

Identification d'organisation du créditeur

<Id>

Le système utilise le numéro d'identification fiscale de l'adresse du fournisseur.

Aucun

Numéro de compte IBAN du créditeur

<CdtrAcct>
<IBAN>

Le système utilise le code IBAN du compte bancaire du fournisseur.

Aucun

Nom du créditeur final

<UltmtCdtr>
<Nm>

Le système utilise la valeur se trouvant dans le fichier F0116.MLNM.

Aucun

ID organisation du créditeur final

<Id>

Le système utilise le numéro d'identification fiscale du créditeur final.

Aucun

Code d'objet

<Purp>
<Cd>

Le système utilise la valeur de motif du paiement définie dans les options de traitement pour déterminer le code de motif.

Cet élément décrit la raison sous-jacente à la transaction de paiement. Le débiteur utilise cet élément pour fournir des informations au créditeur sur la nature de la transaction de paiement.

Données de versement

<RmtInf>

Le système utilise la valeur de l'option de traitement du mode de données sur les remises pour déterminer si le mode de remise est structuré ou non structuré.

Aucun

Nom du créditeur final

<UltmtCdtr>
<Nm>

Le système utilise la valeur se trouvant dans le fichier F0116.MLNM.

Aucun

ID organisation du créditeur final

<Id>

Le système utilise le numéro d'identification fiscale du créditeur final.

Aucun

Données des transactions de transfert de crédit

Le groupe d'éléments suivant donne les données de versement. Le système utilise les valeurs définies dans les options de traitement du mode de données sur les remises et du chargement de plusieurs factures pour alimenter cet élément. L'option de traitement Mode données de versement indique le mode dans lequel le système renseigne les informations de versement. L'option de traitement Renseigner plusieurs factures indique s'il existe de multiples occurrences de versements structurés ou de versements non structurés par élément de données de versement.

Pour les paiements principaux de la SEPA, le système autorise plusieurs occurrences des données structurées ou non structurées.

Code de description

Code XML

Source des données

Commentaires

Non structuré

<Ustrd>

Dans un écran non structuré, entrez le numéro de facture, la date de la facture, le montant total de la facture, le montant de paiement de la facture et le montant de remise de la facture pour cet élément.

L'élément est facultatif, et dépend de la valeur de l'option de traitement Mode données de versement.

Structuré

<Strd>

Code codé programme.

L'élément est facultatif, et dépend de la valeur de l'option de traitement Mode données de versement.

Code

<CdOrPrtry>
<Cd>

Le système assigne la valeur codée programme suivante : SCOR.

Aucun

Emetteur

<Issr>

Ce système utilise la valeur de l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise pour les options de traitement du programme Options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001).

Aucun

Référence

<Ref>

Le système indique le numéro de facture.

Aucun

Vérification d'un exemple de code XML pour les paiements principaux de la SEPA

Remarque:
Le système affiche les transactions comportant un montant négatif avec un signe positif dans le XML, c'est-à-dire quand le groupe de contrôle de paiement dispose d'un relevé de débit (paiement négatif). Le système affiche ce paiement négatif avec un signe positif dans le code InstdAmt car le format XML (Paiements - Document Maintenance 2009) n'autorise que des montants positifs.

Voici un exemple de code XML pour les paiements SEPA :

<?xml version="1.0"???? encoding="utf-8" ?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:pain.001.001.03" xmlns:xsi="http:⇒
//www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
<CstmrCdtTrfInitn>
<GrpHdr>
<MsgId>ABC/060928/CCT001</MsgId>
<CreDtTm>2008-09-28T14:07:00</CreDtTm>
<NbOfTxs>3</NbOfTxs>
<CtrlSum>2400.56</CtrlSum>
<InitgPty>
<Nm>Cobelfac</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
<Issr>KBO-BCE</Issr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</InitgPty>
</GrpHdr>
<PmtInf>
<PmtInfId> ABC/4560/2008-09-25</PmtInfId>
<PmtMtd>TRF</PmtMtd>
<BtchBookg>false</BtchBookg>
<NbOfTxs>2</NbOfTxs>
<CtrlSum>46770.00</CtrlSum>
<PmtTpInf>
<InstrPrty>HIGH </InstrPrty>
<SvcLvl>
<Cd>SEPA</Cd>
</SvcLvl>
<LclInstrm>
<Cd>TRF<Cd>
</LclInstrm>
<CtgyPurp>
<Cd>SUPP<Cd>
</CtgyPurp>
</PmtTpInf>
<ReqdExctnDt>2008-09-29</ReqdExctnDt>
<Dbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<PstlAdr>
<PstCd>75001</PstCd>
<TwnNm>TwnNm</TwnNm>>
<Ctry>CC</Ctry>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
</PstlAdr>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<?xml version="1.0"???? encoding="utf-8" ?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:pain.001.001.03" xmlns:xsi="http:⇒
//www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
<CstmrCdtTrfInitn>
<GrpHdr>
<MsgId>ABC/060928/CCT001</MsgId>
<CreDtTm>2008-09-28T14:07:00</CreDtTm>
<NbOfTxs>3</NbOfTxs>
<CtrlSum>2400.56</CtrlSum>
<InitgPty>
<Nm>Cobelfac</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
<Issr>KBO-BCE</Issr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</InitgPty>
</GrpHdr>
<PmtInf>
<PmtInfId> ABC/4560/2008-09-25</PmtInfId>
<PmtMtd>TRF</PmtMtd>
<BtchBookg>false</BtchBookg>
<NbOfTxs>2</NbOfTxs>
<CtrlSum>46770.00</CtrlSum>
<PmtTpInf>
<InstrPrty>HIGH </InstrPrty>
<SvcLvl>
<Cd>SEPA</Cd>
</SvcLvl>
<LclInstrm>
<Cd>TRF<Cd>
</LclInstrm>
<CtgyPurp>
<Cd>SUPP<Cd>
</CtgyPurp>
</PmtTpInf>
<ReqdExctnDt>2008-09-29</ReqdExctnDt>
<Dbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<PstlAdr>
<PstCd>75001</PstCd>
<TwnNm>TwnNm</TwnNm>>
<Ctry>CC</Ctry>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
</PstlAdr>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</Dbtr>
<DbtrAcct>
<Id>
<IBAN>BE68539007547034</IBAN>
</Id>
<Ccy>EUR</Ccy>
</DbtrAcct>
<DbtrAgt>
<FinInstnId>
<BIC>AAAABE33</BIC>
</FinInstnId>
</DbtrAgt>
<UltmtDbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</UltmtDbtr>
<ChrgBr>SLEV</ChrgBr>
<CdtTrfTxInf>
<PmtId>
<InstrId> ABC/4562/2008-09-28</InstrId>
<?xml version="1.0"???? encoding="utf-8" ?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:pain.001.001.03" xmlns:xsi="http:⇒
//www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
<CstmrCdtTrfInitn>
<GrpHdr>
<MsgId>ABC/060928/CCT001</MsgId>
<CreDtTm>2008-09-28T14:07:00</CreDtTm>
<NbOfTxs>3</NbOfTxs>
<CtrlSum>2400.56</CtrlSum>
<InitgPty>
<Nm>Cobelfac</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
<Issr>KBO-BCE</Issr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</InitgPty>
</GrpHdr>
<PmtInf>
<PmtInfId> ABC/4560/2008-09-25</PmtInfId>
<PmtMtd>TRF</PmtMtd>
<BtchBookg>false</BtchBookg>
<NbOfTxs>2</NbOfTxs>
<CtrlSum>46770.00</CtrlSum>
<PmtTpInf>
<InstrPrty>HIGH </InstrPrty>
<SvcLvl>
<Cd>SEPA</Cd>
</SvcLvl>
<LclInstrm>
<Cd>TRF<Cd>
</LclInstrm>
<CtgyPurp>
<Cd>SUPP<Cd>
</CtgyPurp>
</PmtTpInf>
<ReqdExctnDt>2008-09-29</ReqdExctnDt>
<Dbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<PstlAdr>
<PstCd>75001</PstCd>
<TwnNm>TwnNm</TwnNm>>
<Ctry>CC</Ctry>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
</PstlAdr>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<?xml version="1.0"???? encoding="utf-8" ?>
<Document xmlns="urn:iso:std:iso:20022:tech:xsd:pain.001.001.03" xmlns:xsi="http:⇒
//www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
<CstmrCdtTrfInitn>
<GrpHdr>
<MsgId>ABC/060928/CCT001</MsgId>
<CreDtTm>2008-09-28T14:07:00</CreDtTm>
<NbOfTxs>3</NbOfTxs>
<CtrlSum>2400.56</CtrlSum>
<InitgPty>
<Nm>Cobelfac</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
<Issr>KBO-BCE</Issr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</InitgPty>
</GrpHdr>
<PmtInf>
<PmtInfId> ABC/4560/2008-09-25</PmtInfId>
<PmtMtd>TRF</PmtMtd>
<BtchBookg>false</BtchBookg>
<NbOfTxs>2</NbOfTxs>
<CtrlSum>46770.00</CtrlSum>
<PmtTpInf>
<InstrPrty>HIGH </InstrPrty>
<SvcLvl>
<Cd>SEPA</Cd>
</SvcLvl>
<LclInstrm>
<Cd>TRF<Cd>
</LclInstrm>
<CtgyPurp>
<Cd>SUPP<Cd>
</CtgyPurp>
</PmtTpInf>
<ReqdExctnDt>2008-09-29</ReqdExctnDt>
<Dbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<PstlAdr>
<PstCd>75001</PstCd>
<TwnNm>TwnNm</TwnNm>>
<Ctry>CC</Ctry>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
<AdrLine>XXXXXX </AdrLine>
</PstlAdr>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</Dbtr>
<DbtrAcct>
<Id>
<IBAN>BE68539007547034</IBAN>
</Id>
<Ccy>EUR</Ccy>
</DbtrAcct>
<DbtrAgt>
<FinInstnId>
<BIC>AAAABE33</BIC>
</FinInstnId>
</DbtrAgt>
<UltmtDbtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</UltmtDbtr>
<ChrgBr>SLEV</ChrgBr>
<CdtTrfTxInf>
<PmtId>
<InstrId> ABC/4562/2008-09-28</InstrId>
</PmtId>
<PmtTpInf>
<SvcLvl>
<Cd>SEPA</Cd>
</SvcLvl>
</PmtTpInf>
<Amt>
<InstdAmt Ccy="EUR">535.25</InstdAmt>
</Amt>
<CdtrAgt>
<FinInstnId>
<BIC>CRBABE22</BIC>
</FinInstnId>
</CdtrAgt>
<Cdtr>
<Nm>SocMetal</Nm>
<PstlAdr>
<PstCd>79300</PstCd>
<TwnNm>Bressuire</TwnNm>
<Ctry>BE</Ctry>
<AdrLine>Hoogstraat 156</AdrLine>
<AdrLine>2000 Antwerp</AdrLine>
</PstlAdr>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</Cdtr>
<CdtrAcct>
<Id>
<IBAN>BE43187123456701</IBAN>
</Id>
</CdtrAcct>
<UltmtCdtr>
<Nm>XXXXX</Nm>
<Id>
<OrgId>
<Othr>
<Id>0468651441</Id>
</Othr>
</OrgId>
</Id>
</UltmtCdtr>
<Purp>
<Cd>GDDS</Cd>
</Purp>
<CdtTrfTxInf>
<RmtInf>(*)
<Ustrd>Invoice No/Invoice Date/ Invoice Total Amount/ Invoice Payment amount⇒
/ Invoice Discount Taken </Ustrd>
</RmtInf>
</CdtTrfTxInf>
</PmtInf>
</CstmrCdtTrfInitn>
</Document>

Structuré

(*) Si structuré :

<RmtInf>
<Strd>
<CdtrRefinf>
<Tp>
<CdOrPrtry>
<Cd>SCOR</Cd>
</CdOrPrtry>
<Issr> Vision Operations</Issr>
</Tp>
<Ref>010806817183</Ref>
</CdtrRefInf>
</Strd>
</RmtInf>

B Fichier XML de débit direct SEPA

Cette annexe traite des sujets suivants :

- Eléments de groupe d'en-tête

- Eléments d'informations de paiement

- Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

Remarque:
L'élément parent XML est Initiation de débit direct client et le code XML est <CstmrDrctDbtInitn> .

Eléments de groupe d'en-tête

Un fichier XML SEPA comporte un en-tête de groupe. L'en-tête de groupe doit être présent dans le fichier. Les éléments de l'en-tête de groupe sont les suivants :

Elément

Code XML

Source des données

GroupHeader

<GrpHdr>

Code codé programme.

MessageIdentification

<MsgId>

Une identification interne générée par le système, qui comprend le numéro de société, le compte, la banque et le numéro suivant du paramètre numéro suivant du système 74, ligne 1.

CreationDateTime

<CreDtTm>

La date et l'heure générées par le système selon l'heure de mise en page du message.

NumberOfTransactions

<NbOfTxs>

Le nombre total de blocs de transaction de débit direct dans le message.
Vous ne pouvez avoir qu'une transaction de débit direct par information de paiement.

ControlSum

<CtrlSum>

Le montant total du recouvrement.

InitiatingParty

<InitgPty>

Code codé programme.

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de contact de la société qui initie le recouvrement, en provenance du fichier F0116.MLNM.

Identification

<Id>

Code codé programme.

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Other

<Othr>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Le système prend le numéro d'identification fiscale de la société dans le fichier Répertoire d'adresses (F0101).

Emetteur

<Issr>

L'identité de la personne ou de la partie initiatrice définie par l'option de traitement. Si vous laissez cette option de traitement vide, le système n'affichera pas de code sur l'état.

Eléments d'informations de paiement

Elément

Code XML

Source des données

PaymentInformation

<PmtInf>

Code codé programme.

PaymentInformationIdentification

<PmtInfId>

Un code interne généré par le système.

PaymentMethod

<PmtMtd>

Valeur codée programme : DD.

BatchBooking

<BtchBookg>

Valeur codée programme : Faux.

NumberOfTransactions

<NbOfTxs>

Valeur codée programme : 1. Vous pouvez renseigner un seul paiement par bloc d'informations de paiement.

ControlSum

<CtrlSum>

Le montant total du recouvrement.

PaymentTypeInformation

<PmtTpInf>

Code codé programme.

ServiceLevel

<SvcLvl>

Code codé programme.

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SEPA.

LocalInstrument

<LclInstrm>

Code codé programme.

Code

<Cd>

Valeur codée programme : CORE.

SequenceType

<SeqTp>

Les valeurs valides sont FNAL, FRST, OOFF, RCUR.

CategoryPurpose

<CtgyPurp>

Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du motif de la catégorie.

RequestedCollectionDate

<ReqdColltnDt>

Date d'échéance du recouvrement, en provenance du fichier F03B575.DGJ

Creditor

<Cdtr>

Code codé programme.

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de contact de la société qui reçoit la facture, en provenance du fichier F0111. MLNM .

PostalAddress

<PstlAdr>

Code codé programme.

Pays

<Ctry>

Pays de la compagnie, en provenance du fichier F0116.CTR

AddressLine

<AdrLine>

Les deux premières lignes de l'adresse de la société, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2

CreditorAccount

<CdtrAcct>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Code codé programme.

IBAN

<IBAN>

La valeur du champ IBAN du compte bancaire de recouvrement du créditeur.

Monnaies

<Ccy>

Valeur codée programme : EUR.

CreditorAgent

<CdtrAgt>

Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent créditeur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du créditeur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

BIC

<BIC>

La valeur du champ BIC du compte bancaire de recouvrement du créditeur.

Other

<Other>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Valeur codée programme Non fourni.

ChargeBearer

<ChrgBr>

Valeur codée programme : SLEV.

DirectDebitTransactionInformation

<DrctDbtTxInf>

Code codé programme.

PaymentIdentification

<PmtId>

Code codé programme.

InstructionIdentification

<InstrId>

Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.

EndToEndIdentification

<EndToEndId>

Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.

InstructedAmount

<InstdAmt>

(Mise à jour version 9.1) Montant de recouvrement en provenance du débiteur, issu du fichier F03B575.TAAP.

DirectDebitTransaction

<DrctDbtTx>

Code codé programme.

MandateRelatedInformation

<MndtRltdInf>

Code codé programme.

MandateIdentification

<MndtId>

Le code de référence de mandat unique, en provenance du fichier F7430002.MDTID.

DateOfSignature

<DtOfSgntr>

La date à laquelle le mandat a été signé, en provenance du fichier F743002.MDD.

AmendmentIndicator

<AmdmntInd>

Les valeurs valides sont Vrai et Faux.

AmendmentInformationDetails

<AmdmnInfDtls>

Présent si <AmdmntInd> = Vrai

OriginalMandateIdentification

<OrgnlMndtId>

A partir du fichier F743002.OCDT.

OriginalCreditor SchemeIdentification

<OrgnlCdtrSchmeId>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Code codé programme.

PrivateIdentification

<PrvtId>

Code codé programme.

OtherIdentification

<OthrId>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Identifiant du créditeur initial qui a émis le mandat, en provenance du fichier F743002.

SchemeName

<SchmeNm>

Code codé programme.

Proprietary

<Prtry>

Valeur codée programme : SEPA.

OriginalDebtorAccount

<OrgnlDbtrAcct>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Code codé programme.

IBAN

<IBAN>

IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier F743002.ODBI.

OriginalDebtorAgent

<OrgnlDbtrAgt>

Code codé programme.

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

ProprietaryIdentification

<PrtryId>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Valeur codée programme : SMNDA.

CreditorSchemeIdentification

<CdtrSchmeld>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Code codé programme.

PrivateIdentification

<PrvtId>

Code codé programme.

OtherIdentification

<OthrId>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Identifiant du créditeur qui reçoit le recouvrement en dernier. Le système utilise la valeur du fichier mandat (F743002).

SchemeName

<SchmeNm>

Code codé programme.

Proprietary

<Prtry>

Valeur codée programme : SEPA.

UltimateCreditor

<UltmtCdtr>

Code codé programme.

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de la société qui reçoit le débit final, en provenance du fichier F0111. MLNM.

Identification

<Id>

Code codé programme.

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Other

<Othr>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX

DebtorAgent

<DbtrAgt>

Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du débiteur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

BIC

<BIC>

BIC du compte bancaire du débiteur qui effectue le paiement en dernier, en provenance du fichier F743002.ODBB.

Other

<Other>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Valeur codée programme Non fourni.

Debtor

<Dbtr>

Code codé programme.

Name

<Nm>

Le système prend le nom de contact du fichier F0111. MLNM.

PostalAddress

<PstlAdr>

Code codé programme.

Pays

<Ctry>

Pays du débiteur, en provenance du fichier F0116.CTR

AddressLine

<AdrLine>

Les deux premières lignes de l'adresse du débiteur, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2

Identification

<Id>

Code codé programme.

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

BICorBEI

<BICOrBEI>

BIC du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).

DebtorAccount

<DbtrAcct>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Code codé programme.

IBAN

<IBAN>

IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).

UltimateDebtor

<UltmtDbtr>

Code codé programme.

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de contact du débiteur qui effectue les paiements en dernier, en provenance du fichier F0111. MLNM.

Identification

<Id>

Code codé programme.

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Other

<Othr>

Code codé programme.

Identification

<Id>

Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX

Purpose

<Purp>

Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du code d'objet.

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SUPP.

RemittanceInformation

<RmtInf>

Code codé programme.

Non structuré

<Ustrd>

Code codé programme.

Structuré

<Strd>

Code codé programme.

CreditorReferenceInformation

<CdtrRefInf>

Code codé programme.

Type

<Tp>

Code codé programme.

CodeorProprietary

<CdOrPrtry>

Code codé programme.

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SCOR.

Emetteur

<Issr>

Valeur en provenance du fichier F03B575. MCU. Ce système utilise la méthode indiquée dans l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise pour alimenter la valeur de cette étiquette pour le mode structuré.

Référence

<Ref>

Le numéro de facture, en provenance du fichier F03B575. DOC.

Remarque:
Le XML contient les codes débiteur final et créditeur final uniquement s'ils sont différents du débiteur et du créditeur.
Le XML contient les informations de modification lorsqu'il y a des modifications dont la date est postérieure à la dernière date de recouvrement.

Le XML affiche les valeurs initiales uniquement pour les données qui ont changé.

Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

- Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties non structurées des transactions impliquant une facture unique.

+++ <RmtInf>

++++ <Ustrd> Invoice No 1, Invoice Date1, Invoice Total Amount1, Invoice Payment amount1, Discount </Ustrd>

+++ </RmtInf>

- Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties non structurées des transactions impliquant plusieurs factures.

+++ <RmtInf>

++++ <Ustrd> Invoice No 1,Invoice Date1, Invoice Total Amount1, Invoice Payment amount1 Discount</Ustrd>

++++ <Ustrd> Invoice No 2,Invoice Date2, Invoice Total Amount2, Invoice Payment amount2 Discount</Ustrd>

++++ <Ustrd> Invoice No 3,Invoice Date3, Invoice Total Amount3, Invoice Payment amount3 Discount</Ustrd>

+++ </RmtInf>

- Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties structurées des transactions impliquant une facture unique.

+++ <RmtInf>

++++ <Strd>

+++++ <CdtrRefInf>

++++++ <Tp>

++++++ <CdOrPrtry>

+++++++ <Cd>SCOR</Cd>

++++++ </CdOrPrtry>

+++++++ <Issr> Invoice 1 MCU </Issr>

++++++ </Tp>

++++++ <Ref> Invoice 1 Number </Ref>

+++++ </CdtrRefInf>

++++ </Strd>

+++ </RmtInf>

- Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties structurées des transactions impliquant plusieurs factures.

+++  <RmtInf>

++++ <Strd>

+++++ <CdtrRefInf>

++++++ <Tp>

++++++ <CdOrPrtry>

+++++++ <Cd>SCOR</Cd>

++++++  </CdOrPrtry>

+++++++ <Issr> Invoice 1 MCU </Issr>

++++++ </Tp>

++++++ <Ref> Invoice 1 Number </Ref>

+++++ </CdtrRefInf>

++++ </Strd>

++++ <Strd>

+++++ <CdtrRefInf>

++++++ <Tp>

++++++ <CdOrPrtry>

+++++++ <Cd> SCOR </Cd>

++++++  </CdOrPrtry>

+++++++ <Issr> Invoice 2 MCU </Issr>

++++++ </Tp>

++++++ <Ref> Invoice 2 Number </Ref>

+++++ </CdtrRefInf>

++++ </Strd>

++++ <Strd>

+++++ <CdtrRefInf>

++++++ <Tp>

++++++ <CdOrPrtry>

+++++++ <Cd> SCOR </Cd>

++++++  </CdOrPrtry>

+++++++ <Issr> Invoice 3 MCU </Issr>

++++++ </Tp>

++++++ <Ref> Invoice 3 Number </Ref>

+++++ </CdtrRefInf>

++++ </Strd>

+++  </RmtInf>

C Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

Cette annexe traite du sujet suivant :

- Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

- Exemple de fichier XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

Eléments et attributs pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

La sortie XML correspondant à l'état pour la Belgique est incluse dans l'élément IntraConsignment. L'élément IntraConsignment contient d'autres éléments.

Le tableau suivant indique le niveau et l'occurrence, les éléments XML, les attributs s'il en existe et les commentaires qui décrivent les attributs et la source des données incluses dans les éléments et les attributs :

Niveau et occurrence

Elément XML

Attribut

Commentaires

Level:1
Occurrence : 1

IntraConsignment

IntraListingsNbr

Elément racine :
xmlns=http://www.minfin.fgov.be/InputCommon

xmlns:ns2="http://www.minfin.fgov.be/IntraConsignment"

L'attribut inclut le nombre de déclarations présentées. Il s'agit du dernier numéro de séquence intraliste de la déclaration.

Level : 1.1
Occurrence : 0 ou 1

Representative

Aucun

Le traitement obtient des données sur le représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses. Vous remplissez une option de traitement dans l'onglet Belgique du programme R740018D pour préciser le numéro de référence du représentant.
L'élément Representative inclut les éléments suivants :

- RepresentativeID ;

- Name

- Street ;

- PostCode ;

- City ;

- CountryCode ;

- EmailAddress ;

- Phone.

Niveau : 1.1.1
Occurrence : 0 ou 1

RepresentativeID ;

Emis par
IdentificationType

OtherQlf

Le traitement alimente cet élément avec la valeur provenant du champ 74KVAT du fichier F740018D.
L'attribut Emis par inclut le pays du représentant. Le traitement extrait la valeur du champ 74KVAT, dans le fichier F740018D.

Vous remplissez une option de traitement dans le programme R74B0018D pour préciser la valeur de l'attribut IdentificationType.

L'attribut OtherQlf est facultatif et n'est pas pris en charge par le logiciel JD Edwards EnterpriseOne.

Niveau : 1.1.2
Occurrence : 1

Name

Aucun

Le traitement obtient le nom du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.1.3
Occurrence : 1

Street ;

Aucun

Le traitement obtient la rue du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.1.4
Occurrence : 1

PostCode ;

Aucun

Le traitement obtient le code postal du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.1.5
Occurrence : 1

City ;

Aucun

Le traitement obtient le code postal du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.1.6
Occurrence : 1

CountryCode ;

Name

Le traitement obtient la valeur dans l'enregistrement du répertoire d'adresses du représentant et la valide en la comparant à la table des codes définis par l'utilisateur 74/EU. Si le pays est absent de la table des codes définis par l'utilisateur 74/EU, le PDF inclut un message d'erreur pour l'indiquer. Si le système génère un message d'erreur, il ne génèrera pas le fichier XML.

Niveau : 1.1.7
Occurrence : 1

EmailAddress ;

Aucun

Le traitement obtient l'adresse électronique du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.1.8
Occurrence : 1

Phone.

Aucun

Le traitement obtient le numéro de téléphone du représentant dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de celui-ci.

Niveau : 1.2
Occurrence : 0 ou 1

RepresentativeReference

Aucun

Le traitement obtient le numéro de référence du représentant au moyen d'une option de traitement du programme R74B0018D.

Niveau : 1.3
Occurrence : 1 ou plus

IntraListing

SequenceNumber
ClientNbr

Declarant/Reference

AmountSum

L'élément IntraListing inclut les éléments suivants :

- ReplacedIntraListing ;

- Declarant ;

- IntraClient ;

- FileAttachment ;

- Comment.

Le système augmente l'attribut SequenceNumber par 1 pour chaque élément IntraListing inclus dans le fichier.

L'attribut ClientNbr contient le nombre total d'éléments IntraClient du fichier XML.

Le système alimente et utilise cet attribut lorsque vous remplissez l'option de traitement Déclarant/Référence. Cet attribut est facultatif.

L'attribut AmountSum contient la somme des montants des éléments IntraListing.

Level:1.3.1
Occurrence : 0 ou 1

ReplacedIntraListing ;

Aucun

Le système écrit la valeur au moyen d'une option de traitement pour cet élément du fichier XML. Vous remplissez l'option de traitement seulement si le fichier XML que vous générez remplace un autre fichier XML que vous avez envoyé aux administrations fiscales.

Level:1.3.2
Occurrence : 1

Declarant ;

Aucun

Cet élément inclut les éléments suivants :

- VATNumber.

- Name

- Street ;

- PostCode ;

- City ;

- CountryCode ;

- EmailAddress ;

- Phone.

Level:1.3.2.1
Occurrence : 1

VATNumber ;

Aucun

Le système remplit ce champ avec le code fiscal de la société provenant du champ 74KVAT, fichier F740018D.

Level:1.3.2.2
Occurrence : 0 ou 1

Name

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.2.2
Occurrence : 0 ou 1

Street ;

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.2.4
Occurrence : 0 ou 1

PostCode ;

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.2.5
Occurrence : 0 ou 1

City ;

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.2.6
Occurrence : 0 ou 1

CountryCode ;

Aucun

Le traitement obtient la valeur dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société et la valide en la comparant à la table des codes définis par l'utilisateur 74/EU. Si le pays est absent de la table des codes définis par l'utilisateur 74/EU, le PDF inclut un message d'erreur pour l'indiquer. Si le système génère un message d'erreur, il ne génèrera pas le fichier XML.

Level:1.3.2.7
Occurrence : 0 ou 1

EmailAddress ;

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.2.8
Occurrence : 0 ou 1

Phone.

Aucun

Le système obtient la valeur de ce champ dans l'enregistrement du répertoire d'adresses de la société.

Level:1.3.3.1
Occurrence : 1

Période

IntraPeriod_Type

L'attribut contient le mot Month (mois). La valeur de cet élément est déterminée par la fourchette de dates que vous entrez dans les options de traitement.

Level:1.3.3.2
Occurrence : 1

Période

IntraPeriod_Type

L'attribut contient le mot Year (année). La valeur de cet élément est déterminée par la fourchette de dates que vous entrez dans les options de traitement.

Level:1.3.4
Occurrence : 1 ou plus

IntraClient ;

SequenceNumber

Le système inclut un élément IntraClient pour chaque combinaison client, IntraCode et, le cas échéant, CorrectingPeriod. Cet élément inclut les éléments suivants :

- CompanyVATNumber

- Code

- Montant

- CorrectingPeriod

- CorrectingPeriod

Remarque : Deux attributs CorrectingPeriod existent dans le fichier. L'un d'entre eux inclut le mois et l'autre l'année.

Le système augmente l'attribut SequenceNumber pour chaque élément IntraClient inclus dans le fichier XML.

Level:1.3.4.1
Occurrence : 1

CompanyVATNumber

issued by

Les valeurs de cet élément sont incluses dans les attributs.
L'attribut issuedBy est le code du pays émetteur extrait du champ 74CCTR dans le fichier F740018D. Le code fiscal provient du champ 74CVAT, fichier F740018D.

Level:1.3.4.2
Occurrence : 1

Code

Aucun

Le système obtient la valeur de cet élément dans le champ 74TRTN, fichier F740018D. Ce code identifie la transaction en tant que services, marchandises ou triangulation.

Level:1.3.4.3
Occurrence : 1

Montant

Aucun

Cet élément inclut le montant total de la transaction du client.

Level:1.3.4.4
Occurrence : 1

CorrertingPeriod

IntraPeriod_type

L'attribut contient le mot Month (mois). Cette valeur est déterminée par la période que vous indiquez dans le programme sur l'historique de la TVA pour les enregistrements ajoutés ou corrigés.

Level:1.3.4.5
Occurrence : 1

CorrertingPeriod

IntraPeriod_type

L'attribut contient le mot Year (année). Cette valeur est déterminée par la période que vous indiquez dans le programme sur l'historique de la TVA pour les enregistrements ajoutés ou corrigés.

Level:1.3.5
Occurrence : 0 ou plus

FileAttachment ;

Aucun

L'élément FileAttachment inclut les éléments suivants :

- FileType ;

- FileName ;

- FileDescription.

Level:1.3.5.1Occurrence1

FileType ;

Aucun

Le système alimente ce champ avec la valeur que vous entrez dans une option de traitement.

Level:1.3.5.2Occurrence1

FileName ;

Aucun

Le système alimente ce champ avec la valeur que vous entrez dans une option de traitement.

Level:1.3.5.3Occurrence1

FileDescription.

Aucun

Le système alimente ce champ avec la valeur que vous entrez dans une option de traitement.

Niveau : 1.3.6
Occurrence : 0 ou 1

Comment.

Aucun

Le système alimente ce champ avec la valeur que vous entrez dans une option de traitement.

Exemple de fichier XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique

Ces images illustrent un fichier XML pour l'état n˚ 723 de déclaration intracommunautaire.

Figure C-1 Exemple XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (1 de 2)

Figure C-2 Exemple XML pour l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (2 de 2)

Glossaire

2e code d'article, 3e code d'article et code d'article

Entrez un numéro qui permet d'identifier l'article. Le système dispose de trois codes d'article ainsi que d'une fonction de références croisées étendue aux autres codes d'articles. Les trois types de code d'article sont:

Code d'article (système). Un code d'article à 8 chiffres attribué par un ordinateur.

2e code d'article. Un code d'article alphanumérique à 25 chiffres défini par un utilisateur.

3e code d'article. Un code d'article alphanumérique à 25 chiffres défini par un utilisateur.

Outre ces trois codes d'article, le système propose une fonction étendue de recherche de références croisées. Vous pouvez définir plusieurs références croisées pour d'autres codes de parties. Par exemple, vous pouvez définir des codes d'articles de remplacement, des codes barres, des codes clients ou fournisseurs.

Vous pouvez entrer *ALL dans le champ Code d'article pour indiquer que tous les articles du fournisseur proviennent du pays d'origine spécifié et du pays d'origine initial.

Code Immobilisation

Entrez un numéro à 8 chiffres qui permet d'identifier une immobilisation.

Date G/L (date de comptabilisation)

Entrez la date qui désigne la période financière à laquelle la transaction sera comptabilisée. Vous définissez des exercices financiers pour un code de modèle de date que vous affectez à l'enregistrement d'une société. Le système compare la date entrée dans la transaction au modèle d'exercice assigné à la société pour extraire la période comptable pertinente ainsi que pour valider les dates.

Code Immobilisation principal

Entrez le code d'identification d'une immobilisation sous l'un des formats suivants:

Code Immobilisation (un code de contrôle numérique à 8 chiffres attribué par un ordinateur).

Numéro d'unité (un champ alphanumérique de douze caractères).

Numéro de série (un champ alphanumérique de 25 caractères).

Chaque immobilisation a un code immobilisation correspondant. Vous pouvez utiliser un numéro d'unité et un numéro de série pour continuer d'identifier les immobilisations selon les besoins. S'il s'agit d'un champ de saisie de données, le premier caractère que vous entrez indique si vous entrez le format principal (par défaut) défini pour le système, ou l'un des deux autres formats. Un caractère spécial (tel que / ou *) situé en première position de ce champ indique le format du code immobilisation que vous utilisez. Vous affectez des caractères spéciaux aux formats de codes immobilisations dans l'écran des nombres caractéristiques du système d'immobilisations.

Compte d'objet

Entrez la partie d'un compte Grand Livre qui se rapporte à la division du Code de prix d'achat (par exemple : travail, matériaux et équipement) dans des sous-catégories. Par exemple, vous pouvez diviser le code de coût pour la main d'œuvre en heures régulières, en heures de primes ou en charges sociales.

Si vous utilisez un plan comptable flexible et que l'objet de compte est réglé à 6 chiffres, il est recommandé d'utiliser les 6 chiffres. Par exemple, l'entrée 000456 n'est pas la même que l'entrée 456, car, si vous entrez 456, le système entre trois espaces vides pour remplir un objet à 6 chiffres.

Sous-livre

Entrez un code qui définit un compte auxiliaire détaillé dans le compte du grand livre. Un sous-livre peut être un numéro d'article d'équipement ou un numéro de référence. Si vous entrez un sous-livre, vous devez aussi préciser le type de sous-livre.

Type de sous-livre

Entrez un code défini par l'utilisateur (00/ST) utilisé avec le champ Sous-livre pour identifier le type de sous-livre et le mode d'exécution de la validation du sous-livre. Dans le formulaire Codes définis par l'utilisateur, la deuxième ligne de la description contrôle l'exécution de la validation. Il s'agit d'une valeur codée programme ou définie par l'utilisateur. Les valeurs sont les suivantes:

A : champ alphanumérique, ne pas modifier.

N : champ numérique, justifier à droite et ne pas remplir.

C : champ alphanumérique, justifier à droite et ajouter des zéros.

Sous-compte

Entrez le sous-ensemble d'un compte d'objet. Les sous-comptes incluent des enregistrements détaillés de l'activité comptable pour un compte d'objet.

Si vous utilisez un plan comptable flexible et que l'objet de compte est réglé à 6 chiffres, vous devez utiliser les 6 chiffres. Par exemple, l'entrée 000456 n'est pas la même que l'entrée 456, car, si vous entrez 456, le système entre trois espaces vides pour remplir un objet à 6 chiffres.

Index
A  B  C  D  E  F  G  H  I  L  M  N  O  P  R  S  T  V

Valeurs numériques

74/RS (Remplacement de caractère dans une chaîne), 9.3.1.2

A

accès à la définition de colonne (ESP, CZE et HUN), écran, 4.5.5

accès à la définition de ligne (ESP, CZE et HUN), écran, 4.5.7

accès à un groupe de paiements - statut Ecriture (P04572W), programme, 8.2.1

accès aux groupes de paiement (P04571), programme, 8.3.2

Allemagne

états Intrastat, 6.3.2, 6.9.2

interface CBS-IRIS, 6.9.2

R0018IGF (soumission électronique en Allemagne)

aperçu, 11.6.1

options de traitement, 11.6.3

Autriche

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

B

Belgique

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

validation des codes bancaires, 7.2

validation des comptes bancaires, 7.2.2

C

caractères inacceptables dans les fichiers de la SEPA, 9.3.1.2

centres de coûts

traduction des descriptions, 2.1

centres de coûts - autres descriptions (F0006D), 2.1 Champs du fichier XML de paiements SEPA, A classe de marchandises pour expédition (code 41, type E), 6.3.2.8 classes de marchandises

traitement Intrastat, 6.7

classes de marchandises Intrastat, 6.7.3 classes de marchandises (P744102), 6.7 classification des types d'état (système 74, type RC), 4.2.4 code 00, type EU (Membres de l'Union européenne), 6.3.2.2 code 00, type IA (IPI - Séquence de lignes d'adresse), 6.3.1.1 code 00, type IC (IPI - Frais à la charge du), 6.3.1.2 code 00, type IF (IPI - Types de formulaire), 6.3.1.3 code 00, type IL (IPI - Langues et pays), 6.3.1.4 code 00, type IP (IPI - Détails du paiement), 6.3.1.5 code 00, type NV (Code de régime Intrastat), 6.3.2.3 code 00, type S (Codes d'état et de province), 6.3.2.4 code 00, type TC (Condition de transport), 6.3.2.5 code 00, type TM (Moyen de transport), 6.3.2.6 code 00, type VT (Taux de taxe de triangulation), 6.3.2.7 code 41, type E (Classe de marchandises pour expédition), 6.3.2.8 code 41, type P1 à code 41, type P5 (codes de déclaration des achats), 6.3.2.9 code 41, type S1 à code 41, type S5 (Codes de déclaration des ventes), 6.3.2.10 code 42, type FR (Code de manutention du fret), 6.3.2.11 code 70, type BI (Exception à la validation des codes de banque), 7.2.1 code 70, type CI (Génération des données de contact), 3.2.1 code 74, type 30 (Numéro de code), 6.3.3.2 code 74, type AC (Sociétés affiliées), 6.3.3.1 code 74, type DG (Groupe des types de documents juridiques), 3.2.2 code 74, type DL (Taxes non incluses), 3.2.3 code 74, type EC (Membres de la Communauté européenne), 6.3.2.12 code 74, type IT (Type de déclaration Intrastat), 6.3.2.13 code 74, type NC (Source du nombre de copies), 3.2.4 code 74, type NT (Nature de la transaction - UE), 6.3.2.14 code 74, type PL (Impression des types de lignes pour les documents juridiques), 3.2.5 code 74, type PT (Impression du titre du document juridique), 3.2.6 code 74, type SC (Source des adresses des fournisseurs), 3.2.7 code 74, type SG (Zone fiscale), 6.3.2.15 code 74, type TD (Réceptions ou répartitions), 6.3.2.16 code 74, type VC (Condition de TVA), 3.2.8 code de manutention du fret (code 42, type FR), 6.3.2.11 code de régime Intrastat (code 00, type NV), 6.3.2.3 code pays localisation, 2.3.4 codes bancaires

programmes de validation utilisés en Italie, 7.2.4

remplacement des sous-programmes de validation, 7.2.1

validation

pour l'Italie, 7.2.4

codes bancaires - Italie (F74030), fichier, 7.2.4 codes d'état et de province (code 00, type S)

paramétrage pour les états Intrastat, 6.3.2.4

codes de déclaration des achats 01 à 05 (code 41, type P1 à code 41, type P5), 6.3.2.9 codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5), 6.3.2.10 codes de pays (code 00, type CN), 6.3.2.1, 6.3.2.1 comptes bancaires

relevé d'identité bancaire (RIB), 7.2.3

validation, 7.2

pour la Belgique, 7.2.2

pour la France, 7.2.3

validation pour l'Italie, 7.2.4 condition de transport (code 00, type TC), 6.3.2.5 Condition de TVA (code 74, type VC), 3.2.8 connexion bancaire pour les documents juridiques de la République tchèque et de la Hongrie, écran, 3.11.2 connexions bancaires pour les documents juridiques (P700050), 3.11 Corrections de l'historique de la TVA (P74B250), 10.4.1 création des effets clients par lots (R03B671), 7.2 création PDF (RD70401B), 8.3.1

D

Danemark

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

Définition des modèles d'impression pour la révision des documents juridiques, 3.7.3 définition des modèles d'impression pour les documents juridiques (F7430021), fichier, 3.7.1 Définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques, 3.8.2 définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques (F7430022), fichier, 3.7.1 définition du type de groupe de comptes (ESP, CZE et HUN), écran, 4.4.2 détails de l'historique du journal des frais CC pour la Pologne (F74P3B23), fichier, 5.3 documents dans le traitement des frais financiers (F74P3B24), fichier, 5.2.1 documents juridiques

paramétrage des versions, 3.10.2

paramétrage pour la Hongrie, 3.2

paramétrage pour la Pologne, 3.2

paramétrage pour la République tchèque, 3.2

paramétrage pour la Russie, 3.2

signatures de bas de page pour la Russie, 3.12.1

données supplémentaires sur les classes de marchandises pour la République tchèque, écran, 6.7.4 données sur les comptes bancaires (P0030G), 7.2

E

Ecran de mise à jour de plusieurs comptes bancaires, 6.10.2

écriture de paiements uniques d'un groupe, 8.2.1

éditer définition groupe centres coûts (ESP, CZE et HUN), écran, 4.3.3

édition de la définition du groupe de comptes (ESP, CZE et HUN), écran, 4.4.3

environnements multilingues

problèmes de traduction, 2.1

Espagne

états financiers

aperçu, 4.1

cellules de modèle d'état, 4.5.1.4

colonnes de modèle d'état, 4.5.1.2

entrée des fonctions de cellule, 4.5.7.2

entrée des fonctions de colonne, 4.5.5.2

entrée des formules de cellule, 4.5.7.1

entrée des formules de l'état, 4.5.5.1

entrée des formules de ligne, 4.5.6.4

fonctions de modèle d'état, 4.5.1.6

formules de modèle d'état, 4.5.1.5

groupe de centres de coûts, 4.3.1

groupe de centres de coûts global, 4.3.1.1

groupe de centres de coûts pour un état en particulier, 4.3.1.1

groupe de comptes global, 4.4.1.1

groupe de comptes pour un état en particulier, 4.4.1.1

groupes de comptes, 4.4.1

lignes de modèle d'état, 4.5.1.3

modèles d'état, 4.5.1

paramétrage des codes UDC, 4.2

sections du modèle d'état, 4.5.1.1

états Intrastat, 6.3.2 interface IDEP/CN8, 11.4.1.1 P749101 (paramétrage des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 P749102 (paramétrage des comptes des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 système 74, type FA (fonction), 4.2.1 système 74, type FR (facteur à appliquer), 4.2.2 système 74, type GT (type de groupe), 4.2.3 système 74, type RC (classification des types d'état), 4.2.4 système 74, type RL (modèle d'état), 4.2.5 système 74, type TR (type de ligne d'état), 4.2.6 validation des codes bancaires, 7.2 état sur les exceptions liées aux comptes bancaires (R00310), 7.2.3 états de l'Union européenne

aperçu, 7.4

exigences Intrastat, 7.4.1

états Intrastat

admissibilité des transactions, 11.1.1.1

Allemagne

interface CBS-IRIS, 6.9.2

articles et fournisseurs, 6.8.1 classes de marchandises

F744102 (données supplémentaires sur les classes de marchandises), 6.7

P744102 (Classes de marchandises), 6.7

paramétrage, 6.7

classes de marchandises Intrastat, 6.7.3 code 00, type EU (Membres de l'Union européenne), 6.3.2.2 code 00, type NV (Code de régime Intrastat), 6.3.2.3 code 00, type S (Codes d'état et de province), 6.3.2.4 code 00, type TC (Condition de transport), 6.3.2.5 code 00, type TM (Moyen de transport), 6.3.2.6 code 00, type VT (Taux de taxe de triangulation), 6.3.2.7 code 41, type E (Classe de marchandises pour expédition), 6.3.2.8 code 41, type P1 à code 41, type P5 (codes de déclaration des achats), 6.3.2.9 code 41, type S1 à code 41, type S5 (Codes de déclaration des ventes), 6.3.2.10 code 42, type FR (Code de manutention du fret), 6.3.2.11 code 74, type EC (Membres de la Communauté européenne), 6.3.2.12 code 74, type IT (Type de déclaration Intrastat), 6.3.2.13 code 74, type NT (Nature de la transaction - UE), 6.3.2.14 code 74, type SG (Zone fiscale), République tchèque, 6.3.2.15 code 74, type TD (Réceptions ou répartitions), 6.3.2.16 codes de pays (code 00, type CN), 6.3.2.1 déclarations d'ajustement, 11.4.1.2 élaboration du fichier de travail, 11.1.1 environnements multimonnaies, 11.1.1.3 exemple de production de déclarations dans différentes monnaies, 11.1.1.5 exigences, 7.4.1 F0006 (Centres de coûts), 6.3.2.1 F0018T (Révision Intrastat), 6.3.2.12, 11.1.1, 11.2, 11.2 F0018T (Révisions Intrastat)

aperçu, 11.3.1

F1113 (taux de réévaluation des monnaies), 11.1.1.3 F41001 (Constantes de stock), 6.3.2.1 F4211 (Détails des commandes clients), 11.1.1 F42119 (Historique des détails des ventes), 11.1.1 F43121 (Réceptionnaire des commandes fournisseurs), 11.1.1 facteurs à prendre en compte pour les déclarations, 7.4.3 format électronique, 11.4.1.3 graphique sur le traitement, 7.4.1 IDEP/CN8, 6.9 interface IDEP

code 74, type IT (Type de déclaration Intrastat), 6.3.2.13

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1 interface IDEP/IRIS

paramétrage des formats, 6.9

options de traitement, 11.1.5 P0018T (Révision de fichiers de travail Intrastat), 11.2.2 P007101 (outil de traitement de fichiers texte), 11.4.1.3 P04012 (Instructions d'achat), 6.3.2.5, 6.3.2.6 P744101 (Références croisées des articles et fournisseur pour les états Intrastat), 6.8.1 paramétrage

classes de marchandises, 6.7

codes définis par l'utilisateur, 6.3.2

interface IDEP/IRIS, 6.9

références croisées des articles et des fournisseurs, 6.8.1

paramétrage des numéros suivants, 6.4 Pays-Bas

interface CBS-IRIS, 6.9.1

production de fichiers de travail pour les achats, 11.1.4 production du fichier de travail des ventes, 11.1.2 R0018I1 (Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes)

aperçu, 11.1.1

options de traitement, 11.1.3

R0018I2 (Production de fichiers de travail Intrastat - Achats)

aperçu, 11.1.1

R0018I3 (interface IDEP CN8/IRIS)

options de traitement, 11.4.4

R0018I3 (interface IDEP/IRIS), 11.4.1 R0018I4 (Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni), 11.5.1

options de traitement, 11.5.4

R0018IGF (soumission électronique en Allemagne)

aperçu, 11.6.1

options de traitement, 11.6.3

R0018TP (suppression de fichiers de travail Intrastat)

options de traitement, 11.3.3

R42800 (Mise à jour des ventes), 11.1.1 références croisées Intrastat, 6.8.3 révision de données, 11.2, 11.2 suppression d'enregistrements, 11.3.1 tables utilisées par les programmes de mise à jour, 11.1.1 traitement des monnaies de simulation, 11.1.1.4 triangulation, 11.1.1.2 utilisation de l'euro, 7.4.2 valeurs de l'interface IDEP, 6.3.2.11 Europe

code 00, type EU (Membres de l'Union européenne), 6.3.2.2

code 00, type IA (IPI - Séquence de lignes d'adresse), 6.3.1.1

code 00, type IC (IPI - Frais à la charge du), 6.3.1.2

code 00, type IF (IPI - Types de formulaire), 6.3.1.3

code 00, type IL (IPI - Langues et pays), 6.3.1.4

code 00, type IP (IPI - Détails du paiement), 6.3.1.5

code 00, type S (Codes d'état et de province), 6.3.2.4

code 00, type TC (Condition de transport), 6.3.2.5

code 00, type TM (Moyen de transport), 6.3.2.6

code 00, type VT (Taux de taxe de triangulation), 6.3.2.7

code 41, type E (Classe de marchandises pour expédition), 6.3.2.8

code 41, type P1 à code 41, type P5 (codes de déclaration des achats), 6.3.2.9

code 41, type S1 à code 41, type S5 (Codes de déclaration des ventes), 6.3.2.10

code 42, type FR (Code de manutention du fret), 6.3.2.11

code 74, type 30 (Numéro de code), 6.3.3.2

code 74, type AC (Sociétés affiliées), 6.3.3.1

code 74, type EC (Membres de la Communauté européenne), 6.3.2.12

code 74, type IT (Type de déclaration Intrastat), 6.3.2.13

code 74, type NT (Nature de la transaction - UE), 6.3.2.14

codes de pays (code 00, type CN), 6.3.2.1

états Intrastat, 6.3.2

P744008 (Mise à jour du fichier des zones de taxe), 6.5.1

exception à la validation des codes de banque (code 70, type BI), 7.2.1 Exemple de fichier XML de données de versement, 8.2.4.2.1 extraction des données sur les paiements (R704001), état, 8.1

F

F0006D (Centres de coûts - autres descriptions), 2.1

F0018T (Révision Intrastat), 11.4.1

F7400001 (Numéros suivants des documents juridiques), 3.6.1

F7400002 (Types de documents juridiques - COMM), 3.3.1

F7400003 (Relations entre les types de documents juridiques et les types de documents), 3.4.1

F7400004 (Lieux d'émission des documents juridiques), 3.5.1

F7400022 (Définition des types de lignes d'impression pour les documents juridiques), 3.7.1

F74030 (Codes bancaires - Italie), 7.2.4

F7430021 (Définition des modèles d'impression pour les documents juridiques), 3.7.1

F7430023 (Relations entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression), 3.7.1

F7430024 (Versions et UBE d'impression des documents juridiques), 3.10.1

F74P3B23 (Détails de l'historique du journal des frais CC pour la Pologne), 5.3

F74P3B24 (Documents dans le traitement des frais financiers), 5.2.1

Facteurs à appliquer (système 74, type FR), 4.2.2

Fichier XML, 8.2.1.1

Finlande

validation des codes bancaires, 7.2

Finlande;

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

fonction (système 74, type FA), 4.2.1 formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat, 11.2.3 frais de retard

Pologne, 5.1

République tchèque, 5.1

frais de retard (P74P525), 5.5 frais de retard (R03B22)

exécution pour la Pologne, 5.3

exécution pour la République tchèque, 5.3

France

code 00, type NV (Code de régime Intrastat), 6.3.2.3

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

validation des codes bancaires, 7.2

validation des données sur les comptes bancaires, 7.2.3

G

génération des documents juridiques pour les commandes clients (P7420565), 3.10.2

génération des données de contact (code 70, type CI), 3.2.1

Grèce, interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

Groupe des types de documents juridiques (code 74, type DG), 3.2.2

H

Hongrie

association des types de documents juridiques aux modèles d'impression, 3.9

code 70, type CI (Génération des données de contact), 3.2.1

code 74, type DG (Groupe des types de documents juridiques), 3.2.2

code 74, type DL (Taxes non incluses), 3.2.3

code 74, type NC (Source du nombre de copies), 3.2.4

code 74, type PL (Impression des types de lignes pour les documents juridiques), 3.2.5

code 74, type SC (Source des adresses des fournisseurs), 3.2.7

définition de modèles d'impression, 3.7.1

documents juridiques

paramétrage des versions, 3.10.2

saisie des données bancaires, 3.11

états financiers

aperçu, 4.1

cellules de modèle d'état, 4.5.1.4

colonnes de modèle d'état, 4.5.1.2

entrée des fonctions de cellule, 4.5.7.2

entrée des fonctions de colonne, 4.5.5.2

entrée des formules de cellule, 4.5.7.1

entrée des formules de l'état, 4.5.5.1

entrée des formules de ligne, 4.5.6.4

fonctions de modèle d'état, 4.5.1.6

formules de modèle d'état, 4.5.1.5

groupe de centres de coûts, 4.3.1

groupe de centres de coûts global, 4.3.1.1

groupe de centres de coûts pour un état en particulier, 4.3.1.1

groupe de comptes global, 4.4.1.1

groupe de comptes pour un état en particulier, 4.4.1.1

groupes de comptes, 4.4.1

lignes de modèle d'état, 4.5.1.3

modèles d'état, 4.5.1

paramétrage des codes UDC, 4.2

sections du modèle d'état, 4.5.1.1

états Intrastat, 6.3.2 lieux d'émission, 3.5.1 numéros suivants des documents juridiques, 3.6.1 P749101 (paramétrage des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 P749102 (paramétrage des comptes des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 paramétrage

codes définis par l'utilisateur pour les documents juridiques, 3.2

paramétrage des lignes pour les types de lignes du modèle d'impression, 3.8 système 74, type FA (fonction), 4.2.1 système 74, type FR (facteur à appliquer), 4.2.2 système 74, type GT (type de groupe), 4.2.3 système 74, type RC (classification des types d'état), 4.2.4 système 74, type RL (modèle d'état), 4.2.5 système 74, type TR (type de ligne d'état), 4.2.6 types de documents juridiques

aperçu, 3.3.1

association aux types de documents, 3.4.1

paramétrage, 3.3.3

versions pour les documents juridiques, 3.10.1

I

IBAN

numéros de comptes bancaires internationaux, 7.1

impression de l'état détaillé sur les paiements pour la SEPA, 8.3 impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053)

aperçu, 7.5.1

sélection de données, 7.5.1.1

Impression des factures clients avec instruction de paiement international (R03B5053)

options de traitement, 7.5.4

impression des factures (R42565), 3.10.2 impression des modèles, 3.7.1

association des types de documents juridiques, 3.9

paramétrage des lignes pour les types de lignes, 3.8

Impression des types de lignes pour les documents juridiques (code 74, type PL), 3.2.5 Impression du titre du document juridique (code 74, type PT), 3.2.6 instructions de paiements internationaux

aperçu, 7.5.1

impression des numéros de comptes bancaires internationaux, 7.1

paramétrage des codes UDC, 6.3.1

R03B5053 (Impression des factures clients avec instruction de paiement international), 7.5.1.1

interface IDEP CN8/IRIS (R0018I3)

options de traitement, 11.4.4

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1 interface IDEP/IRIS (R0018I3)

aperçu, 11.4.1

utilisation du fichier à plat, 11.4.1.3

interface IDEP/IRIS, états Intrastat, 6.9 interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018I4)

options de traitement, 11.5.4

Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018I4), 11.5.1 IPI - Détails du paiement (code 00, type IP), 6.3.1.5 IPI - Frais à la charge du (code 00, type IC), 6.3.1.2 IPI - Langues et pays (code 00, type IL), 6.3.1.4 IPI - Séquence de lignes d'adresse (code 00, type IA), 6.3.1.1 IPI - Types de formulaire (code 00, type IF), 6.3.1.3 IPI, instructions de paiements internationaux, 6.3.1 Irlande

états Intrastat, 6.3.2

interface IDEP/CN8 IDEP/CN8, 11.4.1.1

Italie

validation des codes bancaires, 7.2

validation des données sur les comptes bancaires, 7.2.4

Italie;

états Intrastat, 6.3.2

F74030 (Codes bancaires - Italie), 7.2.4

format des données d'identification bancaire COMIT, 7.2.4

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

R03B672IT (Format de bande magnétique RIBA pour la remise d'effets clients)

validation des données bancaires, 7.2.4

validation des données sur les comptes bancaires, 7.2.4

L

lieux d'émission, 3.5.1

lieux d'émission des documents juridiques (F7400004), 3.5.1

Lieux d'émission (P7400004), 3.5.1

Luxembourg, interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

M

membres de l'Union européenne (code 00, type EU), 6.3.2.2

membres de la Communauté européenne (code 74, type EC), 6.3.2.12

messages d'erreur dans le programme d'extraction des données sur les paiements pour la SEPA (R704001), 8.2.2

mise à jour du fichier des zones de taxe (P744008), 6.5.1

Modèle d'état (système 74, type RL), 4.2.5

Moyen de transport (code 00, type TM), 6.3.2.6

N

nature de la transaction - UE (code 74, type NT), 6.3.2.14

numéro de code (code 74, type 30), 6.3.3.2

Numéro de contrôle du groupe de paiements;, 8.2.2

numéros de comptes bancaires internationaux

aperçu, 7.1

exemple de formats électroniques et imprimés, 7.1

formats, 7.1

numéros suivants

documents juridiques pour la République tchèque, 3.6.1

numéros suivants des documents juridiques, 3.6.1 numéros suivants des documents juridiques (F7400001), 3.6.1 Numéros suivants des documents juridiques (P7400001), 3.6.1, 3.6.2 numérotation juridique

impression des modèles, 3.7.1

lieux d'émission, 3.5.1

numéros suivants pour la République tchèque, 3.6.1

P7400001 (Numéros suivants des documents juridiques), 3.6.2

version pour les documents juridiques, 3.10.1

O

options de traitement pour le programme Options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001), 8.2.4

options de traitement pour les virements SEPA - COMM - 04 (P744001), programme, 8.1

options de traitement pour les virements SEPA (P744001), 8.1

outil de traitement de fichiers texte (P007101), 11.4.1.3

P

P00065 (Traduction des centres de coûts), 2.1

P0018T (Révision de fichiers de travail Intrastat), 11.2.2

P0030A (Références croisées des comptes bancaires), 7.2

P0030G (Données sur les comptes bancaires), 7.2

P007101 (outil de traitement de fichiers texte), 11.4.1.3

P0092 (révision des profils d'utilisateurs)

options de traitement, 2.3.3

paramétrage accès spécifique aux pays, 2.3.1

P03B2801 (Gestion du fichier Texte de lettre), 2.1 P700050 (Connexions bancaires pour les documents juridiques), 3.11 P7400001 (Numéros suivants des documents juridiques), 3.6.1, 3.6.2 P7400002 (Types de documents juridiques), 3.3.1 P7400003 (Relations entre les types de documents juridiques), 3.4.1 P7400004 (Lieux d'émission), 3.5.1 P7420565 (Génération des documents juridiques pour les commandes clients et fournisseurs), 3.10.2 P7430024 (Relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression), 3.10.1 P744008 (Mise à jour du fichier des zones de taxe), 6.5.1 P744101 (Références croisées des articles et fournisseur pour les états Intrastat), 6.8.1 P744102 (Classes de marchandises), 6.7 P749101 (paramétrage des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 P749102 (paramétrage des comptes des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 P74B250 (Corrections de l'historique de la TVA), 10.4.1 P74P525 (Frais de retard), 5.5 Paramétrage des comptes des états financiers (P749102), 4.3.1.1, 4.4.1.1 Paramétrage des états financiers (P749101), 4.3.1.1, 4.4.1.1 Paramétrage des signatures de bas de page pour les documents juridiques, 3.12.3 paramétrage système

préférences d'affichage utilisateur, 2.3.1

Pays-Bas

états Intrastat, 6.3.2, 6.9.1

interface CBS-IRIS, 6.9.1

Pologne

association des types de documents juridiques aux modèles d'impression, 3.9

code 74, type DG (Groupe des types de documents juridiques), 3.2.2

code 74, type DL (Taxes non incluses), 3.2.3

code 74, type NC (Source du nombre de copies), 3.2.4

code 74, type PL (Impression des types de lignes pour les documents juridiques), 3.2.5

code 74, type SC (Source des adresses des fournisseurs), 3.2.7

définition de modèles d'impression, 3.7.1

documents juridiques

paramétrage des versions, 3.10.2

états Intrastat, 6.3.2 F74P3B23 (Détails de l'historique du journal des frais CC pour la Pologne), 5.3 F74P3B24 (Documents dans le traitement des frais financiers), 5.2.1 frais de retard

aperçu, 5.1

application de taux d'intérêt différents, 5.4

exemple de calcul, 5.2.3

méthode de la règle des 30 jours, graphique, 5.2.1

méthodes des paiements en retard et des montants non soldés, graphique, 5.2.2

frais de retard (P74P525), 5.5 lieux d'émission, 3.5.1 numéros suivants des documents juridiques, 3.6.1 paramétrage

codes définis par l'utilisateur pour les documents juridiques, 3.2

paramétrage des lignes pour les types de lignes du modèle d'impression, 3.8 R03B525 (Frais de retard)

calcul des frais de retard, 5.3

R74P3B22 (Journal des frais de retard pour les comptes clients), 5.3 types de documents juridiques

aperçu, 3.3.1

association aux types de documents, 3.4.1

paramétrage, 3.3.3

versions pour les documents juridiques, 3.10.1 Portugal

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

préférences d'affichage

paramétrage, 2.3.1

Présentation des caractères inacceptables dans le fichier de sortie, 8.2.3 Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018I2)

aperçu, 11.1.1

options de traitement, 11.1.5

Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018I1)

aperçu, 11.1.1

options de traitement, 11.1.3

R

R0018I1 (Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes)

aperçu, 11.1.1

options de traitement, 11.1.3

R0018I2 (Production de fichiers de travail Intrastat - Achats)

aperçu, 11.1.1

options de traitement, 11.1.5

R0018I3 (interface IDEP CN8/IRIS)

options de traitement, 11.4.4

R0018I3 (interface IDEP/IRIS)

aperçu, 11.4.1

utilisation du fichier à plat, 11.4.1.3

R0018I4 (Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni), 11.5.1

options de traitement, 11.5.4

R0018IGF (soumission électronique en Allemagne)

aperçu, 11.6.1

options de traitement, 11.6.3

R0018TP (suppression de fichiers de travail Intrastat)

aperçu, 11.3.1

options de traitement, 11.3.3

R00310 (Etat sur les exceptions liées aux comptes bancaires), 7.2.3 R00314 (Validation des comptes bancaires), 7.2 R03B5053 (Impression des factures clients avec instruction de paiement international)

aperçu, 7.5.1

options de traitement, 7.5.4

sélection de données, 7.5.1.1

R03B525 (Frais de retard)

exécution pour la Pologne, 5.3

exécution pour la République tchèque, 5.3

R03B671 (Création des effets clients par lots), 7.2 R03B672 (Remise des effets), 7.2 R42565 (Impression des factures), 3.10.2 R74P3B22 (Journal des frais de retard pour les comptes clients), 5.3 RD70401 (Etat Virement SEPA RD), 8.3.2 RD70401 (Format de lancement de virement SEPA RD), 8.3.2 réceptions ou répartitions (code 74, type TD), 6.3.2.16 références croisées des articles et des fournisseurs pour les états Intrastat (P744101), 6.8.1 références croisées des comptes bancaires (P0030A), 7.2 références croisées Intrastat, 6.8.3 relations entre les documents juridiques et les UBE d'impression (P7430024), 3.10.1 relations entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression (F7430023), 3.7.1 relations entre les types de documents juridiques et les types de documents (F7400003), fichier, 3.4.1 Relations entre les types de documents juridiques (P7400003), 3.4.1 relevé d'identité bancaire, 7.2.3 remise des effets (R03B672), 7.2 remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS), 6.3.4.6 Remplacement de caractère dans une chaîne (74/RS), 9.3.1.2 remplacement des caractères dans les fichiers de la SEPA, 9.3.1.2 République tchèque

association des types de documents juridiques aux modèles d'impression, 3.9

code 70, type CI (Génération des données de contact), 3.2.1

code 74, type DG (Groupe des types de documents juridiques), 3.2.2

code 74, type DL (Taxes non incluses), 3.2.3

code 74, type NC (Source du nombre de copies), 3.2.4

code 74, type PL (Impression des types de lignes pour les documents juridiques), 3.2.5

code 74, type PT (Impression du titre du document juridique), 3.2.6

code 74, type SC (Source des adresses des fournisseurs), 3.2.7

code 74, type SG (Zone fiscale), 6.3.2.15

code 74, type VC (Condition de TVA), 3.2.8

définition de modèles d'impression, 3.7.1

documents juridiques

paramétrage des versions, 3.10.2

saisie des données bancaires, 3.11

états financiers

aperçu, 4.1

cellules de modèle d'état, 4.5.1.4

colonnes de modèle d'état, 4.5.1.2

entrée des fonctions de cellule, 4.5.7.2

entrée des fonctions de colonne, 4.5.5.2

entrée des formules de cellule, 4.5.7.1

entrée des formules de l'état, 4.5.5.1

entrée des formules de ligne, 4.5.6.4

fonctions de modèle d'état, 4.5.1.6

formules de modèle d'état, 4.5.1.5

groupe de centres de coûts, 4.3.1

groupe de centres de coûts global, 4.3.1.1

groupe de centres de coûts pour un état en particulier, 4.3.1.1

groupe de comptes global, 4.4.1.1

groupe de comptes pour un état en particulier, 4.4.1.1

groupes de comptes, 4.4.1

lignes de modèle d'état, 4.5.1.3

modèles d'état, 4.5.1

paramétrage des codes UDC, 4.2

sections du modèle d'état, 4.5.1.1

états Intrastat, 6.3.2 F74P3B23 (Détails de l'historique du journal des frais CC pour la Pologne), 5.3 F74P3B24 (Documents dans le traitement des frais financiers), 5.2.1 frais de retard

aperçu, 5.1

application de taux d'intérêt différents, 5.4

exemple de calcul, 5.2.3

frais de retard (R03B22), 5.6.1

impression des lettres de rappel CC (R74Z3B20), 5.6.1

méthode de la règle des 30 jours, graphique, 5.2.1

méthodes des paiements en retard et des montants non soldés, graphique, 5.2.2

R74Z3B20 (Impression des lettres de rappel CC), 5.6.1

frais de retard (P74P525), 5.5 lettres de rappel

aperçu, 5.6.1

lieux d'émission, 3.5.1 numéros suivants des documents juridiques, 3.6.1 numérotation juridique

P7400001 (Numéros suivants des documents juridiques), 3.6.2

P749101 (paramétrage des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 P749102 (paramétrage des comptes des états financiers), 4.3.1.1, 4.4.1.1 paramétrage

codes définis par l'utilisateur pour les documents juridiques, 3.2

paramétrage des comptes des états financiers (P749102), 4.3.1.1, 4.4.1.1 paramétrage des états financiers (P749101), 4.3.1.1, 4.4.1.1 paramétrage des lignes pour les types de lignes du modèle d'impression, 3.8 R03B525 (Frais de retard)

calcul des frais de retard, 5.3

R74P3B22 (Journal des frais de retard pour les comptes clients), 5.3 système 74, type FA (fonction), 4.2.1 système 74, type FR (facteur à appliquer), 4.2.2 système 74, type GT (type de groupe), 4.2.3 système 74, type RC (classification des types d'état), 4.2.4 système 74, type RL (modèle d'état), 4.2.5 système 74, type TR (type de ligne d'état), 4.2.6 types de documents juridiques

aperçu, 3.3.1

association aux types de documents, 3.4.1

paramétrage, 3.3.3

versions pour les documents juridiques, 3.10.1 zone fiscale (code 74, type SG), 6.3.2.15 Révision d'un exemple de code XML pour les paiements SEPA, A.3.2 révision de fichiers de travail Intrastat (P0018T), 11.2.2 révision de la définition d'état (ESP, CZE et HUN), écran, 4.5.3 révision de la définition de ligne (ESP, CZE et HUN), écran, 4.5.6 révision de la définition de section (ESP, CZE et HUN), écran, 4.5.4 Révision de la relation entre les types de documents juridiques et les modèles d'impression, 3.9.2 Révision des lieux d'émission des documents juridiques, 3.5.3 révision des profils d'utilisateurs (P0092)

options de traitement, 2.3.3

Révision des profils d'utilisateurs (P0092)

paramétrage accès spécifique aux pays, 2.3.1

révision des profils d'utilisateurs, écran, 2.3.4 révision des relations entre les types de documents juridiques et les types de documents, 3.4.3 Révision des types de documents juridiques, 3.3.3 révision des versions et des moteurs de traitement par lots d'impression des documents juridiques, 3.10.4 révision Intrastat (F0018T), 11.4.1 révisions des prochains numéros de document juridique, 3.6.3 Royaume-Uni

états Intrastat, 6.3.2, 11.5.1

interface SEMDEC

code 74, type TD (Réceptions ou répartitions), 6.3.2.16

R0018I4 (Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni), 11.5.1

options de traitement, 11.5.4

Russie, 3.6.1

association des types de documents juridiques aux modèles d'impression, 3.9

code 74, type DG (Groupe des types de documents juridiques), 3.2.2

code 74, type DL (Taxes non incluses), 3.2.3

code 74, type NC (Source du nombre de copies), 3.2.4

code 74, type PL (Impression des types de lignes pour les documents juridiques), 3.2.5

code 74, type SC (Source des adresses des fournisseurs), 3.2.7

définition de modèles d'impression, 3.7.1

documents juridiques

paramétrage des signatures de bas de page, 3.12.1

paramétrage des versions, 3.10.2

lieux d'émission, 3.5.1 paramétrage

codes définis par l'utilisateur pour les documents juridiques, 3.2

paramétrage des lignes pour les types de lignes du modèle d'impression, 3.8 types de documents juridiques

aperçu, 3.3.1

association aux types de documents, 3.4.1

paramétrage, 3.3.3

versions pour les documents juridiques, 3.10.1

S

sélection d'un type de groupe (ESP, CZE et HUN), écran, 4.3.2, 4.4.2

sociétés affiliées (code 74, type AC), 6.3.3.1

soumission électronique en Allemagne (R0018IGF)

aperçu, 11.6.1

options de traitement, 11.6.3

source des adresses des fournisseurs (code 74, type SC), 3.2.7 source du nombre de copies (code 74, type NC), 3.2.4 Suède

interface IDEP/CN8, 11.4.1.1

suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

aperçu, 11.3.1

options de traitement, 11.3.3

système 74, type FA (fonction), 4.2.1 système 74, type FR (facteur à appliquer), 4.2.2 système 74, type GT (type de groupe), 4.2.3 système 74, type RC (classification des types d'état), 4.2.4 système 74, type RL (modèle d'état), 4.2.5 système 74, type TR (type de ligne d'état), 4.2.6

T

table d'UDC (70/RS) pour le remplacement de caractère dans une chaîne, 8.2.3

table de codes définis par l'utilisateur (70/RS) pour le remplacement de caractère dans une chaîne, 6.3.4.6

taux de taxes de triangulation (code 00, type VT), 6.3.2.7

taux/zones de taxe

paramétrage pour la TVA intracommunautaire, 6.5

pour la TVA intracommunautaire, 6.5.1

taxes non incluses (code 74, type DL), 3.2.3 taxes sur la valeur ajoutée

intracommunautaire, 6.2

taux/zones de taxe intracommunautaires, 6.5.1

texte des lettres de rappel

traduction, 2.1

traduction, 2.1

descriptions des centres de coûts, 2.1

environnements multilingues, 2.1

sous-programmes, spécifiques aux pays, 2.2

texte des lettres de rappel, 2.1

traduction des centres de coûts (P00065), 2.1 traitement des effets

R03B671 (Création des effets clients par lots)

validation des données bancaires, 7.2

R03B672 (Remise des effets)

validation des données bancaires, 7.2

validation des données bancaires, 7.2 traitement des factures

impression des factures clients avec instruction de paiement international (IPI), 7.5.1

traitement des paiements

impression des IPI, 7.5.1

transfert de crédit XML SEPA (R704001), 8.1 TVA intracommunautaire, 6.2

paramétrage des taux/zones de taxe, 6.5

tvirement SEPA (Single Euro Payments Area) version 7.0 (V7.0), 8.1 type de déclaration Intrastat (code 74, type IT), 6.3.2.13 type de groupe (système 74, type GT), 4.2.3 type de ligne d'état (système 74, type TR), 4.2.6 types de documents juridiques

association des types de documents, 3.4.1

types de documents juridiques (P7400002), 3.3.1

V

validation des codes bancaires, 7.2

validation des comptes bancaires (R00314), 7.2

versions et UBE d'impression des documents juridiques (F7430024), 3.10.1

Avis juridiques d'Oracle

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