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Applications JD Edwards EnterpriseOne Guide de mise en oeuvre de localisation des applications JD Edwards EnterpriseOne pour états européens et traitements SEPA
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10 Génération de l'état sur la liste des ventes UE

Ce chapitre traite des sujets suivants :

Présentation de l'état sur la liste des ventes UE

L'état pour la liste des ventes de l'UE contient les données sur les transactions de ventes transfrontalières avec d'autres pays membres de l'Union européenne. Vous devez soumettre cet état sur une base trimestrielle si le total de vos transactions dépasse la limite locale d'échanges au sein de l'Union européenne.

Le système JD Edwards EnterpriseOne vous permet de générer un état pour la liste des ventes de l'UE avec les données à vérifier ou à déclarer. Vous pouvez inclure ou exclure certaines données comme les ajustements de transaction, la nature des transactions (biens, services ou triangulation) et les numéros de client. Vous pouvez imprimer l'état détaillé pour vérifier les détails des transactions avant d'imprimer l'état résumé pour soumettre à l'administration fiscale.

Voici la marche à suivre pour générer un état de la liste des ventes de l'UE :

  1. Associez les zones de taux et de taxe aux types de transaction.

    Voir paramétrage des associations de taux/zone de taxe.

  2. Terminez la mise à jour des ventes et la facturation.

  3. Transférez les données sur les ventes dans les fichiers de travail.

  4. Générez l'état pour la liste des ventes en mode détaillé ou résumé.

Remarque:

Vous utilisez le traitement de l'état sur la liste des ventes pour générer l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique. Voici la marche à suivre pour générer l'état intracommunautaire pour la Belgique :
  1. Extrayez les données en exécutant le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A).

  2. Générez l'état intracommunautaire en exécutant la version XJDE0002 du programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D).

  3. (Facultatif) Corrigez les enregistrements faisant l'objet de la déclaration pour inclure les corrections dans une période de déclaration future à l'aide du programme des corrections de l'historique de la TVA (P74B250).

Extraction des données pour l'état sur la liste des ventes de l'UE

Cette section présente un aperçu de l'extraction des données, dresse la liste des prérequis et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

  • exécuter l'extraction de données pour le programme ESL;

  • paramétrer les options de traitement relatives à l'extraction des données pour le programme ESL (R740018A).

Présentation de l'extraction des données

Vous exécutez le programme d'extraction des données pour alimenter la table ESL correspondante(F740018D). Cette table est utilisée par le système lorsque vous générez l'état final sur la liste des ventes de l'UE. Le programme obtient les données pour la table F740018D à partir des tables suivantes :

  • F0018 (taxes);

  • F0101 (répertoire d'adresses);

  • F0116 (numéro de référence par date);

  • F03B11 (Grand Livre clients);

  • F4201 (fichier en-tête des commandes clients);

  • F4211 (fichier lignes des commandes clients).

Le traitement d'extraction des données pour le programme ESL permet d'inscrire les données dans les tables suivantes :

  • Extraction des données ELS (F740018D);

  • Détails sur les transactions d'origine pour l'extraction des données (F740018O).

    Si les données extraites par le programme comprennent des notes de crédit ou autres ajustements de transaction de vente, alors le système extrait et enregistre les données relatives aux transactions de vente d'origine dans la table F740018O.

    Voir Notes de crédit et ajustements

Le traitement d'extraction des données pour le programme ESL sélectionne les enregistrements avec un document de type RI (facture) et RM (note de crédit) à partir de la table F0018, puis accède aux tables de répertoire d'adresses, de comptes clients et de gestion des commandes clients pour obtenir les données supplémentaires dont elle a besoin pour l'état sur la liste des ventes de l'UE. Vous pouvez modifier la sélection des données pour extraire les enregistrements avec un autre type de document.

Le traitement d'extraction des données pour le programme ELS génère un rapport qui confirme l'extraction et indique les messages d'erreur, le cas échéant. Ce rapport ne dresse pas la liste des détails pour les données extraites.

Considérations pour les codes de pays

Les enregistrements de répertoire d'adresses pour vos clients et vos sociétés doivent comprendre plus d'un code de pays. Par exemple, la valeur existante du champ Code de pays (article DD CTR) doit être différente du préfixe de pays associé au code d'inscription à la TVA existant du champ Code fiscal (article DD TAX). Si les codes de pays des champs Code de pays et Code fiscal sont différents, le système associe la valeur du champ Code fiscal aux enregistrements et les inscrit dans la table F740018D. Si le code d'inscription à la TVA n'est précédé d'aucun code de pays le système utilise la valeur du champ Code de pays.

Certains enregistrements de répertoire d'appels doivent être présents dans votre système. Ces enregistrements doivent contenir une valeur de champ Code de pays correspondant à un pays à l'extérieur de l'Union européenne et un préfixe de pays dans le champ Code fiscal correspondant à un pays à l'intérieur de la communauté européenne. L'état sur la liste des ventes de l'UE comprend les transactions de vente pour ces enregistrements.

Par exemple, admettons les faits suivants :

  • l'enregistrement de répertoire d'adresse de votre société contient la valeur BE (Belgique) dans les champs Code de pays et Code fiscal;

  • l'enregistrement de répertoire d'adresse du client final (l'adresse de destination de votre client) contient la valeur US (Etats-Unis) dans le champ Code de pays et la valeur FR (France) comme préfixe pour le code d'inscription à la TVA dans le champ Code fiscal.

Le système inclut les transactions de vente dans les transactions à déclarer parce qu'il utilise la valeur du champ Code fiscal plutôt que celle du champ Code de pays lorsque ces codes de pays sont différents. Dans cet exemple, étant donné que le champ de Code fiscal de l'enregistrement du répertoire d'adresses de destination contient un code de pays membre de la communauté européenne, alors les transactions de vente sont comprises dans le fichier d'extraction.

Le système utilise la valeur du champ Code fiscal pour les transactions entre deux pays membres de la communauté européenne. Il en va de même lorsque trois pays membres sont impliqués dans la transaction. Dans ce dernier cas, la transaction est classifiée comme triangulation.

Manière dont le système classifie la nature de la transaction

Lorsque vous exécutez l'extraction de données pour le programme ESL, le système, lui, exécute un sous-programme qui permet de classifier la transaction comme transaction de service, de biens normale ou de biens impliquant une triangulation. La triangulation, c'est lorsqu'une société d'un pays membre de l'UE effectue une transaction d'achat ou de vente avec une société d'un pays non-membre et que les biens sont effectivement expédiés à partir d'un troisième pays membre de l'UE. Si les biens ne sont pas expédiés à partir d'un pays membre, il n'est pas nécessaire de déclarer la transaction au gouvernement.

Le système utilise les données des zones de taux et de taxe, de la table de mappage des transactions (F740018A) et de la table F4211 pour déterminer la nature de la transaction.

Ce tableau indique la manière dont le système classifie les transactions en fonction des données des tables F0018A et F4211 :

Le code de transaction dans la table F740018A est Service? L'enregistrement est présent dans la table F4211 Le code de triangulation dans la table F740018A est 1 Le code de pays est différent pour la société, l'adresse de destination et l'adresse d'expédition (triangulation) Nature de la transaction
Oui s.o.

Toutes les transactions de service sont classifiées de la même manière.

s.o.

Le champ Indicateur triangulation est utilisé uniquement avec les transactions de biens pour lesquelles il n'existe aucun enregistrement dans la table F4211.

s.o.

Les transactions de service ne sont pas codées comme triangulations.

Service
Non Oui s.o.

Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.

Non Biens (normale)
Non Non

Si la transaction est absente dans la table F4211, elle doit être présente dans la table F03B11, sinon le système ne la prend pas en compte pour la classification.

Non Non Biens (normale)
Non Oui s.o.

Le système ignore le champ de code de triangulation de la table F740018A si l'enregistrement de transaction est absent dans la table F4211.

Oui Triangulation
Non Non Oui Oui Triangulation

Notes de crédit et ajustements

Vous aurez parfois à retourner des biens ou à effectuer d'autres ajustements pour vos transactions de vente. Ces opérations ont des répercussions sur le montant hors taxe. Par conséquent, vous devez inclure les notes de crédit et les ajustements à l'état sur la liste des ventes de l'UE.

Lorsque vous traitez une note de crédit pour un retour ou un autre type d'ajustement, le système génère un enregistrement avec un type de document RM ou un type de document personnalisé pour identifier les notes de crédit. Lorsque le traitement d'extraction de données pour le programme ESL sélectionne ces transactions, il identifie également les transactions d'origine et en enregistre les données dans les détails sur les transactions d'origine de la table d'extraction des donnée (F740018O). Si vous paramétrez une option de traitement dans le programme de liste des ventes de l'UE avec TVA, le système imprime le numéro de commande de la transaction d'origine, la date de facture d'origine et la date GL d'origine dans les détails de l'état sur la liste des ventes de l'UE.

Afin d'assurer l'intégrité des données, la période d'état de toutes les factures associées à une note de crédit pour un reçu unique doit être identique. Cette note de crédit doit être associée à une facture payée. La période de l'état peut correspondre à la période où la transaction d'origine est traitée ou en être différente.

Le programme d'extraction inclue les transactions de vente avec ajustements multiples, y compris les ajustements hors de la période de l'état, à condition d'utiliser un reçu séparé pour chaque ajustement. Par contre, si vous utilisez un reçu unique pour les ajustements effectués sur plusieurs périodes, ceux-ci ne seront pas inclus. Par exemple, supposons que votre reçu corresponde à une transaction effectuée en mai, supposons maintenant que vous associiez une note de crédit à ce reçu pour mai et une autre pour juin. Alors, étant donné que vous avez associé une note de crédit à ce reçu pour deux périodes différentes, il sera impossible au traitement d'extraction d'enregistrer les transactions de ventes ou les notes de crédit dans la table F740018O.

Etapes préliminaires

Avant d'exécuter le programme vous devez effectuer les opérations suivantes :

  • Paramétrez les associations entre nature de transaction et taux/zone de taxe.

    Voir paramétrage des associations de taux/zone de taxe.

  • Exécuter le programme Mise à jour des ventes (R42800) si vous utilisez le système Gestion commandes clients de JD Edwards EnterpriseOne.

  • Terminer le traitement de facturation si vous utilisez le système Comptes clients de JD Edwards EnterpriseOne avant de traiter les commandes clients.

  • Poster toutes les factures et les transactions de vente en incluant les ajustements.

Exécution du traitement d'extraction de données pour le programme ESL

Sélectionnez Etats statistiques (G74ESL), Extraction données pour ESL.

Paramétrage des options de traitement relatives à l'extraction des données pour le programme ESL (R740018A).

Les options de traitement vous permettent de définir les valeurs de traitement par défaut.

Traitement

1. Triangulation

Indiquez la méthode de triangulation à utiliser. La triangulation, c'est lorsqu'une société d'un pays membre de l'UE effectue une transaction d'achat ou de vente avec une société d'un pays non-membre et que les biens sont effectivement expédiés à partir d'un troisième pays membre de l'UE. Si les biens ne sont pas expédiés à partir d'un pays membre, il n'est pas nécessaire de déclarer la transaction au gouvernement. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc: Aucune triangulation

1: Intermagasins. Il y a triangulation si une transaction s'effectue entre deux sociétés de pays membres de l'UE dans laquelle les biens sont expédiés à partir du magasin ou de l'usine d'un fournisseur d'un troisième pays membre de l'UE.

2: Livraison directe. Il y a triangulation si une transaction s'effectue entre deux sociétés de pays membres de l'UE dans laquelle les biens sont expédiés directement à partir d'une société d'un troisième pays membre de l'UE.

3: Livraison directe et intermagasins.

2. Société

Entrez le numéro de société pour laquelle extraire des données.

3. Association des ajustements et des factures

Indiquez si vous voulez associer les ajustements et les factures. Voici la liste de ces valeurs :

0: Ne pas associer les ajustements et les factures. Il s'agit de la valeur par défaut.

1: Associer les ajustements et les factures.

Impression

Mois de début (1 à 12)

Entrez le mois de début de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Année de début (AAAA)

Entrez l'année de début de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Mois de fin (1 à 12)

Entrez le mois de fin de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Année de fin (AAAA)

Entrez l'année de fin de l'intervalle de dates pour lequel extraire les données de l'état.

Génération de l'état sur la liste des ventes UE

Cette section présente un aperçu de l'état sur la liste des ventes de l'UE avec TVA ainsi que la liste des conditions préalables et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

  • exécuter le programme de liste des ventes UE avec TVA;

  • paramétrer les options de traitement pour la liste des ventes UE avec TVA (R740018D);

  • consulter le fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher.

Présentation de l'état sur la liste des ventes UE avec TVA

Vous devez exécuter le programme de liste des ventes EU avec TVA pour générer un état indiquant les transactions de vente transfrontalières entre deux société de pays membres de l'union européenne. Vous devez exécuter cet état afin d'obtenir un fichier de sortie détaillé, sommaire, générique ou spécifique à la Belgique. Vous devez sélectionner une version pour imprimer un état ESL en particulier. Lorsque vous exécutez cet état, l'outil intégré BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne appelle une définition d'état. Cette définition permet d'associer un modèle à un état en particulier et de présenter le fichier de sortie dans un format particulier.

Vous exécutez le programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) après avoir exécuté le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A). Le programme d'extraction des données pour ESL alimente les fichiers lus par le programme de la liste des ventes européennes avec TVA pour obtenir les données des transactions à inclure dans la sortie XML.

Ce tableau dresse la liste des définitions, des versions et des formats de sortie associés à l'état :

Etats Définitions d'état Versions Formats de sortie
Fichier de sortie générique XML RD740018D XJDE0001 XML
Etat sur le relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique RD74B0018D XJDE0002 XML
Etat résumé ELS RD740018DS XJDE0003 PDF
Etat détaillé ESL RD740018DD XJDE0004 PDF

Pour les options de traitement, vous devez indiquer la société, la période d'état, les colonnes à inclure, la manière de traiter les montants, les colonnes à afficher, et les autres données pour l'état.

Remarque:

L'outil BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne ne prend en charge ni le mode préliminaire, ni le mode final.

Fichier de sortie générique XML

Vous devez exécuter la version XJDE0001 de l'état afin de générer le fichier de sortie générique XML pour l'état sur la liste des ventes européennes. Le système lit les données de l'extraction ESL - 74 (F740018D) et les détails de la transaction d'origine dans la table d'extraction de données (F740018O) afin d'obtenir les données de l'état à imprimer. Vous devez indiquer la société pour laquelle exécuter l'état. Cet état génère un fichier de sortie au format XML.

Etat n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

L'administration fiscale belge exige la soumission périodique d'états incluant les montants de TVA pour tous les clients situés dans un pays membre de l'Union européenne, à l'exception de la Belgique. Seuls les clients membres de l'Union européenne non belges et facturés pendant la période de l'exercice doivent soumettre un état. L'administration fiscale belge exige que ces données soient soumises au format XML. Vous devez exécuter la version XJDE0002 de l'état pour générer le format pour la Belgique. Cet état valide le numéro de TVA ou le numéro d'identification fiscale de chaque client selon les routines de validation appropriées à chaque pays de l'UE.

Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme d'extraction des données avec les options de traitement paramétrées afin de générer l'état pour la Belgique et de l'exécuter en mode final, le système effectue les opérations suivantes :

  • Il lit les données des fichiers F740019D et F740018O.

    Le système alimente ces fichiers à l'aide des données des transactions des clients lorsque vous exécutez le programme d'extraction des données pour ESL.

  • Il alimente le fichier de l'historique de la TVA (F74B250) à l'aide des données sur les montants de TVA pour la période de déclaration actuelle lorsque vous exécutez l'état sur la TVA trimestrielle de la Belgique en mode final.

    Le programme écrit des montants résumés par déclaration, client et nature de transaction (IntraCode) dans le fichier F74B250. Vous pouvez modifier les enregistrements et les inclure dans une période future pour signaler les corrections apportées à la période actuelle.

  • Il exécute l'état sur la TVA trimestrielle (R74B300) si vous avez paramétré l'option de traitement à ces fins.

    L'état R74B300 inclut une colonne de corrections pour les enregistrements déclarés précédemment. Il inclut également le nombre total des enregistrements corrigés. Vous pouvez personnaliser cet état pour qu'il inclue des données supplémentaires.

    Vous pouvez également l'exécuter manuellement en sélectionnant une option de menu.

  • Il génère un fichier XML au format requis par les administrations fiscales belges.

    Le traitement utilise Oracle BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne afin de générer le fichier XML.

    Voir Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne.

  • Il génère une lettre d'accompagnement que vous pouvez envoyer avec le fichier XML.

    Notez que cette lettre d'accompagnement est imprimée en anglais. Vous devez fournir votre propre traduction.

Le traitement valide le numéro de TVA ou le numéro d'identification fiscale de chaque client en fonction de la routine de validation appropriée pour chaque pays de l'UE.

Le système valide les états lorsqu'ils sont soumis. S'il rencontre un numéro de TVA incorrect, la première page de la sortie de l'état indique le nombre et le type d'erreurs rencontrées.

Le système enregistre le numéro de TVA, ou numéro d'identification fiscale, dans le champ du code fiscal (alias TAX) situé dans le fichier Répertoire d'adresses (F0101). Ces données proviennent du fichier d'extraction des données pour ESL (F740018D) lorsque vous générez le programme du même nom (R740018A). Si des numéros de TVA non valides sont associés à des enregistrements clients, vous devez les corriger et exécuter à nouveau l'état pour éviter des pénalités infligées par les autorités.

Pour certains clients, par exemple pour des fournisseurs de soins de santé, vous n'aurez peut-être pas de numéro de TVA. Si vous ne connaissez pas le numéro de TVA à utiliser, entrez 99_unknown ou 99_onbekend dans le champ du numéro de TVA/code fiscal.

Format résumé

Vous devez exécuter la version XJDE0003 de l'état pour générer l'état de la liste des ventes européennes au format résumé. Le système lit les données des tables F740018D et F740018O pour obtenir les données de l'état à imprimer. L'état résumé classe les données par code de pays, numéro de TVA et type de transaction. Vous pouvez paramétrer les options de traitement pour indiquer les colonnes de l'état à inclure ou à supprimer. Les montants de l'état sont en monnaie nationale. Les options de traitement permettent de déterminer si les montants sont arrondis ou pas ainsi que la manière d'inscrire les montants négatifs.

Vous devez soumettre l'état résumé à l'administration fiscale.

Format détaillé

Vous devez exécuter la version XJDE0004 de l'état pour générer l'état de la liste des ventes européennes au format détaillé. Le système lit les données de la table F740018D pour obtenir les données de l'état à imprimer. L'état détaillé classe les données par code de pays, numéro de TVA, type de transaction et numéro de transaction. L'état contient les données détaillées de chaque transaction, y compris la date de facturation, la date du Grand livre (GL) et la devise.

Sélection des données

Vous devez exécuter l'état sur la liste des ventes UE avec TVA séparément pour chaque société de l'organisation inscrite à la TVA.

Si vous avez effectué certaines expéditions intermagasins à partir d'un magasin ou d'une usine située dans un pays différent de celui du siège social de l'organisation, vous devez soumettre la liste des ventes européennes pour ce pays en particulier.

Par exemple si une société allemande possède trois magasins ou usines en Allemagne, un en France et un au Danemark, alors celle-ci doit produire trois listes de ventes EU :

  • une pour les trois magasins/usines en Allemagne;

  • une pour le magasin/usine en France;

  • une pour le magasin/usine au Danemark.

Pour exécuter la liste des ventes UE avec TVA pour les magasins/usines de chaque pays, vous devez paramétrer la sélection de données avec le code de société du document (KCO) identique à celui du siège social et le code de société (CO) identique à celui des sociétés associées à chaque magasin/usine.

Remarque:

Les sociétés associées aux magasins/usines doivent être paramétrées avec le code de pays des magasins/usines.

Exécution du programme de liste des ventes de l'UE avec TVA

En fonction de la version que vous désirez utiliser pour le programme de liste des ventes UE, vous pouvez accéder à l'état à partir des menus de navigation suivants :

  • Liste ventes européennes (G74ESL), Fichier de sortie générique XML

  • Localisation - Belgique(G74B), Etat trimestriel belge

  • Liste ventes européennes (G74ESL), Etat résumé ESL

  • Liste ventes européennes (G74ESL), Etat détaillé ESL

Paramétrage des options de traitement pour l'état sur la liste des ventes UE avec TVA (R740018D)

Les options de traitement vous permettent de définir les valeurs de traitement par défaut.

Valeurs par défaut

Société

Entrez le numéro de société pour laquelle générer l'état.

Centre coûts

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête du centre de coûts.

Administration fiscale locale

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête de l'administration fiscale locale.

Titre de l'état

Entrez le texte qui apparaîtra dans l'état à la suite de l'en-tête du titre de l'état.

Date Du

Entrez la date de début pour laquelle générer un état.

Date Au

Entrez la date de fin pour laquelle générer un état.

Traitement de l'état

Entrez une valeur pour indiquer le type d'état. Voici la liste de ces valeurs :

1: Traitement format générique/Belgique;

2: Etat résumé ESL;

3: Etat détaillé ESL.

Période de déclaration

Entrez une valeur de la table des codes UDC de période de déclaration (système 74B, type PR)afin d'indiquer la période pour laquelle générer l'état. Voici la liste de ces valeurs :

01: Mensuelle

02: Trimestrielle

03: Annuelle

Traitement

Indicateur arrondissement

Indiquez la méthode d'arrondissement à utiliser par le système pour l'inscription des montants dans l'état. Voici la liste de ces valeurs :

0 ou blanc : Aucun arrondissement. Le système imprime le montant tel qu'il a été enregistré dans la table F03B11 ou F4211.

1: Arrondissement à la valeur supérieure. Le système arrondit le montant inscrit dans l'état au nombre entier supérieur. Par exemple 100,25 est arrondi à 101.

2: Arrondissement à la valeur inférieure Le système arrondit le montant inscrit dans l'état au nombre entier inférieur. Par exemple, 100,75 est arrondi à 100.

3: Arrondissement normal. Le système arrondit le montant à la valeur supérieure si la décimale est supérieure ou égale à 5 et à la valeur inférieure si elle est inférieure à 5. Par exemple 18,50 est arrondi à 19 et 18,49 à 18. Si vous sélectionnez cette option, vous pouvez indiquer le nombre de décimales dans l'option de traitement correspondante.

Nombre de décimales

Indiquez le nombre de décimales à conserver. Le système utilise cette valeur uniquement si vous entrez 3 pour l'option de traitement de l'indicateur d'arrondissement. Si vous sélectionnez 3 et que vous laissez ce champ à blanc, le système conserve deux décimales par défaut.

Indicateur - biens

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les biens n'incluant pas les triangulations. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre L comme code par défaut.

Indicateur -

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les services. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre S comme code par défaut.

Indicateur - triangulation

Entrez le code qui représente les transactions de vente pour les biens auxquelles les triangulations s'appliquent. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise la lettre T comme code par défaut.

Indicateur négatif

Entrez 1 pour que le système mette les nombres négatifs entre parenthèses. Entrez 0 ou laissez ce champ à blanc pour que le système ajoute un signe négatif (–) devant un nombre négatif.

Par exemple, si vous entrez 1, le système inscrit le montant négatif 100 sous cette forme : (100). Si vous entrez 0, le système inscrit le montant négatif 100 sous cette forme : –100.

Code d'indicateur

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le code d'indicateur ou de fournisseur. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Nom du client

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le nom du client. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour que le nom du client ne soit pas affiché.

Nombre de transactions

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le nombre de transactions. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Montant des ajustements

Entrez Y afin d'insérer une colonne dans l'état pour le montant des ajustements. Entrez N ou laissez cette option de traitement à blanc pour qu'aucune colonne ne soit insérée.

Belgique (Mise à jour version 9.1)

Le système utilise les options de traitement sous cet onglet pour les états belges uniquement.

N° de référence

Entrez un numéro de référence pour un contact. Le numéro de téléphone de cet enregistrement s'inscrit sur la page des données sur le disque de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, les données du contact s'affichent par défaut. Ces données sont extraites du champ de numéro de référence du code d'utilisateur dans la liste des bibliothèques – fichier Utilisateur (F0092).

Le nom et le numéro de téléphone de l'enregistrement du répertoire d'adresses indiqué dans cette option de traitement apparaît sur la lettre d'accompagnement générée par l'état sur la liste des ventes UE avec TVA. La lettre d'accompagnement est à la dernière page de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, cette valeur s'affiche par défaut. Cette valeur est extraite du répertoire d'adresses dont le numéro est indiqué dans les préférences de l'utilisateur (et enregistré dans la table F0092) de la personne qui soumet l'état.

Numéro de référence du représentant d'agent

Entrez le numéro de référence de l'agent. Le système utilise la valeur de ce champ pour alimenter l'en-tête du numéro de référence du représentant d'agent dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Commentaire

Entrez une description générale pour cet état en particulier. Le système utilise la valeur de ce champ pour alimenter l'en-tête de commentaire dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Nom du fichier

Entrez le nom de la pièce jointe, le cas échéant. Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Nom du fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Description du fichier

Entrez une description de la pièce jointe, le cas échéant. Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Description du fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Type de fichier

Entrez une valeur de la table des codes UDC (système 74B, type FT). Le système utilise cette valeur pour alimenter le champ Type de fichier dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.

Liste TVA

Indiquez si le système doit imprimer l'état sur la liste TVA. Si vous choisissez d'imprimer l'état, vous devez définir l'option de traitement pour la version de la liste TVA trimestrielle (R74B300) avec le numéro de version du programme de traitement par lots R74B300 à utiliser par le système. Si vous choisissez de ne pas imprimer l'état, le système se contente de créer un fichier XML. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Le système n'imprime pas l'état sur la liste TVA.

1 : Le système imprime l'état sur la liste TVA.

version de la liste TVA trimestrielle (R74B300)

Utilisez cette option de traitement pour indiquer la version de l'état sur la liste TVA trimestrielle - Belgique (R74B300) à utiliser par le système.

Type d'identification

Indiquez le numéro d'identification du représentant de la société faisant l'objet de la déclaration. Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément RepresentativeID du fichier XML.

Code/n° référence interTVA

Indiquez le code ou le numéro de référence de la déclaration précédente que vous remplacez par la déclaration actuelle. Vous remplissez cette option de traitement seulement lorsque vous remplacez une déclaration que vous avez soumise pour une période par une nouvelle déclaration pour la même période.

Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément ReplacedIntraListing du fichier XML.

Référence du représentant

Précisez la valeur à écrire dans l'élément RepresentativeReference du fichier XML.

Référence déclarant

Indiquez la valeur à écrire dans l'élément DeclarantReference du fichier XML.

Mode préliminaire ou final

Entrez 1 (mode final) pour mettre à jour le fichier de l'historique de la TVA (F74B250). Si vous laissez cette option de traitement vide, le système s'exécute en mode préliminaire et ne met pas à jour le fichier.

Tchèque

Le programme n'utilise pas les options de traitement sous cet onglet.

Vérification et correction des données pour les enregistrements faisant l'objet d'une déclaration pour la Belgique (Mise à jour version 9.1)

Cette section donne un aperçu du programme de corrections de l'historique de la TVA et explique comment modifier les enregistrements pour inclure les corrections dans des périodes de déclaration futures.

Présentation du programme de corrections de l'historique de la TVA

Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme de la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) pour générer l'état n° 723 de déclaration intracommunautaire pour la Belgique, le système alimente les fichiers de l'historique de la TVA (F74B250) et des listes de TVA annuelle et trimestrielle (F74B200) avec des données sur les transactions de la période de déclaration actuelle. Il lit aussi les fichiers afin d'obtenir des données sur les enregistrements modifiés ou nouveaux provenant de périodes de déclaration précédentes et les inclut en tant que corrections dans l'état actuel.

Supposons par exemple que vous exécutiez l'état sur la liste des ventes européennes avec TVA en janvier et que les transactions du client A ont atteint un montant de 1 000 euros. Le système alimente ces données dans les fichiers F74B250 et F74B200 lorsque vous exécutez le programme pour janvier et génère le fichier XML que vous soumettez aux administrations fiscales. Dans le fichier XML de janvier, le code de nature des transactions est L. Supposons, qu'avant d'exécuter l'état pour février, vous découvriez que le code L a été attribué correctement à des transactions d'un montant de 800 euros mais que des transactions de 200 euros auraient dû être déclarées avec le code de nature de transaction S.

Vous pouvez utiliser le programme de corrections de l'historique de la TVA (P74B250) pour modifier les enregistrements incorrects de janvier. Dans cet exemple, lorsque vous modifiez les enregistrements incorrects du client A, vous remplacez le code de nature de transaction pour le montant approprié et vous enregistrez l'enregistrement modifié. Lorsque vous enregistrez l'enregistrement, le programme écrit la valeur 1 dans le champ indiquant la correction d'une période du fichier F74B250. Lorsque vous exécutez la version XJDE0002 du programme R740018D pour février, le système alimente le fichier F74B250 avec les transactions de février. Il lit également le fichier F74B250 pour identifier les enregistrements ayant la valeur 1 et les inclut dans l'état de février et le fichier XML. Les enregistrements corrigés sont également inscrits dans l'état sur la TVA trimestrielle (R74B300). L'état R74B300 inclut une colonne qui identifie les enregistrements corrigés et en fournit le montant total.

Lorsque vous accédez au programme de corrections de l'historique de la TVA, l'écran Accès à l'historique de la TVA affiche les enregistrements écrits par le programme R740018D dans le fichier F74B250. Vous pouvez rechercher et sélectionner les enregistrements que vous avez besoin de corriger. Vous pouvez modifier seulement le montant imposable et le code de nature de transaction. Lorsque vous cliquez sur OK, le système marque l'enregistrement dans le fichier F74B250 comme ayant été modifié et le modifie également dans le fichier R74B200 si vous avez modifié le montant. Lorsque vous exécutez de nouveau le programme R740018D pour la Belgique, le programme écrit l'enregistrement corrigé dans l'état R74B300 et le fichier XML que vous générez pour la période actuelle.

Remarque:

Paramétrez l'option de traitement associée au mode préliminaire ou final dans l'onglet Belgique pour mettre à jour le fichier F74B250 avec les enregistrements de la période actuelle et pour que le système marque les enregistrements corrigés de la période précédente comme ayant été traités.

Ecrans utilisés

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Accès à l'historique de la TVA W74B250A Localisation - Belgique (G74B), Corrections de l'historique de la TVA Sert à vérifier et à sélectionner des enregistrements qui existent dans le fichier de l'historique de la TVA (F74B250).
Historique de la TVA W74B250B Sélectionnez un enregistrement dans l'écran Accès à l'historique de la TVA, puis cliquez sur Sélectionner.

Vous pouvez aussi cliquer sur Ajouter dans l'écran Accès à l'historique de la TVA.

Sert à modifier un enregistrement existant ou à en ajouter un nouveau. L'état sur la TVA trimestrielle inclut l'enregistrement nouveau ou modifié pour la période indiquée.
  W74B250C Dans l'écran Accès à l'historique de la TVA, sélectionnez Ajout multiple dans le menu Ligne. Ajoutez les nouveaux enregistrements dans le fichier F74B250.

Modification des enregistrements pour inclure les corrections dans des périodes futures

Accédez à l'écran Historique de la TVA. Vous pouvez également accéder à l'écran Ajout multiple pour ajouter les nouveaux enregistrements dans le fichier F74B250.

Numéro de transaction

Entrez le numéro de la transaction, qui est une concaténation du numéro de document, du type de document et du code de ligne.

Numéro inscription TVA société

Entrez le numéro d'inscription à la TVA de la société faisant l'objet de la déclaration.

Numéro inscription TVA client

Entrez le numéro d'inscription à la TVA du client faisant l'objet de la déclaration.

Période Mois/trimestre

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour la période (mois ou trimestre) (code 74B, type MQ) afin de préciser le mois ou le trimestre correspondant à l'enregistrement. Les valeurs 01 à 12 correspondent aux mois (01 = Janvier, 02 = Février, etc.). Les valeurs correspondant aux trimestres sont les suivantes :

  • T1 : Janvier à mars ;

  • T2 : Avril à juin ;

  • T3 : Juillet à septembre ;

  • T4 : Octobre à décembre.

Montant HT

Entrez le montant imposable pour le client pour la période.

Société

Entrez le numéro de la société faisant l'objet de la déclaration.

Pays TVA société

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de la communauté européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays dans lequel la société faisant l'objet de la déclaration paie la TVA. Pour cet état belge, ce code doit toujours être BE (Belgique).

Pays TVA client

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de l'Union européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays du client.

Nature transaction

Entrez une valeur extraite de la table des codes définis par l'utilisateur pour les membres de l'Union européenne (code 74, type EU) afin d'indiquer le pays du client.

Nature transaction

Entrez une valeur extraite de la table de codes définis par l'utilisateur pour la nature de la transaction (code 74, type TN) afin de préciser le type de transaction. Voici la liste de ces valeurs :

  • L : Marchandises

  • S : Services

  • T : Triangulation

Consultation du fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

Cette section présente un aperçu du fichier de sortie généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne et traite de la manière d'effectuer les opérations suivantes :

  • vérification des définitions d'état pour les versions de traitement par lots;

  • consultation de la sortie générée par BI Publisher.

Présentation des états générés par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne

BI Publisher permet aux développeurs de concevoir des états plus flexibles que ceux conçus à l'aide d'autres outils de JD Edwards EnterpriseOne. Grâce aux modèles, aux définitions d'état et à d'autres éléments, les développeurs sont en mesure de concevoir les états de manière à ce que le modèle et le fichier de sortie puissent être facilement modifiés. Ce document ne traite pas des aspects techniques de la conception des états. Il s'attarde plutôt sur la manière de générer et de vérifier ces états.

Le développeur peut indiquer le type de fichier de sortie pour l'état comme un fichier XML, PDF ou texte. Les états conçus par JD Edwards EnterpriseOne et offerts en téléchargement sont paramétrés pour être générés dans un type de fichier qui correspond aux exigences du gouvernement. Il n'est nul besoin de modifier les paramètres de l'état, à moins que cela ne soit indiqué dans la documentation pour un état en particulier. Comme pour les autres états, vous pouvez indiquer les valeurs pour les options de traitement, la sélection des données et la séquence des données au besoin.

Vous pouvez exécuter les états générés par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne à partir des options de menu. Vous pouvez aussi les exécuter à partir du programme Définitions d'états XML Publisher (P95620) ou Versions de traitement par lots (P98305). Pour exécuter l'état à partir du programme Définitions d'états XML Publisher, vous devez le faire à partir du serveur. Il est impossible d'effectuer cette opération localement.

Une fois l'état soumis et les valeurs pour les options de traitement, la sélection des données et la séquence des données entrées, l'écran Soumission de définitions d'états apparaît. Cet écran vous permet d'indiquer le type de fichier de sortie et la livraison à condition que le développeur ait activé la fonction de modification des champs correspondants. De manière générale, vous n'aurez aucune modification à apporter au fichier de sortie pour les états réglementaires.

Vérification des définitions d'état pour les versions de traitement par lots

Avant d'utiliser BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne pour générer les états, il faut qu'une définition leur soit associée. Cette association doit être paramétrée par le développeur d'état ou l'administrateur de système. Si vous exécutez un état et que le fichier de sortie n'est pas celui escompté, vérifiez que cet état est bien associé à une définition. S'il ne l'est pas, communiquez avec l'administrateur.

Voici la marche à suivre pour vérifier les définitions d'état pour les versions de traitement par lots :

  1. Dans l'écran Accès aux versions de traitement par lots du programme Versions de traitement par lots, localisez la version de l'état.

  2. Sélectionnez la version, puis Détails de la version à partir du menu d'écrans.

  3. Dans l'écran Détails de la version, sélectionnez Définition de l'état à partir du menu d'écrans.

    Le code de définition d'état apparaît dans le champ Définition d'état de l'écran Définition d'état par défaut.

Ce graphique montre l'écran Définition d'état par défaut :

Figure 10-1 Définition d'état par défaut

Description de Figure 10-1 :
Description de "Figure 10-1 Définition d'état par défaut"

Consultation de la sortie générée par BI Publisher

Marche à suivre pour consulter le fichier de sortie pour l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne :

  1. Dans le programme Version de traitement par lots, entrez le code d'état dans le champ Application par lots et cliquez sur Rech.

  2. Sélectionnez la version de l'état, puis Tâches soumises à partir du menu d'écrans.

  3. Dans l'écran de recherche des taches soumises, sélectionnez l'état à consulter et l'option de consultation du fichier de sortie pour la définition d'état à partir du menu d'écrans.

  4. Dans l'écran Référentiel sortie définitions états, sélectionnez l'état puis l'option Aff. sortie à partir du menu d'écrans.

    Vous pouvez sélectionner l'option de consultation ou d'enregistrement du fichier de sortie dans la boîte de dialogue Téléchargement fichier qui s'affiche.