Les pertes fiscales surviennent lorsque le total du revenu imposable (TaxableIncomeAfterLoss) de la période en cours est inférieur à 0. Les pertes fiscales encourues lors la période en cours peuvent être reportées afin de pouvoir les utiliser dans des périodes/exercices ultérieurs.
Hyperion Tax Provision vous permet de reporter, d'utiliser ou de faire expirer automatiquement les pertes fiscales en fonction d'un ensemble de règles que vous définissez.
Lorsque le total du revenu imposable (TaxableIncomeAfterLoss) de la période en cours est un montant positif, les pertes fiscales générées lors de périodes ou d'exercices antérieurs peuvent être utilisées. Les pertes différées (pertes générées lors de périodes ou d'exercices antérieurs) peuvent être utilisées en totalité ou en partie dans la période en cours.
Les pertes différées de périodes ou d'exercices antérieurs possèdent une année d'expiration. Lorsque cette année d'expiration est dépassée, ces pertes ne peuvent plus être utilisées et doivent expirer dans le système. Vous pouvez définir des règles pour faire expirer automatiquement les pertes différées dont l'année d'expiration est dépassée.
Remarque :
Les règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation s'appliquent uniquement au calcul des impôts nationaux.