La définition de la règle d'automatisation de la perte nette d'exploitation est stockée dans le libellé de commentaire de cellule Automatisation de crédit/de la perte nette d'exploitation dans les PDV suivants :
Scénario de destination
Année de destination
Période de destination
A - Comptes de crédit cible (descendants de base de TaxLossesCFSTotal et de TaxCreditTotal)
Entity - [None]
Value - [None]
ICP - [None]
JD - SystemMembers
DC - SystemMembers
TT - SystemMembers
RF - SystemMembers
RS - SystemMembers
Syntaxe
Séparateur deux-points (:) : utilisé pour séparer le mot-clé de la valeur.
Séparateur caret (^) : utilisé pour identifier et séparer les différentes paires mot-clé/valeur.
Séparateur point-virgule (;) : utilisé pour identifier plusieurs valeurs pour le même mot-clé.
Symbole arobase (@) : utilisé pour identifier une logique supplémentaire à utiliser pour le même compte de destination.
Mots-clés
Vous pouvez utiliser les mots-clés suivants dans les commentaires de cellule :
Entity : permet de restreindre la règle à une entité donnée ou à une liste d'entités données. Si aucune valeur n'est indiquée, la règle est appliquée à toutes les entités. Séparez les entités par des points-virgules. Les entités parent sont prises en charge lorsque la propriété TaxCalc est définie sur Yes pour l'entité parent.
ExcEntity : permet d'exclure des entités. Si aucune valeur n'est indiquée, aucune entité n'est exclue.
DACC : permet de définir le compte de détail. Vous pouvez indiquer un seul compte de détail.
DPER : permet de définir le montant du pourcentage de report. Les montants de pourcentage valides vont de 0 à 100.
SEQ : séquence requise pour la méthode Utilisation, permettant d'indiquer l'ordre de répartition de l'utilisation du revenu imposable.
PER : pourcentage de la perte totale disponible à utiliser. Non applicable à la méthode Expiration.
DAMT : montant absolu de la perte totale disponible à utiliser. Non applicable à la méthode Expiration.
UTIL : défini sur Yes pour la méthode Utilisation, par exemple : UTIL:YES
DIS : défini sur Yes pour désactiver la règle, par exemple : DIS:YES
Libellé de commentaire de cellule
Automatisation de la perte nette d'exploitation - Report
Automatisation de la perte nette d'exploitation - Expiration
ExpireNOLAutomation - Utilisation
Exemples
Report
DPER:100^ENTITY:LE101^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0001^DEF:YES^UTIL:YES^EXP:YES^SEQ:1
Utilisation
TaxLosses0001CFS PER:100^ENTITY:^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0001^DAMT:^SEQ:1^UTIL:YES
TaxLosses0002CFS PER:100^ENTITY:^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0002^DAMT:^SEQ:2^UTIL:YES
Expiration
TaxLosses0001CFS ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLoss00001
TaxLosses0002CFS ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLoss00002
Constantes utilisées dans l'automatisation de crédits/de la perte nette d'exploitation (modifiez ces constantes si besoin)
'This should match the last year of expiration years defined under ExpirationYears hierarchy (DataCategory Dimension)
Const MAX_NOL_YEAR = 2070
‘We have to run the number of iterations in order to completely utilize the Taxable amount, default it is set to 20.
‘Need to increase the value only if the Taxable income does not completely utilize even though we have the available amount under detail account
Const MAX_NOL_LOOP = 20
Note: Lines in rules file starting from 51 to 54
Remarque :
Vous devez copier les règles de commentaire de cellule d'une période à l'autre. Vous pouvez vous servir de l'écran personnalisé Administration fiscale.