L'échéancier de pertes fiscales est conçu pour capturer la composition détaillée des pertes fiscales, notamment l'année de génération et l'année d'expiration correspondante. Vous pouvez intégrer le processus aux provisions à court terme et aux écarts temporaires en liant un compte de détail de perte fiscale à un compte de report en avant de pertes fiscales.
Dans l'échéancier de pertes fiscales, l'exercice fiscal généré est conservé dans les lignes en incluant l'exercice en cours et les 20 années précédentes, et une seule catégorie pour les pertes occasionnées il y a plus de 21 ans.
Le formulaire Pertes fiscales vous permet de capturer l'année d'expiration et l'année de début. Vous saisissez l'année d'expiration manuellement. Si vous ne saisissez pas d'année d'expiration, le système la définit automatiquement sur NoExpiration. Le système peut remplir automatiquement l'année de début à l'aide de la règle à la demande du formulaire. Il peut également copier l'année d'expiration à l'aide de la règle à la demande de la période suivante.
Le formulaire fournit un report des soldes dans les colonnes de pertes fiscales par année comme suit :
Original : montant de la perte d'origine ou du solde d'ouverture de la période. Ce montant sera calculé à partir du solde de clôture de l'exercice précédent (par exemple, P12 ou Q4) sauf s'il a été généré pendant l'exercice en cours.
Ajustement de l'exercice précédent : saisissez manuellement ce montant pour tout ajustement d'exercice précédent requis. Ce montant est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Ajustement de l'exercice précédent lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail définie par l'utilisateur. Reportez-vous à Propriété définie par l'utilisateur Détails de l'impôt.
Ouverture en tant qu'ajustement : ce montant est la somme des deux premières colonnes : Original et Ajustement de l'exercice précédent.
Créé : montant de la perte fiscale de l'exercice en cours à reporter. Ce montant est transféré à partir des provisions à court terme lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail. Ce montant est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Automatisé lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail définie par l'utilisateur.
Créé et automatisé : montant de la perte fiscale de l'exercice en cours à reporter. Ce montant est transféré à partir des provisions à court terme lorsque l'automatisation est définie pour le compte de détail de perte fiscale dans l'écran personnalisé. Le montant de Total créé est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Automatisé.
Expiration : saisissez manuellement le montant de la perte fiscale de l'exercice en cours qui expire. Ce montant est automatiquement copié vers les écarts temporaires dans la colonne Autres ajustements (différés uniquement) lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail.
Expiration - Automatisé : lorsque l'expiration automatique est définie pour le compte de perte fiscale dans l'écran personnalisé, le montant d'expiration de l'exercice en cours expire automatiquement au cours de la dernière période. Le montant de Expiration - Total est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Autres ajustements (système uniquement) (OtherSys).
Ajustement du rendement sur les provisions : saisissez manuellement ce montant pour l'ajustement dans la période en cours en raison des ajustements du rendement sur provisions suite au remplissage des déclarations fiscales. Ce montant n'est pas automatisé à partir du masque de saisie RSP et vers Ecart temporaire.
Autres ajustements : saisissez manuellement ce montant pour un ajustement dans la période en cours. Ce montant est automatiquement copié vers les écarts temporaires dans Autres ajustements (différés uniquement) lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié au compte de report en avant de perte fiscale à l'aide de la propriété TaxDetail définie par l'utilisateur.
Acquisition : saisissez manuellement ce montant pour les pertes fiscales acquises dans la période en cours. Ce montant n'est pas automatisé à partir de l'échéancier d'acquisition et vers les écarts temporaires.
Disponible : montant des pertes fiscales disponibles pour compenser le revenu imposable dans la période en cours. Ce montant est la somme des montants des colonnes Ouverture en tant qu'ajustement, Créé, Expiration, Ajustement du rendement sur les provisions, Autres ajustements et Acquisition.
Utilisation pour l'exercice en cours : saisissez manuellement le montant des pertes fiscales utilisées dans la période en cours. Ce montant est transféré vers les provisions à court terme lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail. Ce montant est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Automatisé lorsque le compte de détail de perte fiscale est lié à l'aide de la propriété TaxDetail.
Utilisation pour l'exercice en cours - Automatisé : montant de la perte fiscale de l'exercice en cours à utiliser. Ce montant est transféré à partir des provisions à court terme lorsque l'automatisation est définie pour le compte de détail de perte fiscale dans l'écran personnalisé. Le montant de Utilisation - Total est copié vers les écarts temporaires dans la colonne Autres ajustements (système uniquement) (OtherSys).
Report en avant : montant de la perte fiscale reportée en avant. Somme des colonnes Disponible et Utilisation pour l'exercice en cours.