Belgique
Le système utilise les options de traitement sous cet onglet pour les états belges uniquement.
- Numéro de référence
Entrez un numéro de référence pour un contact. Le numéro de téléphone de cet enregistrement s'inscrit sur la page des données sur le disque de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, les données du contact s'affichent par défaut. Ces données sont extraites du champ de numéro de référence du code d'utilisateur dans la liste des bibliothèques – fichier Utilisateur (F0092).
Le nom et le numéro de téléphone de l'enregistrement du répertoire d'adresses indiqué dans cette option de traitement apparaît sur la lettre d'accompagnement générée par l'état sur la liste des ventes UE avec TVA. La lettre d'accompagnement est à la dernière page de l'état. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, cette valeur s'affiche par défaut. Cette valeur est extraite du répertoire d'adresses dont le numéro est indiqué dans les préférences de l'utilisateur (et enregistré dans la table F0092) de la personne qui soumet l'état.
- Numéro de référence du représentant d'agent
Entrez le numéro de référence de l'agent. Le système utilise la valeur de ce champ pour alimenter l'en-tête du numéro de référence du représentant d'agent dans le fichier XML du relevé des opérations intracommunautaires pour la Belgique.
- Liste TVA
Indiquez si le système doit imprimer l'état sur la liste TVA. Si vous choisissez d'imprimer l'état, vous devez définir l'option de traitement pour la version de la liste TVA trimestrielle (R74B300) avec le numéro de version du programme de traitement par lots R74B300 à utiliser par le système. Si vous choisissez de ne pas imprimer l'état, le système se contente de créer un fichier XML. Les valeurs sont les suivantes:
Blanc : Le système n'imprime pas l'état sur la liste TVA.
1 : Le système imprime l'état sur la liste TVA.
- version de la liste TVA trimestrielle (R74B300)
Utilisez cette option de traitement pour indiquer la version de l'état sur la liste TVA trimestrielle - Belgique (R74B300) à utiliser par le système.
- Type d'identification
Indiquez le numéro d'identification du représentant de la société faisant l'objet de la déclaration. Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément RepresentativeID du fichier XML.
- Code/numéro de référence interTVA
Indiquez le code ou le numéro de référence de la déclaration précédente que vous remplacez par la déclaration actuelle. Vous remplissez cette option de traitement seulement lorsque vous remplacez une déclaration que vous avez soumise pour une période par une nouvelle déclaration pour la même période.
Le système écrit la valeur que vous entrez ici dans l'élément ReplacedIntraListing du fichier XML.
- Référence du représentant
Précisez la valeur à écrire dans l'élément RepresentativeReference du fichier XML.
- Mode préliminaire ou final
Entrez 1 (mode final) pour mettre à jour le fichier de l'historique de la TVA (F74B250). Si vous laissez cette option de traitement vide, le système s'exécute en mode préliminaire et ne met pas à jour le fichier.