Codes

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Pays d'origine

Entrez un code (code 00, type CN) qui désigne le pays de provenance de l'article. Ces données servent aux organisations qui séparent régulièrement leurs stocks par source.

Pays d'origine initial

Entrez un code (code 00, type CN) qui indique le pays de provenance initial des marchandises. Supposons, par exemple, que vous représentiez une société allemande qui place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français, mais que ces marchandises soient entreposées en Belgique et livrées ultérieurement depuis ce pays. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Région d'origine ou destination

Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur la région d'origine ou la destination. La région d'origine est extraite du code de région (code d'Etat) dans l'enregistrement du carnet d'adresses de l'adresse de destination (dans le cas d'un acheminement) ou du fournisseur (dans le cas des arrivées).

Moyen de transport

Entrez le code défini par l'utilisateur (00/TM) qui décrit la nature du transporteur utilisé pour transporter les marchandises jusqu'au client, par exemple, par train, par voie routière, etc.

Conditions de transport

Les conditions de transport (ou conditions de livraison) sont extraites de la table des fichiers détaillés d'en-tête des commandes clients (F4201) ou de la table des en-têtes des commandes fournisseurs (F4301). Le champ Conditions de livraison (FRTH) dans le fichier en-tête ne contient qu'un seul caractère. Pour obtenir le libellé à trois caractères requis pour la production de déclarations de TVA dans l'UE, le deuxième libellé de code de catégorie 42/FR est utilisé. Définissez un code d'utilisateur 00/TC correspondant au libellé à trois caractères.

Voici des exemples de code :

EXW : à l'usine;

FOB : franco à bord;

CIF : coût, assurance et fret;

DDP : rendu droits acquittés;

DDU : rendu droits non acquittés;

xxx : autres.

Nature de la transaction

Sert à définir si le mouvement de marchandises se fait dans le cadre d'une vente, d'une location, etc. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, vous pouvez entrer les codes de la nature de la transaction en utilisant un des codes définis par l'utilisateur dans le formulaire de révision des détails des commandes clients ou dans le formulaire des détails des commandes (pour les achats). Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 41/P1 par le biais de 41/P5. Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 40/S1 par le biais de 40/S5. Les programmes Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1) et Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018l2) mettent à jour les données de la table de révision Intrastat (F0018T) si vous indiquez le code défini par l'utilisateur que vous utilisez (41/P1 par le biais de 41/P5 ou 40/S1 par le biais de 40/S5) dans l'option de traitement adéquate dans le programme de production. Vous pouvez également entrer directement les données dans le programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Port entrée/sortie

Entrez le port de provenance ou de destination des marchandises. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur le port de provenance ou de destination. Ces informations ne sont actuellement pas disponibles dans le système. Vous précisez le port d'entrée ou de sortie lors de la réception d'une commande fournisseur à l'aide du programme Réception des commandes fournisseurs (P4312), lors de la création d'une commande client à l'aide du programme Saisie des commandes clients (P4210), lors de la confirmation des expéditions à l'aide du programme Confirmation des expéditions (P4205) ou à l'aide du programme Révision Intrastat (P0018T). Définissez des valeurs dans la table des codes définis par l'utilisateur 40/PE.

Nature du régime T.V.A.

Entrez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Code de nature

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Si cette information est requise aux fins de production de déclarations de TVA dans le pays, entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Indicateur de traitement

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Les valeurs sont les suivantes:

Blanc : enregistrement non traité.

1 : enregistrement traité.

2 : aucun traitement requis. Les déclarations Intrastat sélectionnent seulement les enregistrements non traités (indicateur de processus = blanc). Entrez la valeur 2 pour exclure un enregistrement particulier de la déclaration Intrastat. Par exemple, si un fournisseur dans l'Union européenne expédie une commande particulière ne provenance d'un pays en-dehors de l'Union européenne, cette commande doit être exclue de la déclaration Intrastat. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Pour la production de déclarations de TVA, entrez les données à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Classe de marchandises

Entrez le numéro de classe de marchandises correspondant à l'article.