Valeurs par défaut

1. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.

Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Les valeurs sont les suivantes:

Blanc : Non obligatoire

1 : Obligatoire

2. Entrez un pourcentage à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.

Précisez le pourcentage que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Ou utilisez l'option de traitement suivante pour entrer la valeur constante par kilogramme.

2. Entrez la valeur constante par Kg à utiliser.

Précisez la valeur constante par kilogramme que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, Montant statistique = Constante x Masse nette en Kg + Montant HT.

En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

3. Entrez une valeur dans le champ Procédure statistique pour mettre à jour tous les enregistrements.

Précisez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Au lieu d'utiliser cette option de traitement, vous pouvez utiliser les options de traitement par code système et codes définis par l'utilisateur pour entrer la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur à utiliser.

3. Code système et 3. Codes définis par l'utilisateur

Précisez le code système ou le code défini par l'utilisateur pour la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur souhaitée. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table UDC 74/NT.