Valeurs par défaut
- 1. Indiquez la valeur de mise à jour de tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA.
Indiquez si le système met à jour tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA. Sinon, entrez une table UDC qui comprend la valeur à utiliser dans les options de traitement suivantes.
- 1. Code système et codes définis par l'utilisateur
Précisez le code du système ou le code défini par l'utilisateur pour la table UDC correspondant à la nature de la transaction. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table des codes définis par l'utilisateur UDC 74/NT.
- 2. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.
Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Les valeurs sont les suivantes:
Blanc : Non obligatoire
1 : Obligatoire
- 3. Entrez la valeur constante par kg à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.
Précisez la valeur constante par kilogramme à utiliser pour le calcul de la valeur statistique. (Montant statistique = constante * masse nette en Kg + montant HT)
- 3. Pour utiliser la méthode des pourcentages, entrez le pourcentage à utiliser (par exemple, 105 = 105 % de la valeur réelle).
Précisez le pourcentage à utiliser pour la méthode des pourcentages. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Si vous n'indiquez aucune valeur pour ces options, la valeur statistique sera égale à la valeur réelle.
En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.
D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).