Eléments de données de paiement

Elément

Code XML

Source des données

Commentaires

PaymentInformation

<PmtInf>

Code codé programme.

Aucun

PaymentInformationIdentification

<PmtInfId>

Un code interne généré par le système.

Aucun

PaymentMethod

<PmtMtd>

Valeur codée programme : DD.

Aucun

BatchBooking

<BtchBookg>

Valeur codée programme : faux.

Aucun

NumberOfTransactions

<NbOfTxs>

Valeur codée programme : 1. Vous pouvez renseigner un seul paiement par bloc d'informations de paiement.

Aucun

ControlSum

<CtrlSum>

Le montant total du recouvrement.

Aucun

PaymentTypeInformation

<PmtTpInf>

Code codé programme.

Aucun

ServiceLevel

<SvcLvl>

Code codé programme.

Aucun

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SEPA.

Aucun

LocalInstrument

<LclInstrm>

Le système utilise la valeur de l'option de traitement Instrument local du programme d'extraction des prélèvements automatiques SEPA pour la remise des effets (R743007).

Aucun

Code

<Cd>

Valeur codée programme : CORE.

Aucun

SequenceType

<SeqTp>

Les valeurs valides sont FNAL, FRST, OOFF, RCUR.

Aucun

CategoryPurpose

<CtgyPurp>

Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du motif de la catégorie.

Aucun

RequestedCollectionDate

<ReqdColltnDt>

Date d'échéance du recouvrement, en provenance du fichier F03B672.DGJ

Aucun

Créditeur

<Cdtr>

Code codé programme.

Aucun

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de contact de la société qui reçoit la facture, en provenance du fichier F0111. MLNM.

Aucun

PostalAddress

<PstlAdr>

Code codé programme.

Aucun
Nom de la rue <StrtNm> Les deux premières lignes de l'adresse de la société, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2. Applicable à v2019
Numéro du bâtiment <BldgNb> La troisième ligne de l'adresse de la société, en provenance du fichier F0116.ADD3. Applicable à v2019
Code postal <PstCd> Code postal de la société en provenance du fichier F0116.ADDZ. Applicable à v2019
Nom de la ville <TwnNm> Nom de la ville de la société en provenance du fichier F0116.CTY1. Applicable à v2019

Pays

<Ctry>

Pays de la compagnie, en provenance du fichier F0116.CTR

Aucun

AddressLine

<AdrLine>

Les deux premières lignes de l'adresse de la société, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2

Aucun

CreditorAccount

<CdtrAcct>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

IBAN

<IBAN>

La valeur du champ IBAN du compte bancaire de recouvrement du créditeur.

Aucun

Monnaie

<Ccy>

Valeur codée programme : EUR.

Aucun

CreditorAgent

<CdtrAgt>

Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent créditeur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du créditeur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.

Aucun

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

Aucun

BIC

<BIC>

La valeur du champ BIC du compte bancaire de recouvrement du créditeur.

Aucun
BICFI <BICFI> La valeur du champ BIC du compte bancaire de recouvrement du créditeur. Applicable à v2019

Other

<Other>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Valeur codée programme Non fourni.

Aucun

ChargeBearer

<ChrgBr>

Valeur codée programme : SLEV.

Aucun

DirectDebitTransactionInformation

<DrctDbtTxInf>

Code codé programme.

Aucun

PaymentIdentification

<PmtId>

Code codé programme.

Aucun

InstructionIdentification

<InstrId>

Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.

Aucun

EndToEndIdentification

<EndToEndId>

Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.

Aucun

InstructedAmount

<InstdAmt>

Montant de recouvrement en provenance du débiteur, issu du fichier F03B672.TAAP.

Aucun

DirectDebitTransaction

<DrctDbtTx>

Code codé programme.

Aucun

MandateRelatedInformation

<MndtRltdInf>

Code codé programme.

Aucun

MandateIdentification

<MndtId>

Le code de référence de mandat unique, en provenance du fichier F743002.MDTID.

Aucun

DateOfSignature

<DtOfSgntr>

La date à laquelle le mandat a été signé, en provenance du fichier F743002.MDD.

Aucun

AmendmentIndicator

<AmdmntInd>

Les valeurs valides sont Vrai et Faux.

Aucun

AmendmentInformationDetails

<AmdmnInfDtls>

Présent si =<AmdmntInd> = Vrai

Aucun

OriginalMandateIdentification

<OrgnlMndtId>

A partir du fichier F743002.OCDT.

Aucun

OriginalCreditor SchemeIdentification

<OrgnlCdtrSchmeId>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

PrivateIdentification

<PrvtId>

Code codé programme.

Aucun

OtherIdentification

<OthrId>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Identifiant du créditeur initial qui a émis le mandat, en provenance du fichier F743002.

Aucun

SchemeName

<SchmeNm>

Code codé programme.

Aucun

Proprietary

<Prtry>

Valeur codée programme : SEPA.

Aucun

OriginalDebtorAccount

<OrgnlDbtrAcct>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

IBAN

<IBAN>

IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier F743002.ODBI.

Aucun

OriginalDebtorAgent

<OrgnlDbtrAgt>

Code codé programme.

Aucun

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

Aucun

ProprietaryIdentification

<PrtryId>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Valeur codée programme : SMNDA.

Aucun

CreditorSchemeIdentification

<CdtrSchmeld>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

PrivateIdentification

<PrvtId>

Code codé programme.

Aucun

OtherIdentification

<OthrId>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Identifiant du créditeur qui reçoit le recouvrement en dernier. Le système utilise la valeur du fichier mandat (F743002).

Aucun

SchemeName

<SchmeNm>

Code codé programme.

Aucun

Proprietary

<Prtry>

Valeur codée programme : SEPA.

Aucun

UltimateCreditor

<UltmtCdtr>

Code codé programme.

Aucun

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de la société qui reçoit le débit final, en provenance du fichier F0111. MLNM

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Aucun

Other

<Othr>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX

Aucun

DebtorAgent

<DbtrAgt>

Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du débiteur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.

Aucun

FinancialInstitutionIdentification

<FinInstnId>

Code codé programme.

Aucun

BIC

<BIC>

BIC du compte bancaire du débiteur qui effectue le paiement en dernier, en provenance du fichier F743002.ODBB.

Aucun
BICFI <BICFI> BIC du compte bancaire du débiteur qui effectue le paiement en dernier, en provenance du fichier F743002.ODBB. Applicable à v2019

Other

<Other>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Valeur codée programme Non fourni.

Aucun

Débiteur

<Dbtr>

Code codé programme.

Aucun

Name

<Nm>

Le système prend le nom de contact du fichier F0111. MLNM

Aucun

PostalAddress

<PstlAdr>

Code codé programme.

Aucun
Nom de la rue <StrtNm> Les deux premières lignes de l'adresse de la société, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2. Applicable à v2019
Numéro du bâtiment <BldgNb> La troisième ligne de l'adresse de la société, en provenance du fichier F0116.ADD3. Applicable à v2019
Code postal <PstCd> Code postal de la société en provenance du fichier F0116.ADDZ. Applicable à v2019
Nom de la ville <TwnNm> Nom de la ville du débiteur en provenance du fichier F0116.CTY1. Applicable à v2019

Pays

<Ctry>

Pays du débiteur, en provenance du fichier F0116.CTR

Aucun

AddressLine

<AdrLine>

Les deux premières lignes de l'adresse du débiteur, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Aucun

BICorBEI

<BICOrBEI>

BIC du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).

Aucun
AnyBIC <AnyBIC> BIC du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030). Applicable à v2019

DebtorAccount

<DbtrAcct>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

IBAN

<IBAN>

IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).

Aucun

UltimateDebtor

<UltmtDbtr>

Code codé programme.

Aucun

Name

<Nm>

Le système utilise le nom de contact du débiteur qui effectue les paiements en dernier, en provenance du fichier F0111. MLNM

Aucun

Identification

<Id>

Code codé programme.

Aucun

OrganizationIdentification

<OrgId>

Code codé programme.

Aucun

Other

<Othr>

Code codé programme.

Aucun

Identification

<Id>

Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX

Aucun

Purpose

<Purp>

Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du code d'objet.

Aucun

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SUPP.

Aucun

RemittanceInformation

<RmtInf>

Code codé programme.

Aucun

Non structuré

<Ustrd>

Code codé programme.

Aucun

Structuré

<Strd>

Code codé programme.

Aucun

CreditorReferenceInformation

<CdtrRefInf>

Code codé programme.

Aucun

Type

<Tp>

Code codé programme.

Aucun

CodeorProprietary

<CdOrPrtry>

Code codé programme.

Aucun

Code

<Cd>

Valeur codée programme : SCOR.

Aucun

Emetteur

<Issr>

Valeur en provenance du fichier F03B672.MCU. Ce système utilise la méthode indiquée dans l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise pour alimenter la valeur de cette étiquette pour le mode structuré.

Aucun

Référence

<Ref>

Le numéro de facture, en provenance du fichier F03B672.DOC.

Aucun
Remarque :

Le XML contient les codes débiteur final et créditeur final uniquement s'ils sont différents du débiteur et du créditeur.

Le XML contient les informations de modification lorsqu'il y a des modifications dont la date est postérieure à la dernière date de recouvrement.

Le XML affiche les valeurs initiales uniquement pour les données qui ont changé.