Présentation des associations de taux/zones de taxe

La liste des ventes de l'Union européenne que vous générez dans le programme sur la liste des ventes européennes avec TVA (R740018D) inclut des données sur les ventes internationales prenant place avec d'autres pays membres de l'Union européenne.

Le système utilise les taux/zones de taxe, le code d'article et le type de transaction associés aux ventes pour déterminer la manière dont les enregistrements sont classés dans la liste des ventes. Vous associez les taux/zones de taxe aux codes de type de transaction dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction. Lorsque vous créez des associations entre les taux/zones de taxe et les codes de type de transaction, vous précisez si un taux/zone de taxe est utilisé pour des marchandises ou des services.

Pour identifier une transaction comme impliquant des marchandises ou des services, le système vous permet d'indiquer un code d'article en plus du taux de taxe. Un taux/zone de taxe peut correspondre aussi bien à des marchandises qu'à des services.

Remarque : Le système lit le fichier Taxes (F0018) lorsque vous exécutez le programme d'extraction des données pour ESL (R740018A). Si une transaction de vente existe dans le fichier F0018 et que vous avez oublié d'associer un type de transaction au taux/zone de taxe, le système traite cette transaction comme ayant trait à des marchandises sans triangulation.

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne vous permet d'utiliser le système Comptes clients ou le système Gestion des commandes clients pour traiter les factures. Si vous utilisez seulement le système Comptes clients JD Edwards EnterpriseOne pour traiter les factures, entrez des données supplémentaires dans le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction afin d'indiquer si le taux/zone de taxe associé à un type de transaction G (marchandises) est utilisé pour les ventes impliquant une triangulation. Entrez une valeur dans le champ d'indicateur de triangulation pour préciser la nature de la transaction. Cette dernière peut concerner des marchandises (sans triangulation) ou une triangulation (transaction pour des marchandises impliquant trois pays de l'Union européenne). Vous n'avez pas besoin de préciser la nature de la transaction si vous utilisez le système Gestion des commandes clients, car celui-ci capture les données requises pour traiter les ventes relatives aux marchandises dans la liste des ventes européennes.

Le système enregistre les associations entre les taux/zones de taxe, les codes de transaction et la nature des transactions dans le fichier de taux/zone d'imposition et de mappage du type de transaction (F740018A).

Remarque : (ESP) Vous utilisez le programme sur le taux/zone d'imposition et le mappage du type de transaction pour associer les taux/zones de taxe aux types de transaction avant de générer les fichiers de travail et les états sur le modèle 340 pour l'Espagne. N'utilisez pas le programme sur la liste des ventes européennes assujetties à la TVA pour générer les états espagnols.