Fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

Pour traiter les prélèvements automatiques SEPA pour JD Edwards EnterpriseOne, vous utilisez le programme de prélèvement automatique JD Edwards EnterpriseOne (P03B571). Le programme de prélèvements automatiques génère l'état d'extraction des prélèvements automatiques SEPA (R743005) ou l'état d'extraction de fichiers XML multiples pour les prélèvements automatiques SEPA (R743005A) à partir du fichier de prélèvement automatique standard (F03B575). Ces états génèrent le ou les fichiers XML requis et les enregistrent dans les dossiers de Business Intelligence Publisher (BI Publisher) (Mise à jour version 9.2).

Vous pouvez générer un fichier XML unique pour tous les types de séquence de mandat ou plusieurs fichiers XML, chacun d'entre eux correspondant à un type de séquence de mandat. L'état d'extraction des prélèvements automatiques SEPA (R743005) sert à générer un fichier XML unique et l'état d'extraction de fichiers XML multiples pour les prélèvements automatiques SEPA (R743005A) sert à générer plusieurs fichiers XML (Mise à jour version 9.2).

Remarque : Pour générer plusieurs fichiers XML, le système utilise le programme R743005A, qui utilise à son tour le programme R743005 pour générer les fichiers XML individuels pour chaque type de séquence de mandat. Par conséquent, vous devez paramétrer l'option de traitement de la version des formats bancaires (R743005) pour le programme R743005A afin d'indiquer la version du programme R743005 que le système doit utiliser.

A partir du fichier F03B575 et du fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002), l'état d'extraction des prélèvements automatiques SEPA et l'état d'extraction de fichiers XML multiples pour les prélèvements automatiques SEPA extraient les encaissements des débiteurs, qui possèdent des mandats actifs associés dans la période de traitement du recouvrement (Mise à jour version 9.2). Pour chaque débiteur, l'état crée un enregistrement dans le fichier XML, avec les données du mandat et du prélèvement.

Pour générer le fichier XML pour les prélèvements automatiques SEPA, le système sélectionne les mandats actifs en fonction des critères suivants :

Type d'instrument local
Compte bancaire G/L;
Numéro de référence du créditeur
Numéro de référence du débiteur
Numéro d'adresse du débiteur principal

Pour générer un XML au format exigé par les banques pour les prélèvements automatiques; le système utilise les services de BI Publisher d'Oracle, intégré dans le logiciel JD Edwards EnterpriseOne.

L'exécution de l'état de génération XML dans le traitement des prélèvements automatique produit l'état de relevé de prélèvement automatique, l'état des erreurs, les états des remises structurées et non structurées, à la fois pour les factures simples et multiples. Sélectionnez une version déterminée pour imprimer un état spécifique. Lors de l'exécution du XML, BI Publisher, intégré à JD Edwards EnterpriseOne, fait appel à une définition d'état. La définition correspond à un modèle d'état déterminé et présente les données en sortie, selon le format spécifié.

Le tableau suivant énumère les états générés, les définitions d'états et les versions associées aux états, ainsi que les formats de sortie des états:

Etat	Définition de l'état	Version source	Format de sortie
Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA	Aucun	Aucun	PDF
Relevé de prélèvement automatique SEPA	Aucun	Aucun	PDF
Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML	RD743005A	XJDE0001	XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA	RD743005B	XJDE0001	PDF
Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML	RD743005C	XJDE0002	XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA	RD743005G	XJDE0002	PDF
Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple	RD743005D	XJDE0003	XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA	RD743005H	XJDE0003	PDF
Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple	RD743005F	XJDE0004	XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA	RD743005I	XJDE0004	PDF

Les descriptions des états sont les suivantes :

Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA : le programme R03B571 génère l'état de détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des erreurs générées par le traitement des prélèvements automatiques (R03B571). Si le programme R03B571 détecte des erreurs, le fichier XML n'est pas généré. A la place, le programme génère l'état au format PDF (Mise à jour version 9.2).

Relevé de prélèvement automatique SEPA: le programme R743005 génère l'état de relevé de prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des prélèvements inclus dans le XML, générés par le traitement d'extraction de prélèvement automatique SEPA. Si aucune erreur ne se produit lorsque vous exécutez le programme R03B571, le programme R03B575 affiche les factures traitées dans le PDF et le programme R743005 les exporte dans le fichier XML.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0001 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0001 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0002 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0002 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions non structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0003 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0003 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction structurée relative à une seule facturation.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0004 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0004 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction non structurée relative à une seule facturation.

Remarque : L'outil BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne ne prend en charge ni le mode préliminaire, ni le mode final.

Le système JD Edwards EnterpriseOne supporte le cas de figure où le créditeur adresse le fichier XML de prélèvements automatiques à la banque du créditeur. Vous pouvez donc demander à votre banque d'amorcer des transactions pour lesquelles les deux parties ont apposé leurs signatures aux mandats et où vous avez pré-informé les débiteurs de l'imminence des transactions. Le système accepte les prélèvements permanents et les prélèvements uniques.

(Mise à jour version 9.2) Lorsque vous exécutez le programme R03B571, le système valide les données envoyées dans le fichier XML. Si certaines des données obligatoires sont absentes, le programme R03B571 ne génère pas de fichier XML et signale les erreurs dans le fichier PDF.

Remarque :(Mise à jour version 9.2) Lorsque vous exécutez le programme R03B571, le système n'effectue les validations SEPA que si vous avez réglé la valeur de l'option de traitement Format bancaire à R743005 ou R743005A.

Remarque : (Mise à jour version 9.2) S'il existe plusieurs factures pour plusieurs payeurs, Payeur A, Payeur B et Payeur C, et qu'une erreur se produit au cours de la validation pour une des factures du payeur A lorsque vous exécutez le programme R03B571, le système traite les factures qui ont été validées pour les autres payeurs, mais pas pour le payeur A.

Le tableau suivant énumère les vérifications effectuées et les erreurs possibles correspondantes si les vérifications échouent :

Validations	Codes d'erreur	Description de l'erreur
Le mandat existe.	K74E053	Aucun mandat n'est associé au débiteur en cours de traitement.
Le mandat est actif et la date active est antérieure ou égale à la date de traitement du transfert de prélèvement.	K74E054	Le mandat associé n'est pas actif ou sa date d'activation est ultérieure à celle de la tentative de transfert.
Le mandat n'est pas annulé.	K74E055	Le mandat à traiter a été annulé.
Le code monétaire est valable.	K74E060	Le code monétaire spécifié pour l'EURO dans les options de traitement du R743002 ne correspond pas au code monétaire de transaction d'un des enregistrements à traiter, dans le fichier de sélection et préparation de facture avec prélèvement automatique (F03B575).
Aucune valeur n'est laissée à blanc parmi les champs d'options de traitement.	K74E061	Les champs d'option de traitement ne peuvent être à blanc.
Le nom postal du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E062	Le nom postal du créditeur n'est pas indiqué dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses. (P01012).
L'identificateur de taxe du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E063	L'identificateur de taxe ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'adresse postale du créditeur est indiquée dans le système du carnet d'adresses.	K74E064	L'adresse postale du créditeur n'est pas renseignée dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le pays du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E065	Le pays du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le pays du créditeur à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'IBAN du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E066	L'IBAN du créditeur n'est pas connu dans le système. Paramétrez obligatoirement son IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par G/L (P700030).
Le numéro BIC du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E067	Le numéro BIC (code SWIFT) du créditeur n'est pas renseigné. Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de révision des informations bancaires (P0030G).
Le compte bancaire fait partie de la zone SEPA.	K74E068	Le compte bancaire ne fait pas partie de la zone SEPA. Indiquez obligatoirement que le compte du créditeur est un compte bancaire SEPA, à l'aide du programme de paramétrage des comptes SEPA (P0030G).
Le nom postal du créditeur principal est indiqué dans le système du carnet d'adresses.	K74E069	Le nom postal du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du créditeur principal est paramétré.	K74E070	L'identificateur de taxe du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré.	K74E071	Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du débiteur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du débiteur est défini.	K74E072	L'identificateur de taxe du débiteur n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'adresse postale du débiteur est définie.	K74E073	L'adresse postale du débiteur n'est pas définie. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le pays du débiteur est défini.	K74E074	Le pays du débiteur n'est pas défini. Indiquez obligatoirement le pays à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'IBAN du débiteur est défini.	K74E075	L'IBAN du débiteur n'est pas défini. Paramétrez obligatoirement l'IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par numéros d'adresses (P700030).
Le BIC du débiteur est défini.	K74E076	Le numéro BIC (code SWIFT) du débiteur n'est pas renseigné. Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de comptes bancaires par adresses (P0030A).
Le compte bancaire du débiteur fait partie de la zone SEPA.	K74E077	Le compte bancaire du débiteur n'est pas défini comme un compte de la zone SEPA. Paramétrez obligatoirement le compte bancaire de zone SEPA à l'aide du programme de paramétrage de compte SEPA (P0030A).
Le nom postal du débiteur principal est défini.	K74E078	Le nom postal du débiteur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du débiteur principal est défini.	K74E079	L'identificateur de taxe du débiteur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Remarque : Le programme R03B571 vérifie que tous les encaissements sélectionnés sont en euros. Le code monétaire qui représente l'euro correspond à celui entré dans l'option de traitement. Si un prélèvement n'est pas en euro, l'état affiche une erreur et les données correspondant à ce prélèvement sont exclues du fichier XML. Paramétrez obligatoirement l'état de prélèvement automatique (R03B571) pour traiter l'encaissement en euros.

Les états R743005 et R743005A mettent à jour les champs suivants dans le fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA lorsqu'un fichier XML est généré pour un mandat (Mise à jour niveau 9.2) :

la date de dernier prélèvement (qui devient la date de dernière transaction du mandat);
le compteur de transactions (soit le nombre de prélèvements automatiques effectués sous ce mandat);
le champ d'activité est mis à N, si le type de mandat est unique ou s'il s'agit du dernier prélèvement concernant un mandat permanent, de sorte que l'état ne puisse plus générer de transaction de prélèvement automatique à l'avenir.