Dates d'ancienneté V1
Vous pouvez gérer les deux dates d'ancienneté ci-dessous à l'aide de la version V1 des dates d'ancienneté.
Date d'ancienneté dans l'entreprise
Une seule et unique date d'ancienneté dans l'entreprise est affectée à une personne, qui sert de base dans le calcul de son ancienneté dans l'entreprise. Par défaut, la date d'ancienneté dans l'entreprise correspond à la date de début de la relation de travail principale de la personne. Vous ne pouvez modifier la date d'ancienneté dans l'entreprise d'une personne que lorsque vous créez ou modifiez sa relation de travail principal.
Vous pouvez mettre à jour la date d'ancienneté dans l'entreprise quel que soit le motif (pour inclure l'ancienneté de service précédente, par exemple). Imaginons le scénario ci-dessous, où l'employé a marqué une pause entre la fin de la première relation de travail et le début de la deuxième.
| Type | Société juridique | Date de début | Date d'ancienneté dans l'entreprise | Date de fin de contrat |
|---|---|---|---|---|
| Employé | A | 5 janvier 2004 | 5 janvier 2004 | 31 décembre 2004 |
| Employé | B | 1er mai 2005 | 5 mai 2004 |
Dans cet exemple, la date d'ancienneté dans l'entreprise de la personne est fixée au 5 janvier 2004, jusqu'à ce que la relation de travail avec la société juridique B commence. Lorsque vous créez la deuxième relation de travail, vous pouvez entrer une nouvelle date d'ancienneté dans l'entreprise prenant en compte l'ancienneté précédente de l'employé. Pour calculer la nouvelle date d'ancienneté dans l'entreprise de la personne, vous ajoutez 120 jours (ce qui correspond à la période entre le 1er janvier 2005 et 30 avril 2005 au cours de laquelle cette personne n'était pas employée) à la précédente date d'ancienneté dans l'entreprise (soit le 5 janvier 2004) afin d'obtenir une date d'ancienneté revue et corrigée au 5 mai 2004. Si vous ne renseignez pas de nouvelle date, la date d'ancienneté dans l'entreprise est fixée au 1er mai 2005.
Date d'ancienneté dans la société juridique
Une personne peut cumuler trois relations de travail différentes avec une seule et même société juridique :
- Employé
- Intervenant externe
- Non-salarié
Les dates d'ancienneté dans la société juridique sont gérées pour chacun de ces trois types de relation, de sorte qu'une personne peut avoir jusqu'à trois dates d'ancienneté dans la société juridique différentes pour une seule et unique société juridique.
Si aucune date d'ancienneté dans la société juridique n'est renseignée pour la relation de travail, cette date est présumée identique à la date d'embauche ou la date de début de la relation de travail.
Vous avez toute latitude pour ajuster les dates d'ancienneté dans la société juridique. Par exemple, si une personne s'absente pour un mois et que cette période ne peut compter dans les calculs de l'ancienneté, vous pouvez ajuster les dates de sa relation de travail comme indiqué dans le tableau ci-dessous.
| Type | Date de début | Date d'ancienneté dans la société juridique |
|---|---|---|
| Employé | 1er mars 2010 | 1er avril 2010 |
Cet ajustement a pour effet de diminuer d'un mois l'ancienneté de l'employé dans la société juridique, ce qui peut avoir une incidence sur le droit aux avantages sociaux liés à l'ancienneté auquel cette personne peut prétendre.
Lorsqu'une personne enchaîne plusieurs relations de travail de même type avec une seule et même société juridique, vous pouvez ajuster manuellement la date d'ancienneté dans la société juridique de la relation de travail la plus récente afin de prendre en compte l'ancienneté précédente.
Quelle est la différence entre les dates d'ancienneté dans la société juridique et les dates d'ancienneté dans l'entreprise ?
Les dates d'ancienneté dans la société juridique font référence aux relations de travail avec une société juridique. Dans la société juridique :
- La date de début ou la date d'embauche correspond à la date de début de la relation de travail.
- La date d'ancienneté correspond à la date sur laquelle se fonde la durée d'ancienneté d'une personne d'un type particulier (employé, intervenant externe ou non-salarié) dans la société juridique. Une personne peut avoir jusqu'à trois dates d'ancienneté dans la société juridique différentes pour une seule et unique société juridique. Si vous ne renseignez pas de date, la date d'ancienneté dans la société juridique est présumée être la date de début de la relation de travail.
Les dates d'ancienneté dans l'entreprise font référence aux années de service d'une personne dans l'entreprise, et non dans les différentes sociétés juridiques.
La date de début ou la date d'embauche dans l'entreprise correspond à la date de début de la première relation de travail d'un type de personne donné (employé, intervenant externe ou non-salarié) dans l'entreprise. Par exemple, la date de début dans l'entreprise d'une personne non-salariée correspond à la date de début de la première relation de travail de non-salarié de cette personne avec l'une des sociétés juridiques de l'entreprise. Par conséquent, une personne peut avoir jusqu'à trois dates de début dans l'entreprise.
La date d'ancienneté dans l'entreprise est la date sur laquelle se fonde la durée d'ancienneté d'une personne dans l'entreprise. Par défaut, la date d'ancienneté dans l'entreprise est la date de début de la relation de travail principale actuelle de la personne.
Comment configurer la date d'ancienneté dans l'entreprise comme date par défaut ?
Vous pouvez configurer les options liées à l'emploi au niveau de l'entreprise à l'aide de la tâche Gérer les informations HCM de l'entreprise dans la
zone de travail Configuration et maintenance. Le tableau ci-dessous décrit la date d'ancienneté dans l'entreprise par défaut.
| Option | Description | Valeur par défaut |
|---|---|---|
| Date d'ancienneté dans l'entreprise par défaut | Vous pouvez utiliser cette option pour contrôler si la date d'ancienneté dans l'entreprise est renseignée automatiquement lorsque vous créez une nouvelle relation de travail. Vous avez le choix entre les valeurs suivantes : Oui : la date d'ancienneté dans l'entreprise est automatiquement renseignée. Non : la date d'ancienneté dans l'entreprise n'est pas automatiquement renseignée. |
Oui |
Qu'advient-il de la date d'ancienneté dans l'entreprise si je modifie la relation de travail principale d'une personne ?
En l'absence d'interruption de service entre la relation de travail précédente et la nouvelle relation de travail principale, la date d'ancienneté dans l'entreprise est copiée automatiquement dans la nouvelle relation de travail principale. Dans le cas contraire, vous devrez peut-être saisir la date manuellement.
Que se passe-t-il si je modifie la date d'embauche ou de début d'une personne ?
Les dates de début de toutes les affectations qui avaient la même date de début que la relation de travail sont automatiquement remplacées par la nouvelle date.
En outre :
- La date de début dans l'entreprise prend automatiquement la valeur de la nouvelle date si vous modifiez la date de début de la première relation de travail d'une personne d'un type donné dans l'entreprise. Dans le cas contraire, la date de début dans l'entreprise n'est pas affectée.
- La date d'ancienneté dans la société juridique est présumée correspondre à la nouvelle date d'embauche ou date de début si les dates étaient identiques avant d'effectuer la modification. Dans le cas contraire, la modification n'a aucune incidence sur la date. Vous devrez peut-être ajuster manuellement la date d'ancienneté dans la société juridique si vous en aviez renseigné une précédemment.
- La date d'ancienneté dans l'entreprise est automatiquement ajustée pour correspondre à la nouvelle date d'embauche ou date de début si vous modifiez la date de début de la première relation de travail et si les dates étaient identiques avant d'effectuer la modification. Dans le cas contraire, vous devrez peut-être ajuster la date d'ancienneté dans l'entreprise manuellement.
Que se passe-t-il si je modifie la date d'ancienneté d'une personne ?
Les modifications apportées aux dates d'ancienneté d'une personne dans l'entreprise ou dans la société juridique ont une incidence sur le calcul de la durée d'ancienneté de cette personne. Par conséquent, les changements peuvent affecter les droits de la personne aux avantages sociaux fondés sur l'ancienneté.
En outre :
- Si vous mettez à jour la date d'ancienneté dans l'entreprise au niveau de la relation de travail principale d'une personne, le changement s'applique automatiquement à toutes les relations de travail de cette personne qui avaient la même date d'ancienneté dans l'entreprise avant actualisation. Vous ne pouvez pas mettre à jour la date d'ancienneté dans l'entreprise dans une relation de travail non principale.
- Si vous ne renseignez pas la date d'ancienneté dans la société juridique, l'application considère que cette date est identique à la date d'embauche ou à la date de début de la relation de travail. Si vous saisissez une valeur de date d'ancienneté dans la société juridique, vous pouvez être amené à devoir l'actualiser ultérieurement.