jakarta-servlet-api

Les auteurs et développeurs respectifs

jakarta.servlet-api

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REMARQUE :

Nb d'avis pour le projet Eclipse pour Servlet

Ce contenu est produit et maintenu par le projet Eclipse Project for Servlet.

* Accueil du projet : https://projects.eclipse.org/projects/ee4j.servlet

## Marques

Le projet Eclipse pour Servlet est une marque déposée de la Fondation Eclipse.

## Droit d'auteur

Tout le contenu est la propriété des auteurs respectifs ou de leurs employeurs. Pour plus d'informations sur la paternité du contenu, consultez les journaux du référentiel de code source.

## Licences de projet déclarées

Ce programme et les documents qui l'accompagnent sont mis à disposition selon les termes de la licence publique Eclipse v. 2.0 disponible à l'adresse http://www.eclipse.org/legal/epl-2.0. Ce code source peut également être mis à disposition sous les licences secondaires suivantes lorsque les conditions de cette disponibilité énoncées dans la licence publique Eclipse v. 2.0 sont remplies : GNU General Public License, version 2 avec l'exception GNU Classpath qui est disponible à l'adresse https://www.gnu.org/software/classpath/license.html. Des parties de ce programme et des documents qui l'accompagnent sont disponibles selon les termes de la licence Apache, version 2.0, disponible à l'adresse suivante : https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.

Identificateur de licence SPDX : (EPL-2.0 OU GPL-2.0 AVEC classpath-exception-2.0) ET Apache-2.0

## Code source

Le projet gère les référentiels de code source suivants :

* https://github.com/eclipse-ee4j/servlet-api

## Contenu de tiers

## Cryptographie

Le contenu peut contenir un logiciel de chiffrement. Le pays dans lequel vous êtes actuellement peut avoir des restrictions sur l'importation, la possession et l'utilisation, et / ou la réexportation vers un autre pays, de logiciels de cryptage. AVANT d'utiliser un logiciel de cryptage, veuillez vérifier les lois, règlements et politiques du pays concernant l'importation, la possession ou l'utilisation, et la réexportation du logiciel de cryptage, pour voir si cela est autorisé.

LICENCE :

# Licence publique Eclipse - v 2.0

LE PROGRAMME ASSOCIE EST FOURNI SELON LES TERMES DE L'ECLIPSE PUBLIC LICENSE (LE "CONTRAT") TOUTE UTILISATION, REPRODUCTION OU DISTRIBUTION DU PROGRAMME VAUT ACCEPTATION DU PRESENT CONTRAT PAR LE TITULAIRE.

1. DÉFINITIONS

"Contribution" signifie :

a) pour le contributeur initial, le contenu initial distribué en vertu du présent contrat, et

b) pour chaque contributeur suivant :

i) les modifications apportées au Programme, et

ii) les ajouts au Programme ;

les modifications et/ou ajouts au niveau du Programme étant effectués et répartis par le Contributeur concerné. Une Contribution "provient" d'un Contributeur si elle a été ajoutée au Programme par lui-même oupar toute autre personne agissant en son nom. Les contributions n'incluent pas les modifications ou ajouts au programme qui ne sont pas des œuvres modifiées.

"Contributeur" désigne toute personne ou entité qui distribuent le Programme.

Les "Brevets cédés sous licence" représentent les demandes de brevet pouvant être concédées sous licence par un Contributeur et qui sont nécessairement enfreintes si la Contribution est utilisée ou vendue seule ou associée au Programme.

"Programme" désigne les Contributions distribués conformément au présent Contrat.

"Destinataire" désigne toute personne qui reçoit le Programme en vertu du présent Contrat ou de toute Licence Secondaire (le cas échéant), y compris les Contributeurs.

"Produit dérivé" désigne tout travail, au code source, ou sous une autre forme, basé sur le programme (ou en étant dérivé) et pour lequel les révisions éditoriales, les annotations, les élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, un travail intellectuel original.

"Œuvres modifiées" désigne toute œuvre en Code Source ou sous une autre forme qui résulte d'un ajout, d'une suppression ou d'une modification du contenu du Programme, y compris, à des fins de clarté, tout nouveau fichier en Code Source qui contient un contenu du Programme. Les œuvres modifiées ne comprennent pas les œuvres qui ne contiennent que des déclarations, des interfaces, des types, des classes, des structures ou des fichiers du programme que dans chaque cas afin de lier, de lier par nom ou de sous-catégorie le programme ou les œuvres modifiées de celui-ci.

"Distribuer" désigne les actes de a) distribution ou b) mise à disposition d'une manière qui permet le transfert d'une copie.

Le format "source" désigne le format préféré pour effectuer des modifications, ce qui comprend, mais sans s' y limiter, les fichiers de configuration, la source et le code source du logiciel.

"Licence Secondaire" désigne soit la Licence Publique Générale GNU, Version 2.0, soit toute version ultérieure de cette licence, y compris toute exception ou autorisation supplémentaire identifiée par le Contributeur initial.

2. OCTROI DE DROITS

a) Sous réserve des conditions d'utilisation du présent Contrat, chaque Contributeur octroie un droit d'auteur non exclusif, international, sans frais ou redevance pour le Titulaire, la reproduction, la préparation des œuvres dérivées, l'affichage public, l'exécution publique, la répartition et l'octroi des sous-licences de la Contribution de cet Contributeur et, le cas échéant, des produits dérivés au format du Contributeur et de ces œuvres dérivées.

b) Conformément aux conditions d'utilisation du présent Contrat, chaque Contributeur octroie à son Titulaire une licence non exclusive, internationale, sans frais ou redevance dans le cadre des brevets concédées pour effectuer, utiliser, vendre, offrir de vendre, importer ou transférer de toute autre manière la Contribution de celui-ci, s'il y a lieu, au format du code source ou autre. Cette licence de brevet doit s'appliquer à la combinaison de la Contribution et du Programme si, lors de l'ajout de la Contribution par le Contributeur, cet ajout entraîne une couverture de la combinaison par les Brevets concédés sous licence. La licence de brevet ne doit pas s'appliquer à d'autres combinaisons qui incluent la Contribution. Aucun matériel en soi n'est concédé sous licence en vertu du présent contrat.

c) Le Titulaire reconnaît que bien que chaque Contributeur octroie les licences conformément à ses Contributions stipulées dans le présent document, aucun Contributeur ne garantit que le Programme n'enfreint pas le brevet ou d'autres droits de propriété intellectuelle d'une autre entité. Chaque Contributeur décline toute responsabilité vis-à-vis du Titulaire en cas de réclamations effectuées par une entité suite à la violation des droits de propriété intellectuelle ou de tout autre droit. En vertu des droits et licences octroyés dans le cadre du présent contrat, chaque Titulaire assume l'entière responsabilité dans la protection de tout autre droit de propriété intellectuelle requis, le cas échéant. Par exemple, si une licence d'obtention de brevet tierce est requise pour permettre au Titulaire de distribuer le programme, il est de la responsabilité du Titulaire d'acquérir cette licence préalablement à la diffusion du Programme.

d) Chaque Contributeur déclare qu'à sa connaissance, il dispose de droits de copyright suffisants dans le cadre de sa Contribution, le cas échéant, pour octroyer la licence de copyright stipulée dans le présent Contrat.

e) Nonobstant les conditions d'une licence secondaire, aucun contributeur ne accorde de subventions supplémentaires à un bénéficiaire (autres que celles énoncées dans le présent accord) à la suite de la réception du programme par ce bénéficiaire en vertu des conditions d'une licence secondaire (si cela est permis en vertu des conditions de l'article 3).

3. EXIGENCES

3.1 Si un Contributeur distribue le Programme sous quelque forme que ce soit, alors :

a) le Programme doit également être mis à disposition en tant que Code source, conformément à l'article 3.2, et le Contributeur doit accompagner le Programme d'une déclaration indiquant que le Code source du Programme est disponible en vertu de la présente Entente, et informe les Bénéficiaires de la façon de l'obtenir de manière raisonnable sur ou par l'intermédiaire d'un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; et

b) le Contributeur peut distribuer le Programme sous une licence différente de celle du présent Contrat, à condition que cette licence : i) rejette effectivement au nom de tous les autres Contributeurs toutes les garanties et conditions, expresses et implicites, notamment les garanties ou conditions de titre et de non-contrefaçon, ainsi que les garanties ou conditions implicites de valeur marchande et d'adéquation à un usage particulier ;

ii) exclut au nom de tous les Contributeurs toute responsabilité relative aux dommages, y compris les dégâts directs, indirects, spéciaux, accessoires et consécutifs, tels que les pertes de profits ;

iii) ne tente pas de limiter ou de modifier les droits des bénéficiaires dans le Code source en vertu de l'article 3.2 ;

iv) exige que toute distribution ultérieure du Programme par une partie soit sous licence qui satisfait aux exigences du présent article 3.

3.2 Lorsque le programme est distribué en tant que code source :

a) il doit être mis à disposition en vertu du présent accord, ou si le programme (i) est combiné avec d'autres documents dans un ou plusieurs fichiers distincts mis à disposition en vertu d'une licence secondaire, et (ii) le Contributeur initial joint au Code Source l'avis décrit à l'Annexe A du présent Contrat, le Logiciel peut être mis à disposition en vertu des conditions de ces Licences Secondaires, et

b) une copie du présent Contrat doit être fournie avec chaque copie du Programme.

3.3 Les contributeurs ne peuvent retirer ou modifier aucun droit d'auteur, brevet, marque de commerce, avis d'attribution, avis de non-responsabilité ou limitations de responsabilité (les "avis") contenus dans le programme de toute copie du programme qu'ils distribuent, à condition que les contributeurs puissent ajouter leurs propres avis appropriés.

4. DISTRIBUTION COMMERCIALE

Les distributeurs commerciaux de logiciels peuvent accepter certaines responsabilités vis-à-vis des utilisateurs finaux, des partenaires commerciaux et autres. Etant donné que cette licence est destinée à faciliter l'usage commercial du Programme, le Contributeur qui inclut le Programme dans une offre de produit commercial doit adopter une démarche qui ne cause pas de préjudice aux autres Contributeurs. Par conséquent, si un Contributeur inclut le Programme dans une offre de produit commerciale, le Contributeur ("Contributeur commercial") accepte par la présente de défendre et d'indemniser tout autre Contributeur ("Contributeur indemnisé") pour les pertes, dommages et coûts ("Pertes") résultant de réclamations, poursuites et autres recours engagés par un tiers contre le Contributeur indemnisé dans la mesure causée par les actes ou manquements du Contributeur commercial dans sa distribution du Programme dans le cadre d'une offre de produit commerciale. Les obligations stipulées dans cette section ne s'appliquent pas qu'aux réclamations ou pertes liées à une violation effective ou présumée des droits de propriété intellectuelle. Pour prétendre à une indemnisation, un Contributeur doit : a) aviser par écrit et dans les plus brefs délais le Contributeur commercial, et b) autoriser le Contributeur commercial à prendre le contrôle, en association avec ce dernier, de la défense et des négociations de règlement associées. Le Contributeur indemnisé peut participer à cette réclamation à ses propres frais.

Par exemple, un Contributeur pourrait inclure le Programme dans une offre commerciale, Produit X. Ce Contributeur devient alors Contributeur commercial. S'il effectue ensuite des réclamations pour mauvaise performance ou offre des garanties par rapport au produit X, ces réclamations et ces garanties sont de sa seule responsabilité. Dans le cadre de cette section, le Contributeur commercial devrait contester les réclamations contre les autres Contributeurs concernant ces performances et garanties, et si un tribunal condamne un autre Contributeur à payer des dommages suite à ces réclamations, c'est au Contributeur commercial de les payer.

5. AUCUNE GARANTIE

SAUF INDICATION EXPRESSE DANS LE PRÉSENT ACCORD, ET DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE PROGRAMME EST FOURNI SUR UN "TEL QUEL", SANS GARANTIES OU CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESS OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS DE TITRE, DE NON-INFRACTION, DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONDITION PHYSIQUE POUR UN USAGE PARTICULIER. Chaque Bénéficiaire est l'unique responsable pour déterminer le Caractère approprié de l'utilisation et de la distribution du Programme et assume tous les risques associés à son exercice des droits dans Le cadre du présent Contrat, y compris, mais ne s'y limitant pas, les risques et les coûts liés à des erreurs de programme, la conformité aux lois applicables, les dommages ou la perte de données, de programmes ou d'équipement, et l'indisponibilité ou l'interruption des opérations.

6. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

SAUF INDICATION EXPRESSE DANS LE PRÉSENT ACCORD, ET DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NI LE BÉNÉFICIAIRE NI AUCUN CONTRIBUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES PROFITS PERDUS), QUELLE QUE SOIT SA CAUSE ET SUR TOUTE THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ STRICTE, OU LA TORTURE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTREMENT) SURGISSANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION OU DE LA DISTRIBUTION DU PROGRAMME OU DE L'EXERCICE DE TOUS LES DROITS ACCORDÉS EN VERTU DE LA PRÉSENTE, MÊME SI AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES

7. GÉNÉRAL

Si une disposition du présent Contrat est non valide ou inapplicable dans le cadre de la loi en vigueur, elle ne doit avoir aucun effet sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions, et sans action de la part des parties engagées, elle doit être redéfinie dans une mesure minimale afin d'être valide et applicable.

Si le Titulaire dépose une plainte associée à un brevet contre une entité (demande entre défendeurs et demande reconventionnelle incluses) en indiquant que le Programme lui-même (à l'exclusion des combinaisons du Programme avec un autre logiciel ou matériel) constitue une infraction sur son ou ses brevets, les droits qui lui sont octroyés dans le cadre de la Section 2(b) sont résiliés à compter de la date de dépôt de la plainte.

Tous les droits octroyés au Titulaire dans le cadre du présent Contrat sont résiliés si celui-ci ne respecte pas les clauses ou conditions matérielles du présent Contrat et ne répare pas les manquements dans un délai raisonnable à compter de la prise de connaissance de cette non-conformité. En cas de résiliation de tous les droits octroyés au Titulaire dans le cadre du présent contrat, celui-ci s'engage à cesser toute utilisation et distribution du Programme dans un délai raisonnable. Toutefois, les obligations du Titulaire dans le cadre du présent Contrat ainsi que les licences qui lui ont été octroyées pour l'utilisation du Programme demeurent valables.

Toute personne est autorisée à copier le présent Contrat et à en distribuer des copies. Toutefois, pour éviter toute incohérence, le présent Contrat est protégé par le droit d'auteur et ne peut être modifié que dans les conditions ci-après. Le Responsable du contrat se réserve le droit de publier de nouvelles versions (y compris les révisions) du Présent contrat de manière occasionnelle. Personne d'autre que le Responsable du contrat n'est autorisé à modifier le présent Contrat. Eclipse Foundation est le Responsable initial de l'accord. Eclipse Foundation peut affecter cette responsabilité à une entité distincte appropriée pour servir d'architecte d'accord. Un numéro de version distinctif sera attribué à chaque nouvelle version du Contrat. Le Programme (y compris les Contributions) peut toujours être distribué sous réserve de la version du Contrat dans le cadre duquel il a été reçu. Par ailleurs, suite à La publication d'une nouvelle version du Contrat, le Contributeur peut choisir de Distribuer le Programme (y compris ses Contributions) dans le cadre de cette nouvelle version.

Sauf stipulation expresse dans les sections 2(a) et 2(b) ci-dessus, le Titulaire ne dispose d'aucun droit ou d'aucune licence sur la propriété intellectuelle d'un Contributeur dans le cadre du présent Contrat, que ce soit de façon expresse, implicite, estoppel ou autre. Tous les droits stipulés dans le Programme qui ne sont pas octroyés expressément dans le cadre du présent Contrat sont réservés. Aucune disposition du présent Contrat n'est destinée à être exécutoire par une entité qui n'est pas un Contributeur ou un Bénéficiaire. Aucun droit de tiers bénéficiaire n'est créé au titre du Contrat.

Annexe A - Avis sur la forme des licences secondaires

"Ce code source peut également être rendu disponible sous les licences secondaires suivantes lorsque les conditions de cette disponibilité énoncées dans la licence publique Eclipse, v. 2.0 sont remplies : {nom licence(s), version(s), exceptions ou droits d'accès supplémentaires ici}."

Le simple fait d'inclure une copie du présent Contrat, y compris la présente Annexe A, ne suffit pas à accorder une licence au Code Source en vertu des Licences Secondaires.

S'il n'est pas possible ou souhaitable de placer l'avis dans un fichier particulier, vous pouvez inclure l'avis dans un emplacement (tel qu'un fichier LICENSE dans un répertoire pertinent) où un destinataire serait susceptible de rechercher un tel avis.

Vous pouvez ajouter d'autres avis précis de propriété du droit d'auteur.

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## La GNU General Public License (GPL) Version 2, juin 1991

Tout le monde est autorisé à copier et distribuer des copies mot à mot de ce document de licence, mais la modification n'est pas autorisée.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous priver de votre liberté de les partager et de les modifier. En revanche, la Licence Publique Générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et de changer des logiciels libres, afin de s'assurer que le logiciel est gratuit pour tous ses utilisateurs. Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software Foundation et à tout autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la licence publique générale de la bibliothèque GNU.) Vous pouvez également l'appliquer à vos programmes.

Quand on parle de logiciel libre, on parle de liberté, pas de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous assurer que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez), que vous recevez une source code ou peut obtenir si vous le souhaitez, que vous pouvez changer le logiciel ou utiliser des morceaux de celui-ci dans de nouveaux programmes gratuits ; et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.

Pour protéger vos droits, nous devons faire des restrictions qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander de renoncer à ces droits. Ces restrictions se traduisent par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies du logiciel, ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, qu'elles soient gratuites ou payantes, vous devez donner aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu'ils reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces termes pour qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) le droit d'auteur du logiciel, et (2) vous offrons cette licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

Aussi, pour la protection de chaque auteur et la nôtre, nous voulons nous assurer que tout le monde comprend qu'il n'y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre et transmis, nous voulons que ses destinataires sachent que ce qu'ils ont n'est pas l'original, de sorte que tous les problèmes introduits par d'autres ne refléteront pas la réputation des auteurs originaux.

Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets logiciels. Nous voulons éviter le danger que les redistributeurs d'un programme libre obtiennent individuellement des licences de brevet, ce qui rend le programme propriétaire. Pour éviter cela, nous avons clairement indiqué que tout brevet doit être concédé sous licence pour l'usage gratuit de tout le monde ou pas du tout concédé sous licence.

Les termes et conditions précis pour la copie, la distribution et la modification suivent.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE MODIFICATION

0. Cette Licence s'applique à tout programme ou autre œuvre qui contient un avis déposé par le détenteur du droit d'auteur disant qu'il peut être distribué selon les termes de la présente Licence Publique Générale. Le "Programme", ci-dessous, fait référence à un tel programme ou œuvre, et un "travail basé sur le Programme" désigne soit le Programme, soit toute œuvre dérivée en vertu de la loi sur le droit d'auteur : c'est-à-dire une œuvre contenant le Programme ou une partie de celui-ci, mot pour mot ou avec modifications et/ou traduites dans une autre langue. (Dans ce qui suit, la traduction est incluse sans limitation dans le terme "modification".) Chaque titulaire de licence est traité comme "vous".

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence ; elles sont en dehors de son champ d'application. L'exécution du Programme n'est pas restreinte et le résultat du Programme n'est couvert que si son contenu constitue une œuvre fondée sur le Programme (indépendamment du fait qu'il a été exécuté). Le fait que cela soit vrai dépend de ce que fait le programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code source du Programme tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur et une clause de non-responsabilité appropriés. de garantie ; garder intacts tous les avis qui font référence à cette Licence et à l'absence de toute garantie ; et donner à tout autre bénéficiaire du Programme une copie de cette Licence avec le Programme.

Vous pouvez facturer des frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez, à votre choix, offrir une protection de garantie en échange d'un frais.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme ou de toute partie de celui-ci, formant ainsi une œuvre basée sur le Programme, et copier et distribuer ces modifications ou travaux selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions :

a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés contiennent des avis prioritaires indiquant que vous aurez modifié les fichiers et la date de toute modification.

b) Vous devez faire en sorte que tout travail que vous distribuez ou publiez, qui en tout ou en partie contient ou est dérivé du Logiciel ou d'une partie de celui-ci, soit concédé sous licence dans son ensemble sans frais à tous les tiers selon les termes de la présente Licence.

c) Si le programme modifié lit normalement des commandes de manière interactive lorsqu'il est exécuté, vous devez faire en sorte que, lorsqu'il est lancé pour une telle utilisation interactive de la manière la plus ordinaire, il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de droit d'auteur approprié. et un avis indiquant qu'il n'y a pas de garantie (ou autre, en disant que vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme dans ces conditions, et en indiquant à l'utilisateur comment afficher une copie de cette licence. (Exception : si le programme lui-même est interactif mais n'imprime pas normalement une telle annonce, votre travail basé sur le programme n'est pas requis pour imprimer une annonce.)

Ces exigences s'appliquent à l'ensemble du travail modifié. Si des sections identifiables de cette œuvre ne sont pas dérivées du Programme et peuvent être raisonnablement considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez comme des œuvres distinctes. Mais lorsque vous distribuez les mêmes sections en tant que partie d'un tout qui est une œuvre basée sur le Programme, la distribution de l'ensemble doit être selon les termes de cette Licence, dont les autorisations pour les autres titulaires de licence s'étendent à l'ensemble, et donc à chaque partie indépendamment de qui l'a écrit.

Ainsi, le présent article n'a pas pour objet de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur des œuvres entièrement écrites par vous ; il a plutôt pour but d'exercer le droit de contrôler la distribution d'œuvres dérivées ou collectives basées sur le Programme.

De plus, la simple agrégation d'une autre œuvre non fondée sur le Programme avec le Programme (ou avec une œuvre fondée sur le Programme) sur un volume d'un support de stockage ou de distribution ne fait pas entrer l'autre œuvre dans le champ d'application de la présente Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou une œuvre basée sur celui-ci, en vertu de l'Article 2) en code objet ou sous forme exécutable selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous effectuiez également l'une des actions suivantes :

a) l'accompagner du code source complet lisible par machine, qui doit être distribué selon les termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

b) L'accompagner d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, pour donner à un tiers, pour une charge ne dépassant pas votre coût d'exécution physique de la distribution source, une copie complète lisible par machine du code source correspondant, à distribuer selon les termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,

c) L'accompagner avec les informations que vous avez reçues quant à l'offre de distribuer le code source correspondant. (Cette alternative n'est autorisée que pour la distribution non commerciale et uniquement si vous avez reçu le programme en code objet ou sous forme exécutable avec une telle offre, conformément à la sous-section b ci-dessus.)

Le code source d'une œuvre désigne la forme préférée de l'œuvre pour y apporter des modifications. Pour un travail exécutable, le code source complet signifie tout le code source de tous les modules qu'il contient, plus tous les fichiers de définition d'interface associés, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable. Cependant, à titre d'exception spéciale, le code source distribué n'a pas besoin d'inclure tout ce qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les principaux composants (compilateur, noyau, etc.) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable s'exécute, sauf si ce composant accompagne lui-même l'exécutable.

Si la distribution du code exécutable ou du code objet est effectuée en offrant l'accès à la copie à partir d'un emplacement désigné, l'offre d'un accès équivalent à la copie du code source à partir du même emplacement compte comme la distribution du code source, même si des tiers ne sont pas obligés de copier la source avec le code objet.

4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le Programme, sauf disposition expresse de la présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, sous-licencier ou distribuer le Programme est nulle et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de cette Licence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de vous en vertu de la présente Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant que ces parties resteront en pleine conformité.

5. Vous n'êtes pas tenu d'accepter cette licence, car vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde la permission de modifier ou de distribuer le Programme ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou tout travail basé sur le Programme), vous indiquez votre acceptation de la présente Licence pour le faire, ainsi que tous ses termes et conditions pour copier, distribuer ou modifier le Programme ou les œuvres basées sur celui-ci.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou toute œuvre basée sur le Programme), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant de licence original pour copier, distribuer ou modifier le Programme sous réserve des présentes conditions générales. Vous ne pouvez pas imposer d'autres restrictions à l'exercice par les destinataires des droits concédés aux présentes. Vous n'êtes pas responsable de l'application de la conformité par des tiers à cette Licence.

7. Si, à la suite d'un jugement judiciaire ou d'une allégation de violation de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance judiciaire, accord ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la présente Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément à vos obligations en vertu de la présente Licence et à toute autre obligation pertinente, vous ne pouvez pas distribuer le Programme du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas une redistribution libre de redevances du Programme par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon de satisfaire à la fois et à la présente Licence serait de s'abstenir entièrement de la distribution du Programme.

Si une partie du présent article est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de l'article est destiné à s'appliquer et l'article dans son ensemble est destiné à s'appliquer dans d'autres circonstances.

La présente section n'a pas pour objet de vous inciter à enfreindre des brevets ou d'autres revendications de droits de propriété ou à contester la validité de ces revendications ; cette section a pour seul but de protéger l'intégrité du système de distribution de logiciels libres, qui est mis en œuvre par des pratiques de licence publique. Beaucoup de gens ont fait des contributions généreuses à la vaste gamme de logiciels distribués par ce système en se fondant sur une application cohérente de ce système ; il appartient à l'auteur / donateur de décider s'il est prêt à distribuer des logiciels par le biais de tout autre système et un titulaire de licence ne peut pas imposer ce choix.

Cette section vise à clarifier ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte dans certains pays, soit par des brevets, soit par des interfaces protégées par le droit d'auteur, le détenteur original du droit d'auteur qui place le Programme sous cette Licence peut ajouter une limitation explicite de la distribution géographique excluant ces pays, de sorte que la distribution n'est autorisée que dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, cette Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite dans le corps de cette Licence.

9. La Free Software Foundation peut publier de temps à autre des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit de la présente version, mais peuvent différer dans le détail pour résoudre de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme spécifie un numéro de version de cette Licence qui s'applique à elle et "toute version ultérieure", vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions de cette version ou de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de version de cette licence, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée par la Free Software Foundation.

10. Si vous souhaitez intégrer des parties du programme dans d'autres programmes gratuits dont les conditions de distribution sont différentes, écrivez à l'auteur pour demander l'autorisation. Pour les logiciels qui sont protégés par le droit d'auteur par la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre décision sera guidée par les deux objectifs de préserver le statut libre de tous les dérivés de notre logiciel libre et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

11. PARCE QUE LE PROGRAMME EST AUTORISÉ GRATUITEMENT, IL N'Y A PAS DE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT LES DÉTENTEURS DE DROITS D'AUTEUR ET / OU D'AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "TEL QUEL" SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRIMÉ OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉ À, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONDITION PHYSIQUE À UN USAGE PARTICULIER. TOUT LE RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME EST AVEC VOUS. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.

12. EN AUCUN CAS, SAUF SI REQUIS PAR LA LOI APPLICABLE OU CONVENU PAR ÉCRIT, TOUT DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET / OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME TEL QUE AUTORISÉ CI-DESSUS, SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU INCAPACITÉ D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉ À LA PERTE DE DONNÉES OU DE DONNÉES RENDUES INEXACTES OU DES PERTES SOUTENUES PAR VOUS OU DES TIERS OU UN ÉCHEC DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC D'AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI CE TITULAIRE OU UNE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme et que vous voulez qu'il soit du plus grand usage possible pour le public, la meilleure façon d'y parvenir est de le rendre un logiciel libre que tout le monde peut redistribuer et modifier selon ces termes.

Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. Il est plus sûr de les joindre au début de chaque fichier source pour transmettre le plus efficacement l'exclusion de la garantie ; et chaque fichier doit avoir au moins la ligne "droit d'auteur" et un pointeur vers l'endroit où l'avis complet est trouvé.

Une ligne pour donner le nom du programme et une brève idée de ce qu'il fait.

Ce programme est un logiciel libre. Vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier sous les conditions d'utilisation de La GNU General Public License publiée par la Free Software Foundation : version de licence 2.1, ou toute version ultérieure.

Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE explicite/implicite, notamment quant à sa QUALITE ou à son ADÉQUATION A UN BUT PARTICULIER. Voir la licence publique générale GNU, pour plus d'informations.

Vous devez avoir reçu une copie de la Licence Publique Générale GNU avec ce programme. Si ce n'est pas le cas, écrivez à : Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1335 USA

Ajoutez également des informations sur la façon de vous contacter par courrier électronique et papier.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court avis comme celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright (C) nom de l'année de l'auteur Gnomovision est livré avec ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour les détails type `show w'. Il s'agit d'un logiciel libre, et vous pouvez le redistribuer sous certaines conditions ; tapez `show c' pour plus de détails.

Les commandes hypothétiques `show w' et `show c' doivent montrer les parties appropriées de la Licence Publique Générale. Bien sûr, les commandes que vous utilisez peuvent être appelées autre chose que `show w' et `show c' ; elles peuvent même être des clics de souris ou des éléments de menu - ce qui convient à votre programme.

Vous devriez également demander à votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou à votre école, le cas échéant, de signer un "avertissement de droit d'auteur" pour le programme, si nécessaire. Voici un exemple ; modifiez les noms :

Yoyodyne, Inc., décline par la présente tous les droits d'auteur sur la

programme 'Gnomovision' (qui fait des passes aux compilateurs) écrit par

James Hacker.

signature de Ty Coon, 1er avril 1989

Ty Coon, président du vice-président

Cette Licence Publique Générale ne permet pas d'intégrer votre logiciel dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérer qu'il est plus utile de permettre de lier des applications propriétaires à la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez la licence publique générale de la bibliothèque GNU au lieu de cette licence.

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## EXCEPTION DE CLASSPATH

Lier cette bibliothèque de manière statique ou dynamique à d'autres modules fait un travail combiné basé sur cette bibliothèque. Ainsi, les termes et conditions de la Licence Publique Générale GNU version 2 couvrent l'ensemble de la combinaison.

À titre d'exception spéciale, les détenteurs de droits d'auteur de cette bibliothèque vous donnent la permission de lier cette bibliothèque à des modules indépendants pour produire un exécutable, quelles que soient les conditions de licence de ces modules indépendants, et de copier et distribuer l'exécutable résultant selon les termes de votre choix, à condition que vous respectiez également, pour chaque module indépendant lié, les termes et conditions de la licence de ce module. Un module indépendant est un module qui n'est pas dérivé ou basé sur cette bibliothèque. Si vous modifiez cette bibliothèque, vous pouvez étendre cette exception à votre version de la bibliothèque, mais vous n'êtes pas obligé de le faire. Si vous ne le souhaitez pas, supprimez cette instruction d'exception de votre version.