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Microsoft Corporation

Licence MIT (MIT)

Par les présentes, toute personne est autorisée à obtenir gratuitement une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), à utiliser le Logiciel sans restrictions, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, d'accord de sous-licences et de vente de copies du Logiciel, et à autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à appliquer ces droits, dans le respect des conditions suivantes :

L'avis de copyright ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans tous les exemplaires ou portions substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT", SANS AUCUN TYPE DE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CE QUI INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, ET D'ABSENCE DE CONTREFACON. LES AUTEURS OU LES DETENTEURS DU COPYRIGHT NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES RECLAMATIONS, DOMMAGES OU AUTRES REVENDICATIONS ISSUS DE L'UTILISATION CONTRACTUELLE OU DELICTUELLE DU LOGICIEL OU D'ELEMENTS DERIVES DU LOGICIEL.

AVIS ET INFORMATIONS LOGICIELS TIERS Ne pas traduire ni localiser

Ce projet intègre les composants des projets énumérés ci-dessous. Les avis de copyright originaux et les licences sous lesquelles Microsoft a reçu ces composants sont indiqués ci-dessous. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés ici, que ce soit par implication, par préclusion ou autrement.

%% typographie version 4.4.4 (https://github.com/microsoft/TypeScript)

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Licence Apache

Version 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.

"Licence" désigne les conditions générales d'utilisation, de reproduction et de distribution définies par les sections 1 à 9 de ce document.

"Concédant" désigne le détenteur du copyright ou l'entité autorisée par le détenteur du copyright octroyant la licence.

"Personne morale" désigne le regroupement de l'entité agissante et de toutes les autres entités la contrôlant, qu'elle contrôle ou sous contrôle commun avec elle. Aux fins de cette définition, "contrôle" désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou de gérer cette entité, par contrat ou autre, (ii) la propriété d'au moins cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation, ou (iii) la propriété bénéficiaire de cette entité.

"Vous" (ou "votre") désigne une personne ou une personne morale exerçant les droits octroyés par cette licence.

Le format "source" désigne le format préféré pour effectuer des modification, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source de documentation et les fichiers de configuration.

Le format d'"objet" désigne tout format résultant de la transformation mécanique ou de la traduction d'un format source, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, le code d'objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de support.

"Produit" désigne le produit intellectuel, au format source ou d'objet, mis à disposition sous la licence, comme l'indique l'avis de copyright inclus dans le produit ou joint au produit (un exemple est fourni dans l'annexe ci-dessous).

"Produit dérivé" désigne tout produit, au format source ou d'objet, basé sur le produit (ou en étant dérivé) et pour lequel les révisions éditoriales, les annotations, les élaborations ou autre modification représentent, dans leur ensemble, un produit intellectuel original. Aux fins de cette licence, les produits dérivés n'incluent pas les produits qui restent séparables des interfaces du produit et des autres produits dérivés, ou simplement liés (ou associés par nom).

"Contribution" désigne tout produit intellectuel, ce qui comprend la version originale du produit et tous les ajouts et modifications apportés au produit ou à ses produits dérivés, intentionnellement soumis au concédant pour inclusion dans le produit par le détenteur du copyright ou par une personne ou personne morale autorisée à effectuer cette soumission pour le compte du détenteur du copyright. Aux fins de cette définition, "soumis" désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite avec le concédant ou ses représentants, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, la communication sur les listes d'envoi de messages électroniques, les systèmes de contrôle du code source et les systèmes de suivi des problèmes gérés par le concédant ou pour son compte afin de discuter et d'améliorer le produit, en excluant la communication facilement lisible ou indiquée par écrit par le détenteur du copyright avec la mention "N'est pas une contribution".

"Collaborateur" désigne le concédant et toute personne ou personne morale pour le compte de laquelle une contribution a été reçue par le concédant puis incorporée dans le produit.

2. Octroi de la licence de copyright. Conformément aux conditions d'utilisation de cette licence, chaque collaborateur vous accorde une licence de copyright irrévocable, permanente, internationale, non-exclusive, sans frais ni redevance pour la reproduction, la préparation de produits dérivés, la présentation publique, l'exécution publique, l'octroi de sous-licences et la distribution du produit et de ses produits dérivés au format source et d'objet.

3. Octroi de la licence de brevet. Conformément aux conditions d'utilisation de cette licence, chaque collaborateur vous accorde une licence de brevet irrévocable, permanente, internationale, non-exclusive, sans frais ni redevance (sauf indication contraire dans cette section) pour la réalisation, l'utilisation, la mise en vente, la vente, l'importation et le transfert du produit, la licence s'appliquant uniquement aux réclamations de brevet pouvant être sous licence avec l'accord du collaborateur qui sont nécessairement enfreintes par contribution ou par combinaison des contributions et du produit pour lequel les contributions ont été soumises. Si vous déposez une plainte associée à un brevet contre une entité (demande entre défendeurs et demande reconventionnelle incluses) en indiquant que le produit ou une contribution incorporée dans le produit constitue une infraction directe ou collaborative sur le brevet, les licences de brevet qui vous sont accordées sous cette licence pour le produit sont résiliées à compter de la date de dépôt de la plainte.

4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies du produit ou des produits dérivés par n'importe quel moyen, avec ou sans modification, au format source ou d'objet, en respectant les conditions suivantes :

Vous devez fournir aux autres utilisateurs du produit ou des produits dérivés une copie de cette licence.

Les fichiers modifiés doivent contenir des avis prioritaires indiquant que vous avez modifié les fichiers.

Vous devez conserver, dans le format source des produits dérivés que vous distribuez, l'ensemble des avis de copyright, de brevet, de marque déposée et d'attribution du format source du produit, à l'exclusion des avis qui ne sont associés à aucune partie des produits dérivés.

Si le produit inclut un fichier texte "NOTICE" dans le cadre de sa distribution, tous les produits dérivés que vous distribuez doivent inclure une copie accessible en lecture des avis d'attribution contenus dans le fichier NOTICE, à l'exclusion des avis qui ne sont associés à aucune partie des produits dérivés, à au moins l'un des emplacements suivants : dans le fichier texte NOTICE distribué avec les produits dérivés, dans le format source ou la documentation fournis avec les produits dérivés ou par affichage généré par les produits dérivés, si des avis tiers apparaissent. Le contenu du fichier NOTICE est fourni à titre informatif et ne modifie pas la licence. Vous pouvez ajouter vos propres avis d'attribution dans les produits dérivés que vous distribuez, avec un addenda ou en tant qu'addenda du texte NOTICE du produit, si ces attributs supplémentaires ne peuvent pas être interprétés comme modifiant la licence. Vous pouvez ajouter votre propre notice de copyright à vos modifications et fournir des conditions générales de licence supplémentaires pour l'utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications ou pour les produits dérivés dans leur ensemble, dans la mesure où votre utilisation, reproduction et distribution du produit sont conformes aux conditions de la licence.

5. Soumission des contributions. Sauf indication explicite contraire de votre part, toute contribution intentionnellement soumise par vous pour inclusion dans le produit au concédant doit être conforme aux conditions de la licence, sans conditions supplémentaires. Nonobstant ce qui précède, aucun élément des présente ne doit prévaloir sur les conditions ou modifier les conditions de tout accord de licence séparé exécuté par vous et le concédant à propos de ces contributions.

6. Marques. Cette licence n'accorde pas l'autorisation d'utiliser les marques, marques déposées, marques de service ou noms de produit du concédant, à l'exception des conditions d'utilisation raisonnable et habituelle de description de l'origine du produit et de reproduction du contenu du fichier NOTICE.

7. Exonération de garantie. Sauf obligation dans le cadre de la législation en vigueur ou accord écrit, le concédant fournit le produit (et chaque collaborateur fournit ses contributions) "EN L'ETAT", SANS GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE, expresse ou implicite, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, les garanties ou conditions DE TITRE, DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER ou DE NON CONTREFACON. Vous endossez l'entière responsabilité de la détermination de l'usage ou de la redistribution approprié du produit et encourez tous les risques associés à votre application des droits octroyés par cette licence.

8. Limitation de responsabilité. En aucun cas et sous aucune théorie légale, en cas de réclamation (faute incluse), dommage ou autre, sauf obligation par la législation applicable (en cas de faute délibérée ou grave) ou accord écrit, un collaborateur ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels ou consécutifs de tout ordre subis par vous en raison de cette licence ou suite à l'utilisation ou l'impossibilité d'utilisation du produit (ce qui inclut, mais sans s'y limiter, la perte de clientèle, l'arrêt des activités, la panne ou le mauvais fonctionnement des ordinateurs ou tout autre dommage ou perte commercial), même si le collaborateur a été averti de la possibilité de tels dommages.

9. Acceptation de la garantie ou de responsabilités supplémentaires. Lors de la redistribution du produit ou de ses produits dérivés, vous pouvez choisir de proposer contre paiement l'acceptation des obligations et/ou droits de support, garantie, indemnisation ou autre responsabilité conformément à cette licence. Cependant, en acceptant ces obligations, vous agissez uniquement pour votre compte en engageant votre seule responsabilité, et non pour le compte d'un autre collaborateur, et seulement si vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité chaque collaborateur en cas de réclamation, en raison de votre acceptation des garanties et responsabilités supplémentaires.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Le logiciel TypeScript intègre des documents tiers provenant des projets répertoriés ci-dessous. L'avis de copyright original et la licence en vertu de laquelle Microsoft a reçu ce matériel tiers sont indiqués ci-dessous. Microsoft se réserve tous les autres droits qui ne sont pas expressément accordés, que ce soit par implication, par préclusion ou autrement.

------------------- DéfinitivementTypé --------------------

Ce fichier est basé sur ou incorpore du matériel provenant des projets énumérés ci-dessous (collectivement, le "Code Tiers"). Microsoft n'est pas l'auteur original du code tiers. L'avis de droit d'auteur original et la licence, en vertu de laquelle Microsoft a reçu ce code tiers, sont indiqués ci-dessous. Ces licences et avis sont fournis à titre d'information uniquement. Microsoft, et non le tiers, vous concède des licences pour le Code Tiers conformément aux conditions énoncées dans le CLUF pour le Produit Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits qui ne sont pas expressément accordés en vertu du présent accord, que ce soit par implication, par préclusion ou autrement.

Définitivement tapé

Ce projet est sous licence du MIT. Les droits d'auteur sont respectifs de chaque contributeur listé au début de chaque fichier de définition. Fourni à titre d'information uniquement

Licence MIT

L'avis de copyright ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans tous les exemplaires ou portions substantielles du Logiciel.

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------------------- Unicode --------------------

CONTRAT DE LICENCE UNICODE INC. - FICHIERS DE DONNEES ET LOGICIEL

Les fichiers de données Unicode incluent tous les fichiers de données sous les répertoires http://www.unicode.org/Public/, http://www.unicode.org/reports/, http://www.unicode.org/cldr/data/, http://source.icu-project.org/repos/icu/ et http://www.unicode.org/utility/trac/browser/.

Ils n'incluent pas les tableaux de code en ligne PDF qui se trouvent dans le répertoire http://www.unicode.org/Public/.

Le logiciel inclut tout code source publié dans la norme Unicode ou dans les répertoires http://www.unicode.org/Public/, http://www.unicode.org/reports/, http://www.unicode.org/cldr/data/, http://source.icu-project.org/repos/icu/ et http://www.unicode.org/utility/trac/browser/.

AVIS A L'ATTENTION DE L'UTILISATEUR : Lisez attentivement l'accord juridique suivant. EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT AUTREMENT LES FICHIERS DE DONNÉES D'UNICODE INC. ("FICHIERS DE DONNÉES"), ET/OU LE LOGICIEL ("LOGICIEL"), VOUS ACCEPTEZ SANS ÉQUIVOQUE ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR TOUTES LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD, NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER, DISTRIBUER OU UTILISER LES FICHIERS DE DONNÉES OU LE LOGICIEL.

AVIS DE COPYRIGHT ET D'AUTORISATION

Distribué dans les conditions d'utilisation stipulées dans http://www.unicode.org/copyright.html.

Par la présente, toute personne est autorisée à obtenir gratuitement un exemplaire des fichiers de donnée Unicode et de toute documentation associée (les "Fichiers des données") ou du logiciel Unicode et de toute documentation associée (le "Logiciel"), à employer le logiciel Unicode et de toute documentation associée (le "Logiciel"), y compris notamment, mais sans s'y limiter, les droits d'utilisation, de copie, de modification et d'autorisation doivent être inclus dans tous les fichiers des données ou du logiciel, dans le respect des droits d'utilisation, de copie, de modification et de fusion, publier, distribuer et/ou vendre des copies des fichiers de données ou du logiciel, et permettre aux personnes auxquelles les fichiers de données ou le logiciel sont fournis de le faire, à condition que (a) le présent avis d'autorisation et de droit d'auteur apparaisse avec toutes les copies des fichiers de données ou du logiciel, ou (b) le présent avis d'autorisation et de droit d'auteur apparaisse dans les documents associés.

LES FICHIERS DE DONNEES ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS "EN L'ETAT", SANS AUCUN TYPE DE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CE QUI INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, ET D'ABSENCE D'INFRACTION AUX DROITS DES TIERS. EN AUCUN CAS, LE TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LES TITULAIRES INCLUS DANS LE PRÉSENT AVIS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF SPÉCIAL, OU DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE DE UTILISATION, DONNÉES OU BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DES FICHIERS OU LOGICIELS DE DONNÉES.

Sauf mention contraire dans le présent avis, le nom du titulaire du copyright ne doit pas être utilisé dans la publicité ou pour promouvoir la vente, l'utilisation ou d'autres éléments dérivés dans les Fichiers de données ou le Logiciel sans l'autorisation écrite préalable du titulaire du copyright.

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-------------------Modèle objet de document-----------------------------

DOM

Licence W3C

Cette œuvre est fournie par les détenteurs de droits d'auteur sous la licence suivante.

Lorsque vous obtenez et/ou copiez ce travail, vous (le titulaire de licence) acceptez d'avoir lu, compris et de respecter les conditions suivantes.

L'autorisation de copier, modifier et distribuer cette œuvre, avec ou sans modification, à quelque fin que ce soit et sans frais ou redevance est accordée, à condition que vous incluiez ce qui suit sur TOUTES les copies de l'œuvre ou des parties de celle-ci, y compris les modifications :

* Le texte complet de cet AVERTISSEMENT, à un emplacement accessible pour les utilisateurs de l'oeuvre redistribuée ou dérivée.

* Tous les avis de non-responsabilité de propriété intellectuelle, les conditions ou les avis préexistants. S'il n'en existe pas, le logiciel W3C et le court préavis de document doivent être inclus.

* Avis de toute modification ou modification, par le biais d'une déclaration de copyright sur le nouveau code ou document tel que "Ce logiciel ou document comprend du matériel copié ou dérivé de [titre et URI du document W3C]. Copyright © [ANNÉE] W3C® (MIT, ERCIM, Keio, Beihang)."

Avis d'exclusion de responsabilité

CE LOGICIEL ET SA DOCUMENTATION SONT FOURNIS "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER NI QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE SA DOCUMENTATION RESPECTERA LES BREVETS, DROITS D'AUTEUR, MARQUES DE COMMERCE OU AUTRES DROITS DE TIERS. LES TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL OU DU DOCUMENT.

Le nom et les marques déposées des détenteurs des droits d'auteur ne peuvent PAS être utilisés dans des publicités ou publicités pour le programme sans autorisation écrite préalable.

Les droits d'auteur sur cette œuvre resteront à tout moment avec les détenteurs de droits d'auteur.

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DOM

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Creative Commons Corporation ("Creative Commons") n'est pas un cabinet d'avocats et ne fournit pas de services juridiques ou de conseils juridiques. La distribution de licences publiques Creative Commons ne crée pas de relation avocat-client ou autre. Creative Commons rend ses licences et les informations connexes disponibles "en l'état". Creative Commons ne donne aucune garantie concernant ses licences, tout matériel sous licence en vertu de leurs termes et conditions, ou toute information connexe. Creative Commons décline toute responsabilité pour les dommages résultant de leur utilisation dans toute la mesure du possible. Les licences publiques Creative Commons fournissent un ensemble standard de termes et conditions que les créateurs et autres détenteurs de droits peuvent utiliser pour partager des œuvres originales d'auteur et d'autres matériaux soumis au droit d'auteur et à certains autres droits spécifiés dans la licence publique ci-dessous. Les considérations suivantes sont à titre informatif uniquement, ne sont pas exhaustives et ne font pas partie de nos licences. Considérations pour les concédants de licence : Nos licences publiques sont destinées à être utilisées par les personnes autorisées à donner au public la permission d'utiliser du matériel d'une manière autrement restreinte par le droit d'auteur et certains autres droits. Nos licences sont irrévocables. Les concédants de licence doivent lire et comprendre les termes et conditions de la licence qu'ils choisissent avant de l'appliquer. Les concédants de licence doivent également garantir tous les droits nécessaires avant d'appliquer nos licences afin que le public puisse réutiliser le matériel comme prévu. Les concédants de licence doivent clairement marquer tout matériel non soumis à la licence. Cela inclut tout autre matériel sous licence CC, ou matériel utilisé sous une exception ou une limitation au droit d'auteur. Considérations supplémentaires pour les concédants de licence :

wiki.creativecommons.org/Considerations_for_licensors Considérations pour le public : En utilisant l'une de nos licences publiques, un concédant de licence accorde au public l'autorisation d'utiliser le matériel sous licence dans les conditions spécifiées. Si l'autorisation du concédant n'est pas nécessaire pour quelque raison que ce soit, par exemple en raison de toute exception ou limitation applicable au droit d'auteur, cette utilisation n'est pas réglementée par la licence. Nos licences accordent uniquement des autorisations sous le droit d'auteur et certains autres droits qu'un concédant de licence a le pouvoir d'accorder. L'utilisation du matériel sous licence peut encore être limitée pour d'autres raisons, y compris parce que d'autres ont des droits d'auteur ou d'autres droits sur le matériel. Un concédant de licence peut faire des demandes spéciales, telles que demander que toutes les modifications soient marquées ou décrites. Bien que cela ne soit pas exigé par nos licences, nous vous encourageons à respecter ces demandes lorsque cela est raisonnable. Plus_considérations pour le public : wiki.creativecommons.org/Considérations_for_licensees

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Creative Commons Attribution 4.0 Licence Publique Internationale En exerçant les Droits Sous Licence (définis ci-dessous), Vous acceptez et acceptez d'être lié par les termes et conditions de cette Licence Publique Internationale Creative Commons Attribution 4.0 ("Licence Publique"). Dans la mesure où cette Licence Publique peut être interprétée comme un contrat, les Droits Sous Licence Vous sont accordés en contrepartie de Votre acceptation des présentes conditions générales, et le Concédant Vous accorde ces droits en contrepartie des avantages que le Concédant reçoit de la mise à disposition du Matériel Sous Licence en vertu des présentes conditions générales. Section 1 -- Définitions. a. Matériel adapté désigne le matériel soumis au droit d'auteur et aux droits similaires qui est dérivé ou basé sur le matériel sous licence et dans lequel le matériel sous licence est traduit, modifié, arrangé, transformé ou autrement modifié d'une manière nécessitant l'autorisation en vertu du droit d'auteur et des droits similaires détenus par le concédant. Aux fins de la présente Licence publique, lorsque le Matériel sous licence est une œuvre musicale, une performance ou un enregistrement sonore, le Matériel adapté est toujours produit lorsque le Matériel sous licence est synchronisé avec une image en mouvement. b. La licence de l'adaptateur désigne la licence que vous appliquez à vos droits d'auteur et droits similaires dans vos contributions au matériel adapté conformément aux termes et conditions de la présente licence publique. Droits d'auteur et droits similaires signifie droits d'auteur et / ou droits similaires étroitement liés au droit d'auteur, y compris, sans limitation, la performance, la diffusion, l'enregistrement sonore et les droits de base de données Sui Generis, sans égard à la façon dont les droits sont étiquetés ou catégorisés. Aux fins de la présente Licence publique, les droits spécifiés à l'article 2(b)(1)-(2) ne sont pas des droits d'auteur et des droits similaires. Mesures technologiques efficaces Les mesures qui, en l'absence d'autorité appropriée, ne peuvent pas être contournées en vertu de lois remplissant les obligations découlant de l'article 11 du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996 et/ou d'accords internationaux similaires. Les exceptions et limitations désignent l'utilisation équitable, l'utilisation équitable et/ou toute autre exception ou limitation au droit d'auteur et aux droits similaires qui s'appliquent à votre utilisation du matériel sous licence. Matériel sous licence désigne l'œuvre, la base de données ou tout autre matériel artistique ou littéraire auquel le Concédant a appliqué la présente Licence publique. g. Droits sous licence désigne les droits qui Vous sont accordés sous réserve des termes et conditions de la présente Licence publique, qui sont limités à tous les droits d'auteur et droits similaires qui s'appliquent à Votre utilisation du Matériel sous licence et que le Concédant a le pouvoir de concéder sous licence. h. Concédant de licence désigne la (les) personne(s) ou entité(s) accordant des droits en vertu de la présente Licence publique. Partager signifie fournir du matériel au public par tout moyen ou processus qui nécessite l'autorisation en vertu des droits sous licence, tels que la reproduction, l'affichage public, l'exécution publique, la distribution, la diffusion, la communication, ou l'importation, et de mettre du matériel à la disposition du public, y compris de la manière dont les membres du public peuvent accéder au matériel à partir d'un lieu et à un moment qu'ils choisissent individuellement. Sui Generis Database Rights désigne les droits autres que le droit d'auteur résultant de la directive 96/9/EC du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, telle que modifiée et/ou réussie, ainsi que d'autres droits essentiellement équivalents partout dans le monde. k. Vous entendez la personne ou l'entité qui exerce les droits sous licence en vertu de la présente licence publique. Vous avez une signification correspondante. Section 2 -- Portée a. Licence accordée. 1. Sous réserve des termes et conditions de la présente Licence Publique, le Concédant Vous accorde par les présentes une licence mondiale, libre de redevances, non susceptible d'une sous-licence, non exclusive et irrévocable pour exercer les Droits Sous Licence dans le Matériel Sous Licence à : a. reproduire et partager le Matériel Sous Licence, en tout ou en partie ; et b. produire, reproduire et partager le Matériel Adapté. 2. Exceptions et limites. Pour éviter toute ambiguïté, lorsque des Exceptions et des Limitations s'appliquent à Votre utilisation, la présente Licence Publique ne s'applique pas et Vous n'avez pas besoin de vous conformer à ses termes et conditions. 3. Terme. La durée de cette licence publique est précisée à l'article 6(a). 4. Médias et formats ; modifications techniques autorisées. Le Concédant Vous autorise à exercer les Droits Concédés dans tous les médias et formats, qu'ils soient connus ou créés par la suite, et à apporter les modifications techniques nécessaires pour le faire. Le Concédant renonce et/ou accepte de ne faire valoir aucun droit ou autorité pour Vous interdire d'apporter les modifications techniques nécessaires à l'exercice des Droits Concédés, y compris les modifications techniques nécessaires pour contourner les Mesures Technologiques Efficaces. Aux fins de la présente Licence publique, la simple modification autorisée par le présent article 2a) (4) ne produit jamais de matériel adapté. 5. Destinataires en aval. a. Offre du Concédant -- Matériel sous licence. Tout destinataire du matériel sous licence reçoit automatiquement une offre du concédant pour exercer les droits sous licence selon les termes et conditions de la présente licence publique. b. Aucune restriction en aval. Vous ne pouvez pas offrir ou imposer des conditions supplémentaires ou différentes ou appliquer des mesures technologiques efficaces au matériel sous licence si cela restreint l'exercice des droits sous licence par tout destinataire du matériel sous licence. 6. Aucune approbation. Rien dans la présente Licence Publique ne constitue ou ne peut être interprété comme une permission d'affirmer ou d'impliquer que Vous êtes, ou que Votre utilisation du Matériel sous Licence est, liée ou sponsorisée, endossée ou accordée à un statut officiel par le Concédant ou d'autres personnes désignées pour recevoir une attribution conformément à la Section 3(a)(1)(A)(i). b. Autres droits. 1. Les droits moraux, tels que le droit à l'intégrité, ne sont pas concédés sous licence publique, ni la publicité, la vie privée et / ou d'autres droits de la personnalité similaires ; toutefois, dans la mesure du possible, le Concédant renonce et/ou accepte de ne pas faire valoir de tels droits détenus par le Concédant dans la mesure limitée nécessaire pour Vous permettre d'exercer les Droits sous Licence, mais pas autrement. 2. Les droits de brevet et de marque ne sont pas concédés sous licence publique. 3. Dans la mesure du possible, le concédant renonce à tout droit de percevoir des redevances auprès de Vous pour l'exercice des Droits concédés sous licence, que ce soit directement ou par l'intermédiaire d'une société de gestion collective dans le cadre d'un régime de licences obligatoires ou légales volontaire ou renonçable. Dans tous les autres cas, le Concédant se réserve expressément le droit de percevoir ces redevances. Section 3 -- Conditions de licence. Votre exercice des droits sous licence est expressément soumis aux conditions suivantes. a. Attribution. 1. Si vous partagez le matériel sous licence (y compris sous forme modifiée), vous devez : a. conserver ce qui suit s'il est fourni par le concédant avec le matériel sous licence : i. identification du ou des créateurs du Matériel sous licence et de toute autre personne désignée pour recevoir l'attribution, de toute manière raisonnable demandée par le Concédant (y compris par pseudonyme s'il est désigné) ; ii. un avis de droit d'auteur ; iii. un avis qui fait référence à cette Licence Publique ; iv. un avis faisant référence à la renonciation aux garanties ; v. un URI ou un lien hypertexte vers le Matériel sous Licence dans la mesure raisonnablement possible ; b. indiquer si Vous avez modifié le Matériel sous Licence et conserver une indication de toute modification antérieure ; et c. indiquer que le matériel sous licence est sous licence en vertu de la présente licence publique, et inclure le texte ou l'URI ou le lien hypertexte vers cette licence publique. 2. Vous pouvez satisfaire aux conditions de l'article 3(a)(1) de toute manière raisonnable en fonction du support, des moyens et du contexte dans lesquels vous partagez le matériel sous licence. Par exemple, il peut être raisonnable de satisfaire aux conditions en fournissant un URI ou un lien hypertexte vers une ressource qui comprend les informations requises. 3. Si le concédant en fait la demande, vous devez retirer toute information requise par l'article 3 a) 1) A) dans la mesure raisonnablement possible. 4. Si vous partagez du matériel adapté que vous produisez, la licence de l'adaptateur que vous appliquez ne doit pas empêcher les destinataires du matériel adapté de se conformer à cette licence publique. Section 4 - Droits de base de données Sui Generis. Lorsque les droits sous licence comprennent les droits de base de données Sui Generis qui s'appliquent à votre utilisation du matériel sous licence : a. pour éviter toute ambiguïté, l'article 2(a)(1) vous accorde le droit d'extraire, de réutiliser, de reproduire et de partager tout ou une partie substantielle du contenu b. si vous incluez tout ou une partie substantielle du contenu de la base de données dans une base de données dans laquelle vous avez des droits de base de données Sui Generis, alors la base de données dans laquelle vous avez des droits de base de données Sui Generis (mais pas son contenu individuel) est du matériel adapté ; et c. Vous devez respecter les conditions de l'Article 3(a) si vous partagez tout ou partie substantielle du contenu de la base de données. Pour éviter toute ambiguïté, le présent article 4 complète et ne remplace pas Vos obligations en vertu de cette licence publique lorsque les droits concédés incluent d'autres droits d'auteur et droits similaires. Section 5 - Exclusion de garantie et limitation de responsabilité. a. À MOINS D'UNE AUTRE ENTENTE SÉPARÉE PAR LE concédant de licence, DANS LA MESURE POSSIBLE, le concédant de licence offre le matériel homologué tel quel et tel qu'il est disponible, et ne fait aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte concernant le matériel homologué, qu'elle soit expresse, IMPLICITE, STATUTAIRE ou autre. CELA INCLUT, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE TITRE, LA QUALITÉ MARCHANDE, L'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER, LA NON-INFRACTION, L'ABSENCE DE LATENTS OU D'AUTRES DÉFAUTS, L'EXACTITUDE, OU LA PRÉSENCE OU L'ABSENCE D'ERREURS, QUE CE SOIT CONNU OU NON. LORSQUE LES EXCLUSIONS DE GARANTIES NE SONT PAS AUTORISÉES COMPLÈTEMENT OU EN PARTIE, CETTE EXCLUSION PEUT NE PAS VOUS APPLIQUER. b. DANS LA MESURE POSSIBLE, EN AUCUN CAS LE CONCÉDANT NE SERA TENU RESPONSABLE DE TOUTE THÉORIE JURIDIQUE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT POUR TOUTE DIRECTE, SPÉCIALE, INDIRECTE, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIVE, PUNITIVE, EXEMPLAIRE, OU AUTRES PERTES, COÛTS, DÉPENSES OU DOMMAGES DÉCOULANT DE LA PRÉSENTE LICENCE PUBLIQUE OU DE L'UTILISATION DU MATÉRIEL LICENCÉ, MÊME SI LE Donneur de licence A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES PERTES, COÛTS, DÉPENSES OU DOMMAGES. Lorsqu'une LIMITATION DE RESPONSABILITÉ N'EST PAS AUTORISÉE COMPLÈTE OU EN PARTIE, CETTE LIMITATION PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. La clause de non-responsabilité et la LIMITATION de responsabilité prévues ci-dessus doivent être interprétées d'une manière qui, dans la mesure du possible, se rapproche le plus d'une clause de non-responsabilité absolue et d'une renonciation à toute responsabilité. Article 6 -- Durée et Résiliation. a. Cette licence publique s'applique pour la durée du droit d'auteur et des droits similaires sous licence ici. Toutefois, si Vous ne respectez pas cette Licence Publique, Vos droits en vertu de cette Licence Publique prennent fin automatiquement. b. Lorsque Votre droit d'utilisation du Matériel sous Licence a pris fin en vertu de l'Article 6(a), il rétablit : 1. automatiquement à la date à laquelle la violation est corrigée, à condition qu'elle soit corrigée dans les 30 jours suivant Votre découverte de la violation ; ou 2. lors du rétablissement exprès par le Concédant de Licence. Pour éviter toute ambiguïté, le présent article 6(b) n'affecte aucun droit que le concédant peut avoir à demander réparation pour vos violations de la présente licence publique. Pour éviter toute ambiguïté, le Concédant peut également offrir le Matériel sous licence selon des modalités ou conditions distinctes ou cesser de distribuer le Matériel sous licence à tout moment ; toutefois, cela ne mettra pas fin à la présente Licence publique. Les articles 1, 5, 6, 7 et 8 survivent à la résiliation de la présente licence publique. Section 7 -- Autres modalités. a. Le Concédant ne sera lié par aucune condition supplémentaire ou différente communiquée par Vous, sauf accord exprès. b. Tous les arrangements, ententes ou accords concernant le matériel sous licence non mentionnés dans les présentes sont distincts et indépendants des termes et conditions de la présente licence publique. Section 8 -- Interprétation. a. Pour éviter toute ambiguïté, la présente Licence Publique ne réduit pas, ne limite pas, ne restreint pas ou n'impose aucune condition à l'utilisation du Matériel sous Licence qui pourrait légalement être faite sans autorisation en vertu de la présente Licence Publique. b. Dans la mesure du possible, si une disposition de la présente Licence publique est jugée inapplicable, elle sera automatiquement réformée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre exécutoire. Si la disposition ne peut être réformée, elle sera retirée de la présente Licence publique sans affecter l'applicabilité des autres modalités. c. Aucun terme ou condition de cette licence publique ne sera renoncé et aucun défaut de se conformer consenti à moins d'accord exprès du concédant. Aucune disposition de la présente Licence publique ne constitue ou ne peut être interprétée comme une limitation ou une renonciation aux privilèges et immunités qui s'appliquent au Concédant ou à Vous, y compris aux processus juridiques de toute juridiction ou autorité.

=======================================================================

Creative Commons n'est pas partie à ses licences publiques. Cependant, Creative Commons peut choisir d'appliquer l'une de ses licences publiques au matériel qu'elle publie et, dans ces cas, sera considérée comme le "Conseiller". Sauf dans le but limité d'indiquer que le matériel est partagé sous une licence publique Creative Commons ou comme autrement autorisé par les politiques Creative Commons publiées sur creativecommons.org/policies, Creative Commons n'autorise pas l'utilisation de la marque "Creative Commons" ou toute autre marque ou logo de Creative Commons sans son consentement écrit préalable, y compris, sans limitation, en relation avec toute modification non autorisée de ses licences publiques ou de tout autre arrangement, entente ou accord concernant l'utilisation de matériel sous licence. Pour éviter toute ambiguïté, le présent paragraphe ne fait pas partie des licences publiques. Creative Commons peut être contacté à l'adresse creativecommons.org.

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----------------------Synchronisation d'arrière-plan Web------------------------------

Spécification de synchronisation en arrière-plan Web

Portions de spec © par W3C

Accord de spécification finale de la communauté W3C

Pour obtenir des engagements des participants pour le texte intégral d'un rapport de la Communauté ou d'un groupe d'entreprises, le groupe peut demander des engagements volontaires aux termes suivants ; un "résumé" est disponible. Voir aussi le "W3C Community Contributor License Agreement".

1. Objet du présent accord.

Le présent Accord énonce les conditions dans lesquelles je mets certains droits d'auteur et de brevet à votre disposition pour votre mise en œuvre de la Spécification. Tout autre terme capitalisé non spécifiquement défini dans le présent document a le même sens que ces termes dans la "Politique sur les brevets du W3C", et s'il n'y est pas défini, dans le "Document sur le processus du W3C".

2. Droits d'auteur.

2,1 Droits d'auteur. Je vous accorde une licence perpétuelle (pour la durée du droit d'auteur applicable), mondiale, non exclusive, sans frais, sans redevance, sans droit d'auteur, sans aucune obligation de comptabilité envers moi, de reproduire, de préparer des œuvres dérivées, d'afficher publiquement, d'exécuter publiquement, de sous-licencier, de distribuer et de mettre en œuvre la spécification dans toute la mesure de mes droits d'auteur dans la spécification.

2,2 Attribution. Comme condition de l'octroi du droit d'auteur, vous devez inclure une attribution à la spécification dans toute œuvre dérivée que vous faites sur la base de la spécification. Cette attribution doit inclure au minimum le nom et le numéro de version de la spécification.

3. Brevets

3,1 Engagement en matière de licences de brevets. J'accepte d'accorder une licence pour mes réclamations essentielles en vertu des exigences de licence RF de la communauté W3C. Cette exigence comprend les réclamations essentielles que je possède et toutes celles que j'ai le droit de concéder une licence sans obligation de paiement ou autre contrepartie à un tiers non lié. Les obligations en matière de licences RF de la Communauté du W3C concernant la spécification et décrites dans la présente politique me lient pour la durée de vie des brevets en question et grevent les brevets contenant des revendications essentielles, indépendamment des changements de statut de participation ou de l'adhésion au W3C. J'accepte également d'accorder une licence pour mes réclamations essentielles en vertu des exigences de licence RF de la communauté W3C dans les œuvres dérivées de la spécification tant que toutes les parties normatives de la spécification sont maintenues et que cet engagement de licence ne s'étend à aucune partie de l'œuvre dérivée qui n'était pas incluse dans la spécification.

3,2 Octroi de brevet supplémentaire facultatif. En plus des dispositions de l'article 3.1, je peux également, à ma discrétion, mettre à disposition certains droits de propriété intellectuelle enfreints par la mise en œuvre de la spécification, y compris les réclamations essentielles, en fournissant ces conditions via le site Web du W3C.

4. Aucun autre droit. Sauf indication expresse dans le présent Contrat, aucun autre brevet, marque de commerce, droit d'auteur ou autre droit de propriété explicite ou implicite n'est accordé en vertu du présent Contrat, y compris par implication, renonciation ou préclusion.

5. Conformité antitrust. Je reconnais que je peux rivaliser avec d'autres participants, que je n'ai aucune obligation de mettre en œuvre la spécification, que chaque participant est libre de développer des technologies et des normes concurrentes et que chaque partie est libre de concéder ses droits de brevet à des tiers, y compris dans le but de permettre des technologies et des normes concurrentes.

6. Non-contournement. J'accepte de ne pas prendre intentionnellement ou volontairement aider un tiers à prendre des mesures dans le but de contourner mes obligations en vertu du présent Accord.

7. Passage à la voie de recommandation du W3C. La spécification élaborée par le projet peut passer à la voie de recommandation du W3C. L'équipe du W3C est chargée de m'informer qu'un groupe de travail correspondant a été affrété. Je n'ai aucune obligation d'adhérer au Groupe de travail correspondant. Si la spécification développée par le projet passe à la piste de recommandation du W3C, les termes suivants s'appliquent :

7,1 Si je rejoins le groupe de travail correspondant. Si je rejoins le Groupe de travail correspondant, je serai assujetti à toutes les règles, obligations, engagements en matière de licences et politiques du W3C qui régissent ce Groupe de travail.

7,2 Si je ne rejoins pas le groupe de travail correspondant.

7,2 Obligations de licence pour la spécification résultante. Si je ne rejoins pas le groupe de travail correspondant, j'accepte d'offrir des licences de brevet conformément aux exigences en matière de licences libres de droits du W3C décrites à la section 5 de la politique sur les brevets du W3C pour les parties de la spécification incluses dans la recommandation résultante. Cet engagement de licence ne s'étend à aucune partie de la mise en œuvre de la recommandation qui n'était pas incluse dans la spécification. Cet engagement de licence ne peut pas être révoqué mais peut être modifié par le processus d'exclusion défini à l'article 4 de la Politique sur les brevets du W3C. Je ne suis pas tenu de me joindre au Groupe de travail correspondant pour exclure les brevets de l'engagement de licence sans droits du W3C, mais je dois suivre les procédures d'exclusion normales définies par la Politique sur les brevets du W3C. L'équipe du W3C m'informera de tout appel à l'exclusion au sein du groupe de travail correspondant, tel qu'énoncé à la section 4.5 de la Politique sur les brevets du W3C.

7,2 Aucune obligation de divulgation. Si je ne suis pas membre du Groupe de travail correspondant, je n'ai aucune obligation de divulgation de brevet en dehors de celles énoncées à la section 6 de la Politique sur les brevets du W3C.

8. Conflit d'intérêts. Je divulguerai des relations importantes lorsque ces relations pourraient raisonnablement être perçues comme créant un conflit d'intérêts avec mon rôle. J'informerai le W3C de tout changement dans mon affiliation en utilisant les mécanismes fournis par le W3C.

9. Représentations, Garanties et Exclusions. Je déclare et garantis que je suis légalement en droit d'accorder les droits et les promesses énoncés dans le présent Accord. DANS TOUS LES AUTRES ASPECTS, LA SPÉCIFICATION EST FOURNIE "TELLE QUELLE". L'implémenteur et l'utilisateur assument tous les risques liés à la mise en œuvre ou à l'utilisation de la spécification. Sauf indication contraire dans les présentes, je décline expressément toute garantie (expresse, implicite ou autre), y compris toute garantie implicite de qualité marchande, de non-contrefaçon, d'adéquation à un usage particulier ou de titre, liée à la Spécification. EN AUCUN CAS, UNE PARTIE NE SERA RESPONSABLE ENVERS UNE AUTRE PARTIE POUR LES PROFITS PERDUS OU TOUTE FORME DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS DE TOUT CARACTÈRE DE TOUTE CAUSE D'ACTION DE TOUT TYPE EN CE QUI CONCERNE CET ACCORD, QUE CE SOIT EN RAISON D'UNE VIOLATION DU CONTRAT, DE LA TORTURE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), OU AUTREMENT, ET SI OU NON L'AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. Toutes mes obligations en vertu de l'article 3 concernant le transfert, les ayants droit ou la cession de revendications concédées seront satisfaites si j'avise le cessionnaire ou le cessionnaire de tout brevet qui contient des revendications concédées des obligations en vertu de l'article 3. Rien dans le présent accord ne m'oblige à effectuer une recherche de brevet.

10. Définitions.

10,1 Accord. "Accord" désigne cet accord de spécification finale de la communauté W3C.

10,2 Groupe de travail correspondant. "Groupe de travail correspondant" est un groupe de travail du W3C qui est affrété pour élaborer une recommandation, telle que définie dans le document de processus du W3C, qui prend la spécification comme entrée.

10,3 revendications essentielles. On entend par "allégations essentielles" toutes les revendications d'un brevet ou d'une demande de brevet dans toute juridiction du monde qui seraient nécessairement enfreintes par la mise en œuvre de la Spécification. Une allégation n'est nécessairement enfreinte en vertu des présentes que lorsqu'il n'est pas possible d'éviter de l'enfreindre parce qu'il n'existe pas d'alternative non contrefaisante pour la mise en œuvre des parties normatives de la Spécification. L'existence d'une solution de rechange non contrefaisante est jugée sur la base de l'état de la technique au moment de la publication de la spécification. Les éléments suivants sont expressément exclus et ne sont pas réputés constituer des réclamations essentielles :

10.3.1. toute revendication autre que celle énoncée ci-dessus, même si elle est contenue dans le même brevet que les revendications essentielles ; et

10.3.2. revendications qui ne seraient enfreintes que par : des parties d'une mise en œuvre qui ne sont pas spécifiées dans les parties normatives de la spécification, ou des technologies habilitantes qui peuvent être nécessaires pour fabriquer ou utiliser tout produit ou partie de celui-ci qui est conforme à la spécification et ne sont pas eux-mêmes expressément énoncés dans la spécification (par exemple, technologie de fabrication de semi-conducteurs, technologie de compilateur, technologie orientée objet, technologie de système d'exploitation de base, etc.) ; ou la mise en œuvre de technologies développées ailleurs et simplement incorporées par référence dans le corps de la spécification.

10.3.3. Brevets et enregistrements de dessins et modèles.

Aux fins de la présente définition, les parties normatives de la spécification sont réputées inclure uniquement les exigences architecturales et d'interopérabilité. Les caractéristiques facultatives au sens de la RFC 2119 sont considérées comme normatives, sauf si elles sont spécifiquement identifiées comme informatives. Les exemples de mise en œuvre ou tout autre document qui ne fait qu'illustrer les exigences de la Spécification sont informatifs et non normatifs.

10,4 Moi, Moi ou Moi. "Moi," moi, "ou" mon " désigne le signataire.

10.5 Projet. "Projet" désigne le W3C Community Group ou Business Group pour lequel j'ai signé le présent Accord.

10,6 Spécification. "Spécification" désigne la spécification identifiée par le projet comme la cible de cet accord dans un appel à engagements de spécification finale. Le W3C doit fournir les mécanismes faisant autorité pour l'identification de la présente spécification.

10,7 W3C Community RF Licensing Requirements. La licence "W3C Community RF Licensing Requirements" désigne une licence non cessible et non susceptible d'une sous-licence pour effectuer, avoir fait, utiliser, vendre, avoir vendu, offrir de vendre, importer, distribuer et éliminer les mises en œuvre de la spécification qui :

10.7.1. sera accessible à tous, dans le monde entier, qu'ils soient ou non membres du W3C ;

10.7.2. s'étend à toutes les réclamations essentielles que je possède ou que je contrôle ;

10.7.3. peut être limité à la mise en œuvre de la spécification, et à ce qui est requis par la spécification ;

10.7.4. peut être subordonnée à l'octroi d'une licence RF réciproque (telle que définie dans la présente politique) à toutes les réclamations essentielles détenues ou contrôlées par le titulaire de licence. Une licence réciproque peut être requise pour être disponible à tous, et une licence réciproque peut elle-même être conditionnée à une autre licence réciproque de tous.

10.7.5. ne peut être subordonné au paiement de redevances, d'honoraires ou de toute autre contrepartie ;

10.7.6. peut être suspendu à l'égard de tout titulaire de licence lorsque le concédant de licence délivré par le titulaire de licence pour violation des réclamations essentielles à la mise en œuvre de la spécification ou de toute recommandation du W3C ;

10.7.7. ne peut pas imposer d'autres conditions ou restrictions à l'utilisation de toute technologie, des droits de propriété intellectuelle ou d'autres restrictions sur le comportement du titulaire de licence, mais peut inclure des conditions raisonnables et coutumières relatives au fonctionnement ou au maintien de la relation de licence telles que : le choix de la loi et le règlement des différends ;

10.7.8. ne doit pas être considéré comme accepté par un implémenteur qui manifeste l'intention de ne pas accepter les conditions de la licence W3C Community RF Licensing Requirements telle qu'elle est proposée par le donneur de licence.

10,7 La licence RF conforme aux exigences de la présente politique sera mise à disposition par le concédant de licence tant que la spécification est en vigueur. La durée de cette licence est la durée de vie des brevets en question. Je suis encouragé à fournir un contact à partir duquel des informations sur les licences peuvent être obtenues et d'autres informations pertinentes sur les licences. Ces informations seront rendues publiques.

10,8 Vous ou les vôtres. Vous, "vous", "votre" ou "votre" désigne toute personne ou entité qui exerce les droits d'auteur ou de brevet accordés en vertu du présent Contrat, et toute personne que cette personne ou entité contrôle.

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------------------- GL Web -----------------------------

L'autorisation est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et / ou des fichiers de documentation associés (les "Matériels"), de traiter les Matériaux sans restriction, y compris, sans limitation, la les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Matériel, et de permettre aux personnes auxquelles le Matériel est fourni de le faire, sous réserve des conditions suivantes :

L'avis de copyright ci-dessus et l'avis d'autorisation présent doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Matériel.

LES MATÉRIAUX SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONDITION PHYSIQUE POUR UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DE DROITS D'AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION DE CONTRAT, DE TORTURE OU AUTRE, DÉCOULANT DE, HORS OU EN RELATION AVEC LES MATÉRIAUX OU L'UTILISATION OU D'AUTRES TRANSACTIONS DANS LES MATÉRIAUX.

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FIN DES AVIS ET RENSEIGNEMENTS

%% HTML 5.1 Version provisoire du W3C 08 octobre 2015 (http://www.w3.org/TR/2015/WD-html51-20151008/)

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CE DOCUMENT EST FOURNI "TEL QUEL", ET LES DÉTENTEURS DE DROITS D'AUTEUR NE FONT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉE À, GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONDITION PHYSIQUE À UN USAGE PARTICULIER, NON INFRACTION, OU TITRE ; QUE LE CONTENU DU DOCUMENT EST APPROPRIÉ À N'IMPORTE QUELLE FIN ; NI QUE LA MISE EN ŒUVRE DE CE CONTENU NE PORTERA ATTEINTE À AUCUN BREVET, DROIT D'AUTEUR, MARQUES DE COMMERCE OU AUTRES DROITS DE TIERS.

LES TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE TOUTE UTILISATION DU DOCUMENT OU DE LA PERFORMANCE OU DE LA MISE EN ŒUVRE DE SON CONTENU.

Le nom et les marques déposées des droits d'auteur ne peuvent PAS être utilisés dans des publicités ou des publicités pour le présent document sans autorisation écrite préalable. Le titre du droit d'auteur dans ce document restera à tout moment avec les détenteurs de droits d'auteur.

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FIN DU HTML 5.1 Projet de travail du W3C AVIS ET INFORMATIONS

%% JS Beautifier version 1.6.2 (https://github.com/beautify-web/js-beautify)

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Licence MIT (MIT)

L'avis de copyright ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans tous les exemplaires ou portions substantielles du Logiciel.

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FIN DE js-beautify AVIS ET INFORMATIONS

%% Documentation ionique version 1.2.4 (https://github.com/driftyco/ionic-site)

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Licence Apache

Version 2.0, janvier 2004

http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.

"Licence" désigne les conditions générales d'utilisation, de reproduction et de distribution définies par les sections 1 à 9 de ce document.

"Concédant" désigne le détenteur du copyright ou l'entité autorisée par le détenteur du copyright octroyant la licence.

"Vous" (ou "votre") désigne une personne ou une personne morale exerçant les droits octroyés par cette licence.

"Collaborateur" désigne le concédant et toute personne ou personne morale pour le compte de laquelle une contribution a été reçue par le concédant puis incorporée dans le produit.

Vous devez fournir aux autres utilisateurs du produit ou des produits dérivés une copie de cette licence.

Les fichiers modifiés doivent contenir des avis prioritaires indiquant que vous avez modifié les fichiers.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

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FIN DE LA documentation ionique AVIS ET INFORMATIONS

%% vscode-swift version 0.0.1 (https://github.com/owensd/vscode-swift)

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Licence MIT (MIT)

L'avis de copyright ci-dessus et le présent avis d'autorisation doivent être inclus dans tous les exemplaires ou portions substantielles du Logiciel.

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FIN DES AVIS ET INFORMATIONS vscode-swift