Licence Python Software Foundation Version 2

  1. Le présent CONTRAT DE LICENCE est conclu entre la Python Software Foundation ("PSF") et la Personne physique ou morale ("Licencié") qui accède à ce logiciel ("Python") et l'utilise autrement sous forme source ou binaire et dans la documentation qui lui est associée.

  2. Sous réserve des termes et conditions du présent Contrat de Licence, PSF accorde par les présentes au Licencié une licence mondiale non exclusive, libre de redevance pour reproduire, analyser, tester, exécuter et/ou afficher publiquement, préparer des œuvres dérivées, distribuer et utiliser autrement Python seul ou dans toute version dérivée, à condition que, Cependant, le contrat de licence de PSF et l'avis de copyright de PSF, c'est-à-dire "Copyright (c) 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 Python Software Foundation ; All Rights Reserved" sont conservés en Python seul ou dans toute version dérivée préparée par le licencié.

  3. Dans le cas où le Licencié prépare une œuvre dérivée qui est basée sur ou incorpore Python ou une partie de celui-ci, et veut rendre l'œuvre dérivée disponible à d'autres comme indiqué dans les présentes, le Licencié accepte par les présentes d'inclure dans une telle œuvre un bref résumé des modifications apportées à Python.

  4. PSF met Python à la disposition du licencié sur une base "TEL QUEL". PSF NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. PAR EXEMPLE, MAIS PAS DE LIMITATION, PSF NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE FORME PHYSIQUE POUR UN USAGE PARTICULIER OU QUE L'UTILISATION DE PYTHON N'ENFREINDRA AUCUN DROIT DE TIERS.

  5. PSF NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS LE LICENCIÉ OU TOUT AUTRE UTILISATEUR DE PYTHON POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE LA MODIFICATION, DE LA DISTRIBUTION OU AUTREMENT DE L'UTILISATION DE PYTHON, OU DE TOUT DÉRIVÉ DE CELUI-CI, MÊME S'IL EST AVISÉ DE SA POSSIBILITÉ.

  6. Le présent contrat de licence sera automatiquement résilié en cas de violation substantielle de ses conditions générales.

  7. Aucune disposition du présent contrat de licence ne sera réputée créer une relation d'agence, de partenariat ou de coentreprise entre PSF et le licencié. Le présent contrat de licence n'accorde pas la permission d'utiliser des marques commerciales ou des noms commerciaux PSF dans un sens de marque commerciale pour approuver ou promouvoir des produits ou services du licencié ou d'un tiers.

  8. En copiant, en installant ou en utilisant Python, le Licencié accepte d'être lié par les termes et conditions du présent Contrat de Licence.