Licence ICU4J

LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. EN AUCUN CAS, LE TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LES TITULAIRES INCLUS DANS LE PRÉSENT AVIS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF SPÉCIAL, OU DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UNE AUTRE ACTION FICTIVE, RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE LA PERFORMANCE DE CE LOGICIEL.

Sauf mention contraire dans le présent avis, le nom du titulaire du droit d'auteur ne doit pas être utilisé dans la publicité ou pour promouvoir la vente, l'utilisation ou d'autres éléments dérivés dans le présent Logiciel sans l'autorisation écrite préalable du titulaire du droit d'auteur.