Formulaires disponibles

Le composant Tax standard inclut les formulaires suivants, regroupés en dossiers. Pour obtenir des descriptions détaillées, reportez-vous à Noms et descriptions des formulaires.

Tableau 3-10 Formulaires

Formulaire Description
Dossier - Provisions à court terme  
Provisions à court terme régionales Provisions à court terme régionales
Provisions à court terme Provisions à court terme
Inactif - régional Inactif - régional
Inactif Inactif
Provisions pour impôts provisoires Provisions pour impôts provisoires
Suivi d'automatisation des taxes - régional Suivi d'automatisation des taxes - régional
Trace de l'automatisation des taxes Trace de l'automatisation des taxes
Crédits d'impôt - par année d'expiration Crédits d'impôt - par année d'expiration
Crédits d'impôt régionaux - par année d'expiration Crédits d'impôt régionaux - par année d'expiration
Crédits d'impôt régionaux Crédits d'impôt régionaux
Crédits d'impôt Crédits d'impôt
Pertes fiscales – par année d'expiration Pertes fiscales – par année d'expiration
Pertes fiscales régionales - par année d'expiration Pertes fiscales régionales - par année d'expiration
Pertes fiscales régionales Pertes fiscales régionales
Pertes fiscales Pertes fiscales
Dossier - Provisions pour impôts différés  
Impôt différé - Détails Impôt différé - Détails
Impôt différé - Avant impôt et impôt Impôt différé - Avant impôt et impôt
Classe d'impôt différé - Provision pour moins-value Classe d'impôt différé - Provision pour moins-value
Entrée d'impôt différé Entrée d'impôt différé
Impôt différé - régional - Détails Impôt différé - régional - Détails
Impôt différé régional Impôt différé régional
Impôt différé Impôt différé
Ecarts temporaires régionaux Ecarts temporaires régionaux
Ecarts temporaires Ecarts temporaires
Allocation de provision pour dépréciation - Provision pour dépréciation Allocation de provision pour dépréciation - Provision pour dépréciation
Allocation de provision pour dépréciation Allocation de provision pour dépréciation
Dossier - Taux d'imposition effectif  
Taux d'imposition effectif consolidé Taux d'imposition effectif consolidé
Taux d'imposition effectif légal régional Taux d'imposition effectif légal régional
Taux d'imposition effectif légal Taux d'imposition effectif légal
Total des provisions pour impôts - Régional Total des provisions pour impôts - Régional
Total des provisions pour impôts Total des provisions pour impôts
Dossier - IFRS  
Taux d'imposition effectif consolidé - IFRS Taux d'imposition effectif consolidé - IFRS
Taux d'imposition effectif consolidé - IFRS Taux d'imposition effectif consolidé - IFRS
Impôt différé - IFRS - Détails Impôt différé - IFRS - Détails
Impôt différé - IFRS Impôt différé - IFRS
Impôt différé pour la TARF - IFRS - Détails Impôt différé pour la TARF - IFRS - Détails
Impôt différé pour la TARF - IFRS Impôt différé pour la TARF - IFRS
Impôt différé pour la reclassification de la TARF - IFRS Impôt différé pour la reclassification de la TARF - IFRS
Impôt différé non reconnu Impôt différé non reconnu
Preuve d'impôt différé - Régional Preuve d'impôt différé - Régional
Preuve d'impôt différé Preuve d'impôt différé
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt - PID - Régional Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt - PID - Régional
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt - PID Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt - PID
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 1 Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 1
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 2 Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 2
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 3 avec exemptions de constatation initiale Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 3 avec exemptions de constatation initiale
Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 4 Masque de saisie - Analyse Livre contre impôt 4
Masque de saisie - Impôt sur les capitaux propres et les réserves Masque de saisie - Impôt sur les capitaux propres et les réserves
Masque de saisie - Provisions pour risques fiscaux Masque de saisie - Provisions pour risques fiscaux
RàN du compte de taxes - IFRS RàN du compte de taxes - IFRS
TARF - Provisions et hors provisions - IFRS TARF - Provisions et hors provisions - IFRS
RàN du compte de taxes - Récapitulatif RàN du compte de taxes - Récapitulatif
Taux d'imposition - IFRS Taux d'imposition - IFRS
Ecarts temporaires - Approche de type bilan - Régional Ecarts temporaires - Approche de type bilan - Régional
Ecarts temporaires - Approche de type bilan Ecarts temporaires - Approche de type bilan
Dossier - Taux  
Taux d'imposition effectif consolidé Taux d'imposition effectif consolidé
CopyTaxRates CopyTaxRates
Taux de change - Entité Taux de change - Entité
Taux de change Taux de change
Taux de dérogation de résultat net avant imposition Taux de dérogation de résultat net avant imposition
Taux d'imposition de dérogation régional Taux d'imposition de dérogation régional
Taux d'imposition de dérogation Taux d'imposition de dérogation
Taux d'imposition Taux d'imposition
Dossier - Echéanciers supplémentaires  
Acquisitions régionales Acquisitions régionales
Acquisitions Acquisitions
Copier le rendement sur provisions Copier le rendement sur provisions
Reporting pays par pays Reporting pays par pays
Soldes d'ouverture par scénario Soldes d'ouverture par scénario
Rendement sur les provisions - régional Rendement sur les provisions - régional
Rendement sur provisions Rendement sur provisions
Masque de saisie - Ajustements du bilan Masque de saisie - Ajustements du bilan
Echéancier - Amendes et pénalités Masque de saisie - Amendes et pénalités
Bilan de l'assiette fiscale Bilan de l'assiette fiscale
Validations Validations
Dossier - Reconduction de compte de taxes  
Taxe à payer en cours - Régional Taxe à payer en cours - Régional
Taxe à payer en cours Taxe à payer en cours
Impôt différé pour la TARF - Détails Impôt différé pour la TARF - Détails
Impôt différé pour la reclassification de la TARF - Régional Impôt différé pour la reclassification de la TARF - Régional
Impôt différé pour la reclassification de la TARF Impôt différé pour la reclassification de la TARF
Impôt différé pour le report des soldes de compte de taxes - régional - Détails Impôt différé pour le report des soldes de compte de taxes - régional - Détails
Impôt différé pour le report des soldes de compte de taxes - régional Impôt différé pour le report des soldes de compte de taxes - régional
Impôt différé pour la TARF Impôt différé pour la TARF
RàN du compte de taxes - Récapitulatif RàN du compte de taxes - Récapitulatif
RàN du compte de taxes RàN du compte de taxes
Dossier - RàN du compte de taxes personnalisé  
RàN du compte de taxes combiné RàN du compte de taxes combiné
RàN du compte de taxes national RàN du compte de taxes national
RàN du compte de taxes régional RàN du compte de taxes régional
Dossier - Reconduction de compte de taxes - Formulaires liés  
RàN du compte de taxes - Provisions supplémentaires RàN du compte de taxes - Provisions supplémentaires
RàN du compte de taxes - Ajustements RàN du compte de taxes - Ajustements
TARF - Paiements et remboursements - Détail régional TARF - Paiements et remboursements - Détail régional
TARF - Paiements et remboursements - Régional TARF - Paiements et remboursements - Régional
RàN du compte de taxes - Paiements et remboursements RàN du compte de taxes - Paiements et remboursements
RàN du compte de taxes - Provisions et hors provisions RàN du compte de taxes - Provisions et hors provisions
TARF - Reclassification - Détail régional TARF - Reclassification - Détail régional
RàN du compte de taxes - Reclassification - Régional RàN du compte de taxes - Reclassification - Régional