Définition des règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation
L'écran Automatisation de la perte nette d'exploitation vous permet de configurer les règles qui définissent la façon dont le système reporte, utilise ou fait expirer automatiquement les pertes fiscales et comptabilise les montants compensateurs correspondants.
Pour définir des règles de perte nette d'exploitation/crédit, vous devez disposer de droits de sécurité d'administrateur ou de super utilisateur.
Remarque :
Les règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation sont exécutées dans le cadre du processus Calculer et ne peuvent pas être appelées en tant que règle à la demande.
Pour définir les règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation, procédez comme suit :
Dans le menu Tax Provision, sélectionnez Paramètres, puis Automatisation de la perte nette d'exploitation, ou sélectionnez cette option dans la liste Tâches de l'application.
Pour ajouter une règle, dans la barre d'outils, cliquez sur Ajouter une règle, ou sélectionnez Actions, puis Ajouter une règle.
Le système insère une nouvelle ligne dans laquelle vous pouvez définir la règle.
Sélectionnez un compte cible dans la liste pré-remplie des descendants de niveau de base du compte TaxLossesCFSTotal et du compte TaxCreditTotal.
Sélectionnez des méthodes de calcul :
Report (non valide pour la base des comptes TaxCreditTotal)
Utilisation
Expiration
Saisissez un compte de détail source ou, à l'aide du sélecteur de membres, sélectionnez un compte de détail à associer au compte.
Vous pouvez indiquer un seul compte de détail source.
Saisissez les entités auxquelles appliquer la calcul ou saisissez des entités exclues pour indiquer les entités à exclure du traitement.
Si vous ne spécifiez aucune entité, le calcul est exécuté sur toutes les entités.
Saisissez un pourcentage ou un montant en dollars.
Pour la méthode Utilisation, saisissez un pourcentage ou un montant en dollars.
Pour la méthode Report, vous devez saisir un pourcentage pour reporter le montant de la perte.
Pour la méthode Expiration, le pourcentage et le montant en dollars ne sont pas applicables.
Saisissez un numéro de séquence pour le processus Utilisation, par exemple 1.
La séquence est requise pour la méthode Utilisation.
Elle n'est pas applicable aux méthodes Report et Expiration.
Après avoir défini une règle d'automatisation de la perte nette d'exploitation, vous devez exécuter Forcer le calcul.
Le processus Calculer n'exécute pas les règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation, car la mise à jour des règles d'automatisation de la perte nette d'exploitation n'a aucune incidence sur les données et ne déclenche pas le calcul. Vous devez exécuter Forcer le calcul pour exécuter la règle.