Expiration

Lorsque vous définissez une règle d'expiration pour un compte, le montant du compte de détail d'impôt est automatiquement compensé pour l'année actuelle et les années avant l'expiration.

L'expiration automatique a lieu après la fin du processus automatique de report ou d'utilisation pour l'entité, le scénario, l'année et la période. Elle a lieu quel que soit le montant de la somme du revenu imposable et des déductions spéciales (TaxableIncomeBeforeLoss + TaxSpecialDeductions).

Vous pouvez définir des règles pour que le système fasse expirer automatiquement les pertes qui ne pourront plus être utilisées après la période actuelle.

Lorsque vous avez défini la règle d'expiration d'automatisation de la perte nette d'exploitation, et que vous avez exécuté Forcer le calcul, le système fait expirer toutes les pertes qui ne pourront plus être utilisées après la période actuelle.

Le formulaire Pertes fiscales affiche les pertes expirées dans la colonne Expiration - Automatisé (TLCExpirationAutomated) du compte de détail pour l'année actuelle et l'année d'expiration correspondante.

Le formulaire Ecarts temporaires affiche le montant expiré de chaque compte de report en avant cible dans la colonne Autres ajustements (différés uniquement) pour l'année et la période actuelles.

Les pertes expirées ne sont pas affichées dans le formulaire Provisions à court terme.

La logique d'expiration fait expirer tous les montants disponibles qui possèdent une année d'expiration inférieure à l'année actuelle pour un compte de détail donné. Les pertes dont l'année d'expiration correspond à l'année actuelle expireront uniquement au cours de la dernière période de l'année, par exemple, P12.

Le système détermine le montant des pertes à faire expirer en fonction de la colonne TLCAvailable du formulaire Pertes fiscales pour l'année d'expiration et le compte de détail.

Exemple

TaxableIncomeBeforeLoss + TaxSpecialDeductions = 28 000

Année actuelle : 2012

Période actuelle : P12

Entité actuelle : LE105