Lorsque le revenu imposable (TaxableIncomeAfterLoss) est un montant positif, vous pouvez utiliser les pertes différées de périodes ou d'exercices précédents. Une utilisation de perte optimale donne un revenu imposable de 0 grâce à l'utilisation du montant équivalent à la somme du revenu imposable et des déductions spéciales, et de tout montant saisi manuellement dans les comptes TaxLossCarryforward.
Le processus est le même pour l'utilisation de crédits.
Exemple
Si le revenu imposable est de 80 007, le système peut utiliser les pertes fiscales jusqu'à un montant total de 80 007 dans la période en cours. Vous pouvez définir des règles pour utiliser automatiquement les pertes différées. Vous pouvez définir plusieurs règles d'utilisation pour différents comptes de perte cible associés à différents comptes de détail, par exemple TaxLoss0001CFS avec TaxLossD0001 et TaxLoss0002CFS avec TaxLossD0002.
La règle d'utilisation que vous indiquez associe le compte TaxLossCarryforward (descendant de base de TaxLossesCFSTotal ou TaxCreditTotal pour les crédits) avec un compte de détail de perte (un descendant de base de TaxLossesD ou, pour les crédits, des descendants de base de TaxCreditsD) pour un groupe d'entités et un groupe d'entités exclues.
Lorsque vous avez défini la règle de report d'automatisation de la perte nette d'exploitation, et que vous avez exécuté Forcer le calcul, le système crée toutes les pertes disponibles jusqu'au total de la somme du revenu imposable et des déductions spéciales. Dans cet exemple, le revenu imposable et la taxe en cours du revenu imposable sont de 0 une fois que toutes les pertes disponibles ont été utilisées.
L'échéancier de pertes fiscales affiche à présent une perte utilisée de 1 000 pour le compte de détail TaxLossD0001 dans le membre RollForward d'utilisation automatisée pour l'exercice en cours (TLCUtilizationAutomated).
L'échéancier de pertes fiscales affiche à présent une perte utilisée de 79 007 pour le compte de détail TaxLossD0002 dans le membre RollForward d'utilisation automatisée pour l'exercice en cours (TLCUtilizationAutomated).
L'échéancier des écarts temporaires affiche à présent la perte différée dans la colonne Automatisé (CYSys) des comptes TaxLoss0001CFSTaxLoss0002CFS cible.
La méthode de calcul Utilisation utilise d'abord les pertes dont l'expiration est la plus proche. Tax Provision traite les règles d'utilisation en fonction de l'exercice, en commençant par l'exercice en cours puis en passant aux exercices suivants dans l'ordre chronologique. Le système commence par l'exercice en cours, par exemple 2015, et traite toutes les pertes qui expirent au cours de cet exercice pour l'entité, le scénario et la période dans l'ordre de séquence croissant.
Les processus d'utilisation et de report s'excluent l'un l'autre. Seule l'une de ces deux méthodes de calcul peut être exécutée à la fois pour une entité, un scénario et une période donnés.
Le système détermine qu'une perte est disponible et peut être utilisée si le montant est positif dans le membre TLCAvailable Rollforward pour l'année d'expiration et le compte de détail.
Vous pouvez indiquer le pourcentage du montant pouvant être utilisé dans chaque compte de détail. L'exemple suivant affiche 100 % du montant utilisé
PER:100^ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0002^DAMT:^SEQ:1^UTIL:YES
Vous devez indiquer un pourcentage ou un montant en dollars. Si les deux sont indiqués, le pourcentage prévaut.
Remarque :
Dans le processus d'utilisation, vous devez indiquer une séquence d'exécution des règles. Vous devez inclure au moins un numéro de séquence (séquence 1). Si vous désactivez des règles, vous devez ajuster la séquence en conséquence.
Exemple 1
Revenu imposable + Déductions spéciales = 28 000
Année actuelle : 2012
Période actuelle : P12
Entité actuelle : LE105
Règles d'utilisation :
TaxLosses0001CFS PER:100^ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0001^DAMT:^SEQ:1^UTIL:YES
TaxLosses0002CFS PER:100^ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0002^DAMT:^SEQ:2^UTIL:YES
Tableau 8-1 Utilisation — Exemple 1
| TaxLossD0001 | TaxLossD0002 | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Année d'expiration | TLCAvailable | Utilisation automatisée | Année d'expiration | TLCAvailable | Utilisation automatisée |
| 2012 | 20 000 | -20 000 | 2012 | 5 000 | -5 000 |
| 2013 | 10 000 | -3 000 | 2013 | 10 000 | |
| Total | 30 000 | 15 000 | |||
Le système commence par l'exercice en cours (2012) et tente d'utiliser les pertes disponibles dans l'ordre de séquence croissant. Le compte de détail TaxLossD0001 est le premier dans la séquence 1. Le système utilise 100 % de la perte disponible pour 2012 dans TaxLossD0001. La perte disponible est de 20 000. Le montant utilisé est égal à 100 % de 20 000. Le revenu imposable restant est de 28 000 - 20 000 = 8 000.
Le compte de détail TaxLossD0002 est le second dans la séquence 2. Le système utilise 100 % de la perte disponible pour 2012 dans TaxLossD0002. La perte disponible est de 5 000. Le montant utilisé est égal à 100 % de 5 000. Le revenu imposable restant est de 8 000 - 5 000 = 3 000.
Il n'existe aucune autre règle d'utilisation pour LE105. Le système passe à l'exercice suivant, 2013, et tente d'utiliser toutes les pertes disponibles jusqu'à ce qu'il n'y ait plus aucune perte, ou jusqu'à ce qu'il n'y ait plus de revenu imposable à compenser.
Le montant total utilisé sera compensé dans les provisions à court terme des comptes de report en avant de perte fiscale.
Exemple 2
Cet exemple illustre une règle d'utilisation avec différents pourcentages.
Revenu imposable + Déductions spéciales = 28 000
Année actuelle : 2012
Période actuelle : P12
Entité actuelle : LE105
Règles d'utilisation :
TaxLosses0001CFS PER:50^ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0001^DAMT:^SEQ:1^UTIL:YES
TaxLosses0002CFS PER:60^ENTITY:LE105^EXCENTITY:^DACC:TaxLossD0002^DAMT:^SEQ:2^UTIL:YES
Tableau 8-2 Utilisation — Exemple 2
| TaxLossD0001 | TaxLossD0002 | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Année d'expiration | TLCAvailable | Utilisation automatisée | Année d'expiration | TLCAvailable | Utilisation automatisée |
| 2012 | 20 000 | -15 000 | 2012 | 5 000 | -5 000 |
| 2013 | 10 000 | 2013 | 10 000 | -4 000 | |
| Total | 30 000 | -15 000 | 15 000 | -9 000 | |
Dans cet exemple, en raison de la configuration, seuls 50 % du montant disponible total pour le compte TaxLossD0001 seront utilisés. Le total est de 30 000 et 50 % = 15 000.
En raison de la configuration, seuls 60 % du montant disponible total pour le compte TaxLossD0002 seront utilisés. Le total est de 15 000 et 60 % = 9 000.
Le montant maximal à utiliser dans les comptes de détail est de 24 000.
Par conséquent, le montant imposable restant dans les provisions à court terme est de 28 000 – 24 000 = 4 000.
Le système commence par l'exercice en cours (2012) et tente d'utiliser les pertes disponibles dans l'ordre de séquence croissant. Le compte de détail TaxLossD0001 est le premier dans la séquence 1. Le système utilise 100 % de la perte disponible pour 2012 dans TaxLossD0001. La perte disponible est de 20 000. Le montant utilisé est égal à 50 % de 30 000, soit 15 000. 15 000 étant inférieur à 20 000, le montant utilisé sera de 15 000. Le revenu imposable restant est de 28 000 - 15 000 = 13 000.
Le compte de détail TaxlossD0002 est le second dans la séquence (2). Le système utilise 60 % de la perte disponible totale de 15 000, soit 9 000, pour 2012 dans TaxlossD0002. La perte disponible est de 5 000. 5 000 étant inférieur au montant maximal à utiliser, le montant utilisé sera de 5 000. Le revenu imposable restant est de 13 000 - 5 000 = 8 000.
Il n'existe aucune autre règle d'utilisation pour LE105. Le système passe à l'exercice suivant, 2013, et tente d'utiliser toutes les pertes disponibles jusqu'à ce qu'il n'y ait plus aucune perte, ou jusqu'à ce qu'il n'y ait plus de revenu imposable à compenser.
Le montant total utilisé sera compensé dans les provisions à court terme des comptes de report en avant de perte fiscale.