Provisions à court terme régionales

Calcule l'impôt sur le revenu des provisions à court terme régionales.

Sources des données :

  • Règles d'automatisation des taxes

  • Rendement sur provisions régional

  • Capitaux propres permanents/temporaires (avec propriété définie par l'utilisateur)

  • Pertes fiscales/crédits d'impôt régionaux (utilisation si liés)

  • Taux d'imposition (taux d'imposition de l'exercice en cours)

  • Saisie manuelle

Flux de données vers :

  • Provisions à court terme (si déductibles)

  • Ecarts temporaires régionaux (colonne Automatisé et Ajustement)

  • Pertes fiscales régionales (report si liées)

  • Taux d'imposition effectif légal régional (tous les éléments permanents)

  • Taux d'imposition effectif légal (si déductible)

  • Taux d'imposition effectif consolidé

  • Total des provisions pour impôts

  • Total des provisions pour impôts - Régional (provisions à court terme)

  • Rendement sur provisions régional (dernière période : P12/Q4)