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Table des matières

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Accessibilité de la documentation

Commentaires sur la documentation

1 A propos de Tax Provision

• Présentation
• Processus Tax Provision
• Rôles utilisateur
• Formulaires

2 Utilisation de Tax Provision

• Gestion des partenariats
• Calcul des provisions pour impôts provisoires
• Méthodes de conversion
• Taux de change de dérogation
• Bilan de l'assiette fiscale
• Gestion du processus

3 Processus d'imposition national

• Taux d'imposition
• Taux d'imposition consolidé
• Automatisation des taxes
• Provisions à court terme
  • Résultat net avant imposition
  • Ecarts permanents et temporaires
  • Impôts régionaux déductibles/Autres impôts
  • Pertes fiscales
  • Crédits d'impôt
  • Eléments de provision supplémentaires
• Pertes fiscales
• Crédits d'impôt
• Acquisitions
• Ecarts temporaires
• Impôt différé
• Taux d'imposition effectif légal et consolidé
• Reconduction de compte de taxes (TARF)
• Bilan de l'assiette fiscale
• Rendement sur provisions
• Masque de saisie supplémentaire - Ajustements du bilan
• Masque de saisie supplémentaire - Amendes et pénalités

4 Processus d'imposition régional

• Provisions à court terme régionales
  • Résultat net avant imposition
  • Ecarts permanents et temporaires
  • Impôts régionaux déductibles/Autres impôts et extourne
  • Pertes fiscales
  • Crédits d'impôt
  • Eléments de provision supplémentaires
• Acquisitions régionales
• Ecarts temporaires régionaux
• Impôt différé régional
• Taux d'imposition effectif légal régional
• Compensation juridictionnelle
• Rendement sur les provisions - régional

5 Processus d'écriture de journal et de note de renvoi fiscale

• Ecriture de journal
• Note de renvoi fiscale
• Navigation dans les comptes de taxes

6 Ecrans personnalisés Tax Provision

• Propriétés personnalisées
• Propriétés d'entité
• Propriétés de juridiction
• Propriétés de comptes permanents
• Propriétés de comptes temporaires
• Automatisation de la perte nette d'exploitation
• Soldes d'ouverture par scénario
• Automatisation du rendement sur provisions
• Administration fiscale
• Automatisation du RàN du compte de taxes
• Automatisation des taxes
• Validations

A Sources et flux de données

• Provisions à court terme
• Pertes fiscales
• Crédits d'impôt
• Ecarts temporaires
• Impôt différé
• Impôt différé pour la TARF
• Rendement sur provisions
• Taux d'imposition effectif légal
• Taux d'imposition effectif consolidé
• Provisions à court terme régionales
• Pertes fiscales régionales
• Crédits d'impôt régionaux
• Ecarts temporaires régionaux
• Impôt différé régional
• Impôt différé pour le report des soldes de compte de taxes - régional
• Rendement sur provisions régional
• Taux d'imposition effectif légal régional
• Rapprochement de taux d'imposition effectif consolidé
• Report à nouveau du compte de taxes
• Ecriture de journal d'impôt
• Informations à fournir dans la note de renvoi fiscale jointe à l'état financier