Oracle Hyperion Tax Provision exige la saisie des taux d'imposition sur le revenu nationaux et des taux d'imposition sur le revenu et de répartition régionaux appropriés au niveau de l'entité juridique.
Le formulaire Taux d'imposition contient les taux d'imposition et de répartition nationaux et régionaux requis par le système afin de calculer les provisions nationales et régionales pour une entité spécifique. Ces taux d'imposition sont répertoriés ci-dessous :
Taux d'imposition de l'exercice précédent : taux d'imposition légal national pour l'exercice précédent ; utilisé à des fins d'information.
Taux d'imposition de l'exercice en cours : taux d'imposition légal national pour la période en cours ; utilisé dans le calcul des provisions à court terme, de l'activité de l'exercice en cours dans la reconduction d'impôt différé, du différentiel de taux de change dans le rapport de taux d'imposition effectif consolidé et de la composante de taux de change de l'exercice en cours dans la reconduction d'impôt différé.
Taux d'ouverture temporaire à court terme : taux d'imposition différée de début d'année à utiliser pour les écarts temporaires classés comme étant à court terme ; utilisé dans le calcul des actifs/passifs d'impôt différé de début d'année et de la composante de taux de change de début d'année dans la reconduction d'impôt différé.
Taux de clôture temporaire à court terme : taux d'imposition différée de fin d'année à utiliser pour les écarts temporaires classés comme étant à court terme ; utilisé dans le calcul des actifs/passifs d'impôt différé de fin d'année et des composantes de taux de change de début d'année et de l'exercice en cours dans la reconduction d'impôt différé.
Taux d'ouverture temporaire à long terme : taux d'imposition différée de début d'année à utiliser pour les écarts temporaires classés comme étant à long terme ; utilisé dans le calcul des actifs/passifs d'impôt différé de début d'année et de la composante de taux de change de début d'année dans la reconduction d'impôt différé.
Taux de clôture temporaire à long terme : taux d'imposition différée de fin d'année à utiliser pour les écarts temporaires classés comme étant à long terme ; utilisé dans le calcul des actifs/passifs d'impôt différé de fin d'année et des composantes de taux de change de début d'année et de l'exercice en cours dans la reconduction d'impôt différé.
En outre, le système exige le taux de répartition pour les calculs régionaux sur une base juridiction-par-juridiction. Le taux de répartition est listé ci-dessous :
Pourcentages de répartition, ouverture : pourcentage de répartition de l'exercice précédent que le système doit utiliser pour calculer les soldes d'impôt d'ouverture dans la provision reportée.
Pourcentages de répartition, exercice en cours : pourcentage de répartition de l'exercice en cours que le système doit utiliser pour calculer le revenu réparti dans les provisions à court terme et l'impôt basé sur l'activité de l'exercice en cours dans la provision reportée.
Pourcentages de répartition, clôture : pourcentage de répartition de fin d'année que le système doit utiliser pour calculer les soldes d'impôt de clôture dans la provision reportée.
Pour saisir des taux d'imposition, procédez comme suit :