Bilan de l'assiette fiscale

L'illustration suivante présente un exemple de bilan de l'assiette fiscale.

Description des colonnes de bilan de l'assiette fiscale en fonction de la configuration fournie :

Solde de clôture de la balance des comptes : colonne automatiquement remplie à partir du bilan chargé dans P12.
Ajustements manuels du solde de clôture de la balance des comptes : il s'agit d'ajustements manuels des actifs/passifs selon les besoins.
Solde de clôture de la balance des comptes : consolidation des colonnes 1 et 2.
Solde de clôture : colonne automatiquement remplie à partir de l'échéancier d'écarts temporaires dans P12.
Bilan de l'assiette fiscale - données préliminaires : consolidation des colonnes 3 et 4.
Données d'impôt de l'exercice en cours (livres comptables) : bilan manuellement chargé/chargé vers le serveur via FDM ou Smart View utilisé pour préparer la déclaration fiscale (finale).
Données d'impôt de l'exercice en cours (comptes de taxes) : écarts temporaires (de clôture) cumulés, manuellement chargés/chargés vers le serveur via FDM ou Smart View, déterminés lors de la préparation de la déclaration fiscale.
Données d'impôt de l'exercice en cours : consolidation des colonnes 6 et 7. Le bilan de l'assiette fiscale repose sur le remplissage de la déclaration fiscale.
Bilan de l'assiette fiscale - variance : écart entre le bilan de l'assiette fiscale selon les documents comptables fiscaux et la déclaration fiscale remplie.

Période

Cet échéancier peut être exécuté pendant n'importe quelle période de l'année. Il détaille le bilan de l'assiette fiscale (colonnes 1 à 5) en fonction des documents comptables, y compris l'écart temporaire de clôture selon les documents comptables fiscaux. Pour terminer l'analyse pendant l'exercice, vous devez effectuer toutes les étapes nécessaires pour déterminer le bilan de l'assiette fiscale réel comme si la déclaration était remplie. Par exemple, de nombreuses entreprises estiment l'écart entre le livre et l'amortissement fiscal pour les documents comptables relatifs à l'impôt/à la provision pour impôts et le corrige lorsque la déclaration est remplie. Si vous optez pour cette approche, les documents comptables incluent une estimation de l'écart temporaire de clôture par opposition à l'écart temporaire de clôture réel. Par conséquent, pour les périodes autres que P12, vous devez calculer l'assiette fiscale dans les colonnes 6 à 8 pour dériver un bilan de l'assiette fiscale réel. Il est possible, mais rare, de déterminer un bilan de l'assiette fiscale réel pendant les périodes intermédiaires (période 1 à 1).

Automatisation

Cette fonctionnalité permet d'augmenter l'automatisation, mais également de fournir des options d'exécution. Les colonnes 1 à 5 sont automatisées dans le système et vous pouvez éventuellement automatiser également les colonnes 6 à 8. Les options permettent :

d'effectuer la déclaration fiscale dans P13, y compris les impôts différés, puis de mapper la balance des comptes et les écarts temporaires de clôture avec cet échéancier, ce qui exige quelques personnalisations mineures ;
de télécharger la balance des comptes et les écarts temporaires finaux en fonction de la déclaration fiscale vers les colonnes 6 et 7 respectivement, à l'aide de Smart View ou de FDM.