Le processus de pertes fiscales est conçu pour capturer la composition détaillée des pertes fiscales, notamment l'année de génération et l'année d'expiration correspondante. Ce processus est intégré à la reconduction de provisions à court terme et d'écarts temporaires. L'exercice fiscal généré est mis à jour dans les lignes en incluant l'exercice en cours et les 20 années précédentes, et une seule catégorie pour les pertes occasionnées il y a plus de 21 ans.
Ce formulaire présente une reconduction des soldes de pertes fiscales par année comme suit :
Perte d'origine (calculé à partir de la période précédente) : montant de la perte d'origine, plus
Créé (calculé) : montant de la perte fiscale de l'exercice en cours qui sera différé et qui provient des provisions à court terme, plus
Expiration (calculé) : montant d'impôt de l'exercice en cours arrivant à expiration qui est automatisé par le système, égal (sous-total)
Disponible (calculé) : montant des pertes fiscales disponibles pour compenser le revenu imposable dans la période en cours, plus
Utilisation pour l'exercice en cours (saisi manuellement) : montant des pertes fiscales utilisées dans la période en cours qui sera transféré vers les provisions à court terme, plus
Ajustement du rendement sur les provisions (saisi manuellement) : montant de la perte fiscale ajustée dans la période en cours en raison des ajustements du rendement sur les provisions suite au remplissage des déclarations fiscales. (Remarque : le montant passe dans la reconduction d'écarts temporaires afin d'être écrit dans Rendement sur les provisions différé uniquement), plus
Autres ajustements (saisi manuellement) : montant de la perte fiscale ajustée dans la période en cours suite à d'autres ajustements. (Remarque : le montant passe dans la reconduction d'écarts temporaires afin d'être écrit dans Autres ajustements différés uniquement), égal
Report en avant (calculé) : montant des pertes fiscales reportées en avant.
Le formulaire Pertes fiscales contient des données utilisées pour consolider les informations à fournir dans la note de renvoi fiscale jointe à l'état financier pour le montant et l'expiration des pertes fiscales. Le rapport Pertes fiscales - par année d'expiration permet de visualiser les pertes fiscales au niveau de l'entité et au niveau consolidé par année d'expiration. Ces informations peuvent être utilisées pour la création de la note de renvoi fiscale jointe à l'état financier pour le montant et l'expiration des pertes fiscales, si nécessaire.