Le processus de crédits d'impôt est conçu pour capturer la composition détaillée des crédits d'impôt, notamment l'année de génération et l'année d'expiration correspondante. Le processus n'est pas intégré à la reconduction de provisions à court terme ou d'écarts temporaires. L'exercice fiscal généré est mis à jour dans les lignes en incluant l'année en cours et les 10 années précédentes, et une seule catégorie pour les crédits occasionnés il y a plus de 10 ans.
Ce formulaire présente une reconduction des soldes de crédits d'impôt par année comme suit :
Crédit d'origine (calculé à partir de la période précédente) : montant du crédit d'origine, plus
Créé (saisi manuellement) : montant du crédit d'impôt de l'exercice à différer, plus
Expiration (saisi manuellement) : montant du crédit d'impôt de l'exercice en cours arrivant à expiration, égal (sous-total)
Disponible (calculé) : montant du crédit d'impôt disponible pour compenser le revenu imposable dans la période en cours, plus
Utilisation pour l'exercice en cours (saisi manuellement) : montant du crédit d'impôt utilisé dans la période en cours qui sera transféré vers les provisions à court terme, plus
Ajustement du rendement sur les provisions (saisi manuellement) : montant du crédit d'impôt ajusté dans la période en cours en raison des ajustements du rendement sur les provisions suite au remplissage des déclarations fiscales. (Remarque : le montant passe dans la reconduction d'écarts temporaires afin d'être écrit dans Rendement sur les provisions différé uniquement), plus
Autres ajustements (saisi manuellement) : montant du crédit d'impôt ajusté dans la période en cours suite à d'autres ajustements, égal
Report en avant (calculé) : montant du crédit d'impôt reporté en avant.
Le formulaire Crédit d'impôt contient des données utilisées pour consolider les informations à fournir dans la note de renvoi fiscale jointe à l'état financier pour le montant et l'expiration des crédits d'impôt si applicable. Le rapport Crédits d'impôt - par année d'expiration permet de visualiser les crédits d'impôt au niveau de l'entité et au niveau consolidé par année d'expiration. Ces informations peuvent être utilisées pour la création de la note de renvoi fiscale jointe à l'état financier pour le montant et l'expiration des crédits d'impôt, si nécessaire.