Calcul des provisions pour impôts provisoires

Oracle Hyperion Tax Provision fournit un provisionnement provisoire en fonction du taux d'imposition effectif annualisé estimé total tel que déterminé via la prévision pour l'année complète. Le scénario de prévision fourni permet de calculer le taux d'imposition effectif annualisé estimé.

Taux d'imposition effectif annualisé estimé

Le provisionnement provisoire est effectué au niveau de l'entité légale et commence par le résultat de livre avant impôt prévu pour l'année complète et les ajustements de résultat de livre avant impôt. Pour déterminer les taux d'imposition effectifs annualisés estimés différés et à court terme, le calcul tient compte de l'impact des écarts temporaires et permanents. Tax Provision permet de saisir les montants estimés pour l'année complète pour les écarts permanents en tant qu'ajustements. Les composants de la charge d'impôt différé, l'incidence fiscale des écarts temporaires, les pertes nettes d'exploitation, la modification de la provision pour dépréciation et l'incidence fiscale de la modification des taux de change sont saisis en tant qu'ajustements en plus du formulaire Ecarts temporaires. Les ajustements discrets sont ignorés lors de la détermination du taux.

Le taux légal de l'exercice en cours par entité légale est appliqué au revenu imposable annuel prévu pour déterminer la charge d'impôt avant les éléments de provision supplémentaires. Les éléments de provision supplémentaires sont ajoutés/soustraits à la charge d'impôt pour déterminer l'impôt total cumulé annuellement et les montants à court terme et différés.

Une fois que la charge d'impôt totale prévue est déterminée dans la devise locale, ces montants sont convertis dans la devise de reporting et additionnés pour déterminer le taux d'imposition effectif annualisé estimé consolidé. Le taux consolidé est déterminé en divisant l'impôt de provision provisoire total par le résultat net avant impôt après ajustements de livre.

La charge d'impôt différé/(bénéfice) est déterminée en additionnant l'incidence fiscale des écarts temporaires/pertes nettes d'exploitation, plus/moins les éléments de provision supplémentaires ayant une incidence sur l'impôt différé, y compris la modification de la provision pour dépréciation, et l'incidence fiscale de la modification des taux de change. La provision à court terme correspond à la charge d'impôt totale/(bénéfice) moins la charge d'impôt différé/(bénéfice).

Le taux d'imposition effectif courant annualisé estimé est calculé en divisant la charge d'impôt courant totale/(bénéfice) par le résultat net avant impôt après ajustements de livre. Le taux d'imposition effectif différé annualisé estimé est calculé en divisant la charge d'impôt différé totale/(bénéfice) par le résultat net avant impôt après ajustements de livre.

Provision provisoire - Consolidé

Le taux d'imposition effectif annualisé estimé consolidé est appliqué au résultat avant impôt consolidé cumulé annuellement après ajustements pour déterminer la charge d'impôt totale/(bénéfice). Les taux d'imposition effectifs annualisés estimés consolidés courant et différé sont appliqués au résultat avant impôt consolidé après ajustements pour déterminer la charge totale d'impôt différé et courant/(bénéfice) afin d'enregistrer l'impôt courant à recouvrer/(à payer) et l'impôt différé.

Formulaire et rapport Provision provisoire

Le formulaire Provision provisoire permet de calculer la charge d'impôt courant et différé en multipliant le taux d'imposition effectif annualisé estimé par le bénéfice avant impôt cumulé annuellement. Vous pouvez utiliser le formulaire au niveau de l'entité légale, en appliquant les taux d'imposition effectifs appropriés, ou en mode consolidé, en appliquant le taux d'imposition effectif consolidé

Une fois l'impôt déterminé, vous pouvez ajouter les montants d'impôt discrets en tant qu'ajustements à l'impôt total.