Le formulaire Impôt différé permet de visualiser le calcul des impôts différés.
Le formulaire contient les membres suivants dans les colonnes (transversal) :
Opening—Solde d'ouverture—Incidence fiscale des écarts temporaires de la fin de l'exercice précédent.
PYAdj—Ajustement de l'exercice précédent (retraitement)—Incidence fiscale des ajustements de l'exercice précédent.
OpeningAdjusted—Solde d'ouverture ajusté—Somme de OpeningTotal et PYAdjTotal.
CYSys—Système de l'exercice en cours—Incidence fiscale de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours automatisé dans les provisions à court terme.
CYSysReversal—Extourne du système de la période en cours—Incidence fiscale de l'extourne de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours automatisé dans les provisions à court terme.
CYSysTotal—Total automatisé—Somme de CYSys et CYSysReversal.
CYAdj—Ajustement de la période en cours—Incidence fiscale de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours saisi dans les provisions à court terme.
CYAdjReversal—Extourne d'ajustement de la période en cours—Incidence fiscale de l'extourne de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours saisi manuellement dans les provisions à court terme.
CYAdjTotal—Total des ajustements—Somme de CYAdj et CYAdjReversal.
CY—Total—Somme de CYSysTotal et CYAdjTotal.
RTADO—Rendement sur les provisions—Incidence fiscale des ajustements avec les écarts temporaires en fonction du formulaire Rendement sur les provisions.
AuditDO—Règlements d'audit—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des règlements d'audit.
OtherSys —Autres ajustements—Automatisé—Incidence fiscale des ajustements avec les écarts temporaires résultant de tout autre type d'ajustement automatisé dans Tax Provision.
OtherDO—Autres ajustements—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant de tout autre type d'ajustement.
TransfersDO—Transferts—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des transferts d'actifs/passifs et de l'écart temporaire associé.
PYAAdjDO—Ajustements de l'exercice précédent—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des ajustements de l'exercice précédent.
ContingencyDO—Imprévu—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des imprévus fiscaux associés aux écarts temporaires.
TempDiffCyTotal—Total des pertes et profits des écarts temporaires—Total de CY, RTADO, AuditDO, OtherDO, TransfersDO, PYAAdjDO et ContingencyDO.
RCOpen—Impact de la modification des taux d'imposition—Ouverture—Incidence fiscale des modifications de taux d'imposition, en ce qui concerne le solde d'ouverture.
RCCY—Impact de la modification des taux d'imposition—Ouverture—Incidence fiscale des modifications de taux d'imposition, en ce qui concerne l'activité de l'exercice en cours.
RCAcqNP—Impact de la modification des taux d'imposition—Acquisitions—Incidence fiscale des modifications de taux d'imposition, en ce qui concerne les acquisitions.
RCTotal—Impact de la modification des taux d'imposition—Somme de RCOpen, RCCY et RCAcqNP.
CYTotal—Charge d'impôts différés totale—Somme de CY, RTADO, AuditDO, OtherDO, TransfersDO, PYAAdjDO, ContingencyDO et RCTotal.
AcqNP—Acquisitions—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant de l'acquisition des actifs/passifs et de l'écart temporaire associé.
RCAcqReversal—Impact de la modification des taux d'imposition—Acquisitions—Extourne—Incidence fiscale de l'ajustement avec le taux. Il s'agit de l'extourne du montant figurant dans RCAcqNP.
DisposalsNP—Cessions—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des cessions d'actifs/de passifs et de l'écart temporaire associé.
EquitySysNPDT—Capitaux propres automatisés—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres.
EquityAdjNPDT—Ajustement des capitaux propres—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres.
EquityNP—Total des capitaux propres—EquitySysNP—Total de EquitySysNP et EquityAdjNP.
EquityRTANP—Exercice précédent des capitaux propres—Incidence fiscale de l'ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres et du remplissage de déclaration.
EquityOtherNP—Autres capitaux propres—Ajustement avec les écarts temporaires résultant de tous les autres mouvements de capitaux propres. Ce montant est saisi manuellement et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
RCEquityTotal—Impact de la modification des taux d'imposition de capitaux propres—Incidence fiscale des modifications de taux d'imposition pour les comptes identifiés comme capitaux propres.
EquityNPTotal—Total des ajustements des capitaux propres—Ajustement total avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres. Il s'agit de la somme de EquityNP, EquityRTA et EquityOtherNP.
NPTotal—Total hors provision—Somme de AcqNP, RCAcqReversal, DisposalsNP et EquityNPTotal.
Closing—Solde de clôture—Somme de OpeningAdjusted, CYTotal et NPTotal.
Le formulaire contient les membres suivants dans les lignes (horizontal) :
TempGSTotal—Total des écarts temporaires (PCGR-Légal)—Ces comptes sont définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
TempSTTotal—Total des écarts temporaires (Légal-Fiscal)—Ces comptes sont définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
REquityTempTotal—Total des écarts temporaires des capitaux propres—Parent des comptes de base correspondant à des capitaux propres et définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
RTempTotal—Ecarts temporaires régionaux—Parent du compte de base défini par l'utilisateur lors de l'implémentation.
RTaxLossesTotal—Total des pertes fiscales régionales—Parent du compte de base défini par l'utilisateur lors de l'implémentation.
RTaxCreditTotal—Total régional des crédits d'impôt—Parent des comptes de base fournis par le système qui sont utilisés pour les crédits d'impôt différés.
RTaxAttribTotal—Attributs fiscaux régionaux—Parent du compte de base défini par l'utilisateur lors de l'implémentation.
RVATotal—Provision pour moins-value régionale—Parent du compte de base défini par l'utilisateur lors de l'implémentation.
Le formulaire permet également la classification des actifs et passifs d'impôts différés comme suit :
Clôture—Actif à court terme
Clôture—Passif à court terme
Clôture—Actif à long terme
Clôture—Passif à long terme
Le paramètre A court terme ou A long terme, ainsi que la valeur de Closing—Total du solde de clôture, définit la colonne dans laquelle ce montant est affiché. Si ce solde est positif, le montant est classé en tant qu'actif. S'il est négatif, le montant est classé en tant que passif. La provision pour moins-value est classée à l'aide d'un facteur de -1 (par exemple, Closing*-1).