Les provisions à court terme sont calculées comme suit :
Résultat net avant imposition : rempli automatiquement à partir du compte de résultat chargé dans le système, plus/moins
Résultat net avant imposition - Ajustement de livre total : en général, ajustements manuels ou montants automatisés
Résultat net avant imposition - Reclassification de livre totale : en général, ajustements manuels ou montants automatisés
Résultat net avant imposition : également le point de départ du rapport de taux d'imposition effectif. Les éléments suivants sont ensuite ajoutés à ce solde ou en sont soustraits :
Total des écarts permanents (PCGR-Légal) : combinaison de montants manuels et automatisés, plus/moins
Total des écarts temporaires (PCGR-Légal) : combinaison de montants manuels et automatisés, égal
Résultat net avant imposition légal local : plus/moins
Total des écarts permanents (Légal-Fiscal) : combinaison de montants manuels et automatisés, plus/moins
Total des écarts temporaires (Légal-Fiscal) : combinaison de montants manuels et automatisés, égal
Impôt sur le revenu déductible : combinaison de montants manuels et automatisés, en fonction de la nature des taxes déductibles, égal
Revenu imposable avant pertes : plus/moins
Pertes fiscales—Perte nette d'exploitation : saisie manuelle dans les masques de saisie d'entrée de provisions à court terme, plus/moins
Déductions spéciales : saisies manuelles pour la déduction des dividendes perçus ou d'autres éléments, égal
Revenu imposable : multiplié par
Taux d'imposition national : exercice en cours, égal
Impôts exigibles sur le revenu imposable : plus/moins
Crédits d'impôt : plus/moins
Eléments de provision supplémentaires : combinaison d'ajustements manuels et automatisés de type Avec incidence fiscale, égal
Provisions à court terme
Le formulaire contient les membres suivants dans les colonnes (transversal) :
CYSys—Système de l'exercice en cours—Ecart livre-impôt de l'exercice en cours automatisé dans les provisions à court terme. Ce montant passe automatiquement dans la reconduction d'écarts temporaires. Les montants pour cette colonne sont automatisés et ont une incidence sur la charge d'impôts exigibles.
CYAdj—Ajustement de la période en cours—Ajustements d'écart livre-impôt de l'exercice en cours saisis dans les provisions à court terme. Ce montant passe automatiquement dans la reconduction d'écarts temporaires. Les montants pour cette colonne sont saisis manuellement et ont une incidence sur la charge d'impôts exigibles.
CY—Total de la période en cours—Somme de CYSys et CYAdj.