Le formulaire Ecarts temporaires est utilisé pour saisir les écarts temporaires qui ne sont pas automatisés dans le système. Les montants incluent des écarts temporaires, des pertes fiscales, des crédits d'impôt, des crédits fédéraux ou d'Etat, et les provisions pour moins-value associées. Vous pouvez également saisir l'activité, comme les ajustements de l'exercice en cours et de l'exercice précédent et des éléments de capitaux propres/hors provisions.
Chaque écart temporaire peut être configuré comme étant A court terme ou A long terme à des fins de classification de bilan. Pour visualiser ces classifications, ouvrez le rapport Propriétés d'écarts temporaires. Les ajustements des écarts temporaires, des pertes fiscales et de la provision pour moins-value (par exemple, à court terme, à long terme et pertes fiscales) sont saisis sur une base Avant impôt. Les crédits d'impôt et les crédits d'impôt-provision pour moins-value sont saisis sur une base Avec incidence fiscale. Les comptes de provision pour moins-value suivants sont fournis :
Ecarts temporaires à court terme
Ecarts temporaires à long terme
Pertes fiscales
Crédits d'impôt
Toutes les provisions pour moins-value doivent être des valeurs négatives, à l'exception des montants d'ajustement de l'exercice en cours ou d'autres ajustements qui sont supposés réduire la provision pour moins-value.
L'application répond aux exigences de la norme ASC740 afin que la provision pour moins-value totale soit allouée entre les actifs à court terme et à long terme proportionnellement aux valeurs respectives des actifs d'impôts différés à court terme et à long terme. Par exemple, si la provision pour moins-value totale s'élève à 100 000 $ avec des actifs d'impôts différés à court terme bruts de 200 000 $ et des actifs d'impôts différés à long terme bruts de 800 000 $ (écarts temporaires à long terme, pertes fiscales et crédits), la provision pour moins-value est allouée à hauteur de 20 000 $ (20 %) aux actifs à court terme et de 80 000 $ (80 %) aux actifs à long terme.
Le formulaire contient les membres suivants dans les colonnes (transversal) :
Opening—Solde d'ouverture—Ecarts temporaires de la fin de l'exercice précédent. Il est renseigné automatiquement.
PYAdj—Ajustement de l'exercice précédent (retraitement)—Cette colonne est utilisée lorsque le solde d'ouverture d'un actif/(passif) d'impôt différé doit être retraité sans incidence sur les provisions. Cet ajustement affecte uniquement le solde d'ouverture de l'actif/(passif) d'impôt différé et n'a pas d'incidence sur la provision reportée. Les montants sont saisis manuellement.
TempDiffOpeningAdjusted—Solde d'ouverture ajusté—Solde de début d'année après les ajustements, qui est calculé (Opening + PYAdj).
CYSys—Automatisé—Ecart livre-impôt de l'exercice en cours automatisé dans les provisions à court terme. Ce montant passe automatiquement dans la reconduction d'écarts temporaires. Les montants pour cette colonne sont uniquement automatisés et ont une incidence sur la charge d'impôts différés.
CySysReversal—Extourne automatisé—Extourne de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours automatisé dans les provisions à court terme. Ce montant est automatisé en fonction du paramètre des écarts temporaires en capitaux propres au niveau du compte. Les montants pour cette colonne ont une incidence sur la charge d'impôts différés.
CYSysTotalNoTR—Total automatisé—Somme de CYSys et CYSysReversal.
CYAdj—Ajustement—Ecart livre-impôt de l'exercice en cours saisi dans les provisions à court terme. Ce montant passe automatiquement dans la reconduction d'écarts temporaires. Les montants pour cette colonne sont saisis manuellement et ont une incidence sur la charge d'impôts différés.
CYAdjReversal—Extourne d'ajustement—Extourne de l'écart livre-impôt de l'exercice en cours saisi manuellement dans les provisions à court terme. Ce montant est automatisé en fonction du paramètre des écarts temporaires en capitaux propres au niveau du compte. Les montants pour cette colonne ont une incidence sur la charge d'impôts différés.
CYAdjTotalNoTR—Total des ajustements—Somme de CYAdj et CYAdjReversal.
CYNoTR—Total—Somme de CYSysTotal et CYAdjTotal.
RTADO—Rendement sur les provisions—Ajustements avec les écarts temporaires en fonction du formulaire Rendement sur les provisions. Ce montant est automatisé à partir du formulaire Rendement sur les provisions et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
AuditDO—Règlements d'audit—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des règlements d'audit. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
OtherSys—Autres ajustements—Automatisé—Ajustement automatisé avec les écarts temporaires résultant de tout autre type d'ajustement. Le montant peut être automatisé à partir de masques de saisie supplémentaires dans Tax Provision.
OtherDO—Autres ajustements—Ajustement avec les écarts temporaires résultant de tout autre type d'ajustement. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
OtherTotal—Total des autres ajustements—Somme de OtherSys et OtherDO.
TransfersDO—Transferts—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des transferts d'actifs/passifs et des écarts temporaires associés. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
PYAAdjDO—Ajustements de l'exercice précédent—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des ajustements de l'exercice précédent. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
ContingencyDO—Imprévu—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des imprévus fiscaux associés aux écarts temporaires. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et a une incidence sur la charge d'impôts différés.
TempDiffCYTotal—Total des pertes et profits—Total de CY, RTADO, AuditDO, OtherDO, TransfersDO, PYAAdjDO et ContingencyDO.
AcqNP—Acquisitions—Ajustement avec les écarts temporaires résultant de l'acquisition des actifs/passifs et des écarts temporaires associés. Ce montant est automatiquement transféré à partir du formulaire Acquisitions. Les montants n'ont pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
DisposalsNP—Cessions—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des cessions d'actifs/de passifs et des écarts temporaires associés. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
EquitySysNP—Système des capitaux propres—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres. Ce montant est automatisé en fonction du paramètre des écarts temporaires en capitaux propres au niveau du compte et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
EquityAdjNP—Ajustement des capitaux propres—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres. Ce montant est saisi manuellement dans la reconduction d'écarts temporaires et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
EquityNPNTR—Total des capitaux propres—EquitySysNP—Total de EquitySysNP et EquityAdjNP.
EquityRTANP—Exercice précédent des capitaux propres—Ajustement avec les écarts temporaires résultant des mouvements de capitaux propres et du remplissage de déclaration. Ce montant est automatisé en fonction du paramètre des écarts temporaires en capitaux propres au niveau du compte et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
EquityOtherNP—Autres capitaux propres—Ajustement avec les écarts temporaires résultant de tous les autres mouvements de capitaux propres. Ce montant est saisi manuellement et n'a pas d'incidence sur la charge d'impôts différés.
TempDiffEquityNPTotal—Total des capitaux propres—Somme de EquityNP, EquityRTA, et EquityOtherNP.
TempDiffNPTotal—Total hors pertes et profits—Somme de AcqNP, DisposalsNP et EquityNPTotal.
TempDiffClosing—Solde de clôture—Somme de OpenAdjusted, TempDiffCYTotal, et TempDiffNPTotal.
Le formulaire contient les membres suivants dans les lignes (horizontal) :
TempGSTotal—Total des écarts temporaires (PCGR-Légal)—Parent des comptes de base définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
TempSTTotal—Total des écarts temporaires (Légal-Fiscal)—Parent des comptes de base définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
EquityTempTotal—Total des écarts temporaires des capitaux propres—Parent des comptes de base correspondant à des capitaux propres et définis par l'utilisateur lors de l'implémentation.
TaxLossesTotal—Total des pertes fiscales—Parent des comptes de base fournis par le système qui sont utilisés pour les pertes fiscales différées. Ils sont définis par le système, et deux comptes sont fournis : Exercice en cours et Report en avant. Le compte Report en avant est lié au formulaire Pertes fiscales. Reportez-vous à Pertes fiscales.
TaxCreditTotal—Total des crédits d'impôt—Parent des comptes de base fournis par le système qui sont utilisés pour les crédits d'impôt différés.
TaxAttribTotal—Total des attributs fiscaux—Parent des comptes de base définis par l'utilisateur lors de l'implémentation. Les montants saisis sont généralement de type Avec incidence fiscale dans la reconduction d'écarts temporaires et peuvent être considérés comme des ajustements avec l'impôt différé.
VATotal—Provision pour moins-value totale—Parent des comptes de base qui sont utilisés pour enregistrer les provisions pour moins-value par rapport aux actifs selon vos besoins. Quatre comptes sont fournis : A court terme, A long terme, Crédits et Pertes fiscales. Les crédits saisis sont de type Avec incidence fiscale, tandis que les montants saisis dans les autres comptes sont de type Avant impôt.