11 Production de déclarations Intrastat

Ce chapitre traite des sujets suivants :

Alimentation du fichier de travail Intrastat

La présente section donne un aperçu de la production de flux de fichiers de travail pour Intrastat et traite des sujets suivants :

  • production de fichiers de travail pour les ventes;

  • définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Ventes (R0018l1);

  • production de fichiers de travail pour les achats;

  • définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Achats (R0018l2).

Présentation de la production de tables de travail pour Intrastat

La production de déclarations Intrastat est basée sur la table de révision Intrastat (F0018T). Ce fichier de travail est alimenté avec des données du système JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management, JD Edwards EnterpriseOne Procurement et d'autres systèmes. Les déclarations Intrastat sont produites en fonction des transactions de vente et d'achat de la société pour la période de déclaration. Lorsque vous exécutez cette opération, le processus de mise à jour inscrit toutes les données requises à partir des données des systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order et JD Edwards EnterpriseOne Procurement dans la table F0018T.

Le tableau suivant indique les programmes à utiliser pour mettre à jour la table F0018T :

Programme Description
Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018I1) Sert à mettre à jour la table F0018T avec les données sur les ventes basées sur les tables suivantes :

  • fichier en-tête des commandes clients (F4201);

  • fichier des détails sur les commandes clients (F4211).
Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018I2) Sert à mettre à jour la table F0018T avec les données sur les achat basées sur les tables suivantes :

  • fichier d'en-tête des commandes fournisseurs (F4301);

  • fichier des détails des commandes fournisseurs (F4311);

  • fichier du réceptionnaire des commandes fournisseurs (F43121).

De plus, les programmes de mise à jour recueillent des données des tables suivantes :

  • table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101);

  • table des constantes de stock (F41001);

  • fichier principal du centre de coûts F0006;

  • table des constantes de la société (F0010);

  • table des codes monétaires (F0013);

  • fichiers des taux de réévaluation des monnaies (F1113);

  • fichier des articles (F4101);

  • fichier des magasins/usines (F4102);

  • fichier du répertoire d'adresses (F0101);

  • fichier des adresses par date (F0116);

  • table des données sur les adresses de commande (F4006);

  • table des facteurs de conversion des unités de mesure des articles (F41002);

  • table de conversion standard des unités de mesure (F41003);

  • table des codes définis par l'utilisateur (F0005).

Lorsque vous exécutez les programmes de mise à jour, vous utilisez des options de traitement et des sélections de données pour sélectionner des transactions basées sur un certain nombre de critères différents dans les tables des ventes et des achats. En fonction de la structure de la société et des exigences de production de déclarations propres au pays, vous pouvez préciser que le système produise des enregistrements liés au coût, au coût plus marge sur coût de revient ou prix d'achat imposable. Si vous voulez produire une déclaration sur la quantité réellement expédiée plutôt que sur la quantité commandée, vous pouvez utiliser une sélection de données pour sélectionner les lignes de commande des tables d'achat et de ventes qui sont basées sur la règle d'activité des commandes correspondant à l'état d'expédition. Le système vérifie que les transactions répondent aux critères de sélection et soient valides pour la production de déclarations Intrastat avant d'inscrire les données requises des tables de ventes et d'achat, et de toute autre donnée applicable des tables supplémentaires dans la table de révision Intrastat.

Pour vous assurer que la table F0018T contient les données les plus récentes, mettez régulièrement à jour les données de la table F0018T. Le programme de mise à jour pour les ventes accède aux données pour les transactions de vente dans la table F4211. Si vous éliminez automatiquement les détails sur les ventes dans la table de l'historique des commandes clients (F42119) lorsque vous exécutez le programme de mise à jour des ventes (R42800), exécutez le programme de production de déclarations Intrastat pour les ventes après avoir confirmé les expéditions et avant de mettre à jour les données de vente. Vous devez mettre à jour la table F0018T au moins une fois par période de production de déclarations, après la saisie et la finalisation de toutes les commandes clients et de toutes les commandes fournisseurs.

Remarque:

Si vous modifiez les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs après avoir généré la table F0018T, les modifications ne sont pas reflétées dans la table F0018T, à moins que vous ne génériez de nouveau la table ou que vous modifiiez manuellement la table à l'aide du programme de révision Intrastat (P0018T).

Admissibilité des transactions

Les transactions de commandes clients ne sont pas admissibles pour la production de déclarations Intrastat si les valeurs des champs Vendu à pays ou Expédié à pays sont les mêmes que celles du champ Pays déclarant, ou si un de ces pays (Vendu à, Expédié à ou Déclarant) ne se situe pas dans l'Union européenne.

Les transactions d'achat ne sont pas admissibles pour la production de déclarations Intrastat si les valeurs des champs Pays du fournisseur ou Pays de provenance de l'expédition sont les mêmes que la valeur du champ Pays déclarant, ou si un de ces pays (Fournisseur, Expédié en provenance de ou Déclarant) ne se situe pas dans l'Union européenne.

Le système extrait la valeur Expédié à pays à partir de la table des données sur les adresses de commande (F4006) si un enregistrement existe. Sinon, le système extrait la valeur Expédié à pays à partir des fichiers détaillés sur les adresses de commande (F4211).

Le système extrait la valeur Expédié en provenance de en effectuant une recherche dans les tables suivantes et dans l'ordre suivant :

  1. pays dans la table Adresse par date (F0116), à l'aide des enregistrements du répertoire du fournisseur;

  2. pays dans la table des données sur les adresses de commande (F4006);

  3. pays d'origine dans la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Dans la table F744101, la valeur Pays d'origine est utilisée pour déterminer si la transaction est admissible pour la production de déclarations Intrastat. La valeur Pays d'origine initial a seulement un caractère informatif. Le champ Pays d'origine initial est alimenté avec la valeur du champ Pays d'origine dans le fichier des magasins/usines (F4102) lorsque vous générez la table F0018T.

Vous devez inclure les valeurs valides des codes pour tous les pays de l'Union européenne dans les codes définis par l'utilisateur 74/EU (membres de l'Union européenne).

Important:

Les modifications de l'admissibilité des transactions qui surviennent après la production de la table F0018T ne sont pas reconnues lorsque vous générez de nouveau la table F0018T à l'aide de l'option de traitement pour rafraîchir cette dernière. Oracle recommande aux utilisateurs de générer la table F0018T seulement après avoir effectué toutes les modifications pertinentes sur les expéditions et après avoir reçu les données pour la période de production des déclarations. Si vous devez remplacer des adresses et modifier l'admissibilité de certaines transactions après avoir généré la table F0018T, vous devez effacer et générer totalement la table F0018T de nouveau.

Triangulation

Le programme Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018I1) comprend des options de traitement pour la triangulation. Cependant, le programme n'a pas de logique pour identifier la triangulation. Les options de traitement vous permettent plutôt d'indiquer la méthode de traitement des enregistrements intermagasins. Si vous utilisez les options de traitement, l'usine/magasin d'en-tête de la table F4211 est saisi dans la table F0018T en tant que société déclarante. L'utilisation des options de traitement a également des répercussions sur le type de document et le montant hors taxes (HT). Trois montants HT distincts peut être saisis dans le champ sur les taxes dans la table de révision Intrastat :

  • le montant relatif au prix calculé (AEXP);

  • le montant relatif au coût d'origine (ECST);

  • le montant relatif au coût calculé total (TCST).

Les montants sont extraits pour l'usine/magasin d'en-tête ou détaillé, en fonction des champs d'options de traitement sélectionnés.

Si vous n'utilisez pas les options de traitement de triangulation, l'usine/magasin détaillé de la table F4211 est toujours saisi dans la table F0018T en tant que société déclarante, et le type de document est toujours le type entré dans la commande client.

Pour le programme Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats, vous pouvez préciser la valeur réelle de la provenance de l'expédition dans la table F4006. A titre d'exemple, supposons que la commande fournisseur indique que le pays déclarant (magasin/usine) est l'Italie et que le pays du fournisseur est la Suisse. Cependant, au moment de la réception des marchandises, l'avis des douanes indique que les marchandises ont été expédiées de France. Vous devez alors préciser dans la table des adresses de commande que le pays réel de provenance de l'expédition est la France pour vous assurer que la transaction est correctement comprise dans la table de révision Intrastat.

Environnements multimonnaies

Dans des environnements multimonnaies, le système crée des enregistrements dans la table F0018T en fonction de la monnaie de base du magasin/usine à l'origine de la vente ou de l'achat pour chaque transaction.

Vous pourriez avoir à réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou à un taux de change mensuel moyen. Pour ce faire, utilisez les options de traitement de l'onglet Monnaie pour indiquer le type de taux de change et la date pour le taux de change. Le système recalcule le montant en monnaie nationale en fonction du taux et de la date indiqués dans les options de traitement. Le taux de change est extrait de la table F1113.

Traitement des monnaies de simulation

Pour utiliser le traitement des monnaies de simulation pour les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats, vous devez définir des options de traitement. Ces programmes, contrairement à d'autres programmes qui utilisent des traitements de monnaies de simulation, créent des enregistrements de montants dans une table. D'autres programmes font afficher ou imprimer des montants en monnaies de simulation, mais ne créent pas d'enregistrements de montants dans une table.

Si vous utilisez le traitement des monnaies de simulation, vous perdez la piste d'audit directe pour les champs des montants entre la table F0018T et les tables d'origine dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management et JD Edwards EnterpriseOne Procurement.

Exemple de sociétés et de déclarations Intrastat dans différentes monnaies

Le siège social se trouve en Angleterre et a trois filiales, chacune utilisant une monnaie de base différente. Vous devez soumettre toutes les déclarations Intrastat en livres sterling (GBP). Le tableau suivant présente les sociétés et les monnaies de base :

Société Monnaie de base Monnaie des déclarations Intrastat
Société 1 GBP GBP
Société 2 EUR GBP
Société 3 CAD GBP

Aux fins de production de déclarations Intrastat, prenez en compte les directives suivantes :

  • Pour la société 1, n'exécutez pas les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2). La monnaie de base de la société et celle de la déclaration Intrastat sont les mêmes.

  • Pour la société 2, exécutez les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats pour convertir les montants en euros en livres sterling.

  • Pour la société 3, exécutez les programmes Intrastat - Mise à jour des taxes - Ventes et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats pour convertir les montants en dollars canadiens en livres sterling.

Pour les sociétés 2 et 3, exécutez les programmes pour enregistrer les données dans la table de révision Intrastat (F0018T) et convertir les montants. Cette opération doit se faire une société à la fois, en créant une version distincte pour chaque société. Pour les deux sociétés, indiquez "livre sterling" et la date du taux de change dans les options de traitement pour la monnaie de simulation.

Considérations sur la performance

En fonction de la sélection de données et du nombre de transactions enregistrées dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management et JD Edwards EnterpriseOne Procurement, le temps nécessaire à l'exécution des programmes de production de déclarations Intrastat varie. Effectuez les tâches suivantes pour réduire l'impact de ces programmes sur la performance du système :

  • Précisez la sélection de données aussi minutieusement que possible afin de seulement enregistrer les données nécessaires dans la table F0018T.

  • Mettez à jour la table F0018T dans le cadre des opérations nocturnes.

Production de fichiers de travail Intrastat pour les ventes

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes.

Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Transaction

1. Méthode des codes de déclaration

Indiquez le code Ventes (1 à 5) correspondant à la nature de la transaction si vous souhaitez utiliser la méthode des codes de déclaration.

Sinon, vous pouvez utiliser la méthode des codes définis par l'utilisateur.

1. Code du système et code défini par l'utilisateur

Précisez le code du système ou le code défini par l'utilisateur pour la table UDC correspondant à la nature de la transaction. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table UDC 74/NT.

2. Saisissez la valeur 1 pour rafraîchir les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T).

Indiquez si le système met à jour les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, seules les nouvelles transactions seront saisies.

Valeurs par défaut

1. Indiquez la valeur de mise à jour de tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA.

Indiquez si le système met à jour tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA. Sinon, entrez une table UDC qui comprend la valeur à utiliser dans les options de traitement suivantes.

1. Code du système et codes définis par l'utilisateur

Précisez le code du système ou le code défini par l'utilisateur pour la table UDC correspondant à la nature de la transaction. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table des codes définis par l'utilisateur UDC 74/NT.

2. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.

Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non obligatoire;

1 : obligatoire.

3. Entrez la valeur constante par kg à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.

Précisez la valeur constante par kilogramme à utiliser pour le calcul de la valeur statistique. (Montant statistique = constante * masse nette en Kg + montant HT)

3. Pour utiliser la méthode des pourcentages, entrez le pourcentage à utiliser (par exemple, 105 = 105 % de la valeur réelle).

Précisez le pourcentage à utiliser pour la méthode des pourcentages. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Si vous n'indiquez aucune valeur pour ces options, la valeur statistique sera égale à la valeur réelle.

En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Monnaies

1. Indiquez le code de monnaie à utiliser pour l'élaboration de déclarations dans la monnaie de simulation.

Précisez le code de monnaie à utiliser pour la production de déclarations dans la monnaie de simulation. Cette option permet au système d'imprimer des montants dans une monnaie différente de la monnaie dans laquelle ils sont enregistrés. Les montants sont convertis et imprimés dans cette monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, les montants seront imprimés dans leur monnaie de la base de données.

2. Indiquez la date de situation au à utiliser pour le traitement du taux de change actuel de la monnaie de simulation.

Indiquez la date de situation au à utiliser pour le traitement du taux de change actuel de la monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, la date du système sera utilisée.

3. Type de taux

Indiquez la valeur du type de taux de la table UDC 11/RT en utilisant la date d'effet pour réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

3. Date d'effet

Indiquez la date d'effet en utilisant parallèlement le type de taux pour réévaluer les montants en monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

Traitement

Ces options de traitement indiquent les enregistrements de triangulation que le système crée. Entrez la valeur à utiliser, suivie du type de document pour l'enregistrement. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : enregistrement non créé;

1 : prix;

2 : coût;

3 : coût de transfert.

Omettez le type de document pour utiliser le type de document d'origine.

Par exemple :

3SI : Permet d'indiquer les coûts de transfert, type de document SI.

2 : Permet de préciser le coût, le type de document d'origine.

1. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Exportation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

1. Importation de l'en-tête vers la zone-détails

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'importation de l'en-tête vers la zone détails lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le client se trouvent dans le même pays et lorsque le magasin/usine indiqué dans les détails et le client se trouvent dans des pays différents.

2. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le magasin de la zone détails se trouvent dans le même pays et que le client est dans un autre pays.

2. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête et le magasin/usine de la zone détails se trouvent dans le même pays et que le client est dans un autre pays.

3. Exportation de l'en-tête vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de l'en-tête vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Exportation de la zone-détails vers le client

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers le client lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Exportation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'exportation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

3. Importation de la zone-détails vers l'en-tête

Précisez la valeur et le type de document pour le processus d'importation de la zone détails vers l'en-tête lorsque le magasin/usine indiqué dans l'en-tête, le magasin/usine de la zone détails et le client se trouvent dans des pays différents.

Production de fichiers de travail Intrastat pour les achats

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Production de fichiers de travail Intrastat - Achats.

Définition des options de traitement pour la production de fichiers de travail dans Intrastat - Achats (R0018l2)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Traitement

1. Indiquez le code Achats (1 à 5) correspondant à la nature de la transaction.

Indiquez le code Achats correspondant à la nature de la transaction ou utilisez les options de traitement Codes système et Codes définis par l'utilisateur pour entrer la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la nature de la transaction.

1. Code système et 1. Codes définis par l'utilisateur.

Précisez la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la nature de la transaction. Utilisez ces options de traitement parallèlement à l'option de traitement des codes définis par l'utilisateur ou à l'option de traitement des codes système. Si aucune valeur n'est entrée pour cette option, le système utilise la table UDC 74/NT.

2. Entrez 1 pour rafraîchir les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T).

Indiquez si le système met à jour les enregistrements de transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T). Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système n'inscrit que les nouvelles transactions.

3. Utilisez cette option de traitement pour préciser comment le système entre le pays d'origine (ORIG).

Précisez comment le système entre le pays d'origine (ORIG). Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Le système entre le pays d'origine en fonction du numéro d'adresse du fournisseur figurant dans la table Adresse par date (F0116).

1 : Le système entre le pays d'origine en fonction de la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Remarque:

Tout pays indiqué dans la table des données sur les adresses de commande (F4006) est prioritaire par rapport à tous les autres pays d'origine.
4. Entrez 1 pour utiliser la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101) pour le pays d'origine initial.

Précisez comment le système entre le pays d'origine initial (ORGO). Les valeurs valides sont les suivantes :

Blanc : Le système entre le pays d'origine initial en fonction du pays d'origine indiqué dans la table des fichiers de magasin/usine (F4102). Si aucune valeur ne figure dans la table F4102, le système utilise le numéro d'adresse du fournisseur indiqué dans la table Adresse par date (F0116).

1 : Le système entre le pays d'origine initial en fonction de la table des correspondances fournisseur/article d'Intrastat (F744101).

Remarque:

Tout pays indiqué dans la table des données sur les adresses de commande (F4006) est prioritaire par rapport à tous les autres pays d'origine.

Valeurs par défaut

1. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est requis.

Précisez si le calcul de la valeur statistique est requis. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non obligatoire;

1 : obligatoire.

2. Entrez un pourcentage à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.

Précisez le pourcentage que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, 105 = 105 pour cent de la valeur réelle. Ou utilisez l'option de traitement suivante pour entrer la valeur constante par kilogramme.

2. Entrez la valeur constante par Kg à utiliser.

Précisez la valeur constante par kilogramme que le système doit utiliser pour calculer la valeur statistique. Par exemple, Montant statistique = Constante x Masse nette en Kg + Montant HT.

En France, il s'agit des coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

3. Entrez une valeur dans le champ Procédure statistique pour mettre à jour tous les enregistrements.

Précisez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Au lieu d'utiliser cette option de traitement, vous pouvez utiliser les options de traitement par code système et codes définis par l'utilisateur pour entrer la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur à utiliser.

3. Code système et 3. Codes définis par l'utilisateur.

Précisez le code système ou le code défini par l'utilisateur pour la table des codes définis par l'utilisateur correspondant à la valeur souhaitée. Si aucune valeur n'est entrée pour ces options de traitement, le système utilise la table UDC 74/NT.

Monnaies

1. Indiquez le code de devise à utiliser pour l'élaboration d'états dans la monnaie de simulation.

Précisez le code de monnaie à utiliser pour la production de déclarations dans la monnaie de simulation. Cette option permet au système d'imprimer des montants dans une monnaie différente de la monnaie dans laquelle ils sont enregistrés. Les montants sont convertis et imprimés dans cette monnaie de simulation.

2. Indiquez la date de situation Au à utiliser pour le traitement du taux de change de la devise de simulation.

Indiquez la date de situation Au à utiliser pour le traitement du taux de change de la monnaie de simulation. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, la date du système sera utilisée.

3. Type de taux de change

Utilisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Date d'effet du taux de change pour réévaluer les montants dans la monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

3. Date d'effet du taux de change

Utilisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Type de taux de change pour réévaluer les montants dans la monnaie nationale des transactions étrangères à un taux de change officiel ou mensuel moyen.

Révision des données Intrastat

Vous pouvez réviser des données existantes dans la table de révision Intrastat (F0018T). Vous pourriez avoir à effectuer cette révision pour corriger des informations manquantes ou erronées, pour ajouter une transaction particulière, pour mettre à jour l'indicateur du processus ou pour entrer des données dans les champs exigés par les administrations, mais qui ne sont pas alimentés par le système. Vous pouvez également utiliser le programme de révision Intrastat (P0018T) pour mettre à jour les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs qui ont changé depuis la génération de la table F0018T.

Vous pouvez réviser des données existantes dans la table de révision Intrastat (F0018T). Vous pourriez avoir à effectuer cette révision pour corriger des informations manquantes ou erronées, pour ajouter une transaction particulière, pour mettre à jour l'indicateur du processus ou pour entrer des données dans les champs exigés par les administrations, mais qui ne sont pas alimentés par le système. Vous pouvez également utiliser le programme de révision Intrastat (P0018T) pour mettre à jour les données sur les commandes clients ou sur les commandes fournisseurs qui ont changé depuis la génération de la table F0018T.

Etapes préliminaires

Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

Formulaire utilisé pour réviser les données Intrastat

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Révision de fichiers de taxes Intrastat W0018TE Traitement périodique (G74STAT2), Révision de fichiers de travail Intrastat

Dans le formulaire Travail avec fichiers de taxes Intrastat - 1993, cliquez sur Ajouter ou sélectionnez un enregistrement et cliquez sur Sélectionner.

 Sert à réviser les données Intrastat figurant dans la table de révision Intrastat (F0018T).

Révision des données Intrastat

Accédez au formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat.

Figure 11-1 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

Description de Figure 11-1 :
Description de "Figure 11-1 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails"

Détails

Magasin/Usine

Entrez un code alphanumérique qui désigne une entité distincte au sein d'une société pour laquelle vous souhaitez effectuer le suivi des coûts. Il peut s'agir d'un entrepôt, d'un travail, d'un projet, d'un centre de charge ou d'un magasin/usine.

Vous pouvez affecter un centre de coûts à un document, à une entité ou à une personne aux fins de comptabilité par centres de responsabilité. Par exemple, le système fournit des rapports sur les comptes fournisseurs ou sur les comptes clients ouverts par entité pour assurer le suivi des équipements par service responsable.

La sécurité des entités peut vous empêcher de visualiser des informations sur des entités qui ne sont pas de votre ressort.

Acheteur/Destinataire

Entrez un numéro qui identifie une entrée dans le système JD Edwards EnterpriseOne Address Book, comme employé, candidat, participant, client, fournisseur, locataire ou emplacement.

Société document

Entrez un numéro qui, utilisé conjointement avec le numéro de document, le type de document et la date du Grand Livre, désigne de façon unique un document original, comme une facture, une facture de fournisseur ou une écriture de journal.

Si vous utilisez la fonction Numéros suivants par société/exercice, le programme Numéros suivants automatiques (X0010) utilise la société du document pour récupérer le numéro suivant correct pour cette société.

Si au moins deux documents originaux ont le même numéro et type de document, vous pourrez utiliser la société du document pour localiser le document que vous souhaitez.

Nº document

Entrez un numéro qui identifie le numéro du document d'origine, comme une facture, une facture de fournisseur ou une écriture de journal. Dans les écrans de saisie, vous pouvez assigner le numéro de document, ou le système l'attribuera à l'aide du programme Numéros suivants (P0002). Les numéros de documents correspondants (DOCM) identifient les documents liés dans les systèmes JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable et JD Edwards EnterpriseOne Accounts Payable. Voici des exemples de documents originaux et correspondants :

Comptes fournisseurs;

Document d'origine - pièce justificative;

Document correspondant - paiement;

Comptes clients;

Document d'origine - facture;

Document correspondant - reçu.

Remarque:

Dans le système JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable, ces transactions génèrent simultanément des documents d'origine et correspondants : déductions, reçus non imputés, facturation interne et lettres de charge.
Type document

Entrez un code défini par l'utilisateur (UDC) afin d'identifier l'origine et l'objectif de la transaction. Le système réserve plusieurs préfixes pour les types de documents, comme les pièces justificatives, les factures, les reçus et les fiches de temps. Les préfixes réservés aux types de documents pour les codes sont les suivants :

P : comptes fournisseurs;

R : comptes clients;

T : heure et paiement;

I : stock;

O : commande fournisseur;

S : commandes clients.

Type ligne

Entrez un code qui détermine le mode de traitement des lignes d'une transaction. Ce code contrôle les systèmes avec lesquels la transaction interface, comme les systèmes JD Edwards EnterpriseOne General Accounting, JD Edwards EnterpriseOne Job Cost, JD Edwards EnterpriseOne Accounts Payable, JD Edwards EnterpriseOne Accounts Receivable, et JD Edwards EnterpriseOne Inventory Management. Il précise également les conditions selon lesquelles une ligne est imprimée sur les rapports et il est inclus dans les calculs. Les codes sont les suivants :

S : article du stock;

J : coût du projet;

N : article hors stock;

F : fret;

T : information textuelle;

M°: frais et crédits divers;

W : bon de travail.

Date GL

Entrez une date qui désigne la période financière à laquelle la transaction sera comptabilisée.

Les constantes de la société précisent la fourchette de dates pour chaque période financière. Vous pouvez avoir jusqu'à 14 périodes. En règle générale, la période 14 est utilisée pour les redressements après vérification. Le système valide ce champ pour les messages PBCO (comptabilisation avant date butoir), PYEB (solde de fin de l'exercice précédent), PACO (comptabilisation après date butoir) et WACO (comptabilisation bien après la date butoir).

Date facture

Entrez la date à laquelle la facture a été imprimée. Le système met cette date à jour au moment de l'exécution du programme d'impression des factures du système JD Edwards EnterpriseOne Sales Order Management.

Expéd. réelle

Entrez la date de la confirmation de l'expédition pour le client. Au cours de cette confirmation d'expédition, le système met à jour la table des détails des commandes clients (F4211) avec cette date.

Date réception

Entrez la date à laquelle vous avez reçu la ligne de commande fournisseur.

Montants

Accédez à l'onglet Montants.

Figure 11-2 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails

Description de Figure 11-2 :
Description de "Figure 11-2 Formulaire de révision des fichiers de taxes Intrastat : onglet Détails"

Masse nette Kg

Entrez la masse nette du produit exprimée en kilogrammes. Le système extrait cette valeur de la table des fichiers détaillés sur les commandes clients (F4211) ou de la table des fichiers des réceptionnaires des commandes fournisseurs (F43121).

Monnaie base

Entrez un code qui représente la monnaie de la transaction.

Montant HT

Entrez le montant par rapport auquel les taxes sont évaluées.

Valeur statistique

En France, entrez les coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, la valeur statistique est un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande, ou les deux. Cette valeur est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France.

D'autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et peuvent la définir de manière différente. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Vous pouvez mettre à jour la valeur à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Monnaie transaction

Entrez un code qui représente la monnaie (de base) nationale de la société d'une transaction.

Montant HT devise

Entrez la partie de la vente qui est assujettie à des taxes en monnaie étrangère.

Valeur statistique étrangère

La valeur statistique est habituellement requise pour la production de déclarations de TVA en France. Bien qu'elle puisse être utilisée dans d'autres pays, en France, la valeur statistique est définie comme les coûts nominaux couvrant les coûts de transport et d'assurance d'une expédition au point de sortie du pays. Traditionnellement, il s'agit d'un coût fixe par commande ou un pourcentage du montant de la commande, ou les deux. Aux fins de production de déclarations de taxes dans l'Union européenne, l'utilisateur fournit cette donnée. Elle peut être mise à jour à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Unités supplémentaires

Entrez le nombre total d'articles d'une commande fournisseur ou d'une commande client. Ce total est mis à jour dans la table de révision Intrastat (F0018T) seulement si le coefficient de pondération principal est zéro.

Codes

Accédez à l'onglet Code.

Figure 11-3 Formulaire de révision des fichiers de travail Intrastat : onglet Codes

Description de Figure 11-3 :
Description de "Figure 11-3 Formulaire de révision des fichiers de travail Intrastat : onglet Codes"

Pays provenance

Entrez un code (code 00, type CN) qui désigne le pays de provenance de l'article. Ces données servent aux organisations qui séparent régulièrement leurs stocks par source.

Pays origine

Entrez un code (code 00, type CN) qui indique le pays de provenance initial des marchandises. Supposons, par exemple, que vous représentiez une société allemande qui place une commande de marchandises fabriquées en France auprès d'un fournisseur français, mais que ces marchandises soient entreposées en Belgique et livrées ultérieurement depuis ce pays. Le pays d'origine est la Belgique, mais le pays d'origine initial est la France.

Région d'origine ou destination

Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur la région d'origine ou la destination. La région d'origine est extraite du code de région (code d'Etat) dans l'enregistrement du carnet d'adresses de l'adresse de destination (dans le cas d'un acheminement) ou du fournisseur (dans le cas des arrivées).

Moyen transport

Entrez le code défini par l'utilisateur (00/TM) qui décrit la nature du transporteur utilisé pour transporter les marchandises jusqu'au client, par exemple, par train, par voie routière, etc.

Conditions transport

Les conditions de transport (ou conditions de livraison) sont extraites de la table des fichiers détaillés d'en-tête des commandes clients (F4201) ou de la table des en-têtes des commandes fournisseurs (F4301). Le champ Conditions de livraison (FRTH) dans le fichier en-tête ne contient qu'un seul caractère. Pour obtenir le libellé à trois caractères requis pour la production de déclarations de TVA dans l'UE, le deuxième libellé de code de catégorie 42/FR est utilisé. Définissez un code d'utilisateur 00/TC correspondant au libellé à trois caractères.

Voici des exemples de code :

EXW : à l'usine;

FOB : franco à bord;

CIF : coût, assurance et fret;

DDP : rendu droits acquittés;

DDU : rendu droits non acquittés;

xxx : autres.

Nature transaction

Sert à définir si le mouvement de marchandises se fait dans le cadre d'une vente, d'une location, etc. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, vous pouvez entrer les codes de la nature de la transaction en utilisant un des codes définis par l'utilisateur dans le formulaire de révision des détails des commandes clients ou dans le formulaire des détails des commandes (pour les achats). Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 41/P1 par le biais de 41/P5. Pour les achats, utilisez les codes définis par l'utilisateur 40/S1 par le biais de 40/S5. Les programmes Production de fichiers de travail Intrastat - Ventes (R0018l1) et Production de fichiers de travail Intrastat - Achats (R0018l2) mettent à jour les données de la table de révision Intrastat (F0018T) si vous indiquez le code défini par l'utilisateur que vous utilisez (41/P1 par le biais de 41/P5 ou 40/S1 par le biais de 40/S5) dans l'option de traitement adéquate dans le programme de production. Vous pouvez également entrer directement les données dans le programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Port entrée/sortie

Entrez le port de provenance ou de destination des marchandises. Aux fins de production de déclarations de TVA dans l'UE, certains pays exigent des informations sur le port de provenance ou de destination. Ces informations ne sont actuellement pas disponibles dans le système. Vous précisez le port d'entrée ou de sortie lors de la réception d'une commande fournisseur à l'aide du programme Réception des commandes fournisseurs (P4312), lors de la création d'une commande client à l'aide du programme Saisie des commandes clients (P4210), lors de la confirmation des expéditions à l'aide du programme Confirmation des expéditions (P4205) ou à l'aide du programme Révision Intrastat (P0018T). Définissez des valeurs dans la table des codes définis par l'utilisateur 40/PE.

Nature du régime T.V.A.

Entrez un code extrait de la table des codes définis par l'utilisateur du régime INTRASTAT (00/NV). Ce code est similaire au code la nature de la transaction (NAT) et il s'applique seulement dans certains pays. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Vous entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Le régime Nature de la TVA est habituellement utilisé en France.

Code nature

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Si cette information est requise aux fins de production de déclarations de TVA dans le pays, entrez cette donnée à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Ind. processus

Entrez un indicateur pour la production de déclarations de TVA de l'Union européenne. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : enregistrement non traité.

1 : enregistrement traité.

2 : aucun traitement requis. Les déclarations Intrastat sélectionnent seulement les enregistrements non traités (indicateur de processus = blanc). Entrez la valeur 2 pour exclure un enregistrement particulier de la déclaration Intrastat. Par exemple, si un fournisseur dans l'Union européenne expédie une commande particulière ne provenance d'un pays en-dehors de l'Union européenne, cette commande doit être exclue de la déclaration Intrastat. Le système ne fournit pas automatiquement cette donnée. Pour la production de déclarations de TVA, entrez les données à l'aide du programme de révision des fichiers de travail Intrastat (P0018T).

Classe march.

Entrez le numéro de classe de marchandises correspondant à l'article.

Suppression d'enregistrements de la table Intrastat (F0018T)

La présente section donne un aperçu du processus de suppression et traite des sujets suivants :

  • exécution du programme de suppression de fichiers de travail Intrastat;

  • définition des options de traitement pour la suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP).

Présentation du processus de suppression

La table de révision Intrastat (F0018T) est un fichier de travail temporaire dans lequel sont stockées les informations utilisées aux fins de production de déclarations Intrastat mensuelles ou trimestrielles. Après l'acceptation des déclarations par les administrations fiscales, les données continuent de s'accumuler dans ce fichier. Il n'est pas nécessaire de conserver ces données.

Vous pouvez supprimer des enregistrements de la table F0018T. Vous pouvez utiliser la sélection de données pour supprimer tous les enregistrements ou ne supprimer que les enregistrements sélectionnés. Vous pouvez indiquer des critères de sélection en fonction de la date facturation, de la date inscrite au grand livre, de la date de l'achat ou de la date d'expédition. Par exemple, vous pouvez supprimer les enregistrements dont les dates d'expédition sont comprises entre le 1er mars 2005 et le 1er mai 2005.

Vous pouvez exécuter la programme de suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP) en mode préliminaire ou en mode final. Exécutez le programme en mode préliminaire pour passer en revue les enregistrements qui seront supprimés. Aucun enregistrement n'est supprimé tant que vous ne lancez pas le rapport en mode final.

Exécution du programme de suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

Sélectionnez Traitement périodique (G74STAT2), Suppression de fichiers de travail Intrastat.

Définition des options de traitement pour la suppression de fichiers de travail Intrastat (R0018TP)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

Utilisez cette option de traitement pour préciser si le programme doit être exécuté en mode préliminaire ou final, et pour indiquer les dates à utiliser pour sélectionner les transactions.

1. Mode préliminaire ou final

Précisez le mode d'exécution du rapport. Le mode final supprime tous les enregistrements sélectionnés dans la table de révision Intrastat (F0018T). Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode préliminaire,

1 : mode final.

2. Date Du (obligatoire) et 3 : Date Au (obligatoire)

Précisez la date de début ou la dernière date des enregistrements que vous souhaitez supprimer. Ces dates sont utilisées avec la date précisée pour comparaison. Le système supprime les enregistrements pour lesquelles la date de comparaison est postérieure ou égale à la date de début et antérieure ou égale à la date de fin.

4. Date de comparaison (obligatoire)

Indiquez la date à utiliser pour la comparaison. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : date de facturation;

1 : date du grand livre;

2 : date du reçu;

3 : date d'expédition.

Utilisation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

La présente section donne un aperçu de l'interface IDEP/IRIS, dresse la liste des étapes préliminaires et traite des sujets suivants :

  • exécution du programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour la production de déclarations Intrastat;

  • définition des options de traitement pour l'interface IDEP/IRIS (R0018l3).

Présentation de l'interface IDEP/IRIS pour la production de déclarations Intrastat

L'acronyme IDEP/IRIS signifie Intrastat Data Entry Package/Interactive Registration of the International Trade Statistics. Utilisez l'interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour générer une déclaration Intrastat électronique au format requis pour chaque pays. Le tableau suivant présente les pays associés à chaque format :

Format Pays d'utilisation
IDEP/CN8 France, Italie, Espagne, Autriche, Belgique, Suède, Danemark, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande et Luxembourg
CBS-IRIS Pays-Bas
CBS-IRIS Allemagne

Les déclarations Intrastat sont basées sur les données de la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastats soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les exigences de déclaration varient selon les pays.

Remarque:

Les formats IDEP/CN8 et CBS-IRIS ne nécessitent pas de structure de fichier particulière.

IDEP/CN8 - France, Italie, Espagne, Autriche, Belgique, Suède, Danemark, Finlande, Portugal, Grèce, Irlande et Luxembourg

L'interface IDEP/CN8 comprend une option d'importation des données nécessaires pour la déclaration statistique à partir d'un système administratif et financier externe. L'interface IDEP/CN8 ne nécessite pas une structure fixe d'enregistrement pour le fichier d'importation. Vous devez définir le format des données à importer dans l'interface IDEP/CN8. L'interface IDEP/CN8 peut exécuter automatiquement les conversions et les validations requises des données, et produire les déclarations.

Dans l'interface IDEP/CN8, les données suivantes peuvent être importées :

  • lignes de détails;

  • codes bons pour le fournisseur des données statistiques;

  • numéros d'immatriculation de TVA des partenaires commerciaux;

  • taux de change.

Bien que vous puissiez importer toutes les informations citées précédemment, l'interface IDEP/CN8 vous permet d'importer seulement les lignes de détails et les numéros d'immatriculation de TVA des partenaires commerciaux. Pour les transactions de type vente, le numéro d'immatriculation de TVA du client est basé sur le type de déclaration. Pour les déclarations statistiques, le système utilise la valeur du champ Expédier à - Numéro d'adresse. Pour les déclarations fiscales ou complètes, le système utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse. Comme le type de déclaration par défaut est la déclaration complète, le numéro d'immatriculation de TVA utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse. Pour les transactions de type achat, le numéro d'immatriculation de TVA du fournisseur est utilisé par le système.

Regroupement de transactions

Pour regrouper des transactions pour les ventes, les achats et les déclarations d'ajustement, définissez des versions du programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018l3) qui ont des sélections de données pour les commandes clients, les commandes fournisseurs, les ajustements pour des commandes clients, et les ajustements pour des commandes fournisseurs basés sur le type de document.

Format électronique

Utilisez le programme de l'interface IDEP/IRIS (R0018l3) pour créer un fichier à plat au format de message IDEP/IRIS que vous pourrez soumettre aux administrations fiscales adéquates dans un format électronique.

Le programme de l'interface IDEP/IRIS génère un enregistrement pour chaque société déclarante.

Les états IRIS pour les Pays-Bas et l'Allemagne extraient l'ID taxe ou la taxe supplémentaire en fonction de la valeur définie dans l'option de traitement des codes de taxe et du paramètre de l'option de traitement Déclaration par pays. (Mise à jour version 9.1)

Lorsque vous exécutez le programme de l'interface IDEP/IRIS, le système crée un lot aux fins de révision par le programme Outil de traitement de fichier texte (P007101). Le lot est stocké dans les tables suivantes :

  • F007101 - en-tête de l'outil traitement de texte;

  • F007111 - table des détails de l'outil traitement de texte.

Exécutez le programme Outil de traitement de fichiers texte pour convertir le lot en un fichier à plat que vous pouvez soumettre aux services douaniers de différents pays, aux bureaux des statistiques, ou aux deux types de services.

Le programme Outil de traitement de fichiers texte affecte un numéro de lot et un échange d'information du septième champ des numéros suivants pour le système 00. L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de message à partir du cinquième champ de numéros suivants pour le système 74.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer les tâches de la présente section :

  • Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

  • Définissez les structures dont vous avez besoin.

Exécution du programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

Sélectionnez Déclarations statistiques(G74STAT3), Interface IDEP CN8/IRIS.

Définition des options de traitement pour le programme de l'interface IDEP CN8/IRIS (R0018l3)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

1. Code de taxe

Précisez le code de taxe à utiliser pour la société et le client. Vous pouvez récupérer le code de taxe à partir du champ Code taxe supplémentaire (ABTX2) ou à partir du champ Code taxe dans la table principale du carnet d'adresse (F0101). Voici la liste de ces valeurs :

blanc : code de taxe (article du dictionnaire de données ABTAX);

1 : code de taxe supplémentaire (article du dictionnaire de données ABTX2).

2. Code de pays

Précisez le format à utiliser pour le code de pays. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : code ISO à deux caractères. Entrez un code ISO à deux caractères défini dans la table des codes définis par l'utilisateur 00/CN.

1 : code GEONOM à trois chiffres. Entrez un code GEONOM à trois chiffres défini dans le champ Code traitement spécial de la table UDC 00/CN.

3. Type de déclaration (code utilisateur système 74, type IT)

Indiquez le type de déclaration Intrastat (requis pour l'interface IDEP). Voici la liste de ces valeurs :

1 : fiscale;

2  : statistique;

3 : complète.

Les codes correspondants à ces types de déclaration sont conservés dans la table UDC Type de déclaration Intrastat (74/IT).

Pour l'interface IDEP, le code indiqué dans le code de traitement spécial pour le code défini par l'utilisateur est inscrit dans le champ de texte dans la table des détails de l'outil de traitement de texte (F007111). Ce code de traitement spécial sert également à déterminer le numéro d'inscription à la TVA pour les ventes. Pour les déclarations statistiques, le système utilise la valeur du champ Expédier à - Numéro d'adresse. Pour les déclarations fiscales ou complètes, le système utilise la valeur Vendu à - Numéro d'adresse.

Traitement

1. Type d'interface

Indiquez le type d'interface pour lequel les données doivent être formatées. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : IDEP;

1 : version néerlandaise d'IRIS;

2 : version allemande d'IRIS.

2. Flux des marchandises

Indiquez la direction du transport des marchandises.

Les valeurs valides pour les Pays-Bas sont les suivantes :

6 : arrivées;

7 : répartitions.

Pour les valeurs valides pour l'Allemagne, consultez la documentation CBS-IRIS.

Remarque:

Cette option est requise seulement pour l'interface IRIS.
3. Niveau de détail

Indiquez si le programme doit être exécuté en mode détaillé ou sommaire. En mode détaillé, le système établit des déclarations sur toutes les transactions. En mode sommaire, le système résume les transactions en fonction de la version que vous définissez. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode détaillé;

1 : mode sommaire.

Remarque:

Le niveau d'agrégation est déterminé par le séquencement de la version. Si une valeur de champ séquencée est modifiée, un changement de niveau se produit et un enregistrement agrégé s'inscrit dans le fichier texte.
4. Mode préliminaire ou final

Précisez le mode de traitement de l'interface IDEP/IRIS. En mode final, la table En-tête de l'outil de traitement de texte (F007101) et la table Détails de l'outil de traitement de texte (F007111) sont mises à jour. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : mode préliminaire,

1 : mode final.

Déclaration par pays (Mise à jour version 9.1)

Entrez une valeur du fichier de CDU 00/EC pour indiquer le pays pour lequel vous souhaitez générer l'état. Le système extrait les données de société avec le numéro de référence défini dans les états sur les numéros de référence de société pour la taxe (P00101) pour le pays que vous indiquez dans cette option de traitement Si vous laissez ce champ vide, le système extrait les données de société à partir du répertoire d'adresses lié à la société dans le programme sur les sociétés (P0010). Il ne permet pas le traitement par pays.

Remarque:

Cette option ne concerne que les états IRIS pour les Pays-Bas et l'Allemagne.

Monnaies

1. Traitement de simulation

Indiquez si le montant de facturation et le montant statistique sont enregistrés dans IRIS en monnaie nationale ou en monnaie de simulation. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : monnaie nationale;

1 : monnaie de simulation.

Remarque:

Les valeurs de simulation peuvent être utilisées seulement si la table de révision Intrastat (F0018T) a été générée avec un traitement de simulation. Si vous générez la table de révision Intrastat à l'aide d'une monnaie de simulation, les montants en monnaie nationale et en monnaie de simulation sont enregistrés dans la table F0018T.
2. Nombre de chiffres à tronquer dans les montants monétaires

Indiquez comment le système détermine le nombre de chiffres à tronquer dans les montants monétaires. Par exemple, si vous entrez la valeur 3, le montant monétaire 123456 est tronqué pour devenir 123.

Les valeurs valides sont les chiffres de 0 à 9.

Arrondi

1. Règles d'arrondissement

Indiquez la méthode d'arrondissement des montants HT en monnaie nationale et en monnaie étrangère. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : aucun arrondi. Par exemple, 14,66 = 14,66.

1 : arrondir au montant entier le plus proche. Par exemple, 14,66 = 15 (pas de décimales).

2 : arrondir au montant entier inférieur. Par exemple, 14,66 = 14 (pas de décimales).

3 : arrondir au montant entier supérieur. Par exemple, 14,66 = 15 (pas de décimales).

4 : arrondir à la moitié la plus proche. Par exemple, 14,66 = 15,5 (une décimale).

5 : arrondir au dixième le plus proche. Par exemple, 14,66 = 14,7 (une décimale).

6 : diviser par cent puis arrondir. Par exemple, 1674 = 17.

7 : diviser par mille puis arrondir. Par exemple, 1674 = 2.

Montant statistique

Indiquez la méthode d'arrondissement des montants statistiques en monnaie nationale et en monnaie étrangère.

UM supplémentaire

Indiquez la méthode d'arrondissement de l'unité de mesure supplémentaire.

UM masse nette

Indiquez la méthode d'arrondissement de l'unité de mesure de masse nette.

Impression

1. Période de déclaration

Année (obligatoire)

Précisez l'année de déclaration.

Période (obligatoire)

Précisez la période de déclaration.

Utilisation de l'interface SEMDEC pour la production de déclarations Intrastat pour le Royaume-Uni

La présente section donne un aperçu de l'interface SEMDEC, dresse la liste des étapes préliminaires et traite des sujets suivants :

  • exécution du programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018I4);

  • définition des options de traitement pour l'interface SEMDEC (R0018I4) pour le Royaume-Uni.

Présentation de l'interface SEMDEM aux fins de production de déclarations Intrastat

L'acronyme SEMDEC signifie Single European Market Declaration (déclaration unique pour le marché européen).

Les déclarations Intrastat sont basées sur les données de la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastat soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les formats de déclaration peuvent varier d'un pays à l'autre.

Depuis le 1er janvier 1999, les sociétés anglaises peuvent soumettre des données Intrastat aux administrations douanières et fiscales dans un des trois formats suivants :

  • électronique (disquette, bande magnétique ou e-mail);

  • formulaire administratif préimprimé (papier);

  • formulaire administratif disponible sur Internet.

Format électronique

Utilisez le programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4) pour créer un fichier à plat au format de message SEMDEC que vous pourrez soumettre aux administrations fiscales et douanières sur une disquette.

Remarque:

Le format de message SEMDEC combine les données de la table de révision Intrastat qui sont requises pour la déclaration des statistiques des échanges intracommunautaires et pour la liste des ventes de l'UE.

Les sociétés anglaises n'ont pas à soumettre de listes de ventes de l'UE.

Lorsque vous créez la liste des ventes de l'UE à l'aide du programme R0018I4, le système exécute le programme d'interface SEMDEC – statistiques des échanges intracommunautaires (R0018I41) pour produire la déclaration correspondante.

Utilisez l'outil de traitement de texte pour créer un fichier à plat au format de message SEMDEC qui comprend les données sur la liste des ventes de l'UE et sur les statistiques des échanges intracommunautaires. Les données de l'outil de traitement de texte sont enregistrées dans les fichiers suivants :

  • F007101 - en-tête de l'outil traitement de texte;

  • F007111 - détails de l'outil du traitement de texte.

Utilisez le programme Outil de traitement de fichiers textes (P007101) pour copier le lot de textes généré par les programmes de l'interface SEMDEC (R0018I4 et R0018I41) dans un fichier à plat que vous pourrez soumettre aux administrations douanières et fiscales.

Les administrations fiscales et douanières fournissent ces noms de fichiers pour le fichier à plat au format de message SEMDEC :

  • KEDCSD.TRX - utilisé pour les données finales;

  • KEDCSD.TST - utilisé pour les données préliminaires.

Utilisez ces noms lorsque vous copiez le lot de textes SEMDEC dans l'outil de traitement de fichiers texte.

Important:

Les administrations fiscales et douanières refusent toute déclaration qui contient des lettres en minuscules. Vérifiez que le nom de la société a été entièrement saisi en lettres majuscules dans le programme Sociétés (P0010), ou entrez le nom de la société dans les options de traitement du programme de l'interface SEMDEC (R0018l4).

Sélection des données

Vous pouvez exécuter le programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni pour une seule société déclarante, ou vous pouvez consolider plusieurs sociétés pour déclarer leurs données sous un numéro de TVA d'une seule société.

Utilisez la sélection de données pour dresser la liste de la société ou des sociétés pour lesquelles vous déclarez des données Intrastat. Si vous dressez une liste pour plus d'une société dans la sélection de données, le système consolide les données statistiques pour ces sociétés dans la déclaration.

Si vous n'indiquez qu'une seule société dans la sélection de données, le nom de cette société est affiché dans l'en-tête de la déclaration en tant que société déclarante. Si vous indiquez plusieurs sociétés dans la sélection de données, entrez le numéro du carnet d'adresses de la société déclarante dans les options de traitement du programme de l'interface SEMDEC. Si vous indiquez plusieurs sociétés dans la sélection de données mais que vous ne complétez pas l'option de traitement, le système fait imprimer le nom, l'adresse et le numéro de TVA de la société 00000 dans l'en-tête de la déclaration.

Utilisez une sélection de données correspondante pour la valeur Société des programmes de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni et de l'interface SEMDEC - statistiques sur les échanges intracommunautaires (R0018l41). Utilisez également la sélection de données dans l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni pour sélectionner seulement les transactions de type ventes. Vous n'avez pas à inclure une sélection de données correspondante pour les transactions de type ventes dans l'interface SEMDEC - statistiques sur les échanges intracommunautaires.

Formulaires administratifs

Le logiciel JD Edwards EnterpriseOne ne fournit pas de version imprimée de la déclaration Intrastat sur des formulaires administratifs

Délais de soumission

Les statistiques sur les échanges intracommunautaires doivent être soumises une fois par mois avant le dixième jour ouvrable du mois suivant auprès des administrations fiscales et douanières, mais il est possible de les soumettre plus fréquemment. Les administrations fiscales et douanières combinent les soumissions du même mois pour produire un total mensuel.

En revanche, la liste des ventes de l'UE est requise tous les trimestres dans les six semaines suivants la fin de l'exercice trimestriel, mais il est possible de la soumettre tous les mois. Lorsque vous soumettez conjointement les statistiques sur les échanges intracommunautaires et la liste des ventes de l'UE, soumettez-les tous les mois pour respecter la date limite de soumission des statistiques sur les échanges intracommunautaires. Informez le bureau local chargé de la TVA si vous prévoyez de soumettre la liste des ventes de l'UE au format électronique et sur une base mensuelle.

Etapes préliminaires

Avant d'effectuer les tâches de la présente section :

  • Définissez la table des codes définis par l'utilisateur 74/TD pour les arrivées et les répartitions.

  • Exécutez les programmes Intrastats - Mise à jour des taxes - Ventes (R0018l1) et Intrastats - Mise à jour des taxes - Achats (R0018l2) pour générer la table de révision Intrastat (F0018T).

  • Définissez les numéros suivants pour l'outil de traitement des fichiers texte.

    L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de lot et l'échange d'informations à partir du septième champ des numéros suivants pour le système 00. L'outil de traitement de fichiers texte affecte le numéro de message à partir du cinquième champ des numéros suivants pour le système 74.

Exécution du programme de l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

Sélectionnez Déclarations statistiques(G74STAT3), Interface SEMDEC pour le Royaume-Uni.

Définition des options de traitement pour l'interface SEMDEC pour le Royaume-Uni (R0018l4)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Valeurs par défaut

Ces options de traitement vous permettent d'indiquer des données sur la société déclarante et sur l'agence soumettant la déclaration.

1. Nom de la société

Indiquez le nom de la société du déclarant. Si cette option de traitement est laissée à blanc, le système utilise la description pour la société 000000.

Attention ::

Entrez le nom de la société en n'utilisant que des lettres majuscules. Les administrations fiscales et douanières refusent toute déclaration qui contient des lettres en minuscules.
2. Numéro d'immatriculation de TVA

Indiquez le numéro d'immatriculation de TVA du déclarant. Si cette option de traitement est laissée à blanc, le système utilise le code de taxes de l'enregistrement du carnet d'adresses pour la société 000000.

3. Référence agent

Indiquez le code de référence associé à l'agence soumettant la déclaration. Finalisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Type de soumissions dans l'onglet Processus.

Traitement

Ces options de traitement vous permettent d'indiquer si la déclaration doit être exécutée en mode préliminaire ou final et si le déclarant ou une agence soumet la déclaration.

1. Mode

Précisez le format d'élaboration de la déclaration. Vous pouvez produire la déclaration au format préliminaire pour vérifier des données. Cependant, soumettez la déclaration au format final aux administrations fiscales et douanières. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : format préliminaire;

1 : format final.

2. Type de soumission

Indiquez qui soumet la déclaration. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : soumission par le déclarant;

1 : soumission par un agent ou une agence.

Finalisez cette option de traitement parallèlement à l'option de traitement Référence agent dans l'onglet Paramètres par défaut.

Monnaies

Cette option de traitement vous permet d'enregistrer des montants en monnaie nationale ou dans la monnaie de la table de révision Intrastat (F0018T).

1. Monnaie

Précisez si les montants sont déclarés en monnaie de simulation. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : monnaie nationale;

1 : monnaie utilisée dans les fichiers de travail Intrastat (F0018T).

Remarque:

Cette option est disponible seulement si le fichier de travail Intrastat a été créé à l'aide de la monnaie de simulation. Indiquez la monnaie de stimulation pour le fichier de travail Intrastat dans les options de traitement pour Déclarations Intrastat - Ventes (R0018l1) et Déclarations Intrastat - Achats (R0018l2).

Impression

Ces options de traitement ne contrôlent pas la sélection d'enregistrements du fichier de travail Intrastat. Finalisez ces options de traitement pour satisfaire aux exigences des administrations fiscales et douanières selon lesquelles la soumission doit comprendre la période et l'année de déclaration.

1. Période de déclaration

Année

Entrez l'année de déclaration de la soumission.

Période

Entrez la période de déclaration.

Impression

Période de déclaration : année

Précisez l'année de la période de déclaration.

Période de déclaration : période

Entrez la période comptable de la déclaration.

Versions

1. Version de la déclaration des statistiques des échanges intracommunautaires (R0018I41)

Indiquez la version de la déclaration des statistiques sur les échanges intracommunautaires (R0018l4). La version par défaut est XJDE0001.

Impression de la déclaration Intrastat allemande

La présente section donne un aperçu de la déclaration Intrastat allemande et traite des sujets suivants :

  • exécution de la soumission électronique pour l'Allemagne (R0018lGF);

  • définition des options de traitement pour la soumission électronique en Allemagne (R0018lGF).

Présentation de la déclaration Intrastat allemande

Les déclarations Intrastat sont imprimées en fonction des données contenues dans la table de révision Intrastat (F0018T). Bien que les données requises dans les déclarations Intrastat soient communes à la plupart des pays membres de l'UE, les formats de déclaration peuvent varier d'un pays à l'autre.

Le programme de soumission électronique de l'Allemagne (R0018lGF) crée un fichier à plat qui peut être copié sur une bande magnétique à envoyer au bureau allemand des statistiques.

Lorsque vous exécutez le programme de soumission électronique de l'Allemagne, le champ Indicateur du processus de la table F0018T est mis à jour à la valeur 1 pour indiquer que l'enregistrement a été traité. Utilisez les options de traitement pour préciser que cette valeur ne doit pas être mise à jour.

Exécution de la soumission électronique pour l'Allemagne (R0018lGF)

Sélectionnez Déclarations statistiques (G74STAT3), Soumission électronique pour l'Allemagne.

Définition des options de traitement pour la soumission électronique en Allemagne (R0018lGF)

Les options de traitement vous permettent de préciser le traitement par défaut pour les programmes et les déclarations.

Identification

1. Entrez le code du magasin/de l'usine à imprimer dans la déclaration.

Précisez le numéro d'identification du magasin/de l'usine à imprimer dans la déclaration.

2. Indiquez le code régional de l'administration fiscale.

Entrez un code défini par l'utilisateur (UDC) afin d'identifier l'administration fiscale. Ce code est habituellement une abréviation de service postal.

Expédition

1. Type d'expédition

Indiquez si le système doit importer ou exporter le fichier. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : exporter;

1 : importer.

Etiquette

1. Etiquette des disquettes

Indiquez si une étiquette est requise pour la disquette. Voici la liste de ces valeurs :

blanc : non requise;

1 : obligatoire.

2. Nom de la bibliothèque des objets

Précisez le nom du fichier.

2. Code du membre

Indiquez la bibliothèque du fichier.

Numéro fiscal

Entrez le numéro fiscal du registre.

Précisez le numéro fiscal du registre. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système utilise le numéro fiscal de l'enregistrement de la société dans le répertoire d'adresses. S'il s'agit d'un registre tiers, indiquez le numéro fiscal.

Période de déclaration

Période de déclaration, Période

Indiquez la période de déclaration à imprimer dans l'en-tête de la déclaration.

Période de déclaration, Année

Indiquez l'année à imprimer dans l'en-tête de la déclaration.