Calcul du nouveau calcul à l'aide du taux d'imposition différée de clôture
Vous pouvez désormais utiliser le taux d'imposition différée de clôture (c'est-à-dire TRCS_TaxRateNoncurrentClosing) pour les calculs de nouveau calcul des taxes couvertes. Pour activer l'option Nouveau calcul de montant à l'aide du taux d'imposition différée de clôture (c'est-à-dire TRCS_TaxRateNoncurrentClosing), accédez à la page Paramètres d'impôt.
Cochez la case Nouveau calcul de montant à l'aide du taux d'imposition différée de clôture et cliquez sur Enregistrer.
Les consolidations suivantes utilisent ensuite le taux de clôture pour calculer le montant de nouveau calcul. Par défaut, le nouveau calcul est calculé à l'aide du taux d'imposition de l'année en cours.
Exemple de cas d'utilisation - Calcul du nouveau calcul :Table 32-1 Calcul du nouveau calcul
| Taux du Pilier Deux | Taux de l'année en cours | Taux de clôture |
|---|---|---|
| 15 % | 21 % | 25 % |
- Saisir l'ajustement de taxes couvertes : 120 000
- Montant avant impôt = Ajustement de taxes couvertes / Taux de clôture (soit 120 000/25 % = 480 000)
- Impôt minimal du Pilier Deux = Montant avant impôt ci-dessus * Taux du Pilier Deux (soit 480 000 * 15 % = 72 000)
- Nouveau calcul = Différence entre l'impôt minimal du Pilier Deux - Montant avant impôt (soit 72 000 - 120 000 = -48 000)
Formulaire d'impôt complémentaire affichant le montant de nouveau calcul
Note:
- Après l'enregistrement du paramètre, exécutez la règle Appliquer aux entités avec des données pour forcer l'application aux entités, si nécessaire.
- Lors du calcul du nouveau calcul pour le compte d'écarts temporaires si le compte a une valeur avant impôt, le système utilise la valeur avant impôt disponible au lieu de déduire le montant avant impôt.