Calcul du nouveau calcul sans crédits
Les crédits d'impôt ne sont pas inclus dans le calcul du nouveau calcul.
Pour activer cette fonctionnalité (reportez-vous également à la section Activation des fonctionnalités d'application), procédez comme suit :
- Cochez la case Crédits d'impôt de transition sous Pilier Deux (Taxes de déduction complémentaire globales et locales).
- Cliquez sur Activer.
Après activation de la fonctionnalité :
- Dimension Scénario (reportez-vous à la section Dimension Scénario) : les attributs personnalisés suivants sont créés afin d'identifier l'année de transition et le scénario source :
- PillarTwoTransitionTaxCreditsYear : par défaut, répertorie toutes les années disponibles dans l'application.
- PillarTwoTransitionTaxCreditsSourceScenario :
- Par défaut, répertorie tous les membres de scénario disponibles dans l'application.
- L'absence d'affectation indique que le scénario source est identique au scénario cible.
- Dimension Compte (reportez-vous à la section Dimension Compte) : le membre de métadonnées TRCS_ReversalTaxCredits est créé pour contenir l'extourne des montants de crédits d'impôt transitoires.
Fonctionnement du calcul
- Le calcul extrait les crédits disponibles à partir de l'échéancier de crédits d'impôt en fonction de l'année de crédits d'impôt de transition configurée pour le scénario.
- Il ne recalcule pas le montant en taxes couvertes.
Exemple de cas d'utilisation
La configuration suivante indique que l'année de transition pour les crédits d'impôt est FY20 et l'absence d'affectation de scénario source de transition indique que la source est le scénario lui-même, c'est-à-dire "Actual".
Crédits d'impôt
Selon la capture d'écran ci-dessous, les crédits d'impôt disponibles après l'année de transition FY20 sont de 3 000 $ et ils sont supposés être imputés aux taxes couvertes.
La somme des crédits d'impôt saisis dans ces mouvements "TRCS_TLCOtherAdj (Other Adjustments)", "TRCS_TLCUtilizationTotal (CY Utilization Total)" et "TRCS_TLCExpirationTotal (Expiration Total)" est copiée vers les taxes couvertes en fonction de l'année de transition.
Taxes couvertes
Les crédits d'impôt de transition d'extourne remplissent les montants de crédit après année de transition et sont exclus du calcul du nouveau calcul.
