Configuration de l'automatisation du revenu GloBE et des taxes couvertes

Vous pouvez définir des règles globales, de juridiction ou d'entité pour les comptes d'ajustement.

Tenez compte des points suivants :

• Le pourcentage est limité à +/- 100 %.
• La logique fournit Extraire et Moyenne.
  • Extraire : extrait les soldes du compte source.
  • Moyenne : pour les comptes d'exclusion de bénéfices fondée sur la substance (EBFS), une logique de Pilier Deux supplémentaire (Moyenne) est disponible dans l'automatisation du revenu GloBE du Pilier Deux. Elle calcule la moyenne des valeurs de période de fin (P12) de l'année en cours et de l'année précédente.

    Par exemple, avec une valeur d'actifs corporels de 3 000 pour l'année précédente (c'est-à-dire FY23/P12) et de 5 000 pour l'année en cours (c'est-à-dire FY24/P12), la moyenne EBFS = (3 000 + 5 000)/2 = 4 000.

    Sur la base du détourage Pourcentage (Automatisation) disponible pour ces comptes, c'est-à-dire après le calcul de la moyenne, le montant pertinent doit être multiplié par le pourcentage saisi dans le détourage Pourcentage (Automatisation), c'est-à-dire après le calcul de la valeur moyenne (4 000 * -5 % = -200).

    L'exemple ci-dessous montre un compte d'actifs corporels EBFS avec une logique Moyenne.

    

  Note:

  La logique Moyenne est disponible dans tous les formulaires d'automatisation du Pilier Deux, tels que Revenu GloBE/Taxes couvertes/Autres comptes, et les formulaires d'automatisation des régimes de protection.
• Un compte source est requis.
• Mouvement source : TRCS_SourceBookClosing (parent de la clôture de la balance des comptes, de la clôture du livre et de la clôture du livre par rapport à l'assiette fiscale). Il s'agit du mouvement source par défaut en l'absence de valeur.
• Source de données source : TRCS_SourcePreTax (parent de la source de données totale, y compris la saisie de données, la saisie gérée et Supplemental Data). Il s'agit du mouvement de la source de données source par défaut en l'absence de valeur.
• De plus, les données peuvent être déplacées entre un multi-GAAP et/ou un scénario.

L'automatisation du Pilier Deux fonctionne de la même manière que l'automatisation des taxes dans le processus de provisionnement pour impôts. La seule différence réside dans le fait qu'avec l'automatisation du Pilier Deux, vous pouvez sélectionner Avant impôt ou Impôt dans la colonne de source de données source. L'application traite l'ensemble des règles de niveau global, de juridiction et d'entité qui sont stockées au niveau de l'entité. Pour visualiser l'ensemble des règles qui s'appliquent à une entité, vous devez consulter les règles au niveau de l'entité, qui peuvent être une combinaison des règles de niveau global, de juridiction et d'entité activées et/ou désactivées.

Fonctionnement : lorsqu'elles sont définies, les règles globales sont copiées au niveau de la juridiction et de l'entité lors de l'enregistrement. Des règles globales peuvent être désactivées au niveau de la juridiction ou de l'entité, puis une règle de juridiction ou d'entité créée pour proposer un calcul alternatif. Le seul détail qui peut être modifié au niveau de la juridiction ou de l'entité pour une règle globale est la colonne Activé/Désactivé.

Des règles de juridiction peuvent être désactivées au niveau de l'entité, puis une règle d'entité peut être créée pour proposer un calcul alternatif. Le seul détail qui peut être modifié au niveau de l'entité pour une règle de juridiction est la colonne Activé/Désactivé.

Vous pouvez enregistrer les nouvelles règles d'entité au niveau de l'entité. Vous pouvez connaître le type de règle (règle globale, de juridiction ou d'entité) en consultant le nom de la règle. Vous pouvez également ajouter des règles supplémentaires aux métadonnées si nécessaire.