Configuration d'autres comptes et automatisation des autres comptes

Transférez des livres comptables et des comptes de taxes de la provision vers la juridiction et la devise du Pilier Deux à des fins de reporting.

Exemple : reporting combiné de l'impôt courant et différé au niveau du pays plus des taxes globales minimales

1. Créez des membres "TRCS_TotalPillarTwoOtherAccounts" selon vos besoins. Reportez-vous également aux sections Utilisation des dimensions et Utilisation des membres.

   

2. Configurez les règles d'automatisation des autres comptes. Vous pouvez définir des règles globales, de juridiction ou d'entité pour les comptes d'ajustement.

   Tenez compte des points suivants :

   • Le pourcentage est limité à +/- 100 %.
   • La logique fournit Extraire et Moyenne.
     • Extraire : extrait les soldes du compte source.
     • Moyenne : pour les comptes d'exclusion de bénéfices fondée sur la substance (EBFS), une logique de Pilier Deux supplémentaire (Moyenne) est disponible dans l'automatisation du revenu GloBE du Pilier Deux. Elle calcule la moyenne des valeurs de période de fin (P12) de l'année en cours et de l'année précédente.

       Par exemple, avec une valeur d'actifs corporels de 3 000 pour l'année précédente (c'est-à-dire FY23/P12) et de 5 000 pour l'année en cours (c'est-à-dire FY24/P12), la moyenne EBFS = (3 000 + 5 000)/2 = 4 000.

       Sur la base du détourage Pourcentage (Automatisation) disponible pour ces comptes, c'est-à-dire après le calcul de la moyenne, le montant pertinent doit être multiplié par le pourcentage saisi dans le détourage Pourcentage (Automatisation), c'est-à-dire après le calcul de la valeur moyenne (4 000 * -5 % = -200).

       L'exemple ci-dessous montre un compte d'actifs corporels EBFS avec une logique Moyenne.

     Note:

     La logique Moyenne est disponible dans tous les formulaires d'automatisation du Pilier Deux, tels que Revenu GloBE/Taxes couvertes/Autres comptes, et les formulaires d'automatisation des régimes de protection.
   • Un compte source est requis.
   • Mouvement source : TRCS_SourceBookClosing (parent de la clôture de la balance des comptes, de la clôture du livre et de la clôture du livre par rapport à l'assiette fiscale). Il s'agit du mouvement source par défaut en l'absence de valeur.
   • Source de données source : TRCS_SourcePreTax (parent de la source de données totale, y compris la saisie de données, la saisie gérée et Supplemental Data). Il s'agit du mouvement de la source de données source par défaut en l'absence de valeur.
   • De plus, les données peuvent être déplacées entre un multi-GAAP et/ou un scénario.

   Par exemple :

   

3. Accédez à Accueil → Bibliothèque, puis sous Pilier Deux → Autres comptes du Pilier Deux. Exécutez la consolidation pour afficher l'extraction des données vers les autres comptes.

   

Fonctionnement : lorsqu'elles sont définies, les règles globales sont copiées au niveau de la juridiction et de l'entité lors de l'enregistrement. Des règles globales peuvent être désactivées au niveau de la juridiction ou de l'entité, puis une règle de juridiction ou d'entité créée pour proposer un calcul alternatif. Le seul détail qui peut être modifié au niveau de la juridiction ou de l'entité pour une règle globale est la colonne Activé/Désactivé.

Des règles de juridiction peuvent être désactivées au niveau de l'entité, puis une règle d'entité peut être créée pour proposer un calcul alternatif. Le seul détail qui peut être modifié au niveau de l'entité pour une règle de juridiction est la colonne Activé/Désactivé.

Vous pouvez enregistrer les nouvelles règles d'entité au niveau de l'entité. Vous pouvez connaître le type de règle (règle globale, de juridiction ou d'entité) en consultant le nom de la règle. Vous pouvez également ajouter des règles supplémentaires aux métadonnées si nécessaire.