Exemple de cas d'utilisation pour le calcul du rendement sur provisions (différé)
Reportez-vous à l'exemple de cas d'utilisation suivant pour effectuer le calcul aux niveaux national et régional :
Exemple : calcul au niveau national
Le rendement sur les provisions (différé uniquement) dans le formulaire Impôt différé est calculé comme suit pour le rendement sur les provisions national :
Par conséquent, bien que la colonne Ecarts du rendement sur les provisions (avant imposition) du formulaire RSP ci-avant indique 0 pour le compte Temp 1, le rendement sur les provisions (différé uniquement) dans le formulaire Impôt différé national est :
Montant brut de P13 * taux d'imposition de l'exercice en cours dans P13 - montant brut de P12 * taux d'imposition de l'exercice en cours dans P12 (1 000 * 0,45 - 1 000 * 0,35 = 100).
Exemple : calcul au niveau régional
Par conséquent, bien que la colonne Ecarts du rendement sur les provisions (avant imposition) du formulaire RSP régional ci-avant indique 0 pour le compte Temp 1, le rendement sur les provisions (différé uniquement) dans le formulaire Impôt différé régional est :
Montant brut de P13 * taux d'imposition de l'exercice en cours dans P13 * répartition de taxe de l'exercice en cours dans P13 - montant brut de P12 * taux d'imposition de l'exercice en cours dans P12 * répartition de taxe de l'exercice en cours dans P12 (1 000 * 0,2 * 0,15 - 1 000 * 0,1 * 0,05 = 25).