Tax Reporting calcule automatiquement le rapprochement de taux d'imposition effectif selon les normes de reporting IFRS. Le formulaire IFRS de TIE consolidé affiche les éléments Avant impôt, Impôt et Pourcentage, et applique les taux d'imposition consolidés nationaux et régionaux. Le taux d'imposition est un taux global.
Remarque :
La fonctionnalité IFRS doit être activée pour l'application afin de pouvoir afficher le formulaire IFRS de TIE consolidé et le formulaire IFRS de taux d'imposition consolidés par entité et voir les comptes calculés à l'aide des taux de TIEC d'entité. Pour activer la fonctionnalité IFRS, reportez-vous aux procédures suivantes dans le guide Administration de Tax Reporting Cloud :
Avant de commencer, vous devez entrer un taux d'imposition consolidé national et régional. L'impôt est calculé en fonction du taux d'imposition consolidé, respectivement pour le résultat net avant imposition national et régional. Les montants restants, tels que les éléments de provision supplémentaires, l'impôt différé, etc., sont extraits des provisions nationales actuelles et reportées.
Les formules suivantes sont utilisées dans les calculs :
Tableau 11-12 Formules IFRS de TIEC
Calcul | Formule | Exemple |
---|---|---|
Ecarts de taux d'imposition national |
Taux domicile de l'exercice en cours * (résultat net avant imposition ajusté) - Taux IFRS de TIE consolidé national * (résultat net avant imposition ajusté) |
0,40 (207 040) - 0,40 (207 040) = 82 816 - 82 816 = 0 |
Ecarts de taux d'imposition locaux Taux d'imposition local pour chaque entité régionale |
Ecarts de taux d'imposition locaux = (((Résultat net avant imposition Entité1) * Taux de répartition de l'exercice en cours)) * Taux de juridiction de l'exercice en cours) + (((Résultat net avant imposition Entité2) * Taux de répartition de l'exercice en cours)) * Taux de juridiction de l'exercice en cours) - Taux IFRS de TIE consolidé * (Résultat net avant imposition) |
Ecarts de taux d'imposition locaux = (((517 600) * 0,05)) * 0,10) + (((517 600) * 0,05)) * 0,10) - 0,05 * (517 600) Ecarts de taux d'imposition locaux = ((25 880) * 0,10) + (25 880 * 0,10)) – 0,05 * 517 600 Ecarts de taux d'imposition locaux = (2 588 + 2 588) - 25 880 = -207 400 |
% IFRS de TIEC pour le résultat net avant imposition |
IFRS avec incidence fiscale sur le total national et régional/résultat net avant imposition ajusté avant taxe sur tous les éléments nationaux |
23 155/517 600 = 0,4485 = 44,85 % 232 920/517 600 = 45 % |
Pour afficher un rapport IFRS de taux d'imposition TIE consolidé, procédez comme suit :
Ces taux sont uniquement applicables au résultat net avant imposition.
D'autres champs représentent simplement le mouvement de données.