Utilisation du rendement sur les provisions régional
Tax Reporting permet de rapprocher les montants des provisions de l'exercice précédent. Les provisions pour impôts sont automatiquement renseignées dans le formulaire. Les données de déclaration peuvent être saisies manuellement ou chargées dans l'application.
L'application autorise l'analyse de plusieurs exercices et l'imputation de rapprochements dans la période en cours. Toute modification de données apportée à l'échéancier d'entrée lance des calculs automatiques afin de déterminer les ajustements du rendement régional sur les provisions requis dans les provisions de la période en cours pour les impôts sur le revenu (par exemple, provisions à court terme, provision reportée, etc.) Les montants calculés passent dans les provisions à court terme comme éléments de provision supplémentaires, et dans le formulaire Ecart temporaire, dans lequel le système par défaut suppose que tous les ajustements de rendement sur les provisions ont une incidence sur les charges d'impôts différés uniquement.
Remarque :
Le système traite le rendement sur les provisions dans la période 13 ou P13.Le rendement régional sur les provisions peut être calculé et enregistré lors de différents quadrimestres en fonction de l'entité. Par exemple, au cours d'une année civile, des entités canadiennes peuvent enregistrer l'ajustement dans Q3, tandis que des entités américaines peuvent l'enregistrer dans Q4. Par conséquent, le système est configuré pour calculer un écart de rendement régional sur les provisions uniquement lorsqu'un utilisateur indique les données, définit la période et l'année pour l'enregistrement, et calcule le formulaire.
Le formulaire contient les membres RollForward suivants :
Tableau 13-8 Ecarts temporaires régionaux
| Catégorie | Sous-catégorie | Description |
|---|---|---|
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P12 |
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Automatisé |
Montants automatisés à partir de la provision pour l'exercice indiqué dans le PDV. |
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Ajustement |
Montants saisis manuellement à partir de la provision pour l'exercice indiqué dans le PDV. |
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Total |
Somme de Automatisé et Ajustement. (Provision totale) |
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Rendement sur les provisions |
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Automatisé |
Montants automatisés à partir de la déclaration pour l'exercice indiqué dans le PDV. |
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Ajustement |
Montants saisis manuellement à partir de la déclaration pour l'exercice indiqué dans le PDV. |
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Total |
Somme de Automatisé et Ajustement, à partir de la déclaration. (Déclaration totale) |
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Ecarts de déclaration de rendement sur les provisions |
Ecart entre la provision totale et la déclaration totale. |
Lorsqu'il est calculé, le montant passant dans les provisions à court terme est le montant figurant dans le compte CurrentTaxReturn/Impôt exigible par déclaration. Lorsqu'ils sont calculés, les écarts temporaires passent automatiquement dans la colonne dans la reconduction d'écarts temporaires sur le rendement sur les provisions.
Pour saisir des ajustements, procédez comme suit :
- Sur la page d'accueil, sélectionnez Provision pour impôts régionale, puis RSP régional.
- Dans le formulaire, sous Actions, sélectionnez Consolider, puis cliquez sur Lancer.
- Sous Ajustement pour la période ou la catégorie appropriée, indiquez les montants d'ajustement des soldes des comptes si nécessaire.
- Cliquez sur Exécuter
. - Cliquez sur Enregistrer.