code de manutention du fret (code 42, type FR)

Les codes de manutention du fret servent à déterminer des données diverses relatives au fret. Pour vous conformer aux exigences de l'Union européenne, modifiez les codes de manutention du fret pour inclure les codes que vous paramétrez pour les conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que pour les moyens de transport. Pour ce faire, entrez les codes de conditions de transport et les codes supplémentaires connexes, ainsi que ceux associés aux moyens de transport dans le deuxième champ de description de la table.

Remarque : Vous devez paramétrer une ligne de code de manutention du fret dans le code défini par l'utilisateur 42/FR pour chaque combinaison distincte des tables de condition de transport, code supplémentaire et moyen de transport.

Le champ Description 02 peut contenir jusqu'à 15 caractères. Lorsque vous modifiez les codes de manutention du fret, utilisez les trois premiers caractères du champ pour préciser les conditions de transport. Utilisez le quatrième caractère pour indiquer le code supplémentaire COTX (code associé à l'emplacement désigné dans le contrat de transport). Ce code supplémentaire est seulement requis dans certains pays. Entrez le code du moyen de transport dans la cinquième position de la deuxième description.

Remarque : Nous vous recommandons de définir les codes qui indiquent les divers conditions et moyens de transport dans leur tables de codes définis par l'utilisateur respectives, en plus des codes de manutention du fret. Dans le cas contraire, vous recevrez un message d'erreur si vous essayez de modifiez ces codes dans le fichier de révision Intrastat.

Dans l'interface IDEP, le champ Incoterms acceptent seulement les valeurs suivantes :

• C - frais de transport principal payés (CFR, CIF, CPT, CIP);

• D - arrivée (DAF, DES, DEQ, DDU, DDP);

• E - départ (EXW);

• F - frais de transport principal non payés (FCA, FAS, FOB).

Dans l'interface IDEP, paramétrez le code défini par l'utilisateur 42/FR à l'aide de ces codes au lieu de le faire dans les trois premières positions du champ Description 02 réservées aux conditions de transport standard.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de manutention du fret :

Codes	Description 01	Description 02	Traitement spécial
A	Franco le long du bateau	FAS	Sans objet
BRR	Ignorer parcours et taux	Sans objet	9
C	Fret collecté	Sans objet	1
D	Livré, droits acquittés	DDP	Sans objet
F	Franco à bord - Notre quai	FOB	Sans objet
FP	Fret prépayé et ajouté	Sans objet	Sans objet