codes de déclaration des ventes 01 à 05 (code 41, type S1 à code 41, type S5)

Ces codes servent à déterminer le type de règles d'importation et d'exportation associées à un article. Les règles d'importation et d'exportation dépendent de la manière dont un produit est déplacé, qu'il s'agisse de ventes, d'achats ou de locations, ou pour d'autres motifs.

Vous pouvez paramétrer les codes de nature des transactions propres aux déclarations de l'Union européenne dans la table de codes définis par l'utilisateur 74/NT ou vous pouvez utiliser les tables de codes définis par l'utilisateur du système Gestion des stocks (en particulier, code 41, type P1 à P5 et code 41, type S1 à S5). Vous avez également la possibilité de créer une table de codes définis par l'utilisateur pour enregistrer les codes de nature des transactions.

N'importe lequel des cinq codes de déclaration des ventes peut servir à désigner la nature de la transaction associée à des articles individuels. Indiquez le code de déclaration que vous utilisez dans les options de traitement du programme de mise à jour des taxes Intrastat pour les ventes (R0018I1). Le code que vous précisez dans ces options de traitement doit correspondre au code de déclaration que vous utilisez pour déterminer la nature de la transaction associée à l'article dans le programme Fichier Articles (P4101). Entrez 1 pour la table de codes 41/S1, 2 pour la table de codes 41/S2, etc.

Le tableau ci-dessous montre des exemples de codes de déclaration des ventes :

Codes	Description 01
APP	Section des vêtements
AVA	Aviation
COM	Section des vélos de ville
MNT	Section des VTT
SAF	Section de l'équipement de sécurité
TRG	Section des vélos de randonnée

Lorsque vous mettez à jour le fichier de révision Intrastat (F0018T), vous utilisez une option de traitement pour préciser la table de codes définis par l'utilisateur que le système doit utiliser pour rechercher les données pertinentes.