Facteurs à considérer pour le GL
Vous pouvez paramétrer des clés du Grand Livre (G/L) propres à chaque type de code de taux de taxe. Le système utilise la clé G/L, définie dans l'instruction de comptabilisation automatique (ICA) PTxxxx, pour comptabiliser les écritures de journal dans des comptes de TVA différents figurant dans le plan comptable. Vous pouvez, par exemple, avoir un compte de TVA nationale et un compte de TVA pour l'Union européenne.
Vous devez également tenir compte du fait que certains taux de TVA intracommunautaires comportent une partie de TVA remboursée non récupérable. Vous devez inclure cette partie non récupérable dans le montant G/L à répartir (comptes de charges) : Montant à répartir = Montant taxable + TVA remboursée non récupérable.
Dans ce cas, le système débite le compte de charges du montant à répartir et crédite le compte commercial du montant taxable. Il débite le compte de la TVA remboursée (taux de taxe positif) du montant de taxe récupérable et crédite le compte de la TVA payée (taux de taxe négatif) du montant de taxe négatif. Le calcul d'une taxe intracommunautaire non récupérable diffère par rapport à celui d'une TVA normale non récupérable. S'il s'agit d'une TVA normale, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de taxe total. S'il s'agit d'une TVA intracommunautaire, le système calculera la taxe non récupérable en fonction du montant de la TVA remboursée (taux de taxe positif) seulement.
Montant taxable : 100 000
Montant de taxe : 0 = [100 000 x 10 %] + [100 000 x -10 %]
Montant brut : 100 000 = 100 000 + 0 + 0 (montant taxable + taxe + non taxable).
Non récupérable : 5 000 = 10 000 x 50 % (1ère ligne de taxe x taxe non récupérable).
Montant à répartir : 105 000 = 100 000 + 5 000 (taxable + 1ère ligne non récupérable).
Le système crée les transactions G/L suivantes :
Numéro de compte |
Débit |
Crédit |
ICA |
|---|---|---|---|
1. 1344 (compte de charges) |
105 000 |
||
1.4110 (compte fournisseur) |
–100 000 |
PC |
|
1.4430 (TVA cumulée +) |
5 000 |
PT+VATA |
|
1.4431 (TVA cumulée -) |
–10 000 |
PT+VATB |