B Fichier XML de débit direct SEPA

Cette annexe traite des sujets suivants :

Remarque:

L'élément parent XML est Initiation de débit direct client et le code XML est <CstmrDrctDbtInitn> .

Eléments de groupe d'en-tête

Un fichier XML SEPA comporte un en-tête de groupe. L'en-tête de groupe doit être présent dans le fichier. Les éléments de l'en-tête de groupe sont les suivants :

Elément Code XML Source des données
GroupHeader <GrpHdr> Code codé programme.
MessageIdentification <MsgId> Une identification interne générée par le système, qui comprend le numéro de société, le compte, la banque et le numéro suivant du paramètre numéro suivant du système 74, ligne 1.
CreationDateTime <CreDtTm> La date et l'heure générées par le système selon l'heure de mise en page du message.
NumberOfTransactions <NbOfTxs> Le nombre total de blocs de transaction de débit direct dans le message.

Vous ne pouvez avoir qu'une transaction de débit direct par information de paiement.

ControlSum <CtrlSum> Le montant total du recouvrement.
InitiatingParty <InitgPty> Code codé programme.
Name <Nm> Le système utilise le nom de contact de la société qui initie le recouvrement, en provenance du fichier F0116.MLNM.
Identification <Id> Code codé programme.
OrganizationIdentification <OrgId> Code codé programme.
Other <Othr> Code codé programme.
Identification <Id> Le système prend le numéro d'identification fiscale de la société dans le fichier Répertoire d'adresses (F0101).
Emetteur <Issr> L'identité de la personne ou de la partie initiatrice définie par l'option de traitement. Si vous laissez cette option de traitement vide, le système n'affichera pas de code sur l'état.

Eléments d'informations de paiement

Elément Code XML Source des données
PaymentInformation <PmtInf> Code codé programme.
PaymentInformationIdentification <PmtInfId> Un code interne généré par le système.
PaymentMethod <PmtMtd> Valeur codée programme : DD.
BatchBooking <BtchBookg> Valeur codée programme : Faux.
NumberOfTransactions <NbOfTxs> Valeur codée programme : 1. Vous pouvez renseigner un seul paiement par bloc d'informations de paiement.
ControlSum <CtrlSum> Le montant total du recouvrement.
PaymentTypeInformation <PmtTpInf> Code codé programme.
ServiceLevel <SvcLvl> Code codé programme.
Code <Cd> Valeur codée programme : SEPA.
LocalInstrument <LclInstrm> Code codé programme.
Code <Cd> Valeur codée programme : CORE.
SequenceType <SeqTp> Les valeurs valides sont FNAL, FRST, OOFF, RCUR.
CategoryPurpose <CtgyPurp> Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du motif de la catégorie.
RequestedCollectionDate <ReqdColltnDt> Date d'échéance du recouvrement, en provenance du fichier F03B575.DGJ
Creditor <Cdtr> Code codé programme.
Name <Nm> Le système utilise le nom de contact de la société qui reçoit la facture, en provenance du fichier F0111. MLNM .
PostalAddress <PstlAdr> Code codé programme.
Pays <Ctry> Pays de la compagnie, en provenance du fichier F0116.CTR
AddressLine <AdrLine> Les deux premières lignes de l'adresse de la société, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2
CreditorAccount <CdtrAcct> Code codé programme.
Identification <Id> Code codé programme.
IBAN <IBAN> La valeur du champ IBAN du compte bancaire de recouvrement du créditeur.
Monnaies <Ccy> Valeur codée programme : EUR.
CreditorAgent <CdtrAgt> Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent créditeur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du créditeur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.
FinancialInstitutionIdentification <FinInstnId> Code codé programme.
BIC <BIC> La valeur du champ BIC du compte bancaire de recouvrement du créditeur.
Other <Other> Code codé programme.
Identification <Id> Valeur codée programme Non fourni.
ChargeBearer <ChrgBr> Valeur codée programme : SLEV.
DirectDebitTransactionInformation <DrctDbtTxInf> Code codé programme.
PaymentIdentification <PmtId> Code codé programme.
InstructionIdentification <InstrId> Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.
EndToEndIdentification <EndToEndId> Une clé unique générée par le système pour chaque paiement.
InstructedAmount <InstdAmt> (Mise à jour version 9.1) Montant de recouvrement en provenance du débiteur, issu du fichier F03B575.TAAP.
DirectDebitTransaction <DrctDbtTx> Code codé programme.
MandateRelatedInformation <MndtRltdInf> Code codé programme.
MandateIdentification <MndtId> Le code de référence de mandat unique, en provenance du fichier F7430002.MDTID.
DateOfSignature <DtOfSgntr> La date à laquelle le mandat a été signé, en provenance du fichier F743002.MDD.
AmendmentIndicator <AmdmntInd> Les valeurs valides sont Vrai et Faux.
AmendmentInformationDetails <AmdmnInfDtls> Présent si <AmdmntInd> = Vrai
OriginalMandateIdentification <OrgnlMndtId> A partir du fichier F743002.OCDT.
OriginalCreditor SchemeIdentification <OrgnlCdtrSchmeId> Code codé programme.
Identification <Id> Code codé programme.
PrivateIdentification <PrvtId> Code codé programme.
OtherIdentification <OthrId> Code codé programme.
Identification <Id> Identifiant du créditeur initial qui a émis le mandat, en provenance du fichier F743002.
SchemeName <SchmeNm> Code codé programme.
Proprietary <Prtry> Valeur codée programme : SEPA.
OriginalDebtorAccount <OrgnlDbtrAcct> Code codé programme.
Identification <Id> Code codé programme.
IBAN <IBAN> IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier F743002.ODBI.
OriginalDebtorAgent <OrgnlDbtrAgt> Code codé programme.
FinancialInstitutionIdentification <FinInstnId> Code codé programme.
ProprietaryIdentification <PrtryId> Code codé programme.
Identification <Id> Valeur codée programme : SMNDA.
CreditorSchemeIdentification <CdtrSchmeld> Code codé programme.
Identification <Id> Code codé programme.
PrivateIdentification <PrvtId> Code codé programme.
OtherIdentification <OthrId> Code codé programme.
Identification <Id> Identifiant du créditeur qui reçoit le recouvrement en dernier. Le système utilise la valeur du fichier mandat (F743002).
SchemeName <SchmeNm> Code codé programme.
Proprietary <Prtry> Valeur codée programme : SEPA.
UltimateCreditor <UltmtCdtr> Code codé programme.
Name <Nm> Le système utilise le nom de la société qui reçoit le débit final, en provenance du fichier F0111. MLNM.
Identification <Id> Code codé programme.
OrganizationIdentification <OrgId> Code codé programme.
Other <Othr> Code codé programme.
Identification <Id> Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX
DebtorAgent <DbtrAgt> Selon la valeur de l'option de traitement Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur, le système alimente l'étiquette BIC avec le code BIC du compte bancaire du débiteur ou avec la valeur codée programme Non fourni dans l'étiquette Autre identification.
FinancialInstitutionIdentification <FinInstnId> Code codé programme.
BIC <BIC> BIC du compte bancaire du débiteur qui effectue le paiement en dernier, en provenance du fichier F743002.ODBB.
Other <Other> Code codé programme.
Identification <Id> Valeur codée programme Non fourni.
Debtor <Dbtr> Code codé programme.
Name <Nm> Le système prend le nom de contact du fichier F0111. MLNM.
PostalAddress <PstlAdr> Code codé programme.
Pays <Ctry> Pays du débiteur, en provenance du fichier F0116.CTR
AddressLine <AdrLine> Les deux premières lignes de l'adresse du débiteur, en provenance des fichiers F0116.ADD1 et F0116.ADD2
Identification <Id> Code codé programme.
OrganizationIdentification <OrgId> Code codé programme.
BICorBEI <BICOrBEI> BIC du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).
DebtorAccount <DbtrAcct> Code codé programme.
Identification <Id> Code codé programme.
IBAN <IBAN> IBAN du compte bancaire du débiteur initial, en provenance du fichier Codes de banques et de guichets (F0030).
UltimateDebtor <UltmtDbtr> Code codé programme.
Name <Nm> Le système utilise le nom de contact du débiteur qui effectue les paiements en dernier, en provenance du fichier F0111. MLNM.
Identification <Id> Code codé programme.
OrganizationIdentification <OrgId> Code codé programme.
Other <Othr> Code codé programme.
Identification <Id> Numéro d'identification fiscale, en provenance du fichier F0101.TAX
Purpose <Purp> Le système définit la valeur à partir de l'option de traitement du code d'objet.
Code <Cd> Valeur codée programme : SUPP.
RemittanceInformation <RmtInf> Code codé programme.
Non structuré <Ustrd> Code codé programme.
Structuré <Strd> Code codé programme.
CreditorReferenceInformation <CdtrRefInf> Code codé programme.
Type <Tp> Code codé programme.
CodeorProprietary <CdOrPrtry> Code codé programme.
Code <Cd> Valeur codée programme : SCOR.
Emetteur <Issr> Valeur en provenance du fichier F03B575. MCU. Ce système utilise la méthode indiquée dans l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise pour alimenter la valeur de cette étiquette pour le mode structuré.
Référence <Ref> Le numéro de facture, en provenance du fichier F03B575. DOC.

Remarque:

Le XML contient les codes débiteur final et créditeur final uniquement s'ils sont différents du débiteur et du créditeur.

Le XML contient les informations de modification lorsqu'il y a des modifications dont la date est postérieure à la dernière date de recouvrement.

Le XML affiche les valeurs initiales uniquement pour les données qui ont changé.

Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

  • Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties non structurées des transactions impliquant une facture unique.

     +++ <RmtInf>
    
    ++++ <Ustrd> Invoice No 1, Invoice Date1, Invoice Total Amount1, Invoice Payment amount1, Discount </Ustrd>
    
    +++ </RmtInf>
    
  • Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties non structurées des transactions impliquant plusieurs factures.

    +++ <RmtInf>
    
    ++++ <Ustrd> Invoice No 1,Invoice Date1, Invoice Total Amount1, Invoice Payment amount1 Discount</Ustrd>
    
    ++++ <Ustrd> Invoice No 2,Invoice Date2, Invoice Total Amount2, Invoice Payment amount2 Discount</Ustrd>
    
    ++++ <Ustrd> Invoice No 3,Invoice Date3, Invoice Total Amount3, Invoice Payment amount3 Discount</Ustrd>
    
    +++ </RmtInf>     
    
  • Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties structurées des transactions impliquant une facture unique.

    +++ <RmtInf>
    
    ++++ <Strd>   
    
    +++++ <CdtrRefInf>              
    
    ++++++ <Tp>
    
    ++++++ <CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Cd>SCOR</Cd>                 
    
    ++++++ </CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Issr> Invoice 1 MCU </Issr>
    
    ++++++ </Tp>
    
    ++++++ <Ref> Invoice 1 Number </Ref>
    
    +++++ </CdtrRefInf>       
    
    ++++ </Strd> 
    
    +++ </RmtInf>     
    
  • Les lignes de code suivantes montrent les codes XML pour les sorties structurées des transactions impliquant plusieurs factures.

     +++  <RmtInf>
    
    ++++ <Strd> 
    
    +++++ <CdtrRefInf>     
    
    ++++++ <Tp>
    
    ++++++ <CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Cd>SCOR</Cd>     
    
    ++++++  </CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Issr> Invoice 1 MCU </Issr>
    
    ++++++ </Tp>
    
    ++++++ <Ref> Invoice 1 Number </Ref>
    
    +++++ </CdtrRefInf>    
    
    ++++ </Strd> 
    
    ++++ <Strd> 
    
    +++++ <CdtrRefInf>     
    
    ++++++ <Tp>
    
    ++++++ <CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Cd> SCOR </Cd>     
    
    ++++++  </CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Issr> Invoice 2 MCU </Issr>
    
    ++++++ </Tp>
    
    ++++++ <Ref> Invoice 2 Number </Ref>
    
    +++++ </CdtrRefInf>    
    
    ++++ </Strd> 
    
    ++++ <Strd> 
    
    +++++ <CdtrRefInf>     
    
    ++++++ <Tp>
    
    ++++++ <CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Cd> SCOR </Cd>     
    
    ++++++  </CdOrPrtry>
    
    +++++++ <Issr> Invoice 3 MCU </Issr>
    
    ++++++ </Tp>
    
    ++++++ <Ref> Invoice 3 Number </Ref>
    
    +++++ </CdtrRefInf>    
    
    ++++ </Strd> 
    
     +++  </RmtInf>