9 Traitement des prélèvements automatiques en zone SEPA

Ce chapitre traite des sujets suivants :

Prélèvements automatiques SEPA

Dans le cadre des prélèvements automatiques SEPA, le débiteur et le créditeur doivent tous deux posséder un compte bancaire dans une agence de banque participante de la zone SEPA. Le débiteur doit autoriser le créditeur à amorcer un prélèvement de fonds auprès de la banque du débiteur, et indiquer à la banque du débiteur de transférer les fonds directement vers la banque du créditeur. L'autorisation se fonde sur un accord, appelé mandat, entre le débiteur et le créditeur. Le mandat peut se présenter sous forme électronique ou papier, et expire 36 mois après la dernière demande de prélèvement automatique.

En respect des conditions du mandat, le créditeur amorce le traitement d'une transaction à partir du compte SEPA du créditeur. Le principe accorde au débiteur toute discrétion d'accepter ou de refuser un mandat.

Le débiteur peut donner son autorisation pour des prélèvements automatiques récurrents ou pour un seul prélèvement automatique:

  • les prélèvements automatiques récurrents désignent les prélèvements pour lesquels le débiteur autorise le créditeur à initier des prélèvements sur une base régulière et supposent donc plusieurs prélèvements pour une seule autorisation;

  • les prélèvements uniques reçoivent l'autorisation du débiteur pour que le créditeur prélève un seul montant et une seule fois. L'autorisation ne peut plus être utilisée pour aucune autre transaction suivante.

Le système JD Edwards EnterpriseOne supporte le format de prélèvement de fonds en euros pour des comptes désignés pour accepter les prélèvements. Le débiteur et le créditeur doivent paramétrer leurs comptes bancaires avec le BIC (code d'identification de banque) et l'IBAN (numéro de compte bancaire international) et indiquer que leurs comptes peuvent servir à des paiements SEPA. Toutes les transactions auront lieu en euros et, si les comptes du débiteur ou du créditeur opèrent dans d'autres devises, les fonds prélevés et versés dans l'environnement SEPA seront convertis en euros.

Le programme de Mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002) permet d'entrer et d'enregistrer dans le système les données nécessaires à un mandat. Utilisez ensuite l'application standard de prélèvement (P03B571) pour générer l'état de prélèvement automatique SEPA (R743002) et créer le fichier XML de collecte des prélèvements directs SEPA.

Paramétrage du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

Cette section donne un aperçu du programme de Mandat de prélèvement automatique SEPA et énumère les formulaires nécessaires pour mettre en place un mandat dans le programme de mandat de prélèvement automatique.

Principe du programme de mandat de prélèvement automatique (P743002) pour les prélèvements SEPA

Utilisez le programme de mandat de prélèvement automatique d'EnterpriseOne pour ajouter un nouveau mandat et entrer les données du mandat dans le système. Entrez les informations obligatoires que le créditeur doit enregistrer dans le système pour que les traitements du prélèvement automatique SEPA puissent s'exécuter, comme les données de préparation de collecte.

Enregistrez toutes les données de chaque mandat signé par les débiteurs, vérifiez que ces données sont effectives à date et qu'elles incluent les détails du mandat, toutes les références, les détails de comptes du créditeur et du débiteur, et ainsi de suite.

Le programme de mandat de prélèvement automatique permet aussi de modifier un mandat existant dans le système. Le système enregistre les données modifiées et un enregistrement des changements apportés au mandat dans le formulaire de modification d'historique. Le système enregistre les changements des seules données dont il doit obligatoirement assurer l'information pendant la collecte.

Remarque:

Le programme de mandat de prélèvement automatique utilise l'amendement de terme pour signifier une modification apportée à un mandat.

L'en-tête du formulaire de modification d'historique contient les données de base du mandat, tandis que le détail contient les données relatives aux changements apportés au mandat. Dans le formulaire de modification d'historique, vous pouvez visualiser les données suivantes du mandat original, entrées lors de la création du mandat:

  • l'identification du mandat original;

  • l'identification du schéma du créditeur original;

  • Le nom du créditeur original;

  • le numéro de compte (IBAN) du débiteur original;

  • l'agence du débiteur (BIC du compte du débiteur) original.

Vous n'avez pas le droit de changer des données du formulaire de modification d'historique. Vous n'avez le droit d'apporter des modifications que dans le formulaire de révision des mandats, selon la marche à suivre indiquée dans Utiliser les mandats.

Vous pouvez modifier l'enregistrement débiteur, le créditeur et le débiteur principal dans le carnet d'adresses à partir du menu Formulaire du formulaire de prélèvement automatique SEPA. Le système met automatiquement à jour le fichier de modification d'historique, si vous changez des données du carnet d'adresses qui possèdent une correspondance dans le fichier des mandats, et les données doivent être incluses dans le fichier XML au moment de la collecte.

Formulaires nécessaires pour paramétrer un mandat dans le programme de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002)

Nom de l'écran Code de l'écran Navigation Utilisation
Accès aux mandats SEPA W743002A SEPA général XML (G74SEPA), Mandat de prélèvement automatique SEPA Visualiser et sélectionner des mandats existants.
Mandat - prélèvements automatiques SEPA W743002B Dans le formulaire Accès aux mandats SEPA, cliquez sur Ajouter. Entrez les détails de mandat, utilisez les onglets débiteur, créditeur et débiteur principal pour entrer les détails correspondants.
Modification d'historique W743002C Utilisez une des navigations suivantes :

  • Dans l'écran Accès aux mandats SEPA, sélectionnez Modification de l'historique dans le menu Ligne.

  • Dans l'écran Mandat - prélèvements automatiques SEPA, sélectionnez Modification de l'historique dans le menu Ligne.

 Visualiser toutes les modifications d'un mandat.

Entrée des données d'un mandat

Accès au formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA

En-tête

Identification du mandat

Entrez le numéro d'identification du mandat signé par un débiteur pour ce créditeur. Ce numéro, en combinaison avec la valeur du champ de code d'identification du créditeur, est obligatoirement unique pour chaque mandat.

Date du mandat

Entrez la date de signature du mandat.

Type de séquence du mandat

Indiquez le type de prélèvement Entrez une valeur existante dans le CDU de type de séquence de mandat (74/SQ). Voici la liste de ces valeurs :

OOFF: un seul prélèvement;

RCUR: prélèvement permanent;

FRST: premier d'un prélèvement permanent;

FNAL: dernier d'un prélèvement permanent.

Date d'annulation de mandat

Entrez la date d'annulation du mandat par le débiteur. Ce champ demeure à blanc quand le mandat n'est pas annulé.

Etat du mandat

Entrez l'état du mandat. Voici la liste de ces valeurs :

Y: actif;

N: inactif.

Date d'activation d'un mandat

Entrez la date à laquelle le mandat devient actif. Ce champ permet d'indiquer l'activation ou la désactivation d'un mandat; en cas de désactivation du mandat, entrez la date de désactivation dans le champ.

Version du mandat

Entrez le numéro de version du mandat. Lorsqu'un mandat porte le numéro de version 1, cela indique qu'il n'a subi aucune modification. La valeur prédéfinie au moment de la création du mandat est 1; cette valeur croît avec le nombre de modifications successives apportées au mandat.

Date de dernier prélèvement

Il s'agit d'un champ de sortie et, s'il n'est pas alimenté, le système le complète avec la date du dernier prélèvement effectué pour ce mandat.

Compteur de prélèvements

Le système remplit ce champ avec le nombre de prélèvements effectués avec ce mandat.

Debtor

Accédez à l'onglet Débiteur du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse - Nom

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le débiteur. Le nom du débiteur, tel que dans son adresse postale, apparaît en lecture seule. Le système utilise ce numéro pour obtenir les numéros IBAN et BIC à partir du carnet d'adresses.

Code d'identification du débiteur

Le système copie dans ce champ la valeur obtenue dans le carnet d'adresses, en fonction du numéro de carnet d'adresses entré. Cette valeur est celle du Code taxe correspondant au numéro d'adresse et, si ce code est blanc dans le carnet d'adresses, alors le système utilise le Code de taxe supplémentaire.

Compte bancaire - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du compte bancaire du débiteur. Le système extrait ce numéro de l'enregistrement que vous avez entré dans le programme sur les références croisées des comptes bancaires (P0030A) une fois que vous avez entré le numéro de référence du débiteur.

Compte bancaire - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC du compte bancaire du débiteur. Le système obtient ce numéro à partir de l'enregistrement existant dans le fichier Codes de banque (F0030), pour le compte bancaire du débiteur.

Creditor

Accédez à l'onglet Créditeur du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse - Nom

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le créditeur. Le nom du créditeur, tel que dans son adresse postale, apparaît en lecture seule. Le système utilise ce numéro pour obtenir les numéros IBAN et BIC à partir de l'enregistrement du compte bancaire.

Vous ne pouvez entrer ni changer de numéro d'adresse que lorsqu'aucune transaction n'est en cours pour ce mandat. Il n'est pas possible de modifier ce champ pour un mandat, pour lequel une transaction est en cours de traitement.

Identification du schéma

Ceci est le format de création de l'identification qui sert à identifier le créditeur.

Le code d'identification du créditeur, en combinaison avec le code d'identification du mandat, identifie de façon unique le mandat pour ce créditeur. Le créditeur dispose de l'extension de code d'affaire de créditeur pour identifier des activités commerciales différentes mais celle-ci n'est pas indispensable pour identifier le créditeur.

Code d'identification du créditeur

Le système complète ce champ lorsque vous entrez le code de pays, le chiffre de vérification (clé), le code d'affaire et l'identification nationale, dans leurs champs respectifs.

Le code d'identification du créditeur contient dans l'ordre, les éléments suivants:

  • Les positions 1 et 2 contiennent le code du pays qui a émis l'identification nationale du créditeur.

  • Les positions 3 et 4 contiennent les deux chiffres de vérification (clé) issus du code d'identification nationale du créditeur. Quand le code d'affaire du créditeur n'est pas utilisé, cette valeur est réglée à ZZZ.

  • Les positions 8 à 35 contiennent le code défini par la communauté nationale, que le système ne vérifie pas..

Un créditeur peut utiliser plusieurs identifiants. L'identification du créditeur peut changer en raison d'une fusion, d'une acquisition, d'une scission ou de modifications organisationnelles.

Code de pays du créditeur

Indiquez la valeur d'identification du pays du créditeur. Entrez une valeur existante dans le fichier de CDU des codes de pays de BIC (74/SA). Le système copie cette valeur dans les deux premières positions du champ de code d'identification du créditeur. Ce champ est obligatoire.

Chiffre du créditeur

Entrez les deux chiffres de clé de vérification issus du code d'identification nationale du créditeur. Le système vérifie les chiffres entrés et les copie dans les positions 3 et 4 du champ de code d'identification du créditeur. Ce champ est obligatoire.

Code d'affaire du créditeur

Entrez la valeur d'identification de l'affaire ou du service commercial. La valeur entrée ici doit exister dans le fichier de CDU de codes d'affaire (74/BC). Cette valeur ne sert qu'à titre informatif et n'intervient pas dans l'identification unique du mandat. Les créditeurs peuvent la modifier par la suite pour des raisons commerciales. La valeur ZZZ indique que le code d'affaire du créditeur n'est pas utilisé.

Identification nationale du créditeur

Entrez la valeur définie par la communauté nationale qui authentifie le pays du créditeur comme identification nationale du créditeur. Le système copie cette valeur dans les positions 8 à 35 du champ de code d'identification du créditeur. Le système ne vérifie pas la valeur entrée dans cette zone.

Compte bancaire - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du compte bancaire du créditeur. Le système obtient ce numéro à partir du carnet d'adresses après l'entrée du numéro d'adresse du créditeur.

Compte bancaire - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC du compte bancaire du créditeur. Le système obtient ce numéro à partir du carnet d'adresses après l'entrée du numéro d'adresse du créditeur.

Débiteur principal

Accédez à l'onglet Débiteur principal du formulaire de mandat de prélèvement automatique SEPA.

Numéro d'adresse du débiteur principal

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le débiteur principal. Le nom correspondant au numéro d'adresse apparaît en lecture seule. Ce champ est obligatoire.

Code d'identification

Le système copie dans ce champ la valeur obtenue dans le carnet d'adresses, en fonction du numéro de carnet d'adresses entré pour le débiteur principal. Cette valeur est celle du Code taxe correspondant au numéro d'adresse et, si ce code est blanc dans le carnet d'adresses, alors le système utilise le Code de taxe supplémentaire.

Révision des modifications apportées à un mandat

Accès au formulaire de modification d'historique.

Valeurs originales

Accédez à l'onglet des valeurs originales dans le formulaire des modifications d'historique. Ces valeurs ne peuvent changer s'il ya des prélèvements en cours pour ce mandat.

Identification du mandat original

Le système place dans ce champ le premier code d'identification du mandat, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Ces données demeurent constantes et le système fournit celles-ci si elles changent lors du prélèvement.

Code original d'identification du créditeur

Le système place dans ce champ le premier code d'identification du créditeur, sans le code d'affaire, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Ces données demeurent constantes et le système fournit celles-ci si elles changent lors du prélèvement.

Nom original du créditeur

Le système place dans ce champ le premier nom postal du créditeur, entré par le créditeur lors de la création du mandat. Il s'agit de la description correspondant à la première description inscrite dans le carnet d'adresses pour ce créditeur. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Débiteur original - IBAN

Le système copie dans ce champ l'IBAN du numéro de compte du débiteur, tel qu'il a été entré lors de la création du mandat. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Agence originale du débiteur - BIC

Le système copie dans ce champ le BIC de la banque du débiteur, tel qu'il a été entré lors de la création du mandat. Le système fournit ces données pendant un prélèvement, si elles subissent des modifications.

Données du tableau

Identification du mandat

Le système place dans ce champ le nouveau code d'identification du mandat, entré pour ce mandat.

Date de modification

Le système complète ce champ avec la date des modifications apportées à ce mandat.

Code d'identification du créditeur

Le système complète ce champ du nouveau code d'identification de créditeur, généré lors de la modification d'une ou plusieurs valeurs parmi le code de pays, le chiffre de vérification (clé), le code d'affaire et l'identification nationale.

Nom du créditeur

Le système copie dans ce champ le numéro d'adresse du nouveau créditeur, que le système doit utiliser pour obtenir les données du répertoire d'adresses concernant le créditeur.

Identification du débiteur (IBAN)

Le système copie dans ce champ le nouvel IBAN du compte bancaire du débiteur.

Identification de la banque du débiteur (BIC)

Le système copie dans ce champ le nouveau numéro BIC du compte bancaire du débiteur.

Génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

Cette section propose un aperçu du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA et traite des points suivants:

  • génération du fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA;

  • affichage de l'état généré par BI Publisher pour JD Edwards EnterpriseOne.

Fichier XML des prélèvements automatiques en zone SEPA

Pour traiter les prélèvements automatiques SEPA dans JD Edwards EnterpriseOne, utilisez le programme de traitement de prélèvements automatiques (P03B571) de JD Edwards EnterpriseOne, pour générer l'état d'extraction de prélèvement automatique SEPA (R743005), à partir du fichier de prélèvement automatique standard (F03B575). L'état R743005 génère un fichier XML et l'enregistre dans les dossiers de Business Intelligence Publisher (BI Publisher).

A partir du fichier F03B575 et du fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA (P743002), l'état d'extraction de prélèvement automatique SEPA extrait les prélèvements des débiteurs, qui possèdent des mandats actifs associés dans la période de traitement des prélèvements. Pour chaque débiteur, l'état crée un enregistrement dans le fichier XML, avec les données du mandat et du prélèvement.

Pour générer un XML au format exigé par les banques pour les prélèvements automatiques; le système utilise les services de BI Publisher d'Oracle, intégré dans le logiciel JD Edwards EnterpriseOne.

L'exécution de l'état de génération XML dans le traitement des prélèvements automatique produit l'état de relevé de prélèvement automatique, l'état des erreurs, les états des remises structurées et non structurées, à la fois pour les factures simples et multiples. Sélectionnez une version déterminée pour imprimer un état spécifique. Lors de l'exécution du XML, BI Publisher, intégré à JD Edwards EnterpriseOne, fait appel à une définition d'état. La définition correspond à un modèle d'état déterminé et présente les données en sortie, selon le format spécifié.

Le tableau suivant énumère les états générés, les définitions d'états et les versions associées aux états, ainsi que les formats de sortie des états:

Etats Définitions d'état Version source Formats de sortie
Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA Aucun Aucun RTF
Relevé de prélèvement automatique SEPA Aucun Aucun RTF
Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML RD743005A XJDE0001 XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA RD743005B XJDE0001 PDF
Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML RD743005C XJDE0002 XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA RD743005G XJDE0002 PDF
Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple RD743005D XJDE0003 XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA RD743005H XJDE0003 PDF
Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple RD743005F XJDE0004 XML
Erreur et détails prélèvements - prélèvement automatique SEPA RD743005I XJDE0004 PDF

Les descriptions des états sont les suivantes :

Détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA: le programme R743005 génère l'état de détail d'erreurs - prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des erreurs induites par le traitement d'extraction de prélèvement automatique SEPA (R743005). Le fichier XML ne sera pas généré si le programme R743005 découvre des erreurs pendant le processus d'extraction. A la place, le programme génère l'état au format RTF.

Relevé de prélèvement automatique SEPA: le programme R743005 génère l'état de relevé de prélèvement automatique SEPA, pour informer l'utilisateur des prélèvements inclus dans le XML, générés par le traitement d'extraction de prélèvement automatique SEPA. Si aucune erreur n'apparaît pendant le traitement d'extraction XML, le programme génère au format papier l'état de relevé de prélèvement automatique.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0001 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0001 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise multiple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0002 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise multiple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0002 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour les transactions non structurées relatives à des facturations multiples.

Prélèvement automatique SEPA structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0003 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0003 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction structurée relative à une seule facturation.

Prélèvement automatique SEPA non structuré, remise simple en XML: exécutez obligatoirement la version XJDE0004 de l'état, pour obtenir en résultat le fichier XML de prélèvement automatique SEPA non structuré, avec remise simple, que vous devez ensuite transmettre à la banque pour qu'elle puisse procéder aux prélèvements automatiques.

Erreur et détails prélèvements automatiques SEPA: exécutez la version XJDE0004 de l'état pour générer un résultat au format PDF, avec les données d'erreur et de détail des prélèvements, pour une transaction non structurée relative à une seule facturation.

Remarque:

L'outil BI Publisher pour le système JD Edwards EnterpriseOne ne prend en charge ni le mode préliminaire, ni le mode final.

Le système JD Edwards EnterpriseOne supporte le cas de figure où le créditeur adresse le fichier XML de prélèvements automatiques à la banque du créditeur. Vous pouvez donc demander à votre banque d'amorcer des transactions pour lesquelles les deux parties ont apposé leurs signatures aux mandats et où vous avez pré-informé les débiteurs de l'imminence des transactions. Le système accepte les prélèvements permanents et les prélèvements uniques.

L'état R743005 vérifie les données envoyées dans le fichier XML. Si la moindre donnée requise manque, le programme R743005 s'interrompt en erreur et informe de l'erreur dans un état. Pour visualiser les détails spécifiques d'une erreur, examinez le centre de traitement.

Le tableau suivant énumère les vérifications effectuées et les erreurs possibles correspondantes si les vérifications échouent :

Vérifications Codes d'erreur Description de l'erreur
Le mandat existe. K74E053 Aucun mandat n'est associé au débiteur en cours de traitement.
Le mandat est actif et la date active est antérieure ou égale à la date de traitement du transfert de prélèvement. K74E054 Le mandat associé n'est pas actif ou sa date d'activation est ultérieure à celle de la tentative de transfert.
Le mandat n'est pas annulé. K74E055 Le mandat à traiter a été annulé.
Le code de devise est valable. K74E060 Le code de devise spécifié pour l'EURO dans les options de traitement du R743002 ne correspond pas au code de devise de transaction d'un des enregistrements à traiter, dans le fichier de sélection et préparation de facture avec prélèvement automatique (F03B575).
Aucune valeur n'est laissée à blanc parmi les champs d'options de traitement. K74E061 Les champs d'options de traitement ne peuvent être vides.
Le nom postal du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E062 Le nom postal du créditeur n'est pas indiqué dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses. (P01012).
L'identificateur de taxe du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E063 L'identificateur de taxe ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'adresse postale du créditeur est indiquée dans le système du carnet d'adresses. K74E064 L'adresse postale du créditeur n'est pas renseignée dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le pays du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E065 Le pays du créditeur n'est pas renseigné dans le système du carnet d'adresses. Indiquez obligatoirement le pays du créditeur à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'IBAN du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E066 L'IBAN du créditeur n'est pas connu dans le système. Paramétrez obligatoirement son IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par G/L (P700030).
Le numéro BIC du créditeur est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E067 Le numéro BIC (code SWIFT) du créditeur n'est pas renseigné.

Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de révision des informations bancaires (P0030G).
Le compte bancaire fait partie de la zone SEPA. K74E068 Le compte bancaire ne fait pas partie de la zone SEPA. Indiquez obligatoirement que le compte du créditeur est un compte bancaire SEPA, à l'aide du programme de paramétrage des comptes SEPA (P0030G).
Le nom postal du créditeur principal est indiqué dans le système du carnet d'adresses. K74E069 Le nom postal du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du créditeur principal est paramétré. K74E070 L'identificateur de taxe du créditeur principal n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré. K74E071 Le nom postal du débiteur n'est pas paramétré. Indiquez obligatoirement le nom postal du débiteur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du débiteur est défini. K74E072 L'identificateur de taxe du débiteur n'est pas paramétré.

Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) ou l'identificateur de taxe supplémentaire dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'adresse postale du débiteur est définie. K74E073 L'adresse postale du débiteur n'est pas définie. Indiquez obligatoirement l'adresse postale du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
Le pays du débiteur est défini. K74E074 Le pays du débiteur n'est pas défini.

Indiquez obligatoirement le pays à l'aide du programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'IBAN du débiteur est défini. K74E075 L'IBAN du débiteur n'est pas défini. Paramétrez obligatoirement l'IBAN à l'aide du programme de comptes bancaires IBAN par numéros d'adresses (P700030).
Le BIC du débiteur est défini. K74E076 Le numéro BIC (code SWIFT) du débiteur n'est pas renseigné. Indiquez obligatoirement le BIC (code SWIFT) à l'aide du programme de comptes bancaires par adresses (P0030A).
Le compte bancaire du débiteur fait partie de la zone SEPA. K74E077 Le compte bancaire du débiteur n'est pas défini comme un compte de la zone SEPA. Paramétrez obligatoirement le compte bancaire de zone SEPA à l'aide du programme de paramétrage de compte SEPA (P0030A).
Le nom postal du débiteur principal est défini. K74E078 Le nom postal du débiteur principal n'est pas paramétré.

Indiquez obligatoirement le nom postal du créditeur dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).
L'identificateur de taxe du débiteur principal est défini. K74E079 L'identificateur de taxe du débiteur principal n'est pas paramétré.

Indiquez obligatoirement l'identificateur de taxe (numéro de TVA) dans le programme de révision du carnet d'adresses (P01012).

Remarque:

L'état R743005 vérifie que tous les prélèvements sélectionnés sont en euros. Le code de devise qui représente l'euro correspond à celui entré dans l'option de traitement. Si un prélèvement n'est pas en euro, l'état affiche une erreur et les données correspondant à ce prélèvement sont exclues du fichier XML. Paramétrez obligatoirement l'état de prélèvement automatique (R03B571) pour traiter le prélèvement en euros.

Lorsque la génération du fichier XML réussit pour un mandat, l'état R743005 met à jour les champs suivants du fichier de mandat de prélèvement automatique SEPA:

  • la date de dernier prélèvement (qui devient la date de dernière transaction du mandat);

  • le compteur de transactions (soit le nombre de prélèvements automatiques effectués sous ce mandat);

  • le champ d'activité est mis à N, si le type de mandat est unique ou s'il s'agit du dernier prélèvement concernant un mandat permanent, de sorte que l'état ne puisse plus générer de transaction de prélèvement automatique à l'avenir.

Modification du statut des paiement en utilisant le programme de copie sur disquette (P0457D) (Mise à jour version 9.1)

Lorsque vous exécutez le programme Débits automatiques (P03B571) en mode final, le système génère le fichier XML et met à jour le champ de statut dans le fichier F03B571 à 2. Lorsque vous formatez le fichier bancaire, le statut passe à 3 (fichier bancaire formaté). Le fichier XML est alors transmis à la banque.

Pour indiquer que le fichier XML a été envoyé à la banque, vous pouvez faire passer le statut du fichier à 4 (Copier sur le support) en sélectionnant Copier sur une disquette dans le menu Ligne. Dans l'écran Confirmation des modifications de statut par lots pour les débits automatiques de la SEPA, sélectionnez le bouton pour confirmer la modification du statut. Cet écran est seulement affiché lorsque le pays fait partie de l'Union européenne, le format bancaire est R743005 et le dernier statut est 3.

Voir la section sur le programme de copie du fichier bancaire "Understanding the Copy Bank File to Diskette Program" dans le guide Guide JD Edwards EnterpriseOne Applications Accounts Receivable Implementation

Caractères remplacés dans le fichier XML de prélèvement automatique (Mise à jour version 9.1)

Le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) génère un fichier XML que vous soumettez au système bancaire. Le programme génère certaines données, par exemple les numéros de référence, en utilisant la langue qui est paramétrée dans votre système. Le système bancaire ne peut pas traiter tous les caractères spéciaux qui existent dans chaque langue. Si votre système JD Edwards EnterpriseOne génère le fichier XML de prélèvement automatique de la SEPA avec des caractères inacceptables, vous pouvez le paramétrer pour les remplacer par d'autres caractères acceptables.

Vous paramétrez la table des codes définis par l'utilisateur pour le remplacement de caractère dans une chaîne (système 74, type RS) à l'aide des caractères acceptables qui remplacent les caractères inacceptables. Vous spécifiez ensuite dans une option de traitement du programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA que vous voulez utiliser les codes définis par l'utilisateur 74/RS pour remplacer les caractères dans le fichier de sortie XML.

Lorsque vous paramétrez la table UDC 74/RS, vous pouvez spécifier un ou plusieurs caractères de remplacement. Lorsque vous spécifiez plusieurs caractères de remplacement, la longueur de la chaîne altérée n'est pas modifiée ; si la chaîne initiale est de trois caractères, la chaîne modifiée sera aussi de trois caractères. Le système omet certains caractères de la chaîne si l'insertion de tous les caractères de remplacement entraîne le dépassement de la longueur autorisée par la chaîne modifiée.

Les exemples suivants illustrent la manière dont le système remplace un caractère unique par plusieurs caractères :

Exemple 1 : Remplacement de A par FG

La chaîne initiale est ABC.

La chaîne modifiée est FGB.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système omet le C de la chaîne.

Exemple 2 : Remplacement de A par FG

La chaîne intiale est ABC_ _ _ (_ étant un blanc).

La chaîne modifiée est FGBC_ _.

Pour conserver la longueur du champ qui est de six caractères, le système omet le dernier blanc de la chaîne.

Exemple 3 : Remplacement de B par GFHI

La chaîne est ABC.

Le résultat est AFG.

Pour conserver la longueur du champ qui est de trois caractères, le système remplace seulement les deux premières lettres.

Fichier XML

Le fichier XML contient deux blocs d'enregistrements. Le bloc A, le bloc d'entête de groupe, contient la description du fichier XML et la section d'initialisation ou du créditeur. Le bloc B forme le bloc des données de paiement. Celui-ci regroupe les enregistrements du fichier de prélèvement automatique standard (F03B575) et reprend les enregistrements de modifications suivants, impérativement ajoutés pendant le traitement du transfert de prélèvement:

  • l'identification du mandat;

  • le code du schéma du créditeur;

  • le nom du créditeur;

  • l'IBAN du débiteur;

  • le numéro BIC du débiteur.

Remarque:

L'état R743005 ne reprend les enregistrements de modifications précédents dans le fichier XML que si des modifications ont été apportées aux données pendant la période comprise entre la date de la dernière transaction et celle de la nouvelle transaction, pour un mandat fondé sur une logique.

Annexe B, "Fichier XML de débit direct SEPA"

Modes de sortie des paiements dans le XML

Vous avez le choix entre quatre versions pour préciser le mode de paiement à utiliser dans le fichier XML :

  • XJDE0001 - Multiple, structuré ;

  • XJDE0001 - Multiple, non structuré ;

  • XJDE0001 - Unique, structuré ;

  • XJDE0001 - Unique, non structuré.

La sortie structurée emploie les balises XML pour séparer, isoler et identifier, chacune des données d'une transaction. La sortie non structurée rassemble toutes les données d'une transaction dans une seule balise XML <ustrd>, sans utiliser de balises de séparation pour chaque donnée spécifique.

Exemples de modes de paiement structurés et non structurés dans le XML

Paramétrage des options de traitement pour le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) (Mise à jour version 9.1)

Les options de traitement permettent de définir les valeurs par défaut des options pour les programmes et les états.

Remarque:

Pour accéder aux options de traitement, sélectionnez l'option d'extraction de prélèvement automatique SEPA en XML (R743005) du menu SEPA XML général (G74SEPA).

Général

1. Créditeur principal

Indiquez le numéro que le système doit utiliser pour obtenir le numéro du répertoire d'adresses supplémentaire associé au créditeur, à partir du fichier F0101. La valeur indiquée doit exister dans le fichier de CDU du créditeur principal (74/UC).

2. Code monétaire

Entrez le code de devise que vous utilisez pour identifier l'euro. La valeur indiquée doit exister dans le fichier des codes de devises (F0013).

3. Code objet

Le système copie dans ce champ la valeur fixe SUPP.

4. Objet catégorie

Le système copie dans ce champ la valeur fixe SUPP.

5. Emetteur de l'identification de la partie initialisation

Indiquez la valeur que le système utilise pour définir l'émetteur dans les données de la partie d'initialisation.

(Mise à jour version 9.1) Le système masque l'étiquette </Issr> dans le fichier XML de sortie si ce champ est laissé à blanc.

6. Méthode locale

Spécifiez une valeur dans la table des codes définis par l'utilisateur pour la méthode locale (système 74, type LI) afin d'indiquer le type de mode de paiement. Voici la liste de ces valeurs :

CODE ou blanc : Le fichier est un fichier de base. Il s'agit de la valeur par défaut.

B2B : Le fichier est un fichier interentreprises.

COR1 (Mise à jour version 9.1) : Le fichier est pour un fichier de prélèvement automatique principal.

7. Identification de l'établissement financier de l'agent débiteur (Mise à jour version 9.1)

Précisez s'il faut inclure le code BIC du compte bancaire du débiteur ou une étiquette contenant la valeur Non fourni dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : BIC de la banque du débiteur

1 : Non fourni

8. Identification de l'établissement financier de l'agent créditeur (Mise à jour version 9.1)

Précisez s'il faut inclure le code BIC du compte bancaire du créditeur ou une étiquette contenant la valeur Non fourni dans le fichier XML de sortie. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : BIC de la banque du créditeur

1 : Non fourni

9. Emetteur d'identification de remise (Mise à jour version 9.1)

Indiquez le champ utilisé par le système pour extraire l'émetteur d'identification de remise lorsque les données sur les remises sont structurées. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Centre de coûts du document

1 : Valeur définie par l'utilisateur Si vous sélectionnez cette valeur, vous devez paramétrer l'option de traitement de la valeur Emetteur d'identification de remise.

10. Valeur Emetteur d'identification de remise (Mise à jour version 9.1)

Indiquez la valeur alimentée par le système en tant qu'émetteur d'identification de remise dans le fichier XML lorsque les données sur les remises sont structurées et que l'option de traitement de l'émetteur d'identification de remise est réglée à une valeur définie par l'utilisateur. Si vous laissez cette option de traitement à blanc, le système n'alimente pas l'étiquette <Issr> dans le fichier XML.

11. Niveau d'identification du modèle de créditeur <CdtrSchmeId> (Mise à jour version 9.1)

Indiquez le niveau auquel le système alimente l'élément <CrdtrSchmeld)> dans le fichier XML. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Au niveau des données sur les paiements

1 : Au niveau de la transaction de débit

2 : Au niveau des données sur les paiements et de la transaction de débit

Traitement

1. Numéro de document juridique formaté pour l'état

Précisez s'il faut utiliser le numéro juridique formaté extrait du champ VR01 du fichier F03B11 ou le numéro de facture extrait du champ DOC du fichier F03B11. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Utiliser le numéro de facture (F03B11.DOC).

1 : Utiliser le numéro juridique formaté (F03B11.VR01).

2. Remplacement des caractères prédéfinis à l'aide du code défini par l'utilisateur 74/RS

Précisez s'il faut remplacer les caractères du fichier XML par les caractères de la table des codes définis par l'utilisateur 74/RS. Si vous précisez qu'il faut utiliser les caractères remplacés, vous devez paramétrer les valeurs appropriées dans la table UDC 74/RS. Voici la liste de ces valeurs :

Blanc : Ne pas remplacer les caractères.

1 : Utiliser les caractères de remplacement de la table 74/RS.

Génération du fichier XML SEPA des prélèvements automatiques en zone SEPA

Pour générer le fichier XML des prélèvements automatiques SEPA, à l'aide du traitement des prélèvements automatiques de JD Edwards EnterpriseOne, la marche à suivre est la suivante:

  1. Créez des factures à l'aide du programme d'entrée de facture standard (P03B11).

  2. Paramétrez les options de traitement du programme de prélèvement automatique (P03B571).

    Remarque:

    Entrez obligatoirement le compte bancaire dans les options de traitement du programme de prélèvement automatique. Ce compte identifie le créditeur. Complétez cette option pour éviter de devoir sélectionner ensuite plusieurs entreprises. Le traitement de prélèvement automatique SEPA n'autorise en effet qu'une entreprise créditrice par prélèvement. Paramétrez également l'option de traitement du P03B571 pour traiter le prélèvement en euros.

  3. Exécutez le programme de prélèvement automatique en mode final. Le traitement génère l'état R743005 avec, en parallèle, l'état d'entête de prélèvement et les états de détails de prélèvement standards. Au cours du traitement, l'état R743005 génère automatiquement un fichier XML.

    Remarque:

    Le système ne génère automatiquement l'état R743005 lors de l'exécution du programme R03B571, qu'à la seule condition que R743002 soit défini comme le programme de format bancaire et que la version valable existe dans l'option de traitement de version de format bancaire du programme R03B571. Si vous n'avez pas défini le format dans l'option de traitement, vous pouvez aussi sélectionner l'enregistrement dans l'application P03B571 et y définir le format. Générez ensuite l'état à partir de la ligne de formatage de fichier bancaire de P03B571.

  4. Téléchargez et extrayez l'état sur le relevé de prélèvements.

    Voir "Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)"

Extraction du relevé de prélèvements automatiques SEPA (Mise à jour version 9.1)

Le programme d'extraction des prélèvements automatiques de la SEPA (R743005) utilise Oracle JD Edwards EnterpriseOne BI Publisher pour générer des états. Après avoir généré et téléchargé les fichiers de prélèvements automatiques de la SEPA à l'aide du programme d'extraction (R743005), vous pouvez accéder aux définitions de l'état utilisées par BI Publisher afin d'extraire le relevé des prélèvements automatiques. Vous pouvez accéder au fichier XML à partir de l'écran Travaux soumis. Pour générer l'état PDF, vous devez republier le fichier XML.

Voici la marche à suivre pour extraire le relevé de prélèvements :

  1. Accédez au programme Versions par lots (P98305W).

    Figure 9-1 Versions disponibles

    Description de Figure 9-1 :
    Description de "Figure 9-1 Versions disponibles"

  2. Dans l'écran Versions disponibles, sélectionnez Tâches soumises dans le menu Ecran.

    Figure 9-2 Versions disponibles : Tâches soumises

    Description de Figure 9-2 :
    Description de "Figure 9-2 Versions disponibles : Tâches soumises"

  3. Dans l'écran de recherche des tâches soumises, sélectionnez l'état à consulter et l'option de republication de définition d'état dans le menu Ligne.

  4. Dans l'écran d'invite de publication de définition d'état, sélectionnez l'invite de définition d'état, puis cliquez sur OK.

    Figure 9-3 Invite de publication de définition d'état

    Description de Figure 9-3 :
    Description de "Figure 9-3 Invite de publication de définition d'état"

  5. Dans l'écran de recherche et de sélection des soumissions de définition d'état, sélectionnez l'état RD743005B et cliquez sur Sélectionner.

    Figure 9-4 Recherche et sélection des soumissions de définition

    Description de Figure 9-4 :
    Description de "Figure 9-4 Recherche et sélection des soumissions de définition"

  6. Dans l'écran de recherche des tâches soumises, sélectionnez l'option de consultation de la sortie de définition d'état dans le menu Ligne.

  7. Dans l'écran Référentiel sortie définitions états, sélectionnez le menu Ligne pour le PDF d'erreurs et de relevé de prélèvements.

  8. Cliquez sur l'icône située dans la colonne de consultation de la sortie pour ouvrir le PDF.