Aperçu des champs de l'onglet Standard (Standard)

Name (Nom)

Nom ou description du document requis.

Applies to Sub-Tiers (S'applique aux sous-traitants indirects)

Les sous-traitants et les sous-traitants indirects (tous les niveaux) doivent soumettre le document.

Enforcement (Mise en application)

Conséquence pour le sous-traitant en cas de non-conformité de document.

Sélectionnez l'une des options suivantes :

Withhold Payments (Retenir les paiements) : Bloquer le paiement si le document n'est pas conforme.
Advise Only (Aviser uniquement) : Aucun blocage de paiement n'est effectué, mais le système envoie un avis si un document n'est pas conforme.

Track Expiration (Suivre l'expiration)

Façon dont l'application effectue le suivi de l'expiration d'une exigence de document.

Do Not Track Expiration (Ne pas suivre l'expiration) : Sélectionnez cette option si un document n'expire pas (ou si le suivi de l'expiration n'est pas requis).
Against Period To Date (Par rapport à la date de fin de période) : Sélectionnez cette option pour appliquer la conformité aux paiements de versement lorsque la date de fin de période est postérieure à l'expiration du document.
Against Current Date (Par rapport à la date courante) : Sélectionnez cette option pour appliquer la conformité à tous les paiements impayés dès l'expiration d'un document.
Vous ne savez pas quel mode d'expiration choisir?

Admettons qu'un document expire le 15 septembre et que le sous-traitant ait soumis une facture pour un versement qui prend fin le 31 août. Si le responsable du décaissement décaisse le 16 septembre :

Avis d'expiration (Avis d'expiration)

Choisissez quand envoyer des avertissements supplémentaires.

First (Premier) : Indiquez le moment où un sous-traitant reçoit un premier avertissement concernant l'expiration du document.
Second (Second) : Indiquez le moment où un sous-traitant reçoit un second avertissement concernant l'expiration du document.

Disable Electronic Submission (Désactiver la soumission électronique)

Option permettant de désactiver la soumission électronique des documents de conformité lorsque les originaux sont requis.

Subcontractor Instructions (Instructions pour le sous-traitant)

Instructions de soumission entrées par l'utilisateur pour un document. Les sous-traitants voient les instructions dans la page Edit Document Status (Modifier le statut des documents) et dans les courriels de conformité générés par le système.

Default Status (Statut par défaut)

Statut par défaut d'une exigence. Une fois les paramètres enregistrés, vous ne pouvez plus modifier le paramètre par défaut. Modifiez manuellement le statut du document à Not Received (Non reçu) dans la page Edit Document Status (Modifier le statut des documents) pour déclencher l'application de conformité pour les sous-traitants.

Sélectionnez l'une des options suivantes :

Not Received (Non reçu) : L'application effectue automatiquement le suivi de la conformité.
Not Tracking (Pas de suivi) : L'application n'effectue pas le suivi automatique de la conformité. Sélectionnez cette option lorsque la plupart des sous-traitants ne sont pas tenus de soumettre des documents.

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