Définir les exigences de document pour les entrepreneurs généraux
En tant que gestionnaire de la conformité de l'entrepreneur général, utilisez la page Set Up Document Requirements (Définir les exigences de document) pour configurer le suivi de la conformité. Lorsqu'un projet comprend des exigences de document, l'application invite les sous-traitants à soumettre des documents.
Vous pouvez également définir des exigences pour déclencher des blocages de paiement si un sous-traitant n'est pas conforme.
Il existe trois types d'exigence de document :
- Standard Document Requirements (Exigence de document standard) : Nécessite que les sous-traitants soumettent un document juridique une fois pour un projet. Vous pouvez également utiliser cet onglet pour définir des exigences relatives aux documents qui expirent.
Par exemple, un projet peut nécessiter des formulaires W-9, des contrats de sous-traitance signés, une preuve d'assurance pour les automobiles ou une indemnisation des accidents du travail.
La page affiche par défaut la valeur Standard.
- Periodic Document Requirements (Exigence de document périodique) : Nécessite que les sous-traitants soumettent des documents sur une base quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ou par versement.
Par exemple, un projet peut nécessiter des documents de paie certifiés à chaque période.
- Conditional Document Requirements (Exigence de document conditionnelle) : Nécessite que les sous-traitants soumettent des documents chaque fois qu'un contrat de sous-traitance remplit une condition prédéfinie.
- Les exigences conditionnelles ont le statut Not Applicable (Non applicable) tant qu'un contrat de sous-traitance ne remplit pas une condition prédéfinie.
- Le système déclenche l'application de conformité chaque fois qu'un contrat de sous-traitance remplit une condition.
- Les champs Condition Type (Type de condition) et Condition Rule (Règle de condition) ne peuvent pas être modifiés une fois les paramètres enregistrés.
Si vous intégrez votre interface comptable à l'application, vous pouvez l'utiliser pour importer des exigences de document.
Dernière publication le mardi 5 mai 2026