A propos des options fiscales et d'évaluation
Les options fiscales et d'évaluation permettent de configurer et d'entrer des données pour le calcul du remboursement de l'impôt et d'utiliser trois méthodes d'évaluation de Strategic Modeling. Les options fiscales et d'évaluation couvrent les taxes, la valeur actionnariale, l'actualisation des dividendes, le revenu résiduel et d'autres évaluations. Vous pouvez également calculer l'impact fiscal et définir le nombre d'années pour les pertes nettes d'exploitation avec report en arrière ou avec report à nouveau.
Pour accéder à Options fiscales et de valorisation, procédez comme suit : dans le libellé de groupement Données, cliquez sur 
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Calcul de l'impact fiscal des pertes d'exploitation
Les options fiscales et d'évaluation permettent de calculer l'impact fiscal, qui apparaît dans Calculer le remboursement d'impôt (v1640.00). Sans cette option, vous pouvez saisir manuellement un crédit d'impôt associé à une perte nette d'exploitation dans le compte Crédit d'impôt supplémentaire (v1635.00). Reportez-vous à l'exemple Exemple 7-1. Entrez les entrées liées à la perte d'exploitation nette dans les autres champs de la boîte de dialogue.
Pour calculer automatiquement l'impact fiscal de la perte :
Exemple 7-1 Calcul des pertes nettes d'exploitation
Lorsque le total des charges dépasse le revenu total, il en résulte une perte d'exploitation nette. Dans Strategic Modeling, une perte d'exploitation nette se produit lorsque le Revenu imposable (v3140.00) est négatif. La perte d'exploitation nette a un impact sur les résultats des autres années.
Exemple 7-2 Report en arrière et report à nouveau de la perte d'exploitation
Il est possible de reporter en arrière la perte d'exploitation nette pour générer des remboursements d'impôts payés au cours des années précédentes ou de la reporter à nouveau pour compenser le revenu au cours des années à venir. Vous pouvez effectuer ces calculs automatiquement ou manuellement.
Strategic Modeling utilise par défaut une période de report en arrière de 2 ans, conformément à la législation fiscale américaine en vigueur. Vous pouvez modifier cette période pour votre analyse. Les pertes d'exploitation nettes s'appliquent d'abord à la première année de la période de report en arrière.
Si la perte d'exploitation nette de l'année en cours est supérieure au revenu imposable de la première année, elle s'applique à la seconde année, et ainsi de suite. Pour gérer le revenu et les taxes associées de l'année précédant votre analyse. entrez des limites pour le montant du revenu et celui des taxes payées pour le report en arrière à atteindre.
Strategic Modeling part du principe que le revenu et les taxes datent de l'année précédant la première année historique. Les pertes survenant durant la période de report en arrière pourraient générer des remboursements d'impôts payés avant le début de l'analyse si la période de report remonte à cette date.
Si vous reportez à nouveau l'ensemble de la perte d'exploitation nette possible sans avoir épuisé celle de l'année en cours (ou si la période de report en arrière est égale à 0), Strategic Modeling reporte à nouveau la perte sur toute la période de report. Strategic Modeling utilise par défaut une période de report à nouveau de 20 ans, conformément à la législation fiscale américaine en vigueur. Vous pouvez modifier cette période pour votre modèle.
S'il existe une perte d'exploitation nette dans l'année précédant le début de l'analyse, vous pouvez l'entrer et la reporter à nouveau. Strategic Modeling part du principe que la perte date de l'année précédant la première année historique.
Les remboursements sont calculés une fois par an sur la base des résultats annuels. S'il existe un report en arrière de la perte d'exploitation nette dans une année subdivisée en trimestres (revenu imposable annuel négatif), le remboursement figure au dernier trimestre. S'il existe un report à nouveau de la perte d'exploitation nette dans une année subdivisée en trimestres (revenu imposable annuel positif), le remboursement ne figure qu'au dernier trimestre.
Exemple 7-3 Comptes de report en arrière de la perte d'exploitation
Six comptes illustrent le report en arrière de la perte d'exploitation nette :
Exemple 7-4 Crédit d'impôt suite à un report de perte en arrière (v3160.00)
Remboursement généré pour le report des pertes de l'année actuelle sur les années précédentes.
Exemple 7-5 Report en arrière maximum (v3160.01)
Au début de la période, il s'agit de la perte maximale qu'il est possible de supporter dans la période en cours et de reporter entièrement en arrière. Son calcul s'effectue en ajoutant le groupe de gains imposables de chaque année de la période de report en arrière et en déduisant les gains utilisés précédemment.
Exemple 7-6 Report de perte fiscale (v3160.02)
Dans une période avec perte, il s'agit du montant de la perte en report en arrière. Il correspond au montant le plus faible de la perte et du report en arrière maximal.
Exemple 7-7 Groupe de gains imposables (v3160.03)
Il s'agit du revenu net imposable des montants en report à nouveau dans la période en cours. Ces gains constituent la base des reports en arrière car les pertes futures font l'objet d'un report en arrière par rapport à eux.
Exemple 7-8 Groupe de gains imposables utilisé (v3160.04)
Durant la période de report en arrière, il s'agit du montant des gains utilisé par d'autres pertes.
Exemple 7-9 Groupe de taxes (v3160.05)
Provision actuelle pour les impôts sur le revenu nets des remboursements dus aux reports à nouveau des pertes. Similaire au groupe de gains imposables (v3160.03) puisque ce compte contient les impôts rendus remboursables par les reports en arrière.
Exemple 7-10 Comptes de report à nouveau de la perte d'exploitation
Six comptes illustrent le report à nouveau de la perte d'exploitation nette :
Exemple 7-11 Remboursement d'impôts sur le résultat d'exploitation suite à une perte en report en arrière (v3150.00)
Calcule le remboursement lorsque les pertes des années précédentes font l'objet d'un report à nouveau dans une année de gains.
Exemple 7-12 Report en avant maximum (v3150.01)
Au début de la période, il s'agit de la perte antérieure maximale susceptible de compenser les gains dans la période en cours. Le calcul s'effectue en utilisant toutes les pertes survenues durant la période de report en arrière et en déduisant celles employées précédemment pour compenser les gains.
Exemple 7-13 Report de profit fiscal (v3150.02)
Dans une période de profit, il s'agit du montant en report à nouveau utilisé pour les compenser. Il correspond au revenu imposable le plus faible pour la période en cours et au report à nouveau maximal.
Exemple 7-14 Groupe de taxes sur pertes (v3150.03)
Perte imposable pour la période en cours nette des montants utilisés pour les reports en arrière. Il s'agit des pertes en report à nouveau.
Exemple 7-15 Groupe de taxes sur pertes utilisé (v3150.04)
Durant la période de report à nouveau, il s'agit du montant des pertes utilisé pour les reports à nouveau.
Exemple 7-16 Impôts totaux sur le résultat d'exploitation (v3280.00)
Strategic Modeling effectue les mêmes calculs pour la perte d'exploitation nette en déterminant les impôts totaux sur le résultat d'exploitation (v3280.00) comme il le fait pour définir la provision actuelle. Les différences sont les suivantes : il utilise les impôts totaux sur le résultat d'exploitation (v3210.00) comme mesure du revenu plutôt que le revenu imposable (v31400.00) ainsi que 3250.xx et 3260.xx au lieu de 3150.xx et 3160.xx.