Active de nouveaux investissements en capital pour des immobilisations, et éventuellement la planification d'actifs de location (par exemple, des véhicules) ou incorporels (par exemple, des droits d'auteur). Sélectionnez Actifs nommés pour ajouter les noms des actifs à planifier au niveau de détail, et indiquez le nombre probable d'actifs nommés que vous êtes susceptibles d'ajouter dans un cycle de planification.
Si vous avez l'intention d'utiliser Actifs nommés, sélectionnez cette option la première fois que vous activez Capital. Vous ne pouvez pas revenir plus tard pour l'activer. En revanche, vous pouvez revenir plus tard pour incrémenter le nombre d'actifs nommés.
Norme IFRS 16 dans la planification d'actif de location
Si vous effectuez une planification d'actif de location, vous pouvez activer la prise en charge de la norme IFRS 16 de façon incrémentielle en sélectionnant Norme IFRS16 sous Actifs loués.
Lorsque vous activez Norme IFRS16, les modifications suivantes se produisent :
La règle Calculer des actifs loués est mise à jour en vue de l'utilisation des nouvelles normes pour le calcul des actifs de location. (Si vous n'activez pas Norme IFRS16, la règle n'est pas mise à jour.)
Deux nouveaux membres sont disponibles dans Hypothèses de dépréciation et d'amortissement : Durée du bail de faible valeur (mois) et Montant du bail de faible valeur. Pour les actifs de faible valeur, vous pouvez choisir de passer l'actif en pertes et profits plutôt que d'en comptabiliser la valeur dans le bilan. Par exemple, les actifs de location présentant une durée de bail de 12 mois ou une valeur de 5 000 $ sont considérés comme des actifs de faible valeur. Vous pouvez toutefois modifier les valeurs de tous les types d'actif. Les actifs de location qui respectent les seuils de faible valeur saisis sont calculés à l'aide de la norme IFRS 16 pour les actifs de faible valeur et sont passés en pertes et profits, à la différence des autres actifs.
La fréquence de paiement est prise en compte pour déterminer si un actif loué est un actif de faible valeur. La valeur de l'actif est calculée de la manière suivante : (loyer
x fréquence de paiement
). Si la valeur calculée est inférieure au montant du bail de faible valeur, l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur.
Par exemple, si le montant du bail de faible valeur est de 5 000 $ et qu'un actif loué donne lieu à un paiement de 500 $ à fréquence mensuelle, la valeur de l'actif loué est calculée de cette façon : 500 $ x 12 mois = 6 000 $. La valeur 6 000 $ étant supérieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $), cet actif loué n'est pas considéré comme un actif loué de faible valeur. Toutefois, si la fréquence de paiement est semestrielle, la valeur calculée (500 $ x 2 = 1 000 $) est inférieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $) et l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur.
Un nouveau compte d'actif, Taux d'indice, est ajouté. Lorsque vous créez un actif de location, vous pouvez définir un taux d'indice.
Pour les actifs existants, vous pouvez entrer le taux d'indice dans le formulaire Nouveaux actifs loués dans Investissements, Planification des actifs loués.
Une nouvelle liste dynamique est disponible pour la base de taux d'indice avec les entrées Annuel et Fréquence de paiement.
Lorsque vous ajoutez un nouvel actif loué, dans Ajouter un actif loué, sélectionnez Annuel ou Fréquence de paiement pour Base de taux d'indice. Par défaut, la valeur de Base de taux d'indice pour les nouveaux actifs loués est Annuel.
Vous pouvez modifier la base de taux d'indice à tout moment dans le formulaire Planification des actifs loués.
Les périodes de location gratuites reposent sur des périodes, mais pas sur une plage de dates, en fonction de la fréquence de paiement du loyer (mensuelle, trimestrielle, annuelle).
Après l'ajout de nouveaux actifs loués, accédez au formulaire Périodes de location gratuites et, pour chaque actif loué, sélectionnez Oui pour les périodes où la location doit être gratuite.
Les paiements de loyer des périodes de location gratuites sont définis sur zéro. Lorsque vous calculez le loyer, les valeurs de flux de trésorerie et de valeur actualisée sont calculées en tenant compte des périodes de location gratuites.
La dépréciation d'actif de location varie en fonction de la propriété du bail. Si le bailleur est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée du bail ou jusqu'à la fin de la durée de vie utile de l'actif (selon l'événement qui survient en premier). Si le locataire est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée de vie utile de l'actif.
Vous pouvez effectuer la planification à l'aide de calendriers à 12 mois ou à 13 périodes pour les actifs de location.
Après activation de l'option Norme IFRS16, entrez les valeurs Durée du bail de faible valeur (mois) et Montant du bail de faible valeur dans Hypothèses de dépréciation et d'amortissement. Reportez-vous à Saisies d'hypothèses d'actifs immobilisés.
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Ce tutoriel explique comment planifier des actifs de location Capital avec la prise en charge de la norme IFRS 16 activée, et comment importer des actifs loués existants. Plusieurs cas d'emploi sont inclus. |