Activation de Nouvel investissement en capital

Norme IFRS 16 dans la planification d'actif de location

Si vous effectuez une planification d'actif de location, vous pouvez activer la prise en charge de la norme IFRS 16 de façon incrémentielle en sélectionnant Norme IFRS16 sous Actifs loués.

Lorsque vous activez Norme IFRS16, les modifications suivantes se produisent :

• La règle Calculer des actifs loués est mise à jour en vue de l'utilisation des nouvelles normes pour le calcul des actifs de location. (Si vous n'activez pas Norme IFRS16, la règle n'est pas mise à jour.)

• Deux nouveaux membres sont disponibles dans Hypothèses de dépréciation et d'amortissement : Durée du bail de faible valeur (mois) et Montant du bail de faible valeur. Pour les actifs de faible valeur, vous pouvez choisir de passer l'actif en pertes et profits plutôt que d'en comptabiliser la valeur dans le bilan. Par exemple, les actifs de location présentant une durée de bail de 12 mois ou une valeur de 5 000 $ sont considérés comme des actifs de faible valeur. Vous pouvez toutefois modifier les valeurs de tous les types d'actif. Les actifs de location qui respectent les seuils de faible valeur saisis sont calculés à l'aide de la norme IFRS 16 pour les actifs de faible valeur et sont passés en pertes et profits, à la différence des autres actifs.

• La fréquence de paiement est prise en compte pour déterminer si un actif loué est un actif de faible valeur. La valeur de l'actif est calculée de la manière suivante : (loyer x fréquence de paiement). Si la valeur calculée est inférieure au montant du bail de faible valeur, l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur.

  Par exemple, si le montant du bail de faible valeur est de 5 000 $ et qu'un actif loué donne lieu à un paiement de 500 $ à fréquence mensuelle, la valeur de l'actif loué est calculée de cette façon : 500 $ x 12 mois = 6 000 $. La valeur 6 000 $ étant supérieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $), cet actif loué n'est pas considéré comme un actif loué de faible valeur. Toutefois, si la fréquence de paiement est semestrielle, la valeur calculée (500 $ x 2 = 1 000 $) est inférieure au montant du bail de faible valeur (5 000 $) et l'actif est considéré comme un actif loué de faible valeur.

• Un compte (Remplacement de valeur faible) est créé. Vous pouvez remplacer le montant du bail de faible valeur d'un actif afin que ce dernier soit forcément calculé en tant qu'actif loué de faible valeur. La colonne Remplacement de valeur faible est ajoutée au formulaire Planification des actifs loués. Par défaut, la valeur Remplacement de valeur faible de chaque actif est Non. Si vous la remplacez par Oui pour un actif, ce dernier est calculé en tant qu'actif de faible valeur, quelle que soit la valeur d'actif loué.

• Un nouveau compte d'actif, Taux d'indice, est ajouté. Lorsque vous créez un actif de location, vous pouvez définir un taux d'indice.

  • Lorsque vous définissez un taux d'indice, le montant des loyers augmente avec l'inflation selon la base de taux d'indice (annuelle ou conformément à la fréquence de paiement, en fonction de votre sélection).
  • La règle métier Calculer des actifs loués prend en compte le taux d'indice et la base de taux d'indice lors du calcul de la valeur actualisée nette d'un actif. Si vous ne définissez pas de taux d'indice, les loyers sont identiques pour chaque période.

  • Pour les actifs existants, vous pouvez entrer le taux d'indice dans le formulaire Nouveaux actifs loués dans Investissements, Planification des actifs loués.

• Un nouveau compte, Base de taux d'indice, est ajouté.

  • Une nouvelle liste dynamique est disponible pour la base de taux d'indice avec les entrées Annuel et Fréquence de paiement.

    • Annuel : applique l'inflation annuellement sans tenir compte de la fréquence des paiements.
    • Fréquence de paiement : applique l'inflation en fonction de la fréquence des paiements.

  • Lorsque vous ajoutez un nouvel actif loué, dans Ajouter un actif loué, sélectionnez Annuel ou Fréquence de paiement pour Base de taux d'indice. Par défaut, la valeur de Base de taux d'indice pour les nouveaux actifs loués est Annuel.

  • Vous pouvez modifier la base de taux d'indice à tout moment dans le formulaire Planification des actifs loués.

• Des périodes de location gratuites, aussi appelées exonérations de loyer, sont disponibles.
  • Un nouveau formulaire, Périodes de location gratuites, est disponible.
  • Un nouveau compte, OCX_LeaseRentFreePeriod, est disponible pour indiquer s'il s'agit d'une période de location gratuite.

  • Les périodes de location gratuites reposent sur des périodes, mais pas sur une plage de dates, en fonction de la fréquence de paiement du loyer (mensuelle, trimestrielle, annuelle).

  • Après l'ajout de nouveaux actifs loués, accédez au formulaire Périodes de location gratuites et, pour chaque actif loué, sélectionnez Oui pour les périodes où la location doit être gratuite.

  • Les paiements de loyer des périodes de location gratuites sont définis sur zéro. Lorsque vous calculez le loyer, les valeurs de flux de trésorerie et de valeur actualisée sont calculées en tenant compte des périodes de location gratuites.

  • De nouvelles règles sont disponibles :
    • OCX_Free Rent Asset BeforeLoad. Associée au formulaire Période de location gratuite pour passer toutes les cellules en lecture seule. Selon la fréquence de paiement, seules les cellules correspondantes sont modifiables.
    • OCX_Free Rent Period Spread. Associée au formulaire Période de location gratuite pour étendre la planification trimestrielle/semestrielle/annuelle aux mois.

• La dépréciation d'actif de location varie en fonction de la propriété du bail. Si le bailleur est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée du bail ou jusqu'à la fin de la durée de vie utile de l'actif (selon l'événement qui survient en premier). Si le locataire est propriétaire, la dépréciation est calculée pour la durée de vie utile de l'actif.

• Vous pouvez effectuer la planification à l'aide de calendriers à 12 mois ou à 13 périodes pour les actifs de location.

• L'alias du compte OCX_Operating_Lease_Payments (Paiements de bail d'exploitation) est remplacé par Loyers.

Après activation de l'option Norme IFRS16, entrez les valeurs Durée du bail de faible valeur (mois) et Montant du bail de faible valeur dans Hypothèses de dépréciation et d'amortissement. Reportez-vous à Saisies d'hypothèses d'actifs immobilisés.

Vidéo

Tutoriels

Les tutoriels fournissent des instructions avec des vidéos dans l'ordre et de la documentation pour vous aider à explorer une rubrique.