Saisie de taux d'imposition
Le formulaire Taux d'imposition sert à saisir les taux d'imposition globaux de l'application qui sont requis par le système afin de calculer les provisions nationales et régionales pour une entité spécifique.
Remarque :
Certains comptes d'écarts temporaires (Pertes fiscales) subissent une incidence fiscale à un taux légal réduit, en fonction des réglementations de l'agence du revenu ou nationales. Si vous devez saisir un taux de dérogation d'impôt différé pour un compte d'écarts temporaires spécifique, reportez-vous aux sections suivantes :
Pour saisir des taux d'imposition globaux, procédez comme suit :
- Sur la page d'accueil, sélectionnez Application, puis Configuration.
- Sélectionnez l'onglet Taux d'imposition. Pour obtenir une description de chaque colonne du formulaire, reportez-vous à la section Configuration de taux d'imposition.
- Cliquez sur Modifier les membres
pour définir le point de vue en sélectionnant des membres pour les dimensions Scénario, Année, Période et Entité.
Une ligne apparaît avec le domicile national de l'entité sélectionnée et les éventuelles régions, le cas échéant. Par défaut, les provisions pour impôts sur le revenu ne sont pas calculées pour les juridictions régionales.
- Dans la colonne Indicateur de région active, sélectionnez Actif afin d'activer le calcul des provisions pour impôts pour la région considérée pour le membre d'entité sélectionné.
Conseil :
Pour que les données passent correctement entre les juridictions nationale et régionale, vous devez définir l'indicateur de région active pour chaque juridiction dans les taux d'imposition sur Actif. - Saisissez le taux d'imposition pour chaque type.
Vous devez saisir le taux d'imposition en pourcentage sous forme décimale, puis cliquer sur Entrer. Par exemple, saisissez .05 pour afficher 5 %.
- Cliquez sur Enregistrer.
- Consolidez l'entité pour appliquer les taux d'imposition modifiés et utiliser les nouveaux taux dans les provisions pour impôts.